Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,
Vu le code de la santé publique, notamment son article R. 3323-1 ;
Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 27, 28, 28-1 et 29-3 ;
Vu le décret n° 87-239 du 6 avril 1987 pris pour l'application du 1° de l'article 27 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication et fixant, pour les services privés de radiodiffusion sonore diffusés par voie hertzienne terrestre ou par satellite, le régime applicable à la publicité et au parrainage ;
Vu le décret n° 94-972 du 9 novembre 1994 pris pour l'application du 1° de l'article 27 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication et définissant les obligations relatives à l'accès à la publicité locale et au parrainage local des services de radio diffusés par voie hertzienne terrestre en application des articles 29, 29-1 et 30-7 de la même loi ;
Vu le décret n° 2011-732 du 24 juin 2011 relatif aux comités techniques prévus à l'article 29-3 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication ;
Vu la décision n° 87-23 du 6 mars 1987 de la Commission nationale de la communication et des libertés, modifiée par la décision n° 90-829 du 7 décembre 1990 du Conseil supérieur de l'audiovisuel, définissant les conditions techniques d'usage des fréquences pour la diffusion de signaux de radiodiffusion sonore en modulation de fréquence ;
Vu la décision n° 2011-1200 du 15 novembre 2011 du Conseil supérieur de l'audiovisuel, complétée par les décisions n° 2014-272 du 2 juillet 2014 et n° 2017-682 du 20 juillet 2017 et reconduite par la décision n° 2016-557 du 1er juin 2016, portant autorisation des services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommés RTL 2 Côte d'Azur et RTL 2 Marseille ;
Vu la décision n° 2015-315 du 28 juillet 2015 du Conseil fixant le règlement intérieur des comités territoriaux de l'audiovisuel et leurs règles générales d'organisation et de fonctionnement ;
Vu la délibération du Conseil en date du 18 novembre 2020 publiée au Journal officiel de la République française le 26 novembre 2020 ;
Vu les conventions conclues entre le Conseil supérieur de l'audiovisuel et la SARL FM Graffiti ;
Après en avoir délibéré,
Décide :
L'autorisation accordée par la décision n° 2011-1200 du 15 novembre 2011 pour l'exploitation des services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommés RTL 2 Côte d'Azur et RTL 2 Marseille est à nouveau reconduite pour une durée de cinq ans, à compter du 12 décembre 2021.
La SARL FM Graffiti est autorisée à utiliser les fréquences mentionnées en annexe, conformément aux conventions et aux annexes de la présente décision.
I. - Sur demande expresse du Conseil supérieur de l'audiovisuel, le titulaire de la présente autorisation est tenu de lui communiquer dans un délai d'un mois après la réception de la demande les informations suivantes, dont il atteste l'exactitude :
- le descriptif effectif technique de l'installation (type et puissance nominale de l'émetteur, système d'antennes…) ;
- la mesure de l'excursion de fréquence effective (pourcentage statistique du dépassement de 75 kHz sur une durée minimale de 15 min).
II. - Si le Conseil constate la méconnaissance des conditions techniques au vu desquelles la présente autorisation est délivrée, le titulaire est tenu de faire procéder, par un organisme agréé, à une vérification de la conformité de son installation aux prescriptions figurant dans l'annexe technique de l'autorisation. Il transmet au Conseil les résultats de cette vérification.
Le titulaire de la présente autorisation s'engage à respecter la décision n° 87-23 du 6 mars 1987 de la Commission nationale de la communication et des libertés, modifiée par la décision n° 90-829 du 7 décembre 1990 du Conseil supérieur de l'audiovisuel, définissant les conditions techniques d'usage des fréquences pour la diffusion de signaux de radiodiffusion sonore en modulation de fréquence.
Toute utilisation d'une sous-porteuse doit être autorisée par le Conseil supérieur de l'audiovisuel.
La présente décision sera notifiée à la SARL FM Graffiti et publiée au Journal officiel de la République française.
ANNEXE I (*)
Nom du service : RTL 2 Côte d'Azur.
Zone géographique mise en appel : CANNES.
Fréquence : 92,8 MHz.
Adresse du site : Le Mont Pézou, chemin des Collines - voie Julia, Le Cannet (06).
Altitude du site (NGF) : 268 mètres.
Hauteur d'antenne : 24 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
0
25
90
19
180
1
270
18
10
20
100
19
190
0
280
19
20
20
110
18
200
0
290
18
30
20
120
19
210
0
300
19
40
25
130
18
220
1
310
19
50
28
140
12
230
2
320
20
60
30
150
8
240
5
330
20
70
20
160
5
250
8
340
30
80
20
170
2
260
12
350
28
1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE II (*)
Nom du service : RTL 2 Côte d'Azur.
Zone géographique mise en appel : DRAGUIGNAN.
Fréquence : 93,3 MHz.
Adresse du site : Notre-Dame-des-Selves, Draguignan (83).
Altitude du site (NGF) : 288 mètres.
Hauteur d'antenne : 18 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
0
1
90
1
180
13
270
11
10
0
100
2
190
13
280
9
20
0
110
2
200
13
290
8
30
0
120
3
210
13
300
6
40
0
130
4
220
12
310
4
50
0
140
6
230
13
320
3
60
0
150
8
240
13
330
2
70
0
160
9
250
13
340
2
80
1
170
11
260
13
350
1
1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE III (*)
Nom du service : RTL 2 Côte d'Azur.
Zone géographique mise en appel : MENTON.
Fréquence : 92,9 MHz.
Adresse du site : lieudit Sémaphore Cap-Martin, Roquebrune-Cap-Martin (06).
Altitude du site (NGF) : 70 mètres.
Hauteur d'antenne : 24 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
0
4
90
15
180
13
270
2
10
3
100
18
190
11
280
3
20
3
110
25
200
8
290
5
30
3
120
21
210
5
300
6
40
5
130
23
220
2
310
6
50
8
140
22
230
0
320
7
60
11
150
26
240
0
330
7
70
13
160
17
250
0
340
7
80
14
170
14
260
1
350
6
1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE IV (*)
Nom du service : RTL 2 Côte d'Azur.
Zone géographique mise en appel : NICE.
Fréquence : 92,8 MHz.
Adresse du site : Mont Leuze, Villefranche-sur-Mer (06).
Altitude du site (NGF) : 551 mètres.
Hauteur d'antenne : 28 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 5 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
0
8
90
19
180
4
270
0
10
9
100
18
190
3
280
1
20
12
110
15
200
2
290
1
30
15
120
12
210
1
300
2
40
18
130
9
220
1
310
3
50
19
140
8
230
0
320
4
60
20
150
6
240
0
330
5
70
20
160
6
250
0
340
6
80
20
170
5
260
0
350
6
1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE V (*)
Nom du service : RTL 2 Côte d'Azur.
Zone géographique mise en appel : SAINT-RAPHAËL.
Fréquence : 93,0 MHz.
Adresse du site : lieudit Gargalon - Usine de traitement des eaux de Gargalon, Fréjus (83).
Altitude du site (NGF) : 135 mètres.
Hauteur d'antenne : 18 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
0
14
90
5
180
0
270
1
10
14
100
3
190
0
280
1
20
13
110
2
200
0
290
2
30
14
120
1
210
0
300
3
40
14
130
1
220
0
310
4
50
13
140
0
230
0
320
6
60
11
150
0
240
0
330
8
70
8
160
0
250
0
340
11
80
6
170
0
260
0
350
13
1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE VI (*)
Nom du service : RTL 2 Côte d'Azur.
Zone géographique mise en appel : SAINT-TROPEZ.
Fréquence : 93,2 MHz.
Adresse du site : lieudit San Peire, Le Plan-de-la-Tour (83).
Altitude du site (NGF) : 402 mètres.
Hauteur d'antenne : 24 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
0
11
90
1
180
1
270
12
10
10
100
0
190
2
280
16
20
10
110
0
200
3
290
19
30
9
120
0
210
5
300
24
40
8
130
0
220
6
310
24
50
7
140
0
230
7
320
24
60
5
150
0
240
8
330
24
70
3
160
0
250
8
340
18
80
2
170
1
260
9
350
15
1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE VII (*)
Nom du service : RTL 2 Marseille.
Zone géographique mise en appel : AUBAGNE.
Fréquence : 106,8 MHz.
Adresse du site : ZI Les Paluds, Aubagne (13).
Altitude du site (NGF) : 106 mètres.
Hauteur d'antenne : 15 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
0
7
90
25
180
25
270
4
10
10
100
23
190
22
280
2
20
16
110
22
200
21
290
1
30
21
120
21
210
25
300
1
40
25
130
21
220
25
310
0
50
25
140
21
230
21
320
1
60
21
150
22
240
16
330
1
70
22
160
23
250
10
340
2
80
25
170
25
260
7
350
4
1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE VIII (*)
Nom du service : RTL 2 Marseille.
Zone géographique mise en appel : MARSEILLE.
Fréquence : 106,8 MHz.
Adresse du site : Grande Étoile, Simiane-Collongue (13).
Altitude du site (NGF) : 585 mètres.
Hauteur d'antenne : 79 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 4 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
0
2
90
20
180
1
270
14
10
1
100
15
190
0
280
12
20
1
110
15
200
1
290
11
30
3
120
20
210
3
300
9
40
6
130
18
220
6
310
8
50
8
140
13
230
8
320
6
60
12
150
9
240
10
330
7
70
20
160
6
250
14
340
10
80
25
170
4
260
15
350
6
1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE IX (*)
Nom du service : RTL 2 Marseille.
Zone géographique mise en appel : MARSEILLE.
Fréquence : 106,8 MHz.
Adresse du site : tunnel Prado-Carénage, Marseille (13).
Altitude du site (NGF) : 20 mètres.
Hauteur d'antenne : 4.5 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 10 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
0
0
90
0
180
0
270
0
10
0
100
0
190
0
280
0
20
0
110
0
200
0
290
0
30
0
120
0
210
0
300
0
40
0
130
0
220
0
310
0
50
0
140
0
230
0
320
0
60
0
150
0
240
0
330
0
70
0
160
0
250
0
340
0
80
0
170
0
260
0
350
0
1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE X (*)
Nom du service : RTL 2 Marseille.
Zone géographique mise en appel : MARSEILLE.
Fréquence : 106,8 MHz.
Adresse du site : tunnel de la Joliette - tunnel entre le quai de la Joliette et les docks, Marseille (13).
Altitude du site (NGF) : -4 mètres.
Hauteur d'antenne : 4 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 10 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
0
0
90
0
180
0
270
0
10
0
100
0
190
0
280
0
20
0
110
0
200
0
290
0
30
0
120
0
210
0
300
0
40
0
130
0
220
0
310
0
50
0
140
0
230
0
320
0
60
0
150
0
240
0
330
0
70
0
160
0
250
0
340
0
80
0
170
0
260
0
350
0
1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XI (*)
Nom du service : RTL 2 Marseille.
Zone géographique mise en appel : MARSEILLE.
Fréquence : 106,8 MHz.
Adresse du site : tunnel de la Major, Marseille (13).
Altitude du site (NGF) : -9 mètres.
Hauteur d'antenne : 4 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 10 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
0
0
90
0
180
0
270
0
10
0
100
0
190
0
280
0
20
0
110
0
200
0
290
0
30
0
120
0
210
0
300
0
40
0
130
0
220
0
310
0
50
0
140
0
230
0
320
0
60
0
150
0
240
0
330
0
70
0
160
0
250
0
340
0
80
0
170
0
260
0
350
0
1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XII (*)
Nom du service : RTL 2 Marseille.
Zone géographique mise en appel : MARSEILLE.
Fréquence : 106,8 MHz.
Adresse du site : tunnel Saint-Charles, Marseille (13).
Altitude du site (NGF) : -9 mètres.
Hauteur d'antenne : 4 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 10 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
0
0
90
0
180
0
270
0
10
0
100
0
190
0
280
0
20
0
110
0
200
0
290
0
30
0
120
0
210
0
300
0
40
0
130
0
220
0
310
0
50
0
140
0
230
0
320
0
60
0
150
0
240
0
330
0
70
0
160
0
250
0
340
0
80
0
170
0
260
0
350
0
1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XIII (*)
Nom du service : RTL 2 Marseille.
Zone géographique mise en appel : MARSEILLE.
Fréquence : 106,8 MHz.
Adresse du site : tunnel du Vieux Port, Marseille (13).
Altitude du site (NGF) : -9 mètres.
Hauteur d'antenne : 4 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 10 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
0
0
90
0
180
0
270
0
10
0
100
0
190
0
280
0
20
0
110
0
200
0
290
0
30
0
120
0
210
0
300
0
40
0
130
0
220
0
310
0
50
0
140
0
230
0
320
0
60
0
150
0
240
0
330
0
70
0
160
0
250
0
340
0
80
0
170
0
260
0
350
0
1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XIV (*)
Nom du service : RTL 2 Marseille.
Zone géographique mise en appel : MARSEILLE.
Fréquence : 106,8 MHz.
Adresse du site : tunnel Saint-Barnabé, Marseille (13).
Altitude du site (NGF) : 111 mètres.
Hauteur d'antenne : 5 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 10 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
0
0
90
0
180
0
270
0
10
0
100
0
190
0
280
0
20
0
110
0
200
0
290
0
30
0
120
0
210
0
300
0
40
0
130
0
220
0
310
0
50
0
140
0
230
0
320
0
60
0
150
0
240
0
330
0
70
0
160
0
250
0
340
0
80
0
170
0
260
0
350
0
1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XV (*)
Nom du service : RTL 2 Marseille.
Zone géographique mise en appel : MARSEILLE.
Fréquence : 106,8 MHz.
Adresse du site : tunnel de Montolivet, Marseille (13).
Altitude du site (NGF) : 112 mètres.
Hauteur d'antenne : 5 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 10 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
0
0
90
0
180
0
270
0
10
0
100
0
190
0
280
0
20
0
110
0
200
0
290
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0
120
0
210
0
300
0
40
0
130
0
220
0
310
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50
0
140
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230
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320
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150
0
240
0
330
0
70
0
160
0
250
0
340
0
80
0
170
0
260
0
350
0
1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XVI (*)
Nom du service : RTL 2 Marseille.
Zone géographique mise en appel : MARSEILLE.
Fréquence : 106,8 MHz.
Adresse du site : tunnel de la Parette, Marseille (13).
Altitude du site (NGF) : 40 mètres.
Hauteur d'antenne : 5 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 10 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
0
0
90
0
180
0
270
0
10
0
100
0
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200
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120
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300
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130
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220
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310
0
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0
140
0
230
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320
0
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150
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240
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330
0
70
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160
0
250
0
340
0
80
0
170
0
260
0
350
0
1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XVII (*)
Nom du service : RTL 2 Marseille.
Zone géographique mise en appel : MARSEILLE.
Fréquence : 106,8 MHz.
Adresse du site : tunnel de la Fourragère, Marseille (13).
Altitude du site (NGF) : 66 mètres.
Hauteur d'antenne : 5 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 10 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
0
0
90
0
180
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270
0
10
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230
0
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0
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0
330
0
70
0
160
0
250
0
340
0
80
0
170
0
260
0
350
0
1 Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
Fait à Paris, le 2 juin 2021.
Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :
Le président,
R.-O. Maistre