Arrêté du 18 novembre 2021 relatif au calendrier des examens pour l'obtention du certificat d'aptitude professionnelle, spécialité maritime, du certificat d'aptitude professionnelle maritime de conchyliculture, de la spécialité « cultures marines » de baccalauréat professionnel, des baccalauréats professionnels de la famille des métiers de la mer et des brevets de technicien supérieur maritimes pour l'année scolaire 2021-2022

NOR : MERT2134002A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2021/11/18/MERT2134002A/jo/texte
JORF n°0274 du 25 novembre 2021
Texte n° 17

Version initiale


Publics concernés : usagers, établissements d'enseignement maritime et organismes de formation professionnelle maritime.
Objet : le texte fixe le calendrier des examens pour l'obtention des certificats d'aptitude professionnelle « maritime » et maritime de conchyliculture, des baccalauréats professionnels de la famille des métiers de la mer et des brevets de technicien supérieur maritimes pour l'année scolaire 2021-2022.
Entrée en vigueur : l'arrêté entre en vigueur le lendemain de sa publication .
Notice : le présent texte précise le calendrier des examens de l'enseignement maritime.
Références : le présent arrêté peut être consulté sur le site Légifrance (https://www.legifrance.gouv.fr).


La ministre de la mer,
Vu l'arrêté du 8 septembre 2005 portant création d'un certificat d'aptitude professionnelle maritime de conchyliculture ;
Vu l'arrêté du 12 décembre 2006 modifié portant création de certificats de fin d'études maritimes ;
Vu l'arrêté du 30 juin 2014 modifié portant création de la spécialité « pêche et gestion de l'environnement marin » du brevet de technicien supérieur maritime fixant ses conditions de délivrance et les modalités d'admission dans les sections de cette spécialité ;
Vu l'arrêté du 30 juin 2014 modifié portant création de la spécialité « maintenance des systèmes électro-navals » du brevet de technicien supérieur maritime fixant ses conditions de délivrance et les modalités d'admission dans les sections de cette spécialité ;
Vu l'arrêté du 22 août 2014 portant création de la spécialité « cultures marines » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance ;
Vu l'arrêté du 11 juillet 2019 portant création de la spécialité « maritime » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 11 juillet 2019 portant création de la spécialité « conduite et gestion des entreprises maritimes - pêche » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 11 juillet 2019 portant création de la spécialité « conduite et gestion des entreprises maritimes-commerce/plaisance professionnelle » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 11 juillet 2019 portant création de la spécialité « électromécanicien marine » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 11 juillet 2019 portant création de la spécialité « polyvalent navigant pont/machine » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance ;
Sur proposition de l'inspecteur général de l'enseignement maritime,
Arrête :


  • Le présent arrêté fixe les dates de clôture des inscriptions et le calendrier des examens pour l'année 2021-2022 en vue de l'obtention des diplômes suivants :


    - certificat d'aptitude professionnelle, spécialité maritime ;
    - certificat d'aptitude professionnelle maritime de conchyliculture ;
    - baccalauréat professionnel, spécialité cultures marines ;
    - baccalauréat professionnel, spécialité conduite et gestion des entreprises maritimes-commerce/plaisance professionnelle ;
    - baccalauréat professionnel, spécialité conduite et gestion des entreprises maritimes - pêche ;
    - baccalauréat professionnel, spécialité électromécanicien marine ;
    - baccalauréat professionnel, spécialité polyvalent navigant pont/machine ;
    - brevet de technicien supérieur maritime, spécialité pêche et gestion de l'environnement marin ;
    - brevet de technicien supérieur maritime, spécialité maintenance des systèmes électro-navals.


  • Les dates limites fixées par le présent arrêté sont des dates impératives, qui ne sont susceptibles d'aucune dérogation quel que soit le motif invoqué.

  • Les dossiers d'inscription sont disponibles sur le site internet www.ucem-nantes.fr. Les inscriptions sont closes le vendredi 19 novembre 2021, à minuit (le cachet de la poste faisant foi).


  • Les centres et le calendrier des épreuves ponctuelles écrites sont respectivement précisés dans les annexes I et II. Ces annexes sont affichées dans les établissements d'enseignement et les directions interrégionales de la mer concernés.


  • Les épreuves évaluées par contrôle en cours de formation (CCF) sont organisées en établissement de formation ou en entreprise, sous la responsabilité du chef d'établissement concerné. Le calendrier de saisie des notes et d'envoi des dossiers de contrôle en cours de formation (CCF) est fixé par le président du jury. Les propositions de notes sont saisies dans l'application « Méridienne » sous la responsabilité du chef d'établissement.


  • Pour les candidats scolarisés, les épreuves ponctuelles pratiques sont organisées par le responsable du centre d'examens. Ces épreuves peuvent avoir lieu dans les installations des centres précisés en annexe I dès la fin des enseignements dispensés pour les matières concernées ou bien du lundi 13 au vendredi 17 juin 2022. L'ensemble des candidats d'une même classe devra être évalué durant la même période. Le calendrier de l'organisation de ces épreuves devra être proposé au président du jury avant le 1er février 2022. Dans le cas contraire, la période du 13 au 17 juin 2022 sera retenue.
    Les propositions de notes devront être enregistrées sur l'application « Méridienne » par les examinateurs le vendredi 24 juin 2022, délai de rigueur.
    Pour les candidats issus de la voie scolaire dans un établissement privé hors contrat, CFA ou section d'apprentissage non habilité, de la formation professionnelle continue en établissement privé, de l'enseignement à distance ou les candidats justifiant de 3 années d'activités professionnelles, les épreuves pratiques et orales, physiques et sportives sont organisées du lundi 13 au vendredi 17 juin 2022 dans les installations des centres précisés en annexe III.
    Certaines épreuves peuvent se dérouler sur un plan d'eau pour la manœuvre des embarcations.


  • Des épreuves facultatives peuvent être organisées dans les centres d'examen. Le calendrier de ces épreuves est fixé par le responsable de centre d'examens avant le 1er février 2022. Les propositions de notes devront être enregistrées sur l'application « Méridienne » le vendredi 24 juin 2022, délai de rigueur.


  • Les soutenances de projet technique et de rapport de stage des candidats au brevet de technicien supérieur maritime se déroulent dans les établissements de formation. Les notes proposées sont communiquées au secrétariat des jurys, bureau des examens maritimes (GM5), le vendredi 24 juin 2022, délai de rigueur.


  • Les commissions de vérification des contrôles en cours de formation (CCF) se déroulent du 7 au 10 juin 2022.


  • Les jurys de délibérations des examens énoncés à l'article 1er se déroulent aux dates définies ci-après :


    - première délibération du jury des baccalauréats professionnels, le vendredi 1er juillet 2022 ;
    - jury de délibération des CAPM de conchyliculture et CAP, spécialité maritime, le vendredi 1er juillet 2022 ;
    - jury de délibération des BTSM, le lundi 4 juillet 2022 ;
    - seconde délibération du jury des baccalauréats professionnels, le jeudi 7 juillet 2022.


  • Une épreuve de contrôle (épreuve de rattrapage) est organisée pour les candidats au baccalauréat professionnel, non admis, avec une moyenne générale supérieure ou égale à 08/20 ainsi qu'une note au moins égale à 10/20 à l'épreuve évaluant la pratique professionnelle (épreuve E3). Elle se déroule le mardi 5 juillet 2022.


  • Une session de remplacement est organisée du 30 août au 16 septembre 2022 pour les candidats ayant été absents pour une cause de force majeure. Les candidats souhaitant se présenter aux épreuves de remplacement doivent en effectuer la demande au président du jury au plus tard le 20 juin 2022. Dans ce cas, la demande doit être accompagnée d'un justificatif ou d'un certificat médical daté du jour même de l'absence si cette dernière relève d'un problème de santé.
    Le calendrier détaillé et les modalités d'organisation des épreuves et jurys de la session de remplacement seront précisés par un arrêté du ministre chargé de la mer.


  • Pour l'application du présent arrêté, les compétences du directeur interrégional de la mer sont exercées :
    1° Par le directeur de la mer de Guadeloupe en Guadeloupe ;
    2° Par le directeur de la mer de Martinique en Martinique ;
    3° Par le directeur de la mer Sud océan Indien à La Réunion et à Mayotte ;
    4° Par le directeur des territoires, de l'alimentation et de la mer à Saint-Pierre-et-Miquelon.


  • Le directeur des affaires maritimes est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


    • ANNEXES
      ANNEXE I
      LISTE DES CENTRES D'ÉPREUVES PONCTUELLES ÉCRITES POUR L'ANNÉE 2022 LISTE DES CENTRES D'ÉPREUVES PONCTUELLES PRATIQUES POUR L'ANNÉE 2022 (CANDIDATS SCOLARISÉS)


      Autorité académique

      CENTRE

      CAPM

      CAP

      Baccalauréat professionnel

      BTSM

      Conchyliculture

      Maritime

      CGEM
      Commerce/plaisance
      professionnelle

      CGEM
      Pêche

      Polyvalent navigant pont/machine

      EMM

      Cultures
      marines

      MASEN

      PGEM

      DIRM
      Manche Est - Mer du Nord

      BOULOGNE-LE PORTEL :
      lycée professionnel maritime

      X

      X

      X

      X

      X

      FECAMP : lycée professionnel
      maritime

      X

      X

      X

      X

      X

      X

      CHERBOURG : lycée professionnel
      maritime

      X

      X

      X

      X

      X

      X

      DIRM
      Nord Atlantique - Manche Ouest

      SAINT-MALO : lycée professionnel
      maritime

      X

      X

      X

      X

      X

      X

      X

      PAIMPOL : lycée professionnel maritime

      X

      X

      X

      X

      LE GUILVINEC : lycée professionnel
      maritime

      X

      X

      X

      X

      X

      ETEL : lycée professionnel maritime

      X

      X

      X

      X

      X

      X

      X

      GUERANDE : lycée professionnel
      expérimental

      X

      NANTES : lycée professionnel maritime

      X

      X

      X

      X

      CHALLANS : maison familiale rurale

      X

      YEU : école des pêches

      X

      LES SABLES : école des formations
      maritimes

      X


      SUITE ANNEXE I


      Autorité académique

      CENTRE

      CAPM

      CAP

      Baccalauréat professionnel

      BTSM

      Conchyliculture

      Maritime

      CGEM
      Commerce/plaisance
      professionnelle

      CGEM Pêche

      Polyvalent navigant
      pont/machine

      EMM

      Cultures marines

      MASEN

      PGEM

      DIRM
      Sud Atlantique

      LA ROCHELLE : lycée professionnel
      maritime

      X

      X

      X

      X

      X

      X

      X

      BOURCEFRANC : lycée de la mer
      et du littoral

      X

      GUJAN-MESTRAS : lycée polyvalent
      de la mer

      X

      LA TESTE : centre de formation apprentis

      X

      CIBOURE : lycée professionnel maritime

      X

      X

      X

      X

      DIRM
      Méditerranée

      SETE : lycée professionnel maritime

      X

      X

      X

      X

      X

      X

      X

      ANTIBES : lycée professionnel
      Jacques DOLLE

      X

      BASTIA : lycée professionnel maritime

      X

      X

      X

      X

      DM
      Martinique

      TRINITE école de formation maritime
      et aquacole

      X

      X

      X

      X

      DM
      Guadeloupe

      BASSE TERRE : lycée professionnel
      de Blanchet

      X

      X

      X

      X

      DM
      Sud Océan Indien

      LE PORT : école d'apprentissage maritime

      X

      X

      LE PORT : lycée professionnel
      Léon de Lépervanche

      X

      DZAOUDZI : centre de formation maritime

      X

      DTAM St Pierre et Miquelon

      SAINT-PIERRE : lycée professionnel
      Emile Letournel

      X


    • ANNEXE II
      CALENDRIER DES ÉPREUVES ÉCRITES PONCTUELLES


      Pour l'obtention du certificat d'aptitude professionnelle maritime de conchyliculture, du certificat d'aptitude, spécialité maritime, de la spécialité cultures marines de baccalauréat professionnel, des baccalauréats professionnels de la famille des métiers de la mer et des brevets de technicien supérieur maritime.
      Les heures indiquées sont celles de métropole.


      Lundi 23 mai 2022

      13 h 30 à 14 h 30 (14 h 50)*

      E41 Exploitation du navire

      CAP spécialité maritime (candidats libres)

      13 h 30 à 14 h 30 (14 h 50)*

      E11 Mathématiques

      Bac Pro CGEM C, Bac pro CGEM P, Bac Pro EMM, Bac pro polyvalent et Bac Pro Cultures marines (CL)

      13 h 30 à 15 h 00 (15 h 30)*

      E31 Mathématiques

      BTSM PGEM (CL)

      14 h 00 à 16 h 00 (16 h 40)*

      E3 Mathématiques 1

      BTSM MASEN (CL)

      15 h 30 à 16 h 30 (16 h 50)*

      E391 Techniques de pêche avancées

      CAP spécialité maritime (candidats libres)

      15 h 30 à 17 h 30 (18 h 10 )*

      E6 Arts appliqués et cultures artistiques

      Bac Pro CGEM C, Bac pro CGEM P, Bac Pro EMM, Bac pro polyvalent et Bac Pro Cultures marines (CL)

      16 h 00 à 17 h 00 (17 h 20)*

      E41 Océanographie

      BTSM PGEM (CL)


      Mardi 24 mai 2022

      13h 00 à 14 h 30 (15 h 00)*

      E47 Conduite de la pêche

      Bac pro CGEM Pêche (CL)

      13 h 00 à 15 h 00 (15 h 40)*

      E36 Navigation au niveau matelot

      CAP spécialité maritime (CL)

      14 h 00 à 16 h 00 (16 h 40)*

      E44 Module pêche

      Bac pro polyvalent (CL)

      14 h 00 à 16 h 00 (16 h 40)*

      E46 Module yacht

      Bac pro CGEM commerce/plaisance professionnelle (CL)

      15 h 30 à 17 h 00 (17 h 30)*

      E48 Traitement et valorisation des captures

      Bac pro CGEM Pêche (CL)

      16 h 30 à 17 h 30 (17 h 50)*

      EG4 Prévention - Santé -Environnement

      CAPM de conchyliculture et CAP spécialité maritime (CL)

      14 h 00 à 15 h 00 (15 h 20)*

      E42 Météorologie

      BTSM PGEM (CL)

      14 h 00 à 16 h 00 (16 h 40)*

      E3 Mathématiques 2

      BTSM MASEN (CL)

      16 h 00 à 17 h 00 (17 h 20)*

      E43 Biologie et écologie marine

      BTSM PGEM (CL)


      Mercredi 25 mai 2022

      13 h 00 à 14 h 00 (14 h 20)*

      E50 Réglementation des activités maritimes et développement durable

      CAP spécialité maritime (candidats libres)

      13 h 00 à 15 h 00 (15 h 40)*

      E60 Navire et construction

      Bac pro EMM et Polyvalent (CL)

      13 h 30 à 15 h 00 (15 h 30)*

      E49 Environnement du navire de pêche et de l'entreprise maritime

      Bac pro CGEM Pêche (CL)

      14 h 00 à 15 h 30 (16 h 00 )*

      E8 Gestion de l'entreprise et commercialisation

      BTSM PGEM (CL)

      15 h 00 à 16 h 30 (17 h 00)*

      EG2 Mathématiques et physique chimie

      CAPM de conchyliculture et CAP spécialité maritime (CL)

      16 h 30 à 17 h 30 (17 h 50)*

      E12 Physique et chimie

      Bac Pro CGEM C, Bac pro CGEM P, Bac Pro EMM, Bac pro polyvalent et Bac Pro Cultures Marines (CL)


      * Heure de fin de composition pour les candidats bénéficiant d'un 1/3 temps supplémentaire.


    • Lundi 30 mai 2022

      10 h 00 à 11 h 30 (12 h 00)*

      UP2 Biologie et écologie

      CAPM de conchyliculture

      13 h 30 à 15 h 00 (15 h 30)*

      E501 Gestion d'une entreprise maritime (au niveau C500 com/pl)

      Bac CGEM Com/plaisance prof. et bac pro CGEM Pêche

      13 h 30 à 15 h 30 (16 h 10)*

      E34 Conduite et maintenance des installations électriques, ETO et HT - Systèmes de commande

      Bac pro EMM

      13 h 30 à 15 h 30 (16 h 10)*

      E35 Conduite et maintenance des installations électriques et des sytèmes de commande

      Bac pro polyvalent

      14 h 00 à 16 h 00 (16 h 40)*

      EG1.1 Français

      CAPM de conchyliculture et CAP spécialité maritime (CL)


      Mardi 31 mai 2022

      10 h 00 à 11 h 30 (12 h 00)*

      UP3 Processus de production et réglementation

      CAPM de conchyliculture

      13 h 00 à 14 h 30 (15 h 00)*

      E37-2 Navigation au niveau capitaine 200

      Bac pro polyvalent

      13 h 00 à 14 h 30 (15 h 00)*

      E38-2 Navigation au niveau capitaine 500

      Bac CGEM Com/plaisance prof. et bac pro CGEM Pêche

      14 h 00 à 15 h 30 (16 h 00)*

      EF Arts appliqués et cultures artistiques

      CAPM de conchyliculture et CAP spécialité maritime

      15 h 30 à 17 h 30 ( 18 h 10)*

      E42-1 Exploitation du navire au niveau capitaine 200

      Bac pro polyvalent

      15 h 30 à 17 h 30 ( 18 h 10)*

      E43-1 Exploitation du navire au niveau capitaine 500

      Bac pro CGEM Com/plaisance prof. et bac pro CGEM Pêche


      Mercredi 1er juin 2022

      13 h 30 à 16 h 30 (17 h 30)*

      E51 Français

      Bac Pro CGEM C, Bac pro CGEM P, Bac Pro EMM, Bac pro polyvalent et Bac pro cultures marines
      Bac Pro Cultures Marines


      Jeudi 2 juin 2022

      13 h 00 à 15 h 30 (16 h 20)*

      E52 Histoire - Géographie - Enseignement moral et civique

      Bac Pro CGEM C, Bac pro CGEM P, Bac Pro EMM, Bac pro polyvalent et Bac pro CM
      Bac Pro Cultures Marines


      Vendredi 3 juin 2022

      13 h 00 à 15 h 00 (15 h 40)*

      E23 Gestion

      Bac Pro Cultures Marines

      13 h 00 à 15 h 00 (15 h 40)*

      E13 Économie - Gestion

      Bac Pro CGEM commerce/plaisance prof., Bac pro CGEM pêche, Bac Pro polyvalent, Bac pro EMM
      EMM, Bac pro polyvalent pont/machine


      * Heure de fin de composition pour les candidats bénéficiant d'un 1/3 temps supplémentaire.


    • Mardi 7 juin 2022

      13 h 00 à 15 h 00 (15 h 40)*

      E32 Conduite et maintenance des machines marines

      Bac Pro EMM et bac pro polyvalent

      14 h 00 à 16 h 00 (16 h 40)*

      E43-2 Exploitation du navire au niveau capitaine 500

      Bac pro CGEM Com/plaisance prof. et bac pro CGEM Pêche

      16 h 15 à 18 h 15 (18 h 55)*

      E42-2 Exploitation du navire au niveau capitaine 200

      Bac pro polyvalent


      Mercredi 8 juin 2022

      9 h 00 à 11 h 00 (11 h 40)*

      E22 Economie et commercialisation

      Bac Pro Cultures marines

      13 h 30 à 15 h 30 (16 h 10)*

      E14 Prévention - Santé - Environnement

      Bac Pro CGEM C, Bac pro CGEM P, Bac Pro EMM, Bac pro polyvalent et Bac pro CM
      Bac Pro Cultures Marines


      Jeudi 9 juin 2022

      8 h 30 à 11 h 30 (12 h 30)*

      E1 Culture maritime et expression française

      BTSM PGEM & MASEN

      8 h 30 à 11 h 30 (12 h 30)*

      E21 Techniques de production

      Bac Pro Cultures marines

      13 h 30 à 16 h 30 (17 h 30)*

      E37-1 Navigation au niveau capitaine 200

      Bac. Pro. Polyvalent

      13 h 30 à 16 h 30 (17 h 30)*

      E38-1 Navigation au niveau capitaine 500

      Bac pro CGEM Com/plaisance prof. et bac pro CGEM Pêche


      Vendredi 10 juin 2022

      13 h 00 à 15 h 00 (15 h 40)*

      E503 Règlementation des activités maritimes et développement durable

      Bac Pro CGEM commerce/plaisance prof., Bac pro CGEM pêche, Bac Pro EMM, Bac pro polyvalent pont/machine


      * Heure de fin de composition pour les candidats bénéficiant d'un 1/3 temps supplémentaire.


    • ANNEXE III
      LISTE DES CENTRES D'ÉPREUVES PRATIQUES ET ORALES, PHYSIQUE ET SPORTIVES POUR CANDIDATS LIBRES (ANNÉE 2022)


      Autorité académique

      CENTRE

      CAPM

      CAP

      Baccalauréats professionnels

      BTSM

      Conchyliculture

      Maritime

      CGEM
      Commerce/plaisance
      professionnelle

      CGEM Pêche

      Polyvalent navigant pont/machine

      EMM

      Cultures marines

      MASEN

      PGEM

      DIRM
      Manche Est - Mer du Nord

      BOULOGNE-LE PORTEL :
      lycée professionnel maritime

      X

      X

      X

      X

      X

      FECAMP : lycée professionnel
      maritime

      X

      X

      X

      X

      X

      X

      CHERBOURG : lycée professionnel
      maritime

      X

      X

      X

      X

      X

      X

      DIRM
      Nord Atlantique - Manche Ouest

      SAINT-MALO : lycée professionnel
      maritime

      X

      X

      X

      X

      X

      X

      X

      PAIMPOL : lycée professionnel maritime

      X

      X

      X

      X

      LE GUILVINEC : lycée professionnel
      maritime

      X

      X

      X

      X

      X

      ETEL : lycée professionnel maritime

      X

      X

      X

      X

      X

      X

      X

      NANTES : lycée professionnel
      maritime

      X

      X

      X


      SUITE ANNEXE III


      Autorité académique

      CENTRE

      CAPM

      CAP

      Baccalauréats professionnels

      BTSM

      Conchyliculture

      Maritime

      CGEM
      Commerce/plaisance professionnelle

      CGEM Pêche

      Polyvalent navigant pont/machine

      EMM

      Cultures marines

      MASEN

      PGEM

      DIRM
      Sud Atlantique

      LA ROCHELLE : lycée professionnel
      maritime

      X

      X

      X

      X

      X

      X

      X

      CIBOURE : lycée professionnel maritime

      X

      X

      X

      X

      DIRM
      Méditerranée

      SETE : lycée professionnel maritime

      X

      X

      X

      X

      X

      X

      X

      BASTIA : lycée professionnel maritime

      X

      X

      X

      X

      DM
      Martinique

      TRINITE école de formation maritime
      et aquacole

      X

      X

      X

      X

      DM
      Guadeloupe

      BASSE TERRE : lycée professionnel
      de Blanchet

      X

      X

      X

      DM
      Sud Océan Indien

      LE PORT : école d'apprentissage maritime

      X

      X

      LE PORT : lycée professionnel
      Léon de Lépervanche

      X

      DZAOUDZI : centre de formation
      maritime

      X

      DTAM St Pierre et Miquelon

      SAINT-PIERRE : lycée professionnel
      Emile Letournel

      X


Fait le 18 novembre 2021.


Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur des gens de mer,
Y. Le Nozahic

Extrait du Journal officiel électronique authentifié PDF - 272,1 Ko
Retourner en haut de la page