Arrêté du 30 mai 2022 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon)

NOR : AGRG2214442A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2022/5/30/AGRG2214442A/jo/texte
JORF n°0131 du 8 juin 2022
Texte n° 36

Version initiale


Le ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire,
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;
Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;
Vu l'arrêté du 18 janvier 2022 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon) ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Plantes fourragères et à gazon »,
Arrête :


  • Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci- après :


    Espèce

    Dénomination

    Obtenteur(s)

    Responsable(s) du maintien
    de la variété en sélection conservatrice

    Graminées fourragères :
    Dactyle fourrage

    Destiny.

    Gie Grass (FR).

    Gie Grass (FR).

    Fétuque élevée fourrage

    Barrific.

    Barenbrug Holland BV (NL).

    Barenbrug Holland BV (NL).

    Ray-grass anglais fourrage

    Enora.

    Barenbrug Holland BV (NL).

    Barenbrug Holland BV (NL).

    Metiss.

    Gie Grass (FR).

    Gie Grass (FR).

    Regliss.

    Gie Grass (FR).

    Gie Grass (FR).

    Talpal.

    Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE).

    Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE).

    Tavani.

    Semences De France (FR).

    RAGT 2n (FR).

    Topical.

    RAGT 2n (FR).

    RAGT 2n (FR).

    Ray-grass d'Italie non alternatif

    Galya.

    RAGT 2n (FR).

    RAGT 2n (FR).

    Karmyl.

    RAGT 2n (FR).

    RAGT 2n (FR).

    Pepsyl.

    RAGT 2n (FR).

    RAGT 2n (FR).

    Ray-grass hybride

    Calimera.

    RAGT 2n (FR).

    RAGT 2n (FR).

    Divinial.

    RAGT 2n (FR).

    RAGT 2n (FR).

    Gemdor.

    Société Eraf (FR).

    Société Eraf (FR).

    Oleta.

    RAGT 2n (FR).

    RAGT 2n (FR).

    Rhea.

    Agroscope (CH).

    Delley Semences et Plantes SA (CH).

    Rhetory.

    Gie Grass (FR).

    Gie Grass (FR).

    Salaria.

    Agroscope (CH).

    Delley Semences et Plantes SA (CH).

    Sumatra.

    Gie Grass (FR).

    Gie Grass (FR).

    Utopial.

    RAGT 2n (FR).

    RAGT 2n (FR).

    Légumineuses fourragères :
    Luzerne

    Arlesienne.

    DLF Seeds A/S (DK).

    DLF Seeds A/S (DK).

    Barnor.

    Barenbrug Holland BV (NL).

    Barenbrug Holland BV (NL).

    Carmagnole.

    DLF Seeds A/S (DK).

    DLF Seeds A/S (DK).

    Farandole.

    DLF Seeds A/S (DK).

    DLF Seeds A/S (DK).

    Ritournelle.

    DLF Seeds A/S (DK).

    DLF Seeds A/S (DK).

    Trèfle blanc

    Dolbby.

    RAGT 2n (FR).

    RAGT 2n (FR).

    Trèfle de Micheli

    Vista.

    South Australian Research and Development Institut (AU).

    Barenbrug Australia (AU).

    Trèfle incarnat

    Casanova.

    Semences De France (FR).

    RAGT 2n (FR).

    Vasco.

    Jouffray-Drillaud SA (FR).

    Cérience (FR).

    Trèfle vesiculosum

    Zulu II.

    Heritage Seeds Pty. Ltd (AU).

    Barenbrug Australia (AU).

    Graminées à gazon :
    Fétuque élevée gazon

    Tatonka.

    Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE).

    Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE).

    Fétuque ovine

    Barlegant.

    Barenbrug Holland BV (NL).

    Barenbrug Holland BV (NL).

    Fétuque rouge demi-traçante

    Barnoustie.

    Barenbrug Holland BV (NL).

    Barenbrug Holland BV (NL).

    Fétuque rouge gazonnante

    Barniblick.

    Barenbrug Holland BV (NL).

    Barenbrug Holland BV (NL).

    Barpatria.

    Barenbrug Holland BV (NL).

    Barenbrug Holland BV (NL).

    Nightclub.

    RAGT 2n (FR).

    RAGT 2n (FR).

    Woodstock.

    RAGT 2n (FR).

    RAGT 2n (FR).

    Fétuque rouge traçante

    Lindyhop.

    RAGT 2n (FR).

    RAGT 2n (FR).

    Pâturin des prés

    Nino.

    Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE).

    Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE).

    Ray-grass anglais gazon

    Acapulco.

    RAGT 2n (FR).

    RAGT 2n (FR).

    Acoustik.

    DLF Seeds A/S (DK).

    DLF Seeds A/S (DK).

    Bardurance.

    Barenbrug Holland BV (NL).

    Barenbrug Holland BV (NL).

    Django.

    RAGT 2n (FR).

    RAGT 2n (FR).

    Lautrec.

    DLF France SAS (FR).

    DLF Seeds A/S (DK).

    Moleko.

    DLF France SAS (FR).

    DLF Seeds A/S (DK).

    Roseanne.

    DLF Seeds A/S (DK).

    DLF Seeds A/S (DK).

    Tammy.

    DLF Seeds A/S (DK).

    DLF Seeds A/S (DK).

    Ray-grass anglais gazon rubrique « usage non fourrager et non gazon »

    Tratado.

    Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE).

    Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE).


  • Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :


    Espèce

    Dénomination

    Obtenteur(s)

    Responsable(s) du maintien
    de la variété en sélection conservatrice

    Graminées fourragères :
    Fétuque élevée fourrage

    Festy.

    Gie Grass (FR).

    Gie Grass (FR).

    Ray-grass anglais fourrage

    Graphic.

    DLF Seeds A/S (DK).

    DLF Seeds A/S (DK).

    Probus.

    DLF Seeds A/S (DK).

    DLF Seeds A/S (DK).

    Ray-grass d'Italie non alternatif

    Riamy.

    Gie Grass (FR).

    Gie Grass (FR).


  • Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2022, les variétés désignées ci-après :


    - Graminées fourragères :


    Dactyle fourrage : Totem.
    Fétuque élevée fourrage : Vénus.


    - Graminées à gazon :


    Fétuque rouge traçante : Bardiral.
    Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2025.


  • Sont radiées de la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2022, les variétés de graminées fourragères désignées ci-après :
    Dactyle fourrage : Lotuss.
    Ray-grass anglais fourrage : Pirate.


  • Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait le 30 mai 2022.


Pour le ministre et par délégation :
La directrice générale adjointe de l'alimentation,
E. Soubeyran

Extrait du Journal officiel électronique authentifié PDF - 207,9 Ko
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