Arrêté du 6 octobre 2021 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille)

NOR : AGRG2128841A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2021/10/6/AGRG2128841A/jo/texte
JORF n°0239 du 13 octobre 2021
Texte n° 58
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Version initiale


Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;
Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;
Vu l'arrêté du 5 mai 2021 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille) ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Céréales à paille »,
Arrête :


  • Est inscrite au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, la variété désignée ci- après :


    Espèce
    Dénomination
    Obtenteur(s)
    Responsable(s)
    du maintien de la variété
    en sélection conservatrice

    Avoine rude rubrique « usage en plante de services »
    Alesy. (1) (2)
    Jouffray-Drillaud SA (FR).
    Cérience (FR).


    (1) : Usage en culture intermédiaire piège à nitrate.
    (2) : Usage en culture intermédiaire à valeur d'engrais vert.


  • Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :


    Espèce
    Dénomination
    Obtenteur(s)
    Responsable(s)
    du maintien de la variété
    en sélection conservatrice

    Blé tendre d'hiver
    EM15069.
    Institut National de la Recherche Agronomique (FR), Agri Obtentions SA (FR).
    Agri Obtentions SA (FR).

    Gammer.
    Agri Obtentions SA (FR), Institut National de la Recherche Agronomique (FR).
    Agri Obtentions SA (FR).

    LG Alberic.
    Limagrain Europe (FR).
    Limagrain Europe (FR).

    Orge d'hiver à 6 rangs
    K10360A.
    Asur Plant Breeding (FR).
    Asur Plant Breeding (FR).

    K10374A.
    Asur Plant Breeding (FR).
    Asur Plant Breeding (FR).

    K10402A.
    Asur Plant Breeding (FR).
    Asur Plant Breeding (FR).


  • Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2022, l'inscription sur la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France des variétés désignées ci-après :


    - avoine de printemps : Duffy, Gaillette, Husky, Ranch ;
    - avoine d'hiver : Black Beauty ;
    - avoine rude : Cadence, Luxurial, Panache ;
    - blé dur : Anvergur, Lemur, Miradoux, Sculptur ;
    - blé tendre de printemps : Lennox, Sensas, Spécifik ;
    - blé tendre d'hiver : Accor, Alhambra, Arezzo, Arlequin, Armada, Bagou, Belepi, Boregar, Buenno, Calcio, Calisol, Courtot, Diamento, Diderot, Expert, Gabrio, Ghayta, Grapeli, Hyfi, Hylux, Hystar, Ionesco, Koreli, Matheo, Messager, Premio, Renan, Sankara, Zephyr ;
    - orge de printemps à 2 rangs : Calcule, Extase, KWS Irina, KWS Tinka, Milford, Olympic, Sebastian ;
    - orge d'hiver à 2 rangs : Calypso, Cassiopee, Hickory ;
    - orge d'hiver à 6 rangs : Daxor, Jallon, Smooth ;
    - triticale : Borodine, Dublet, KWS Fido, Tribeca.


  • Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2022, l'inscription sur la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France des variétés désignées ci-après :


    - blé dur : Daurur, Ismur ;
    - blé tendre d'hiver : Guitare, SUR 186 ;
    - orge de printemps à 2 rangs : Nokia ;
    - orge d'hiver à 6 rangs : Ramata ;
    - triticale : Exagon.


  • Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2021, les variétés désignées ci-après :


    - avoine de printemps : Persik ;
    - avoine d'hiver : Fringante ;
    - blé dur : Clovis, Dakter, Fabulis, Gibus, LG Boris ;
    - blé tendre d'hiver : Altigo, Bermude, Boisseau, Ephoros, Exelcior, Flamenko, Granamax, Hymack, Hypolite, Terroir, Valdo ;
    - orge de printemps à 2 rangs : Astoria, Endora, Kaspia, Overture, Rhyncostar ;
    - orge d'hiver à 2 rangs : Agency, Caravan, KWS Glacier, Seduction ;
    - orge d'hiver à 6 rangs : Chouetta, KWS Tonic, Laverda ;
    - riz : Cigalon.
    - triticale : Amarillo 105, Seconzac, SW Falmoro, SW Talentro.


    Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2024.


  • Sont radiées de la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2021, les variétés désignées ci-après :


    - blé tendre d'hiver : Andino ;
    - orge d'hiver à 2 rangs : Cantare ;
    - orge d'hiver à 6 rangs : Leontine.


  • Le responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice est remplacé par « KWS UK LIMITED (GB) » pour les variétés Costello, KWS Cassia, KWS Croft, KWS Hawking et KWS Orwell.


  • Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait le 6 octobre 2021.


Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'alimentation,
B. Ferreira

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