Décision n° 2021-738 du 2 juin 2021 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS RTL France Radio pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RTL

Version initiale


Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,
Vu le code de la santé publique, notamment son article R. 3323-1 ;
Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 27, 28, 28-1 et 29-3 ;
Vu le décret n° 87-239 du 6 avril 1987 pris pour l'application du 1° de l'article 27 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication et fixant, pour les services privés de radiodiffusion sonore diffusés par voie hertzienne terrestre ou par satellite, le régime applicable à la publicité et au parrainage ;
Vu le décret n° 94-972 du 9 novembre 1994 pris pour l'application du 1° de l'article 27 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication et définissant les obligations relatives à l'accès à la publicité locale et au parrainage local des services de radio diffusés par voie hertzienne terrestre en application des articles 29, 29-1 et 30-7 de la même loi ;
Vu le décret n° 2011-732 du 24 juin 2011 relatif aux comités techniques prévus à l'article 29-3 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication ;
Vu la décision n° 87-23 du 6 mars 1987 de la Commission nationale de la communication et des libertés, modifiée par la décision n° 90-829 du 7 décembre 1990 du Conseil supérieur de l'audiovisuel, définissant les conditions techniques d'usage des fréquences pour la diffusion de signaux de radiodiffusion sonore en modulation de fréquence ;
Vu la décision n° 2011-1218 du 15 novembre 2011 du Conseil supérieur de l'audiovisuel, complétée par les décisions n° 2014-271 du 2 juillet 2014 et n° 2017-681 du 20 juillet 2017, reconduite par la décision n° 2016-576 du 1er juin 2016 et modifiée par la décision n° 2017-551 du 20 juillet 2017, portant autorisation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RTL ;
Vu la décision n° 2015-315 du 28 juillet 2015 du Conseil fixant le règlement intérieur des comités territoriaux de l'audiovisuel et leurs règles générales d'organisation et de fonctionnement ;
Vu la délibération du Conseil en date du 18 novembre 2020 publiée au Journal officiel de la République française le 26 novembre 2020 ;
Vu la convention conclue entre le Conseil supérieur de l'audiovisuel et la SAS RTL France Radio ;
Après en avoir délibéré,
Décide :


  • L'autorisation accordée par la décision n° 2011-1218 du 15 novembre 2011 pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RTL est à nouveau reconduite pour une durée de cinq ans, à compter du 12 décembre 2021.


  • La SAS RTL France Radio est autorisée à utiliser les fréquences mentionnées en annexe, conformément à la convention et aux annexes de la présente décision.


  • I. - Sur demande expresse du Conseil supérieur de l'audiovisuel, le titulaire de la présente autorisation est tenu de lui communiquer dans un délai d'un mois après la réception de la demande les informations suivantes, dont il atteste l'exactitude :


    - le descriptif effectif technique de l'installation (type et puissance nominale de l'émetteur, système d'antennes…) ;
    - la mesure de l'excursion de fréquence effective (pourcentage statistique du dépassement de 75 kHz sur une durée minimale de 15 min).


    II. - Si le Conseil constate la méconnaissance des conditions techniques au vu desquelles la présente autorisation est délivrée, le titulaire est tenu de faire procéder, par un organisme agréé, à une vérification de la conformité de son installation aux prescriptions figurant dans l'annexe technique de l'autorisation. Il transmet au Conseil les résultats de cette vérification.


  • Le titulaire de la présente autorisation s'engage à respecter la décision n° 87-23 du 6 mars 1987 de la Commission nationale de la communication et des libertés, modifiée par la décision n° 90-829 du 7 décembre 1990 du Conseil supérieur de l'audiovisuel, définissant les conditions techniques d'usage des fréquences pour la diffusion de signaux de radiodiffusion sonore en modulation de fréquence.


  • Toute utilisation d'une sous-porteuse doit être autorisée par le Conseil supérieur de l'audiovisuel.


  • La présente décision sera notifiée à la SAS RTL France Radio et publiée au Journal officiel de la République française.


    • ANNEXE I (*)


      Nom du service : RTL.
      Zone géographique mise en appel : ALÈS.
      Fréquence : 107,2 MHz.
      Adresse du site : lieudit Montagne Saint-Germain, Saint-Jean-du-Pin (30).
      Altitude du site (NGF) : 360 mètres.
      Hauteur d'antenne : 23 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB)(1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB)(1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB)(1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB)(1)

      0

      0

      90

      0

      180

      6

      270

      4

      10

      0

      100

      1

      190

      6

      280

      3

      20

      0

      110

      1

      200

      6

      290

      2

      30

      0

      120

      2

      210

      7

      300

      2

      40

      0

      130

      2

      220

      6

      310

      1

      50

      0

      140

      3

      230

      6

      320

      1

      60

      0

      150

      4

      240

      6

      330

      0

      70

      0

      160

      5

      250

      6

      340

      0

      80

      0

      170

      6

      260

      5

      350

      0

      1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE II (*)


      Nom du service : RTL.
      Zone géographique mise en appel : AUBAGNE.
      Fréquence : 101,3 MHz.
      Adresse du site : ZI Les Paluds, Aubagne (13).
      Altitude du site (NGF) : 106 mètres.
      Hauteur d'antenne : 15 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB)(1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB)(1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB)(1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB)(1)

      0

      7

      90

      25

      180

      25

      270

      4

      10

      10

      100

      23

      190

      22

      280

      2

      20

      16

      110

      22

      200

      21

      290

      1

      30

      21

      120

      21

      210

      25

      300

      1

      40

      25

      130

      21

      220

      25

      310

      0

      50

      25

      140

      21

      230

      21

      320

      1

      60

      21

      150

      22

      240

      16

      330

      1

      70

      22

      160

      23

      250

      10

      340

      2

      80

      25

      170

      25

      260

      7

      350

      4

      1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE III (*)


      Nom du service : RTL.
      Zone géographique mise en appel : AVIGNON.
      Fréquence : 107,2 MHz.
      Adresse du site : lieudit La Graille, Saint-Saturnin-lès-Avignon (84).
      Altitude du site (NGF) : 117 mètres.
      Hauteur d'antenne : 13 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB)(1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB)(1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB)(1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB)(1)

      0

      2

      90

      6

      180

      1

      270

      0

      10

      3

      100

      6

      190

      1

      280

      0

      20

      4

      110

      6

      200

      0

      290

      0

      30

      5

      120

      6

      210

      0

      300

      0

      40

      6

      130

      5

      220

      0

      310

      0

      50

      6

      140

      4

      230

      0

      320

      0

      60

      6

      150

      3

      240

      0

      330

      1

      70

      6

      160

      2

      250

      0

      340

      1

      80

      7

      170

      2

      260

      0

      350

      2

      1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE IV (*)


      Nom du service : RTL.
      Zone géographique mise en appel : CANNES.
      Fréquence : 97,4 MHz.
      Adresse du site : Le Mont Pézou, chemin des Collines - voie Julia, Le Cannet (06).
      Altitude du site (NGF) : 268 mètres.
      Hauteur d'antenne : 24 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB)(1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB)(1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB)(1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB)(1)

      0

      25

      90

      19

      180

      1

      270

      18

      10

      20

      100

      19

      190

      0

      280

      19

      20

      20

      110

      18

      200

      0

      290

      18

      30

      20

      120

      19

      210

      0

      300

      19

      40

      25

      130

      18

      220

      1

      310

      19

      50

      28

      140

      12

      230

      2

      320

      20

      60

      30

      150

      8

      240

      5

      330

      20

      70

      20

      160

      5

      250

      8

      340

      30

      80

      20

      170

      2

      260

      12

      350

      28

      1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE V (*)


      Nom du service : RTL.
      Zone géographique mise en appel : DIGNE-LES-BAINS.
      Fréquence : 102,8 MHz.
      Adresse du site : lieudit Les Fourches, Digne-les-Bains (04).
      Altitude du site (NGF) : 650 mètres.
      Hauteur d'antenne : 18 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB)(1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB)(1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB)(1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB)(1)

      0

      0

      90

      2

      180

      7

      270

      2

      10

      0

      100

      2

      190

      6

      280

      1

      20

      0

      110

      3

      200

      6

      290

      1

      30

      0

      120

      4

      210

      6

      300

      0

      40

      0

      130

      5

      220

      6

      310

      0

      50

      0

      140

      6

      230

      5

      320

      0

      60

      0

      150

      6

      240

      4

      330

      0

      70

      1

      160

      6

      250

      3

      340

      0

      80

      1

      170

      6

      260

      2

      350

      0

      1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE VI (*)


      Nom du service : RTL.
      Zone géographique mise en appel : DRAGUIGNAN.
      Fréquence : 87,6 MHz.
      Adresse du site : lieudit Le Malmont, Draguignan (83).
      Altitude du site (NGF) : 550 mètres.
      Hauteur d'antenne : 19 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 300 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB)(1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB)(1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB)(1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB)(1)

      0

      24

      90

      24

      180

      0

      270

      8

      10

      24

      100

      24

      190

      0

      280

      11

      20

      24

      110

      16

      200

      0

      290

      16

      30

      24

      120

      11

      210

      0

      300

      24

      40

      24

      130

      8

      220

      0

      310

      24

      50

      24

      140

      5

      230

      1

      320

      24

      60

      24

      150

      3

      240

      2

      330

      24

      70

      24

      160

      2

      250

      3

      340

      24

      80

      24

      170

      1

      260

      5

      350

      24

      1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE VII (*)


      Nom du service : RTL.
      Zone géographique mise en appel : GAP.
      Fréquence : 102,7 MHz.
      Adresse du site : lieudit Serres des Aiguilles, Gap (05).
      Altitude du site (NGF) : 1 371 mètres.
      Hauteur d'antenne : 28 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 500 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB)(1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB)(1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB)(1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB)(1)

      0

      0

      90

      1

      180

      5

      270

      11

      10

      0

      100

      0

      190

      2

      280

      11

      20

      1

      110

      0

      200

      1

      290

      11

      30

      4

      120

      1

      210

      0

      300

      11

      40

      6

      130

      1

      220

      0

      310

      11

      50

      7

      140

      2

      230

      1

      320

      8

      60

      5

      150

      3

      240

      3

      330

      5

      70

      3

      160

      6

      250

      6

      340

      2

      80

      1

      170

      7

      260

      9

      350

      1

      1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE VIII (*)


      Nom du service : RTL.
      Zone géographique mise en appel : MARSEILLE.
      Fréquence : 101,4 MHz.
      Adresse du site : tunnel de la Joliette - tunnel entre le quai de la Joliette et les docks, Marseille (13).
      Altitude du site (NGF) : -4 mètres.
      Hauteur d'antenne : 4 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 10 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB)(1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB)(1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB)(1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB)(1)

      0

      0

      90

      0

      180

      0

      270

      0

      10

      0

      100

      0

      190

      0

      280

      0

      20

      0

      110

      0

      200

      0

      290

      0

      30

      0

      120

      0

      210

      0

      300

      0

      40

      0

      130

      0

      220

      0

      310

      0

      50

      0

      140

      0

      230

      0

      320

      0

      60

      0

      150

      0

      240

      0

      330

      0

      70

      0

      160

      0

      250

      0

      340

      0

      80

      0

      170

      0

      260

      0

      350

      0

      1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE IX (*)


      Nom du service : RTL.
      Zone géographique mise en appel : MARSEILLE.
      Fréquence : 101,4 MHz.
      Adresse du site : tunnel Prado-Carénage, Marseille (13).
      Altitude du site (NGF) : 20 mètres.
      Hauteur d'antenne : 4.5 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 10 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB)(1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB)(1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB)(1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB)(1)

      0

      0

      90

      0

      180

      0

      270

      0

      10

      0

      100

      0

      190

      0

      280

      0

      20

      0

      110

      0

      200

      0

      290

      0

      30

      0

      120

      0

      210

      0

      300

      0

      40

      0

      130

      0

      220

      0

      310

      0

      50

      0

      140

      0

      230

      0

      320

      0

      60

      0

      150

      0

      240

      0

      330

      0

      70

      0

      160

      0

      250

      0

      340

      0

      80

      0

      170

      0

      260

      0

      350

      0

      1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE X (*)


      Nom du service : RTL.
      Zone géographique mise en appel : MARSEILLE.
      Fréquence : 101,4 MHz.
      Adresse du site : Grande Étoile, Simiane-Collongue (13).
      Altitude du site (NGF) : 585 mètres.
      Hauteur d'antenne : 79 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 10 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB)(1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB)(1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB)(1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB)(1)

      0

      2

      90

      20

      180

      1

      270

      14

      10

      1

      100

      15

      190

      0

      280

      12

      20

      1

      110

      15

      200

      1

      290

      11

      30

      3

      120

      20

      210

      3

      300

      9

      40

      6

      130

      18

      220

      6

      310

      8

      50

      8

      140

      13

      230

      8

      320

      6

      60

      12

      150

      9

      240

      10

      330

      7

      70

      20

      160

      6

      250

      14

      340

      10

      80

      25

      170

      4

      260

      15

      350

      6

      1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XI (*)


      Nom du service : RTL.
      Zone géographique mise en appel : MARSEILLE.
      Fréquence : 101,4 MHz.
      Adresse du site : tunnel Saint-Charles, Marseille (13).
      Altitude du site (NGF) : -9 mètres.
      Hauteur d'antenne : 4 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 10 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB)(1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB)(1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB)(1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB)(1)

      0

      0

      90

      0

      180

      0

      270

      0

      10

      0

      100

      0

      190

      0

      280

      0

      20

      0

      110

      0

      200

      0

      290

      0

      30

      0

      120

      0

      210

      0

      300

      0

      40

      0

      130

      0

      220

      0

      310

      0

      50

      0

      140

      0

      230

      0

      320

      0

      60

      0

      150

      0

      240

      0

      330

      0

      70

      0

      160

      0

      250

      0

      340

      0

      80

      0

      170

      0

      260

      0

      350

      0

      1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XII (*)


      Nom du service : RTL.
      Zone géographique mise en appel : MARSEILLE.
      Fréquence : 101,4 MHz.
      Adresse du site : tunnel du Vieux Port, Marseille (13).
      Altitude du site (NGF) : -9 mètres.
      Hauteur d'antenne : 4 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 10 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB)(1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB)(1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB)(1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB)(1)

      0

      0

      90

      0

      180

      0

      270

      0

      10

      0

      100

      0

      190

      0

      280

      0

      20

      0

      110

      0

      200

      0

      290

      0

      30

      0

      120

      0

      210

      0

      300

      0

      40

      0

      130

      0

      220

      0

      310

      0

      50

      0

      140

      0

      230

      0

      320

      0

      60

      0

      150

      0

      240

      0

      330

      0

      70

      0

      160

      0

      250

      0

      340

      0

      80

      0

      170

      0

      260

      0

      350

      0

      1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XIII (*)


      Nom du service : RTL.
      Zone géographique mise en appel : MARSEILLE.
      Fréquence : 101,4 MHz.
      Adresse du site : tunnel de la Major, Marseille (13).
      Altitude du site (NGF) : -9 mètres.
      Hauteur d'antenne : 4 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 10 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB)(1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB)(1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB)(1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB)(1)

      0

      0

      90

      0

      180

      0

      270

      0

      10

      0

      100

      0

      190

      0

      280

      0

      20

      0

      110

      0

      200

      0

      290

      0

      30

      0

      120

      0

      210

      0

      300

      0

      40

      0

      130

      0

      220

      0

      310

      0

      50

      0

      140

      0

      230

      0

      320

      0

      60

      0

      150

      0

      240

      0

      330

      0

      70

      0

      160

      0

      250

      0

      340

      0

      80

      0

      170

      0

      260

      0

      350

      0

      1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XIV (*)


      Nom du service : RTL.
      Zone géographique mise en appel : NICE.
      Fréquence : 97,4 MHz.
      Adresse du site : Mont Leuze, Villefranche-sur-Mer (06).
      Altitude du site (NGF) : 551 mètres.
      Hauteur d'antenne : 28 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 5 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB)(1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB)(1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB)(1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB)(1)

      0

      8

      90

      19

      180

      4

      270

      0

      10

      9

      100

      18

      190

      3

      280

      1

      20

      12

      110

      15

      200

      2

      290

      1

      30

      15

      120

      12

      210

      1

      300

      2

      40

      18

      130

      9

      220

      1

      310

      3

      50

      19

      140

      8

      230

      0

      320

      4

      60

      20

      150

      6

      240

      0

      330

      5

      70

      20

      160

      6

      250

      0

      340

      6

      80

      20

      170

      5

      260

      0

      350

      6

      1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XV (*)


      Nom du service : RTL.
      Zone géographique mise en appel : MARSEILLE.
      Fréquence : 101,4 MHz.
      Adresse du site : tunnel Saint-Barnabé, Marseille (13).
      Altitude du site (NGF) : 111 mètres.
      Hauteur d'antenne : 5 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 10 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB)(1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB)(1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB)(1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB)(1)

      0

      0

      90

      0

      180

      0

      270

      0

      10

      0

      100

      0

      190

      0

      280

      0

      20

      0

      110

      0

      200

      0

      290

      0

      30

      0

      120

      0

      210

      0

      300

      0

      40

      0

      130

      0

      220

      0

      310

      0

      50

      0

      140

      0

      230

      0

      320

      0

      60

      0

      150

      0

      240

      0

      330

      0

      70

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      160

      0

      250

      0

      340

      0

      80

      0

      170

      0

      260

      0

      350

      0

      1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XVI (*)


      Nom du service : RTL.
      Zone géographique mise en appel : MARSEILLE.
      Fréquence : 101,4 MHz.
      Adresse du site : tunnel de la Fourragère, Marseille (13).
      Altitude du site (NGF) : 66 mètres.
      Hauteur d'antenne : 5 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 10 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB)(1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB)(1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB)(1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB)(1)

      0

      0

      90

      0

      180

      0

      270

      0

      10

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      100

      0

      190

      0

      280

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      110

      0

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      30

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      0

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      300

      0

      40

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      0

      220

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      310

      0

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      0

      140

      0

      230

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      320

      0

      60

      0

      150

      0

      240

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      0

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      0

      250

      0

      340

      0

      80

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      170

      0

      260

      0

      350

      0

      1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XVII (*)


      Nom du service : RTL.
      Zone géographique mise en appel : MARSEILLE.
      Fréquence : 101,4 MHz.
      Adresse du site : tunnel de Montolivet, Marseille (13).
      Altitude du site (NGF) : 112 mètres.
      Hauteur d'antenne : 5 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 10 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB)(1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB)(1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB)(1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB)(1)

      0

      0

      90

      0

      180

      0

      270

      0

      10

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      100

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      190

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      280

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      200

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      0

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      0

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      0

      320

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      60

      0

      150

      0

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      170

      0

      260

      0

      350

      0

      1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XVIII (*)


      Nom du service : RTL.
      Zone géographique mise en appel : MARSEILLE.
      Fréquence : 101,4 MHz.
      Adresse du site : tunnel de la Parette, Marseille (13).
      Altitude du site (NGF) : 40 mètres.
      Hauteur d'antenne : 5 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 10 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB)(1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB)(1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB)(1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB)(1)

      0

      0

      90

      0

      180

      0

      270

      0

      10

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      100

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      190

      0

      280

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      110

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      0

      290

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      320

      0

      60

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      150

      0

      240

      0

      330

      0

      70

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      160

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      250

      0

      340

      0

      80

      0

      170

      0

      260

      0

      350

      0

      1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


Fait à Paris, le 2 juin 2021.


Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :
Le président,
R.-O. Maistre

Extrait du Journal officiel électronique authentifié PDF - 308,2 Ko
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