L'article 1er de l'arrêté du 23 juin 2014 susvisé est ainsi modifié :
1° Au premier alinéa, les mots : « français-histoire-géographie-éducation civique » et « mathématiques-sciences physiques et chimiques » sont remplacés respectivement par les mots : « français, histoire-géographie-enseignement moral et civique » et « mathématiques et physique-chimie » ;
2° Après le dernier alinéa, sont ajoutés les alinéas ainsi rédigés :
« Sont dispensés, à leur demande, de l'unité de prévention santé environnement du certificat d'aptitude professionnelle les candidats à cet examen justifiant soit :
« a) D'un certificat d'aptitude professionnelle ou du certificat d'aptitude professionnelle relevant de la formation maritime ;
« b) Du certificat d'aptitude professionnelle agricole ;
« c) Du brevet d'études professionnelles ou du brevet d'études professionnelles relevant de la formation maritime ;
« d) Du brevet d'études professionnelles agricoles ;
« e) Du baccalauréat professionnel. »

L'article 2 du même arrêté est abrogé.

L'article 3 du même arrêté est ainsi modifié :
1° Au premier alinéa, les mots : « français-histoire-géographie-éducation civique » sont remplacés par les mots : « français, histoire-géographie-enseignement moral et civique » ;
2° Au premier alinéa, les mots : « ou à l'examen du brevet d'études professionnelles » sont supprimés ;
3° Aux premier et troisième alinéas, les mots : « mathématiques-sciences physiques et chimiques » sont remplacés par les mots : « mathématiques et physique-chimie ».

A l'article 6 du même arrêté, les mots : « ou à l'examen du brevet d'études professionnelles susceptibles de bénéficier des dispositions des articles D. 337-17 et D. 337-37-1 du code de l'éducation » sont supprimés.

L'annexe du même arrêté est ainsi modifiée :
1° Le premier tableau, relatif au certificat d'aptitude professionnelle, est remplacé par le tableau suivant :
«

» ;
2° Le deuxième tableau, relatif au brevet d'études professionnelles, est supprimé.

L'article 1er de l'arrêté du 8 novembre 2012 susvisé est ainsi modifié :
1° Les mots : « langue vivante 1 » sont remplacés par les mots : « langue vivante A » ;
2° Les mots : « histoire-géographie et éducation civique » sont remplacés par les mots : « histoire-géographie et enseignement moral et civique ».

A l'article 2 du même arrêté, les mots : « langue vivante 2 » sont remplacés par les mots : « langue vivante B ».

A l'article 7 du même arrêté, les mots : « unité de sciences physiques et chimiques » sont remplacés par les mots : « unité de physique-chimie».

L'annexe I du même arrêté est ainsi modifiée :
1° Dans l'intitulé, les mots : « langue vivante 1 » sont remplacés par les mots : « langue vivante A », les mots : « histoire-géographie et éducation civique » sont remplacés par les mots : « histoire-géographie et enseignement moral et civique » ;
2° Au dernier alinéa, après les mots : « à leur demande, », les mots : « de l'unité scientifique et » sont supprimés.

L'annexe II du même arrêté est ainsi modifiée :
1° Dans l'intitulé, les mots : « langue vivante 2 » sont remplacés par les mots : « langue vivante B » ;
2° Au deuxième, troisième et quatrième alinéas, après les mots : « langue vivante 2 » sont ajoutés les mots : « ou B » ;
3° Au dernier alinéa, les mots : « langue vivante 1 » et « langue vivante 2 » sont remplacés respectivement par les mots : « langue vivante A » et « langue vivante B ».

A l'annexe III du même arrêté, le tableau relatif aux « correspondances d'unités » est remplacé par le tableau suivant :
«

».

L'arrêté du 15 février 2012 relatif à la dispense et l'adaptation de certaines épreuves ou parties d'épreuves obligatoires de langue vivante à l'examen du baccalauréat général, technologique ou professionnel pour les candidats présentant une déficience auditive, une déficience du langage écrit, une déficience du langage oral, une déficience de la parole, une déficience de l'automatisation du langage écrit, une déficience visuelle est abrogé à l'issue de la session 2021.

A l'article 1er de l'arrêté du 8 août 1994 susvisé, sont insérés après le premier alinéa un deuxième et un troisième alinéas ainsi rédigés :
« Les titulaires du baccalauréat professionnel qui se portent candidats à l'examen du brevet professionnel peuvent, sur leur demande, être dispensés de subir l'épreuve de mathématiques définie par l'arrêté du 3 mars 2016 susvisé.
« Les titulaires d'une spécialité de baccalauréat professionnel comportant une unité de physique-chimie qui se portent candidats à l'examen de brevet professionnel peuvent, sur leur demande, être dispensés de subir l'épreuve de physique-chimie définie par l'arrêté du 3 mars 2016 précité. »

Les dispositions relatives aux dispenses d'épreuves d'enseignement général du présent arrêté sont applicables à compter de la session d'examen 2022.

Le directeur général de l'enseignement scolaire et les recteurs d'académie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République française.