Arrêté du 22 juillet 2022 modifiant deux arrêtés du 28 mars 2022 accordant la délégation prévue à l'article L. 131-14 du code du sport

NOR : SPOV2221902A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2022/7/22/SPOV2221902A/jo/texte
JORF n°0173 du 28 juillet 2022
Texte n° 46

Version initiale


La ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 131-14, R. 131-25, R. 131-26-1 et R. 131-26-2 ;
Vu l'arrêté du 28 mars 2022 accordant la délégation prévue à l'article L. 131-14 du code du sport (NOR : SPOV2209971A) ;
Vu l'arrêté du 28 mars 2022 accordant la délégation prévue à l'article L. 131-14 du code du sport (NOR : SPOV2209972A) ;
Vu l'avis du Comité paralympique et sportif français en date du 15 décembre 2021 ;
Vu l'avis du Comité national olympique et sportif français en date du 14 février 2022,
Arrête :


  • Le tableau de l'article 1er de l'arrêté du 28 mars 2022 (NOR : SPOV2209972A) susvisé est remplacé par le tableau suivant :
    «


    Nom de la fédération sportive

    Disciplines sportives déléguées

    Fédération française d'athlétisme

    Athlétisme disciplines olympiques :
    Demi-fond, épreuves combinées, fond, haies, lancers, marathon, marche athlétique, relais, sauts, sprint
    Athlétisme disciplines non olympiques :
    100 km, 24 heures, courses en montagne, cross-country, semi-marathon, courses de trail, courses à obstacles, autres marches athlétiques, marche nordique

    Fédération française d'aviron

    Aviron
    Rameur d'intérieur
    Para-aviron

    Fédération française de badminton

    Badminton
    Crossminton
    Plumfoot
    Para-badminton

    Fédération française de baseball, softball et cricket

    Baseball
    Baseball5
    Softball
    Cricket

    Fédération française de basketball

    Basketball
    Basketball 3x3

    Fédération française de boxe

    Boxe anglaise
    Arts Martiaux Mixtes (MMA)

    Fédération française de canoë-kayak et disciplines de pagaie

    Canoë-kayak : sprint (course en ligne), marathon, slalom, xtreme, descente, freestyle
    Canoë-kayak sport de pagaie : océan racing, waveski-surfing, Va'a
    Para-canoë
    Sports de pagaie : dragon boat, rafting
    Kayak-polo

    Fédération française de cyclisme

    BMX freestyle
    BMX race
    Cyclisme sur route
    Cyclisme sur piste
    Vélo tout terrain (VTT) dont VTT à assistance électrique (puissance nominale inférieure à 250 W et permettant d'atteindre une vitesse maximale de 25 km/ h)
    Cyclisme en salle : cyclisme artistique, cycle-ball
    Cyclo-cross
    Polo-vélo
    Vélo trial
    Vélo couché
    Gravel
    Vélo à assistance électrique
    Cycling E-sport

    Fédération française de danse

    Breaking
    Danses artistiques
    Danses de couple
    Danses urbaines
    Para-danse
    Para-danse adaptée

    Fédération française d'équitation

    Concours complet d'équitation
    Dressage
    Saut d'obstacles
    Attelage
    Courses club
    Endurance
    Equifeel
    Equifun
    Equitations culturelles de tradition et de travail
    Equitation américaine
    Horse ball
    Hunter
    Pony games
    Techniques de randonnée équestre de compétition (TREC)
    Reining
    Voltige équestre
    Tourisme équestre
    Para-dressage
    Para-équestre

    Fédération française d'escrime

    Disciplines d'escrime olympique : épée, fleuret, sabre
    Escrime artistique
    Pratiques aux armes modernes et anciennes
    Sabre laser

    Fédération française de football

    Football
    Football en salle (futsal)
    Football de plage (beach soccer)
    Futnet
    Foot 5

    Fédération française de golf

    Golf
    Swin
    Para-golf
    Para-golf adapté

    Fédération française de gymnastique

    Gymnastique artistique
    Gymnastique rythmique
    Trampoline
    Gymnastique aérobic
    Double mini-tramp
    Expression gymnique
    Gymnastique acrobatique
    Team gym
    Tumbling
    Parkour

    Fédération française d'haltérophilie-musculation

    Haltérophilie
    Musculation

    Fédération française de handball

    Handball
    Handball de plage (beach handball)
    Para-handball (à partir du 1er juillet 2022)

    Fédération française handisport

    Boccia
    Goalball
    Torball
    Para-athlétisme
    Para-basket
    Para-bowling
    Para-cyclisme
    Para-haltérophilie
    Para-escrime
    Para-football
    Para-handball (jusqu'au 30 juin 2022)
    Para-natation
    Para-pétanque et sport boules,
    Para-randonnée
    Para-rugby
    Para-sarbacane
    Para-tennis de table
    Showdown

    Fédération française de hockey

    Hockey sur gazon
    Hockey en salle

    Fédération française de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées

    Judo
    Jujitsu
    Kendo
    Iaïdo
    Jodo
    Naginata
    Sport chanbara
    Para-judo

    Fédération française de lutte et disciplines associées

    Luttes olympiques : lutte libre, lutte gréco-romaine, lutte féminine
    Grappling
    Sambo
    Lutte bretonne (gouren)
    Lutte de plage (beach wrestling)

    Fédération française de la montagne et de l'escalade

    Escalade
    Para-escalade

    Fédération française de natation

    Natation artistique
    Natation course
    Natation en eau froide
    Natation en eau libre
    Plongeon
    Water-polo

    Fédération française de pentathlon moderne

    Pentathlon moderne

    Fédération française de roller et skateboard

    Roller artistique
    Roller course
    Rink hockey
    Roller hockey
    Roller derby
    Inline freestyle
    Roller freestyle
    Randonnée roller
    Descente
    Skateboard : street, bowl, rampe, descente
    Trottinette

    Fédération française de rugby

    Rugby à 7
    Rugby à XV
    Rugby à 5
    Rugby de plage (beach rugby)

    Fédération française de sport adapté

    Para-athlétisme adapté
    Para-aviron adapté
    Para-badminton adapté
    Para-basket-ball adapté
    Para-canoë-kayak adapté
    Para-cyclisme adapté
    Para-équitation adapté
    Para-escalade adaptée
    Para-football adapté
    Para-handball adapté
    Para-judo adapté
    Para-lutte adaptée
    Para-natation adaptée
    Para-pétanque adaptée
    Para-rugby adapté
    Para-tennis adapté
    Para-tennis de table adapté
    Para-tir à l'arc adapté
    Para-triathlon et disciplines enchaînées adaptés

    Fédération française de surf

    Pratiques en tous lieux aquatiques (mer, océan, bassin artificiel) : surf dans toutes ses formes (planche traditionnelle, avec foil, tracté ou embarqué, assisté)
    Surf (short board)
    Longboard
    Bodyboard
    Bodysurf
    Surf tandem
    Surf kneeboard
    Skimboard
    Surf foil
    Jet surfing (Step off
    Winchsurfing
    Surf à assistance électrique d'une puissance inférieure à 4, 5kw-6,1 ch
    Para-surf
    Para-surf adapté
    Pratiques en tous lieux aquatiques (mer, océan, lac, rivière, plan d'eau artificiel) :
    Stand Up Paddle : surf, race, foil
    Para-stand up paddle
    Para-stand up paddle adapté

    Fédération française de taekwondo

    Taekwondo
    Hapkido
    Soo bahk do
    Tang soo do
    Para-taekwondo

    Fédération française de tennis

    Tennis
    Courte paume
    Padel
    Tennis de plage (beach tennis)
    Para-tennis

    Fédération française de tennis de table

    Tennis de table
    Tennis de table virtuel

    Fédération française de tir

    Carabine
    Pistolet
    Plateau
    Arbalète
    Armes anciennes
    Silhouettes métalliques
    Tir en appui sur trépied (bench rest)
    Tir sportif de vitesse
    Para-tir

    Fédération française de tir à l'arc

    Tir à l'arc sur cible
    Tir à l'arc en salle
    Tir à l'arc en campagne
    Tir à l'arc 3D
    Tir à l'arc en extérieur
    Tir à l'arc nature
    Tir à l'arc Beursault
    Run archery
    Para-tir à l'arc

    Fédération française de triathlon et disciplines enchaînées

    Triathlons olympiques
    Triathlons non olympiques
    Cross triathlon
    Triathlon longue distance
    Para-triathlon
    Aquathlon
    Bike and run
    Duathlon
    Cross duathlon
    Raids
    Swimrun
    Para-duathlon

    Fédération française de voile

    Voile olympique :
    Planche à voile à foil
    Dériveurs : double, solitaire, mixte
    Kiteboard à foil
    Catamaran à foil double
    Voiles de haut niveau :
    Courses au large : offshore, côtière, hauturière, océanique, autour du monde
    Inshore : course en flotte (en baie), match racing
    Kiteboard : course, freestyle, kitesurf
    Windsurf : funboard slalom, formula foil (wind foil), expression (vague et freestyle), raceboard
    Dériveurs : solitaire, double, haute performance
    Catamarans : solitaire, double, haute performance
    Para-voile
    Autres disciplines de voile :
    Course en temps compensé
    Quillards de sports
    Multicoques
    Windsurf traditionnel et assisté
    Funboard slalom
    Wind foil
    Kiteboard : slalom, boardercross
    Voile radio commandée
    Voile de tradition (voile classique)
    Voile de prestige
    Para-voile adaptée
    Wing nautique :
    Wingsurf
    Wingfoil

    Fédération française de volley

    Volleyball
    Volleyball de plage (beach volley)
    Para-volley


    ».


  • Le tableau de l'article 1er de l'arrêté du 28 mars 2022 (NOR : SPOV2209971A) susvisé est remplacé par le tableau suivant :
    «


    Nom de la fédération sportive

    Disciplines sportives déléguées

    Fédération française d'aéromodélisme

    Aéromodélisme

    Fédération française aéronautique

    Avion de formule
    Pilotage de précision
    Rallye aérien
    Voltige aérienne
    Course de navigation aérienne (air navigation race)

    Fédération française d'aérostation

    Montgolfière
    Ballon à gaz
    Dirigeable

    Fédération française de ballon au poing

    Ballon au poing

    Fédération française de ball-trap et de tir à balle

    Compak sporting
    DLT (down the line ou fosse euro)
    English sporting
    Fosse universelle
    Parcours de chasse
    Sanglier courant
    Tir aux hélices
    Trap 1

    Fédération française de billard

    Billard américain
    Black ball (billard anglais)
    Billard carambole
    Snooker

    Fédération française de bowling et de sport de quilles

    Bowling
    Sport de quilles

    Fédération française de char à voile

    Char à voile
    Wing yacht (wing terrestre)

    Fédération française de course camarguaise

    Course camarguaise

    Fédération française de course d'orientation

    Course d'orientation à pied
    Course d'orientation à vélo tout terrain (VTT)

    Fédération française de cyclotourisme

    Cyclotourisme

    Fédération française de double dutch-jump rope

    Double dutch
    Corde simple sportive

    Fédération française d'études et sports sous-marins

    Pratiques en tous lieux des activités de plongée subaquatique en scaphandre ou en apnée et de randonnée subaquatique dont plongée sportive en piscine, plongée photo-vidéo, orientation subaquatique, apnée sportive en piscine et en eau libre, tir sur cible en piscine et en eau libre, hockey subaquatique
    Nages avec accessoires : nage avec palmes en piscine et en eau libre, nage en eau vive

    Fédération française de flying disc

    Ultime-passe (ultimate)
    Ultime-passe sur sable (beach ultimate)
    Disc golf

    Fédération française de football américain

    Football américain
    Flag football
    Cheerleading

    Fédération française de force

    Force athlétique
    Développé couché
    Culturisme
    Bras de fer sportif
    kettlebell
    Para-bras de fer

    Fédération française d'hélicoptère

    Hélicoptère

    Fédération française de joute et sauvetage nautique

    Joute nautique
    Rame à bancs fixes

    Fédération française de karaté et disciplines associées

    Karaté
    Arts martiaux vietnamiens, karaté jutsu
    Krav maga
    Arts martiaux du sud-est asiatique
    Yoseikan budo
    Para-karaté
    Para-karaté adapté

    Fédération française de kick-boxing, muaythai et disciplines associées

    Kick-boxing : K1 style, full contact, low kick, K1 style light, light contact, kick light, point fighting, musical forms
    Muaythai
    Pancrace

    Fédération française de longue paume

    Longue paume

    Fédération française de motocyclisme

    Motocross
    Trial
    Enduro
    Rallyes
    Vitesse
    Moto-ball
    Courses sur piste
    VTT à assistance électrique (puissance nominale continue supérieure à 250 W ou permettant d'atteindre une vitesse supérieure à 25 km/ h)
    Trottinette à moteur permettant d'atteindre une vitesse supérieure à 25 km/ h

    Fédération française de motonautique

    Motonautisme : bateaux inshore et offshore
    Véhicules nautiques à moteur : jetski, runabout, moto-surf thermique, moto-surf électrique de puissance supérieure à 4, 5kw-6,1 ch
    Aéroglisseurs et engins amphibies
    Modélisme naval

    Fédération française de parachutisme

    Précision d'atterrissage
    Voltige individuelle
    Vol relatif
    Pilotage sous voile
    Voile contact
    Disciplines artistiques
    Wingsuit
    Ascensionnel terrestre
    Vol en soufflerie
    Handifly

    Fédération française des pêches sportives

    Pêches sportives : carnassiers, carpes en eau douce, en mer, à la mouche

    Fédération nautique de pêche sportive en apnée

    Pêche sous-marine

    Fédération française de pelote basque

    Fronton mur à gauche 54 m
    Fronton mur à gauche 36 m
    Fronton mur à gauche 30m
    Trinquet
    Frontball
    Fronton place libre
    En mur à gauche
    En trinquet

    Fédération française de pétanque et de jeu provençal

    Pétanque : épreuves duelles en partie, tir de précision
    Jeu provençal

    Fédération française de planeur ultraléger motorisé

    Aéronefs ultralégers motorisés au sens du code de l'aviation civile

    Fédération française de polo

    Polo
    Paddock polo
    Indoor polo
    Polo poney

    Fédération française de la randonnée pédestre

    Randonnée pédestre
    Longe côte

    Fédération française de rugby à XIII

    Rugby à XIII
    Rugby à 9 (rugby nine)
    Para-rugby XIII

    Fédération française de sauvetage et de secourisme

    Sauvetage sportif : disciplines d'eau plate et disciplines côtières
    Surfboat

    Fédération française de savate, de boxe française et disciplines associées

    Savate boxe française assaut
    Savate boxe française combat
    Canne de combat/ bâton

    Fédération française de ski nautique et wakeboard

    Pour tous les modes de traction motorisée : bateau et câble :
    Ski nautique
    Ski nautique nu-pieds (barefoot)
    Ski nautique de course de vitesse
    Para-ski nautique
    Wakeboard
    Wakeskate
    Wakeski
    kneeboard
    Para-wake

    Fédération française de spéléologie

    Spéléologie

    Fédération française du sport automobile

    Sport automobile
    Karting

    Fédération française du sport boules

    Sport boules (boule lyonnaise)
    Discipline raffa-volo
    Discipline bretonne
    Para-sport boules adapté

    Fédération française de squash

    Squash

    Fédération française de twirling bâton

    Twirling bâton
    Pompon

    Fédération française de voitures radio commandées

    Véhicules terrestres radio commandés

    Fédération française de vol en planeur

    Vol à voile
    Voltige en planeur
    Para-vol à voile
    E-planeur

    Fédération française de vol libre

    Deltaplane
    Parapente
    Cerf-volant
    Kite (glisses terrestres aérotractées hors char à voile), Boomerang
    Handi parapente


    ».


  • Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait le 22 juillet 2022.


Pour la ministre et par délégation :
La cheffe de service, adjointe à la directrice des sports,
L. Vagnier

Extrait du Journal officiel électronique authentifié PDF - 226,6 Ko
Retourner en haut de la page