Arrêté du 18 novembre 2021 portant nomination au conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales

Version initiale


  • Par arrêté du ministre des solidarités et de la santé en date du 18 novembre 2021, sont nommés membres du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales :
    Au titre des personnes qualifiées :
    M. Thibaut LELEU, membre titulaire ;
    Mme Anne JACQUEMET-GAUCHÉ, membre suppléant ;
    M. Julien BOURDOISEAU, membre titulaire ;
    Mme Catherine BUFFET, membre suppléant.
    Au titre des organisations siégeant au conseil d'administration prévu à l'article R. 1142-43 du code de la santé publique :
    M. Christophe MISSE, représentant la Fédération hospitalière de France, membre titulaire ;
    Mme Isabelle LECLERC, représentant la Fédération hospitalière de France, membre suppléant ;
    M. François MORO, représentant la Fédération des établissements hospitaliers et d'aide à la personne, membre titulaire ;
    Mme Aude LECAT, représentant la Fédération de l'hospitalisation privée, membre suppléant ;
    M. Marc SCHOLLER, représentant la Caisse nationale d'assurance maladie, membre titulaire ;
    Mme Raphaëlle VERNIOLLE, représentant la Caisse nationale d'assurance maladie, membre suppléant ;
    M. Stéphane LANDAIS, représentant le Centre national des professions de santé, membre titulaire ;
    Mme Lisiane HERVET, représentant le Centre national des professions de santé, membre suppléant ;
    M. Pascal LE CORRE, représentant les professionnels de santé exerçant dans les établissements publics de santé, membre titulaire ;
    Mme Lamia KERDJANA, représentant les professionnels de santé exerçant dans les établissements publics de santé, membre suppléant.
    Au titre des représentants des usagers :
    Mme Marie-Solange JULIA, membre titulaire ;
    M. Alain PRUNIER, membre suppléant ;
    M. Marc MOREL, membre titulaire ;
    Mme Claude RAMBAUD, membre suppléant.

Extrait du Journal officiel électronique authentifié PDF - 178,2 Ko
Retourner en haut de la page