Arrêté du 26 avril 2022 modifiant l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R. 212-22 du code de l'environnement

NOR : TREL2200737A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2022/4/26/TREL2200737A/jo/texte
JORF n°0109 du 11 mai 2022
Texte n° 3

Version initiale


La ministre de la transition écologique, le ministre de l'économie, des finances et de la relance et le ministre des solidarités et de la santé,
Vu la convention sur la protection du milieu marin et du littoral de la mer Méditerranée, signée à Barcelone le 7 février 1976 et amendée le 10 juin 1995, ratifiée le 11 mars 1978 et publiée dans sa version authentique, en langue française, par les décrets n° 78-1000 du 29 septembre 1978 et n° 2004-958 du 2 septembre 2004 ;
Vu le protocole relatif à la protection de la mer Méditerranée contre la pollution provenant de sources et activités situées à terre, signé à Athènes le 17 mai 1980 et amendé le 7 mars 1996, ratifié le 13 juillet 1982 et publié par le décret n° 85-65 du 16 janvier 1985 ;
Vu la convention pour la protection du milieu marin de l'Atlantique du Nord-Est, signée à Paris le 22 septembre 1992, ratifiée le 25 mars 1998 et publiée dans sa version authentique, en langue française, par le décret n° 2000-830 du 24 août 2000 ;
Vu la convention pour la protection et la mise en valeur du milieu marin dans la région des Caraïbes, signée à Carthagène le 24 mars 1983, ratifiée le 13 novembre 1983 et publiée dans sa version authentique, en langue française, par le décret n° 87-125 du 19 février 1987 ;
Vu la convention sur la protection et l'utilisation des cours d'eau transfrontières et des lacs internationaux, faite à Helsinki le 17 mars 1992, publiée par le décret n° 98-911 du 5 octobre 1998, notamment son article 4, ainsi que les accords multilatéraux pour la protection du Rhin, de la Moselle-Sarre, de la Meuse, de l'Escaut et du lac Léman ;
Vu le règlement (CE) n° 401/2009 du Parlement européen et du Conseil du 23 avril 2009 relatif à l'Agence européenne pour l'environnement et au réseau européen d'information et d'observation pour l'environnement, modifié par le règlement (UE) 2021/1119 du Parlement européen et du Conseil du 30 juin 2021 ;
Vu la directive 79/409/CEE du Conseil du 2 avril 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages ;
Vu la directive 91/271/CEE du Conseil du 21 mai 1991 relative au traitement des eaux urbaines résiduaires ;
Vu la directive 91/676/CEE du Conseil du 12 décembre 1991 concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles ;
Vu la directive 92/43/CEE du Conseil du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages ;
Vu la directive 98/83/CE du Conseil du 3 novembre 1998 relative à la qualité des eaux destinées à la consommation humaine ;
Vu la directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire de l'eau ;
Vu la directive 2006/7/CE du Parlement européen et du Conseil du 15 février 2006 concernant la gestion de la qualité des eaux de baignade ;
Vu la directive 2006/11/CE du Parlement européen et du Conseil du 15 février 2006 concernant la pollution causée par certaines substances dangereuses déversées dans le milieu aquatique de la Communauté ;
Vu la directive 2006/118/CE du 12 décembre 2006 sur la protection des eaux souterraines contre la pollution ;
Vu la directive 2008/56/CE du 17 juin 2008 établissant un cadre d'action communautaire dans le domaine de la politique pour le milieu marin (directive cadre « stratégie pour le milieu marin »)
Vu la directive 2008/105/CE du 16 décembre 2008 établissant des normes de qualité environnementale dans le domaine de l'eau ;
Vu la directive 2009/90/CE de la Commission du 31 juillet 2009 établissant, conformément à la directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil, des spécifications techniques pour l'analyse chimique et la surveillance de l'état des eaux ;
Vu la directive 2013/39/UE du Parlement européen et du Conseil, modifiant les directives 2000/60/CE et 2008/105/CE en ce qui concerne les substances prioritaires pour la politique dans le domaine de l'eau ;
Vu le code de l'environnement, notamment ses articles L. 212-1, L. 212-2-2, L. 213-2, R. 212-3, R. 212-4, R. 212-9, R. 212-22 et R. 213-13 à R. 213-16 ;
Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 1321-4, L. 1321-5, R. 1321-15, R. 1321-16, R. 1321-19 et R. 1321-21 ;
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment ses articles R. 2224-8, R. 2224-10, R. 2224-15 et R. 2224-17 ;
Vu l'ordonnance n° 2005-1516 du 8 décembre 2005 modifiée relative aux échanges électroniques entre les usagers et les autorités administratives et entre les autorités administratives ;
Vu le décret n° 2009-697 du 16 juin 2009 modifié relatif à la normalisation ;
Vu l'arrêté du 26 décembre 1991 modifié portant application de l'article 2 du décret n° 91-1283 du 19 décembre 1991 relatif aux objectifs de qualité assignés aux cours d'eau, sections de cours d'eau, canaux, lacs ou étangs et aux eaux de la mer dans les limites territoriales et portant modalités administratives d'information de la Commission des Communautés européennes ;
Vu l'arrêté du 2 février 1998 modifié relatif aux prélèvements et à la consommation d'eau ainsi qu'aux émissions de toute nature des installations classées pour la protection de l'environnement soumises à autorisation ;
Vu l'arrêté du 16 mai 2005 modifié portant délimitation des bassins ou groupements de bassins en vue de l'élaboration et de la mise à jour des schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux ;
Vu l'arrêté du 17 décembre 2008 modifié établissant les critères d'évaluation et les modalités de détermination de l'état des eaux souterraines et des tendances significatives et durables de dégradation de l'état chimique ;
Vu l'arrêté du 12 janvier 2010 modifié relatif aux méthodes et aux critères à mettre en œuvre pour délimiter et classer les masses d'eau et dresser l'état des lieux prévu à l'article R. 212-3 du code de l'environnement ;
Vu l'arrêté du 25 janvier 2010 modifié relatif aux méthodes et critères d'évaluation de l'état écologique, de l'état chimique et du potentiel écologique des eaux de surface pris en application des articles R. 212-10, R. 212-11 et R. 212-18 du code de l'environnement ;
Vu l'arrêté du 25 janvier 2010 modifié établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R. 212-22 du code de l'environnement ;
Vu l'arrêté du 27 octobre 2011 portant modalités d'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques au titre du code de l'environnement ;
Vu l'arrêté du 21 juillet 2015 modifié relatif aux systèmes d'assainissement collectif et aux installations d'assainissement non collectif, à l'exception des installations d'assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique inférieure ou égale à 1,2 kg/j de DBO5 ;
Vu l'arrêté du 19 octobre 2018 modifié approuvant le schéma national des données sur l'eau, les milieux aquatiques et les services publics d'eau et d'assainissement ;
Vu l'arrêté du 8 juillet 2019 approuvant le schéma national des données sur le milieu marin ;
Vu les observations formulées lors de la consultation du public réalisée du 22 mars 2022 au 12 avril 2022, en application de l'article L.123-19-1 du code de l'environnement ;
Vu l'avis de la mission interministérielle de l'eau en date du 25 janvier 2022,
Arrêtent :


  • L'arrêté du 25 janvier 2010 susvisé est modifié comme suit :
    1° Le V de l'article 1er est ainsi rédigé :
    « Le programme de surveillance de l'état des eaux contribue au système d'information sur l'eau et au système d'information sur le milieu marin en ce qui concerne les eaux côtières métropolitaines, prévus à l'article R-131-34 du code de l'environnement. » ;
    2° Le 1° du I de l'article 4 est complété par les mots suivants : « réalisée en application de l'article R. 212-3 du code de l'environnement ; » ;
    3° Le IV de l'article 4 est ainsi rédigé :
    « Les éléments de qualité, paramètres ou groupes de paramètres contrôlés, le nombre d'années de suivi et la fréquence des contrôles par année de suivi sont définis à l'annexe VI au présent arrêté, complétée par l'annexe I au présent arrêté indiquant les éléments de qualité pertinents par type d'eaux de surface, par l'annexe II au présent arrêté indiquant les substances de l'état chimique et par l'annexe III au présent arrêté indiquant les substances pertinentes à surveiller. » ;
    4° Le V de l'article 4 est complété par les mots suivants : « et dans l'avis relatif aux méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons à utiliser dans le domaine de la surveillance de l'état écologique et chimique des eaux de surface, publié au Journal officiel » ;
    5° Le III de l'article 7 est ainsi rédigé :
    « Les éléments de qualité, paramètres ou groupes de paramètres contrôlés, le nombre d'années de suivi et la fréquence des contrôles par année de suivi sont définis à l'annexe X au présent arrêté, complétée par l'annexe I au présent arrêté indiquant les éléments de qualité pertinents par type d'eaux de surface, par l'annexe II au présent arrêté indiquant les substances de l'état chimique et par l'annexe III au présent arrêté indiquant les substances pertinentes à surveiller. » ;
    6° Le IV de l'article 7 est complété par les mots suivants : « et dans l'avis relatif aux méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons à utiliser dans le domaine de la surveillance de l'état écologique et chimique des eaux de surface, publié au Journal officiel » ;
    7° Au VII de l'article 7, les mots : « La conception des contrôles opérationnels doit être achevée au moins un an avant la mise en application du programme de mesures. » sont supprimés ;
    8° Au I de l'article 11, les mots : « tous les six ans » sont supprimés et les mots : « les changements climatiques » sont remplacés par les mots : « ceux liés au changement climatique » ;
    9° Au II de l'article 11, le mot : « définis » est remplacé par le mot : « définie » ;
    10° Au III de l'article 11, le mot : « biologique » est supprimé ;
    11° L'article 12 est ainsi rédigé :


    « Art. 12.-Les données descriptives du programme de surveillance et les observations fournies par ce programme sont produites, conservées dans des bases de données pour le rapportage européen et mises à disposition du public conformément aux référentiels techniques du système d'information sur l'eau et du système d'information sur le milieu marin, prévus à l'article R-131-34 du code de l'environnement.
    « Sauf indication contraire issue du référentiel technique du système d'information sur l'eau, les données descriptives du programme de surveillance et les observations produites par ce programme sont mises à disposition du public par le producteur des données au plus tard le 31 décembre de l'année qui suit leur production, sous réserve de disponibilité des outils nationaux de bancarisation. » ;


    12° Au deuxième alinéa de l'article 13, après le mot : « après » sont insérés les mots : « l'entrée en vigueur de ».


  • Les annexes à l'arrêté du 25 janvier 2010 susvisé sont remplacées par les annexes du présent arrêté.


  • Le directeur de l'eau et de la biodiversité et le directeur général de la santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


    • Table des annexes


      Annexe I : Pertinence des éléments de qualité de l'état écologique des eaux de surface
      Annexe II : Substances prioritaires à surveiller dans les eaux de surface au titre de la directive cadre sur l'eau
      Annexe III : Substances pertinentes à surveiller dans les eaux de surface continentales
      Annexe IV : Préconisations pour les méthodes à utiliser pour le contrôle des éléments de qualité, paramètres ou groupes de paramètres pour le programme de surveillance des eaux de surface et des eaux souterraines
      Annexe V : Méthodologie de sélection des stations d'évaluation pour le programme de contrôle de surveillance des eaux superficielles continentales
      Annexe VI : Paramètres et fréquences pour le programme de contrôle de surveillance des eaux de surface
      Annexe VII : Fréquences et valeurs guides de densités minimales pour le réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines
      Annexe VIII : Densités minimales des sites, paramètres et fréquences pour le programme de contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines
      Annexe IX : Méthodologie d'identification des masses d'eau à suivre et de sélection des sites d'évaluation pour le programme de contrôles opérationnels des eaux de surface
      Annexe X : Méthodologie de sélection des éléments de qualité, paramètres et fréquences pour le programme de contrôles opérationnels des eaux de surface
      Annexe XI : Méthodologie de sélection des sites de contrôle pour le programme des contrôles opérationnels des eaux souterraines
      Annexe XII : Fréquences pour les contrôles opérationnels de l'état chimique des eaux souterraines
      Annexe XIII : Informations à recueillir en vue du rapportage des contrôles d'enquête
      Annexe XIV : Objectifs et historique de la construction du réseau de référence pérenne (RRP) des cours d'eau de métropole
      Annexe XV : Paramètres et fréquences pour le suivi du réseau de référence pérenne en cours d'eau


    • ANNEXE I
      PERTINENCE DES ÉLÉMENTS DE QUALITÉ DE L'ÉTAT ÉCOLOGIQUE DES EAUX DE SURFACE


      La pertinence des éléments de qualité de l'état écologique est définie par types de masse d'eau (cf. arrêté du 12 janvier 2010 modifié relatif aux méthodes et aux critères à mettre en œuvre pour délimiter et classer les masses d'eau et dresser l'état des lieux prévu à l'article R. 212-3 du code de l'environnement). Un élément de qualité est considéré pertinent pour un type de masse d'eau de surface naturelle lorsqu'il apporte des informations valables pour permettre à terme d'en évaluer l'état écologique. Cela implique notamment de pouvoir définir à terme pour cet élément de qualité des valeurs de référence pour le type de masse d'eau de surface naturelle considéré. En revanche, la pertinence d'un élément de qualité pour un type de masse d'eau de surface naturelle donné est indépendante de la disponibilité actuelle des valeurs caractéristiques de ce type de masse d'eau pour cet élément de qualité, et indépendante également de la disponibilité actuelle d'une méthode d'évaluation de l'état pour cet élément de qualité.
      Les éléments de qualité applicables aux masses d'eau de surface artificielles ou fortement modifiées sont ceux qui sont applicables aux masses d'eau des catégories d'eau de surface naturelle (cours d'eau, plan d'eau, eaux de transition ou eaux côtières) qui ressemblent le plus à la masse d'eau de surface artificielle ou fortement modifiée concernée.
      Pour les masses d'eau cours d'eau et plan d'eau :


      -la pertinence de chacun des éléments de qualité biologique est évaluée dans le 1 et le 2 de la présente annexe. A noter que tous les éléments de qualité biologique ne sont pas pertinents sur les canaux : le cas des canaux est précisé pour chaque élément de qualité dans le 1 de la présente annexe ;
      -les éléments de qualité physico-chimique sont pertinents pour toutes les masses d'eau cours d'eau et plans d'eau, à l'exception des paramètres à suivre dans la matrice sédiments. Les paramètres physico-chimiques à suivre dans la matrice sédiments ne sont pas pertinents à la Réunion pour les masses d'eau cours d'eau uniquement. En dehors de la Réunion, ils ne sont pertinents à suivre que lorsque le suivi sur sédiments est possible ;
      -les éléments de qualité hydromorphologique sont pertinents à suivre pour toutes les masses d'eau cours d'eau et plans d'eau (à l'exception de l'élément de qualité régime hydrologique, qui n'est pas pertinent en canaux) ;
      -pour les masses d'eaux côtières et de transition : la pertinence de chacun des éléments de qualité biologique, physico-chimique et hydromorphologique est évaluée dans le 3. de la présente annexe, dans les tableaux 13 à 22.


      1. Pertinence des éléments de qualité biologique en cours d'eau
      1.1. Invertébrés


      En métropole, l'élément de qualité invertébrés est pertinent à surveiller pour tous les types de cours d'eau de la typologie nationale. En outre-mer, l'élément de qualité invertébrés est pertinent à surveiller pour tous les types de cours d'eau de la typologie nationale, sauf les cours d'eau de l'hydroécorégion « Grande Terre et autres îles de Guadeloupe (excepté Basse Terre) » du bassin de la Guadeloupe (type MP32).
      Cet élément de qualité est pertinent à surveiller en canaux, sous réserve que la méthode d'échantillonnage préconisée dans l'avis relatif aux méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons à utiliser dans le domaine de la surveillance de l'état écologique et chimique des eaux de surface puisse être appliquée.


      1.2. Phytobenthos (diatomées)


      En métropole, l'élément de qualité phytobenthos est pertinent à surveiller pour tous les types de cours d'eau de la typologie nationale. En outre-mer, l'élément de qualité phytobenthos est pertinent à surveiller pour tous les types de cours d'eau de la typologie nationale, sauf les cours d'eau de l'hydroécorégion « Grande Terre et autres îles de Guadeloupe (excepté Basse Terre) » du bassin de la Guadeloupe (type MP32).
      Cet élément de qualité est pertinent à surveiller en canaux.


      1.3. Phytoplancton


      La pertinence de l'élément de qualité phytoplancton pour les cours d'eau de métropole est détaillée dans le tableau 1 ci-après. En outre-mer, l'élément de qualité phytoplancton est pertinent à surveiller uniquement pour les très grands cours d'eau de Guyane (types TG51 et TG52).
      Cet élément de qualité peut en outre être pertinent sur certains cours d'eau lents et profonds (à évaluer localement). Cet élément de qualité est pertinent pour les canaux.


      Tableau 1.-Pertinence de l'élément de qualité phytoplancton pour les cours d'eau de métropole


      Pertinence par type
      Case blanche avec code : type pertinent-case grise avec code : type non pertinent

      Hydroécorégion de niveau 1
      ou très très grand fleuve

      Cas général, cours d'eau exogène de l'HER de niveau 1
      indiquée, HER de niveau 2 ou portion du très très grand fleuve

      Très Grands

      Grands

      Moyens

      Petits

      Très Petits

      20

      DEPOTS ARGILO SABLEUX

      Cas général

      GM20

      P20

      TP20

      Exogène de l'HER 9 (Tables Calcaires)

      GM20/9

      Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)

      G21

      M21

      21

      MASSIF CENTRAL NORD

      Cas général

      P21

      TP21

      3

      MASSIF CENTRAL SUD

      Cas général

      G3

      M3

      P3

      TP3

      Exogène de l'HER 19 (Grands Causses)

      M3/19

      Exogène de l'HER 8 (Cévennes)

      M3/8

      Exogène de l'HER 19 ou 8

      G3/19-8

      17

      DEPRESSIONS SEDIMENTAIRES

      Cas général

      M17

      P17

      TP17

      Exogène de l'HER 3 ou 21 (M. Cent. S ou N)

      TG17/3-21

      G17/3-21

      M15-17/3-21

      P17/3-21

      TP17/3-21

      15

      PLAINE SAONE

      Exogène de l'HER 3 ou 21

      Exogène de l'HER 5 (Jura)

      G15/5

      MP15/5

      Cas général

      TG15

      MP15

      TP15

      Exogène de l'HER 4 (Vosges)

      TG10-15/4

      5

      JURA/ PRE-ALPES DU NORD

      Cas général

      G5

      M5

      P5

      TP5

      Exogène de l'HER 2 (Alpes Internes)

      TG5/2

      GM5/2

      TTGA

      FLEUVES ALPINS

      Rhin, Rhône à l'amont de sa confluence avec la Saône

      TTGA1

      Rhône de l'aval de sa confluence avec la Saône jusqu'à l'exutoire

      TTGA2

      2

      ALPES INTERNES

      Cas général

      G2

      MP2

      TP2

      7

      PRE-ALPES DU SUD

      Cas général

      GMP7

      TP7

      Exogène de l'HER 2 (Alpes Internes)

      TG6-7/2

      GM7/2

      6

      MEDITERRANEE

      Exogène de l'HER 2 ou 7

      GM6/2-7

      Exogène de l'HER 7 (Pré-Alpes du Sud)

      GM6/2-7

      Exogène de l'HER 8 (Cévennes)

      TG6/1-8

      GM6/8

      Exogène de l'HER 1 (Pyrénées)

      GM6/1

      Cas général

      G6

      MP6

      TP6

      8

      CEVENNES

      Cas général

      GM8

      PTP8

      A-HER niveau 2 n° 70

      M8-A

      PTP8-A

      16

      CORSE

      A-HER niveau 2 n° 22

      G16

      M16-A

      PTP16-A

      B-HER niveau 2 n° 88

      M16-B

      PTP16-B

      19

      GRANDS CAUSSES

      Cas général

      P19

      Exogène de l'HER 8 (Cévennes)

      GM19/8

      11

      CAUSSES AQUITAINS

      Cas général

      P11

      TP11

      Exogène de l'HER 3 (MCN) et/ ou 21 (MCS)

      TG11/3-21

      G11/3-21

      M11/3-21

      P11/3-21

      14

      COTEAUX AQUITAINS

      Exogène des HER 3,8,11 ou 19

      TG14/3-11

      G14/3

      M14/3-11

      Exogène de l'HER 3 (MCN) ou 8 (Cév.)

      M14/3-8

      Cas général

      GM14

      P14

      TP14

      Exogène de l'HER 1 (Pyrénées)

      TG14/1

      G14/1

      M14/1

      P14/1

      13

      LANDES

      Cas général

      M13

      P13

      TP13

      1

      PYRENEES

      Cas général

      G1

      M1

      P1

      TP1

      12

      ARMORICAIN

      A-Centre-Sud (HER niveau 2 n° 58 et 117)

      G12

      M12-A

      P12-A

      TP12-A

      B-Ouest-N E (HER niveau 2 n° 55,59 et 118)

      M12-B

      P12-B

      TP12-B

      TTGL

      LA LOIRE

      Cas général

      TTGL

      9

      TABLES CALCAIRES

      A-HER niveau 2 n° 57

      M9-A

      P9-A

      Cas général

      TG9

      G9

      M9

      P9

      TP9

      Exogène de l'HER 10-

      G9/10

      M9/10

      Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)

      TG9/21

      G9-10/21

      M9-10/21

      10

      COTES CALCAIRES EST

      Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)

      Cas général

      TG10-15/4

      G10

      M10

      P10

      TP10

      Exogène de l'HER 4 (Vosges)

      G10/4

      M10/4

      4

      VOSGES

      Cas général

      M4

      P4

      TP4

      22

      ARDENNES

      Exogène de l'HER 10 (Côtes Calcaires Est)

      TG22/10

      Cas général

      GM22

      P22

      TP22

      18

      ALSACE

      Cas général

      MP18

      TP18

      Exogène de l'HER 10

      G18/4

      M18/4

      P18/4


      1.4. Macrophytes


      La pertinence de l'élément de qualité macrophytes pour les cours d'eau de métropole est détaillée dans le tableau 2 ci-après. Cet élément de qualité n'est pas pertinent en outre-mer. Cet élément de qualité n'est pas pertinent en canaux.


      Tableau 2.-Pertinence de l'élément de qualité macrophytes pour les cours d'eau de métropole


      Pertinence, par type
      Case blanche avec code : type pertinent-case grise foncé avec code : type non pertinent-case gris clair : pertinence à évaluer localement

      Hydroécorégion de niveau 1 ou très très grand fleuve

      Cas général, cours d'eau exogène de l'HER de niveau 1 indiquée, HER de niveau 2 ou portion du très très grand fleuve

      Très Grands

      Grands

      Moyens

      Petits

      Très Petits

      20

      DEPOTS ARGILO SABLEUX

      Cas général

      GM20

      P20

      TP20

      Exogène de l'HER 9 (Tables Calcaires)

      GM20/9

      Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)

      G21

      M21

      21

      MASSIF CENTRAL NORD

      Cas général

      P21

      TP21

      3

      MASSIF CENTRAL SUD

      Cas général

      G3

      M3

      P3

      TP3

      Exogène de l'HER 19 (Grands Causses)

      M3/19

      Exogène de l'HER 8 (Cévennes)

      M3/8

      Exogène de l'HER 19 ou 8

      G3/19-8

      17

      DEPRESSIONS SEDIMENTAIRES

      Cas général

      M17

      P17

      TP17

      Exogène de l'HER 3 ou 21 (M. Cent. S ou N)

      TG17/3-21

      G17/3-21

      M15-17/3-21

      P17/3-21

      TP17/3-21

      15

      PLAINE SAONE

      Exogène de l'HER 3 ou 21

      Exogène de l'HER 5 (Jura)

      G15/5

      MP15/5

      Cas général

      TG15

      MP15

      TP15

      Exogène de l'HER 4 (Vosges)

      TG10-15/4

      5

      JURA/ PRE-ALPES DU NORD

      Cas général

      G5

      M5

      P5

      TP5

      Exogène de l'HER 2 (Alpes Internes)

      TG5/2

      GM5/2

      TTGA

      FLEUVES ALPINS

      Rhin, Rhône à l'amont de sa confluence avec la Saône

      TTGA1

      Rhône de l'aval de sa confluence avec la Saône jusqu'à l'exutoire

      TTGA2

      2

      ALPES INTERNES

      Cas général

      G2

      MP2

      TP2

      7

      PRE-ALPES DU SUD

      Cas général

      GMP7

      TP7

      Exogène de l'HER 2 (Alpes Internes)

      TG6-7/2

      GM7/2

      6

      MEDITERRANEE

      Exogène de l'HER 2 ou 7

      GM6/2-7

      Exogène de l'HER 7 (Pré-Alpes du Sud)

      GM6/2-7

      Exogène de l'HER 8 (Cévennes)

      TG6/1-8

      GM6/8

      Exogène de l'HER 1 (Pyrénées)

      GM6/1

      Cas général

      G6

      MP6

      8

      CEVENNES

      Cas général

      GM8

      PTP8

      A-HER niveau 2 n° 70

      M8-A

      16

      CORSE

      A-HER niveau 2 n° 22

      G16

      M16-A

      B-HER niveau 2 n° 88

      M16-B

      19

      GRANDS CAUSSES

      Cas général

      Exogène de l'HER 8 (Cévennes)

      GM19/8

      11

      CAUSSES AQUITAINS

      Cas général

      TP11

      Exogène de l'HER 3 (MCN) et/ ou 21 (MCS)

      TG11/3-21

      G11/3-21

      M11/3-21

      14

      COTEAUX AQUITAINS

      Exogène des HER 3,8,11 ou 19

      TG14/3-11

      G14/3

      M14/3-11

      Exogène de l'HER 3 (MCN) ou 8 (Cév.)

      M14/3-8

      Cas général

      GM14

      P14

      Exogène de l'HER 1 (Pyrénées)

      TG14/1

      G14/1

      M14/1

      13

      LANDES

      Cas général

      M13

      TP13

      1

      PYRENEES

      Cas général

      G1

      M1

      TP1

      12

      ARMORICAIN

      A-Centre-Sud (HER niveau 2 n° 58 et 117)

      G12

      M12-A

      TP12-A

      B-Ouest-N E (HER niveau 2 n° 55,59 et 118)

      M12-B

      TP12-B

      TTGL

      LA LOIRE

      Cas général

      TTGL

      9

      TABLES CALCAIRES

      A-HER niveau 2 n° 57

      M9-A

      Cas général

      TG9

      G9

      M9

      TP9

      Exogène de l'HER 10

      G9/10

      M9/10

      Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)

      TG9/21

      G9-10/21

      M9-10/21

      10

      COTES CALCAIRES EST

      Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)

      Cas général

      TG10-15/4

      G10

      M10

      P10

      TP10

      Exogène de l'HER 4 (Vosges)

      G10/4

      M10/4

      4

      VOSGES

      Cas général

      M4

      P4

      TP4

      22

      ARDENNES

      Exogène de l'HER 10 (Côtes Calcaires Est)

      TG22/10

      Cas général

      GM22

      P22

      TP22

      18

      ALSACE

      Cas général

      MP18

      TP18

      Exogène de l'HER 4 (Vosges)

      G18/4

      M18/4

      P18/4


      1.5. Poissons


      En métropole, l'élément de qualité poissons est potentiellement pertinent pour tous les types de cours d'eau en dehors des zones apiscicoles ou assimilables qui pourront être définies, en fonction des connaissances existantes, par expertise de l'OFB.
      En outre-mer, l'élément de qualité poissons est pertinent à surveiller pour tous les types de cours d'eau de la typologie nationale, sauf les cours d'eau de l'hydroécorégion « Grande Terre et autres îles de Guadeloupe (excepté Basse Terre) » du bassin de la Guadeloupe (type MP32). Cet élément de qualité n'est pas pertinent en canaux.


      1.6. Macro-crustacés


      L'élément de qualité macro-crustacés n'est pertinent ni en métropole, ni en Guyane. Dans les outre-mer insulaires (Mayotte, Guadeloupe, Martinique, la Réunion), cet élément de qualité est pertinent à surveiller pour tous les types de cours d'eau de la typologie nationale, sauf les cours d'eau de l'hydroécorégion « Grande Terre et autres îles de Guadeloupe (excepté Basse Terre) » du bassin de la Guadeloupe (type MP32).


      2. Pertinence des éléments de qualité biologique en plans d'eau


      Tableau 3.-Pertinence des éléments de qualité biologique pour les plans d'eau


      Pertinence des éléments biologiques
      Case blanche : type pertinent-Case grise : type non pertinent

      Typologie

      Invertébrés

      Poissons (2), (3)

      Macrophytes (1), (2)

      Diatomées (1), (2)

      Phytoplancton

      PLANS D'EAU NATURELS

      Lac de montagne des Alpes/ Pyrénées, (très) petit, peu profond à profond

      L1

      Lac de montagne des Alpes/ Pyrénées, très petit, peu profond, siliceux

      L2

      Lac de montagne des Alpes/ Pyrénées, très petit, peu profond, alcalinité moyenne

      L3

      Lac de montagne en Central Baltique, petit, profond, alcalinité moyenne

      L4

      Lac de montagne en Central Baltique, petit, peu profond, calcaire

      L5

      Lac de montagne en Central Baltique, petit, peu profond, alcalinité moyenne

      L6

      Lac de montagne en Central Baltique, très petit, profond, alcalinité moyenne

      L7

      Lac de montagne en Central Baltique, très petit, peu profond, siliceux

      L8

      Lac de montagne en Central Baltique, très petit, peu profond, alcalinité moyenne

      L9

      Lac de montagne en Central Baltique, très petit, très peu profond, calcaire

      L10

      Lac de montagne en Central Baltique, très petit, très peu profond, alcalinité moyenne

      L11

      Lac de moyenne montagne, (très) grand, profond, calcaire

      L12

      Lac de moyenne montagne, petit, peu profond, calcaire

      L13

      Lac de moyenne montagne, surface moyenne, profond, calcaire

      L14

      Lac de moyenne montagne en Central Baltique, surface moyenne, profond, siliceux

      L15

      Lac de moyenne montagne en Central Baltique, très petit, profond, calcaire

      L16 (*)

      Lac de moyenne montagne en Central Baltique, très petit, peu profond, calcaire

      L17

      Lac de plaine en Central Baltique, grand, peu profond, alcalinité moyenne

      L18

      Lac de plaine en Central Baltique, grand, très peu profond, calcaire

      L19

      Lac de plaine en Central Baltique, surface moyenne, très peu profond, alcalinité moyenne

      L20

      Lac de plaine en Central Baltique, petit, peu profond, calcaire

      L21

      Lac de plaine en Central Baltique, très petit, très peu profond, calcaire

      L22

      Lac de plaine méditerranéen, petit, peu profond, calcaire

      L23

      Lac de La Réunion

      L24

      PLANS D'EAU D'ORIGINE ANTHROPIQUE

      Retenue de montagne des Alpes/ Pyrénées, surface moyenne, profond, calcaire

      R1

      Retenue de montagne des Alpes/ Pyrénées, surface moyenne, profond, siliceuse

      R2

      Retenue de montagne des Alpes/ Pyrénées, surface moyenne, peu profonde, siliceuse

      R3

      Retenue de montagne des Alpes/ Pyrénées, petite, profonde, siliceuse

      R4

      Retenue de montagne en Central Baltique, surface moyenne, profonde, siliceuse

      R5

      Retenue de montagne en Central Baltique, surface moyenne, peu profonde, siliceuse

      R6

      Retenue de montagne en Central Baltique, très petite, profonde, siliceuse

      R7

      Retenue de montagne en Central Baltique, très petite, peu profonde, siliceuse

      R8

      Retenue de montagne en Central Baltique, très petite, très peu profonde, calcaire

      R9

      Retenue de montagne de Méditerranée, très petite, peu profonde, siliceuse

      R10

      Retenue de moyenne montagne des Alpes/ Méditerranée, grande, profonde, calcaire

      R11

      Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, grande, profonde, calcaire

      R12

      Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, grande, profonde, siliceuse

      R13

      Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, grande, peu profonde, calcaire

      R14

      Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, surface moyenne, profonde, calcaire

      R15

      Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, surface moyenne, profonde, siliceuse

      R16

      Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, surface moyenne, peu profonde, calcaire

      R17 (*)

      Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, surface moyenne, peu profonde, siliceuse

      R18 (*)

      Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, surface moyenne, très peu profonde, calcaire

      R19

      Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, surface moyenne, très peu profonde, siliceuse

      R20

      Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, petite, profonde, siliceux

      R21

      Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, petite, peu profonde, calcaire

      R22

      Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, petite, peu profonde, siliceuse

      R23 (*)

      Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, petite, très peu profonde, calcaire

      R24

      Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, petite, très peu profonde, siliceux

      R25

      Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, très petite, peu profonde, calcaire

      R26

      Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, très petite, peu profonde, siliceuse

      R27

      Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, très petite, très peu profonde, siliceuse

      R28

      Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, surface moyenne, profonde, calcaire

      R29

      Retenue de moyenne montagne en Méditerranée, surface moyenne, profonde, siliceuse

      R30

      Retenue de plaine en Central Baltique, grande, peu profonde, calcaire

      R31

      Retenue de plaine en Central Baltique, surface moyenne, profonde, siliceuse

      R32

      Retenue de plaine en Central Baltique, surface moyenne, peu profonde, calcaire

      R33

      Retenue de plaine en Central Baltique, surface moyenne, peu profonde, siliceuse

      R34

      Retenue de plaine en Central Baltique, surface moyenne, très peu profonde, calcaire

      R35

      Retenue de plaine en Central Baltique, surface moyenne, très peu profonde, siliceuse

      R36

      Retenue de plaine en Central Baltique, petite, peu profonde, calcaire

      R37

      Retenue de plaine en Central Baltique, petite, peu profonde, siliceuse

      R38

      Retenue de plaine en Central Baltique, petite, très peu profonde, calcaire

      R39

      Retenue de plaine en Central Baltique, petite, très peu profonde, siliceux

      R40

      Retenue de plaine en Central Baltique, très petite, peu profonde, calcaire

      R41

      Retenue de plaine en Central Baltique, très petite, peu profonde, siliceuse

      R42

      Retenue de plaine en Central Baltique, très petite, très peu profonde, calcaire

      R43

      Retenue de plaine en Central Baltique, très petite, très peu profonde, siliceuse

      R44

      Retenue de plaine en Méditerranée, surface moyenne, profonde, calcaire

      R45

      Retenue de plaine en Méditerranée, surface moyenne, peu profonde, calcaire

      R46

      Retenue de plaine en Méditerranée-Corse, petite, peu profonde, siliceuse

      R47

      Retenue de plaine en Méditerranée, petite, très peu profonde, calcaire

      R48

      Retenue de plaine en Méditerranée-Corse, très petite, profonde, calcaire

      R49

      Retenue de plaine en Méditerranée, très petite, profonde, siliceuse

      R50

      Retenue en Guadeloupe

      R51

      Retenue en Martinique

      R52

      Retenue en Guyane

      R53

      (1) Pour l'ensemble des types, les macrophytes et diatomées ne sont pas pertinents si le plan d'eau est soumis à fort marnage (supérieur à deux mètres) ou pour les retenues de plaine, à gestion hydraulique contrôlée sans vidange (p. ex. plans d'eau issus de zones humides transformées et gérées pour l'exploitation de ressources aquatiques).
      (2) Pour l'ensemble des types, les poissons, macrophytes et diatomées ne sont pas pertinents si le plan d'eau est vidangé à intervalles réguliers (p. ex. plans d'eau de pisciculture).
      (3) Pour l'ensemble des types, les poissons ne sont pas pertinents si le plan d'eau est à une altitude supérieure à 1200m.
      (*) Les types signalés par un astérisque comprennent des plans d'eau soumis à des exceptions relative à la pertinence des éléments de qualité biologique indiqué dans ce tableau : il est alors nécessaire de se référer au tableau 4 ci-dessous.


      Tableau 4.-Exceptions relatives à la pertinence des éléments de qualité biologique pour les plans d'eau (en complément des exceptions déjà mentionnées dans le tableau 3 de la présente annexe)


      Pertinence des éléments biologiques
      Case blanche : pertinent-Case grise : non pertinent

      Code masse d'eau

      Type

      Invertébrés

      Poissons

      Macrophytes

      Diatomées

      Phytoplancton

      FRGL128

      L16

      FRFL77

      R17

      FRB1L36

      R18

      FRGL038

      R18

      FRFL91

      R23

      FRGL020

      R23


      3. Pertinence des éléments de qualité écologique pour les eaux littorales


      Tableau 5.-Pertinence des éléments de qualité de l'état écologique (hors polluants spécifiques de l'état écologique) pour les eaux de transition dans les bassins métropolitains


      Zones géographiques

      Type

      Eléments de qualité

      Phytoplancton

      Invertébrés benthiques

      Macroalgues

      Flore (1)

      Poissons

      Angiospermes

      Paramètres physico-chimiques

      Hydromorphologie

      Paramètres DCE

      Chl-a

      IA

      IC

      Invertébrés benthiques Substrat meuble

      Autres blooms

      Substrat dur intertidal

      Macrophyte

      Poissons

      Zostera marina et noltii

      T° C

      Salinité

      Turbidité

      O2 dissous

      Nutriments azote

      Nutriments autres (2)

      Atlantique, Manche et mer du Nord

      T1

      FRGT26
      FRGT25
      FRGT27

      FRGT26
      FRGT25
      FRGT27

      (**)

      (**)

      (**)

      T2

      (**)

      T3

      (**)

      T4

      FRFT32

      FRFT32

      (**)

      T5

      FRHT03
      FRHT05

      FRHT03
      FRHT05

      (**)

      T6

      FRFT33
      FRFT34
      FRFT35

      FRFT33
      FRFT34
      FRFT35

      (**)

      T7

      FRGT28
      FRFT09

      FRGT28
      FRFT09

      (**)

      T8

      FRGT04
      FRGT10
      FRGT12
      FRGT29
      FRGT30
      FRGT31

      FRGT04
      FRGT10
      FRGT12
      FRGT29
      FRGT30
      FRGT31

      (**)

      T9

      (**)

      Méditerranée

      T10

      (***)

      (**)

      (**)

      T11

      (**)

      (**)

      T12

      Commentaires :
      -(1) Flore autre que le phytoplancton ;
      -Chl-a : chlorophylle A ;
      -IA : indice abondance ;
      -IC : indice composition ;
      -(2) Autres nutriments : phosphore et silice. La Méditerranée ne surveille pas la silice ;
      -Case blanche : élément pertinent, existence d'une grille ;
      -Case grise : paramètre non pertinent pour un type ou une masse d'eau de ce type ;
      -(**) : bien qu'il n'y ait pas d'indicateur développé, un suivi est mis en place car ces paramètres permettent d'apporter des explications sur l'état du milieu ;
      -(***) + case grise claire : Indicateur en cours de développement et pertinence à évaluer ;
      -Dans l'arrêté « typologie », le type 12 est défini et est composé de deux masses d'eau (bras du Rhône). Mais celui-ci n'est ni surveillé ni évalué directement mais par extrapolation selon la masse d'eau cours d'eau amont. L'évaluation du bon état écologique pour ce type 12 est donc basée sur les EQ des cours d'eau. Les EQ pour les eaux de transition ne sont donc pas pertinents.


      Tableau 6.-Pertinence des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux de transition dans les bassins ultra-marins


      Zones
      géographiques

      Types

      Eléments de qualité

      Phytoplancton

      Invertébrés
      benthiques

      Flore (1)

      Physico-chimiques

      Poissons

      Hydro-morphologie

      Paramètres DCE

      Chl-a

      IA

      IC

      Substrat meuble

      Substrat dur

      Macroalgues

      Angiospermes

      Mangroves

      T° C

      Salinité

      Turbidité

      O2 dissous

      Nutriments azote

      Nutriments autres (2)

      DBO5

      Carbone organique dissous

      Carbone Total

      pH

      Poissons

      La Réunion

      Type 18

      (*)

      (*)

      (*)

      (*)

      (**)

      (**)

      (*)

      Martinique

      Type 13

      (*)

      (*)

      (*)

      (*)

      (**)

      (**)

      (**)

      (*)

      (*)

      (*)

      (*)

      Guyane

      Type 14

      FRKT011 FRKT080 FRKT081 FRKT090

      (*)

      (**)

      (**)
      FRKT011 FRKT080 FRKT081 FRKT090 FRKT020
      FRKT021 FRKT040 FRKT052 FRKT050 FRKT060 FRKT061 FRKT070

      (*)

      (*)

      Type 17

      FRKT020
      FRKT021 FRKT040 FRKT052 FRKT050 FRKT060 FRKT061 FRKT070

      (*)

      (*)

      (*)

      Commentaires :
      -(1) Flore autre que le phytoplancton ;
      -Chl-a : chlorophylle A ;
      -IA : indice abondance ;
      -IC : indice composition ;
      -(2) Autres nutriments : phosphore et silice ;
      -Case blanche : élément pertinent, existence d'une grille ;
      -Case grise : paramètre non pertinent pour un type ou une masse d'eau de ce type ;
      -(*) : indicateur en développement ;
      -(**) : bien qu'il n'y ait pas d'indicateur développé, un suivi est mis en place car ces paramètres permettent d'apporter des explications sur l'état du milieu.


      Tableau 7.-Pertinence des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux côtières dans les bassins métropolitains


      Zones géographiques

      Type

      Eléments de qualité

      Phytoplancton

      Invertébrés benthiques

      Macroalgues

      Angiospermes

      Paramètres physico-chimiques

      Hydromorphologie

      Paramètres DCE

      Chl-a

      IA

      IC

      Substrat meuble

      Blooms à ulves

      Substrat dur intertidal

      Substrat dur subtidal

      Zostera marina et noltii

      Posidonies

      T° C

      Salinité

      Turbidité

      O2 dissous

      Nutriments azote

      Nutriments autres (2)

      Atlantique, Manche et mer du Nord

      C1

      (**)

      C2

      C3

      FRGC48

      C4

      C5

      C6

      C7

      C8

      C9

      C10

      C11

      C12

      C13

      C14

      C15

      C16

      C17

      Méditerranée

      C18

      (**)

      (**)

      C19

      C20

      C21

      C22

      C23

      C24

      C25

      C26

      Commentaires :
      -Chl-a : chlorophylle A ;
      -IA : indice abondance ;
      -IC : indice composition ;
      -(2) Autres nutriments : phosphore et silice. La Méditerranée ne surveille pas la silice ;
      -Case blanche : élément pertinent, existence d'une grille ;
      -Case grise : paramètre non pertinent pour un type ou une masse d'eau de ce type ;
      -(**) : bien qu'il n'y ait pas d'indicateur développé, un suivi est mis en place car ces paramètres permettent d'apporter des explications sur l'état du milieu.


      Tableau 8.-Pertinence des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux côtières dans les bassins ultra-marins


      Zones géographiques

      Types

      Eléments de qualité

      Phytoplancton

      Invertébrés benthiques

      Flore (1)

      Physico-chimiques

      Hydro-
      morpho-
      logie

      Paramètres DCE

      Chl-a

      IA

      IC

      Substrat meuble

      Substrat dur

      Macroalgues

      Angiospermes

      Mangroves

      T° C

      Salinité

      Turbidité

      O2 dissous

      Nutriments azote

      Nutriments autres (2)

      La Réunion

      C43

      (*)

      (**)

      Oui sauf Type 5 et si fond > 30 m pour Type 1 à 4

      C44

      C45

      C46

      C42

      Mayotte

      C47

      (*)

      (***)

      (***)

      (***)

      (**)

      C48

      C49

      C50

      C51

      C52

      C53

      C54

      Guadeloupe

      C56

      (***)

      (*)

      (*)

      (***)

      (***)

      (**)

      (***)

      (***)

      C57

      C58

      C59

      C60

      C61

      Martinique

      C27

      (***)

      (*)

      (*)

      (***)

      (***)

      (**)

      (***)

      (***)

      C33

      C29

      C30

      C31

      C32

      Guyane

      C34

      (*)

      (***)

      (**)

      (***)

      (***)

      Commentaires :
      -(1) Flore autre que le phytoplancton ;
      -Chl-a : chlorophylle A ;
      -IA : indice abondance ;
      -IC : indice composition ;
      -(2) Autres nutriments : phosphore et silice ;
      -Case blanche : élément pertinent, existence d'une grille ;
      -Case grise foncée : paramètre non pertinent pour un type ou une masse d'eau de ce type ;
      -(*) : Pertinence à étudier ;
      -(**) : bien qu'il n'y ait pas d'indicateur développé, un suivi est mis en place car ces paramètres permettent d'apporter des explications sur l'état du milieu ;
      -(***) : Indicateur en développement ;
      -(***) + case grise claire : Indicateur en cours de développement et pertinence à évaluer.


    • ANNEXE II
      SUBSTANCES PRIORITAIRES A SURVEILLER DANS LES EAUX DE SURFACE AU TITRE DE LA DIRECTIVE CADRE SUR L'EAU


      Le tableau 9 indique les codes Sandre et les numéros CAS des substances de l'état chimique à surveiller dans les eaux de surface.
      Lorsqu'un risque pour ou via l'environnement aquatique résultant d'une exposition aiguë est constaté sur la base de concentrations ou d'émissions mesurées ou estimées dans l'environnement et lorsqu'une norme de qualité environnementale (NQE) pour le biote ou les sédiments est utilisée, un contrôle est également pratiqué dans l'eau de surface en appliquant les NQE exprimées en concentration maximale admissible (NQE-CMA) établies à l'annexe I, partie A, de la directive européenne 2013/39/ UE, lorsqu'il en existe.
      Pour les bassins métropolitains, le suivi dans la matrice biote est réalisé conformément à la note technique du 26 décembre 2017 relative au suivi des substances chimiques des eaux de surface dans le biote, ou à toute note technique qui s'y substituerait.
      Pour les bassins d'outre-mer, le suivi dans la matrice biote devra être réalisé conformément à une note technique à paraître.
      Certaines substances peuvent faire l'objet d'un suivi multiple sur la matrice biote, eau et/ ou sédiment (cf. tableau 9).
      Le suivi sur sédiments est destiné à l'évaluation des tendances (cf. annexe VI, paragraphe 8).
      Pour la matrice eau, une surveillance à l'aide d'échantillonneurs intégratifs passifs (EIP) est possible pour certaines substances pour l'évaluation des concentrations en moyenne annuelle. Pour les métaux, cette surveillance par EIP ne concerne que les eaux littorales. Les conditions d'élaboration de la liste des substances pour lesquelles cette possibilité est ouverte sera définie par une note ministérielle.


      Tableau 9.-Substances de l'état chimique des eaux de surface



      Code Sandre

      Paramètre

      Numéro CAS (1)

      Matrice

      Eau

      Biote ESU

      Biote (2) EL

      Sédiments

      1

      1101

      Alachlore

      15972-60-8

      X

      2

      1458

      Anthracène

      120-12-7

      X

      X (***)

      X

      X (***)

      3

      1107

      Atrazine

      1912-24-9

      X

      4

      1114

      Benzène

      71-43-2

      X

      5

      Diphényléthers bromés

      X

      X (***)

      X

      X (***)

      2915

      BDE100

      189084-64-8

      X

      X (***)

      X

      X (***)

      2912

      BDE153

      68631-49-2

      X

      X (***)

      X

      X (***)

      2911

      BDE154

      207122-15-4

      X

      X (***)

      X

      X (***)

      2920

      BDE28

      41318-75-6

      X

      X (***)

      X

      X (***)

      2919

      BDE47

      5436-43-1

      X

      X (***)

      X

      X (***)

      2916

      BDE99

      60348-60-9

      X

      X (***)

      X

      X (***)

      6

      1388

      Cadmium et ses composés

      7440-43-9

      X

      X (***)

      X

      X (***)

      6 bis

      1276

      Tétrachlorure de carbone

      56-23-5

      X

      7

      1955

      Chloroalcanes C10-C13

      85535-84-8

      X

      X (***)

      X

      X (***)

      8

      1464

      Chlorfenvinphos

      470-90-6

      X

      X

      9

      1083

      Chlorpyrifos (éthylchlorpyrifos)

      2921-88-2

      X

      X

      9 bis

      Pesticides cyclodiènes

      X

      1103

      Aldrine

      309-00-2

      X

      1173

      Dieldrine

      60-57-1

      X

      X

      1181

      Endrine

      72-20-8

      X

      X

      1207

      Isodrine

      465-73-6

      X

      9 ter

      DDT total et para-para-DDT

      sans objet

      X

      X

      X

      1144

      DDD 44'

      72-54-8

      X

      X

      X

      1146

      DDE 44'

      72-55-9

      X

      X

      X

      1147

      DDT 24'

      789-02-6

      X

      X

      X

      1148

      DDT 44'

      50-29-3

      X

      X

      X

      10

      1161

      1,2-dichloroéthane

      107-06-2

      X

      11

      1168

      Dichlorométhane

      75-09-2

      X

      12

      6616

      Di (2-ethylhexyle)-phthalate (DEHP)

      117-81-7

      X

      X (***)

      X

      X (***)

      13

      1177

      Diuron

      330-54-1

      X

      14

      Endosulfan

      X

      1178

      Endosulfan alpha

      959-98-8

      X

      1179

      Endosulfan bêta

      33213-65-9

      X

      15 (*)

      1191

      Fluoranthène

      206-44-0

      X

      X (***)

      X

      X (***)

      16

      1199

      Hexachlorobenzène

      118-74-1

      X

      X (***)

      X

      X (***)

      17

      1652

      Hexachlorobutadiène

      87-68-3

      X

      X (***)

      X

      X (***)

      18

      Hexachlorocyclohexane

      X

      X (***)

      X

      X (***)

      1200

      Hexachlorocyclohexane alpha

      319-84-6

      X

      X (***)

      X

      X (***)

      1201

      Hexachlorocyclohexane bêta

      319-85-7

      X

      X (***)

      X

      X (***)

      1202

      Hexachlorocyclohexane delta

      319-86-8

      X

      X (***)

      X

      X (***)

      1203

      Hexachlorocyclohexane gamma

      58-89-9

      X

      X (***)

      X

      X (***)

      19

      1208

      Isoproturon

      34123-59-6

      X

      20

      1382

      Plomb et ses composés

      7439-92-1

      X

      X (***)

      X

      X (***)

      21

      1387

      Mercure et ses composés

      7439-97-6

      X

      X (***)

      X

      X (***)

      22

      1517

      Naphtalène

      91-20-3

      X

      X

      X

      23

      1386

      Nickel et ses composés

      7440-02-0

      X

      X

      X

      24

      1958

      Nonylphénols (4-nonylphénol)

      84852-15-3

      X

      X

      25

      1959

      Octylphénols (4-1,1', 3,3'-tétraméthylbutylphénol)

      140-66-9

      X

      X

      26

      1888

      Pentachlorobenzène

      608-93-5

      X

      X (***)

      X

      X (***)

      27

      1235

      Pentachlorophénol

      87-86-5

      X

      X

      28 (*)

      Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP)

      sans objet

      X

      X

      X

      X

      1115

      Benzo (a) pyrène

      50-32-8

      X

      X (***)

      X

      X (***)

      1116

      Benzo (b) fluoranthène

      205-99-2

      X (***)

      X (***)

      X (***)

      1117

      Benzo (k) fluoranthène

      207-08-9

      X (***)

      X (***)

      X (***)

      1118

      Benzo (g, h, i) pérylène

      191-24-2

      X (***)

      X (***)

      X (***)

      1204

      Indéno (1,2,3-cd) pyrène

      193-39-5

      X (***)

      X (***)

      29

      1263

      Simazine

      122-34-9

      X

      29 bis

      1272

      Tétrachloroéthylène

      127-18-4

      X

      29 ter

      1286

      Trichloroéthylène

      79-01-6

      X

      30

      2879

      Composés du tributylétain (Tributylétain cation)

      36643-28-4

      X

      X (***)

      X

      X (***)

      31

      Trichlorobenzène

      X

      X

      1630

      Trichlorobenzène-1,2,3

      87-61-6

      X

      X

      1283

      Trichlorobenzène-1,2,4

      120-82-1

      X

      X

      1629

      Trichlorobenzène-1,3,5

      108-70-3

      X

      X

      32

      1135

      Trichlorométhane

      67-66-3

      X

      33

      1289

      Trifluraline

      1582-09-8

      X

      X

      34

      1172

      Dicofol

      115-32-2

      X

      X (***)

      X

      X (***)

      35

      6561

      Acide perfluorooctanesulfonique et ses dérivés (perfluorooctanesulfonate PFOS)

      1763-23-1

      X

      X (***)

      X

      X (***)

      36

      2028

      Quinoxyfène

      124495-18-7

      X

      X (***)

      X

      X (***)

      37 (**)

      Dioxines et composés de type dioxine

      X (***)

      X

      X (***)

      2566

      1,2,3,4,6,7,8,9-Octachlorodibenzodioxine

      3268-87-9

      X (***)

      X

      X (***)

      2575

      1,2,3,4,6,7,8-Heptachlorodibenzodioxine

      35822-46-9

      X (***)

      X

      X (***)

      2596

      1,2,3,4,6,7,8-Heptachlorodibenzofurane

      67562-39-4

      X (***)

      X

      X (***)

      2597

      1,2,3,4,7,8,9-Heptachlorodibenzofurane

      55673-89-7

      X (***)

      X

      X (***)

      2571

      1,2,3,4,7,8-hexachlorodibenzo [b, e] [1,4] dioxine

      39227-28-6

      X (***)

      X

      X (***)

      2591

      1,2,3,4,7,8-hexachlorodibenzofurane

      70648-26-9

      X (***)

      X

      X (***)

      2592

      1,2,3,6,7,8-Hexachlorodibenzofurane

      57117-44-9

      X (***)

      X

      X (***)

      2572

      1,2,3,6,7,8-Hexachlorodibenzo-p-dioxine

      57653-85-7

      X (***)

      X

      X (***)

      2594

      1,2,3,7,8,9-Hexachlorodibenzofurane

      72918-21-9

      X (***)

      X

      X (***)

      2573

      1,2,3,7,8,9-Hexachlorodibenzo-p-dioxine

      19408-74-3

      X (***)

      X

      X (***)

      2588

      1,2,3,7,8-Pentachlorodibenzofurane

      57117-41-6

      X (***)

      X

      X (***)

      2569

      1,2,3,7,8-Pentachlorodibenzo-p-dioxine

      40321-76-4

      X (***)

      X

      X (***)

      2593

      2,3,4,6,7,8-Hexachlorodibenzofurane

      60851-34-5

      X (***)

      X

      X (***)

      2589

      2,3,4,7,8-Pentachlorodibenzofurane

      57117-31-4

      X (***)

      X

      X (***)

      2586

      2,3,7,8-Tetrachlorodibenzofurane

      51207-31-9

      X (***)

      X

      X (***)

      2562

      2,3,7,8-Tetrachlorodibenzo-p-Dioxine

      1746-01-6

      X (***)

      X

      X (***)

      5248

      Octachlorodibenzofuranne

      39001-02-0

      X (***)

      X

      X (***)

      1627

      PCB 105

      32598-14-4

      X (***)

      X

      X (***)

      5433

      PCB 114

      74472-37-0

      X (***)

      X

      X (***)

      1243

      PCB 118

      31508-00-6

      X (***)

      X

      X (***)

      1089

      PCB 126

      57465-28-8

      X (***)

      X

      X (***)

      2032

      PCB 156

      38380-08-4

      X (***)

      X

      X (***)

      5435

      PCB 157

      69782-90-7

      X (***)

      X

      X (***)

      5436

      PCB 167

      52663-72-6

      X (***)

      X

      X (***)

      1090

      PCB 169

      32774-16-6

      X (***)

      X

      X (***)

      1091

      PCB 77

      32598-13-3

      X (***)

      X

      X (***)

      5432

      PCB 81

      70362-50-4

      X (***)

      X

      X (***)

      5434

      PCB123

      65510-44-3

      X (***)

      X

      X (***)

      5437

      PCB189

      39635-31-9

      X (***)

      X

      X (***)

      38

      1688

      Aclonifène

      74070-46-5

      X

      X

      39

      1119

      Bifénox

      42576-02-3

      X

      40

      1935

      Cybutryne

      28159-98-0

      X

      X

      41

      1140

      Cyperméthrine

      52315-07-8

      X

      42

      1170

      Dichlorvos

      62-73-7

      X

      43

      Hexabromocyclododécane (HBCDD)

      X

      X (***)

      X

      X (***)

      6651

      Alpha 1,2,5,6,9,10-HBCDD

      134237-50-6

      X

      X (***)

      X

      X (***)

      6652

      Beta 1,2,5,6,9,10-HBCDD

      134237-51-7

      X

      X (***)

      X

      X (***)

      6653

      Gamma 1,2,5,6,9,10-HBCDD

      134237-52-8

      X

      X (***)

      X

      X (***)

      44

      Heptachlore et époxyde d'heptachlore

      X

      X (***)

      X

      X (***)

      1197

      Heptachlore

      76-44-8

      X

      X (***)

      X

      X (***)

      1748

      Heptachlore époxyde exo cis

      1024-57-3

      X

      X (***)

      X

      X (***)

      1749

      Heptachlore époxyde endo trans

      28044-83-9

      X

      X (***)

      X

      X (***)

      45

      1269

      Terbutryne

      886-50-0

      X

      X

      (*) Substance analysée dans crustacés ou mollusques d'après la directive 2013/39/ UE ;
      (**) Substance analysée dans le poisson ou crustacé ou mollusque d'après la directive 2013/39/ UE ;
      (***) Substance dont le suivi sur biote ou sédiment doit être réalisé pour le suivi en tendance ;
      _ _ Substance ubiquiste ;
      (****) Substance à surveiller sur support eau si un risque potentiel de dépassement de la CMA eau est présumé.
      (1) C. A. S. : Chemical abstract service.
      (2) Biote : le suivi biote pour les eaux littorales se fait dans la matrice « mollusque ».


    • ANNEXE III
      SUBSTANCES PERTINENTES A SURVEILLER DANS LES EAUX DE SURFACE CONTINENTALES


      Il s'agit de substances recherchées pour répondre aux objectifs du point I de l'article 4-1 du présent arrêté, et notamment pour préciser les niveaux de présence et de risque associés à ces substances.
      Ces substances constituent, avec les substances de l'état chimique, le socle minimal de substances à surveiller pour les eaux de surface, identifiées au terme d'une réflexion menée collectivement au niveau national. Les bassins complètent cette surveillance en fonction des enjeux spécifiques identifiés au niveau de chaque bassin.
      Certaines substances sont identifiées dans les tableaux suivants comme faisant partie de la catégorie A. L'arrêté du 25 janvier 2010 modifié relatif aux méthodes et critères d'évaluation de l'état écologique, de l'état chimique et du potentiel écologique des eaux de surface définit, parmi les substances de la catégorie A, celles qui ont le statut de polluant spécifique de l'état écologique. A ce titre, elles sont utilisées pour l'évaluation de l'état écologique ; les autres substances de la catégorie A sont susceptibles de pouvoir l'intégrer.
      Toutes les substances de la catégorie A ont vocation à être intégrées au suivi des émissions polluantes dans l'environnement.
      Les substances des catégories B et C sont surveillées afin d'améliorer la connaissance de l'imprégnation des milieux par celles-ci et des risques associés.
      Les substances faisant partie des catégories A et B sont surveillées dès le début de cycle en respectant la limite de quantification (LQ) en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples « paramètre-matrice » de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques.
      Les substances faisant partie de la catégorie C sont surveillées à partir du milieu du cycle, soit à partir de 2025, en respectant la LQ en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples « paramètre-matrice » de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques.
      Pour les substances faisant partie à la fois de la catégorie B et de la catégorie C :


      -pour les cours d'eau, la première année de surveillance aura lieu lors de la première partie du cycle, soit avant 2025, et la seconde année à partir du milieu du cycle, soit à partir de 2025, en respectant la LQ en vigueur à la date de surveillance dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples « paramètre-matrice » de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques ;
      -pour les plans d'eau et les eaux littorales, l'année de surveillance aura lieu à partir du milieu du cycle, soit à partir de 2025, en respectant la LQ en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples « paramètre-matrice » de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques.


      Pour la matrice eau, une surveillance à l'aide d'échantillonneurs intégratifs passifs est possible pour certaines substances pour l'évaluation des concentrations en moyenne annuelle. Pour les métaux, cette surveillance par EIP ne concerne que les eaux littorales. Les conditions d'élaboration de la liste des substances pour lesquelles cette possibilité est ouverte sera définie par une note ministérielle.


      Tableau 10.-Substances pertinentes à surveiller dans les eaux de surface continentales


      Code Sandre

      Paramètre

      N° CAS

      Catégorie

      Usage Pesticide ou
      métabolite de pesticide

      METR

      DOM

      Matrice

      A

      B

      C

      EAU

      SEDIMENT

      1212

      2,4 MCPA

      94-74-6

      X

      X

      X

      X

      X

      1141

      2, 4D

      94-75-7

      X

      X

      X

      X

      X

      5369

      Acide fenofibrique

      42017-89-0

      X

      X

      X

      1105

      Aminotriazole

      61-82-5

      X

      X

      X

      X

      1907

      AMPA

      1066-51-9

      X

      X

      X

      X

      X

      1368

      Argent (*)

      7440-22-4

      X

      X

      X

      X

      X

      1369

      Arsenic

      7440-38-2

      X

      X

      X

      X

      X

      1951

      Azoxystrobine

      131860-33-8

      X

      X

      X

      X (***)

      X

      1113

      Bentazone

      25057-89-0

      X

      X

      X

      X

      1584

      Biphényle

      92-52-4

      X

      X

      X

      X

      5526

      Boscalid

      188425-85-6

      X

      X

      X

      X

      5296

      Carbamazépine

      298-46-4

      X

      X

      X

      X

      6725

      Carbamazépine époxyde

      36507-30-9

      X

      X

      X

      X

      1129

      Carbendazime

      10605-21-7

      X

      X

      X

      X

      X

      1866

      Chlordécone

      143-50-0

      X

      X

      X

      1474

      Chlorprophame

      101-21-3

      X

      X

      X

      X

      1136

      Chlortoluron

      15545-48-9

      X

      X

      X

      X

      X

      1389

      Chrome

      7440-47-3

      X

      X

      X

      X

      X

      1379

      Cobalt (*)

      7440-48-4

      X

      X

      X

      X

      X

      1392

      Cuivre

      7440-50-8

      X

      X

      X

      X

      X

      1084

      Cyanures libres

      57-12-5

      X

      X

      X

      X

      1359

      Cyprodinil

      121552-61-2

      X

      X

      X

      X

      X

      1480

      Dicamba

      1918-00-9

      X

      X

      X

      X

      5349

      Diclofénac

      15307-86-5

      X

      X

      X

      X

      1814

      Diflufenicanil

      83164-33-4

      X

      X

      X

      X (***)

      X

      X

      1678

      Diméthénamide

      87674-68-8

      X

      X

      X

      X

      1700

      Fenpropidine

      67306-00-7

      X

      X

      X

      X

      X

      1675

      Flurochloridone

      61213-25-0

      X

      X

      X

      X

      1506

      Glyphosate

      1071-83-6

      X

      X

      X

      X

      X

      5350

      Ibuprofène

      15687-27-1

      X

      X

      X

      X

      1877

      Imidaclopride

      138261-41-3

      X

      X

      X

      X

      X

      1206

      Iprodione

      36734-19-7

      X

      X

      X

      X

      5353

      Kétoprofène

      22071-15-4

      X

      X

      X

      X

      1406

      Lénacile

      2164-08-1

      X

      X

      X

      X

      1209

      Linuron

      330-55-2

      X

      X

      X

      X

      1796

      Métaldéhyde

      108-62-3

      X

      X

      X

      X

      1670

      Métazachlore

      67129-08-2

      X

      X

      X

      X

      1221

      Métolachlore

      51218-45-2

      X

      X

      X

      X

      X

      6854

      Métolachlore ESA

      171118-09-5

      X

      X

      X

      X

      X

      6853

      Métolachlore OXA

      152019-73-3

      X

      X

      X

      X

      X

      1882

      Nicosulfuron

      111991-09-4

      X

      X

      X

      X

      1667

      Oxadiazon

      19666-30-9

      X

      X

      X

      X

      X

      5375

      Oxazépam

      604-75-1

      X

      X

      X

      X

      5354

      Paracétamol

      103-90-2

      X

      X

      X

      X

      1234

      Pendiméthaline

      40487-42-1

      X

      X

      X

      X (***)

      X

      X

      1847

      Phosphate de tributyle

      126-73-8

      X

      X

      X

      1709

      Piperonyl butoxyde

      51-03-6

      X

      X

      X

      X

      X

      1528

      Pirimicarbe

      23103-98-2

      X

      X

      X

      X

      1414

      Propyzamide

      23950-58-5

      X

      X

      X

      X

      X

      1092

      Prosulfocarbe

      52888-80-9

      X

      X

      X

      X

      X

      5356

      Sulfamethoxazole

      723-46-6

      X

      X

      X

      X

      1694

      Tebuconazole

      107534-96-3

      X

      X

      X

      X

      1268

      Terbuthylazine

      5915-41-3

      X

      X

      X

      X

      X

      2555

      Thallium (*)

      7440-28-0

      X

      X

      X

      X

      X

      1713

      Thiabendazole

      148-79-8

      X

      X

      X

      X

      X

      1940

      Thiafluamide = Flufenacet

      142459-58-3

      X

      X

      X

      X

      X

      1278

      Toluène

      108-88-3

      X

      X

      X

      X

      1780

      Xylène

      1330-20-7

      X

      X

      X

      X

      1383

      Zinc

      7440-66-6

      X

      X

      X

      X

      X

      1929

      1-(3,4-dichlorophenyl)-3-methyl-uree

      3567-62-2

      X

      X

      X

      X

      2010

      1,2,3,4-Tetrachlorobenzene

      634-66-2

      X

      X

      X

      2536

      1,2,3,5 tétrachlorobenzène

      634-90-2

      X

      X

      X

      7141

      1,3,5-Benzenetriol (*)

      108-73-6

      X

      X

      X

      X

      7011

      1-Hydroxy Ibuprofène

      53949-53-4

      X

      X

      X

      8323

      1-laureth sulfate (****)

      3088-31-1

      X

      X

      X

      X

      6870

      2-(3-trifluoromethylphenoxy) nicotinamide

      4394-00-7

      X

      X

      X

      X

      7099

      2,6-di-tert-butyl-4-phenylphenol (**)

      2668-47-5

      X

      X

      X

      8324

      2-laureth sulfate (****)

      9004-82-4

      X

      X

      X

      X

      8301

      4,5-dichloro-2-octyl-1,2-thiazol-3 (2H)-one (****)

      64359-81-5

      X

      X

      X

      X

      X

      6536

      4-Methylbenzylidene camphor

      36861-47-9

      X

      X

      X

      6369

      4-nonylphenol diethoxylate (mélange d'isomères)

      27176-93-8

      X

      X

      X

      X

      6366

      4-nonylphenol monoethoxylate (mélange d'isomères)

      X

      X

      X

      X

      X

      7101

      4-sec-Butyl-2,6-di-tert-butylphenol (**)

      17540-75-9

      X

      X

      X

      X

      2610

      4-tert-butylphénol (**)

      98-54-4

      X

      X

      X

      X

      1453

      Acénaphtène

      83-32-9

      X

      X

      X

      7136

      Acetazolamide (*)

      59-66-5

      X

      X

      X

      X

      1903

      Acétochlore

      34256-82-1

      X

      X

      X

      X

      X

      1465

      Acide monochloroacétique

      79-11-8

      X

      X

      X

      6509

      Acide perfluoro-decanoïque

      335-76-2

      X

      X

      X

      X

      5978

      Acide perfluoro-n-hexanoïque

      307-24-4

      X

      X

      X

      5347

      Acide perfluoro-octanoïque

      335-67-1

      X

      X

      X

      6830

      Acide sulfonique de perfluorohexane

      355-46-4

      X

      X

      X

      1370

      Aluminium (*)

      7429-90-5

      X

      X

      X

      X

      6716

      Amiodarone (**)

      1951-25-3

      X

      X

      X

      X

      7102

      Anthanthrene (**)

      191-26-4

      X

      X

      X

      X

      2013

      Anthraquinone

      84-65-1

      X

      X

      X

      X

      1376

      Antimoine

      7440-36-0

      X

      X

      X

      X

      X

      3159

      Atrazine 2-hydroxy-desethyl

      19988-24-0

      X

      X

      X

      X

      1109

      Atrazine déisopropyl

      1007-28-9

      X

      X

      X

      X

      1830

      Atrazine déisopropyl déséthyl

      3397-62-4

      X

      X

      X

      X

      1108

      Atrazine déséthyl

      6190-65-4

      X

      X

      X

      X

      1396

      Baryum (*)

      7440-39-3

      X

      X

      X

      X

      X

      8306

      Benzisothiazolinone (****)

      2634-33-5

      X

      X

      X

      X

      1377

      Béryllium (*)

      7440-41-7

      X

      X

      X

      X

      X

      1120

      Bifenthrin

      82657-04-3

      X

      X

      X

      X

      2766

      Bisphenol A

      80-05-7

      X

      X

      X

      X

      7594

      Bisphenol S (*)

      80-09-1

      X

      X

      X

      X

      1125

      Bromoxynil

      1689-84-5

      X

      X

      X

      X

      1530

      Bromure de méthyle

      74-83-9

      X

      X

      X

      X

      1924

      Butyl benzyl phtalate (*)

      85-68-7

      X

      X

      X

      X

      X

      6842

      Carboxy-ibuprofène

      15935-54-3

      X

      X

      X

      1650

      Chlorophénol-4

      106-48-9

      X

      X

      X

      1753

      Chlorure de vinyle

      75-01-4

      X

      X

      X

      5360

      Clotrimazole (**)

      23593-75-1

      X

      X

      X

      X

      X

      8325

      Comperlan 100 (****)

      68140-00-1

      X

      X

      X

      X

      6733

      Cyclophosphamide

      50-18-0

      X

      X

      X

      1815

      Décabromodiphényl éther (**)

      1163-19-5

      X

      X

      X

      X

      5797

      DEET (****)

      134-62-3

      X

      X

      X

      X

      1149

      Deltaméthrine

      52918-63-5

      X

      X

      X

      X

      X

      X

      5372

      Diazepam (*)

      439-14-5

      X

      X

      X

      X

      1498

      Dibromoéthane-1,2

      106-93-4

      X

      X

      X

      X

      7074

      Dibutyletain cation (**)

      14488-53-0

      X

      X

      X

      X

      1586

      Dichloroaniline-3,4

      95-76-1

      X

      X

      X

      X

      6636

      Didecyldimethylammonium (****)

      20256-56-8

      X

      X (sed)

      X

      X

      X

      X

      1527

      Diéthyl phtalate

      84-66-2

      X

      X

      X

      X

      5325

      Diisobutyl phthalate

      84-69-5

      X

      X

      X

      X

      X

      6658

      Diisodecyl phthalate

      26761-40-0

      X

      X

      X

      6215

      Diisononyl phtalate

      28553-12-0

      X

      X

      X

      1175

      Diméthoate

      60-51-5

      X

      X

      X

      X

      1578

      Dinitrotoluène-2,4

      121-14-2

      X

      X

      X

      1577

      Dinitrotoluène-2,6

      606-20-2

      X

      X

      X

      7118

      Diosgenin (**)

      512-04-9

      X

      X

      X

      X

      7495

      Diphényl étain cation

      53675-52-8

      X

      X

      X

      8297

      Dodécyl diméthyl benzyl ammonium (****)

      10328-35-5

      X

      X (sed)

      X

      X

      X

      X

      3383

      Dodécyl phénol

      27193-86-8

      X

      X

      X

      1494

      Epichlorohydrine

      106-89-8

      X

      X

      X

      1744

      Epoxiconazole

      133855-98-8

      X

      X

      X

      X

      8512

      Equivalent oestrogénique 17 beta oestradiol (E2-EQ) (****)

      X

      X

      X

      X

      5396

      Estrone (*)

      53-16-7

      X

      X

      X

      X

      1380

      Etain (*)

      7440-31-5

      X

      X

      X

      X

      X

      8327

      Ethylhexyl sulfate (****)

      72214-01-8

      X

      X (sed)

      X

      X

      X

      X

      6644

      Ethylparaben

      120-47-8

      X

      X

      X

      X

      1393

      Fer (*)

      7439-89-6

      X

      X

      X

      X

      X

      2009

      Fipronil (****)

      120068-37-3

      X

      X

      X

      X

      X

      2023

      Flumioxazine

      103361-09-7

      X

      X

      X

      X

      2547

      Fluroxypyr-meptyl

      81406-37-3

      X

      X

      X

      X

      1194

      Flusilazole

      85509-19-9

      X

      X

      X

      X

      6618

      Galaxolide

      1222-05-5

      X

      X

      X

      X

      8299

      Hexadécyl diméthyl benzyl ammonium

      10328-34-4

      X

      X

      X

      X

      8331

      Héxadécylbétaine

      693-33-4

      X

      X

      X

      X

      8326

      Incromine sd (****)

      7651-02-7

      X

      X

      X

      X

      X

      7129

      Irganox 1076 (**)

      2082-79-3

      X

      X

      X

      X

      1945

      Isoxaflutole

      141112-29-0

      X

      X

      X

      X

      1094

      Lambda-cyhalothrine

      91465-08-6

      X

      X

      X

      X

      8321

      LAS C10C14 (****)
      (*****)

      X

      X

      X

      X

      X

      5282

      Lauryl sulfate (****)

      151-41-7

      X

      X (sed)

      X

      X

      X

      X

      1364

      Lithium (*)

      7439-93-2

      X

      X

      X

      X

      X

      5374

      Lorazepam (*)

      846-49-1

      X

      X

      X

      X

      1210

      Malathion (*)

      121-75-5

      X

      X

      X

      X

      X

      1394

      Manganèse

      7439-96-5

      X

      X

      X

      X

      X

      1510

      Mercaptodiméthur

      2032-65-7

      X

      X

      X

      X

      6755

      Metformine

      657-24-9

      X

      X

      X

      X

      8315

      Méthyl nonyl kétone

      112-12-9

      X

      X

      X

      X

      1512

      Méthyl tert-butyl Ether

      1634-04-4

      X

      X

      X

      6664

      Methyl triclosan

      4640-01-1

      X

      X

      X

      1618

      Méthyl-2-Naphtalène

      91-57-6

      X

      X

      X

      8252

      Méthylchloroisothiazolinone (****)

      26172-55-4

      X

      X

      X

      X

      8253

      Méthylisothiazolinone (****)

      2682-20-4

      X

      X

      X

      X

      6695

      Methylparaben

      99-76-3

      X

      X

      X

      X

      1640

      Méthylphénol-2

      95-48-7

      X

      X

      X

      1638

      Méthylphénol-4

      106-44-5

      X

      X

      X

      7140

      Midazolam (*)

      59467-70-8

      X

      X

      X

      X

      1395

      Molybdène (*)

      7439-98-7

      X

      X

      X

      X

      X

      2542

      Monobutylétain cation

      78763-54-9

      X

      X

      X

      7497

      Monophenyletain cation

      X

      X

      X

      X

      1462

      n-Butyl Phtalate

      84-74-2

      X

      X

      X

      X

      X

      2614

      Nitrobenzène

      98-95-3

      X

      X

      X

      5400

      Noréthindrone (*)

      68-22-4

      X

      X

      X

      X

      8300

      Octadécyl diméthyl benzyl ammonium

      37612-69-4

      X

      X

      X

      X

      6686

      Octocrylene

      6197-30-4

      X

      X

      X

      8302

      Octylisothiazolinone (****)

      26530-20-1

      X

      X

      X

      X

      X

      6533

      Ofloxacine

      82419-36-1

      X

      X

      X

      X

      1230

      Ométhoate

      1113-02-6

      X

      X

      X

      X

      1952

      Oxyfluorfène

      42874-03-3

      X

      X

      X

      X

      6219

      Perchlorate

      14797-73-0

      X

      X

      X

      X

      1523

      Perméthrine

      52645-53-1

      X

      X

      X

      X

      1524

      Phénanthrène

      85-01-8

      X

      X

      X

      1489

      Phtalate de diméthyle

      131-11-3

      X

      X

      X

      1253

      Prochloraz

      67747-09-5

      X

      X

      X

      X

      6693

      Propylparaben

      94-13-3

      X

      X

      X

      X

      1261

      Pyrimiphos-méthyl

      29232-93-7

      X

      X

      X

      X

      1892

      Rimsulfuron

      122931-48-0

      X

      X

      X

      X

      1385

      Sélénium

      7782-49-2

      X

      X

      X

      X

      X

      8328

      Stepanquat GA 90 (C16) (****)

      X

      X

      X

      X

      X

      8329

      Stepanquat GA 90 (C18) (****)

      X

      X

      X

      X

      X

      6525

      Sulfamethazine (*)

      57-68-1

      X

      X

      X

      X

      6649

      Surfynol 104 (****)

      126-86-3

      X

      X

      X

      X

      6657

      Tetrabromobisphenol A bis (2,3-dibromopropyl ether)

      21850-44-2

      X

      X

      X

      7131

      Tetrabromobisphenol A (**)

      79-94-7

      X

      X

      X

      X

      1936

      Tétrabutylétain

      1461-25-2

      X

      X

      X

      1631

      Tetrachlorobenzène-1,2,4,5

      95-94-3

      X

      X

      X

      1271

      Tétrachloroéthane-1,1,2,2

      79-34-5

      X

      X

      X

      8298

      Tétradécyl dimethyl benzyl ammonium (****)

      16287-71-1

      X

      X (sed)

      X

      X

      X

      X

      5921

      Tetramethrin (**)

      7696-12-0

      X

      X

      X

      X

      X

      1373

      Titane (*)

      7440-32-6

      X

      X

      X

      X

      X

      1285

      Trichloroéthane-1,1,2

      79-00-5

      X

      X

      X

      6989

      Triclocarban

      101-20-2

      X

      X

      X

      X

      X

      5430

      Triclosan

      3380-34-5

      X

      X

      X

      X

      X

      6372

      Triphénylétain cation

      668-34-8

      X

      X

      X

      8322

      Triton X-100 (****)
      (*****)

      9002-93-1

      X

      X

      X

      X

      1361

      Uranium (*)

      7440-61-1

      X

      X

      X

      X

      X

      1384

      Vanadium (*)

      7440-62-2

      X

      X

      X

      X

      X

      (*) Optionnel pour la Réunion dans les matrice eau et sédiment.
      (**) Optionnel pour la Réunion dans la matrice sédiment. La surveillance sur sédiment dans les cours d'eau n'est pas pertinente à la Réunion. Compte tenu de la répartition des sédiments à la Martinique et en Guadeloupe, il est possible que sur certains sites de surveillance les quantités de sédiment ne soient pas suffisantes pour la réalisation d'analyses.
      (***) Martinique et Guyane uniquement.
      (****) Pour ces substances organiques (nouvellement introduites dans la liste des substances pertinentes à surveiller), et dans l'attente de données complémentaires, l'exigence de la réalisation de la mesure sur l'eau brute ne s'applique pas (autorisation d'une mesure sur la fraction dissoute selon le code SANDRE 3 ou sur la fraction brute suivant le code SANDRE 23).
      (*****) Ces paramètres sont des sommes d'autres paramètres. Pour le paramètre 8321 les paramètres individuels sont les paramètres sandre 8316,8317,8318,8319 et 8320. Les paramètres individuels pour le paramètre 8322 sont en cours de définition et seront précisés dans la fiche SANDRE correspondante.


    • ANNEXE IV
      PRÉCONISATIONS POUR LES MÉTHODES A UTILISER POUR LE CONTROLE DES ÉLÉMENTS DE QUALITÉ, PARAMÈTRES OU GROUPES DE PARAMÈTRES POUR LE PROGRAMME DE SURVEILLANCE DES EAUX DE SURFACE ET DES EAUX SOUTERRAINES


      Les analyses des eaux, des sédiments et du biote nécessaire à la mise en œuvre et au suivi du programme de surveillance sont effectuées par des laboratoires agréés pour les éléments de qualité et paramètres analysés conformément aux dispositions prévues par l'article L. 212-2-2 du code de l'environnement. Sauf exception argumentée, les laboratoires rendent leurs analyses sous couvert de l'agrément.
      Les modalités d'agrément des laboratoires sont définies par l'arrêté du 27 octobre 2011 portant modalités d'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques au titre du code de l'environnement.
      Dans le cas où ces méthodes ne sont pas disponibles ou ne sont pas adaptées aux spécificités des milieux (notamment en outre-mer), le préfet coordonnateur de bassin fixe les méthodes à utiliser dans le bassin et les notifie à l'Office français de la biodiversité. De façon générale, toutes les préconisations devront être appliquées pour ne pas détériorer les milieux aquatiques et afin d'éviter de porter atteinte aux espèces protégées.
      Dans certains cas, le respect des objectifs de bon état et de non-dégradation des masses d'eau peut nécessiter la mise en œuvre de limites de quantification (LQ) qui soient inférieures à celles mentionnées dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples « paramètre-matrice » de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques. La fixation de LQ plus contraignantes pour la mise en œuvre de la surveillance est alors laissée à l'appréciation des bassins.
      De manière générale, la période à laquelle les contrôles sont effectués doit être déterminée de manière à réduire au maximum l'effet des variations saisonnières et/ ou des événements hydrologiques particuliers sur les résultats. Toutefois, le programme d'échantillonnage peut être adapté si le fonctionnement hydrologique particulier de certains milieux le justifie. En outre, dans le cas où la réalisation du prélèvement mettrait manifestement en danger la sécurité de l'opérateur, la programmation de la surveillance peut être adaptée.
      De manière générale, les méthodes de mesure, de prélèvement et d'analyse à utiliser pour le contrôle des éléments de qualité, paramètres ou groupes de paramètres sont référencées dans l'avis relatif aux méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons à utiliser dans le domaine de la surveillance de l'état écologique et chimique des eaux de surface, publié au Journal officiel.


      1. Description des outils, méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons pour les cours d'eau
      1.1. Eléments biologiques


      Les méthodes de mesure, de prélèvement et d'analyse à utiliser sont celles indiquées au 1.1 de l'avis relatif aux méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons à utiliser dans le domaine de la surveillance de l'état écologique et chimique des eaux de surface.


      1.2. Eléments physico-chimiques et chimiques


      Les paramètres physico-chimiques et chimiques à analyser sont répartis en groupes (groupe 1, groupe 2, groupe 2bis, groupe 3, groupe 4, groupe 5, et groupe 6). Le tableau 11 ci-après détaille le mode de mesure (in situ ou en laboratoire) ainsi que la matrice à prélever pour chacun des paramètres des groupes 1 à 5. Le cas du groupe 6 est traité séparément à la suite du tableau 11. Pour chacun des paramètres des groupes 1 à 6 et pour la matrice correspondante, les méthodes de mesure, de prélèvement et d'analyse à utiliser sont celles indiquées au 1.2 de l'avis relatif aux méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons à utiliser dans le domaine de la surveillance de l'état écologique et chimique des eaux de surface.


      Tableau 11.-Paramètres physico-chimiques pour les cours d'eau


      Paramètre
      Physico-chimique
      Cible

      CSP


      Libellé Sandre du paramètre

      CSS


      Libellé
      Sandre du
      support

      CSF

      Libellé Sandre de la fraction

      CSU

      Symbole Sandre
      Unité

      Groupe 1 (mesuré in situ)

      Température

      1301

      Température de l'Eau

      3

      Eau

      23

      Eau brute

      27

      ° C

      Oxygène dissous

      1311

      Oxygène dissous

      3

      Eau

      23

      Eau brute

      175

      mg (O2)/ L

      Saturation en O2 dissous

      1312

      Taux de saturation en oxygène

      3

      Eau

      23

      Eau brute

      243

      %

      pH

      1302

      Potentiel en Hydrogène (pH)

      3

      Eau

      23

      Eau brute

      264

      unité pH

      Conductivité

      1303

      Conductivité à 25° C

      3

      Eau

      23

      Eau brute

      147

      µS/ cm

      Turbidité (*)

      1295

      Turbidité Formazine Néphélométrique

      3

      Eau

      23

      Eau brute

      232

      NFU

      Groupe 2 (mesuré en laboratoire)

      DBO5

      1313

      Demande Biochimique en oxygène en 5 jours (D. B. O. 5)

      3

      Eau

      23

      Eau brute

      175

      mg (O2)/ L

      NKJ

      1319

      Azote Kjeldahl

      3

      Eau

      23

      Eau brute

      168

      mg (N)/ L

      P total

      1350

      Phosphore total

      3

      Eau

      23

      Eau brute

      177

      mg (P)/ L

      MEST

      1305

      Matières en suspension

      3

      Eau

      23

      Eau brute

      162

      mg/ L

      Chlorophylle a (***)

      1439

      Chlorophylle a

      3

      Eau

      23

      Eau brute

      133

      µg/ L

      phéopigments (***)

      1436

      Phéopigments

      3

      Eau

      23

      Eau brute

      133

      µg/ L

      DCO (*)

      1314

      Demande Chimique en Oxygène (D. C. O.)

      3

      Eau

      23

      Eau brute

      175

      mg (O2)/ L

      Groupe 2 bis (mesuré en laboratoire)

      NH4 +

      1335

      Ammonium

      3

      Eau

      3

      Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

      169

      mg (NH4)/ L

      NO3-

      1340

      Nitrates

      3

      Eau

      3

      Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

      173

      mg (NO3)/ L

      NO2-

      1339

      Nitrites

      3

      Eau

      3

      Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

      171

      mg (NO2)/ L

      PO4 (3-)

      1433

      Orthophosphates (PO4)

      3

      Eau

      3

      Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

      176

      mg (PO4)/ L

      COD

      1841

      Carbone Organique

      3

      Eau

      3

      Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

      163

      mg (C)/ L

      Silice dissoute

      1342

      Silicates

      3

      Eau

      3

      Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

      273

      mg (SiO2)/ L

      Groupe 3 (mesuré en laboratoire)

      Chlorures

      1337

      Chlorures

      3

      Eau

      3

      Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

      164

      mg (Cl)/ l

      Sulfates

      1338

      Sulfates

      3

      Eau

      3

      Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

      179

      mg (SO4)/ l

      Bicarbonates

      1327

      Hydrogénocarbonates

      3

      Eau

      3

      Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

      274

      mg (HCO3)/ l

      Calcium

      1374

      Calcium

      3

      Eau

      3

      Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

      292

      mg (Ca)/ l

      Magnésium

      1372

      Magnésium

      3

      Eau

      3

      Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

      320

      mg (Mg)/ l

      Sodium

      1375

      Sodium

      3

      Eau

      3

      Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

      326

      mg (Na)/ l

      Potassium

      1367

      Potassium

      3

      Eau

      3

      Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

      316

      mg (K)/ l

      Dureté TH (**)

      1345

      Dureté totale

      3

      Eau

      3

      Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

      28

      ° f

      TAC

      1347

      Titre alcalimétrique complet (T. A. C.)

      3

      Eau

      3

      Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

      28

      ° f

      Groupe 4 (mesuré en laboratoire)

      Granulométrie (***)

      6228

      Particule inférieures à 20 µm de sédiments

      6

      Sédiments

      32

      Particule < 2 mm de sédiments

      246

      % poids sec

      Granulométrie (***)

      3054

      Particule entre [20,63 [µm de sédiments

      6

      Sédiments

      32

      Particule < 2 mm de sédiments

      246

      % poids sec

      Granulométrie (***)

      7042

      Particule entre [63,150 [µm de sédiments

      6

      Sédiments

      32

      Particule < 2 mm de sédiments

      246

      % poids sec

      Granulométrie (***)

      7043

      Particule entre [150,200 [µm de sédiments

      6

      Sédiments

      32

      Particule < 2 mm de sédiments

      246

      % poids sec

      Granulométrie (***)

      7044

      Particule supérieures ou égales à 200 µm de sédiments

      6

      Sédiments

      32

      Particule < 2 mm de sédiments

      246

      % poids sec

      Perte au feu (***)

      6578

      Perte au feu à 550° C

      6

      Sédiments

      32

      Particule < 2 mm de sédiments

      246

      % poids sec

      Carbone organique total (***)

      1841

      Carbone Organique

      6

      Sédiments

      32

      Particule < 2 mm de sédiments

      160

      mg/ (kg MS)

      Groupe 5 (mesuré en laboratoire)

      Aluminium (***)

      1370

      Aluminium

      6

      Sédiments

      32

      Particule < 2 mm de sédiments

      160

      mg/ (kg MS)

      Fer (***)

      1393

      Fer

      6

      Sédiments

      32

      Particule < 2 mm de sédiments

      160

      mg/ (kg MS)

      Manganèse (***)

      1394

      Manganèse

      6

      Sédiments

      32

      Particule < 2 mm de sédiments

      160

      mg/ (kg MS)

      Abréviations : CSP = Code Sandre Paramètre ; CSS = code Sandre support ; CSF = code Sandre fraction ; CSU = code Sandre unité
      (*) Paramètres optionnels ;
      (**) Paramètres calculés ;
      (***) Paramètres non pertinent à La Réunion (insuffisance de la fraction fine du sédiment, forte variabilité temporelle de la granulométrie y compris en période d'étiage).


      Définition du groupe 6 : substances de l'état chimique et substances pertinentes à surveiller.
      Ces paramètres et groupes de paramètres sont mesurés en laboratoire. Pour les paramètres et groupes de paramètres pour lesquels la matrice pertinente est l'eau (voir annexes II et III), la mesure est réalisée sur eau brute (non filtrée), à l'exception des métaux et métalloïdes et des perchlorates mesurés sur la fraction dissoute, obtenue par filtration de l'eau brute à travers un filtre de porosité 0,45 micromètres ou par tout autre traitement préliminaire équivalent. Pour la matrice sédiment, la fraction à considérer est la fraction de particules inférieure à 2 mm.
      Eventuellement, des dispositions alternatives relatives à la méthode de prélèvement et d'analyse peuvent être employées si elles permettent des évaluations d'une pertinence opérationnelle au moins équivalente (sur avis d'Aquaref et du ministère en charge de l'environnement).


      1.3. Eléments hydromorphologiques


      Trois éléments de qualité sont pris en compte pour l'hydromorphologie :


      -le régime hydrologique (quantité et dynamique du débit, connexion résultante aux eaux souterraines). Il s'agit d'une composante majeure des conditions environnementales nécessaire à l'interprétation de la biologie ;
      -la continuité de la rivière. Il s'agit des dimensions longitudinale et latérale de l'hydrosystème. Elle traduit la migration des organismes aquatiques et la continuité sédimentaire (transferts des flux solides). Pour la surveillance, cet élément de qualité ne peut être considéré qu'en replaçant la station du réseau de contrôle dans son contexte d'axe ou de linéaire fluvial ;
      -les conditions morphologiques (types de chenaux, variations de largeur et de profondeur, faciès et vitesses d'écoulement, état du substrat, état et structure des rives, zone riparienne).


      Pour la surveillance de chacun de ces éléments de qualité les méthodes à utiliser sont celles indiquées au 1.3 de l'avis relatif aux méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons à utiliser dans le domaine de la surveillance de l'état écologique et chimique des eaux de surface.


      2. Description des outils, méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons pour les plans d'eau
      2.1. Eléments biologiques


      Les méthodes de mesure, de prélèvement et d'analyse à utiliser sont celles indiquées au 2.1 de l'avis relatif aux méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons à utiliser dans le domaine de la surveillance de l'état écologique et chimique des eaux de surface.


      2.2. Eléments physico-chimiques


      Les paramètres physico-chimiques et chimiques à analyser sont répartis en groupes (groupe 1, groupe 2, groupe 2bis, groupe 3, groupe 4, groupe 5, et groupe 6). Le tableau 12 ci-après détaille le mode de mesure (in situ ou en laboratoire) ainsi que la matrice à prélever pour chacun des paramètres des groupes 1 à 5. Le cas du groupe 6 est traité séparément à la suite du tableau 11. Pour chacun des paramètres des groupes 1 à 6 et pour la matrice correspondante, les méthodes de mesure, de prélèvement et d'analyse à utiliser sont celles indiquées au 2.2 de l'avis relatif aux méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons à utiliser dans le domaine de la surveillance de l'état écologique et chimique des eaux de surface.


      Tableau 12.-Paramètres physico-chimiques pour les plans d'eau


      Paramètre
      Physico-chimique Cible

      CSP


      Libellé Sandre du paramètre

      CSS


      Libellé Sandre
      du support

      CSF

      Libellé Sandre de la fraction

      CSU

      Symbole Sandre
      Unité (****)

      Groupe 1 (mesuré in situ)

      Transparence

      1332

      Limpidité-Disque de Secchi

      3

      Eau

      23

      Eau brute

      13

      cm

      Température

      1301

      Température de l'Eau

      3

      Eau

      23

      Eau brute

      27

      ° C

      Oxygène dissous

      1311

      Oxygène dissous

      3

      Eau

      23

      Eau brute

      175

      mg (O2)/ l

      Saturation en O2 dissous

      1312

      Taux de saturation en oxygène

      3

      Eau

      23

      Eau brute

      243

      %

      pH

      1302

      Potentiel en Hydrogène (pH)

      3

      Eau

      23

      Eau brute

      264

      unité pH

      Conductivité

      1303

      Conductivité à 25° C

      3

      Eau

      23

      Eau brute

      147

      µS/ cm

      Cote à l'échelle

      1429

      Cote à l'échelle lue au moment du prélèvement, ou de l'opération hydrométrique

      3

      Eau

      23

      Eau brute

      111

      m

      Turbidité (*****)

      1295

      Turbidité Formazine Néphélométrique

      3

      Eau

      23

      Eau brute

      232

      NFU

      Groupe 2 (mesuré en laboratoire)

      NKJ

      1319

      Azote Kjeldahl

      3

      Eau

      23

      Eau brute

      168

      mg (N)/ l

      P total

      1350

      Phosphore total

      3

      Eau

      23

      Eau brute

      582

      µg (P)/ l

      MEST

      1305

      Matières en suspension

      3

      Eau

      23

      Eau brute

      162

      mg/ l

      Matière minérale en suspension

      6048

      Matière minérale en suspension

      3

      Eau

      23

      Eau brute

      162

      mg/ l

      Chlorophylle a

      1439

      Chlorophylle a

      3

      Eau

      23

      Eau brute

      133

      µg/ l

      phéopigments

      1436

      Phéopigments

      3

      Eau

      23

      Eau brute

      133

      µg/ l

      Turbidité (*****)

      1295

      Turbidité Formazine Néphélométrique

      3

      Eau

      23

      Eau brute

      232

      NFU

      Groupe 2 bis (mesuré en laboratoire)

      NH4 +

      1335

      Ammonium

      3

      Eau

      3

      Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

      378

      µg (NH4)/ l

      NO3-

      1340

      Nitrates

      3

      Eau

      3

      Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

      173

      mg (NO3)/ l

      NO2-

      1339

      Nitrites

      3

      Eau

      3

      Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

      583

      µg (NO2)/ l

      PO4 (3-)

      1433

      Orthophosphates (PO4)

      3

      Eau

      3

      Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

      379

      µg (PO4)/ l

      COD

      1841

      Carbone Organique

      3

      Eau

      3

      Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

      163

      mg (C)/ l

      Silice dissoute

      1342

      Silicates

      3

      Eau

      3

      Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

      273

      mg (SiO2)/ l

      Groupe 3 (mesuré en laboratoire)

      Chlorures

      1337

      Chlorures

      3

      Eau

      3

      Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

      164

      mg (Cl)/ l

      Sulfates

      1338

      Sulfates

      3

      Eau

      3

      Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

      179

      mg (SO4)/ l

      Bicarbonates

      1327

      Hydrogénocarbonates

      3

      Eau

      3

      Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

      274

      mg (HCO3)/ l

      Calcium

      1374

      Calcium

      3

      Eau

      3

      Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

      292

      mg (Ca)/ l

      Magnésium

      1372

      Magnésium

      3

      Eau

      3

      Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

      320

      mg (Mg)/ l

      Sodium

      1375

      Sodium

      3

      Eau

      3

      Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

      326

      mg (Na)/ l

      Potassium

      1367

      Potassium

      3

      Eau

      3

      Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

      316

      mg (K)/ l

      Dureté TH (**)

      1345

      Dureté totale

      3

      Eau

      3

      Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

      28

      ° f

      TA (***)

      1346

      Titre alcalimétrique (T. A.)

      3

      Eau

      3

      Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

      28

      ° f

      TAC (***)

      1347

      Titre alcalimétrique complet (T. A. C.)

      3

      Eau

      3

      Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

      28

      ° f

      Aluminium

      1370

      Aluminium

      3

      Eau

      3

      Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

      278

      µg (Al)/ l

      Fer

      1393

      Fer

      3

      Eau

      3

      Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

      307

      µg (Fe)/ l

      Manganèse

      1394

      Manganèse

      3

      Eau

      3

      Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

      321

      µg (Mn)/ l

      Groupe 4 (mesuré en laboratoire)

      Carbone organique total

      1841

      Carbone Organique

      6

      Sédiments

      32

      Particule < 2 mm de sédiments

      160

      mg/ (kg MS)

      NKJ

      1319

      Azote Kjeldahl

      6

      Sédiments

      32

      Particule < 2 mm de sédiments

      160

      mg/ (kg MS)

      Phosphore total

      1350

      Phosphore total

      6

      Sédiments

      32

      Particule < 2 mm de sédiments

      160

      mg/ (kg MS)

      Perte au feu

      6578

      Perte au feu à 550° C

      6

      Sédiments

      32

      Particule < 2 mm de sédiments

      245

      % poids sec

      Granulométrie

      6228

      Particule inférieures à 20 µm de sédiments

      6

      Sédiments

      32

      Particule < 2 mm de sédiments

      246

      % poids sec

      Granulométrie

      3054

      Particule entre [20,63 [µm de sédiments

      6

      Sédiments

      32

      Particule < 2 mm de sédiments

      246

      % poids sec

      Granulométrie

      7042

      Particule entre [63,150 [µm de sédiments

      6

      Sédiments

      32

      Particule < 2 mm de sédiments

      246

      % poids sec

      Granulométrie

      7043

      Particule entre [150,200 [µm de sédiments

      6

      Sédiments

      32

      Particule < 2 mm de sédiments

      246

      % poids sec

      Granulométrie

      7044

      Particule supérieures ou égales à 200 µm de sédiments

      6

      Sédiments

      32

      Particule < 2 mm de sédiments

      246

      % poids sec

      Groupe 4 bis (mesuré en laboratoire)

      PO4 (3-)

      1433

      Orthophosphates (PO4)

      6

      Sédiments

      5

      Eau interstitielle sédiments

      379

      µg (PO4)/ L

      Phosphore total

      1350

      Phosphore total

      6

      Sédiments

      5

      Eau interstitielle sédiments

      582

      µg (P)/ L

      NH4 +

      1335

      Ammonium

      6

      Sédiments

      5

      Eau interstitielle sédiments

      378

      µg (NH4)/ L

      Groupe 5 (mesuré en laboratoire)

      Aluminium

      1370

      Aluminium

      6

      Sédiments

      32

      Particule < 2 mm de sédiments

      160

      mg/ (kg MS)

      Fer

      1393

      Fer

      6

      Sédiments

      32

      Particule < 2 mm de sédiments

      160

      mg/ (kg MS)

      Manganèse

      1394

      Manganèse

      6

      Sédiments

      32

      Particule < 2 mm de sédiments

      160

      mg/ (kg MS)

      Abréviations : CSP = Code Sandre Paramètre ; CSS = code Sandre support ; CSF = code Sandre fraction ; CSU = code Sandre unité
      (*) Paramètres optionnels ;
      (**) Paramètres calculés ;
      (***) TAC (à privilégier) ou TA ;
      (****) Le « code Sandre unité » indique l'unité dans laquelle doit être exprimée la mesure. Cette unité ne remet pas en cause la limite de quantification du paramètre fixée par avis en application de l'arrêté du 27 octobre 2011 portant modalités d'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques ;
      (*****) Mesure sur site ou en laboratoire. La mesure sur site est à privilégier : mesure ponctuelle à réaliser sur les différents types d'échantillonnages réalisés à l'aide d'un appareil portable : une mesure sur l'échantillon intégré de la zone euphotique, une mesure sur l'échantillon de fond et une mesure sur les échantillons de profondeurs intermédiaires éventuels. La réalisation d'un profil in-situ de ce paramètre à l'aide d'une sonde n'est pas demandée.


      Définition du groupe 6 : Substances de l'état chimique et substances pertinentes. Ces paramètres et groupes de paramètres sont mesurés en laboratoire. Pour les paramètres et groupes de paramètres pour lesquels la matrice pertinente est l'eau (voir annexe II et III), la mesure est réalisée sur eau brute (non filtrée), à l'exception des métaux et métalloïdes et des perchlorates mesurés sur la fraction dissoute, obtenue par filtration de l'eau brute à travers un filtre de porosité 0,45 micromètres ou par tout autre traitement préliminaire équivalent. Pour la matrice sédiment, la fraction à considérer est la fraction de particules inférieure à 2 mm.
      Eventuellement, des dispositions alternatives relatives à la méthode de prélèvement et d'analyse peuvent être employées si elles permettent des évaluations d'une pertinence opérationnelle au moins équivalente (sur avis d'Aquaref et du ministère en charge de l'environnement).


      2.3. Eléments hydromorphologiques


      Deux éléments de qualité sont pris en compte :


      -le régime hydrologique (amplitude et dynamique du marnage, quantité et dynamique des débits entrant et sortant, temps de séjour, connexion avec les eaux souterraines) ;
      -les conditions morphologiques (état et structure des rives, variation de la profondeur du lac, état et structure du substrat).


      Pour la surveillance de chacun de ces éléments de qualité les méthodes à utiliser sont celles indiquées au 2.3 de l'avis relatif aux méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons à utiliser dans le domaine de la surveillance de l'état écologique et chimique des eaux de surface.


      3. Description des outils, méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons pour les eaux littorales
      3.1. Eléments biologiques


      Les méthodes de mesure, de prélèvement et d'analyse à utiliser sont celles indiquées au 3.1 de l'avis relatif aux méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons à utiliser dans le domaine de la surveillance de l'état écologique et chimique des eaux de surface. Elles sont détaillées dans le guide relatif aux règles d'évaluation de l'état des eaux littorales.


      3.2. Eléments physico-chimiques et chimiques


      Les méthodes de mesure, de prélèvement et d'analyse à utiliser sont celles indiquées au 3.2 de l'avis relatif aux méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons à utiliser dans le domaine de la surveillance de l'état écologique et chimique des eaux de surface. Le tableau 13 ci-après détaille le mode de mesure (in situ ou en laboratoire) ainsi que la matrice à prélever pour chacun des paramètres physico-chimiques. Elles sont détaillées dans le guide relatif aux règles d'évaluation de l'état des eaux littorales.


      Tableau 13.-Paramètres physico-chimiques pour les eaux littorales


      Paramètre physico-chimique cible

      Code SANDRE Paramètre

      Libellé Sandre du paramètre

      Code SANDRE Support

      Libellé Sandre du support

      Code SANDRE Fraction

      Libellé Sandre de la fraction

      Code SANDRE Unité

      Symbole Sandre Unité

      Transparence

      1295

      Turbidité Formazine Néphélométrique

      3

      Eau

      23

      Eau brute

      232

      Unité Formazine Néphélométrique (FNU)

      Nutriments

      1335

      Ammonium

      3

      Eau

      3

      Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

      141

      µmol/ L

      1339

      Nitrites

      3

      Eau

      3

      Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

      141

      µmol/ L

      1340

      Nitrates

      3

      Eau

      3

      Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée …)

      141

      µmol/ L

      6364

      Somme des Nitrates + des Nitrites

      3

      Eau

      3

      Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

      141

      µmol/ L

      6018

      Azote total

      3

      Eau

      3

      Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

      141

      µmol/ L

      1433

      Orthophosphates

      3

      Eau

      3

      Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée …)

      141

      µmol/ L

      1350

      Phosphore total

      3

      Eau

      3

      Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

      141

      µmol/ L

      1842

      Salinité

      3

      Eau

      23

      Eau brute

      X

      Sans objet

      Température

      1301

      Température de l'Eau

      3

      Eau

      23

      Eau brute

      27

      ° C

      Oxygène

      1311

      Oxygène dissous

      3

      Eau

      23

      Eau brute

      162

      mg/ L

      Chlorophylle-a

      1439

      Chlorophylle a

      3

      Eau

      244

      Phase particulaire de l'eau > = 0.7 µm

      133

      µg/ L


      3.3. Eléments hydromorphologiques


      Les méthodes de suivis des pressions et activités anthropiques utilisées sont celles indiquées au 3.3 de l'avis relatif aux méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons à utiliser dans le domaine de la surveillance de l'état écologique et chimique des eaux de surface. Elles sont également détaillées dans le guide relatif aux règles d'évaluation de l'état des eaux littorales.


      4. Description des outils, méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons pour les eaux souterraines


      Méthode ou principes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons :
      Pour tous les paramètres, conformément au guide pour la demande de prestation d'échantillonnage et d'analyse physico-chimique dans le cadre de la surveillance DCE publié par le ministère de la Transition écologique, dans sa version la plus récente.
      En cas d'absence d'information sur une matrice ou des paramètres donnés, la réalisation des mesures (échantillonnage, traitement des échantillons, transport et analyse) s'appuiera, dans la mesure du possible, sur le guide des recommandations techniques d'Aquaref dans sa version la plus récente.


    • ANNEXE V
      MÉTHODOLOGIE DE SÉLECTION DES STATIONS D'EVALUATION POUR LE PROGRAMME DE CONTRÔLE DE SURVEILLANCE DES EAUX SUPERFICIELLES CONTINENTALES


      Pour assurer le contrôle de surveillance des eaux de surface continentales (cours d'eau, canaux et plans d'eau), un réseau de sites pérennes répartis sur l'ensemble du territoire (métropole et DOM) est mis en place de façon à disposer d'un suivi des milieux aquatiques dont l'objectif est de suivre l'état général des eaux.
      La localisation des sites d'évaluation est adaptée à cette logique.
      Pour le contrôle de surveillance, le suivi de toutes les masses d'eau n'est pas requis.


      1. Répartition des stations « cours d'eau » du réseau de contrôle de surveillance


      Le tableau indicatif ci-dessous donne un ordre de grandeur de la répartition cible du nombre de sites par bassin métropolitain et par taille de cours d'eau.


      Tableau 14.-Ordre de grandeur de la répartition cible du nombre de sites d'évaluation pour le programme de contrôle de surveillance des eaux superficielles continentales par bassin métropolitain et par taille de cours d'eau


      Tailles des cours d'eau

      % du nombre de stations du réseau de contrôle de surveillance par taille de cours d'eau

      Très Petits

      30 %

      Petits

      25 %

      Moyens

      25 %

      Grands

      10 %

      Très Grands

      10 %

      Total

      100 %


      Cette répartition indicative peut être ajustée pour chaque bassin en fonction des différentes classes de taille représentées dans le bassin, de leurs proportions respectives et des situations locales particulières. Notamment, elle ne prévoit pas les dispositions spécifiques relatives aux masses d'eau frontalières et les voies d'eau artificielles qui viennent s'ajouter.
      Pour obtenir une représentativité de l'état général des eaux dans chaque district, la répartition des stations tient compte :


      -de la logique de construction qui est celle d'un suivi de milieu, et non d'un suivi d'impact. A ce titre, il convient d'éviter les singularités (aval de rejets, aval immédiat de barrages, amont immédiat de confluence, etc.) ;
      -des différents types de masses d'eau définies dans l'arrêté du 12 janvier 2010 modifié relatif aux méthodes et critères à mettre en œuvre pour délimiter et classer les masses d'eau et dresser l'état des lieux prévu à l'article R. 212-3 du code de l'environnement ;
      -de la surface relative des hydroécorégions par bassin et de leur densité de drainage (tableau ci-dessous) ;
      -des forces motrices.


      Le tableau indicatif ci-dessous donne un ordre de grandeur de la répartition cible du pourcentage de sites, par bassin métropolitain et par hydroécorégion de rang 1 (HER 1), en proportion de surface par bassin et selon la densité de drainage.


      Tableau 15.-Ordre de grandeur de la répartition cible du pourcentage de sites, par bassin métropolitain et par hydroécorégion de rang 1 (HER 1), en proportion de surface par bassin et selon la densité de drainage


      Hydroécorégion de niveau 1

      Rhône,
      Méditerranée et Corse

      Loire-
      Bretagne

      Adour-
      Garonne

      Seine-
      Normandie

      Rhin-Meuse

      Artois-Picardie

      1

      Pyrénées

      2 %

      10 %

      2

      Alpes internes

      2 %

      3

      Massif Central Sud

      3 %

      10 %

      17 %

      4

      Vosges

      1 %

      20 %

      5

      Jura-Préalpes Nord

      15 %

      0 %

      6

      Méditerranée

      27 %

      7

      Préalpes du Sud

      11 %

      8

      Cévennes

      6 %

      0 %

      1 %

      9

      Tables calcaires

      24 %

      6 %

      69 %

      1 %

      69 %

      10

      Côtes calcaires Est

      6 %

      2 %

      16 %

      56 %

      11

      Causses calcaires

      6 %

      12

      Armoricain

      36 %

      11 %

      13

      Landes

      0 %

      11 %

      14

      Coteaux aquitains

      1 %

      41 %

      15

      Plaine Saône

      7 %

      16

      Corse

      8 %

      17

      Dépressions sédiment

      6 %

      18

      Alsace

      0 %

      20 %

      19

      Grands Causses

      1 %

      0 %

      2 %

      20

      Dépôts argilo-sableux

      5 %

      0 %

      1 %

      27 %

      21

      Massif Central Nord

      0 %

      16 %

      5 %

      3 %

      22

      Ardennes

      0 %

      3 %

      4 %

      100 %

      100 %

      100 %

      100 %

      100 %

      100 %


      En outre, des stations destinées à évaluer les flux qui rejoignent les eaux littorales et de transition sont à positionner. Elles concernent les principaux fleuves et doivent être placées en dehors de l'influence des marées.


      2. Répartition des stations « plans d'eau » du réseau de contrôle de surveillance


      La règle générale retenue est le suivi de 50 % des plans d'eau dont la superficie est supérieure ou égale à 50 hectares. Cette règle peut être ajustée :


      -en sélectionnant tous les plans d'eau naturels de plus de 50 hectares ;
      -en sélectionnant les plans d'eau d'origine anthropique selon le volume qu'ils représentent (par ordre décroissant) et en couvrant au mieux la diversité environnementale rencontrée ;
      -en sélectionnant des plans d'eau inférieurs à 50 hectares, présentant une forte valeur patrimoniale ou de forts enjeux socio-économiques.


      3. Remplacement de sites du réseau de contrôle de surveillance posant des problèmes avérés


      Dans l'hypothèse où le remplacement d'un site du RCS est nécessaire, il conviendra de respecter la logique de construction initiale du réseau.
      En outre, les stations seront choisies préférentiellement de façon à diminuer le plus possible la distance entre les différents sites de prélèvement qui la constituent.
      De surcroit, autant que possible, la station sera représentative de l'état de la masse d'eau.


    • ANNEXE VI
      PARAMÈTRES ET FRÉQUENCES POUR LE PROGRAMME DE CONTRÔLE DE SURVEILLANCE DES EAUX DE SURFACE


      Durant la période couverte par le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux, le contrôle de surveillance est effectué pour :
      (A) Les paramètres indicatifs de tous les éléments de qualité biologique pertinents ;
      (B) Les paramètres indicatifs de tous les éléments de qualité hydromorphologique pertinents ;
      (C) Les paramètres indicatifs de tous les éléments de qualité physico-chimique pertinents ;
      (D) Les substances de l'état chimique définies à l'annexe II au présent arrêté, qui sont rejetées dans le bassin ou le sous-bassin hydrographique.
      Pour les paramètres des catégories (A) à (C), le nombre d'années de suivi par schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux, les fréquences et sites d'évaluation concernés par le programme de surveillance des eaux de surface sont définis pour chaque catégorie de masses d'eau dans les chapitres 1 à 4 qui suivent.
      Pour les substances de l'état chimique, à savoir la catégorie (D), le nombre d'années de suivi par schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux, les fréquences et sites d'évaluation concernés par le programme de surveillance des eaux de surface sont définis pour toutes les catégories de masses d'eau dans les chapitres 5 à 8 ci-dessous. On distingue la surveillance dont l'objectif est la qualification de l'état chimique des masses d'eau de celle dont l'objectif est d'apprécier l'évolution en tendance des concentrations de substances potentiellement bioaccumulables dans les milieux aquatiques de surface.
      En outre, afin de répondre à l'objectif du I de l'article 4-1 du présent arrêté, des contrôles sont effectués sur certains sites du réseau de contrôle de surveillance sur une liste de substances pertinentes définie à l'annexe III. Le nombre d'années de suivi, les fréquences de suivi et les modalités de choix des sites d'évaluation sont définis également dans les chapitres 5 à 7 ci-dessous. La liste des substances pertinentes et leurs modalités de surveillance (nombre d'années de suivi par schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux, fréquences et sites de suivi) sont intégrées au programme de surveillance arrêté par le préfet coordonnateur de bassin.
      Les fréquences données dans les tableaux ci-dessous sont les fréquences minimales à suivre, à moins que des intervalles plus longs ne se justifient sur la base des connaissances techniques et des avis d'experts.
      Dans la mesure du possible, lorsque plusieurs prélèvements par an sont à effectuer, ceux-ci doivent être répartis dans le temps de façon à être représentatifs de l'ensemble de la période à laquelle il est pertinent d'effectuer le suivi.
      Si l'exercice précédent de contrôle de surveillance a montré que l'état des eaux concernées était bon et que rien n'indique, d'après l'analyse d'incidence de l'activité humaine effectuée en application du point I, 2° de l'article R. 212-3 du code de l'environnement, que les incidences sur ces eaux ont changé, alors en pareil cas, le contrôle de surveillance est effectué tous les trois schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux.
      Pour les eaux littorales, les données des réseaux de surveillance établis au titre du présent arrêté contribueront à la surveillance mise en œuvre en application de la directive 2008/56/ CE du 17 juin 2008 établissant un cadre d'action communautaire dans le domaine de la politique pour le milieu marin (directive-cadre « stratégie pour le milieu marin »).
      Une liste de vigilance est définie au niveau européen pour les eaux de surface. Cette liste est composée de substances pour lesquelles des données de surveillance complémentaires doivent être recueillies en vue des exercices de sélection des substances prioritaires. Les substances de cette liste sont surveillées sur 26 stations représentatives pendant une durée d'au moins douze mois à partir de six mois après la publication de la liste. Les conditions de cette surveillance sont précisées dans une note technique.


      1. Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux côtières
      1.1. Eaux côtières de l'Atlantique, la Manche et la mer du Nord


      Tableau 16.-Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux côtières de l'Atlantique, la Manche et la mer du Nord


      Éléments
      suivis

      Nombre d'années
      de suivi par SDAGE

      Fréquence des contrôles
      par année

      Sites d'évaluation concernés
      (cf. annexe I)

      BIOLOGIE

      Phytoplancton
      (biomasse)

      6

      8 (mars à octobre)

      Tous (1)

      Phytoplancton
      (abondance, composition)

      6

      12

      Angiospermes

      6

      1

      Tous (1)

      Macro-algues (blooms)

      6

      3

      Tous (1)

      Macro-algues (intertidal)

      2

      1

      Tous (1)

      Macro-algues (subtidal)

      2
      6 (sites sensibles et/ ou à variabilité naturelle importante)

      1

      Tous (1)

      Invertébrés

      6 (sites d'appui)
      2 (autres sites)

      1

      Tous (1)

      PHYSICO-CHIMIE

      Température
      Salinité
      Turbidité

      6

      En fonction des besoins de la physico-chimie et de la biologie

      Tous (1)

      Oxygène dissous

      6

      Au minimum 4 (de juin à septembre) en même temps que phytoplancton

      Tous (1)

      Nutriments

      6

      Au minimum 4 (de novembre à février)

      Tous (1)

      HYDROMORPHOLOGIE

      Hydromorphologie

      1

      1

      Tous (1)

      Commentaires :
      (1) Sauf sites des types où cet élément de qualité n'est pas pertinent.


      1.2. Eaux côtières de Méditerranée


      Tableau 17.-Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux côtières de Méditerranée


      Éléments
      suivis

      Nombre d'années
      de suivi par SDAGE

      Fréquence des contrôles
      par année

      Sites d'évaluation concernés
      (cf. annexe I)

      BIOLOGIE

      Phytoplancton
      (biomasse, abondance, composition)

      6

      12

      Tous (1)

      Angiospermes

      2

      1

      Tous (1)

      Macro-algues

      1

      1

      Tous (1)

      Invertébrés de substrat meuble

      2

      1

      Tous (1)

      PHYSICO-CHIMIE

      Température
      Salinité

      6

      Au minimum 4 (de juin à septembre en même temps que phytoplancton)

      Tous (1)

      Oxygène dissous

      6

      Au minimum 4 (de juin à septembre en même temps que phytoplancton)

      Tous (1)

      Nutriments

      6

      Au minimum 4 (de juin à septembre en même temps que phytoplancton)

      Tous (1)

      HYDROMORPHOLOGIE

      Hydromorphologie

      1

      1

      Tous (1)

      Commentaires :
      (1) sauf sites des types où cet élément de qualité n'est pas pertinent.


      1.3. Eaux côtières de Martinique et de Guadeloupe


      Tableau 18.-Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux côtières de Martinique et Guadeloupe


      Éléments
      suivis

      Nombre d'années de suivi par SDAGE

      Fréquence des contrôles
      par année

      Sites d'évaluation concernés
      (cf. annexe I)

      BIOLOGIE

      Phytoplancton (biomasse et abondance)

      6

      6 minimum

      Tous (1)

      12

      2 sites représentatifs pour la Martinique,
      3 sites représentatifs pour la Guadeloupe

      Angiospermes

      6

      1

      Tous (1)

      Benthos récifal

      6

      1

      Tous (1)

      PHYSICO-CHIMIE

      Physico-chimie
      (paramètres généraux)

      6

      6 minimum

      Tous (1)

      12

      2 sites représentatifs pour la Martinique,
      3 sites représentatifs pour la Guadeloupe

      HYDROMORPHOLOGIE

      Hvdromorphologie

      1

      1

      Tous (1)

      Commentaires :
      (1) Sauf sites des types où cet élément de qualité n'est pas pertinent.


      1.4. Eaux côtières de La Réunion (1)


      Tableau 19.-Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux côtières de La Réunion


      Éléments suivis

      Nombre d'années de suivi par SDAGE

      Fréquence des contrôles par année

      Sites d'évaluation concernés
      (cf. annexe I)

      BIOLOGIE

      Phytoplancton : (biomasse)

      6

      6

      Tous (4) + 1 station « large Ermitage »

      (Phytoplancton : abondance/ composition) (2)

      6

      3

      Invertébrés de substrat meuble

      2

      1

      Tous (4)

      Benthos récifal (substrat dur)

      2

      1

      Tous (4)

      PHYSICO-CHIMIE

      Physico-chimie : Paramètres généraux (3)

      6

      6

      Tous (4) + 1 station « large Ermitage »

      HYDROMORPHOLOGIE

      Hydromorphologie

      1

      1

      Tous (4)

      Commentaires :
      (1) éléments détaillés dans les 4 fascicules techniques élaborés dans le cadre des « GT DCE eaux côtières » à La Réunion ;
      (2) sur un nombre restreint de masses d'eau. Suivi réalisé uniquement sur 4 stations (126-P-006 (LC01), 126-P-0,14 (LC04), 126-P-0,16 (LC06) et 126-P-0,20 (LC07) pour 2016-2021 ;
      (3) O2 dissous non pertinent sur des fonds supérieurs à 30m et pour le type 5 ;
      (4) sauf sites des types où cet élément de qualité n'est pas pertinent.


      1.5. Eaux côtières de Mayotte (1)


      Tableau 20.-Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux côtières de Mayotte


      Éléments
      suivis

      Nombre d'années de suivi par SDAGE

      Fréquence des contrôles
      par année

      Sites d'évaluation concernés
      (cf. annexe I)

      BIOLOGIE

      Phytoplancton (biomasse)

      6

      2

      Tous (2)

      Phytoplancton (abondance/ composition)

      2

      2

      7 masses d'eau

      Benthos de substrat dur

      2

      1

      7 masses d'eau de type côtières

      Benthos de substrat meuble

      2

      1

      7 masses d'eau de type côtières

      PHYSICO-CHIMIE

      Physico-chimie
      (paramètres généraux)

      6

      2

      Tous (2)

      HYDROMORPHOLOGIE

      Hvdromorphologie

      1

      1

      Tous (2)

      Commentaires :
      (1) éléments détaillés dans les 4 fascicules techniques élaborés dans le cadre des « GT DCE eaux côtières » à Mayotte ;
      (2) sauf sites des types où cet élément de qualité n'est pas pertinent.


      1.6. Eaux côtières de Guyane


      Tableau 21.-Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux côtières de Guyane


      Éléments
      suivis

      Nombre d'années de suivi par SDAGE

      Fréquence des contrôles
      par année

      Sites d'évaluation concernés
      (cf. annexe I)

      BIOLOGIE

      Phytoplancton (biomasse)

      6

      4

      Tous (1)

      Phytoplancton (abondance/ composition)

      6

      4

      Tous (1)

      PHYSICO-CHIMIE

      Physico-chimie
      (paramètres généraux)

      6

      4

      Tous (1)

      HYDROMORPHOLOGIE

      Hvdromorphologie

      1

      1

      Tous (1)

      Commentaires :
      (1) Sauf sites des types où cet élément de qualité n'est pas pertinent.


      2. Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux de transition
      2.1. Eaux de transition de l'Atlantique, la Manche et la mer du Nord


      Tableau 22.-Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux de transition de l'Atlantique, la Manche et la mer du Nord


      Éléments
      suivis

      Nombre d'années
      de suivi SDAGE

      Fréquence des contrôles par année

      Sites d'évaluation concernés
      (cf. annexe I)

      BIOLOGIE

      Phytoplancton
      (biomasse)

      6

      8 (mars à octobre)

      Tous (1)

      Phytoplancton
      (abondance, composition)

      12

      Angiospermes

      6

      1

      Tous (1)

      Macro-algues
      (blooms)

      6

      3

      Tous (1)

      Macro-algues
      (intertidal)

      2 (tous les 3 ans)

      1

      Tous (1)

      Invertébrés de substrat meuble

      2 (tous les 3 ans)

      1

      Tous (1)

      Ichtyofaune

      3 (3 ans consécutifs)

      2

      30 à 50 % des sites

      PHYSICO-CHIMIE

      Température
      Salinité
      Turbidité

      6

      En fonction des besoins de la physico-chimie et de la biologie

      Tous (1)

      Oxygène dissous

      6

      Au minimum 4 (de juin à septembre en même temps que phytoplancton)

      Tous (1)

      Nutriments

      6

      Au minimum 4 (de novembre à février)

      Tous (1)

      HYDROMORPHOLOGIE

      Hydromorphologie

      1

      1

      Tous (1)

      Commentaires :
      (1) sauf sites des types où cet élément de qualité n'est pas pertinent.


      2.2. Eaux de transition de Méditerranée


      Tableau 23.-Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux de transition de Méditerranée


      Éléments
      suivis

      Nombre d'années de suivi par SDAGE

      Fréquence des contrôles
      par année

      Sites d'évaluation concernés
      (cf. annexe I)

      BIOLOGIE

      Phytoplancton
      (biomasse, abondance, composition)

      3

      3 (juin, juillet, août)

      Tous (1) (Type 10)

      6

      12

      Tous (1) (Type 11)

      Macro-algues et angiospermes

      2

      1

      Tous (1) (Type 10)

      Invertébrés de substrat meuble

      2

      1

      Tous (1)

      Ichtyofaune

      Non défini

      Non défini

      Non défini

      PHYSICO-CHIMIE

      Température
      Salinité
      Oxygène dissous

      6

      12

      Tous (1) (Type 11)

      3

      3 (juin, juillet, août)

      Tous (1) (Type10)

      Nutriments

      1

      12

      Tous (1) (Type 11)

      3

      3

      Tous (1) (Type10)

      HYDROMORPHOLOGIE

      Hydromorphologie

      1

      1

      Tous (1)

      Commentaires :
      (1) Sauf sites des types où cet élément de qualité n'est pas pertinent.


      2.3. Eaux de transition de Guyane


      Tableau 24.-Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux de transition de Guyane


      Éléments
      suivis

      Nombre d'années de suivi par SDAGE

      Fréquence des contrôles
      par année

      Sites d'évaluation concernés
      (cf. annexe I)

      BIOLOGIE

      Ichtyofaune

      3

      1

      Tous (1)

      PHYSICO-CHIMIE

      Physico-chimie
      (paramètres généraux)

      6

      4

      Tous (1)

      HYDROMORPHOLOGIE

      Hvdromorphologie

      1

      1

      Tous (1)

      Commentaires :
      (1) Sauf sites des types où cet élément de qualité n'est pas pertinent.


      2.4. Eaux de transition de La Réunion


      Tableau 25.-Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux de transition de La Réunion


      Éléments de qualité

      Nombre d'années de suivi par SDAGE

      Fréquence des contrôles
      par année

      Sites d'évaluation concernés
      (cf. annexe I)

      PHYSICO-CHIMIE

      Température

      6

      4

      Tous (1)

      Salinité

      6

      4

      Tous (1)

      Turbidité

      6

      4

      Tous (1)

      Oxygène dissous

      6

      4

      Tous (1)

      DBO5

      6

      4

      Tous (1)

      Carbone organique dissous

      6

      4

      Tous (1)

      pH

      6

      4

      Tous (1)

      Nutriments

      6

      4

      Tous (1)

      HYDROMORPHOLOGIE

      Hydromorphologie

      1

      1

      Tous (1)

      Commentaires :
      (1) Sauf sites des types où cet élément de qualité n'est pas pertinent.


      2.5. Eaux de transition de la Martinique


      Tableau 26.-Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux de transition de Martinique


      Éléments de qualité

      Nombre d'années de suivi par SDAGE

      Fréquence des contrôles
      par année

      Sites d'évaluation concernés
      (cf. annexe I)

      BIOLOGIE

      Phytoplancton
      (biomasse, abondance, composition)

      6

      6

      Tous (1)

      6

      6

      Tous (1)

      PHYSICO-CHIMIE

      Température

      6

      6

      Tous (1)

      Salinité

      6

      6

      Tous (1)

      Turbidité

      6

      6

      Tous (1)

      Oxygène dissous

      6

      6

      Tous (1)

      DBO5

      6

      6

      Tous (1)

      Carbone organique dissous

      6

      6

      Tous (1)

      Nutriments

      6

      6

      Tous (1)

      HYDROMORPHOLOGIE

      Hydromorphologie

      1

      1

      Tous (1)

      Commentaires :
      (1) Sauf sites des types où cet élément de qualité n'est pas pertinent.


      3. Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les cours d'eau


      Tableau 27.-Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les cours d'eau


      Éléments
      suivis

      Nombre d'années
      de suivi par SDAGE

      Fréquence des contrôles
      par année

      Sites d'évaluation concernés
      (cf. annexe I)

      HYDROMORPHOLOGIE (1)

      Morphologie

      1 (2)

      1

      Tous

      Continuité écologique

      1 (2)

      1

      Tous

      Hydrologie

      6

      En fonction des besoins pour l'interprétation de la physico-chimie et de la biologie

      Tous (7)

      BIOLOGIE

      Poissons (3)

      3 (4)

      1

      Tous (7)

      Invertébrés
      benthiques

      6

      1

      Tous (7)

      Phytoplancton (6)

      6

      4

      Tous (7)

      Diatomées

      6

      1

      Tous (7)

      Macrophytes

      3

      1

      Tous (7)

      PHYSICO-CHIMIE (1)

      Paramètres physico-chimiques des groupes 1 (5), 2 et 2bis

      6

      6

      Tous

      Paramètres physico-chimiques du groupe 3

      6

      2

      Tous

      Paramètres physico-chimiques des groupes 4 et 5

      2

      1

      Tous sites où le suivi sédiments est possible

      (1) Les paramètres hydromorphologiques et physico-chimiques à suivre sont indiqués à l'annexe IV ;
      (2) Prise en compte possible d'éventuelles modifications importantes entre deux investigations ;
      (3) Dans les outre-mer insulaires (Guadeloupe, Martinique, Mayotte, La Réunion) la surveillance des macro-crustacés est associée à la surveillance des poissons ;
      (4) En métropole, chaque année, la moitié des sites seront surveillés ;
      (5) Il est recommandé d'assurer un suivi en continu du paramètre température (sans toutefois qu'il soit nécessaire de rendre ce suivi en continu généralisé à tout le RCS) ;
      (6) Le phytoplancton doit autant que possible être suivi de manière synchrone avec la physico-chimie ;
      (7) Sauf sites des types où cet élément de qualité n'est pas pertinent.


      4. Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les plans d'eau


      Tableau 28.-Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les plans d'eau


      Éléments
      suivis

      Nombre d'années de suivi par SDAGE

      Fréquence des contrôles
      par année

      Sites d'évaluation concernés
      (cf. annexe I)

      HYDROMORPHOLOGIE (1)

      Morphologie

      1

      1 (2)

      Tous

      Hydrologie

      1

      En fonction des besoins pour l'interprétation de la physico-chimie et de la biologie (2)

      Tous

      BIOLOGIE

      Poissons

      1

      1

      Tous (8)

      Invertébrés

      1

      1

      Tous (8)

      Phytoplancton

      2 (3)

      4 (4)

      Tous (8)

      Macrophytes

      1

      1

      Tous (8)

      Diatomées

      1

      1

      Tous (8)

      PHYSICO-CHIMIE (1)

      Paramètres physico-chimiques des groupes 1,2 et 2bis

      2 (5)

      4 (5)

      Tous

      Paramètres physico-chimiques du groupe 3

      1 (6)

      1 (6)

      Tous

      Paramètres physico-chimiques des groupes 4, 4bis et 5

      1 (7)

      1 (7)

      Tous

      (1) Les paramètres hydromorphologiques et physico-chimiques à suivre sont indiqués à l'annexe IV ;
      (2) Prise en compte possible d'éventuelles modifications importantes entre deux investigations ;
      (3) 2 années de suivi par plan de gestion sont requises en général. Toutefois, certains plans d'eau peuvent être suivis 1 année par plan de gestion, dans les cas suivants :
      -lorsque que 1 seule année de suivi par plan de gestion permet une évaluation suffisamment fiable de son état écologique (faible variabilité interannuelle de l'élément de qualité phytoplancton ; informations disponibles sur ce plan d'eau ; etc..) et/ ou ;
      -le suivi présente des contraintes très importantes (cas des plans d'eau de montagne difficilement accessibles notamment) ;
      (4) Les périodes de prélèvement stipulées dans le protocole suscité doivent être scrupuleusement respectées et tout particulièrement la première campagne décrite comme devant avoir lieu « entre mi-février et fin mars, fin de l'hiver, correspondant à la période de brassage (…) » pour les plans d'eau ayant une stratification saisonnière estivale ;
      (5) Le suivi des paramètres physico-chimiques généraux est réalisé autant que possible en concomitance avec le suivi phytoplancton ;
      (6) Fin de période de mélange hivernale ;
      (7) De préférence à la fin de l'été ;
      (8) Sauf sites des types où cet élément de qualité n'est pas pertinent.
      Dans la mesure du possible, les campagnes pour les paramètres des groupes 1 à 3 seront réalisées au jour (+/-1 ou 2 jours) du passage des satellites dont les dates seront communiquées pour chaque plan d'eau par le pôle recherche et développement Écosystèmes lacustres (Écla) OFB-INRAE-Université Savoie-Mont Blanc.


      5. Surveillance des substances de l'état chimique et substances pertinentes pour les cours d'eau


      Tableau 29.-Surveillance des substances de l'état chimique et substances pertinentes dans les eaux de surface continentales pour les cours d'eau


      Paramètres
      contrôlés

      Propriétés des paramètres

      Matrice

      Nombre d'année
      de suivi par SDAGE

      Fréquence des contrôles par année

      Sites d'évaluation concernés

      Les substances de l'état chimique (annexe II)

      Substances disposant d'une norme de qualité environnementale (NQE) biote (1)

      Poisson (2)

      3

      1

      Tous sites où la pêche est possible et la ressource halieutique suffisante

      Invertébrés (2)

      3

      1 à 3 (4)

      Les sites concernés sont définis dans la note technique visée en (4)

      Substances ne disposant pas d'une NQE biote

      Eau

      Voir tableau n° 30

      12

      Tous

      Les substances pertinentes de la catégorie A (annexe III)

      Eau

      2

      4

      Tous

      Sédiment

      1

      1

      Tous

      Les substances pertinentes des Catégories B et C
      (annexe III)

      Si la matrice eau est pertinente (cf. annexe III)

      Eau

      Catégorie B : 2
      Catégorie C : 1 (3)

      4

      25 % des sites du réseau de contrôle de surveillance

      Si la matrice sédiment est pertinente (cf. annexe III)

      Sédiment

      Catégorie B : 2
      Catégorie C : 1 (3)

      1

      25 % des sites du réseau de contrôle de surveillance

      (1) Substances numérotées 5,7,12,15,16,17,21,26,28,34,35,37,43 et 44 (Tableau 9 de l'annexe II au présent arrêté). Pour rappel, la directive préconise un suivi sur l'ensemble des sites du réseau de contrôle de surveillance, 6 années par SDAGE ou 2 pour les substances ubiquistes. Les fréquences indiquées dans ce tableau sont issues d'études de faisabilité scientifique et économique ;
      (2) Pour rappel, la directive 2013/39 exige le suivi sur poisson, à l'exception des substances n° 15 (fluoranthène), n° 28 (HAP) et n° 37 (dioxines et composés de type dioxine). Pour les substances n° 15 (fluoranthène) et n° 28 (HAP), la surveillance doit être réalisée dans les crustacés ou mollusques. Pour la substance n° 37 (dioxines et composés de type dioxine), la surveillance est réalisée dans le poisson, ou le crustacé ou le mollusque, conformément à l'annexe, section 5.3 du règlement (UE) n° 1259/2011 de la Commission du 2 décembre 2011 modifiant le règlement (CE) n° 1881/2006 en ce qui concerne les teneurs maximales en dioxines, en PCB de type dioxine et en PCB autres que ceux de type dioxine des denrées alimentaires ;
      (3) En l'absence d'une limite de quantification en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples « paramètre-matrice » de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques, la substance ne sera pas analysée ;
      (4) Une note technique relative à la mise en œuvre du suivi des substances de l'état chimique dans le biote précise les conditions de détermination de la fréquence requise dans cette plage.


      Pour les substances pertinentes à surveiller de la Catégorie A et les substances de l'état chimique, une surveillance dans une autre matrice ou un autre taxon de biote que celui indiqué dans le tableau ci-dessus est possible si les conditions suivantes sont remplies :


      -la NQE utilisée dans la nouvelle matrice ou le nouveau taxon de biote garantit au moins le même niveau de protection que la NQE pour la matrice citée dans le tableau ci-dessus ; et
      -la limite de quantification pour la matrice choisie ou le taxon de biote choisi est inférieure ou égale à 30 % de la NQE correspondante et l'incertitude de la mesure associée est inférieure ou égale à 50 % (facteur d'élargissement k = 2) au niveau de la norme de qualité environnementale correspondante, OU si ces deux conditions sur la limite de quantification et l'incertitude ne sont vérifiées simultanément pour aucune matrice, alors la surveillance est effectuée à l'aide des meilleures techniques disponibles n'entraînant pas de coûts excessifs, et les performances analytiques sur la nouvelle matrice choisie ou le nouveau taxon de biote choisi sont au moins aussi bonnes que sur la matrice citée dans le tableau ci-dessus.


      Si l'une de ces 2 conditions n'est pas vérifiée, la surveillance se fait obligatoirement sur la matrice citée dans le tableau ci-dessus.
      Si la nouvelle matrice choisie est le biote, alors les contrôles ont lieu conformément aux fréquences indiquées dans le tableau ci-dessus suivant le taxon considéré.
      Si la nouvelle matrice choisie est l'eau, les contrôles ont lieu au moins douze fois par an, une année par cycle de gestion.
      Lorsqu'une NQE pour le biote ou les sédiments est utilisée, un contrôle est réalisé dans l'eau de surface pour vérifier le respect de la conformité à la NQE en concentration maximale admissible, au moins dans les cas où un risque potentiel pour ou via l'environnement aquatique résultant d'une exposition aiguë est constaté sur la base de concentrations ou d'émissions mesurées ou estimées dans l'environnement.
      Les modalités de suivi dans le biote en métropole sont complétées par une note technique relative à la mise en œuvre du suivi des substances de l'état chimique dans le biote.
      Pour les bassins d'outre-mer, le suivi dans la matrice biote devra être réalisé conformément à une note technique à paraître.


      Tableau 30.-Nombre d'années de surveillance par SDAGE, pour chaque substance de l'état chimique, par bassin-cours d'eau, matrice eau



      Code Sandre

      Paramètre

      Numéro CAS

      Bassins ou groupement de bassins concernés

      Adour-Garonne

      Artois-Picaridie

      Loire-Bretagne

      Rhin-Meuse

      Rhône-Méditerranée
      et Corse

      Seine-Normandie

      Guadeloupe

      Guyane

      Martinique

      Mayotte

      Réunion

      1

      1101

      Alachlore

      15972-60-8

      0

      0

      0

      0

      0

      0

      1

      2

      2

      2

      0

      2

      1458

      Anthracène

      120-12-7

      1

      2

      1

      1

      1

      1

      1

      2

      2

      2

      1

      3

      1107

      Atrazine

      1912-24-9

      2

      2

      1

      1

      1

      2

      1

      2

      2

      2

      1

      4

      1114

      Benzène

      71-43-2

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      2

      2

      2

      1

      6

      1388

      Cadmium et ses composés

      7440-43-9

      1

      2

      1

      1

      1

      1

      1

      2

      2

      2

      1

      6 bis

      1276

      Tétrachlorure de carbone

      56-23-5

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      2

      2

      2

      1

      7

      1955

      Chloroalcanes C10-C13

      85535-84-8

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      8

      1464

      Chlorfenvinphos

      470-90-6

      0

      0

      0

      0

      0

      0

      1

      2

      2

      2

      0

      9

      1083

      Chlorpyrifos (éthylchlorpyrifos)

      2921-88-2

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      2

      2

      2

      1

      9 bis

      Pesticides cyclodiènes

      1103

      Aldrine

      309-00-2

      0

      0

      0

      0

      0

      1

      0

      2

      2

      2

      1

      1173

      Dieldrine

      60-57-1

      0

      0

      0

      0

      0

      1

      0

      2

      2

      2

      1

      1181

      Endrine

      72-20-8

      0

      0

      0

      0

      0

      1

      0

      2

      2

      2

      1

      1207

      Isodrine

      465-73-6

      0

      0

      0

      0

      0

      1

      0

      2

      2

      2

      1

      9 ter

      DDT total et para-para-DDT

      1144

      DDD 44'

      72-54-8

      1

      0

      1

      0

      0

      1

      1

      2

      2

      2

      1

      1146

      DDE 44'

      72-55-9

      1

      0

      1

      0

      0

      1

      1

      2

      2

      2

      1

      1147

      DDT 24'

      789-02-6

      1

      0

      1

      0

      0

      1

      1

      2

      2

      2

      1

      1148

      DDT 44'

      50-29-3

      1

      0

      1

      0

      0

      1

      1

      2

      2

      2

      1

      10

      1161

      1,2-dichloroéthane

      107-06-2

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      2

      2

      2

      1

      11

      1168

      Dichlorométhane

      75-09-2

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      2

      2

      2

      1

      12

      6616

      Di (2-ethylhexyle)-phthalate (DEHP)

      117-81-7

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      13

      1177

      Diuron

      330-54-1

      2

      2

      1

      2

      2

      2

      1

      2

      2

      2

      1

      14

      Endosulfan

      1178

      Endosulfan alpha

      959-98-8

      1

      0

      1

      0

      0

      0

      1

      2

      2

      2

      1

      1179

      Endosulfan bêta

      33213-65-9

      1

      0

      1

      0

      0

      0

      1

      2

      2

      2

      1

      18

      Hexachlorocyclohexane

      1200

      Hexachlorocyclohexane alpha

      319-84-6

      1

      1

      1

      1

      1

      2

      1

      2

      2

      2

      1

      1201

      Hexachlorocyclohexane bêta

      319-85-7

      1

      1

      1

      1

      1

      2

      1

      2

      2

      2

      1

      1202

      Hexachlorocyclohexane delta

      319-86-8

      1

      1

      1

      1

      1

      2

      1

      2

      2

      2

      1

      1203

      Hexachlorocyclohexane gamma

      58-89-9

      1

      1

      1

      1

      1

      2

      1

      2

      2

      2

      1

      19

      1208

      Isoproturon

      34123-59-6

      1

      2

      1

      2

      1

      2

      1

      2

      2

      2

      1

      20

      1382

      Plomb et ses composés

      7439-92-1

      1

      1

      1

      2

      2

      1

      2

      2

      2

      2

      2

      22

      1517

      Naphtalène

      91-20-3

      2

      2

      1

      2

      2

      2

      1

      2

      2

      2

      1

      23

      1386

      Nickel et ses composés

      7440-02-0

      1

      2

      1

      2

      2

      1

      2

      2

      2

      2

      2

      24

      1958

      Nonylphénols (4-nonylphénol)

      84852-15-3

      1

      1

      1

      2

      1

      1

      1

      2

      2

      2

      1

      25

      1959

      Octylphénols (4-1,1', 3,3'-tétraméthylbutylphénol)

      140-66-9

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      2

      2

      2

      1

      26

      1888

      Pentachlorobenzène

      608-93-5

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      27

      1235

      Pentachlorophénol

      87-86-5

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      2

      2

      2

      1

      29

      1263

      Simazine

      122-34-9

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      2

      2

      2

      1

      29 bis

      1272

      Tétrachloroéthylène

      127-18-4

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      2

      2

      2

      1

      29 ter

      1286

      Trichloroéthylène

      79-01-6

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      2

      2

      2

      1

      30

      2879

      Composés du tributylétain (Tributylétain cation)

      36643-28-4

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      31

      Trichlorobenzène

      1630

      Trichlorobenzène-1,2,3

      87-61-6

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      2

      2

      2

      1

      1283

      Trichlorobenzène-1,2,4

      120-82-1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      2

      2

      2

      1

      1629

      Trichlorobenzène-1,3,5

      108-70-3

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      2

      2

      2

      1

      32

      1135

      Trichlorométhane

      67-66-3

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      2

      2

      2

      1

      33

      1289

      Trifluraline

      1582-09-8

      0

      0

      0

      0

      0

      0

      1

      2

      2

      2

      0

      36

      2028

      Quinoxyfène

      124495-18-7

      2

      2

      1

      2

      2

      2

      2

      2

      2

      2

      2

      38

      1688

      Aclonifène

      74070-46-5

      2

      2

      1

      2

      2

      2

      2

      2

      2

      2

      2

      39

      1119

      Bifénox

      42576-02-3

      2

      2

      1

      2

      2

      2

      2

      2

      2

      2

      2

      40

      1935

      Cybutryne

      28159-98-0

      2

      2

      1

      2

      2

      2

      2

      2

      2

      2

      2

      41

      1140

      Cyperméthrine

      52315-07-8

      2

      2

      1

      2

      2

      2

      2

      2

      2

      2

      2

      42

      1170

      Dichlorvos

      62-73-7

      2

      2

      1

      2

      2

      2

      2

      2

      2

      2

      2

      45

      1269

      Terbutryne

      886-50-0

      2

      2

      1

      2

      2

      2

      2

      2

      2

      2

      2


      6. Surveillance des substances de l'état chimique et substances pertinentes pour les plans d'eau


      Tableau 31.-Surveillance des substances de l'état chimique et substances pertinentes dans les eaux de surface continentales-plans d'eau


      Paramètres contrôlés

      Propriétés des
      paramètres

      Matrice

      Nombre d'année
      de suivi par SDAGE

      Fréquence des
      contrôles
      par année

      Sites d'évaluation
      RCS concernés

      Les substances de l'état chimique (annexe II)

      Substances disposant d'une norme de qualité environnementale (NQE) biote (1)

      Poisson (2)

      1

      1

      Tout site où la pêche est possible et la ressource halieutique suffisante

      Invertébrés (2)

      1

      1

      Substances ne disposant pas d'une NQE biote

      Eau

      0 ou 1
      (Voir Tableau 32)

      4

      Tous

      Les substances pertinentes de la catégorie A (annexe III)

      Eau

      1

      4

      Tous

      Sédiment

      1

      1

      Les substances pertinentes des catégories B et C
      (annexe III)

      Si la matrice eau est pertinente (cf. annexe III)

      Eau

      1 (3)

      4

      25 % des sites du réseau de contrôle de surveillance

      Si la matrice sédiment est pertinente (cf. annexe III)

      Sédiment

      1 (3)

      1

      25 % des sites du réseau de contrôle de surveillance

      (1) Substances numérotées 5,7,12,15,16,17,21,26,28,34,35,37,43 et 44 (tableau 9 de l'annexe II au présent arrêté). Pour rappel, la directive préconise un suivi sur l'ensemble des sites du réseau de contrôle de surveillance, 6 années par SDAGE ou 2 pour les substances ubiquistes. Les fréquences indiquées dans ce tableau sont issues d'études de faisabilité scientifique et économique ;
      (2) Pour rappel, la directive 2013/39 exige le suivi sur poisson, à l'exception des substances n° 15 (fluoranthène), n° 28 (HAP) et n° 37 (dioxines et composés de type dioxine). Pour les substances n° 15 (fluoranthène) et n° 28 (HAP), la surveillance doit être réalisée dans les crustacés ou mollusques. Pour la substance n° 37 (dioxines et composés de type dioxine), la surveillance est réalisée dans le poisson, ou le crustacé ou le mollusque, conformément à l'annexe, section 5.3 du règlement (UE) n° 1259/2011 de la Commission du 2 décembre 2011 modifiant le règlement (CE) n° 1881/2006 en ce qui concerne les teneurs maximales en dioxines, en PCB de type dioxine et en PCB autres que ceux de type dioxine des denrées alimentaires ;
      (3) En l'absence d'une limite de quantification en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples « paramètre-matrice » de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques, la substance ne sera pas analysée.


      Pour les substances pertinentes à surveiller de la catégorie A et les substances de l'état chimique, une surveillance dans une autre matrice ou un autre taxon de biote que celui indiqué dans le tableau ci-dessus est possible si les conditions suivantes sont remplies ;


      -la NQE utilisée dans la nouvelle matrice ou le nouveau taxon de biote garantit au moins le même niveau de protection que la NQE pour la matrice citée dans le tableau ci-dessus ; et
      -la limite de quantification pour la matrice choisie ou le taxon de biote choisi est inférieure ou égale à 30 % de la NQE correspondante et l'incertitude de la mesure associée est inférieure ou égale à 50 % (facteur d'élargissement k = 2) au niveau de la norme de qualité environnementale correspondante, OU si ces deux conditions sur la limite de quantification et l'incertitude ne sont vérifiées simultanément pour aucune matrice, alors la surveillance est effectuée à l'aide des meilleures techniques disponibles n'entraînant pas de coûts excessifs, et les performances analytiques sur la nouvelle matrice choisie ou le nouveau taxon de biote choisi sont au moins aussi bonnes que sur la matrice citée dans le tableau ci-dessus.


      Si l'une de ces 2 conditions n'est pas vérifiée, la surveillance se fait obligatoirement sur la matrice citée dans le tableau ci-dessus.
      Si la nouvelle matrice choisie est le biote, alors les contrôles ont lieu conformément aux fréquences indiquées dans le tableau ci-dessus suivant le taxon de biote considéré.
      Si la nouvelle matrice choisie est l'eau, les contrôles ont lieu au moins quatre fois par an, une année par cycle de gestion.
      Lorsqu'une NQE pour le biote ou les sédiments est utilisée, un contrôle est réalisé dans l'eau de surface pour vérifier le respect de la conformité à la NQE en concentration maximale admissible, au moins dans les cas où un risque potentiel pour ou via l'environnement aquatique résultant d'une exposition aigüe est constaté sur la base de concentrations ou d'émissions mesurées ou estimées dans l'environnement.
      Les modalités de suivi dans le biote en métropole sont complétées par la note technique du 26 décembre 2017 relative à la mise en œuvre du suivi des substances de l'état chimique dans le biote.
      Pour les bassins d'outre-mer, le suivi dans la matrice biote devra être réalisé conformément à une note technique à paraître.


      Tableau 32.-Nombre d'années de surveillance par SDAGE, pour chaque substance de l'état chimique, par bassin-plans d'eau, matrice eau



      Code Sandre

      Paramètre

      Numéro CAS

      Bassins ou groupement de bassins concernés

      Adour-Garonne

      Artois-Picardie

      Loire-Bretagne

      Rhin-Meuse

      Rhône-Méditerranée
      et Corse

      Seine-Normandie

      Guadeloupe

      Guyane

      Martinique

      Mayotte

      Réunion

      1

      1101

      Alachlore

      15972-60-8

      1

      0

      0

      1

      0

      0

      1

      1

      1

      1

      1

      2

      1458

      Anthracène

      120-12-7

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      3

      1107

      Atrazine

      1912-24-9

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      4

      1114

      Benzène

      71-43-2

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      6

      1388

      Cadmium et ses composés

      7440-43-9

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      6 bis

      1276

      Tétrachlorure de carbone

      56-23-5

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      7

      1955

      Chloroalcanes C10-C13

      85535-84-8

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      8

      1464

      Chlorfenvinphos

      470-90-6

      1

      0

      0

      1

      0

      0

      1

      1

      1

      1

      1

      9

      1083

      Chlorpyrifos (éthylchlorpyrifos)

      2921-88-2

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      9 bis

      Pesticides cyclodiènes

      1103

      Aldrine

      309-00-2

      1

      0

      0

      1

      1

      0

      1

      1

      1

      1

      1

      1173

      Dieldrine

      60-57-1

      1

      0

      0

      1

      1

      0

      1

      1

      1

      1

      1

      1181

      Endrine

      72-20-8

      1

      0

      0

      1

      1

      0

      1

      1

      1

      1

      1

      1207

      Isodrine

      465-73-6

      1

      0

      0

      1

      1

      0

      1

      1

      1

      1

      1

      9 ter

      DDT total et para-para-DDT

      1144

      DDD 44'

      72-54-8

      1

      0

      0

      1

      1

      0

      1

      1

      1

      1

      1

      1146

      DDE 44'

      72-55-9

      1

      0

      0

      1

      1

      0

      1

      1

      1

      1

      1

      1147

      DDT 24'

      789-02-6

      1

      0

      0

      1

      1

      0

      1

      1

      1

      1

      1

      1148

      DDT 44'

      50-29-3

      1

      0

      0

      1

      1

      0

      1

      1

      1

      1

      1

      10

      1161

      1,2-dichloroéthane

      107-06-2

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      11

      1168

      Dichlorométhane

      75-09-2

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      12

      6616

      Di (2-ethylhexyle)-phthalate (DEHP)

      117-81-7

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      13

      1177

      Diuron

      330-54-1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      14

      Endosulfan

      1178

      Endosulfan alpha

      959-98-8

      1

      0

      0

      1

      0

      0

      1

      1

      1

      1

      1

      1179

      Endosulfan bêta

      33213-65-9

      1

      0

      0

      1

      0

      0

      1

      1

      1

      1

      1

      18

      Hexachlorocyclohexane

      1200

      Hexachlorocyclohexane alpha

      319-84-6

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1201

      Hexachlorocyclohexane bêta

      319-85-7

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1202

      Hexachlorocyclohexane delta

      319-86-8

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1203

      Hexachlorocyclohexane gamma

      58-89-9

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      19

      1208

      Isoproturon

      34123-59-6

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      20

      1382

      Plomb et ses composés

      7439-92-1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      22

      1517

      Naphtalène

      91-20-3

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      23

      1386

      Nickel et ses composés

      7440-02-0

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      24

      1958

      Nonylphénols (4-nonylphénol)

      84852-15-3

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      25

      1959

      Octylphénols (4-1,1', 3,3'-tétraméthylbutylphénol)

      140-66-9

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      26

      1888

      Pentachlorobenzène

      608-93-5

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      27

      1235

      Pentachlorophénol

      87-86-5

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      29

      1263

      Simazine

      122-34-9

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      29 bis

      1272

      Tétrachloroéthylène

      127-18-4

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      29 ter

      1286

      Trichloroéthylène

      79-01-6

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      30

      2879

      Composés du tributylétain (Tributylétain cation)

      36643-28-4

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      31

      Trichlorobenzène

      1630

      Trichlorobenzène-1,2,3

      87-61-6

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1283

      Trichlorobenzène-1,2,4

      120-82-1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1629

      Trichlorobenzène-1,3,5

      108-70-3

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      32

      1135

      Trichlorométhane

      67-66-3

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      33

      1289

      Trifluraline

      1582-09-8

      1

      0

      0

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      36

      2028

      Quinoxyfène

      124495-18-7

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      38

      1688

      Aclonifène

      74070-46-5

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      39

      1119

      Bifénox

      42576-02-3

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      40

      1935

      Cybutryne

      28159-98-0

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      41

      1140

      Cyperméthrine

      52315-07-8

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      42

      1170

      Dichlorvos

      62-73-7

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      45

      1269

      Terbutryne

      886-50-0

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1

      1


      7. Surveillance des substances de l'état chimique et substances pertinentes dans les eaux littorales


      Tableau 33.-Surveillance des substances de l'état chimique, et substances pertinentes dans les eaux littorales


      Paramètres contrôlés

      Propriétés des paramètres

      Matrice

      Nombre d'année
      de suivi par SDAGE

      Fréquence des contrôles par année

      Sites d'évaluation concernés

      Les substances de l'état chimique (annexe II)

      Substances disposant d'une norme de qualité environnementale (NQE) biote (1)
      et substances prioritaires bioaccumulées par les mollusques bivalves et non métabolisées par ces organismes (4)

      Mollusque (2)

      2 (Réseau ROCCH)
      2 (Réseau RINBIO)

      1

      Réseaux ROCCH et RINBIO

      Substances ne disposant pas d'une NQE biote et substances n'étant pas bioaccumulées par les mollusques bivalves.

      Eau (5)

      1

      12

      Tous

      Les substances pertinentes de la catégorie A (annexe III)

      Chlordécone en Guadeloupe et Martinique

      Eau (5)

      1

      4

      Tous

      Biote

      Les taxons, fréquences et sites seront définis en fonction des études de faisabilité en cours

      Les substances pertinentes des catégories B et C
      (annexe III)

      Si la matrice eau est pertinente (cf. annexe III)

      Les prescriptions nationales seront définies en fonction des résultats des chantiers en cours sur les échantillonneurs passifs.

      25 % des sites du réseau de contrôle de surveillance

      Si la matrice sédiment est pertinente (cf. annexe III)

      Sédiment

      1 (3)

      1

      25 % des sites du réseau de contrôle de surveillance

      (1) Substances numérotées 5,7,12,15,16,17,21,26,28,34,35,37,43 et 44 (Tableau 9 de l'annexe II au présent arrêté). Pour rappel, la directive préconise un suivi sur l'ensemble des sites du réseau de contrôle de surveillance, 6 années par SDAGE ou 2 pour les substances ubiquistes. Les fréquences indiquées dans ce tableau sont issues d'études de faisabilité scientifique et économique ;
      (2) L'ensemble des substances doit être mesuré sur les mollusques, et ce en dépit des taxons spécifiques indiqués dans la directive :
      Pour rappel, la directive 2013/39 exige le suivi sur poisson, à l'exception des substances n° 15 (fluoranthène), n° 28 (HAP) et n° 37 (dioxines et composés de type dioxine). Pour les substances n° 15 (fluoranthène) et n° 28 (HAP), la surveillance doit être réalisée dans les crustacés ou mollusques. Pour la substance n° 37 (dioxines et composés de type dioxine), la surveillance est réalisée dans le poisson, ou le crustacé ou le mollusque, conformément à l'annexe, section 5.3 du règlement (UE) n° 1259/2011 de la Commission du 2 décembre 2011 modifiant le règlement (CE) n° 1881/2006 en ce qui concerne les teneurs maximales en dioxines, en PCB de type dioxine et en PCB autres que ceux de type dioxine des denrées alimentaires ;
      (3) En l'absence d'une limite de quantification en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples « paramètre-matrice » de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques en 2019, la substance ne sera pas analysée ;
      (4) Substances numérotées 2,6,7,8,9, 9bis, 9ter, 12,14,18,20,22,23,24,25,26,27,30,31,32,33,36,38,39,40,41,45 ;
      (5) Eventuellement, des dispositions alternatives relatives à la méthode de prélèvement et d'analyse peuvent être employées si elles permettent des évaluations d'une pertinence opérationnelle au moins équivalente (sur avis d'Aquaref et du ministère en charge de l'environnement).


      Pour les substances pertinentes à surveiller de la catégorie A et les substances de l'état chimique, une surveillance dans une autre matrice ou un autre taxon de biote que celui indiqué dans le tableau ci-dessus est possible si les conditions suivantes sont remplies ;


      -la NQE utilisée dans la nouvelle matrice ou le nouveau taxon de biote garantit au moins le même niveau de protection que la NQE pour la matrice citée dans le tableau ci-dessus ; et
      -la limite de quantification pour la matrice choisie ou le taxon de biote choisi est inférieure ou égale à 30 % de la NQE correspondante et l'incertitude de la mesure associée est inférieure ou égale à 50 % (facteur d'élargissement k = 2) au niveau de la norme de qualité environnementale correspondante, OU si ces deux conditions sur la limite de quantification et l'incertitude ne sont vérifiées simultanément pour aucune matrice, alors la surveillance est effectuée à l'aide des meilleures techniques disponibles n'entraînant pas de coûts excessifs, et les performances analytiques sur la nouvelle matrice choisie ou le nouveau taxon de biote choisi sont au moins aussi bonnes que sur la matrice citée dans le tableau ci-dessus.


      Si l'une de ces deux conditions n'est pas vérifiée, la surveillance se fait obligatoirement sur la matrice citée dans le tableau ci-dessus.
      Si la nouvelle matrice choisie est le biote, alors les contrôles ont lieu conformément aux fréquences indiquées dans le tableau ci-dessus.
      Si la nouvelle matrice choisie est l'eau, les contrôles ont lieu au moins douze fois par an, une année par cycle de gestion.
      Lorsqu'une NQE pour le biote ou les sédiments est utilisée, un contrôle est réalisé dans l'eau de surface pour vérifier le respect de la conformité à la NQE en concentration maximale admissible, au moins dans les cas où un risque potentiel pour ou via l'environnement aquatique résultant d'une exposition aigüe est constaté sur la base de concentrations ou d'émissions mesurées ou estimées dans l'environnement.
      Les modalités de suivi dans le biote en métropole sont complétées par la note technique du 26 décembre 2017 relative à la mise en œuvre du suivi des substances de l'état chimique dans le biote.
      Pour les bassins d'outre-mer, le suivi dans la matrice biote devra être réalisé conformément à une note technique à paraître.


      8. Surveillance visant à évaluer l'évolution en tendance des concentrations de substances potentiellement bioaccumulables dans les milieux aquatiques de surface


      Les substances à surveiller en priorité pour l'évolution en tendance sont celles qui peuvent s'accumuler dans le biote et/ ou les sédiments. Il s'agit des métaux et polluants organiques dont le log Kow est supérieur à trois et tout particulièrement des substances 2,5,6,7,12,15,16,17,18,20,21,26,28,30,34,35,36,37,43 et 44 de l'annexe X de la directive 2000/60/ CE.
      Ce contrôle de surveillance est effectué dans le biote ou les sédiments ou encore les deux sur l'ensemble des sites de contrôle de surveillance au moins une fois par an tous les trois ans a minima. Cette surveillance est effectuée sur l'ensemble des sites de contrôle de surveillance où le suivi de la matrice choisie est possible.


    • ANNEXE VII
      FRÉQUENCES ET VALEURS GUIDES DE DENSITÉS MINIMALES POUR LE RÉSEAU DE SURVEILLANCE DE L'ÉTAT QUANTITATIF DES EAUX SOUTERRAINES


      1. Densité minimale


      Tableau 34.-Densités minimales pour le réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines


      TYPE DE LA MASSE D'EAU SOUTERRAINE

      Valeurs guides de
      DENSITÉ minimale (1)
      (nombre de points/ km2)

      Classes de masses d'eau souterraine

      Nature des écoulements

      Dominante sédimentaire non alluviale (DS)

      Entièrement libre (EL)

      Avec présence de karstification

      1/500

      Sans présence de karstification

      1/500

      Entièrement captif (EC)

      1/3000

      Une ou des partie (s) libre (s) et une ou des partie (s) captive (s), les écoulements sont majoritairement libres (ML)

      1/500

      Une ou des partie (s) libre (s) et une ou des partie (s) captive (s), les écoulements sont majoritairement captifs (MC)

      1/3000

      Alluvial (A)

      1/500

      Socle (S)

      1/7000

      Édifice volcanique (EV)

      1/7000

      Système hydraulique composite propre aux zones intensément plissées de montagne (IP)

      1/7000

      Système imperméable localement aquifère (IL)

      à adapter au cas par cas

      (1) Les densités indicatives données dans le tableau ci-dessus peuvent être toutefois diminuées sur la base des connaissances techniques et des avis d'experts argumentés, si cette diminution n'influe pas sur le niveau de connaissance de l'état de la masse d'eau.


      2. Fréquences de suivi


      Tableau 35.-Fréquences de suivi minimales pour le réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines


      TYPE DE LA MASSE D'EAU SOUTERRAINE

      Fréquence minimale

      Dominante sédimentaire non alluviale (DS)

      Libre (s) et captif dissociés

      Entièrement libre (EL)

      Avec présence de karstification

      1/ j

      Sans présence de karstification

      1/ semaine

      Entièrement captif (EC)

      1/ mois

      Libre (s) et captif associés

      Une ou des partie (s) libre (s) et une ou des partie (s) captive (s), les écoulements sont majoritairement captifs (MC)

      1/ mois

      Une ou des partie (s) libre (s) et une ou des partie (s) captive (s), les écoulements sont majoritairement libres (ML)

      1/ semaine

      Alluvial (A)

      1/ semaine

      Socle (S)

      1/ semaine

      Edifice volcanique (EV)

      1/ semaine

      Système hydraulique composite propre aux zones intensément plissées de montagne (IP)

      1/ semaine

      Système imperméable localement aquifère (IL)

      1/ semaine


    • ANNEXE VIII
      DENSITÉS MINIMALES DES SITES, PARAMÈTRES ET FRÉQUENCES POUR LE PROGRAMME DE CONTRÔLE DE SURVEILLANCE DE L'ÉTAT CHIMIQUE DES EAUX SOUTERRAINES


      1. Densités minimales


      Tableau 36.-Densités minimales pour le réseau de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines


      TYPE DE LA MASSE D'EAU SOUTERRAINE

      Valeurs guides de
      DENSITÉ minimale (1)
      (nombre de points/ km2)

      Classes de masses d'eau souterraine

      Nature des écoulements

      Dominante sédimentaire non alluviale (DS)

      Libre (s) et captif dissociés

      Entièrement libre (EL)

      Avec présence de karstification

      1/500

      Sans présence de karstification

      1/500

      Entièrement captif (EC)

      1/3000

      Libre (s) et captif associés

      Une ou des partie (s) libre (s) et une ou des partie (s) captive (s), les écoulements sont majoritairement captifs MC)

      1/3000

      Une ou des partie (s) libre (s) et une ou des partie (s) captive (s), les écoulements sont majoritairement libres (ML)

      1/500

      Alluvial (A)

      1/500

      Socle (S)

      1/3500

      Edifice volcanique (EV)

      1/3500

      Système hydraulique composite propre aux zones intensément plissées de montagne (IP)

      1/3500

      Système imperméable localement aquifère (IL)

      Au cas par cas en tenant compte des connaissances sur le fonctionnement hydrodynamique du système.

      (1) Les densités indicatives données dans le tableau ci-dessus peuvent être toutefois diminuées sur la base des connaissances techniques et des avis d'experts argumentés, si cette diminution n'influe pas sur le niveau de connaissance de l'état de la masse d'eau.


      2. Paramètres et fréquences


      Les listes de substances ci-dessous constituent le socle minimal de substances à surveiller. Les bassins complètent cette surveillance en fonction des enjeux spécifiques identifiés au niveau de chaque bassin.
      Il convient notamment d'ajouter aux listes ci-dessous les paramètres indicatifs des pressions qui s'exercent sur les masses d'eau souterraine et, en particulier, les paramètres pour lesquels une norme de qualité ou une valeur seuil a été fixée par l'arrêté du 17 décembre 2008 établissant les critères d'évaluation et les modalités de détermination de l'état des eaux souterraines.
      Certaines substances sont identifiées comme faisant partie d'une catégorie B, d'une catégorie C ou à la fois d'une catégorie B et d'une catégorie C.
      Les substances faisant partie de la catégorie B sont surveillées dès le début de cycle en respectant la LQ en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples « paramètre-matrice » de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux.
      Les substances faisant partie de la catégorie C sont surveillées à partir du milieu du cycle, soit à partir de 2025, en respectant la LQ en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples « paramètre-matrice » de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques.
      Pour les substances identifiées comme faisant partie la fois de la catégorie B et de la catégorie C, la surveillance doit être menée sur les trois premières années du cycle en respectant la LQ en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples « paramètre-matrice » de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques. La surveillance pour le reste du cycle (à compter de 2025) doit respecter la nouvelle LQ en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples « paramètre-matrice » de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques, si elle existe.
      Trois niveaux d'analyses (régulière, photographique et intermédiaire) décrits aux 2.1,2.2 et 2.3 ci-dessous sont à mener pour le contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines.


      2.1. Analyse régulière


      Réalisée tous les ans sur tous les sites du programme de contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines, elle comprend a minima un prélèvement annuel pour les nappes captives, et deux prélèvements dans l'année pour les nappes libres avec un prélèvement en période de hautes eaux et un prélèvement en période de basses eaux.
      Les paramètres à analyser à minima dans ce cadre comprennent les paramètres listés dans les deux tableaux ci-dessous :


      Tableau 37.-Paramètres de l'analyse régulière du contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines


      Code Sandre

      Nom Sandre

      Code CAS

      Fond géochimique élevé reconnu comme possible en France

      Fraction à analyser

      Laboratoire/ in situ

      Unité

      1295

      Turbidité

      Eau brute

      in situ

      NFU

      1301

      Température

      Eau brute

      in situ

      ° C

      1302

      pH

      Eau brute

      in situ

      U pH

      1303

      Conductivité (25°)

      X

      Eau brute

      in situ

      µS/ cm

      1311

      O2 dissous

      Eau brute

      in situ

      mg/ l

      1312

      taux de saturation en O2

      Eau brute

      in situ

      %

      1327

      Bicarbonates

      71-52-3

      X

      Eau filtrée

      Laboratoire

      mg/ l

      1328

      Carbonates

      3812-32-6

      X

      Eau filtrée

      Laboratoire

      mg/ l

      1330

      Potentiel redox

      Eau brute

      in situ

      mV ENH

      1335

      Ammonium

      14798-03-9

      X

      Eau filtrée

      Laboratoire

      mg/ l

      1337

      Chlorures

      16887-00-6

      X

      Eau filtrée

      Laboratoire

      mg/ l

      1338

      Sulfate

      14808-79-8

      X

      Eau filtrée

      Laboratoire

      mg/ l

      1339

      Nitrites

      14797-65-0

      Eau filtrée

      Laboratoire

      mg/ l

      1340

      Nitrates

      14797-55-8

      Eau filtrée

      Laboratoire

      mg/ l

      1342

      Silicates

      15593-90-5

      X

      Eau filtrée

      Laboratoire

      mg/ l

      1347

      T. A. C.

      Eau filtrée

      Laboratoire

      -

      1350

      Phosphore total

      7723-14-0

      X

      Eau brute

      Laboratoire

      mg/ l

      1367

      Potassium

      7440-9-7

      X

      Eau filtrée

      Laboratoire

      mg/ l

      1372

      Magnésium

      7439-95-4

      X

      Eau filtrée

      Laboratoire

      mg/ l

      1374

      Calcium

      7440-70-2

      X

      Eau filtrée

      Laboratoire

      mg/ l

      1375

      Sodium

      7440-23-5

      X

      Eau filtrée

      Laboratoire

      mg/ l

      1393

      Fer

      7439-89-6

      X

      Eau filtrée

      Laboratoire

      µg/ l

      1394

      Manganèse

      7439-96-5

      X

      Eau filtrée

      Laboratoire

      µg/ l

      1399

      Chlore total (*)

      Eau brute

      Laboratoire

      -

      1433

      Orthophosphates (PO4)

      14265-44-2

      X

      Eau filtrée

      Laboratoire

      mg/ l

      1841

      Carbone organique

      Eau brute

      Laboratoire

      mg/ l

      7073

      Fluorure

      16984-48-8

      X

      Eau filtrée

      Laboratoire

      mg/ l

      (*) Uniquement si chloration à la crépine


      Les paramètres ci-dessous sont à analyser sur eau brute en laboratoire. Le suivi de ces paramètres peut passer en analyse photographique sur les points du RCS qui ne sont soumis à aucune pression et sur lesquels aucun micropolluant n'a été quantifié. En effet, pour ces points, le suivi en régulier peut se limiter aux seuls paramètres non micropolluants.
      Dans le cas où un fond géochimique élevé est identifié pour l'un des paramètres ci-après, le paramètre est à intégrer dans l'analyse régulière du contrôle de surveillance de la masse d'eau concernée : As, Al, Se, Ba, Br, B, Cu, Mo, Ni, Zn (3).


      (3) Si la valeur « anomalique » et la variabilité temporelle naturelle des concentrations sont connues et que l'absence d'anthropique (direct ou indirect) est certain (uniquement naturel), alors une campagne par cycle peut s'avérer suffisante.


    • Tableau 38.-Liste des micropolluants de l'analyse régulière du contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines


      Code Sandre

      Paramètre

      Code CAS

      Famille chimique

      Catégorie

      Optionnel pour les DOM

      B

      C

      1083

      Chlorpyriphos-éthyl

      2921-88-2

      Organophosphorés

      x

      1101

      Alachlore

      15972-60-8

      Organochlorés

      x

      1107

      Atrazine

      1912-24-9

      Triazines et métabolites

      x

      1108

      Atrazine déséthyl

      6190-65-4

      Triazines et métabolites

      x

      1109

      Atrazine déisopropyl

      1007-28-9

      Triazines et métabolites

      x

      1113

      Bentazone

      25057-89-0

      Divers (autres organiques)

      x

      x

      1114

      Benzène

      71-43-2

      Divers (autres organiques)

      x

      1115

      Benzo (a) pyrène

      50-32-8

      HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)

      x

      1117

      Benzo (k) fluoranthène

      207-08-9

      HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)

      x

      1118

      Benzo (g, h, i) pérylène

      191-24-2

      HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)

      x

      1133

      Chloridazone

      1698-60-8

      Divers (autres organiques)

      x

      1137

      Cyanazine

      21725-46-2

      Triazines et métabolites

      x

      1153

      déméton-S-méthyl

      919-86-8

      Organophosphorés

      x

      1161

      Dichloroéthane-1,2

      107-06-2

      Divers (autres organiques)

      x

      1177

      Diuron

      330-54-1

      Urées et métabolites

      x

      1221

      Métolachlore

      51218-45-2

      Organochlorés

      x

      1231

      Oxydéméton-méthyl

      301-12-2

      Organophosphorés

      x

      1263

      Simazine

      122-34-9

      Triazines et métabolites

      x

      x

      1276

      Tétrachlorure de carbone

      56-23-5

      Divers (autres organiques)

      x

      1292

      O-xylène

      95-47-6

      Divers (autres organiques)

      x

      1473

      Chlorothalonil

      1897-45-6

      Divers (autres organiques)

      x

      1506

      Glyphosate

      1071-83-6

      Divers (autres organiques)

      x

      1667

      Oxadiazon

      19666-30-9

      Organochlorés

      x

      1669

      Norflurazone

      27314-13-2

      Divers (autres organiques)

      x

      1670

      Métazachlore

      67129-08-2

      Organochlorés

      x

      1678

      Diméthénamide

      87674-68-8

      Divers (autres organiques)

      x

      1706

      Métalaxyl

      57837-19-1

      Divers (autres organiques)

      x

      1713

      Thiabendazole

      148-79-8

      Divers (autres organiques)

      x

      1753

      Chlorure de vinyle

      75-01-4

      Divers (autres organiques)

      x

      1830

      Atrazine déisopropyl déséthyl

      3397-62-4

      Triazines et métabolites

      x

      x

      1832

      2-hydroxy atrazine

      2163-68-0

      Triazines et métabolites

      x

      x

      1882

      Nicosulfuron

      111991-09-4

      Urées sulfonylorées et métabolites

      x

      1903

      Acétochlore

      34256-82-1

      Organochlorés

      x

      1907

      AMPA

      1066-51-9

      Divers (autres organiques)

      x

      1958

      4-nonylphenols ramifiés

      84852-15-3

      Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A

      x

      x

      2546

      Dimétachlore

      50563-36-5

      Organochlorés

      x

      2737

      Desmethylnorflurazon

      23576-24-1

      Divers (autres organiques)

      x

      2766

      Bisphénol A

      80-05-7

      Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A

      x

      2897

      Cyromazine

      66215-27-8

      Divers (autres organiques)

      x

      2925

      M + P xylène

      108-38-3/106-42-3

      Divers (autres organiques)

      x

      3159

      Atrazine 2-hydroxy-desethyl

      19988-24-0

      Triazines et métabolites

      x

      x

      5347

      Acide perfluoro-octanoïque (PFOA)

      335-67-1

      PFC (PFOA, PFOS)

      x

      5977

      Acide perfluoro-n-heptanoïque (PFHpA)

      375-85-9

      PFC (PFOA, PFOS)

      x

      5978

      Acide perfluoro-n-hexanoïque (PFHxA)

      307-24-4

      PFC (PFOA, PFOS)

      x

      5979

      Acide perfluoropentanoique (PFPeA)

      2706-90-3

      PFC (PFOA, PFOS)

      x

      x

      5980

      Acide perfluorobutanoique (PFBA)

      375-22-4

      PFC (PFOA, PFOS)

      x

      x

      6025

      Acide perfluorobutane sulfonique (PFBS)

      59933-66-3

      PFC (PFOA, PFOS)

      x

      x

      6378

      Desphenyl-chloridazon

      6339-19-1

      Divers (autres organiques)

      x

      6379

      Methyl-desphenyl-chloridazon

      17254-80-7

      Divers (autres organiques)

      x

      6380

      Diméthachlore-OXA

      1086384-49-7

      Organochlorés

      x

      6381

      Diméthachlore-ESA

      1231710-75-0

      Organochlorés

      x

      6384

      N, N-Dimethylsulfamid (DMS)

      3984-14-3

      Divers (autres organiques)

      x

      6507

      Acide perfluorododecanoique (PFDoDA)

      307-55-1

      PFC (PFOA, PFOS)

      x

      x

      6508

      Acide perfluorononanoique (PFNA)

      375-95-1

      PFC (PFOA, PFOS)

      x

      x

      6509

      Acide perfluorodecanoïque (PFDA)

      335-76-2

      PFC (PFOA, PFOS)

      x

      x

      6510

      Acide perfluoroundecanoique (PFUnDA)

      2058-94-8

      PFC (PFOA, PFOS)

      x

      x

      6542

      Acide perfluoroheptane sulfonique (PFHpS)

      375-92-8

      PFC (PFOA, PFOS)

      x

      x

      6549

      Acide perfluorotridecanoique (PFTrDA)

      72629-94-8

      PFC (PFOA, PFOS)

      x

      x

      6550

      Acide perfluorodecane sulfonique (PFDS)

      335-77-3

      PFC (PFOA, PFOS)

      x

      x

      6561

      Perfluorooctane sulfonate (PFOS)

      45298-90-6

      PFC (PFOA, PFOS)

      x

      x

      6616

      Di (2-ethylhexyl) phtalate (DEHP)

      117-81-7

      Phtalates

      x

      x

      6660

      Tolyltriazole

      29385-43-1

      Divers (autres organiques)

      x

      x

      6800

      Alachlore ESA

      142363-53-9

      Organochlorés

      x

      x

      6830

      Perfluorohexanesulfonic acid (PFHS)

      355-46-4

      PFC (PFOA, PFOS)

      x

      6853

      Métolachlore OXA

      152019-73-3

      Organochlorés

      x

      6854

      Métolachlore ESA

      171118-09-5

      Organochlorés

      x

      6855

      Alachlore OXA

      171262-17-2

      Organochlorés

      x

      x

      6856

      Acétochlore ESA

      187022-11-3

      Organochlorés

      x

      6862

      Acétochlore OXA

      194992-44-4

      Organochlorés

      x

      6864

      Flufenacet-sulfonic acid (ESA)

      201668-32-8

      Acétamides et métabolites

      x

      6865

      Dimethenamid-ESA

      205939-58-8

      Acétamides et métabolites

      x

      6894

      Métazachlore OXA

      1231244-60-2

      Organochlorés

      x

      6895

      Métazachlore ESA

      172960-62-2

      Organochlorés

      x

      7543

      Benzotriazole

      95-14-7

      Divers (autres organiques)

      x

      7717

      Chlorothalonil-SA (R417888)

      1418095-02-9

      Organochlorés

      x

      7727

      Diméthachlore CGA 369873

      Organochlorés

      x

      7729

      Métolachlore NOA 413173

      Organochlorés

      x

      8738

      Acide perfluoropentane sulfonique (PFPeS)

      2706-91-4

      PFC (PFOA, PFOS)

      x

      x

      8739

      Acide perfluorononane sulfonique (PFNS)

      68259-12-1

      PFC (PFOA, PFOS)

      x

      x

      8740

      Acide perfluoroundecane sulfonique

      749786-16-1

      PFC (PFOA, PFOS)

      x

      x

      8741

      Acide perfluorododecane sulfonique

      79780-39-5

      PFC (PFOA, PFOS)

      x

      x

      8742

      Acide perfluorotridecane sulfonique

      791563-89-8

      PFC (PFOA, PFOS)

      x

      x

      8864

      Chlorothalonil R419492

      Divers (autres organiques)

      x

      8865

      Chlorothalonil R471811

      Divers (autres organiques)

      x

      Les PFC passent en surveillance intermédiaire pour la Guyane au vu des pressions anthropiques et le nombre d'habitant au km.


      2.2. Analyse photographique


      Réalisée une fois par cycle sur tous les sites du programme de contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines, elle comprend un prélèvement annuel pour les nappes captives, et deux prélèvements dans l'année pour les nappes libres avec un prélèvement en période de hautes eaux et un prélèvement en période de basses eaux.


      2.2.1. Substances communes métropole et DOM


      Les paramètres a minima à analyser en laboratoire concernant tout le territoire national sont listés dans le tableau ci-dessous. La fraction à analyser est l'eau brute pour tous les paramètres, à l'exception des paramètres de la famille « Métaux/ métalloïdes » et des paramètres perchlorates (code Sandre 6219), chlorates (code Sandre 1752) et bromures (code Sandre 6505) qui sont à analyser sur eau filtrée.


      Tableau 39.-Paramètres de l'analyse photographique du contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines communs métropole et DOM


      Code Sandre

      Paramètre

      Code CAS

      Famille chimique

      Catégorie

      B

      C

      1103

      Aldrine

      309-00-2

      Divers (autres organiques)

      x

      1084

      Cyanures libres

      Autres éléments minéraux

      x

      1105

      Aminotriazole

      61-82-5

      Divers (autres organiques)

      x

      1122

      Bromoforme

      75-25-2

      COHV, solvants chlorés, fréons

      x

      1129

      Carbendazime

      10605-21-7

      Carbamates

      x

      1135

      Chloroforme

      67-66-3

      COHV, solvants chlorés, fréons

      x

      1141

      2,4-D

      94-75-7

      Divers (autres organiques)

      x

      1158

      Dibromochloromethane

      124-48-1

      COHV, solvants chlorés, fréons

      x

      1165

      Dichlorobenzène-1,2

      95-50-1

      Divers (autres organiques)

      x

      1166

      Dichlorobenzène-1,4

      106-46-7

      Divers (autres organiques)

      x

      1167

      Dichloromonobromométhane

      75-27-4

      COHV, solvants chlorés, fréons

      x

      1185

      Fénarimol

      60168-88-9

      Divers (autres organiques)

      x

      1209

      Linuron

      330-55-2

      Urées et métabolites

      x

      1210

      Malathion

      121-75-5

      Organophosphorés

      x

      1212

      2,4-MCPA

      94-74-6

      Urées et métabolites

      x

      1228

      Monuron

      150-68-5

      Urées et métabolites

      x

      1269

      Terbutryne

      886-50-0

      Triazines et métabolites

      x

      1362

      Bore

      7440-42-8

      Métaux/ métalloïdes

      x

      1369

      Arsenic

      7440-38-2

      Métaux/ métalloïdes

      x

      1370

      Aluminium

      7429-90-5

      Métaux/ métalloïdes

      x

      1371

      Chrome hexavalent (*)

      18540-29-9

      Métaux/ métalloïdes

      x

      1376

      Antimoine

      7440-36-0

      Métaux/ métalloïdes

      x

      1382

      Plomb

      7439-92-1

      Métaux/ métalloïdes

      x

      1383

      Zinc

      7440-66-6

      Métaux/ métalloïdes

      x

      1385

      Sélénium

      7782-49-2

      Métaux/ métalloïdes

      x

      1386

      Nickel

      7440-02-0

      Métaux/ métalloïdes

      x

      1387

      Mercure

      7439-97-6

      Métaux/ métalloïdes

      x

      1388

      Cadmium

      7440-43-9

      Métaux/ métalloïdes

      x

      1389

      Chrome

      7440-47-3

      Métaux/ métalloïdes

      x

      1390

      Cyanures totaux

      57-12-5

      Autres éléments minéraux

      x

      1392

      Cuivre

      7440-50-8

      Métaux/ métalloïdes

      x

      1395

      Molybdène

      7439-98-7

      Métaux/ métalloïdes

      x

      1396

      Baryum

      7440-39-3

      Métaux/ métalloïdes

      x

      1414

      Propyzamide

      23950-58-5

      Divers (autres organiques)

      x

      1456

      Dichloroéthylène-1,2 cis

      156-59-2

      Divers (autres organiques)

      x

      1457

      Acrylamide

      79-06-1

      Divers (autres organiques)

      x

      1462

      n-Butyl Phtalate (DBP)

      84-74-2

      Phtalates

      x

      1479

      Dibromo-1,2 chloro-3 propane

      96-12-8

      Divers (autres organiques)

      x

      1481

      Acide dichloroacétique

      79-43-6

      Divers (autres organiques)

      x

      1493

      EDTA

      60-00-4

      Divers (autres organiques)

      x

      1497

      Ethylbenzène

      100-41-4

      Divers (autres organiques)

      x

      1498

      Dibromoéthane-1,2

      106-93-4

      Divers (autres organiques)

      x

      1521

      Acide nitrilotriacétique

      139-13-9

      Divers (autres organiques)

      x

      1541

      Styrène

      100-42-5

      Divers (autres organiques)

      x

      1549

      Trichlorophénol-2,4,6

      88-06-2

      Divers (autres organiques)

      x

      1580

      Dioxane-1,4

      123-91-1

      Divers (autres organiques)

      x

      1652

      Hexachlorobutadiène

      87-68-3

      Divers (autres organiques)

      x

      1655

      Dichloropropane-1,2

      78-87-5

      Divers (autres organiques)

      x

      1666

      Oxadixyl

      77732-09-3

      Divers (autres organiques)

      x

      1700

      Fenpropidine

      67306-00-7

      Divers (autres organiques)

      x

      1702

      Formaldehyde

      50-00-0

      Divers (autres organiques)

      x

      x

      1709

      Piperonyl butoxyde

      51-03-6

      Divers (autres organiques)

      x

      1727

      Dichloroéthylène-1,2 trans

      156-60-5

      Divers (autres organiques)

      x

      1738

      Dibromoacétonitrile

      3252-43-5

      Divers (autres organiques)

      x

      1748

      Heptachlore époxyde exo cis

      1024-57-3

      Organochlorés

      x

      1749

      Heptachlore époxyde endo trans

      28044-83-9

      Organochlorés

      x

      1751

      Bromates

      15541-45-4

      Autres éléments minéraux

      x

      1752

      Chlorates

      14866-68-3

      Autres éléments minéraux

      x

      1814

      Diflufenicanil

      83164-33-4

      Divers (autres organiques)

      x

      1877

      Imidaclopride

      138261-41-3

      Divers (autres organiques)

      x

      1888

      Pentachlorobenzène

      608-93-5

      Divers (autres organiques)

      x

      1924

      Butyl benzyl phtalate (BBP)

      85-68-7

      Phtalates

      x

      1951

      Azoxystrobine

      131860-33-8

      Divers (autres organiques)

      x

      1954

      Terbuthylazine hydroxy

      66753-07-9

      Triazines et métabolites

      x

      1965

      Asulame

      3337-71-1

      Carbamates

      x

      2011

      2,6-Dichlorobenzamide

      2008-58-4

      Divers (autres organiques)

      x

      2013

      Anthraquinone

      84-65-1

      Anilines et dérivés

      x

      2051

      Terbumeton désethyl

      30125-64-5

      Triazines et métabolites

      x

      2629

      Ethynyl estradiol

      57-63-6

      Stéroles et stéroïdes (oestrogènes, progestogènes)

      x

      5296

      Carbamazepine

      298-46-4

      Divers (autres organiques)

      x

      5349

      Diclofenac

      15307-86-5

      Divers (autres organiques)

      x

      5350

      Ibuprofene

      15687-27-1

      Divers (autres organiques)

      x

      5353

      Ketoprofene

      22071-15-4

      Divers (autres organiques)

      x

      5354

      Paracetamol

      103-90-2

      Divers (autres organiques)

      x

      5356

      Sulfamethoxazole

      723-46-6

      Divers (autres organiques)

      x

      5400

      Norethindrone

      68-22-4

      Stéroles et stéroïdes (oestrogènes, progestogènes)

      x

      5424

      Sotalol

      3930-20-9

      Divers (autres organiques)

      x

      5430

      Triclosan

      3380-34-5

      Autres phénols

      x

      6219

      Perchlorate

      14797-73-0

      Autres éléments minéraux

      x

      6505

      Bromure

      24959-67-9

      Autres éléments minéraux

      x

      6519

      Cafeine

      58-08-2

      Divers (autres organiques)

      x

      6533

      Ofloxacine

      82419-36-1

      Divers (autres organiques)

      x

      6540

      Ciprofloxacine

      85721-33-1

      Divers (autres organiques)

      x

      6618

      Galaxolide

      1222-05-5

      Divers (autres organiques)

      x

      6725

      Carbamazepine epoxide

      36507-30-9

      Divers (autres organiques)

      x

      6731

      Metronidazole

      443-48-1

      Divers (autres organiques)

      x

      6735

      Acide acetylsalicylique

      50-78-2

      Divers (autres organiques)

      x

      6755

      Metformine

      657-24-9

      Divers (autres organiques)

      x

      7007

      Indice hydrocarbure

      Divers (autres organiques)

      x

      7012

      2-Hydroxy Ibuprofen

      51146-55-5

      Divers (autres organiques)

      x

      7594

      Bisphenol S

      80-09-1

      Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A

      x

      1740

      Dichloroacétonitrile

      3018-12-0

      Organochlorés

      x

      6321

      Monochloramine

      10599-90-3

      Autres éléments minéraux

      x

      (*) Uniquement en cas de dépassement du seuil de 6 μ g/ L en chrome total selon avis de l'ANSES n° 2011-SA-0127


      2.2.2. Substances complémentaires pour la métropole


      Les paramètres a minima à analyser en laboratoire sur eau brute, uniquement en métropole, sont listés dans le tableau suivant.


      Tableau 40.-Paramètres de l'analyse photographique du contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines complémentaires pour la métropole


      Code
      Sandre

      Paramètre

      Code CAS

      Famille chimique

      Catégorie

      B

      C

      1082

      Benzo (a) anthracène

      56-55-3

      HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)

      x

      1092

      Prosulfocarbe

      52888-80-9

      Carbamates

      x

      1116

      Benzo (b) fluoranthène

      205-99-2

      HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)

      x

      1136

      Chlortoluron

      15545-48-9

      Urées et métabolites

      x

      1139

      Cymoxanil

      57966-95-7

      Divers (autres organiques)

      x

      1169

      Dichlorprop

      120-36-5

      Divers (autres organiques)

      x

      1173

      Dieldrine

      60-57-1

      Organochlorés

      x

      1175

      Diméthoate

      60-51-5

      Organophosphorés

      x

      1176

      Dinoterbe

      1420-07-1

      Divers (autres organiques)

      x

      1178

      Endosulfan alpha

      959-98-8

      Organochlorés

      x

      1179

      Endosulfan bêta

      33213-65-9

      Organochlorés

      x

      1184

      Ethofumésate

      26225-79-6

      Divers (autres organiques)

      x

      1191

      Fluoranthène (*)

      206-44-0

      HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)

      x

      1197

      Heptachlore

      76-44-8

      Organochlorés

      x

      1204

      Indéno (1,2,3-cd) pyrène

      193-39-5

      HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)

      x

      1206

      Iprodione

      36734-19-7

      Divers (autres organiques)

      x

      1208

      Isoproturon

      34123-59-6

      Urées et métabolites

      x

      1215

      Métamitrone

      41394-05-2

      Triazines et métabolites

      x

      1225

      Métribuzine

      21087-64-9

      Triazines et métabolites

      x

      1253

      Prochloraz

      67747-09-5

      Divers (autres organiques)

      x

      1261

      Pyrimiphos-méthyl

      29232-93-7

      Organophosphorés

      x

      1268

      Terbuthylazine

      5915-41-3

      Triazines et métabolites

      x

      1272

      Tétrachloroéthylène

      127-18-4

      COHV, solvants chlorés, fréons

      x

      1278

      Toluene

      108-88-3

      Benzène et dérivés

      x

      1284

      Trichloroéthane-1,1,1

      71-55-6

      COHV, solvants chlorés, fréons

      x

      1286

      Trichloroéthylène

      79-01-6

      COHV, solvants chlorés, fréons

      x

      1288

      Triclopyr

      55335-06-3

      Divers (autres organiques)

      x

      1359

      Cyprodinil

      121552-61-2

      Divers (autres organiques)

      x

      1403

      Diméthomorphe

      110488-70-5

      Divers (autres organiques)

      x

      1406

      Lénacile

      2164-08-1

      Divers (autres organiques)

      x

      1432

      Pyriméthanil

      53112-28-0

      Divers (autres organiques)

      x

      1453

      Acénaphtène (*)

      83-32-9

      HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)

      x

      1474

      Chlorprophame

      101-21-3

      Carbamates

      x

      1476

      Chrysène (*)

      218-01-9

      HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)

      x

      1480

      Dicamba

      1918-00-9

      Organochlorés

      x

      1517

      Naphtalène (*)

      91-20-3

      HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)

      x

      1519

      Napropamide

      15299-99-7

      Divers (autres organiques)

      x

      1524

      Phénanthrène

      85-01-8

      HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)

      x

      1528

      Pirimicarbe

      23103-98-2

      Carbamates

      x

      1537

      Pyrène (*)

      129-00-0

      HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)

      x

      1618

      Méthyl-2-Naphtalène (*)

      91-57-6

      HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)

      x

      1621

      Dibenzo (a, h) anthracène (*)

      53-70-3

      HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)

      x

      1623

      Fluorène (*)

      86-73-7

      HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)

      x

      1662

      Sulcotrione

      99105-77-8

      Divers (autres organiques)

      x

      1680

      Cyproconazole

      94361-06-5

      Triazines et métabolites

      x

      1688

      Aclonifène

      74070-46-5

      Divers (autres organiques)

      x

      1694

      Tébuconazole

      107534-96-3

      Divers (autres organiques)

      x

      1699

      Diquat

      2764-72-9

      Divers (autres organiques)

      x

      1708

      Piclorame

      1918-02-1

      Divers (autres organiques)

      x

      1744

      Epoxiconazole

      133855-98-8

      Triazines et métabolites

      x

      1763

      Ethidimuron

      30043-49-3

      Urées et métabolites

      x

      1765

      Fluroxypyr

      69377-81-7

      Divers (autres organiques)

      x

      1796

      Métaldéhyde

      108-62-3

      Divers (autres organiques)

      x

      1797

      Metsulfuron méthyle

      74223-64-6

      Urées et métabolites

      x

      1816

      Fosetyl

      15845-66-6

      Divers (autres organiques)

      x

      1879

      Metconazole

      125116-23-6

      Triazines et métabolites

      x

      1913

      Thifensulfuron méthyl

      79277-27-3

      Urées et métabolites

      x

      1940

      Thiafluamide

      142459-58-3

      Divers (autres organiques)

      x

      1959

      4-tert-Octylphenol

      140-66-9

      Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A

      x

      1969

      mepiquat

      15302-91-7

      Divers (autres organiques)

      x

      2008

      Flurtamone

      96525-23-4

      Divers (autres organiques)

      x

      2017

      Clomazone

      81777-89-1

      Divers (autres organiques)

      x

      2045

      Terbuthylazine désethyl

      30125-63-4

      Triazines et métabolites

      x

      2076

      Mésotrione

      104206-82-8

      Aldéhydes et cétones

      x

      2085

      Sulfosulfuron

      141776-32-1

      Urées et métabolites

      x

      2087

      Quinmerac

      90717-03-6

      Divers (autres organiques)

      x

      2096

      Trinexapac-ethyl

      95266-40-3

      Divers (autres organiques)

      x

      2534

      Prosulfuron

      94125-34-5

      Urées et métabolites

      x

      2563

      Iodosulfuron-methyl

      185119-76-0

      Urées et métabolites

      x

      2566

      1,2,3,4,6,7,8,9-Octa chlo rodibenzo-p-dioxine (***)

      3268-87-9

      PCB (arochlors), PCT, Dioxines, Furanes (PCDD, PCDF)

      x

      2575

      1,2,3,4,6,7,8-Hepta chlo rodibenzo-p-dioxine (***)

      35822-46-9

      PCB (arochlors), PCT, Dioxines, Furanes (PCDD, PCDF)

      x

      2578

      mesosulfuron-methyl

      208465-21-8

      Urées et métabolites

      x

      2596

      1,2,3,4,6,7,8-Hepta chlo rodibenzofurane (***)

      67562-39-4

      PCB (arochlors), PCT, Dioxines, Furanes (PCDD, PCDF)

      x

      2597

      1,2,3,4,7,8,9-Hepta chlorodibenzofurane

      55673-89-7

      PCB (arochlors), PCT, Dioxines, Furanes (PCDD, PCDF)

      x

      2610

      4-tert-butylphénol

      98-54-4

      Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A

      x

      2744

      Fosthiazate

      98886-44-3

      Organophosphorés

      x

      2806

      Foramsulfuron

      173159-57-4

      Urées et métabolites

      x

      2810

      Florasulam

      145701-23-1

      Triazines et métabolites

      x

      2915

      pentabromodiphényl éther (congénère 100) (**)

      189084-64-8

      PBDE et PBB

      x

      2916

      Pentabromodiphényl éther (congénère 99) (**)

      60348-60-9

      PBDE et PBB

      x

      2929

      Dichlormide

      37764-25-3

      Divers (autres organiques)

      x

      2986

      Imazamox

      114311-32-9

      Divers (autres organiques)

      x

      5248

      Octachlorodibenzofuranne

      39001-02-0

      PCB (arochlors), PCT, Dioxines, Furanes (PCDD, PCDF)

      x

      5299

      N-Butylbenzene sulfonamide

      3622-84-2

      Benzène et dérivés

      x

      5526

      Boscalid

      188425-85-6

      Divers (autres organiques)

      x

      5554

      Chlormequat

      7003-89-6

      Divers (autres organiques)

      x

      5645

      Hydrazide maleique

      123-33-1

      Divers (autres organiques)

      x

      6390

      Thiamethoxam

      153719-23-4

      Divers (autres organiques)

      x

      6393

      Flonicamid

      158062-67-0

      Divers (autres organiques)

      x

      6520

      Cotinine

      486-56-6

      Divers (autres organiques)

      x

      6522

      Erythromycine

      114-07-8

      Divers (autres organiques)

      x

      6720

      Tramadol

      27203-92-5

      Divers (autres organiques)

      x

      6751

      1,7-Dimethylxanthine

      611-59-6

      Divers (autres organiques)

      x

      (*) Pour les HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés), dans un objectif de cohérence analytique et/ ou cohérence avec des listes issues des ESU, il est possible de demander aux laboratoires en plus des substances du tableau, la substance de code SANDRE 1458, sans surcoût ;
      (**) Pour les PBDE et PBB, dans un objectif de cohérence analytique et/ ou cohérence avec des listes issues des ESU, il est possible de demander aux laboratoires en plus des substances du tableau, sans surcoût, les substances aux codes Sandre suivants : 2911,2912,2919 et 2920 ;
      (***) Pour les dioxines et furanes, dans un objectif de cohérence analytique et/ ou cohérence avec des listes issues des ESU, il est possible de demander aux laboratoires en plus des substances du tableau, sans surcoût, les substances aux codes Sandre suivants : 2562,2569,2571,2572,2573,2586,2588,2589,2591,2592,2593,2594,2597.


      2.2.1. Substances complémentaires pour les DOM


      Pour les DOM, les paramètres complémentaires à analyser a minima sur eau brute en laboratoire, sont les suivants :


      Tableau 41.-Paramètres de l'analyse photographique du contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines complémentaires pour les DOM


      Code
      Sandre

      Paramètre

      Code CAS

      Famille chimique

      Catégorie

      B

      C

      1104

      Amétryne

      834-12-8

      Triazines et métabolites

      x

      1113

      Bentazone

      25057-89-0

      Divers (autres organiques)

      x

      1170

      Dichlorvos

      62-73-7

      Organophosphorés

      x

      1201

      Hexachlorocyclohexane bêta (*)

      319-85-7

      Organochlorés

      x

      1202

      Hexachlorocyclohexane delta (*)

      319-86-8

      Organochlorés

      x

      1203

      Hexachlorocyclohexane gamma (*)

      58-89-9

      Organochlorés

      x

      1235

      Pentachlorophénol

      87-86-5

      Autres phénols

      x

      1257

      Propiconazole

      60207-90-1

      Triazines et métabolites

      x

      1263

      Simazine

      122-34-9

      Triazines et métabolites

      x

      1280

      Triadiménol

      55219-65-3

      Divers (autres organiques)

      x

      1515

      Métobromuron (*)

      3060-89-7

      Urées et métabolites

      x

      1540

      Chlorpyriphos-méthyl

      5598-13-0

      Organophosphorés

      x

      1673

      Hexazinone

      51235-04-2

      Triazines et métabolites

      x

      1686

      Bromacil

      314-40-9

      Divers (autres organiques)

      x

      1704

      Imazalil

      35554-44-0

      Divers (autres organiques)

      x

      1830

      Atrazine déisopropyl déséthyl

      3397-62-4

      Triazines et métabolites

      x

      1832

      2-hydroxy atrazine

      2163-68-0

      Triazines et métabolites

      x

      1866

      Chlordécone (*)

      143-50-0

      Organochlorés

      x

      1905

      Difénoconazole

      119446-68-3

      Divers (autres organiques)

      x

      2009

      Fipronil

      120068-37-3

      Divers (autres organiques)

      x

      3159

      Atrazine 2-hydroxy-desethyl

      19988-24-0

      Triazines et métabolites

      x

      6260

      1-(2,6-Dichloro-4-trifluoromethylphenyl)-3-cyano-4-trifluoromethanesul fonyl-5-aminopyrazole

      120068-36-2

      Divers (autres organiques)

      x

      6577

      Chlordecone-5b-hydro (*)

      53308-47-7

      Organochlorés

      x

      6616

      Di (2-ethylhexyl) phtalate (DEHP)

      117-81-7

      Phtalates

      x

      7494

      Dioctylétain cation

      60004-29-7

      Divers (autres organiques)

      x

      6660

      Tolyltriazole

      29385-43-1

      Divers (autres organiques)

      x

      (*) Paramètres optionnels à la Réunion


      2.3. Analyse intermédiaire


      En complément de l'analyse photographique, une analyse complémentaire est à réaliser sur un quart des sites du programme de contrôle de surveillance. Certains paramètres de la campagne photographique sont donc à analyser deux fois par cycle sur un nombre réduit de points. Dans la mesure du possible, ces analyses sont réalisées à trois ans d'intervalle.
      Cette analyse intermédiaire complémentaire sur un nombre réduit de point comprend un prélèvement annuel pour les nappes captives, et deux prélèvements dans l'année pour les nappes libres avec un prélèvement en période de hautes eaux et un prélèvement en période de basses eaux.
      Les paramètres a minima à analyser en laboratoire dans ce cadre sont listés dans le tableau ci-dessous. La fraction à analyser est l'eau brute pour tous les paramètres, à l'exception des paramètres de la famille « Métaux/ métalloïdes » et des paramètres perchlorates (code Sandre 6219) et chlorates (code Sandre 1752), qui sont à analyser sur eau filtrée.


      Tableau 42.-Paramètres de l'analyse intermédiaire du contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines


      Code Sandre

      Paramètre

      Code CAS

      Famille chimique

      Catégorie

      Optionnel pour les DOM

      B

      C

      1084

      Cyanures libres

      Autres éléments minéraux

      x

      1105

      Aminotriazole

      61-82-5

      Divers (autres organiques)

      x

      1129

      Carbendazime

      10605-21-7

      Carbamates

      x

      1136

      Chlortoluron

      15545-48-9

      Urées et métabolites

      x

      x

      1141

      2,4-D

      94-75-7

      Divers (autres organiques)

      x

      1206

      Iprodione

      36734-19-7

      Divers (autres organiques)

      x

      x

      1209

      Linuron

      330-55-2

      Urées et métabolites

      x

      1210

      Malathion

      121-75-5

      Organophosphorés

      x

      1212

      2,4-MCPA

      94-74-6

      Urées et métabolites

      x

      1253

      Prochloraz

      67747-09-5

      Divers (autres organiques)

      x

      x

      1268

      Terbuthylazine

      5915-41-3

      Triazines et métabolites

      x

      x

      1278

      Toluene

      108-88-3

      Benzène et dérivés

      x

      x

      1359

      Cyprodinil

      121552-61-2

      Divers (autres organiques)

      x

      x

      1369

      Arsenic

      7440-38-2

      Métaux/ métalloïdes

      x

      1370

      Aluminium

      7429-90-5

      Métaux/ métalloïdes

      x

      1376

      Antimoine

      7440-36-0

      Métaux/ métalloïdes

      x

      1383

      Zinc

      7440-66-6

      Métaux/ métalloïdes

      x

      1385

      Sélénium

      7782-49-2

      Métaux/ métalloïdes

      x

      1389

      Chrome

      7440-47-3

      Métaux/ métalloïdes

      x

      1390

      Cyanures totaux

      57-12-5

      Autres éléments minéraux

      x

      1392

      Cuivre

      7440-50-8

      Métaux/ métalloïdes

      x

      1396

      Baryum

      7440-39-3

      Métaux/ métalloïdes

      x

      1406

      Lénacile

      2164-08-1

      Divers (autres organiques)

      x

      x

      1414

      Propyzamide

      23950-58-5

      Divers (autres organiques)

      x

      1462

      n-Butyl Phtalate (DBP)

      84-74-2

      Phtalates

      x

      1474

      Chlorprophame

      101-21-3

      Carbamates

      x

      x

      1480

      Dicamba

      1918-00-9

      Organochlorés

      x

      x

      1528

      Pirimicarbe

      23103-98-2

      Carbamates

      x

      x

      1694

      Tébuconazole

      107534-96-3

      Divers (autres organiques)

      x

      x

      1700

      Fenpropidine

      67306-00-7

      Divers (autres organiques)

      x

      1709

      Piperonyl butoxyde

      51-03-6

      Divers (autres organiques)

      x

      1744

      Epoxiconazole

      133855-98-8

      Triazines et métabolites

      x

      x

      1796

      Métaldéhyde

      108-62-3

      Divers (autres organiques)

      x

      x

      1814

      Diflufenicanil

      83164-33-4

      Divers (autres organiques)

      x

      1877

      Imidaclopride

      138261-41-3

      Divers (autres organiques)

      x

      1924

      Butyl benzyl phtalate (BBP)

      85-68-7

      Phtalates

      x

      1951

      Azoxystrobine

      131860-33-8

      Divers (autres organiques)

      x

      5296

      Carbamazepine

      298-46-4

      Divers (autres organiques)

      x

      5349

      Diclofenac

      15307-86-5

      Divers (autres organiques)

      x

      5350

      Ibuprofene

      15687-27-1

      Divers (autres organiques)

      x

      5353

      Ketoprofene

      22071-15-4

      Divers (autres organiques)

      x

      5354

      Paracetamol

      103-90-2

      Divers (autres organiques)

      x

      5356

      Sulfamethoxazole

      723-46-6

      Divers (autres organiques)

      x

      5430

      Triclosan

      3380-34-5

      Autres phénols

      x

      5526

      Boscalid

      188425-85-6

      Divers (autres organiques)

      x

      x

      6219

      Perchlorate

      14797-73-0

      Autres éléments minéraux

      x

      6533

      Ofloxacine

      82419-36-1

      Divers (autres organiques)

      x

      6725

      Carbamazepine epoxide

      36507-30-9

      Divers (autres organiques)

      x

      5400

      Norethindrone

      68-22-4

      Stéroles et stéroïdes (oestrogènes, progestogènes)

      x

      6755

      Metformine

      657-24-9

      Divers (autres organiques)

      x

      7594

      Bisphenol S

      80-09-1

      Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A

      x


      3. Fréquences


      Tableau 43.-Fréquences de suivi des paramètres de l'état chimique des eaux souterraines


      Paramètres contrôlés

      Nombre d'année de suivi par SDAGE

      Fréquence des contrôles par année

      Sites concernés

      Les substances de l'analyse régulière

      Catégorie B : 6
      Catégorie C : 3 (*)

      1 pour les nappes captives, 2 pour les nappes libres avec un prélèvement en période de hautes eaux et un prélèvement en période de basses eaux.

      Tous

      Les substances de l'analyse intermédiaire

      Catégorie B : 2
      Catégorie C : 1 (*)

      25 % des sites du réseau de contrôle de surveillance

      Les substances de l'analyse photographique

      Catégorie B : 1
      Catégorie C : 1 ou 0 (en fonction de la date de réalisation de la campagne) (*)

      Tous

      (*) En l'absence d'une limite de quantification en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples « paramètre-matrice » de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques en 2019, la substance ne sera pas analysée.


    • ANNEXE IX
      MÉTHODOLOGIE D'IDENTIFICATION DES MASSES D'EAU À SUIVRE ET DE SÉLECTION DES SITES D'EVALUATION POUR LE PROGRAMME DE CONTRÔLES OPÉRATIONNELS DES EAUX DE SURFACE


      Des contrôles opérationnels sont effectués pour toutes les masses d'eau qui sont identifiées comme risquant de ne pas répondre à leurs objectifs environnementaux mentionnés au IV de l'article L. 212-1 du code de l'environnement sur la base de l'étude d'incidence effectuée en application du point I (2°, d) de l'article R. 212-3 du code de l'environnement ou d'un contrôle de surveillance, et pour les masses d'eau dans lesquelles sont rejetées des substances de la liste de substances prioritaires.
      Les sites d'évaluation du contrôle opérationnel doivent être représentatifs de l'état d'une masse d'eau dans son ensemble, vis-à-vis de sa typologie naturelle et de l'incidence des pressions anthropiques qui s'y exercent. L'état évalué doit en effet refléter la situation dominante observée à l'échelle de la masse d'eau et non pas les incidences locales de pressions sans incidences sur le fonctionnement global de la masse d'eau. Les sites d'évaluation représentatifs de l'état de la masse d'eau sont sélectionnés comme suit :


      -pour les masses d'eau courant un risque en raison de pressions ponctuelles importantes : des points de contrôle en nombre suffisant pour évaluer l'ampleur et l'incidence des pressions ponctuelles. Lorsqu'une masse d'eau est soumise à plusieurs pressions ponctuelles, les points de contrôle peuvent être sélectionnés en vue d'évaluer l'ampleur et l'incidence de ces pressions dans leur ensemble ;
      -pour les masses d'eau courant un risque en raison de pressions diffuses importantes : des points de contrôle en nombre suffisant, à l'intérieur d'une sélection des masses d'eau, pour évaluer l'ampleur et l'incidence des pressions diffuses. Les masses d'eau sont sélectionnées de manière à être représentatives des risques relatifs de pressions diffuses et des risques relatifs de ne pas avoir un bon état des eaux de surface ;
      -pour les masses d'eau courant un risque en raison de pressions hydromorphologiques importantes : des points de contrôle en nombre suffisant, à l'intérieur d'une sélection des masses d'eau, pour évaluer l'ampleur et l'incidence des pressions hydromorphologiques. Les masses d'eau sont sélectionnées de manière à donner des indications sur l'incidence globale des pressions hydromorphologiques auxquelles toutes les masses sont soumises.


      Ainsi, les masses d'eau sont suivies :


      -soit directement au niveau de la masse d'eau concernée ;
      -soit indirectement, par extrapolation à partir de données obtenues sur des masses d'eau adjacentes ou dans des contextes similaires.


      Le suivi indirect des masses d'eau par extrapolation spatiale. Cette deuxième possibilité peut être pertinente dans les cas suivants :
      Dans le cas de pressions d'origine diffuse ou hydromorphologique, si des données obtenues dans des contextes similaires (masses d'eau de même type et soumises à des pressions comparables) peuvent être extrapolées pour évaluer l'impact des pressions à l'échelle de la masse d'eau considérée. Cette extrapolation pourra s'effectuer par le biais d'outils de modélisation.
      Il est possible dans ce cas de procéder par échantillonnage de masses d'eau représentatives. Seule cette sélection de masses d'eau représentatives est suivie directement.
      Cette approche peut également être appliquée dans le cas de pressions ponctuelles pour les très petits cours d'eau uniquement.
      Dans le cas de pressions ponctuelles, si les informations sur les masses d'eau adjacentes permettent d'évaluer l'impact des pressions à l'échelle de la masse d'eau considérée.
      Le suivi indirect des masses d'eau devra pouvoir être justifié et documenté.
      En complément de ce programme de contrôle opérationnel élaboré et mis en œuvre spécifiquement pour répondre aux objectifs de l'article 7 du présent arrêté à l'échelle des districts, le programme de contrôles opérationnels peut également inclure des contrôles effectués pour répondre à d'autres finalités, notamment du suivi de pressions à une échelle plus locale que celle de la masse d'eau, lorsque cela est pertinent par rapport aux objectifs visés, notamment :
      1° Le contrôle des eaux réceptrices de rejets provenant de stations d'épuration des eaux urbaines résiduaires et, plus généralement, de l'ensemble des contrôles des déversements et des eaux réceptrices prévus à l'article R. 211-14 du code de l'environnement ; les contrôles déjà effectués au titre de l'auto-surveillance exercée par l'exploitant, dans les conditions fixées par l'article 4 de l'arrêté du 22 décembre 1994 susvisé, peuvent être utilisés à cette fin ;
      2° Le contrôle des effets sur l'environnement des émissions provenant d'installations classées pour la protection de l'environnement prévu à l'article R. 512-28 du code de l'environnement ; les contrôles déjà effectués au titre de l'arrêté du 2 février 1998 susvisé peuvent être utilisés à cette fin ;
      3° Le contrôle sanitaire déjà effectué en application des articles R. 1321-15 et R. 1321-16 du code de la santé publique.


    • ANNEXE X
      MÉTHODOLOGIE DE SÉLECTION DES ÉLÉMENTS DE QUALITÉ, PARAMÈTRES ET FRÉQUENCES POUR LE PROGRAMME DE CONTRÔLES OPÉRATIONNELS DES EAUX DE SURFACE


      1. Principes généraux


      La règle générale est :


      -d'établir l'état des masses d'eau identifiées comme risquant de ne pas satisfaire aux objectifs environnementaux mentionnés au IV de l'article L. 212-1 du code de l'environnement ;
      -d'évaluer l'impact des pressions à l'origine du risque de non atteinte des objectifs environnementaux au travers du suivi des éléments de qualité ou paramètres les plus sensibles à ces pressions, ainsi que l'évolution de cet impact suite au programme de mesures.


      Les éléments de qualité ou paramètres les plus sensibles correspondent :


      -pour l'état écologique : à un ou des paramètres physico-chimiques à risque de dépassement des valeurs-seuils (cf. arrêté du 25 janvier 2010 modifié relatif aux méthodes et critères d'évaluation de l'état écologique de l'état chimique et du potentiel écologique des eaux de surface), et/ ou la (ou les) substance (s) rejetée (s) en quantité (s) importante (s) (substances autres que les substances de l'état chimique), et/ ou un (ou des) élément (s) hydromorphologique (s) et/ ou le (ou les) élément (s) biologique (s) le (s) plus sensible (s) ;
      -pour l'état chimique : à la ou les substance (s) à risque de dépassement des normes de qualité environnementale (annexe VIII de l'arrêté du 25 janvier 2010 relatif aux méthodes et critères d'évaluation de l'état écologique, de l'état chimique et du potentiel écologique des eaux de surface pris en application des articles R. 212-10, R. 212-11 et R. 212-18 du code de l'environnement).


      Le suivi des paramètres du compartiment écologique et/ ou chimique est à adapter suivant la nature de la pression à l'origine du risque.


      1.1. Organisation générale du programme de contrôles opérationnels


      Dans le cadre du programme de contrôles opérationnels, un suivi peut être réalisé avant la mise en œuvre des programmes de mesures pour établir l'état et identifier les éléments les plus sensibles aux pressions.
      L'organisation générale cible est la suivante : après la mise en œuvre des mesures inscrites au programme de mesures, dans un délai compatible avec la réalisation des effets des mesures sur le milieu, le contrôle opérationnel est mis en place en 3 phases successives :


      -d'abord, le contrôle a lieu sur le ou les éléments physico-chimiques, chimiques ou hydromorphologiques les plus sensibles aux pressions à l'origine du risque ;
      -après constat de l'amélioration des éléments ci-dessus, le ou les éléments biologiques les plus sensibles aux pressions peuvent être contrôlés ;
      -l'évaluation à terme de l'état peut ensuite être établie sur la base de l'ensemble des éléments de qualité, en mobilisant des moyens de modélisation ou d'expertise pour les paramètres et éléments de qualité qui n'auraient pas été surveillés au titre du contrôle opérationnel.


      Cette organisation cible peut toutefois être adaptée pour tenir compte des contraintes pratiques, organisationnelles et budgétaires, mais également de l'état des connaissances disponibles quant au déroulement et l'état d'avancement de la mise en œuvre du programme de mesures. Ces adaptations pourraient par exemple conduire à programmer le contrôle opérationnel globalement sur l'ensemble du programme de surveillance adossé au SDAGE et arrêté par le préfet coordonnateur de bassin, ou encore démarrer le contrôle de tout ou partie des éléments de qualité biologique en même temps que les éléments de qualité physico-chimique, chimique, et hydromorphologique.


      1.2. Sélection des fréquences


      La fréquence des contrôles requise pour tout paramètre est déterminée de manière à apporter des données suffisantes pour une évaluation valable de l'état de l'élément de qualité en question. A titre indicatif, les contrôles devraient avoir lieu a minima aux fréquences indiquées dans le tableau ci-dessous, à moins que des fréquences moins importantes ne se justifient sur la base des connaissances techniques et des avis d'experts. Les fréquences peuvent également dans certains cas être augmentées, par exemple pour les éléments de qualité biologique et chimique les plus sensibles aux pressions afin de suivre la tendance de retour au bon état. A titre indicatif, les paramètres et éléments de qualité à suivre, en tout ou partie, en fonction du type de pression, sont décrits par type d'eau dans la section 2 de la présente annexe.


      Tableau 44.-Fréquences des contrôles opérationnels des eaux de surface


      COURS D'EAU

      PLAN D'EAU

      EAUX DE TRANSITION

      EAUX CÔTIÈRES

      Biologique

      Phytoplancton

      4 fois par an tous les ans (*)

      4 fois par an tous les 3 ans (*)

      2 fois par an tous les ans

      2 fois par an tous les ans

      Autre flore aquatique

      1 fois tous les 3 ans

      1 fois tous les 3 ans

      1 fois tous les 3 ans

      1 fois tous les 3 ans

      Macro-invertébrés

      1 fois tous les 3 ans

      1 fois tous les 3 ans

      1 fois tous les 3 ans

      1 fois tous les 3 ans

      Poissons

      1 fois tous les 3 ans

      1 fois tous les 3 ans

      1 fois tous les 3 ans

      Hydromorphologique

      Continuité

      1 fois tous les 6 ans

      Hydrologie

      Continu

      12 fois par an tous les ans

      Morphologie

      1 fois tous les 6 ans

      1 fois tous les 6 ans

      1 fois tous les 6 ans

      1 fois tous les 6 ans

      Physico-chimique

      Température

      4 fois par an tous les ans

      4 fois par an tous les 3 ans

      4 fois par an tous les ans

      4 fois par an tous les ans

      Bilan d'oxygène

      4 fois par an tous les ans

      4 fois par an tous les 3 ans

      4 fois par an tous les ans

      4 fois par an tous les ans

      Salinité

      4 fois par an tous les ans

      4 fois par an tous les 3 ans

      4 fois par an tous les ans

      Nutriments

      4 fois par an tous les ans

      4 fois par an tous les 3 ans

      4 fois par an tous les ans

      4 fois par an tous les ans

      Etat d'acidification

      4 fois par an tous les ans

      4 fois par an tous les 3 ans

      Autres polluants

      4 fois par an tous les ans

      4 fois par an tous les 3 ans

      4 fois par an tous les ans

      4 fois par an tous les ans

      Substances prioritaires

      12 fois par an tous les ans

      4 fois par an tous les 3 ans

      12 fois par an tous les ans

      12 fois par an tous les ans

      (*) Prévoir les prélèvements en période de croissance de la végétation (mai à octobre pour la métropole)


      Les fréquences intra-annuelles et interannuelles sont choisies de manière à parvenir à un niveau de confiance et de précision acceptable. Les fréquences interannuelles sont notamment à adapter en fonction des caractéristiques et de l'état de la masse d'eau ainsi que de la nature des mesures mises en place.
      Les fréquences de contrôle sont choisies de manière à tenir compte de la variabilité des paramètres résultant des conditions à la fois naturelles et anthropiques. L'époque à laquelle les contrôles sont effectués est déterminée de manière à réduire au minimum l'effet des variations saisonnières sur les résultats, et donc à assurer que les résultats reflètent les modifications subies par la masse d'eau du fait des variations des pressions anthropiques.
      Pour constater le retour au bon état de la masse d'eau, les fréquences de contrôle pourront être accrues, lorsque cela est nécessaire, pour disposer de la chronique de données définies par l'arrêté du 25 janvier 2010 modifié relatif aux méthodes et critères d'évaluation de l'état des eaux. Dans ce cas, pour constater le retour au bon état, la périodicité et la fréquence de contrôle sur les stations du contrôle opérationnel pourront être identiques à celles réalisées sur les stations de contrôle de surveillance (cf. annexe VI).
      Dès lors que la masse d'eau est évaluée en bon état, le contrôle opérationnel réalisé sur celle-ci pourra être adapté (par exemple fréquence interannuelles assouplies) dans l'attente d'une nouvelle évaluation du risque qui viendra le cas échéant confirmer la possibilité de lever le contrôle opérationnel sur cette masse d'eau, à l'occasion de la mise à jour du programme de contrôle opérationnel du bassin.


      2. Paramètres et éléments de qualité à suivre par type d'eaux à titre indicatif


      Les tableaux suivants décrivent les paramètres et éléments de qualité à suivre, en tout ou partie, à titre indicatif, par type d'eaux en fonction du type de pression.
      Les paramètres morphologiques sensibles aux pressions à l'origine du risque pourront être caractérisés sur la base d'un avis d'expert en s'appuyant préférentiellement sur les protocoles existants (tel que CARHYCE ou AURAH-CE pour les cours d'eau). Dès lors que l'un de ces protocoles est mis en œuvre, il est recommandé de le réaliser dans son intégralité.


      2.1 Eaux côtières (toutes façades)


      Tableau 45.-Paramètres et éléments de qualité à suivre dans les eaux côtières


      Type de pression

      Paramètres et éléments de qualité à suivre

      Rejets de nutriments d'origine ponctuelle ou diffuse : enjeu eutrophisation

      Eléments physico-chimiques (ATL) :
      -flux de nutriments
      -suivi hivernal de nutriments dans la masse d'eau
      -suivi estival de l'oxygène dissous

      Eléments biologiques :
      -phytoplancton ou macroalgues

      Rejets de micropolluants (d'origine domestique ou industrielle ou agricole) : enjeu pollution par les substances toxiques

      Eléments chimiques :
      substance (s) de l'état chimique ou polluant (s) spécifique (s) de l'état écologique

      Eléments biologiques :
      Tous les éléments pertinents du type

      Emprises et constructions littorales : enjeu destruction d'habitats côtiers

      Eléments hydromorphologiques :
      Inventaire et surface des emprises

      Éléments biologiques :
      -en fonction de l'habitat détruit (ATL)
      -herbiers surveillance microsurfacique ou macroalgues (MED)

      Activités nautiques (ancre, arts traînants...) : enjeu pression physique

      Eléments biologiques :
      -angiospermes et invertébrés (ATL)
      -herbiers : surveillance microsurfacique (MED)

      Espèces exotiques envahissantes

      Eléments biologiques à l'origine de la pression :
      caractéristiques de colonisation par la ou les espèces (recouvrement relatif, profondeur maximale de colonisation, compétition avec les communautés indigènes)

      Eléments biologiques du même compartiment biologique que l'espèce exotique envahissante

      Activités de dragage, clapage ou rejets :
      enjeu turbidité et transport de micropolluants

      Eléments physico-chimiques :
      turbidité

      Eléments chimiques :
      substance (s) de l'état chimique ou polluant (s) spécifique (s) de l'état écologique pertinents

      Eléments biologiques :
      macrophytes ou invertébrés

      Piétinement

      Eléments biologiques :
      macrophytes


      2.2. Eaux de transition (façade Manche Atlantique)


      Tableau 46.-Paramètres et éléments de qualité à suivre dans les eaux de transition (façade Manche Atlantique)


      Type de pression

      Paramètres et éléments de qualité à suivre

      Rejets de nutriments d'origine ponctuelle ou diffuse : enjeu eutrophisation

      Éléments physico-chimiques :
      bilan d'oxygène, nutriments

      Éléments biologiques :
      macro-invertébrés benthiques, ou macrophytes, ou phytoplancton (pour les masses d'eau de faible turbidité uniquement)

      Rejets de micropolluants d'origine ponctuelle ou diffuse

      Paramètres chimiques :
      substance (s) de l'état chimique ou polluant (s) spécifique (s) de l'état écologique

      Eléments biologiques :
      tous

      Dégradation thermique

      Eléments physico-chimiques :
      température, oxygène

      Eléments biologiques :
      tous

      Pressions sur l'hydrologie (prélèvement d'eau, drainage, régulation du débit)

      Eléments hydromorphologiques :
      -quantité et dynamique du débit (abaissement des étiages, modification des crues) ou modifications des écoulements
      -indicateurs de la dynamique du bouchon vaseux dans les estuaires (position, fréquence d'expulsion)

      Eléments biologiques :
      tous

      Pressions sur la morphologie (altération du lit mineur, des berges, et de la ripisylve)

      Eléments hydromorphologiques :
      -indicateurs d'altérations morphologiques

      Eléments physico-chimiques :
      oxygène, turbidité

      Eléments biologiques :
      -poissons et invertébrés

      Pressions sur le transit sédimentaire (barrages, gravières)

      Eléments hydromorphologiques : bathymétrie, granulométrie sédiments

      Eléments physico-chimiques : turbidité

      Eléments biologiques :
      macro-invertébrés benthiques, ou poissons

      Erosion des sols, colmatage

      Eléments hydromorphologiques :
      à définir

      Eléments physico-chimiques :
      turbidité

      Eléments biologiques :
      macrophytes ou macro-inverébrés ou poissons

      Espèces exotiques envahissantes

      Eléments biologiques à l'origine de la pression :
      caractéristiques de colonisation par la ou les espèces (recouvrement relatif, profondeur maximale de colonisation, compétition avec les communautés indigènes)

      Eléments biologiques du même compartiment biologique que l'espèce exotique envahissante


      2.3. Eaux de transition (façade Méditerranée)


      Tableau 47.-Paramètres et éléments de qualité à suivre dans les eaux de transition (façade Méditerranée)


      Type de pression

      Paramètres et éléments de qualité à suivre

      Rejets de nutriments d'origine ponctuelle ou diffuse : enjeu eutrophisation

      Eléments physico-chimiques :
      oxygène dissous, turbidité, P minéral et total, N minéral et total

      Eléments biologiques :
      phytoplancton (biomasse), ou macrovégétaux (macroalgues et angiospermes) ou invertébrés

      Rejets de micropolluants (d'origine domestique ou industrielle ou agricole) : enjeu pollution par les substances toxiques

      Eléments chimiques :
      substance (s) de l'état chimique ou polluant (s) spécifique (s) de l'état écologique

      Eléments biologiques :
      macrophytes (pesticides)

      Pressions sur l'hydromorphologie

      Eléments hydromorphologiques :
      à préciser ultérieurement

      Eléments biologiques :
      macrophytes principalement

      Espèces exotiques envahissantes

      Eléments biologiques à l'origine de la pression :
      caractéristiques de colonisation par la ou les espèces (recouvrement relatif, profondeur maximale de colonisation, compétition avec les communautés indigènes)

      Eléments biologiques du même compartiment biologique que l'espèce exotique envahissante


      2.4. Cours d'eau


      Tableau 48.-Paramètres et éléments de qualité dans les cours d'eau


      Type de pression

      Paramètres et éléments de qualité à suivre

      Rejets de macropolluants d'origine ponctuelle ou diffuse

      Eléments physico-chimiques :
      bilan d'oxygène, nutriments, effets des proliférations végétales pour les cours d'eau lents, particules en suspension

      Eléments biologiques :
      macro-invertébrés ou diatomées ou macrophytes (nutriments uniquement), phytoplancton pour les grands cours d'eau

      Rejets de micropolluants d'origine ponctuelle ou diffuse

      Paramètres :
      substance (s) de l'état chimique ou polluant (s) spécifique (s) de l'état écologique (a)

      Eléments biologiques :
      macro-invertébrés

      Pollution par acidification

      Eléments physico-chimiques :
      acidification

      Eléments biologiques :
      macro-invertébrés

      Dégradation thermique

      Eléments physico-chimiques :
      température

      Eléments biologiques :
      diatomées ou macrophytes

      Pressions sur l'hydrologie (prélèvement d'eau, drainage, régulation du débit)

      Eléments hydromorphologiques :
      quantité et dynamique du débit (abaissement des étiages, modification des crues) ou ralentissement des écoulements

      Eléments biologiques :
      macro-invertébrés ou poissons

      Pressions sur la morphologie (altération physique du lit mineur, des berges, et de la ripisylve)
      Blocage du transit sédimentaire (barrages, gravières)
      Continuité écologique (blocage des organismes aquatiques, obstacle à la continuité écologique)

      Eléments hydromorphologiques :
      indicateurs d'altérations morphologiques (sinuosité, succession des faciès, débit de plein bord, altération du corridor, granulométrie, incision...)

      Eléments biologiques :
      macro-invertébrés ou poissons

      Erosion des sols

      Eléments hydromorphologiques :
      colmatage

      Eléments biologiques :
      macro-invertébrés ou poissons

      Espèces exotiques envahissantes

      Eléments biologiques à l'origine de la pression :
      caractéristiques de colonisation par la ou les espèces (recouvrement relatif, profondeur maximale de colonisation, compétition avec les communautés indigènes)

      Eléments biologiques du même compartiment biologique que l'espèce exotique envahissante


      2.5. Plans d'eau


      Un suivi préalable pour le contrôle opérationnel des plans d'eau peut être réalisé avant la mise en œuvre des programmes de mesures pour établir l'état et identifier les éléments les plus sensibles aux pressions.
      Le suivi pour le contrôle opérationnel des plans d'eau porte sur les éléments de qualité de l'annexe VI les plus sensibles aux pressions à l'origine du risque. En l'absence de recommandations nationales, la sélection des éléments de qualité à suivre se fera par expertise sur la base des recommandations du groupe de travail sur les plans d'eau.
      Les suivis des micropolluants et des éléments biologiques seront adaptés à leur pertinence en fonction de l'état, de la nature du risque identifié et du type de masse d'eau.
      Dans le cas d'espèces exotiques envahissantes, le suivi peut être complété par la détermination des caractéristiques de colonisation par la ou les espèce (s) (recouvrement relatif, profondeur maximale de colonisation, compétition avec les communautés indigènes).
      Un suivi des flux sur les tributaires du plan d'eau peut compléter le suivi des plans d'eau (pour les micropolluants et les nutriments).


    • ANNEXE XI
      MÉTHODOLOGIE DE SÉLECTION DES SITES DE CONTRÔLE POUR LE PROGRAMME DES CONTRÔLES OPÉRATIONNELS DES EAUX SOUTERRAINES


      Des contrôles opérationnels sont effectués pour toutes les masses d'eau ou tous les groupes de masses d'eau souterraine qui, sur la base de l'étude d'incidence effectuée en application du point I 2° de l'article R. 212-3 du code de l'environnement et d'un contrôle de surveillance, sont identifiés comme risquant de ne pas répondre aux objectifs environnementaux mentionnés au IV de l'article L. 212-1 du code de l'environnement. La sélection des sites de contrôle doit également refléter une évaluation de la représentativité des données de contrôle provenant de ce site quant à la qualité de la masse ou des masses d'eau souterraine en cause.
      Le programme de contrôles opérationnels peut notamment inclure, lorsque cela est pertinent par rapport aux objectifs visés :
      1° Une partie des contrôles déjà effectués au titre de l'autosurveillance d'installations classées pour la protection de l'environnement, dans les conditions fixées par l'arrêté du 2 février 1998 susvisé ;
      2° Les contrôles déjà effectués au titre du suivi des sols pollués ;
      3° Le contrôle sanitaire déjà effectué en application des articles R. 1321-15 à R. 1321-16 du code de la santé publique.


    • ANNEXE XII
      FRÉQUENCES POUR LES CONTRÔLES OPÉRATIONNELS DE L'ÉTAT CHIMIQUE DES EAUX SOUTERRAINES


      Le choix des fréquences des contrôles repose sur la connaissance du fonctionnement hydrogéochimique et des pressions. Les fréquences minimales suivantes doivent être respectées :
      a) Une fois par an, pour les masses d'eau sédimentaires avec un caractère captif ;
      b) Quatre à douze fois par an, pour les masses d'eau sédimentaires à caractère karstique présentant une grande variabilité ;
      c) Au moins deux fois par an dans les autres cas, avec un contrôle en période de basses eaux et un en période de hautes eaux.


    • ANNEXE XIII
      INFORMATIONS À RECUEILLIR EN VUE DU RAPPORTAGE DES CONTRÔLES D'ENQÊTE


      Afin de répondre aux obligations de rapportage auprès de la commission européenne, les informations minimales à recueillir et à conserver par les bassins, pour chacun des contrôles d'enquête mis en œuvre, sont les suivantes :


      -le type de contrôle d'enquête : contrôle d'enquête mis en œuvre pour cause d'excédent dont l'origine est inconnue, de non atteinte probable des objectifs, de pollution accidentelle, ou autres, à préciser ;
      -un bref résumé illustrant la stratégie mis en œuvre et son fonctionnement dans le cadre de ce contrôle ;


      et, pour les stations sur lesquelles le contrôle d'enquête a impliqué des suivis :


      -le nombre de sites suivis pour ce contrôle ainsi que leur code ;
      -la date de démarrage et de fin des suivis ;
      -les fréquences de contrôles ;
      -les éléments de qualité suivis.


    • ANNEXE XIV
      OBJECTIFS ET HISTORIQUE DE LA CONSTRUCTION DU RÉSEAU DE RÉFÉRENCE PÉRENNE (RRP) DES COURS D'EAU DE MÉTROPOLE


      1. Historique de la construction du réseau de référence pérenne des cours d'eau en métropole


      En 2004, un réseau national de référence a été pré-qualifié sur la base de premiers critères de sélection afin de répartir ces sites par hydro-écorégions et de façon à ce qu'ils soient proportionnels et représentatifs des cours d'eau au niveau national avec la mise en place des suivis de 2005 à 2007.
      Par la suite, un travail de qualification du réseau par l'Irstea s'est appuyé sur les critères de pression anthropique retenus par le travail européen REFCOND.
      Le ministère en charge de l'environnement a initié en 2010 la construction du réseau de référence pérenne (RRP) des cours d'eau en poursuivant la logique de mise en œuvre du réseau de référence initial et en le complétant avec des types majeurs des cours d'eau non couverts pour assurer la meilleure représentativité du réseau hydrographique en se basant sur des critères environnementaux garantissant le minimum de pressions anthropiques pour le type considéré.
      La mise en œuvre de ce réseau a commencé en 2012.
      De 2017 à 2021, la DEB et l'OFB ont accompagné un travail d'actualisation et de validation des sites RRP avec l'ensemble des acteurs de bassin afin d'avoir une liste métropole consolidée et stable des stations du RRP en prévision du troisième cycle DCE.


      2. Objectifs du réseau de référence pérenne des cours d'eau de métropole


      Le dimensionnement du réseau de référence pérenne est de l'ordre de 300 sites pour les cours d'eau, hypothèse jugée comme la meilleure adéquation entre moyens et besoins pour assurer une représentativité des principaux types de cours d'eau du réseau hydrographique métropolitain. Sur ces sites, une partie est déjà suivie notamment dans le cadre du réseau de contrôle de surveillance.
      Le dimensionnement du réseau de référence pérenne vise à assurer une couverture de l'ensemble des types majeurs de cours d'eau de métropole, à savoir cinquante types de cours d'eau.
      Le réseau de référence pérenne des cours d'eau a été mis en place afin :


      -que soient établies des conditions de référence des éléments de qualité biologique, hydromorphologique et physico-chimique fondant la classification de l'état écologique par type de masse d'eau de surface ;
      -que soient évalués les changements à long terme des conditions naturelles.


      Ce réseau ayant vocation à suivre les changements à long terme des conditions naturelles, son organisation doit permettre un suivi pérenne, sur plusieurs décennies, et le choix des sites a dû être défini de façon robuste et partagée par les services. Cette organisation doit également permettre d'assurer la non dégradation des conditions de référence sur ces sites afin de stabiliser le réseau.
      La mise en place du réseau de référence pérenne ne s'applique pas aux outre-mer.


      3. Suivi des éléments de description des pressions des sites du réseau de référence pérenne pour les cours d'eau


      Les éléments de description concernent exclusivement les « pressions anthropiques » qui s'exercent sur les milieux.
      La démarche proposée est construite en cohérence avec les critères de pressions définis dans le guide de recommandations européennes REFCOND (version 7.1,2003), et utilisés dans les groupes d'interétalonnage.
      Les facteurs de pression anthropique sont à rechercher et évaluer tous les six ans, de préférence au moment de l'état des lieux à trois échelles spatiales différentes :


      -le bassin versant amont du site ;
      -le tronçon du cours d'eau (équivalent à la masse d'eau) ;
      -le site proprement dit (station de mesure).


      Une grille d'analyse est disponible pour décrire les échelles de pression dans l'annexe 10 de la circulaire du 29 janvier 2013 relative à l'application de l'arrêté du 25 janvier 2010 modifié.


    • ANNEXE XV
      PARAMÈTRES ET FRÉQUENCES POUR LE SUIVI DU RESEAU DE RÉFÉRENCE PÉRENNE EN COURS D'EAU


      1. Paramètres et fréquences


      Tableau 49.-Paramètres et fréquences pour le suivi du réseau de référence pérenne en cours d'eau


      Éléments suivis

      Nombre d'années de suivi
      par SDAGE

      Fréquence des contrôles par année

      Sites concernés

      HYDROMORPOLOGIE (3)

      Morphologie

      1

      1 (2)

      Tous

      Continuité de la rivière

      1

      1 (2)

      Tous

      Hydrologie

      6

      Données hydrologiques mesurées ou modélisées

      Tous

      BIOLOGIE

      Poissons

      6

      1

      Tous (1)

      Invertébrés

      6

      1

      Tous (1)

      Phytoplancton

      6

      4

      Tous (1)

      Diatomées

      6

      1

      Tous (1)

      Macrophytes

      6

      1

      Tous (1)

      PHYSICO-CHIMIE (3) ET CHIMIE (4)

      Paramètres physico-chimiques des groupes 1,2 et 2bis

      6

      6

      Tous

      Paramètres physico-chimiques du groupe 3

      6

      2

      Tous

      Paramètres physico-chimiques des groupes 4 et 5

      2

      1

      Tous

      Paramètres du groupe 6 (substances pertinences à surveiller, substances de l'état chimique)

      1 (5)

      Fréquences intra-annuelles définies pour le contrôle de surveillance (cf. fréquences pour les matrices eau, biote et sédiment du tableau 29).

      Tous

      Thermie

      6

      Continu (6)

      Tous

      SUIVIS COMPLEMENTAIRES

      Pression (fiche pressions)

      1

      1

      Tous

      (1) Tous, sauf types où cet élément n'est pas pertinent (cf. annexe I) ;
      (2) Prise en compte possible d'éventuelles modifications importantes entre deux investigations ;
      (3) Les paramètres hydromorphologiques et physico-chimiques à suivre sont indiqués à l'annexe IV du présent arrêté ;
      (4) Les paramètres chimiques à suivre (substances pertinences à surveiller substances de l'état chimique) sont indiqués aux annexes II et III du présent arrêté ;
      (5) La fréquence pourra être augmentée à raison de deux campagnes par cycle en cas d'identification de dépassements des normes de qualité ou valeurs guides pour les substances prioritaires et les substances pertinentes à surveiller du groupe A ;
      (6) Il est recommandé d'assurer un suivi en continu du paramètre température.


      2. Suivi de l'hydromorphologie


      Une campagne de terrain (protocole CARHYCE) tous les six ans est nécessaire pour renseigner les éléments descriptifs de l'hydromorphologie.
      L'utilisation des données hydrologiques disponibles et l'acquisition de données complémentaires le cas échéant sont réalisées selon les méthodes proposées au 1.3.1. de l'annexe IV (partie régime hydrologique des cours d'eau) au présent arrêté.


      3. Suivi physico-chimique


      Limites de quantification (LQ)
      Le suivi des paramètres physico-chimiques est réalisé sous agrément. L'utilisation de limites de quantification inférieures à celles mentionnées dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples « paramètre-matrice » de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques est laissée à l'appréciation des bassins en fonction de leurs connaissances de la physico-chimie de leurs sites de références. Ainsi, à titre d'information, les LQ du tableau 67 ci-dessous peuvent être visées en remplacement de celles figurant dans l'arrêté du 27 octobre 2011 portant modalités d'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques au titre du code de l'environnement.


      Tableau 50.-Limites de quantification plus basses que celles figurant dans l'arrêté du 27 octobre 2011 portant modalités d'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques et pouvant être utilisée pour les sites de référence


      Code Sandre

      Paramètre

      LQ

      Pour les eaux douces

      1319

      Azote total Kjeldahl

      0,05 mg/ l

      sur eau brute

      1335

      Ammonium

      0,005 mg/ l

      sur eau filtrée

      1433

      Orthophosphates (PO4)

      0,015 mg/ l

      sur eau filtrée


      4. Suivis complémentaires des sites RRP-Pressions anthropiques


      Les facteurs de pression anthropique sont à réévaluer tous les six ans, de préférence au moment de l'état des lieux à trois échelles spatiales différentes.
      Pour les sites du RRP nouvellement proposés, la grille de pression sera renseignée lors du premier passage (détermination de la station, coordonnées géographiques XY) ou lors de la première campagne de terrain. Pour les stations reprises d'un réseau existant, les grilles seront actualisées durant les 3 premières années du cycle de gestion.


Fait le 26 avril 2022.


La ministre de la transition écologique,
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur de l'eau et de la biodiversité,
O. Thibault


Le ministre de l'économie, des finances et de la relance,
Pour le ministre et par délégation :
Le délégué interministériel aux normes,
R. Stefanini


Le ministre des solidarités et de la santé,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de la santé,
J. Salomon

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