Arrêté du 21 juillet 2021 portant inscription du système de nébulisation pour aérosolthérapie AIRFORCE MAX et EVO de la société DRIVE DEVILBISS HEALTHCARE France au titre I de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Article 1

Au titre I de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1, section 1, dans la sous-section 1 « Appareils générateurs d'aérosols », après la rubrique « Société PARI GmbH (PARI) » est ajoutée la rubrique suivante :

CODE	NOMENCLATURE
	Société DRIVE DEVILBISS HEALTHCARE France (DRIVE DEVILBISS)
1185295	Location hebdo, compresseur, courte durée, DRIVE DEVILBISS, AIR FORCE MAX Location hebdomadaire de courte durée discontinue pour un traitement inférieur ou égal à quatre semaines. DESCRIPTION Le kit compresseur AIR FORCE MAX est composé : - 1 compresseur AIRFORCE MAX avec câble d'alimentation, - 5 filtres à air, - 1 sacoche de rangement et de transport. INDICATION PRISE EN CHARGE Aérosolthérapie par nébulisation dans le traitement des affections respiratoires et de la mucoviscidose : - pour l'administration de médicaments ayant reçu l'autorisation de mise sur le marché pour cette voie d'administration et, le cas échéant, selon les conditions de prescription du médicament définies par l'autorisation de mise sur le marché, - ou pour l'administration de dispositifs médicaux destinés à la nébulisation inscrits sur la liste des produits et prestations mentionnés à l'article L 165-1 du code de la Sécurité sociale et, le cas échéant, selon les conditions de prescription définies pour le dispositif médical. RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE - AIRFORCE MAX (référence CN-02WP) Date de fin de prise en charge : 15 août 2026.
1167096	Location hebdo, compresseur, jusqu'à 65ème semaine, DRIVE DEVILBISS, AIR FORCE MAX DESCRIPTION Le kit compresseur AIR FORCE MAX est composé : - 1 compresseur AIRFORCE MAX avec câble d'alimentation, - 5 filtres à air, - 1 sacoche de rangement et de transport. INDICATION PRISE EN CHARGE Aérosolthérapie par nébulisation dans le traitement des affections respiratoires et de la mucoviscidose : - pour l'administration de médicaments ayant reçu l'autorisation de mise sur le marché pour cette voie d'administration et, le cas échéant, selon les conditions de prescription du médicament définies par l'autorisation de mise sur le marché, - ou pour l'administration de dispositifs médicaux destinés à la nébulisation inscrits sur la liste des produits et prestations mentionnés à l'article L 165-1 du code de la Sécurité sociale et, le cas échéant, selon les conditions de prescription définies pour le dispositif médical. RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE - AIRFORCE MAX (référence CN-02WP) Date de fin de prise en charge : 15 août 2026.
1140074	Location hebdo, compresseur, au-delà de 65ème semaine, DRIVE DEVILBISS, AIR FORCE MAX DESCRIPTION Le kit compresseur AIR FORCE MAX est composé : - 1 compresseur AIRFORCE MAX avec câble d'alimentation, - 5 filtres à air, - 1 sacoche de rangement et de transport. INDICATION PRISE EN CHARGE Aérosolthérapie par nébulisation dans le traitement des affections respiratoires et de la mucoviscidose : - pour l'administration de médicaments ayant reçu l'autorisation de mise sur le marché pour cette voie d'administration et, le cas échéant, selon les conditions de prescription du médicament définies par l'autorisation de mise sur le marché, - ou pour l'administration de dispositifs médicaux destinés à la nébulisation inscrits sur la liste des produits et prestations mentionnés à l'article L 165-1 du code de la Sécurité sociale et, le cas échéant, selon les conditions de prescription définies pour le dispositif médical. RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE - AIRFORCE MAX (référence CN-02WP) Date de fin de prise en charge : 15 août 2026.
1164100	Achat, nébuliseur et masque, DRIVE DEVILBISS, AIR FORCE EVO DESCRIPTION Le kit nébuliseur EVO est composé : - 1 nébuliseur EVO, - 1 tuyau de connexion au compresseur, - 1 interface (embout buccal, masque adulte ou masque pédiatrique). INDICATION PRISE EN CHARGE Aérosolthérapie par nébulisation dans le traitement des affections respiratoires et de la mucoviscidose : - pour l'administration de médicaments ayant reçu l'autorisation de mise sur le marché pour cette voie d'administration et, le cas échéant, selon les conditions de prescription du médicament définies par l'autorisation de mise sur le marché, - ou pour l'administration de dispositifs médicaux destinés à la nébulisation inscrits sur la liste des produits et prestations mentionnés à l'article L 165-1 du code de la Sécurité sociale et, le cas échéant, selon les conditions de prescription définies pour le dispositif médical. RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE - 93032 (avec embout buccal) - 93033 (avec masque adulte) - 93034 (avec masque enfant) Date de fin de prise en charge : 15 août 2026.