Arrêté du 4 avril 2022 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de betteraves et chicorée industrielle)

NOR : AGRG2207069A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2022/4/4/AGRG2207069A/jo/texte
JORF n°0086 du 12 avril 2022
Texte n° 29

Version initiale


Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;
Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;
Vu l'arrêté du 28 décembre 2021 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de betteraves et chicorée industrielle) ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Betteraves et chicorée industrielle »,
Arrête :


  • Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci- après :


    ESPÈCE

    DÉNOMINATION

    OBTENTEUR(S)

    RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
    de la variété en sélection conservatrice

    Betterave fourragère monogerme diploïde résistante à la rhizomanie

    Girida.

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    Betterave sucrière monogerme diploïde résistante à la rhizomanie

    BTS 5090.

    Betaseed Inc. (US).

    Betaseed GmbH (DE).

    Cerf.

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    Chameau.

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    Christopha KWS.

    KWS Saat SE & Co. KGaA (DE).

    KWS Saat SE & Co. KGaA (DE).

    Dauphin.

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    Dubos.

    Strube D & S GmbH (DE).

    Strube D & S GmbH (DE).

    FD Footing.

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    FD League.

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    FD Pulse.

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    Hemingway.

    Strube D & S GmbH (DE).

    Strube D & S GmbH (DE).

    Lauredana KWS.

    KWS Saat SE & Co. KGaA (DE).

    KWS Saat SE & Co. KGaA (DE).

    Requin.

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    Spi.

    MariboHilleshög ApS (DK).

    DLF Beet Seed ApS (DK).

    Wallis.

    Strube D & S GmbH (DE).

    Strube D & S GmbH (DE).

    Betterave sucrière monogerme diploïde résistante à la rhizomanie et tolérante au nématode

    Aurelia KWS.

    KWS Saat SE & Co. KGaA (DE).

    KWS Saat SE & Co. KGaA (DE).

    Baronika KWS.

    KWS Saat SE & Co. KGaA (DE).

    KWS Saat SE & Co. KGaA (DE).

    BTS 4785 N.

    Betaseed Inc. (US).

    Betaseed GmbH (DE).

    BTS 5885 N.

    Betaseed Inc. (US).

    Betaseed GmbH (DE).

    Cabestan.

    MariboHilleshög ApS (DK).

    DLF Beet Seed ApS (DK).

    Calogera KWS.

    KWS Saat SE & Co. KGaA (DE).

    KWS Saat SE & Co. KGaA (DE).

    Coton.

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    Fabienna KWS.

    KWS Saat SE & Co. KGaA (DE).

    KWS Saat SE & Co. KGaA (DE).

    FD Oxygen.

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    FD Paddel.

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    FD Performer.

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    FD Squash.

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    Figuier.

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    Hetre.

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    Iroko.

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    Josephina KWS.

    KWS Saat SE & Co. KGaA (DE).

    KWS Saat SE & Co. KGaA (DE).

    Laser.

    MariboHilleshög ApS (DK).

    DLF Beet Seed ApS (DK).

    Reglisse.

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    Rodin.

    Strube D & S GmbH (DE).

    Strube D & S GmbH (DE).

    Betterave sucrière monogerme diploïde résistante à la rhizomanie et tolérante au nématode

    Tabarly.

    Strube D & S GmbH (DE).

    Strube D & S GmbH (DE).

    Tilleul.

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    Twain.

    Strube D & S GmbH (DE).

    Strube D & S GmbH (DE).

    Yacht.

    MariboHilleshög ApS (DK).

    DLF Beet Seed ApS (DK).

    Betterave sucrière monogerme diploïde résistante à la rhizomanie et résistante au rhizoctone brun

    Mamba.

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    Chicorée industrielle

    Adamantine.

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    Galene.

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    Pyrolusite*.

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    Rimski.

    Chicoline (BE), ILVO - Plant Toegepaste (BE).

    Chicoline (BE).


    (*) Variété tolérante à un herbicide de la famille des imidazolinones.


  • Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :


    ESPÈCE

    DÉNOMINATION

    OBTENTEUR(S)

    RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
    de la variété en sélection conservatrice

    Betterave sucrière

    Hiatus.

    SAS Maison Fernand Lepeuple (FR).

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    Jobane.

    SAS Maison Fernand Lepeuple (FR).

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    Magique.

    SAS Maison Fernand Lepeuple (FR).

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).


  • Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait le 4 avril 2022.


Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'alimentation,
B. Ferreira

Extrait du Journal officiel électronique authentifié PDF - 204,5 Ko
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