Arrêté du 22 décembre 2021 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (plants de vigne)

NOR : AGRG2138316A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2021/12/22/AGRG2138316A/jo/texte
JORF n°0010 du 13 janvier 2022
Texte n° 47

Version initiale


Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;
Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;
Vu l'arrêté du 11 novembre 2021 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (plants de vigne) ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Vigne »,
Arrête :


  • Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les matériels de multiplication peuvent être commercialisés au sein de l'Union européenne (liste A), les variétés désignées ci- après :


    Usage

    Dénomination

    Synonyme(s)
    utilisable(s)

    Couleur de la baie

    Responsable(s) du maintien de la variété
    en sélection conservatrice

    Variété de cuve

    Coliris (1)

    Noire

    Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (FR).

    Coutia (1)

    Blanche

    Bureau National Interprofessionnel du Cognac (FR).

    Lilaro (1)

    Noire

    Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (FR).

    Luminan (1)

    Blanche

    Bureau National Interprofessionnel du Cognac (FR).

    Selenor (1)

    Blanche

    Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (FR).

    Sirano (1)

    Noire

    Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (FR).

    Vidal blanc (1)

    Vidal 256

    Blanche

    Institut Français de la Vigne et du Vin (FR).

    Variété à jus

    Patricia INTA (1)

    Rose

    SARL Mercier Frères (FR).

    Variété de table

    Einset seedless (1)

    Rose

    Institut Français de la Vigne et du Vin (FR).


    (1) Variété issue d'hybridation interspécifique.


  • Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait le 22 décembre 2021.


Pour le ministre et par délégation :
La directrice générale adjointe de l'alimentation,
E. Soubeyran

Extrait du Journal officiel électronique authentifié PDF - 191,6 Ko
Retourner en haut de la page