Arrêté du 29 juillet 2022 fixant la liste des emplois d'ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat du 1er et du 2e groupe au sein des services du ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

NOR : TREK2222460A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2022/7/29/TREK2222460A/jo/texte
JORF n°0187 du 13 août 2022
Texte n° 28

Version initiale


Le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires,
Vu le décret du 30 mai 2005 relatif aux conditions de nomination et d'avancement dans les emplois d'ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat du premier groupe et du deuxième groupe ;
Vu l'arrêté du 16 mars 2009 fixant le nombre d'emplois d'ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat du premier groupe et du deuxième groupe ;
Vu l'arrêté du 30 mars 2020 fixant la liste des emplois d'ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat du 1er et du 2e groupe au sein des services du ministère de la transition écologique et solidaire,
Arrête :


  • Les annexes de l'arrêté du 30 mars 2020 susvisé fixant la liste des emplois d'ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat du 1er et du 2e groupe au sein des services du ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires sont remplacées par les annexes du présent arrêté.


  • Le directeur des ressources humaines du ministère de transition écologique et de la cohésion des territoires est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


    • ANNEXES
      ANNEXE I
      POSTES OUVRANT AU DÉTACHEMENT DANS L'EMPLOI D'INGÉNIEUR EN CHEF DU PREMIER ET DEUXIÈME GROUPE EN ADMINISTRATION CENTRALE ET DANS LES SERVICES TECHNIQUES CENTRAUX


      Direction générale

      Direction ou service

      Intitulé du poste

      Nature de l'emploi

      Conseil général de l'environnement et du développement durable

      Bureau d'enquêtes sur les accidents de transport terrestre

      Enquêteur routier et fluvial

      ICTPE 2

      Autorité environnementale

      Rapporteur de l'AE à spécialisation infrastructures

      ICTPE 2

      Rapporteur de l'AE à spécialisation technique eau et biodiversité

      ICTPE 2

      MIGT Lyon

      Inspecteur santé et sécurité au travail

      ICTPE 1

      Section Milieux, Ressources et Risques

      Chargé de mission à spécialisation technique eau et biodiversité

      ICTPE 2

      Section Ressources Humaines et Moyens

      Chef du bureau des systèmes d'information

      ICTPE 2

      Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature

      Direction de l'eau et de la biodiversité

      Chef du bureau de la qualité de l'eau et agriculture

      ICTPE 2

      Chef du bureau de la lutte contre les pollutions domestiques et industrielles

      ICTPE 2

      Direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages

      Chargé de mission Outre-Mer

      ICTPE 1

      Chef du bureau des aides personnelles au logement

      ICTPE 2

      Référent ministériel « Coordination et suivi des programmes Action cœur de ville et Petites villes de demain »

      ICTPE 2

      Chef du bureau de la réhabilitation du parc, des évaluations économiques et de l'Outre-mer

      ICTPE 2

      Chef du bureau de la planification urbaine et rurale et du cadre de vie

      ICTPE 2

      Chef du bureau des villes et territoires durables
      (à compter du 21 mars 2022)

      ICTPE 2

      Mission de coordination interministérielle du plan de rénovation énergétique des bâtiments

      Chef de projet " rénover le parc locatif privé et les copropriétés "

      ICTPE 2

      Direction générale de l'aviation civile

      Service Technique de l'Aviation Civile

      Chef du département structures adhérences

      ICTPE 1

      Directeur de projet AMO et expertises auprès du chef du département structures et adhérences

      ICTPE 2

      Service national d'ingénierie aéroportuaire

      Directeur adjoint, en charge de l'ingénierie opérationnelle et du patrimoine

      ICTPE 1

      Chef du département ingénierie infrastructure

      ICTPE 1

      Chef du département territorial Nord

      ICTPE 1

      Chef du département territorial Ouest

      ICTPE 1

      Chef du département territorial Sud-Ouest

      ICTPE 1

      Chef du département territorial Centre et est

      ICTPE 1

      Chef de la mission gestion du patrimoine immobilier

      ICTPE 1

      Adjoint au chef de département territorial sud-ouest

      ICTPE 2

      Adjoint au chef de la mission gestion du patrimoine immobilier

      ICTPE 2

      Adjoint au chef du département ingénierie infrastructures

      ICTPE 2

      Adjoint au chef du département territorial sud-ouest

      ICTPE 2

      Chef du pôle territorial océan indien

      ICTPE 2


      Direction générale de la prévention des pollutions et des risques

      Service central d'hydrométéorologie et d'appui à la prévision des inondations

      Chef du pôle Système d'information

      ICTPE 2

      Chef du pôle acquisition des données et hydrométrie
      (à compter du 25 avril 2022)

      ICTPE 2

      Service des risques sanitaires liés à l'environnement, des déchets et des pollutions diffuses

      Adjoint chef de la MBAP-chargé de mission pollution lumineuse et vibrations bâtiments

      ICTPE 2

      Département des affaires générales et des systèmes d'information

      Adjoint au chef du département, responsable du numérique

      ICTPE 2

      Service des risques technologiques

      Chef de la mission transport de matières dangereuses

      ICTPE 1

      Direction générale des affaires maritimes, de la pêche et de l'aquaculture

      Service flottes et marins

      Chef de bureau de la sécurité des navires et de l'innovation navale

      ICTPE 2

      Direction générale des infrastructures, des transports et des mobilités

      Centre d'études des tunnels

      Chargé de mission avis et contrôle externe génie civil

      ICTPE 1

      Chargé de mission avis et contrôle externe équipements

      ICTPE 1

      Chef du pôle ventilation et environnement

      ICTPE 2

      Chef du pôle sécurité

      ICTPE 2

      Chef du pôle Géologie, Géotechnique et Dimensionnement

      ICTPE 2

      Direction des mobilités routières

      Inspecteur général ouvrages d'art

      ICTPE 1

      Chargé de mission d'audit, adjoint au chef du pôle de Lyon

      ICTPE 1

      Chef du bureau programmation et modernisation du réseau routier national (à compter du 2 mars 2022)

      ICTPE 2

      Chef du bureau des transports publics particuliers de personnes

      ICTPE 2

      Chef du bureau de l'exploitation routière, de la sécurité et de l'appui aux services (à compter du 2 mars 2022)

      ICTPE 2

      Direction des transports ferroviaires, fluviaux et des ports

      Chef du bureau du réseau ferré national

      ICTPE 2

      Chef de bureau de la sécurité des transports ferroviaires et guidés (à compter du 2 mars 2022)

      ICTPE 2

      Chef du bureau des tunnels ferroviaires transfrontaliers
      (à compter du 2 mars 2022)

      ICTPE 2

      Sous-direction de la multimodalité, de l'innovation, du numérique et des territoires

      Chef du pôle territoires (à compter du 2 mars 2022)

      ICTPE 2

      Conseiller scientifique auprès de l'organisatrice de l'Agence de l'Innovation pour les Transport (AIT)
      (à compter du 2 mars 2022)

      ICTPE 2

      Chargé de mission Transports de marchandises et logistique

      ICTPE 2

      Sous-direction du droit social des transports terrestres

      Chef du bureau du droit social dans les transports routiers

      ICTPE 2

      Service technique des remontées mécaniques et des transports guidés

      Adjoint au directeur en charge des bureaux et de la normalisation

      ICTPE 1

      Chef du département des installations de transport par câbles

      ICTPE 1

      Chef du département Transports Publics Automatisés

      ICTPE 2

      Chef du département Métros et Systèmes ferroviaires

      ICTPE 2

      Chef du Bureau Sud-Est (à compter du 1er janvier 2022)

      ICTPE 2


      Secrétariat général

      Direction des affaires européennes et internationales

      Chargé de mission « one planet summit »

      ICTPE 2

      Direction des affaires financières

      Chef du bureau de la programmation et du pilotage des moyens de fonctionnement

      ICTPE 2

      Chef du bureau de la gestion technique du patrimoine immobilier

      ICTPE 2

      Chef du département du soutien des sites ministres

      ICTPE 2

      Direction des ressources humaines

      Chef de projet Elections 2022

      ICTPE 1

      Chargé de mission de corps pour les cadres supérieurs techniques

      ICTPE 1

      Chef du département de la coordination des ressources humaines de l'administration centrale et de gestion de proximité du SG

      ICTPE 1

      Chef du bureau des systèmes d'appui au développement des ressources humaines

      ICTPE 2

      Chef du bureau des personnels techniques de catégorie A et de recherche

      ICTPE 2

      Adjoint au chef du département des solutions numériques en ressources humaines

      ICTPE 2

      Directeur du CVRH d'Aix-en-Provence

      ICTPE 1

      Directeur du CVRH de Clermont-Ferrand

      ICTPE 1

      Directeur du CVRH de Nantes

      ICTPE 1

      Directeur du CVRH de Rouen

      ICTPE 1

      Adjoint au directeur CVRH Arras et Responsable du DCFP

      ICTPE 2

      Adjoint au directeur du CVRH d'Aix-en-Provence, Chargé du pilotage du conseil aux services et de l'innovation
      (à compter du 1er janvier 2022)

      ICTPE 2

      Directeur adjoint du CVRH Clermont-Ferrand

      ICTPE 2

      Adjoint au directeur du CVRH Tour

      ICTPE 2

      Direction du numérique

      Directeur du programme " numérique et écologie "
      (à compter du 1er juillet 2022)

      ICTPE 2

      Chargé de mission sécurité des systèmes d'informations

      ICTPE 2

      Chef du département de la relation client

      ICTPE 2

      Chef du département socles

      ICTPE 2

      Chef du département infrastructures et services

      ICTPE 2

      Chargé de mission transformation agile

      ICTPE 2

      Service du pilotage de l'évolution des services

      Chef de projets innovation pour les transitions
      (à compter du 1er janvier 2022)

      ICTPE 2


    • ANNEXE II
      POSTES OUVRANT AU DÉTACHEMENT DANS L'EMPLOI D'INGÉNIEUR EN CHEF DU PREMIER ET DEUXIÈME GROUPE DANS LES SERVICES DÉCONCENTRÉS (DREAL, DIRECTIONS DES ROUTES, DDT, DML, DDETS)


      ZGE

      Service

      Intitulé du poste

      Nature de l'emploi

      Auvergne-Rhône-Alpes

      01-DDT de l'Ain

      Chef du service animation des politiques sur les territoires

      ICTPE 2

      07-DDT de l'Ardèche

      Directeur des entités territoriales

      ICTPE 2

      26-DDT de la Drôme

      Chef de service eau, forêts, espaces naturels

      ICTPE 2

      Chef du service aménagement du territoire et risques

      ICTPE 2

      38-DDT de l'Isère

      Chef de service application du droit du sol, études et transversalité

      ICTPE 2

      Chef du service aménagement Nord-Ouest

      ICTPE 2

      42-DDT de la Loire

      Chef de service aménagement et planification

      ICTPE 2

      Chef de service habitat

      ICTPE 2

      43-DDT de la Haute-Loire

      Chef de service construction logement

      ICTPE 2

      63-DDT du Puy-de-Dôme

      Chef du service habitat, rénovation urbaine

      ICTPE 2

      Chef du service eau environnement forêt

      ICTPE 2

      Chef du service prospective aménagement risques

      ICTPE 2

      69-DDT du Rhône

      Chef du service habitat, renouvellement urbain

      ICTPE 1

      Chef de service bâtiment durable et accessibilité

      ICTPE 2

      Chef du service planification aménagement risques
      (à compter du 16 mai 2022)

      ICTPE 2

      73-DDT de la Savoie

      Chef de service sécurité risques

      ICTPE 2

      74-DDT de Haute-Savoie

      Chef du service eau et environnement

      ICTPE 2

      Chef du service transition énergétique et mobilités
      (à compter du 4 juillet 2022)

      ICTPE 2

      DIR Centre-Est

      Chef du service ingénierie routière de Lyon

      ICTPE 1

      Chef du service patrimoine et entretien

      ICTPE 1

      Secrétaire général

      ICTPE 1

      Chef du service exploitation et sécurité

      ICTPE 2

      Chef du service régional d'exploitation et d'ingénierie de Chambéry

      ICTPE 2

      Chef du service ingénierie routière de Moulins

      ICTPE 2

      DIR Massif Central

      Chef du département des politiques de l'entretien de l'exploitation

      ICTPE 2

      Chef du district centre

      ICTPE 2

      Chef du département méthodes et qualité

      ICTPE 2

      DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

      Chef du pôle stratégie et animation

      ICTPE 2

      Chef du pôle opérationnel est

      ICTPE 2

      Chef du pôle opérationnel ouest

      ICTPE 2

      Directeur de mission en charge du Grand port fluvio-maritime MRS

      ICTPE 1

      Chef pôle parc public et politiques sociales du logement
      (à compter du 1er janvier 2022)

      ICTPE 2

      Chef de pôle Police de l'eau Hydroelectricité, adj. chef de service EHN (à compter du 1er janvier 2022)

      ICTPE 2


      Bourgogne-Franche-Comté

      21-DDT de la Côte-d'Or

      Chef du service eau et risques

      ICTPE 2

      25-DDT du Doubs

      Chef du service habitat, construction, ville

      ICTPE 2

      58-DDT de la Nièvre

      Chef du service aménagement, urbanisme et habitat

      ICTPE 2

      89-DDT de l'Yonne

      Chef du service Habitat, bâtiment et sécurité

      ICTPE 2

      DREAL Bourgogne-Franche-Comté

      Chef du service Transports Mobilités

      ICTPE 1

      Chef de service biodiversité, eau, patrimoine

      ICTPE 1

      Chef de service adjoint-Référent MOAR et DFAP au service
      Transports Mobilités

      ICTPE 2

      Bretagne

      22-DDTM des Côtes d'Armor

      Chef de service risques, sécurité, bâtiment

      ICTPE 1

      Chef de service Aménagement Mer Littoral

      ICTPE 2

      29-DDTM du Finistère

      Chef de service aménagement/ risques

      ICTPE 1

      Chef de la cellule de coordination AIT4P/ ANCT

      ICTPE 2

      35-DDTM de l'Ille-et-Vilaine

      Chef de service Sécurité et Education routières, Transports et Mobilités

      ICTPE 2

      56-DDTM du Morbihan

      Délégué territorial-secteur Sud-Est Morbihan

      ICTPE 2

      Délégué territorial-Secteur Morbihan Sud-Ouest
      (à compter du 1er janvier 2022)

      ICTPE 2

      DIR Ouest

      Chef de service mobilité trafic

      ICTPE 2

      Chef des services d'ingénierie Rennes et Nantes

      ICTPE 2

      Secrétaire général

      ICTPE 1

      DREAL Bretagne

      Chef du service climat, énergie, aménagement, logement

      ICTPE 1

      Chef du service infrastructures, sécurité, transports

      ICTPE 1

      Secrétaire Général

      ICTPE 2

      Chef de la mission communication qualité et appui au pilotage

      ICTPE 2

      Chef de la division Risques naturels, hydrauliques

      ICTPE 2

      Adjoint au chef de service infrastructures, sécurité, transports, chef de division mobilités et maitrise d'ouvrage

      ICTPE 2

      Centre-Val de Loire

      18-DDT du Cher

      Chef de la mission d'accompagnement des territoires

      ICTPE 2

      36-DDT de l'Indre

      Responsable du service appui transversal et transition énergétique

      ICTPE 2

      DREAL Centre-Val de Loire

      Chef du service eau, biodiversité, risques naturels et Loire

      ICTPE 1

      Chef du département habitat construction

      ICTPE 2

      Chef du département Infrastructures et Déplacements et adjoint au chef de service

      ICTPE 2

      Chef du département Hydrométrie, Maintenance et Données

      ICTPE 2

      Chef de la mission risques naturels et hydrauliques
      (à compter du 1er janvier 2022)

      ICTPE 2

      Corse

      Direction de la Mer et du Littoral de Corse

      Chef du service gestion intégrée de la mer et du littoral

      ICTPE 2

      Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement

      Adjoint au Directeur

      ICTPE 1


      Grand Est

      54-DDT de la Meurthe-et-Moselle

      Chef du service Environnement Risques Connaissance

      ICTPE 2

      67-DDT du Bas-Rhin

      Chef de service habitat

      ICTPE 2

      68-DDT du Haut-Rhin

      Chef du service Connaissance, Aménagement et Urbanisme

      ICTPE 2

      88-DDT des Vosges

      Chef du service Connaissance Territoriale et Sécurité

      ICTPE 2

      DIR Est

      Chef de service systèmes et réseaux

      ICTPE 2

      Chef du service d'ingénierie routière Lorraine

      ICTPE 2

      Chef du service d'ingénierie routière de Vesoul

      ICTPE 2

      Chef du Service d'Ouvrage d'Art

      ICTPE 2

      Chef de service des politiques routières

      ICTPE 2

      DREAL Grand Est

      Chef du service transport

      ICTPE 1

      Chef du service aménagement et énergies renouvelables

      ICTPE 1

      Responsable du pôle Espaces Naturels Est

      ICTPE 2

      Responsable du Pôle Ouvrages Hydrauliques

      ICTPE 2

      Responsable du Pôle Promotion du Développement Durable

      ICTPE 2

      Adjoint au chef du service Prévision des Risques Naturels et Hydrauliques

      ICTPE 2

      Adjoint au chef de service eau biodiversité paysages et adjoint au délégué de bassin

      ICTPE 2

      Hauts-de-France

      02-DDT de l'Aisne

      Chef du Service Environnement

      ICTPE 2

      Chef du service Mobilités

      ICTPE 2

      59-DDTM du Nord

      Chef du service territorial du Hainaut

      ICTPE 1

      Chef du service territorial des Flandres et du littoral

      ICTPE 1

      Chef du Service Renouvellement Urbain Durable
      (à compter du 3 juin 2022)

      ICTPE 1

      Chef du service territorial Centre

      ICTPE 2

      Chef de la mission Transition écologique et solidaire et immobilier de l'Etat

      ICTPE 2

      Chef de la Mission Qualité Pilotage et Conduite du Changement

      ICTPE 2

      60-DDT de l'Oise

      Délégué territorial Nord-Est

      ICTPE 2

      Responsable du service aménagement, urbanisme et énergie

      ICTPE 2

      62-DDTM du Pas-de-Calais

      Chef de la Mission connaissance et SIG

      ICTPE 2

      80-DDTM de la Somme

      Chef du service territorial du grand amiénois

      ICTPE 2

      Chef du Service Aménagement et Prospective

      ICTPE 2

      DIR Nord

      Chef du service d'ingénierie routière secteur Ouest

      ICTPE 2

      Chef du service des politiques et techniques

      ICTPE 2

      Secrétaire Général (à compter du 17 juillet 2022)

      ICTPE 2


      DREAL Hauts-de-France

      Responsable du pôle Maîtrise d'Ouvrage du Réseau Routier National

      ICTPE 2

      Responsable du pôle Stratégie de mobilité et déplacement

      ICTPE 2

      Secrétaire Général Adjoint

      ICTPE 2

      Responsable de la Mission Stratégie et Pilotage Régional

      ICTPE 2

      Chef de pôle promotion de la transition TEDD
      (à compter du 1er janvier 2022)

      ICTPE 2

      Responsable du pôle Nature et Biodiversité
      (à compter du 1er janvier 2022)

      ICTPE 2

      Responsable du pôle aménagement du territoire
      (à compter du 1er janvier 2022)

      ICTPE 2

      Ile-de-France

      78-DDT des Yvelines

      Adjoint au directeur

      ICTPE 1

      91-DDT de l'Essonne

      Responsable du service cadre de vie et droits des sols

      ICTPE 2

      Responsable du service habitat et renouvellement urbain

      ICTPE 2

      Responsable du service territoires et prospective
      (à compter du 1er janvier 2022)

      ICTPE 2

      DRIEAT Ile-de-France

      Directeur adjoint de l'unité départementale de Seine-Saint-Denis

      ICTPE 1

      Directeur adjoint de l'unité départementale du Val-de-Marne

      ICTPE 1

      Directeur du centre support régional

      ICTPE 1

      Chef du service de la gestion patrimoniale du réseau

      ICTPE 1

      Secrétaire général délégué DIRIF

      ICTPE 1

      Adjoint au chef service sécurité des transports

      ICTPE 1

      Adjoint « bassin » au chef du service politique et police de l'eau et chef de la mission stratégie eau et planification

      ICTPE 1

      Adjoint « Ile-de-France » au chef du service politique et police de l'eau

      ICTPE 1

      Chef de l'AGER Ouest

      ICTPE 1

      Chef du département des études générales et des voies réservées

      ICTPE 2

      Chef de département sécurité des transports guidés

      ICTPE 2

      Chef de la mission de la politique et des moyens de l'exploitation

      ICTPE 2

      Chef du département de l'ingénierie et de la modernisation des équipements et des tunnels

      ICTPE 2

      Chef du département aménagement opérationnel et foncier

      ICTPE 2

      Chef du département des projets olympiques

      ICTPE 2

      Chef du service planification et de l'aménagement des territoires de l'UD 93

      ICTPE 2

      Chef du service urbanisme et construction durable de l'UD 92

      ICTPE 2

      Chargée de mission JOP, placée auprès de la direction
      (à compter du 16 juin 2022)

      ICTPE 2

      DRIHL Ile-de-France

      Chef du service habitat et rénovation urbaine UDHL92

      ICTPE 2

      Secrétaire général

      ICTPE 1

      Chef du service habitat et rénovation urbaine UDHL75

      ICTPE 2


      Normandie

      27-DDTM de l'Eure

      Chef du service habitat logement ville

      ICTPE 2

      50-DDTM de la Manche

      Chef du service mer et littoral

      ICTPE 2

      Chef du service expertise territoriale, risques et sécurité

      ICTPE 2

      76-DDTM de la Seine-Maritime

      Directeur du projet de rénovation de la cité administrative Saint-Sever

      ICTPE 1

      Chef du service prévention, éducation aux risques et gestion de crise

      ICTPE 2

      DIR Nord-Ouest

      Chef du district Manche Calvados

      ICTPE 1

      Chef du service des politiques et des techniques

      ICTPE 2

      Chef du district de Rouen

      ICTPE 2

      Secrétaire Général

      ICTPE 2

      Chef du service d'ingénierie routière de Rouen
      (à compter du 1er mai 2022)

      ICTPE 2

      DIRM Manche Est-Mer du Nord

      Chef de la mission territoriale de Caen

      ICTPE 2

      DREAL Normandie

      Chef du service ressources naturelles

      ICTPE 1

      Chef du service mobilités et infrastructures

      ICTPE 1

      Chef du bureau climat air énergie

      ICTPE 2

      Responsable de la division maîtrise d'ouvrage des projets routiers et adjoint au chef de service
      (à compter du 1er janvier 2022)

      ICTPE 2

      Nouvelle-Aquitaine

      33-DDTM de la Gironde

      Chef du service urbanisme, aménagement et transports

      ICTPE 1

      Chef du service eau et nature

      ICTPE 2

      64-DDTM des Pyrénées-Atlantiques

      Délégué territorial Pays Basque

      ICTPE 1

      Chef service urbanisme et risques

      ICTPE 2

      79-DDT des Deux-Sèvres

      Chef du service eau, environnement

      ICTPE 2

      86-DDT de la Vienne

      Chef du service eau et biodiversité

      ICTPE 2

      Chef du service habitat urbanisme et territoires

      ICTPE 2

      87-DDT de la Haute Vienne

      Chef du service Ingénierie des Territoires

      ICTPE 2

      DIR Atlantique

      Chef de la mission maîtrise d'ouvrage

      ICTPE 2

      Chef du service d'ingénierie routière

      ICTPE 2

      DIR Centre-Ouest

      Chef du service d'ingénierie routière

      ICTPE 2

      Chef du service des politiques et des techniques

      ICTPE 2

      DIRM Sud-Atlantique

      Chef du centre de sécurité des navires Bordeaux

      ICTPE 2

      DREAL Nouvelle-Aquitaine

      Chef du service déplacements infrastructures transports

      ICTPE 1

      Chef du service risques naturels et hydrauliques

      ICTPE 1

      Adjoint au chef du service Patrimoine Naturel

      ICTPE 2

      Chef du département investissements sur routes nationales-Bordeaux

      ICTPE 2

      Chef du département investissements sur routes nationales-Poitiers

      ICTPE 2

      Chef département aménagement paysage et littoral

      ICTPE 2

      Chef de département hydrométrie et prévision des crues Gironde Adour Dordogne

      ICTPE 2

      Chef du département habitat

      ICTPE 2

      Chef du département mobilité et infrastructures ferroviaires (à compter du 1er janvier 2022)

      ICTPE 2

      Occitanie

      09-DDT Ariège

      Chef du service aménagement, urbanisme et habitat

      ICTPE 2

      30-DDTM du Gard

      Chef du service habitat construction

      ICTPE 2

      34-DDTM de l'Hérault

      Chef du service d'aménagement territoire Ouest
      (à compter du 1er juillet 2022)

      ICTPE 2

      65-DDT des Hautes Pyrénées

      Chef du service Aménagement Construction Logement

      ICTPE 2

      66-DDTM des Pyrénées-Orientales

      Délégué territorial (à compter du 1er janvier 2022)

      ICTPE 2

      81-DDT Du Tarn

      Chef du service connaissance des territoires et urbanisme (à compter du 1er août 2022)

      ICTPE 2

      82-DDT du Tarn-et-Garonne

      Chef du Service Aménagement Territorial

      ICTPE 2

      DIR Sud-Ouest

      Chef du service ingénierie routière

      ICTPE 2

      Chef du service modernisation exploitation et entretien

      ICTPE 2

      Chef du district Sud

      ICTPE 2

      Secrétaire Général

      ICTPE 2

      DREAL Occitanie

      Directeur de l'Aménagement

      ICTPE 1

      Directeur adjoint des transports-chef du département maîtrise d'ouvrage

      ICTPE 1

      Secrétaire général

      ICTPE 1

      Co-Responsable du Département Sites et Paysages, chef de la division Est (à compter du 1er janvier 2022)

      ICTPE 2

      Chef du Département Autorité environnementale

      ICTPE 2

      Chef du département mobilité-sécurité routière

      ICTPE 2

      Chef de la division développement durable et partenariats

      ICTPE 2

      Chef de la division maîtrise d'ouvrage de Toulouse

      ICTPE 2

      Pays de la Loire

      49-DDT du Maine-et-Loire

      Chef du service urbanisme, aménagement et risques

      ICTPE 2

      53-DDT de la Mayenne

      Chef des missions transversales

      ICTPE 2

      72-DDT de la Sarthe

      Chef du service habitat, ville, construction

      ICTPE 2

      Chef du service urbanisme aménagement et affaires juridiques

      ICTPE 2

      85-DDTM de la Vendée

      Chef du service gestion durable de la mer et du littoral

      ICTPE 2

      Chef du service économie maritime et gens de mer

      ICTPE 2

      DIRM Nord Atlantique-Manche Ouest

      Directeur adjoint sécurité maritime

      ICTPE 1

      Chef de la division infrastructures et équipements de sécurité maritime

      ICTPE 2

      DREAL Pays de la Loire

      Chef de la division évaluation environnementale

      ICTPE 2

      Adjoint au chef du service transports routiers et véhicules, chef de la division transports routiers

      ICTPE 2

      Chef de la mission énergie et changement climatique

      ICTPE 2

      Chef de la division intermodalité

      ICTPE 2


      Provence Alpes-Côte d'Azur (PACA)

      06-DDTM des Alpes-Maritimes

      Chef du service maritime

      ICTPE 2

      13-DDTM des Bouches-du-Rhône

      Chef du service construction transports crise

      ICTPE 1

      Chef du service urbanisme et risques

      ICTPE 1

      83-DDTM du Var

      Chef du service habitat et rénovation urbaine

      ICTPE 1

      Chef du service eau et biodiversité

      ICTPE 1

      Chef du service Mer et Littoral

      ICTPE 2

      84-DDT du Vaucluse

      Chef du service politiques d'aménagement et d'habitat

      ICTPE 1

      DIR Méditerranée

      Chef du service d'ingénierie routière de Marseille

      ICTPE 2

      Chef du service Mende/ Montpellier

      ICTPE 2

      Chef du service prospective

      ICTPE 2

      Chef du service politique de l'exploitant

      ICTPE 2

      Secrétaire Général

      ICTPE 2

      DIRM Méditerranée

      Adjoint au directeur à la sécurité maritime

      ICTPE 1

      Secrétaire Général

      ICTPE 2

      Chef du service phares et balises

      ICTPE 2

      Chef du centre de sécurité Occitanie

      ICTPE 2

      DREAL Provence Alpes-Côte d'Azur (PACA)

      Chef de l'unité transports et déplacements

      ICTPE 2

      Adjoint au chef de service connaissance aménagement durable évaluation et chef de l'unité stratégie et transition écologique

      ICTPE 2


    • ANNEXE III
      POSTES OUVRANT AU DÉTACHEMENT DANS L'EMPLOI D'INGÉNIEUR EN CHEF DU PREMIER ET DEUXIÈME GROUPE DANS LES SERVICES DÉCONCENTRÉS D'OUTREMER


      Service

      Intitulé du poste

      Nature de l'emploi

      Direction des territoires, de l'alimentation et de la mer de Saint Pierre et Miquelon

      Adjoint au directeur (à compter du 1er janvier 2022)

      ICTPE 1

      Chef du service énergie, risques, aménagement et prospectives

      ICTPE 2

      DEAL Guadeloupe

      Chef du service renouvellement des villes et des quartiers

      ICTPE 2

      Chef du service ressources naturelles

      ICTPE 2

      DGTM Guyane

      Chef du service infrastructures, transports et éducation routière

      ICTPE 1

      Chef du service transition écologique et connaissance territoriale

      ICTPE 2

      Adjoint au chef du service infrastructures et transports

      ICTPE 2

      Adjoint au chef du service aménagement, urbanisme, construction et logement

      ICTPE 2

      DEAL Mayotte

      Adjoint au directeur

      ICTPE 1

      Chef du service développement durable des territoires

      ICTPE 2

      Adjoint au chef du service Infrastructures, Sécurité et Transports.

      ICTPE 2

      DEAL Réunion

      Chef du service habitat et logement social

      ICTPE 2

      Chef du service aménagement constructions durables

      ICTPE 2

      Chef du service connaissances évaluation et transition écologique

      ICTPE 2

      Chef du service prévention des risques naturels et routiers

      ICTPE 2

      Service des affaires maritimes de Nouvelle-Calédonie

      Adjoint au chef du service navigation et sûreté maritimes (à compter du 1er janvier 2022)

      ICTPE 2


    • ANNEXE IV
      POSTES OUVRANT AU DÉTACHEMENT DANS L'EMPLOI D'INGÉNIEUR EN CHEF DU PREMIER ET DEUXIÈME GROUPE DANS LES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS


      ZGE

      Service/ direction

      Intitulé du poste

      Nature de l'emploi

      Lycée professionnel maritime et
      aquacole de Cherbourg

      -

      Directeur du lycée professionnel maritime et aquacole de Cherbourg

      ICTPE 2

      Agence nationale de contrôle du logement social

      -

      Directeur central du contrôle et des suites

      ICTPE 1

      Directeur du contrôle et des suites Grand Ouest

      ICTPE 1

      Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement
      Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement
      Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement

      Direction de la recherche de l'innovation et de l'international

      Directeur Délégué Europe et international

      ICTPE 1

      Direction de la Stratégie et de la Communication

      Directeur de la communication externe, chargé de la stratégie

      ICTPE 1

      Direction des Programmes

      Délégation Outre-Mer-Directeur agence Océan Indien

      ICTPE 2

      Directeur délégué Infrastructures et mobilité

      ICTPE 1

      Direction technique infrastructure, transport et matériaux

      Référent technique gestion intégrée de patrimoine, voirie et plate-forme

      ICTPE 1

      Directeur de la Recherche et de l'Innovation

      ICTPE 1

      Responsable du secteur d'activité matériaux-économie circulaire

      ICTPE 2

      Référent technique conception et sécurité des infrastructures

      ICTPE 2

      Adjoint au directeur du département ouvrages d'Art

      ICTPE 2

      Direction technique Risques, eau et mer

      Responsable du secteur d'activités " eau et gestion des milieux aquatiques "

      ICTPE 2

      Directeur adjoint de département prototypes et projets numériques-production et développement

      ICTPE 2

      Directeur de projet Sentier du littoral-rattaché au directeur de la direction technique

      ICTPE 1

      Directeur adjoint de département prototypes et projets numériques-programmation et numérique

      ICTPE 2

      Directeur adjoint de département risques, eaux et littoral

      ICTPE 2

      Responsable de secteur d'activités littoral

      ICTPE 2

      Direction technique Territoires et ville

      Chef du groupe Connaissance, modélisation et évaluation des mobilités-Responsable de secteur d'activité

      ICTPE 2

      Chef du groupe Espace public et voirie urbaine-Responsable de secteur d'activité

      ICTPE 2

      Directeur adjoint du département Bâtiments durables-Responsable de secteur d'activité

      ICTPE 2

      Directeur adjoint du département Bâtiments durables-expert qualifié du domaine bâtiment

      ICTPE 2

      Chef du groupe Transition environnementale, RSA E2

      ICTPE 2

      Direction territoriale Centre-Est

      Chef du groupe OA, directeur adjoint de l'Agence d'Autun

      ICTPE 1

      Directeur de l'Agence de Clermont-Ferrand

      ICTPE 1

      Directeur du département transitions territoriales

      ICTPE 1

      Directeur du département Mobilité

      ICTPE 1

      Chef du groupe de recherche Systèmes de transports intelligents

      ICTPE 2

      Chef du groupe Economie circulaire et matériaux

      ICTPE 2

      Chef du groupe Environnement

      ICTPE 2

      Chef du groupe Risque naturels

      ICTPE 2

      Directeur adjoint de l'Agence de Clermont-Ferrand, chef du groupe Territoires et Transitions

      ICTPE 2

      Directeur adjoint du Département Mobilités

      ICTPE 2

      Directeur adjoint du département risques, infrastructures et matériaux-Référent Production

      ICTPE 2

      Directeur de projet Infrastructures et mobilité
      (à compter du 1er janvier 2022)

      ICTPE 2

      Directeur adjoint du département des transitions territoriales

      ICTPE 2

      Direction territoriale Est

      Directeur du développement

      ICTPE 2

      Chef de Groupe labo interrégional-Adjoint Directeur du laboratoire-Conseiller DTecITM

      ICTPE 2

      Direction territoriale Hauts-de-France

      Directeur adjoint

      ICTPE 1

      Directeur du département déplacement aménagement territoires et habitats

      ICTPE 1

      Directeur du département Infrastructures

      ICTPE 1

      Directeur de l'agence de saint Quentin

      ICTPE 1

      Référent technique expert Ouvrages d'art

      ICTPE 1

      Directrice de projets gestion des ressources naturelles

      ICTPE 2

      Chef du groupe air bruit vibrations

      ICTPE 2

      Chef du groupe Ouvrages d'Art et Géotechnique-Etudes

      ICTPE 2

      Référent technique recherche et innovation ouvrages d'art

      ICTPE 2

      Direction territoriale Ile-de-France

      Directeur adjoint

      ICTPE 1

      Directeur du département Mobilité

      ICTPE 1

      Directeur Département Infrastructures Risques Matériaux

      ICTPE 1

      Adjoint au directeur du département Ville Durable

      ICTPE 2

      Directeur du développement

      ICTPE 2


      Direction territoriale Méditerranée

      Directeur du développement

      ICTPE 1

      Directeur département Mobilité

      ICTPE 1

      Directeur département Infrastructures et matériaux

      ICTPE 1

      Directeur département Territoires Ville et Bâtiment

      ICTPE 1

      Directeur département Risques Naturels

      ICTPE 1

      Directeur Adjoint du département infrastructures et Matériaux

      ICTPE 2

      Directeur Adjoint du département Territoires Ville et Bâtiment

      ICTPE 2

      Directeur de projet Référent Géotechnique, et Mécanique Sols

      ICTPE 2

      Expert international, responsable d'études Ouvrages d'arts et référent sismique et infrastructure

      ICTPE 2

      Directeur adjoint du département Risques Naturels
      (à compter du 1er janvier 2022)

      ICTPE 2

      Direction territoriale Normandie-Centre

      Directeur adjoint

      ICTPE 1

      Directeur de l'Agence de Blois

      ICTPE 1

      Directeur de Département géosciences infrastructures

      ICTPE 1

      Directeur Adjoint du Département géosciences infrastructures-Chef du groupe infrastructures

      ICTPE 2

      Directeur adjoint de l'Agence de Blois et Directeur de projet GRN

      ICTPE 2

      Directeur adjoint département Littoral aménagement Bâtiment

      ICTPE 2

      Directrice adjointe du département Mobilité Sécurité routière et Ouvrages d'Art
      (à compter du 1er juillet 2022)

      ICTPE 2

      Direction territoriale Occitanie

      Directeur adjoint

      ICTPE 1

      Directeur Agence de Montpellier

      ICTPE 1

      Direction territoriale Ouest

      Directeur de l'agence d'Angers

      ICTPE 1

      Directeur de l'agence de Saint-Brieuc

      ICTPE 1

      Direction territoriale Sud-Ouest

      Directeur

      ICTPE 1

      Directeur du département Territoires

      ICTPE 1

      Directeur du département Mobilités

      ICTPE 1

      Chef de la mission transition écologique

      ICTPE 1

      Chef de groupe " études ouvrages d'art "

      ICTPE 2

      SG/ Direction déléguée aux ressources de Lyon

      Directeur délégué adjoint aux ressources de Lyon

      ICTPE 2

      SG/ Direction des systèmes d'information

      Chef du service Ingénierie Informatique Interne

      ICTPE 1

      Chef du service de la stratégie numérique

      ICTPE 1

      Adjoint au chef du SPAN, chef du pôle Univers numérique (à compter du 1er janvier 2022)

      ICTPE 2

      Adjoint au chef du SGI, chef du pôle production

      ICTPE 2


      Ecole nationale des travaux publics de l'État

      -

      Chercheur senior, dynamique des systèmes complexes

      ICTPE 1

      Chercheur senior, écologie des hydrosystèmes-Chef du département d'enseignement et de recherche ville et environnement

      ICTPE 1

      Chercheur senior, économie des transports-Chef du département d'enseignement et de recherche transports

      ICTPE 1

      Chercheur senior et expert international dans les champs : éco-conception des espaces construits, éclairage, optimisation, psychométrie et simulation de la lumière

      ICTPE 2

      Chercheur senior, physique et perception des espaces construits-Directeur du laboratoire génie civil et bâtiment

      ICTPE 1

      Chercheur senior et expert international dans les champs : science politique, fabrique des politiques publiques

      ICTPE 2

      Chercheur senior et expert international dans les champs : infiltration de l'eau dans les sols, transfert des polluants, zone non saturée, éco-hydrologie

      ICTPE 2

      Chercheur senior, mobilité et innovation-Directeur adjoint de l'UMR LAET

      ICTPE 2

      Chercheur senior, énergétique du bâtiment-Chef de département génie civil et bâtiment

      ICTPE 2

      Responsable du service achat, logistique et patrimoine

      ICTPE 2

      Secrétaire général

      ICTPE 1

      Chercheur senior et expert international dans les champs : matériaux bitumineux, matériau de chaussée, structure de chaussée, chaussées routières et aéroportuaires, matériaux de construction (à compter du 1er janvier 2022)

      ICTPE 2

      Voies navigables de France

      Direction de l'ingénierie et de la maîtrise d'ouvrage

      Directeur adjoint

      ICTPE 1

      Direction infrastructure, eau et environnement

      Directeur

      ICTPE 1

      Directeur adjoint

      ICTPE 1

      Direction territoriale Bassin de la Seine

      Directeur adjoint

      ICTPE 1

      Responsable du Service Gestion de la Voie d'Eau

      ICTPE 2

      Responsable de l'Unité Territoriale d'Itinéraires CPCA
      (à compter du 1er janvier 2022)

      ICTPE 2

      Direction territoriale Centre-Bourgogne

      Directeur des relations institutionnelles et de l'innovation

      ICTPE 2

      Adjoint au directeur des UTI

      ICTPE 2

      Responsable de l'Unité Territoriale d'Itinéraires Bourgogne

      ICTPE 2

      Direction territoriale de Strasbourg

      Secrétaire Général

      ICTPE 2

      Directeur adjoint

      ICTPE 1

      Direction territoriale Nord-Est

      Directeur adjoint

      ICTPE 1

      Responsable de l'Arrondissement Environnement, Maintenance, Exploitation

      ICTPE 2

      Chef d'arrondissement maîtrise ouvrage, prospective et finances

      ICTPE 2

      Direction territoriale Nord-Pas-de-Calais

      Directeur territorial Nord-Pas-de-Calais

      ICTPE 1

      Direction territoriale Rhône-Saône

      Directeur territorial adjoint Rhône-Saône

      ICTPE 1

      Direction territoriale Sud-Ouest

      Directeur territorial

      ICTPE 1

      Siège

      Directeur délégué inspecteur de la sécurité des ouvrages hydrauliques

      ICTPE 1

      Direction générale

      Chargé de mission résilience climatique et ressource en eau

      ICTPE 1

      Parc national de Port-Cros

      -

      Directeur adjoint

      ICTPE 2

      Office français de la biodiversité

      Parc Naturel Marin du Golfe du Lion

      Directeur délégué

      ICTPE 2

      Direction régionale Nouvelle Aquitaine

      Adjoint au directeur régional en charge de la mission grands prédateurs-chef de service connaissance
      (à compter du 1er janvier 2022)

      ICTPE 2


Fait le 29 juillet 2022.


Pour le ministre et par délégation :
Le directeur des ressources humaines,
J. Clément

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