Arrêté du 9 août 2021 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho)

NOR : AGRG2122305A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2021/8/9/AGRG2122305A/jo/texte
JORF n°0193 du 20 août 2021
Texte n° 51

Version initiale


Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;
Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;
Vu l'arrêté du 29 mars 2021 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho) ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Maïs et sorgho »,
Arrête :


  • Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci- après :


    Espèce

    Dénomination

    Obtenteur(s)

    Responsable(s) du maintien
    de la variété en sélection conservatrice

    Maïs : variétés ayant satisfait aux épreuves Grain

    Automatix.

    Monsanto Technology LLC (US).

    Bayer Seeds SAS (FR).

    Auxkar.

    Monsanto Technology LLC (US).

    Bayer Seeds SAS (FR).

    ES Jetway.

    Euralis Semences (FR).

    Euralis Semences (FR).

    Expertize.

    Monsanto Technology LLC (US).

    Bayer Seeds SAS (FR).

    Illustro.

    RAGT 2n (FR).

    RAGT 2n (FR).

    Izzli.

    Monsanto Technology LLC (US).

    Bayer Seeds SAS (FR).

    Maxoleta.

    Limagrain Europe (FR).

    Limagrain Europe (FR).

    Maïs : variétés ayant satisfait aux épreuves rubrique waxy

    530WX.

    Monsanto Technology LLC (US).

    Bayer Seeds SAS (FR).


  • Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :


    Espèce

    Dénomination

    Obtenteur(s)

    Responsable(s) du maintien
    de la variété en sélection conservatrice

    Maïs

    Abstract.

    Limagrain Europe (FR).

    Limagrain Europe (FR).

    Arion.

    Monsanto Technology LLC (US).

    Bayer Seeds SAS (FR).

    Codey.

    Limagrain Europe (FR).

    Limagrain Europe (FR).

    Kaliopi.

    Caussade Semences SA (FR).

    Caussade Semences SA (FR).

    SA1327.

    Syngenta Participations AG (CH).

    Syngenta France SAS (FR).

    SB0429.

    Syngenta Crop Protection AG (CH).

    Syngenta France SAS (FR).

    Sumeric.

    Monsanto Technology LLC (US).

    Bayer Seeds SAS (FR).

    Vostok.

    Euralis Semences (FR).

    Euralis Semences (FR).

    Sorgho grain

    Nubian.

    Eurosorgho (FR).

    Eurosorgho (FR).


  • Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait le 9 août 2021.


Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'alimentation,
B. Ferreira

Extrait du Journal officiel électronique authentifié PDF - 195,3 Ko
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