Arrêté du 20 décembre 2021 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho)

NOR : AGRG2137078A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2021/12/20/AGRG2137078A/jo/texte
JORF n°0302 du 29 décembre 2021
Texte n° 79
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Version initiale


Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;
Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;
Vu l'arrêté du 9 août 2021 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho) ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Maïs et sorgho »,
Arrête :


  • Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :


    Espèce
    Dénomination
    Obtenteur(s)
    Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice

    Maïs
    Bourbon.
    Mas Seeds (FR).
    Mas Seeds (FR).

    Evora.
    Syngenta Crop Protection AG (CH).
    Syngenta France SAS (FR).

    Gims.
    RAGT 2n (FR).
    RAGT 2n (FR).

    RGT Volxx.
    RAGT 2n (FR).
    RAGT 2n (FR).


  • Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2022, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), des variétés désignées ci-après :


    - Maïs : Balboa, Cathy, DKC4621, DKC4717, ES Gallery, Ferarixx, Hoxxmann, Kanoes, LG30271, LG3255, LG3264, LG3285, Marcello, NK Falkone, Penelope, Pomeri CS, Pontos, Privilege, Pytagor, Ronaldinio, San Donato Ho, San Pedro Ho, Sirano, Splendis, Stamenco, Zoom ;
    - Sorgho fourrager : Amiggo, Lurabo, Luzar, Vegga.


  • Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2022, l'inscription sur la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France des variétés de maïs Belgrano, Delphine, Emblem, Fieldstar, Glory, LG3216, MAS 35K, Maxxalia, Rulexx, SY Batanga, SY Iridium.


  • Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2022, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste C), la variété de maïs Population LACAUNE.


  • Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2021, les variétés désignées ci-après :


    - Maïs : Acropole, Amilto, Aragon, Balneo, Bergxxon Duo, Casino, Chapalu, Citixxo, Clovis, DK353 Waxy, DKC3415, DKC3420, DKC3476, DKC4012, DKC4522, DKC5222, Donosor, Drim, DS0442A, DS0610C, DS0747D, DS1120D, DS1929B, Ecu, ES Cockpit, Exxotika, Galexx, Giress, Gregorio, Idoll, Janero, Kaikou, Kaliberis, Kalideas, Kalientes, Kamilis, Kanevas, Karamelis, Karrieras, Kassandras, Katmis, Kelastis, Kenobis, Kirghis, Klarens, Klarinettis, Kodiaks, Koleops, Kompromis, Konferens, Konfess, Konkordans, Konsensus, Konvers, Kriteres, Krysalis, Kubitus, KWS Affect, KWS Bravissimo, KWS Captatio, KWS Cordata, KWS Liptus, KWS Radix, KWS Starinio, Louidor, Lucilla, Magistral, Maibi, Mamilla, Martinez KWS, MAS 31WX, MAS 41WX, MAS 53B, Montecristo, NK Perform, Nobelus, P9203, P9261, Paradisio, Pardi, Pentexx, PR33T56, PR38A22, PR39G12, PR39T83, Spineli, SY Dartona, SY Gibra, SY Harmonic, SY Kreon, SY Tallinn, Talendor, Titoxx, Triptic, Trocadero, Vuitto ;
    - Sorgho grain : Brigga, ES Aquilon, ES Buran, ES Samiel, Leggoo.


    Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2024.


  • Sont radiées de la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2021, les variétés désignées ci-après :


    - Maïs : Derixx, Dexxis, DKC3472, DKC4122, DS0305, Kiness, Lokanga, Luxxo, MAS 12R, MAS 23K, MAS 39T, Maxxis Duo, Midixx, P1223, P7524, P8309, PR36V74, PR37K92, PR38Y34, PR39A98, Raxx, Spanixx, Sultixx, SY Aladium, Taranis, Tetraxx ;
    - Sorgho fourrager : PR849F ;
    - Sorgho grain : Kiggan, Queyras, Reggal, Targga.


  • Le responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice est remplacé par « Lidea France (FR) » pour les variétés :


    - Maïs : Anovi CS, Arkadi CS, Asteri CS, Backari CS, Banshee, Chamberi CS, Chianti CS, Codeos, Codilio, Codisco, Coditank, Cranberri CS, CS Amalfi, CS Luxuri, Delphine, ES Asteroid, ES Blackjack, ES Broadway, ES Constellation, ES Cortes, ES Creative, ES Crossman, ES Faraday, ES Fieldgold, ES Floreal, ES Gallery, ES Gallery Waxy, ES Hemingway, ES Holmes, ES Hornet, ES Hubble, ES Inventive, ES Jetway, ES Karru, ES Katamaran, ES Kristelle, ES Lagoon, ES Madagascar, ES Method, ES Metronom, ES Midway, ES Mylord, ES Navijet, ES Perspective, ES Piccard, ES Pillar, ES Rhodium, ES Runway, ES Seafox, ES Touring, ES Vibrion, ES Wadi, ES Wellington, ES Winway, ES Zlatan, ES Zorion, Exploit, Flambeau, Hannoki, Inagua, Kaliopi, Kamponi CS, Litchi RH, Luigi CS, Mantoli CS, Motivi CS, Organdi CS, Osterbi CS, Pincki CS, Pomeri CS, Searider, Sikaldi CS, Splendis, Tahiti, Tekni, Tonifi CS, Vostok ;
    - Sorgho fourrager : Lussi ;
    - Sorgho grain : Balto CS, Capello CS.


  • Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait le 20 décembre 2021.


Pour le ministre et par délégation :
La directrice générale adjointe de l'alimentation,
E. Soubeyran

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