Arrêté du 7 septembre 2022 définissant les orientations pluriannuelles prioritaires de développement professionnel continu pour les années 2023 à 2025

NOR : SPRH2224090A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2022/9/7/SPRH2224090A/jo/texte
JORF n°0209 du 9 septembre 2022
Texte n° 18

ChronoLégi

Version initiale


Le ministre des armées et le ministre de la santé et de la prévention,
Vu le code de la santé publique, notamment les articles L. 4021-2, L. 4021-3 et D. 4021-2 ;
Vu la concertation conduite en application des 1° et 2° de l'article L. 4021-2,
Arrêtent :


  • Les orientations prioritaires de développement continu :
    I. - S'inscrivant dans le cadre de la politique nationale de santé ;
    II. - Définies par profession ou par spécialité,
    sont définies pour les années 2023 à 2025 en annexe du présent arrêté.


  • L'annexe mentionnée à l'article 1er est complétée, pour chacune des orientations, par des fiches de cadrage opposables en précisant les enjeux, le périmètre d'application et les attendus en termes de programme.
    Ces fiches font l'objet d'une publication sur le site de l'Agence nationale du développement professionnel continu.


  • Les dispositions du présent arrêté sont applicables aux actions de développement professionnel continu à compter du 1er janvier 2023.


  • Le directeur central du service de santé des armées et la directrice générale de l'offre de soins sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


    • ANNEXE
      ORIENTATIONS PRIORITAIRES DE DÉVELOPPEMENT CONTINU S'INSCRIVANT DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE NATIONALE DE SANTÉ


      Orientations prioritaires de développement continu de politique nationale de santé s'adressant à toutes les professions


      I. - Amélioration de la prévention, du repérage et des prises en charge


      Orientation n° 1 : Promotion de la vaccination et amélioration de la couverture vaccinale ;
      Orientation n° 2 : Prévention des infections et de l'antibiorésistance ;
      Orientation n° 3 : Amélioration de l'évaluation, du traitement et de la prise en charge de la douleur ;
      Orientation n° 4 : Amélioration de la prévention, du dépistage, du diagnostic et de la prise en charge des cancers ;
      Orientation n° 5 : Repérage et conduite à tenir face aux violences ou suspicions de violence faites aux adultes ;
      Orientation n° 6 : Repérage et conduite à tenir face aux violences ou suspicions de violence faites aux enfants ;
      Orientation n° 7 : Prise en compte des spécificités de prise en charge des patients en situation de handicap ;
      Orientation n° 8 : Prise en charge palliative et accompagnement de la fin de vie ;
      Orientation n° 9 : Préparation et organisation coordonnée, civile et militaire, de la réponse aux situations sanitaires exceptionnelles (SSE) et prise en charge somatique et psychique des victimes induites.


      II. - Amélioration de l'organisation, de la pertinence et de la qualité des soins


      Orientation n° 10 : Maîtrise des risques associés aux actes et aux parcours de soins ;
      Orientation n° 11 : Numérique en santé ;
      Orientation n° 12 : Accompagnements des aidants.


      III. - Renforcement de la réflexion et des principes éthiques en santé


      Orientation n° 13 : Prise en compte des principes éthiques dans les pratiques professionnelles ;
      Orientation n° 14 : Promotion de la bientraitance et prévention de la maltraitance dans la pratique du soin et de l'accompagnement ;
      Orientation n° 15 : Prise en compte de l'expérience patient dans les pratiques.
      Orientations prioritaires de développement continu de politique nationale de santé s'adressant à certaines professions de santé


      I. - Amélioration de la prévention, du repérage et des prises en charge


      Orientation n° 16 : Déploiement de l'activité physique adaptée ;
      Orientation n° 17 : Repérage et prise en charge des troubles nutritionnels ;
      Orientation n° 18 : Promotion, prévention et prise en charge en matière de santé sexuelle ;
      Orientation n° 19 : Repérage, accompagnement et prise en charge des pratiques addictives ;
      Orientation n° 20 : Appréhension des enjeux liés à la santé environnementale ;
      Orientation n° 21 : Repérage, diagnostic et grands principes d'accompagnement du Trouble du Syndrome de l'Autisme (TSA) et des Troubles du Neuro Développement (TND) chez les adultes et chez l'enfant ;
      Orientation n° 22 : Repérage et prise en charge du risque cardio-vasculaire ;
      Orientation n° 23 : Diagnostic précoce et prise en charge de l'endométriose ;
      Orientation n° 24 : Prise en charge précoce des troubles anxiodépressifs ;
      Orientation n° 25 : Repérage et évaluation du risque suicidaire et conduite à tenir ;
      Orientation n° 26 : Dépistage et prise en charge des maladies neurodégénératives ;
      Orientation n° 27 : Repérage et prise en soins précoce du risque de perte d'autonomie pour les seniors résidant à leur domicile ;
      Orientation n° 28 : Prévention, repérage et prise en charge des pathologies et des risques sanitaires liés aux conditions et environnements particuliers d'emploi des militaires ;
      Orientation n° 29 : Prise en charge du « blessé de guerre » par le service de santé des armées (SSA) ;
      Orientation n° 30 : Prise en charge des patients présentant des symptômes prolongés suite à une COVID 19.


      II. - Amélioration de l'organisation, de la pertinence et de la qualité des soins


      Orientation n° 31 : Bon usage des médicaments ;
      Orientation n° 32 : Juste prescription des examens complémentaires ;
      Orientation n° 33 : Amélioration de la pertinence des parcours prioritaires ;
      Orientation n° 34 : Amélioration de la pertinence des actes chirurgicaux ;
      Orientation n° 35 : Formation à la maîtrise de stage universitaire des médecins.


      III. - Renforcement de la réflexion et des principes éthiques en santé


      Orientation n° 36 : Annonce d'une mauvaise nouvelle ou du diagnostic d'une maladie grave ;
      Orientation n° 37 : Intégration d'une démarche de décision médicale partagée.


      ORIENTATIONS PLURIANNUELLES PRIORITAIRES DE DÉVELOPPEMENT PROFESSIONNEL CONTINU DÉFINIES PAR PROFESSION OU PAR SPÉCIALITÉ
      I. - Orientations de développement professionnel continu communes à plusieurs professions ou spécialités


      Orientations communes aux médecins spécialisés en génétique clinique, chromosomique et moléculaires et aux biologistes médicaux :
      Orientation n° 38 : Diagnostic des maladies génétiques rares et ultra-rares à révélation pré et post natale ;
      Orientation n° 39 : Diagnostic moléculaire des maladies rares et prédispositions génétiques aux cancers par séquençage haut débit et autres innovations technologiques.
      Orientation commune aux médecins spécialisés en radiologie et imagerie médicale et aux physiciens médicaux :
      Orientation n° 40 : Applications cliniques de l'imagerie spectrale au scanner.
      Orientation commune aux médecins spécialisés en gynécologie-obstétrique et gynécologie médicale et aux sage-femmes :
      Orientation n° 41 : Repérage et prise en charge médicale des situations à risque d'asphyxie fœtale intra-partum.
      Orientations communes aux préparateurs en pharmacie et aux manipulateurs d'électroradiologie médicale :
      Orientation n° 42 : Bonnes pratiques de préparation et d'utilisation des médicaments radiopharmaceutiques.
      Orientations communes aux orthoprothésistes et aux podo-orthésistes :
      Orientation n° 43 : Application des nouvelles technologies et matériaux du grand appareillage,
      Orientation n° 44 : Utilisation de l'imagerie médicale et de l'AQM pour optimiser le choix et l'adaptation de l'appareillage.
      Orientations pluriannuelles prioritaires de développement professionnel continu par profession ou spécialité
      Professions médicales
      Orientations communes à toutes les spécialités médicales en dehors de la spécialité de médecine générale
      Orientation n° 45 : Intégration des recommandations dans la pratique médicale,
      Orientation n° 46 : Intégration des innovations dans la pratique médicale.
      Médecins spécialisés en allergologie :
      Orientation n° 47 : Prise en charge d'une suspicion d'allergie aux vaccins,
      Orientation n° 48 : Phénotypes et endotypes de l'asthme en appui du diagnostic et de la prise en charge,
      Orientation n° 49 : Prise en charge d'une suspicion de réaction allergique à un antibiotique,
      Orientation n° 50 : Biothérapies : indications, prescription initiale et suivi en ambulatoire,
      Orientation n° 51 : Mise en place et suivi d'une induction de tolérance orale ou immunothérapie à un aliment,
      Orientation n° 52 : Prise en charge de la rhinite chronique.
      Médecins spécialisés en anatomie et cytopathologie pathologiques :
      Orientation n° 53 : Mise en œuvre de l'onco-théranostique,
      Orientation n° 54 : Prise en charge et stratégie diagnostique des maladies rares à révélation ante ou post-natale.
      Médecin spécialisé en médecine cardio vasculaire :
      Orientation n° 55 : Prise en charge du patient dyslipidémique et de son risque cardiovasculaire,
      Orientation n° 56 : Prise en charge du patient hypertendu et de son risque cardiovasculaire,
      Orientation n° 57 : Diagnostic et prise en charge de l'insuffisance cardiaque,
      Orientation n° 58 : Indications, des résultats et complications potentielles des prises en charge en rythmologie,
      Orientation n° 59 : Indications de l'imagerie cardio-vasculaire.
      Médecin spécialisé en chirurgie de l'enfant et de l'adolescent :
      Orientation n° 60 : Prise en charge chirurgicale des malformations congénitales,
      Orientation n° 61 : Prise en charge des pathologies du rachis chez l'enfant et l'adolescent.
      Médecin spécialisé en chirurgie maxillo-faciale, stomatologie :
      Orientation n° 62 : Prise en charge ambulatoire de la traumatologie,
      Orientation n° 63 : Prise en charge graduée des dysfonctions de l'appareil manducateur (DAM),
      Orientation n° 64 : Réhabilitation de la cavité orale par greffe et implants dentaires.
      Médecin spécialisé en chirurgie orthopédique et traumatologique :
      Orientation n° 65 : Prévention et gestion des infections post opératoires.
      Médecins spécialisés en chirurgie thoracique et cardiovasculaire :
      Orientation n° 66 : Prévention, détection et prise en charge des complications postopératoires,
      Orientation n° 67 : Prise en charge par de l'insuffisance cardio-respiratoire aiguë et chronique relevant de l'implantation DACM de courte ou de longue durée.
      Médecins spécialisés en chirurgie vasculaire et endovasculaire :
      Orientation n° 68 : Prise en charge des pathologies artérielles chroniques.
      Médecins spécialisés en dermatologie et vénéréologie :
      Orientation n° 69 : Stratégie thérapeutique dans les pathologies dermatologiques inflammatoires chroniques (DIC),
      Orientation n° 70 : Prise en charge des urgences dermatologiques,
      Orientation n° 71 : Stratégie diagnostique dans le domaine des tumeurs cutanées,
      Orientation n° 72 : Stratégie thérapeutique dans le domaine des tumeurs cutanées, muqueuses et ongles,
      Orientation n° 73 : Indications, techniques, aspects médico-légaux et éthiques des injectables à visée esthétique et correctrice en dermatologie.
      Médecins spécialisés en endocrinologie, diabétologie et nutrition :
      Orientation n° 74 : Diabétologie : physiopathologie et conséquences thérapeutiques,
      Orientation n° 75 : Stratégies de prise en charge médicamenteuse du diabète de type 2,
      Orientation n° 76 : Prise en charge des dyspédilémies,
      Orientation n° 77 : Prise en charge des pathologies du métabolisme phospho-calcique,
      Orientation n° 78 : Prise en charge des pathologies endocriniennes des gonades,
      Orientation n° 79 : Prise en charge des pathologies sécrétoires surrénaliennes.
      Médecins spécialisés en gériatrie :
      Orientation n° 80 : Prévention et prise en charge du patient chuteur,
      Orientation n° 81 : Prévention du syndrome d'immobilisation,
      Orientation n° 82 : Repérage, identification, diagnostic et prise en charge des troubles psychiques et comportementaux de la personne âgée.
      Médecins spécialisés en gynécologie-obstétrique et gynécologie médicale :
      Orientation n° 83 : Diagnostic et prise en charge des troubles pelvi-périnéaux de la femme.
      Médecins spécialisés en hématologie :
      Orientation n° 84 : Juste prescription des produits sanguins labiles dans les pathologies hématologiques,
      Orientation n° 85 : Immunothérapie et thérapie génique.
      Médecins spécialisés en hépato-gastro-entérologie :
      Orientation n° 86 : Bilan pré thérapeutique et suivi d'une thérapie ciblée ou d'une immunothérapie en cancérologie digestive,
      Orientation n° 87 : Traitement des maladies inflammatoires digestives,
      Orientation n° 88 : Prise en charge chirurgicale des pathologies hémorroïdaires et suppuratives ;
      Médecins spécialisés en maladies infectieuses et tropicales :
      Orientation n° 89 : Prise en charge des infections fongiques systémiques,
      Orientation n° 90 : Prise en charge des maladies vectorielles à tique,
      Orientation n° 91 : Prise en charge du risque émergent biologique.
      Médecins spécialisés en médecine générale :
      Orientation n° 92 : Intégration du modèle bio-psycho-social dans les pratiques,
      Orientation n° 93 : Démarche intégrée de prévention,
      Orientation n° 94 : Prise en charge psychologique du patient : orientation et mise en œuvre de psychothérapies de soutien,
      Orientation n° 95 : Suivi de grossesse et suivi gynécologique (dysménorrhée, ménopause, troubles fonctionnels),
      Orientation n° 96 : Suivi préventif des enfants par les vingt examens médicaux obligatoires au cours des dix-huit premières années,
      Orientation n° 97 : Gestes techniques utiles dans la pratique,
      Orientation n° 98 : Santé et travail,
      Orientation n° 99 : Démarche diagnostique,
      Orientation n° 100 : Intégration des recommandations dans la pratique.
      Médecin spécialisé en médecine intensive-réanimation :
      Orientation n° 101 : Prise en charge du sepsis.
      Médecins spécialisés en médecine interne :
      Orientation n° 102 : Utilisation au lit de l'échoscopie (échographe de poche),
      Orientation n° 103 : Prise en charge des troubles somatiques fonctionnels.
      Médecins spécialisés en médecine nucléaire :
      Orientation n° 104 : Expertises diagnostiques,
      Orientation n° 105 : Innovations en radiothérapie interne vectorisée ou sélective et activité théranostique.
      Médecins spécialisés en médecine physique et de réadaptation :
      Orientation n° 106 : Soins médicaux et de réadaptation,
      Orientation n° 107 : Harmonisation des programmes de réadaptation.
      Médecins spécialisés en médecine du travail :
      Orientation n° 108 : Identification et prévention des troubles musculo-squelettiques (TMS) impactant les capacités de travail,
      Orientation n° 109 : Prise en charge des expositions professionnelles aux agents chimiques,
      Orientation n° 110 : Prévention et prise en charge des personnes à risque de désinsertion professionnelle et maintien dans l'emploi,
      Orientation n° 111 : Évaluation et gestion du risque biologique en milieu professionnel,
      Orientation n° 112 : Evaluation et gestion des risques psychosociaux (RPS) des travailleurs.
      Médecins spécialisés en néphrologie :
      Orientation n° 113 : Prise en charge d'un patient transplanté rénal,
      Orientation n° 114 : Prise en charge de l'insuffisance rénale aigue sévère et de ses complications métaboliques,
      Orientation n° 115 : Prise en charge des syndromes de néphropathie glomérulaire,
      Orientation n° 116 : Dépistage et prise en charge des maladies rénales rares,
      Orientation n° 117 : Prise en charge de l'hypertension artérielle associée à la maladie rénale chronique.
      Médecins spécialisés en neurochirurgie :
      Orientation n° 118 : Dépistage et prise en charge des hypo- ou hypertensions intracrâniennes spontanées,
      Orientation n° 119 : Bonne utilisation des appareils radiologiques de guidage et de contrôle per-opératoires (amplificateurs de brillance, scanners per-opératoires),
      Orientation n° 120 : Spécificités des prises en charge gériatriques.
      Médecins spécialisés en neurologie :
      Orientation n° 121 : Exploration du sommeil normal et pathologique et prise en charge des troubles du sommeil,
      Orientation n° 122 : Evolution de la prise en charge des AVC : de la phase aiguë à la prévention secondaire,
      Orientation n° 123 : Prise en charge de la femme avec épilepsie,
      Orientation n° 124 : Prise en charge des épilepsies du sujet âgé,
      Orientation n° 125 : Diagnostic et prise en charge des troubles neurologiques fonctionnels.
      Médecins spécialisés en oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale :
      Orientation n° 126 : Prise en charge des pathologies de l'audition chez l'enfant et la personne âgée,
      Orientation n° 127 : Prise en charge des pathologies pharyngo-laryngées en lien avec le reflux et des troubles du sommeil d'origine ORL,
      Orientation n° 128 : Grandes évolutions dans la prise en charge rhino-sinusiennes de l'adulte,
      Orientation n° 129 : Prise en charge des pathologies vestibulaires de l'adulte et de l'enfant.
      Médecins spécialisés en pédiatrie :
      Orientation n° 130 : Prise en charge des maladies infectieuses pédiatriques,
      Orientation n° 131 : Urgences vitales du nouveau-né au grand adolescent, reconnaître et orienter
      Orientation n° 132 : Examens systématiques de l'enfant, suivi, dépistage et prévention,
      Orientation n° 133 : Repérage précoce et prise en charge des pathologies psychiatriques et des troubles psychiques des enfants et des adolescents,
      Médecins spécialisés en pneumologie :
      Orientation n° 134 : Prise en charge de l'insuffisance respiratoire sévère,
      Orientation n° 135 : Evolution dans les explorations paracliniques du thorax,
      Orientation n° 136 : Prise en charge des maladies respiratoires chroniques : du diagnostic au parcours de soin concerté,
      Orientation n° 137 : Prise en charge du syndrome d'apnées du sommeil,
      Orientation n° 138 : Prise en charge du syndrome respiratoire en pneumologie,
      Orientation n° 139 : Prise en charge des pathologies infectieuses respiratoires.
      Médecins spécialisés en psychiatrie :
      Orientation n° 140 : Prévention, repérage et prise en charge des pathologies et des risques psychiatriques liés à l'environnement,
      Orientation n° 141 : Prévention, repérage, diagnostic et prise en charge des troubles psychiatriques chez la personne âgée,
      Orientation n° 142 : Stratégies diagnostiques et thérapeutiques dans les pathologies psychiatriques résistantes,
      Orientation n° 143 : Thérapeutiques non médicamenteuses des troubles mentaux,
      Orientation n° 144 : Psychiatrie et justice : Évaluation et prise en charge des personnes faisant l'objet de soins sans consentement et psychiatrie médico-légale,
      Orientation n° 145 : Repérage, accompagnement et prise en charge des pratiques addictives sans substance.
      Médecins spécialisés en rhumatologie :
      Orientation n° 146 : Prise en charge de l'ostéoporose.
      Médecins spécialisés en santé publique :
      Orientation n° 147 : Appui à la préparation et à la gestion de crise d'origine ou à conséquences sanitaires,
      Orientation n° 148 : Prise en compte des dimensions « santé mondiale (Global Health) » et « une seule santé (One Health) » dans les politiques publiques de santé,
      Orientation n° 149 : Amélioration et évaluation des parcours de promotion de la santé et de prévention tout au long de la vie sur un territoire.
      Médecins spécialisés en urologie :
      Orientation n° 150 : Santé sexuelle de l'homme,
      Orientation n° 151 : Prise en charge des troubles de la statique pelvienne,
      Orientation n° 152 : Prise en charge péri opératoire,
      Orientation n° 153 : Usage des DMI en pathologies lithiasiques.
      Spécialités communes aux médecins et aux chirurgiens-dentistes
      Spécialité en chirurgie orale :
      Orientation n° 154 : Prise en charge avancée en chirurgie implantaire et pré-implantaire,
      Orientation n° 155 : Prise en charge des pathologies de la muqueuse buccale,
      Orientation n° 156 : Prise en charge des pathologies osseuses maxillo-mandibulaires,
      Orientation n° 157 : Nouvelles techniques chirurgico-orthodontique d'ancrage osseux.
      Chirurgiens-dentistes
      Chirurgiens-dentistes omnipraticiens :
      Orientation n° 158 : Dentisterie préventive, endodontique et restauratrice contemporaine,
      Orientation n° 159 : Prise en charge de l'édentement,
      Orientation n° 160 : Numérique et odontologie,
      Orientation n° 161 : Prise en charge des patients à risques médicaux et/ou vulnérables au cabinet dentaire,
      Orientation n° 162 : Diagnostic, prévention et traitement des pathologies muqueuses et osseuses bucco-dentaires et de leurs conséquences.
      Spécialité en bucco-dentaire :
      Orientation n° 163 : Dépistage des déficiences et incapacités masticatoires,
      Orientation n° 164 : Prévention et traitement des pathologies bucco-dentaires des personnes âgées atteintes de troubles neuro-cognitifs,
      Orientation n° 165 : Prise en charge odontologique des patients après irradiation cervico-faciale en cancérologie.
      Spécialité en orthopédie dento faciale et en orthopédie dento-maxillo-faciale :
      Orientation n° 166 : Réévaluation des traitements orthodontiques,
      Orientation n° 167 : Juste prescription du Cone-Beam CT (CBCT).
      Professions de la pharmacie
      Pharmaciens
      Pharmaciens d'officine et pharmaciens hospitaliers :
      Orientation n° 168 : Bilan de médication,
      Orientation n° 169 : Conciliation médicamenteuse,
      Orientation n° 170 : Plan pharmaceutique personnalisé,
      Orientation n° 171 : Entretien pharmaceutique.
      Pharmaciens hospitaliers :
      Orientation n° 172 : Circuit des produits de santé radiopharmaceutiques : bonnes pratiques et prise en charge du patient,
      Orientation n° 173 : Bonnes pratiques des préparations pharmaceutiques.
      Auxiliaires médicaux
      Métiers du soin
      Infirmiers :
      Orientation n° 174 : Soins et suivi des patients porteurs de plaies aigues, ou chroniques, simples ou complexes,
      Orientation n° 175 : Evaluation, prise en charge et surveillance des patients porteurs de stomies,
      Orientation n° 176 : Gestion de la violence et de l'agressivité du patient et de son entourage,
      Orientation n° 177 : Evaluation des besoins du patient et plan de soins,
      Orientation n° 178 : Soins et surveillance des patients souffrant de pathologies cardiaques,
      Orientation n° 179 : Soins et surveillance des patients sous perfusion,
      Orientation n° 180 : Soins et surveillance des patients en période post-opératoire immédiate.
      Infirmiers exerçant en santé mentale :
      Orientation n° 181 : Prévention et prise en charge des situations de violence et d'agressivité en santé mentale,
      Orientation n° 182 : Entretiens cliniques infirmiers en santé mentale.
      Infirmiers puériculteurs :
      Orientation n° 183 : Prise en charge des émotions, besoins psycho-affectifs et psycho-sociaux de l'enfant.
      Infirmiers de pratique avancée :
      Orientation n° 184 : Repérage des décompensations d'une pathologie chronique,
      Orientation n° 185 : Intervention dans le parcours de réhabilitation psycho sociale,
      Orientation n° 186 : Prise en soins de l'asthénie.
      Métiers de la rééducation
      Diététiciens :
      Orientation n° 187 : Prise en charge de la nutrition artificielle,
      Orientation n° 188 : Prise en charge nutritionnelle des patients atteints de cancer.
      Orthophonie :
      Orientation n° 189 : Intervention dans les pathologies neurologiques acquises.
      Pédicure-podologues :
      Orientation n° 190 : Bilan diagnostic,
      Orientation n° 191 : Bonnes pratiques de prescription,
      Orientation n° 192 : Conception et réalisation de dispositifs médicaux sur mesure,
      Orientation n° 193 : Prise en charge de la personne âgée,
      Orientation n° 194 : Prise en charge des pathologies podales liées au port d'EPI (équipement de protection individuel / chaussures de sécurité).
      Psychomotriciens :
      Orientation n° 195 : Perfectionnement de la pratique du bilan psychomoteur,
      Orientation n° 196 : Education Psychomotrice à destination de l'enfant de 0 à 3 ans.
      Métiers médico-techniques
      Manipulateurs d'électroradiologie médicale :
      Orientation n° 197 : Magnéto vigilance des personnes exposées aux champs magnétiques et électromagnétiques à des fins médicales,
      Orientation n° 198 : Optimisation des pratiques scanographiques.
      Métiers de l'appareillage
      Audioprothésistes :
      Orientation n° 199 : Contrôle d'efficacité par mesure objective du gain fonctionnel,
      Orientation n° 200 : Les méthodologies d'appareillage supraliminaires,
      Orientation n° 201 : Prise en charge des travailleurs malentendants et normo-entendants exposés aux bruits nocifs,
      Orientation n° 202 : Prise en charge du patient acouphénique.
      Orthoprothésistes :
      Orientation n° 203 : Réalisation des prothèses du membre inférieur,
      Orientation n° 204 : Le traitement du rachis chez l'adolescent.
      Podo-orthésistes :
      Orientation n° 205 : Appareillage en podo-orthèse chez l'enfant.


Fait le 7 septembre 2022.


Le ministre de la santé et de la prévention,
Pour le ministre et par délégation :
La directrice générale de l'offre de soins,
C. Lambert


Le ministre des armées,
Pour le ministre et par délégation :
Le médecin général des armées, directeur central du service de santé des armées,
P. Rouanet

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