Arrêté du 25 novembre 2021 relatif à la reconnaissance du caractère de haut niveau des disciplines sportives

NOR : SPOV2135287A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2021/11/25/SPOV2135287A/jo/texte
JORF n°0289 du 12 décembre 2021
Texte n° 74

Version initiale


La ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 131-15, R. 221-1-1, R. 221-2 et R. 221-17,
Arrête :


  • Afin de permettre aux fédérations sportives délégataires d'exercer, jusqu'au 31 décembre de l'année durant laquelle se déroulent les Jeux Olympiques et Paralympiques d'été de Paris 2024, les prérogatives qui leurs sont confiées en application des 3° et 4° de l'article L. 131-15, la liste des disciplines sportives, dont le caractère de haut niveau est reconnu, figure dans le tableau ci-dessous :
    «


    Disciplines sportives reconnues de haut niveau

    Aéromodélisme

    Vol circulaire commandé (F2C)

    Vol libre (F1A, F1B)

    Vol radiocommandé (F3F, F3A, F3K)

    Aéronautique

    Voltige aérienne

    Aérostation

    Aérostation (air chaud)

    Athlétisme

    Athlétisme en stade ou en salle (demi-fond, épreuves combinées, fond, haies, lancers, marche athlétique, relais, sauts, sprints)

    Athlétisme en dehors de stade ou de salle (marathon, semi-marathon, 100 km, montagne, trail, 24 heures, cross-country, marche athlétique)

    Aviron

    Aviron

    Aviron de mer (enduro, sprint de plage)

    Para-aviron

    Badminton

    Badminton
    Para-badminton

    Baseball - Softball

    Baseball

    Baseball5

    Softball

    Basketball

    Basketball 3x3

    Basketball 5x5

    Billard

    Billard
    (billard américain, billard anglais (blackball), carambole 3 bandes, snooker)

    Bowling - Sports de quilles

    Bowling 10

    Boxe

    Boxe anglaise

    Canoë-Kayak - Sports de pagaie

    Canoë (descente, course en ligne, slalom)

    Kayak (freestyle, descente, polo, course en ligne, slalom)

    Para-canoë

    Course d'orientation

    Course d'orientation à pied

    Cyclisme

    BMX freestyle (Park)

    BMX Race

    Cyclo-cross

    Piste (endurance, sprint)

    Route (course contre la montre, course en ligne)

    Trial

    VTT (descente, enduro, cross-country)

    Danse

    Breaking

    Danses de couple (dix danses, standards, latines)

    Equitation

    Attelage

    Concours complet

    Dressage

    Endurance

    Para-dressage

    Sauts d'obstacles

    Voltige équestre

    Escrime

    Epée

    Fleuret

    Sabre

    Études et sports sous-marins

    Apnée (eau libre, en piscine)

    Hockey subaquatique

    Nage avec palmes en piscine

    Disque-volant (Flying Disc)

    Ultime-passe (ultimate)

    Ultime-passe sur sable (beach ultimate)

    Football

    Football

    Futsal

    Football sur sable (beach soccer ou soccer de plage)

    Football américain

    Football américain

    Flag football

    Force

    Force athlétique (power lifting)

    Force athlétique équipé (power lifting RAW)

    Golf

    Golf

    Gymnastique

    Aérobic

    Gymnastique artistique féminine

    Gymnastique artistique masculine

    Gymnastique rythmique (ensemble, individuelle)

    Trampoline

    Tumbling

    Haltérophilie

    Haltérophilie

    Handball

    Handball

    Handball de plage (beach handball)

    Handisport

    Para-athlétisme (piste, hors stade)

    Para-basket-ball fauteuil

    Boccia

    Bowling sourds

    Para-cyclisme (piste, route)

    Para-escrime (épée, fleuret, sabre)

    Cécifoot (football à 5 DV)

    Football fauteuil électrique

    Goalball

    Para-haltérophilie

    Para-natation

    Para-rugby fauteuil

    Para-tennis de table

    Para-tir à l'arc

    Hockey

    Hockey sur gazon

    Judo

    Judo

    Jujitsu (combat, ne waza)

    Para- judo, para-judo sourds

    Karaté

    Karaté (kata, kumité)

    Wushu (sanda, taolu)

    Kickboxing, Muaythai, disciplines associées

    Kickboxing
    (point fighting, full contact, light contact, low kick, k1 style, kick light)

    Muaythai

    Lutte et disciplines associées

    Lutte (féminine, gréco romaine, libre)

    Sambo (combat, sportif)

    Montagne Escalade

    Escalade (bloc, difficulté, vitesse, combiné)

    Ski-alpinisme (jusqu'au 31/12/2022)*

    Handi-escalade (difficulté)

    Motocyclisme

    Enduro

    Motocross (motocross, supercross, supermoto,
    sidecar cross)

    Trial

    Vitesse (grands prix, endurance, superbike, supersport)

    Motonautisme

    Runabout

    Jet ski

    Natation

    Eau libre

    Natation artistique

    Natation course

    Plongeon

    Water-polo

    Parachutisme

    Parachutisme
    (disciplines artistiques, voile contact,
    vol relatif, pilotage sous voile,
    précision d'atterrissage et voltige)

    Pêches sportives

    Pêches (à la carpe, à la mouche, au coup)

    Pelote basque

    Frontball

    Mur à gauche 30 m (frontenis, paleta pelote de gomme creuse)

    Mur à gauche 36 m (pala corta, cesta punta, main nue, paleta pelote de cuir)

    Mur à gauche 54 m (cesta punta)

    Trinquet (main nue, paleta pelote de gomme creuse, paleta pelote de cuir, xare)

    Pentathlon moderne

    Pentathlon moderne

    Pétanque et jeu provençal

    Pétanque (épreuves duelles en parties, tir de précision)

    PLaneur Ultra léger Motorisé (PLUM)

    Paramoteur (slalom)

    Roller et skateboard

    Inline freestyle (slalom vitesse)

    Roller hockey

    Roller freestyle (street)

    Roller course (marathon, piste, route)

    Skateboard (park, street)

    Rugby

    Rugby à XV

    Rugby à 7

    Rugby à XIII

    Rugby à XIII

    XIII Fauteuil

    Sauvetage et secourisme

    Sauvetage sportif (côtier, en eau plate)

    Savate

    Savate (assaut, combat)

    Ski nautique et Wakeboard (planche de sillage)

    Ski nautique Bateau

    Planche de sillage (wakeboard bateau,
    wakeboard câble)

    Sport adapté

    Para-athlétisme adapté (courses, sauts, lancers)

    Para-basket-ball adapté

    Para-cyclisme adapté (piste, route)

    Para-football adapté (football à 11, futsal)

    Para-natation adapté

    Para-tennis de table adapté

    Sport automobile

    Circuit (monoplace, endurance)

    Rallyes

    Sports Boules

    Épreuves sportives (tir progressif, tir en relais)

    Épreuves technico-mentales (combiné, tir de précision)

    Épreuves traditionnelles

    Squash

    Squash

    Surf

    Para-surf

    Planche à rame (stand up paddle - surf, race)

    Surf (longboard, shortboard)

    Taekwondo et disciplines associées

    Para-taekwondo

    Taekwondo (Poumsé, combat)

    Tennis

    Tennis

    Tennis de plage (Beach tennis)

    Para-tennis (sourds et malentendants, fauteuil)

    Tennis de table

    Tennis de table

    Tir sportif

    Pistolet (10 m, 25 m, 50 m)

    Carabine (10 m, 50 m, 300 m)

    Plateau (fosse olympique, skeet olympique)

    Para-tir carabine (SH1 paralympique, SH2 paralympique)

    Para-tir pistolet (SH1 paralympique)

    Tir à l'arc

    Tir à l'arc sur cibles (arc à poulies, arc classique)

    Triathlon et disciplines enchaînées

    Duathlon (courtes distances)

    Triathlon (longues distances, formats olympiques)

    Para-triathlon

    Twirling Bâton

    Twirling bâton (Solo)

    Voile

    Catamaran (mixte)

    Courses au large (équipages réduits -solo et double-, équipages, mixte)

    Dériveur (double mixte, haute performance, solitaire)

    Inshore match racing

    Kiteboard foil

    Para-voile

    Planche à voile -windsurf- (windsurf foil,
    funboard slalom)

    Vol en planeur

    Vol à voile

    Vol libre

    Parapente distance

    Volley-ball

    Volley-ball

    Volley-ball de plage (beach volley)

    Para-volley (volley assis)


    ».


  • Seule la discipline ski-alpinisme (*), relevant du secteur de la Montagne Escalade et figurant au programme des jeux Olympiques et paralympiques d'hiver de Milan/Cortina d'Ampezzo 2026, fait exception à la règle de durée mentionnée à l'article 1er du présent arrêté et bénéficie de la reconnaissance du caractère de discipline sportive de haut niveau jusqu'au 31 décembre 2022.


  • Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait le 25 novembre 2021.


Pour la ministre et par délégation :
Le directeur des sports,
G. Quénéhervé

Extrait du Journal officiel électronique authentifié PDF - 219,7 Ko
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