Arrêté du 23 septembre 2022 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille)

NOR : AGRG2226117A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2022/9/23/AGRG2226117A/jo/texte
JORF n°0228 du 1 octobre 2022
Texte n° 14
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Version initiale


Le ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire,
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;
Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;
Vu l'arrêté du 7 avril 2022 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille) ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Céréales à paille »,
Arrête :


  • Est inscrite au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, la variété désignée ci-après :


    ESPÈCE
    DÉNOMINATION
    OBTENTEUR(S)
    RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
    de la variété en sélection conservatrice

    Avoine rude rubrique « usage en plante de services »
    Activy. (1) (2)
    Jouffray Drillaud SA (FR).
    Cérience (FR).


    (1) : Usage en culture intermédiaire piège à nitrate.
    (2) : Usage en culture intermédiaire à valeur d'engrais vert.


  • Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :


    ESPÈCE
    DÉNOMINATION
    OBTENTEUR(S)
    RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
    de la variété en sélection conservatrice

    Blé tendre d'hiver
    ASUR F6062.
    Asur Plant Breeding (FR).
    Asur Plant Breeding (FR).

    ASUR M539.
    Asur Plant Breeding (FR).
    Asur Plant Breeding (FR).

    SU Carson.
    Asur Plant Breeding (FR).
    Asur Plant Breeding (FR).

    Orge de printemps à 2 rangs
    Discover.
    Secobra Recherches (FR).
    Secobra Recherches (FR).


  • Sont transférées de la liste A à la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, les variétés désignées ci-après :


    ESPÈCE
    DÉNOMINATION
    OBTENTEUR(S)
    RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
    de la variété en sélection conservatrice

    Blé tendre d'hiver
    Calumet.
    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    Orge d'hiver à 2 rangs
    Atomo.
    Nickerson International Research GEIE (FR).
    Limagrain Europe (FR).


  • Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2023, l'inscription sur la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France des variétés désignées ci-après :


    - Avoine de printemps : Corneil, Myrtille, Zorro.
    - Avoine d'hiver : Calvaro, Timoko, Vodka.
    - Blé dur : Babylone, Relief, RGT Fabionur.
    - Blé tendre d'hiver : Addict, Altamira, Barok, Chevron, Creek, Descartes, Falado, Forblanc, Forcali, Fructidor, Goncourt, Hybiza, Hywin, Lithium, Modern, Réciproc, RGT Kilimanjaro, RGT Venezio, Solehio, Sorrial, Syllon.
    - Orge de printemps à 2 rangs : Brennus, Pionier, Sanette, Style, Sunshine, Tamtam.
    - Orge d'hiver à 6 rangs : Amistar, Mangoo.
    - Riz : Manobi.
    - Triticale : Agostino.


  • Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2023, l'inscription sur la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France des variétés désignées ci-après :


    - Blé tendre d'hiver : Calumet.
    - Orge d'hiver à 2 rangs : Atomo.
    - Triticale : Jokari.


  • Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2023, l'inscription sur la liste des composants de variétés hybrides du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (liste P) de la variété de blé tendre d'hiver Sublim.


  • Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2022, les variétés désignées ci-après :


    - Avoine de printemps : KWS Nuage.
    - Avoine d'hiver : KWS Monument.
    - Blé dur : Nobilis, RGT Quidur.
    - Blé tendre d'hiver : Biplan, Calcio, Galopain, Hekto, Hycrop, RGT Cyclo, RGT Mondio, RGT Natureo.
    - Orge de printemps à 2 rangs : KWS Jessie.
    - Orge d'hiver à 6 rangs : Gambrinus, Gigga, KWS Avenir, KWS Flemming, KWS Globe.
    - Triticale : RGT Molinac, RGT Suliac, Trefl.


    Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2025.


  • Sont radiées de la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2022, les variétés désignées ci-après :


    - Blé dur : Ismur.
    - Blé tendre d'hiver : ASUR F5482, LG Alberic, RGT Refill, SUR 747.
    - Orge de printemps à 2 rangs : Galaxis, KWS Memoris.
    - Orge d'hiver à 2 rangs : RGT Orijino.


  • Est radiée de la liste des composants de variétés hybrides de triticale du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (liste P), à échéance du 31 décembre 2022, la lignée RGT Villarac.


  • Le responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice est remplacé par « Società Produttori Sementi S.p.A. (IT) » pour les variétés de blé dur Babylone, Heraklion, Relief, SY Banco.


  • Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait le 23 septembre 2022.


Pour le ministre et par délégation :
La directrice générale de l'alimentation,
M. Faipoux

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