Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 7, section II « A. - prothèses du membre inférieur », chapitre III, 6) Variantes optionnelles pour prothèses endosquelettiques, applicables au pied, dans la rubrique « Pieds à restitution d'énergie », dans la rubrique « Pied à restitution d'énergie de classe I », la rubrique « Société EXONEO » et la nomenclature du code suivant sont ajoutées comme suit :
CODE |
NOMENCLATURE |
|---|
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Société EXONEO |
2793074 |
Pied à restitution énergie, classe I, EXONEO, UPYA.
Pied à restitution d'énergie de la classe I UPYA de la société EXONEO.
DESCRIPTION
Le pied UPYA est un effecteur terminal pour prothèse externe de membre inférieur.
Il est poly-articulé, et est constitué de plusieurs éléments en mouvement les uns par rapport aux autres, à assembler par l'orthoprothésiste au moment de l'appareillage du patient.
- Le sous assemblage « cheville ».
- Le sous assemblage « talon »,
- Le sous assemblage « pointe de pied »,
- Le sous assemblage « coup de pied ».
La taille du pied UPYA s‘ajuste au moment de l'appareillage et peut varier entre 25 et 28 cm.
Le revêtement esthétique est en EVA (Ethyl-Acétate de Vinyl). Celui-ci est disponible en taille unique et est extensible.
Le dispositif est résistant à l'eau douce, l'eau chlorée et l'eau salée, dans les conditions d'utilisation et de séchage prévues et détaillées dans la notice d'utilisation.
CONDITIONNEMENT
Le conditionnement unitaire comporte :
- Un module de pied à assembler par l'orthoprothésiste,
- Les accessoires de visserie pour le montage du pied,
- Un revêtement esthétique de pied extensible,
- Une notice d'utilisation.
INDICATION PRISE EN CHARGE
Compensation d'une incapacité à marcher résultant d'une déficience par amputation ou agénésie d'une partie ou de l'intégralité du membre inférieur, quelle qu'en soit l'étiologie (vasculaire, traumatique, tumorale, congénitale, ou autre).
Ce type de pied prothétique est indiqué pour les patients dont le projet de vie inclut au minimum des déplacements dans des bâtiments autres que la maison (code d4601 de la classification internationale du fonctionnement, du handicap et de la santé, CIF).
MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
La prescription doit être faite par un médecin spécialiste de médecine physique et de réadaptation (MPR) dans le cas d'une première prescription d'un pied à restitution d'énergie, ou lors du renouvellement avec changement du type de pied.
Dans le cas du renouvellement du pied à restitution d'énergie à l'identique, la prescription n'est pas restreinte à ce spécialiste.
Le pied UPYA est garanti 24 mois.
REFERENCES PRISES EN CHARGE
01CGC1-P3 ; 01CGC1-P4 ; 01CGC1-P5 ; 01CDC1-P3 ; 01CDC1-P4 ; 01CDC1-P5 ; 01CGC2-P3 ; 01CGC2-P4 ; 01CGC2-P5 ; 01CDC2-P3 ; 01CDC2-P4 ; 01CDC2-P5.
Date de fin de prise en charge : 15 avril 2027. |