Décision n° 2021-593 du 14 avril 2021 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAM Radio Monte-Carlo pour l'exploitation du service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RMC

Version initiale


Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,
Vu le code de la santé publique, notamment son article R. 3323-1 ;
Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 27, 28, 28-1 et 29-3 ;
Vu le décret n° 87-239 du 6 avril 1987 pris pour l'application du 1° de l'article 27 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication et fixant, pour les services privés de radiodiffusion sonore diffusés par voie hertzienne terrestre ou par satellite, le régime applicable à la publicité et au parrainage ;
Vu le décret n° 94-972 du 9 novembre 1994 pris pour l'application du 1° de l'article 27 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication et définissant les obligations relatives à l'accès à la publicité locale et au parrainage local des services de radio diffusés par voie hertzienne terrestre en application des articles 29, 29-1 et 30-7 de la même loi ;
Vu le décret n° 2011-732 du 24 juin 2011 relatif aux comités techniques prévus à l'article 29-3 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication ;
Vu la décision n° 87-23 du 6 mars 1987 de la Commission nationale de la communication et des libertés, modifiée par la décision n° 90-829 du 7 décembre 1990 du Conseil supérieur de l'audiovisuel, définissant les conditions techniques d'usage des fréquences pour la diffusion de signaux de radiodiffusion sonore en modulation de fréquence ;
Vu les décisions n° 2011-915 du 27 septembre 2011 et n° 2011-989 du 18 octobre 2011 du Conseil supérieur de l'audiovisuel, reconduites par la décision n° 2016-544 du 20 avril 2016, portant autorisation du service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RMC ;
Vu la décision n° 2015-315 du 28 juillet 2015 du Conseil fixant le règlement intérieur des comités territoriaux de l'audiovisuel et leurs règles générales d'organisation et de fonctionnement ;
Vu la délibération du Conseil en date du 14 octobre 2020 publiée au Journal officiel de la République française le 21 octobre 2020 ;
Vu la convention conclue entre le Conseil supérieur de l'audiovisuel et la SAM Radio Monte-Carlo ;
Après en avoir délibéré,
Décide :


  • L'autorisation accordée par les décisions n° 2011-915 du 27 septembre 2011 et n° 2011-989 du 18 octobre 2011 pour l'exploitation du service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RMC est à nouveau reconduite pour une durée de cinq ans, à compter du 27 octobre 2021.


  • La SAM Radio Monte-Carlo est autorisée à utiliser les fréquences mentionnées en annexe, conformément à la convention et aux annexes de la présente décision.


  • I. - Sur demande expresse du Conseil supérieur de l'audiovisuel, le titulaire de la présente autorisation est tenu de lui communiquer dans un délai d'un mois après la réception de la demande les informations suivantes, dont il atteste l'exactitude :


    - le descriptif effectif technique de l'installation (type et puissance nominale de l'émetteur, système d'antennes...) ;
    - la mesure de l'excursion de fréquence effective (pourcentage statistique du dépassement de 75 kHz sur une durée minimale de 15 min).


    II. - Si le Conseil constate la méconnaissance des conditions techniques au vu desquelles la présente autorisation est délivrée, le titulaire est tenu de faire procéder, par un organisme agréé, à une vérification de la conformité de son installation aux prescriptions figurant dans l'annexe technique de l'autorisation. Il transmet au conseil les résultats de cette vérification.


  • Le titulaire de la présente autorisation s'engage à respecter la décision n° 87-23 du 6 mars 1987 de la Commission nationale de la communication et des libertés, modifiée par la décision n° 90-829 du 7 décembre 1990 du Conseil supérieur de l'audiovisuel, définissant les conditions techniques d'usage des fréquences pour la diffusion de signaux de radiodiffusion sonore en modulation de fréquence.


  • Toute utilisation d'une sous-porteuse doit être autorisée par le Conseil supérieur de l'audiovisuel.


  • La présente décision sera notifiée à la SAM Radio Monte-Carlo et publiée au Journal officiel de la République française.


    • ANNEXE I (*)


      Nom du service : RMC.
      Zone géographique mise en appel : Annonay.
      Fréquence : 104,1 MHz.
      Adresse du site : lieudit Mont Miandon, Annonay (07).
      Altitude du site (NGF) : 675 mètres.
      Hauteur d'antenne : 26 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 300 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      13

      90

      0

      180

      1

      270

      7

      10

      10

      100

      1

      190

      1

      280

      10

      20

      7

      110

      1

      200

      0

      290

      13

      30

      5

      120

      2

      210

      0

      300

      17

      40

      3

      130

      2

      220

      0

      310

      18

      50

      2

      140

      3

      230

      1

      320

      17

      60

      1

      150

      3

      240

      2

      330

      17

      70

      0

      160

      2

      250

      3

      340

      18

      80

      0

      170

      2

      260

      5

      350

      17

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE II (*)


      Nom du service : RMC.
      Zone géographique mise en appel : Aubenas.
      Fréquence : 104,5 MHz.
      Adresse du site : lieudit Constantine, Chemin de Graza, Aubenas (07).
      Altitude du site (NGF) : 350 mètres.
      Hauteur d'antenne : 15 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      5

      90

      0

      180

      0

      270

      7

      10

      3

      100

      0

      190

      1

      280

      8

      20

      2

      110

      0

      200

      1

      290

      8

      30

      2

      120

      0

      210

      2

      300

      7

      40

      1

      130

      0

      220

      2

      310

      8

      50

      1

      140

      0

      230

      3

      320

      8

      60

      0

      150

      0

      240

      5

      330

      7

      70

      0

      160

      0

      250

      6

      340

      7

      80

      0

      170

      0

      260

      7

      350

      6

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE III (*)


      Nom du service : RMC.
      Zone géographique mise en appel : Bellegarde-sur-Valserine.
      Fréquence : 96,2 MHz.
      Adresse du site : lieudit La Foret, Bellegarde-sur-Valserine (01).
      Altitude du site (NGF) : 517 mètres.
      Hauteur d'antenne : 27 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      6

      90

      5

      180

      0

      270

      0

      10

      6

      100

      4

      190

      0

      280

      0

      20

      6

      110

      3

      200

      0

      290

      1

      30

      6

      120

      2

      210

      0

      300

      1

      40

      7

      130

      2

      220

      0

      310

      2

      50

      6

      140

      1

      230

      0

      320

      2

      60

      6

      150

      1

      240

      0

      330

      3

      70

      6

      160

      0

      250

      0

      340

      4

      80

      6

      170

      0

      260

      0

      350

      5

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE IV (*)


      Nom du service : RMC.
      Zone géographique mise en appel : Belley.
      Fréquence : 107,9 MHz.
      Adresse du site : lieudit Champeillon, Belley (01).
      Altitude du site (NGF) : 345 mètres.
      Hauteur d'antenne : 38 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      0

      180

      4

      270

      6

      10

      0

      100

      0

      190

      4

      280

      5

      20

      0

      110

      0

      200

      5

      290

      4

      30

      0

      120

      0

      210

      6

      300

      4

      40

      0

      130

      1

      220

      6

      310

      3

      50

      0

      140

      1

      230

      6

      320

      2

      60

      0

      150

      2

      240

      6

      330

      2

      70

      0

      160

      2

      250

      6

      340

      1

      80

      0

      170

      3

      260

      6

      350

      1

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE V (*)


      Nom du service : RMC.
      Zone géographique mise en appel : Die.
      Fréquence : 104,6 MHz.
      Adresse du site : lieudit Croix de Justin, Die (26).
      Altitude du site (NGF) : 977 mètres.
      Hauteur d'antenne : 31 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      0

      180

      6

      270

      5

      10

      0

      100

      0

      190

      6

      280

      4

      20

      0

      110

      1

      200

      6

      290

      3

      30

      0

      120

      1

      210

      6

      300

      2

      40

      0

      130

      2

      220

      7

      310

      2

      50

      0

      140

      2

      230

      6

      320

      1

      60

      0

      150

      3

      240

      6

      330

      1

      70

      0

      160

      4

      250

      6

      340

      0

      80

      0

      170

      5

      260

      6

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE VI (*)


      Nom du service : RMC.
      Zone géographique mise en appel : Grenoble.
      Fréquence : 104,2 MHz.
      Adresse du site : lieudit La Combe, Seyssins (38).
      Altitude du site (NGF) : 757 mètres.
      Hauteur d'antenne : 53 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1000 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      1

      90

      0

      180

      2

      270

      6

      10

      1

      100

      0

      190

      3

      280

      6

      20

      0

      110

      0

      200

      4

      290

      6

      30

      0

      120

      0

      210

      5

      300

      6

      40

      0

      130

      0

      220

      6

      310

      5

      50

      0

      140

      0

      230

      6

      320

      4

      60

      0

      150

      1

      240

      6

      330

      3

      70

      0

      160

      1

      250

      6

      340

      2

      80

      0

      170

      2

      260

      7

      350

      2

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE VII (*)


      Nom du service : RMC.
      Zone géographique mise en appel : La Mure.
      Fréquence : 91,0 MHz.
      Adresse du site : lieudit Château Vieux, Saint-Sébastien (38).
      Altitude du site (NGF) : 1047 mètres.
      Hauteur d'antenne : 38 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      2

      180

      6

      270

      2

      10

      0

      100

      3

      190

      6

      280

      2

      20

      0

      110

      4

      200

      6

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      1

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      0

      120

      5

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      6

      300

      1

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      0

      130

      5

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      6

      310

      0

      50

      0

      140

      6

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      5

      320

      0

      60

      1

      150

      6

      240

      5

      330

      0

      70

      1

      160

      6

      250

      4

      340

      0

      80

      2

      170

      6

      260

      3

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE VIII (*)


      Nom du service : RMC.
      Zone géographique mise en appel : L'Alpe d'Huez.
      Fréquence : 104,4 MHz.
      Adresse du site : lieudit Sainte-Philomene-aux-Serres, Villard-Reymond (38).
      Altitude du site (NGF) : 1754 mètres.
      Hauteur d'antenne : 17 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      1

      90

      1

      180

      10

      270

      17

      10

      0

      100

      2

      190

      13

      280

      13

      20

      0

      110

      2

      200

      16

      290

      10

      30

      0

      120

      3

      210

      17

      300

      8

      40

      0

      130

      4

      220

      19

      310

      6

      50

      0

      140

      5

      230

      18

      320

      4

      60

      0

      150

      6

      240

      19

      330

      3

      70

      0

      160

      7

      250

      20

      340

      2

      80

      1

      170

      9

      260

      20

      350

      1

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE IX (*)


      Nom du service : RMC.
      Zone géographique mise en appel : Les Deux Alpes.
      Fréquence : 88,9 MHz.
      Adresse du site : lieudit Le Diable, Vénosc (38).
      Altitude du site (NGF) : 2390 mètres.
      Hauteur d'antenne : 24 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      2

      90

      16

      180

      10

      270

      0

      10

      3

      100

      17

      190

      8

      280

      0

      20

      4

      110

      19

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      6

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      0

      30

      5

      120

      18

      210

      4

      300

      0

      40

      6

      130

      19

      220

      3

      310

      0

      50

      7

      140

      20

      230

      2

      320

      0

      60

      9

      150

      20

      240

      1

      330

      1

      70

      10

      160

      17

      250

      1

      340

      1

      80

      13

      170

      13

      260

      0

      350

      2

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE X (*)


      Nom du service : RMC.
      Zone géographique mise en appel : Lons-le-Saulnier.
      Fréquence : 104,0 MHz.
      Adresse du site : La Putiere, Montaigu (39).
      Altitude du site (NGF) : 415 mètres.
      Hauteur d'antenne : 31 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 500 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      5

      180

      7

      270

      1

      10

      0

      100

      5

      190

      6

      280

      0

      20

      0

      110

      6

      200

      5

      290

      0

      30

      1

      120

      7

      210

      5

      300

      0

      40

      1

      130

      7

      220

      4

      310

      0

      50

      1

      140

      7

      230

      3

      320

      0

      60

      2

      150

      7

      240

      2

      330

      0

      70

      3

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      7

      250

      1

      340

      0

      80

      4

      170

      7

      260

      1

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XI (*)


      Nom du service : RMC.
      Zone géographique mise en appel : Montélimar.
      Fréquence : 104,1 MHz.
      Adresse du site : lieudit Montagne de Savasse, Savasse (26).
      Altitude du site (NGF) : 379 mètres.
      Hauteur d'antenne : 31 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1000 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      7

      90

      1

      180

      0

      270

      3

      10

      7

      100

      1

      190

      0

      280

      4

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      7

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      1

      200

      0

      290

      5

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      6

      120

      0

      210

      0

      300

      5

      40

      5

      130

      0

      220

      0

      310

      6

      50

      5

      140

      0

      230

      1

      320

      7

      60

      4

      150

      0

      240

      1

      330

      7

      70

      3

      160

      0

      250

      1

      340

      7

      80

      2

      170

      0

      260

      2

      350

      7

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XII (*)


      Nom du service : RMC.
      Zone géographique mise en appel : Nantua.
      Fréquence : 104,1 MHz.
      Adresse du site : lieudit Mornay, Nurieux-Volognat (01).
      Altitude du site (NGF) : 621 mètres.
      Hauteur d'antenne : 17 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      4

      90

      0

      180

      0

      270

      6

      10

      3

      100

      0

      190

      1

      280

      6

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      110

      0

      200

      1

      290

      6

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      2

      120

      0

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      7

      40

      1

      130

      0

      220

      2

      310

      6

      50

      1

      140

      0

      230

      3

      320

      6

      60

      0

      150

      0

      240

      4

      330

      6

      70

      0

      160

      0

      250

      5

      340

      6

      80

      0

      170

      0

      260

      6

      350

      5

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XIII (*)


      Nom du service : RMC.
      Zone géographique mise en appel : Nyon.
      Fréquence : 90,0 MHz.
      Adresse du site : lieudit Serre de Reynier, Nyons (26).
      Altitude du site (NGF) : 441 mètres.
      Hauteur d'antenne : 18 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      6

      90

      1

      180

      0

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      4

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      6

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      1

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      0

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      5

      20

      6

      110

      0

      200

      0

      290

      5

      30

      5

      120

      0

      210

      0

      300

      6

      40

      5

      130

      0

      220

      1

      310

      6

      50

      4

      140

      0

      230

      1

      320

      6

      60

      3

      150

      0

      240

      2

      330

      6

      70

      2

      160

      0

      250

      2

      340

      6

      80

      2

      170

      0

      260

      3

      350

      6

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XIV (*)


      Nom du service : RMC.
      Zone géographique mise en appel : Oyonnax.
      Fréquence : 104,7 MHz.
      Adresse du site : lieudit Les Grandes Roches, Oyonnax (01).
      Altitude du site (NGF) : 594 mètres.
      Hauteur d'antenne : 21 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      8

      90

      1

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      0

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      2

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      8

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      1

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      0

      280

      3

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      7

      110

      0

      200

      0

      290

      5

      30

      7

      120

      0

      210

      0

      300

      6

      40

      6

      130

      0

      220

      0

      310

      7

      50

      5

      140

      0

      230

      0

      320

      7

      60

      3

      150

      0

      240

      1

      330

      8

      70

      2

      160

      0

      250

      1

      340

      8

      80

      2

      170

      0

      260

      2

      350

      7

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XV (*)


      Nom du service : RMC.
      Zone géographique mise en appel : Roanne.
      Fréquence : 94,9 MHz.
      Adresse du site : lieudit Chassignol, Commelle-Vernay (42).
      Altitude du site (NGF) : 440 mètres.
      Hauteur d'antenne : 20 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 500 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      2

      180

      7

      270

      2

      10

      0

      100

      3

      190

      7

      280

      1

      20

      0

      110

      4

      200

      7

      290

      1

      30

      0

      120

      5

      210

      7

      300

      1

      40

      0

      130

      5

      220

      6

      310

      0

      50

      0

      140

      6

      230

      5

      320

      0

      60

      1

      150

      7

      240

      5

      330

      0

      70

      1

      160

      7

      250

      4

      340

      0

      80

      1

      170

      7

      260

      3

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XVI (*)


      Nom du service : RMC.
      Zone géographique mise en appel : Saint-Étienne.
      Fréquence : 104,4 MHz.
      Adresse du site : lieudit La Croix de Guizay, Planfoy (42).
      Altitude du site (NGF) : 864 mètres.
      Hauteur d'antenne : 113 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1000 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      3

      180

      5

      270

      1

      10

      0

      100

      4

      190

      5

      280

      0

      20

      0

      110

      4

      200

      5

      290

      0

      30

      0

      120

      5

      210

      4

      300

      0

      40

      0

      130

      5

      220

      4

      310

      0

      50

      1

      140

      6

      230

      3

      320

      0

      60

      1

      150

      6

      240

      2

      330

      0

      70

      1

      160

      6

      250

      1

      340

      0

      80

      2

      170

      6

      260

      1

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XVII (*)


      Nom du service : RMC.
      Zone géographique mise en appel : Valence.
      Fréquence : 104,3 MHz.
      Adresse du site : lieudit La Chavas Nord, Saint-Romain-de-Lerps (07).
      Altitude du site (NGF) : 646 mètres.
      Hauteur d'antenne : 32 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1000 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      1

      90

      0

      180

      3

      270

      6

      10

      0

      100

      0

      190

      4

      280

      6

      20

      0

      110

      0

      200

      5

      290

      6

      30

      0

      120

      0

      210

      6

      300

      5

      40

      0

      130

      0

      220

      6

      310

      4

      50

      0

      140

      1

      230

      6

      320

      3

      60

      0

      150

      1

      240

      6

      330

      2

      70

      0

      160

      2

      250

      7

      340

      2

      80

      0

      170

      2

      260

      6

      350

      1

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XVIII (*)


      Nom du service : RMC.
      Zone géographique mise en appel : Albertville.
      Fréquence : 95,0 MHz.
      Adresse du site : Le Fort du Mont, Albertville (73).
      Altitude du site (NGF) : 985 mètres.
      Hauteur d'antenne : 47 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      2

      90

      6

      180

      1

      270

      0

      10

      3

      100

      6

      190

      1

      280

      0

      20

      3

      110

      5

      200

      0

      290

      0

      30

      4

      120

      5

      210

      0

      300

      0

      40

      5

      130

      4

      220

      0

      310

      0

      50

      5

      140

      3

      230

      0

      320

      0

      60

      6

      150

      3

      240

      0

      330

      1

      70

      6

      160

      2

      250

      0

      340

      1

      80

      6

      170

      1

      260

      0

      350

      1

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XIX (*)


      Nom du service : RMC.
      Zone géographique mise en appel : Chambéry.
      Fréquence : 104,5 MHz.
      Adresse du site : lieudit Les Tonys, Saint-Sulpice (73).
      Altitude du site (NGF) : 713 mètres.
      Hauteur d'antenne : 25 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1000 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      0

      180

      8

      270

      7

      10

      0

      100

      0

      190

      9

      280

      6

      20

      0

      110

      1

      200

      9

      290

      5

      30

      0

      120

      1

      210

      8

      300

      3

      40

      0

      130

      2

      220

      8

      310

      2

      50

      0

      140

      3

      230

      8

      320

      1

      60

      0

      150

      5

      240

      9

      330

      1

      70

      0

      160

      6

      250

      9

      340

      0

      80

      0

      170

      7

      260

      8

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XX (*)


      Nom du service : RMC.
      Zone géographique mise en appel : Bourg-Saint-Maurice.
      Fréquence : 102,8 MHz.
      Adresse du site : Les Tollets, belvédère Saint-Bernard, Séez (73).
      Altitude du site (NGF) : 1467 mètres.
      Hauteur d'antenne : 19 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      17

      90

      8

      180

      0

      270

      3

      10

      17

      100

      6

      190

      0

      280

      4

      20

      17

      110

      5

      200

      0

      290

      6

      30

      18

      120

      3

      210

      0

      300

      8

      40

      18

      130

      2

      220

      0

      310

      9

      50

      22

      140

      1

      230

      0

      320

      12

      60

      20

      150

      1

      240

      0

      330

      14

      70

      14

      160

      0

      250

      1

      340

      16

      80

      9

      170

      0

      260

      1

      350

      16

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXI (*)


      Nom du service : RMC.
      Zone géographique mise en appel : Chamonix.
      Fréquence : 104,8 MHz.
      Adresse du site : 195, chemin Pierre à Ruskin, Chamonix-Mont-Blanc (74).
      Altitude du site (NGF) : 1112 mètres.
      Hauteur d'antenne : 14 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      3

      90

      0

      180

      0

      270

      6

      10

      2

      100

      0

      190

      1

      280

      6

      20

      2

      110

      0

      200

      2

      290

      6

      30

      1

      120

      0

      210

      2

      300

      6

      40

      0

      130

      0

      220

      3

      310

      6

      50

      0

      140

      0

      230

      4

      320

      6

      60

      0

      150

      0

      240

      5

      330

      6

      70

      0

      160

      0

      250

      6

      340

      5

      80

      0

      170

      0

      260

      6

      350

      4

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXII (*)


      Nom du service : RMC.
      Zone géographique mise en appel : Cluses.
      Fréquence : 97,2 MHz.
      Adresse du site : lieudit Croix d'Agy, Saint-Sigismond (74).
      Altitude du site (NGF) : 1265 mètres.
      Hauteur d'antenne : 24 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      8

      90

      18

      180

      4

      270

      0

      10

      10

      100

      20

      190

      3

      280

      1

      20

      12

      110

      16

      200

      2

      290

      1

      30

      15

      120

      11

      210

      1

      300

      2

      40

      17

      130

      9

      220

      1

      310

      3

      50

      17

      140

      7

      230

      0

      320

      3

      60

      17

      150

      6

      240

      0

      330

      4

      70

      16

      160

      6

      250

      0

      340

      5

      80

      17

      170

      5

      260

      0

      350

      6

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXIII (*)


      Nom du service : RMC.
      Zone géographique mise en appel : Le Biot.
      Fréquence : 104,5 MHz.
      Adresse du site : lieudit Le Haut Thex, Le Biot (74).
      Altitude du site (NGF) : 1003 mètres.
      Hauteur d'antenne : 24 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      17

      90

      6

      180

      0

      270

      4

      10

      17

      100

      5

      190

      0

      280

      6

      20

      18

      110

      3

      200

      0

      290

      8

      30

      18

      120

      2

      210

      0

      300

      9

      40

      22

      130

      1

      220

      0

      310

      12

      50

      20

      140

      1

      230

      0

      320

      14

      60

      14

      150

      0

      240

      1

      330

      16

      70

      9

      160

      0

      250

      1

      340

      16

      80

      8

      170

      0

      260

      3

      350

      17

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXIV (*)


      Nom du service : RMC.
      Zone géographique mise en appel : Lyon.
      Fréquence : 104,2 MHz.
      Adresse du site : tunnel de Croix Rousse, Lyon (69).
      Altitude du site (NGF) : 247 mètres.
      Hauteur d'antenne : 0 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 10 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      0

      180

      0

      270

      0

      10

      0

      100

      0

      190

      0

      280

      0

      20

      0

      110

      0

      200

      0

      290

      0

      30

      0

      120

      0

      210

      0

      300

      0

      40

      0

      130

      0

      220

      0

      310

      0

      50

      0

      140

      0

      230

      0

      320

      0

      60

      0

      150

      0

      240

      0

      330

      0

      70

      0

      160

      0

      250

      0

      340

      0

      80

      0

      170

      0

      260

      0

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXV (*)


      Nom du service : RMC.
      Zone géographique mise en appel : Lyon.
      Fréquence : 104,2 MHz.
      Adresse du site : tunnel de Fourviere, Lyon (69).
      Altitude du site (NGF) : 261 mètres.
      Hauteur d'antenne : 0 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 10 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      0

      180

      0

      270

      0

      10

      0

      100

      0

      190

      0

      280

      0

      20

      0

      110

      0

      200

      0

      290

      0

      30

      0

      120

      0

      210

      0

      300

      0

      40

      0

      130

      0

      220

      0

      310

      0

      50

      0

      140

      0

      230

      0

      320

      0

      60

      0

      150

      0

      240

      0

      330

      0

      70

      0

      160

      0

      250

      0

      340

      0

      80

      0

      170

      0

      260

      0

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXVI (*)


      Nom du service : RMC.
      Zone géographique mise en appel : Lyon.
      Fréquence : 104,2 MHz.
      Adresse du site : péage du Poincare, Caluire-et-Cuire (69).
      Altitude du site (NGF) : 168 mètres.
      Hauteur d'antenne : 0 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 10 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      0

      180

      0

      270

      0

      10

      0

      100

      0

      190

      0

      280

      0

      20

      0

      110

      0

      200

      0

      290

      0

      30

      0

      120

      0

      210

      0

      300

      0

      40

      0

      130

      0

      220

      0

      310

      0

      50

      0

      140

      0

      230

      0

      320

      0

      60

      0

      150

      0

      240

      0

      330

      0

      70

      0

      160

      0

      250

      0

      340

      0

      80

      0

      170

      0

      260

      0

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXVII (*)


      Nom du service : RMC.
      Zone géographique mise en appel : Lyon.
      Fréquence : 104,2 MHz.
      Adresse du site : tour de Fourviere, 10, montée Nicolas-de-Lange, Lyon (69).
      Altitude du site (NGF) : 287 mètres.
      Hauteur d'antenne : 85 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 4000 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      1

      90

      0

      180

      2

      270

      6

      10

      0

      100

      0

      190

      3

      280

      6

      20

      0

      110

      0

      200

      4

      290

      6

      30

      0

      120

      0

      210

      5

      300

      6

      40

      0

      130

      0

      220

      6

      310

      5

      50

      0

      140

      0

      230

      6

      320

      4

      60

      0

      150

      0

      240

      6

      330

      3

      70

      0

      160

      1

      250

      6

      340

      2

      80

      0

      170

      2

      260

      6

      350

      2

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXVIII (*)


      Nom du service : RMC.
      Zone géographique mise en appel : Mâcon.
      Fréquence : 104,1 MHz.
      Adresse du site : La grisiere, Mâcon (71).
      Altitude du site (NGF) : 260 mètres.
      Hauteur d'antenne : 40 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1000 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      13

      90

      2

      180

      0

      270

      9

      10

      13

      100

      1

      190

      1

      280

      11

      20

      11

      110

      1

      200

      1

      290

      13

      30

      9

      120

      0

      210

      2

      300

      13

      40

      8

      130

      0

      220

      2

      310

      13

      50

      6

      140

      0

      230

      3

      320

      13

      60

      4

      150

      0

      240

      4

      330

      12

      70

      3

      160

      0

      250

      6

      340

      13

      80

      2

      170

      0

      260

      8

      350

      13

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXIX (*)


      Nom du service : RMC.
      Zone géographique mise en appel : Modane.
      Fréquence : 90,4 MHz.
      Adresse du site : fort du Sapey, Saint-André (73).
      Altitude du site (NGF) : 1709 mètres.
      Hauteur d'antenne : 49 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      6

      90

      1

      180

      0

      270

      4

      10

      6

      100

      0

      190

      0

      280

      5

      20

      5

      110

      0

      200

      0

      290

      6

      30

      4

      120

      0

      210

      1

      300

      6

      40

      4

      130

      0

      220

      1

      310

      6

      50

      3

      140

      0

      230

      1

      320

      6

      60

      2

      150

      0

      240

      2

      330

      6

      70

      1

      160

      0

      250

      3

      340

      6

      80

      1

      170

      0

      260

      4

      350

      6

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXX (*)


      Nom du service : RMC.
      Zone géographique mise en appel : Moutiers.
      Fréquence : 107,9 MHz.
      Adresse du site : Pierre Rousse, Fontaine-le-Puits (73).
      Altitude du site (NGF) : 1360 mètres.
      Hauteur d'antenne : 29 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      7

      90

      0

      180

      7

      270

      21

      10

      6

      100

      0

      190

      9

      280

      20

      20

      4

      110

      0

      200

      11

      290

      20

      30

      3

      120

      1

      210

      13

      300

      19

      40

      2

      130

      1

      220

      15

      310

      17

      50

      1

      140

      2

      230

      17

      320

      15

      60

      1

      150

      3

      240

      19

      330

      13

      70

      0

      160

      4

      250

      20

      340

      11

      80

      0

      170

      6

      260

      20

      350

      9

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXXI (*)


      Nom du service : RMC.
      Zone géographique mise en appel : Combloux - Megève - Saint-Gervais.
      Fréquence : 101,0 MHz.
      Adresse du site : lieudit Mont d'Arbois, Saint-Gervais-les-Bains (74).
      Altitude du site (NGF) : 1802 mètres.
      Hauteur d'antenne : 33 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      1

      90

      7

      180

      4

      270

      0

      10

      1

      100

      7

      190

      3

      280

      0

      20

      2

      110

      7

      200

      2

      290

      0

      30

      3

      120

      7

      210

      1

      300

      0

      40

      4

      130

      7

      220

      1

      310

      0

      50

      5

      140

      7

      230

      1

      320

      0

      60

      5

      150

      6

      240

      0

      330

      0

      70

      6

      160

      5

      250

      0

      340

      0

      80

      7

      170

      5

      260

      0

      350

      1

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXXII (*)


      Nom du service : RMC.
      Zone géographique mise en appel : Tarare.
      Fréquence : 88,6 MHz.
      Adresse du site : lieudit Bel Air, Tarare (69).
      Altitude du site (NGF) : 562 mètres.
      Hauteur d'antenne : 37 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      5

      90

      0

      180

      0

      270

      7

      10

      4

      100

      0

      190

      1

      280

      7

      20

      3

      110

      0

      200

      2

      290

      7

      30

      2

      120

      0

      210

      2

      300

      7

      40

      2

      130

      0

      220

      3

      310

      7

      50

      1

      140

      0

      230

      4

      320

      7

      60

      0

      150

      0

      240

      5

      330

      7

      70

      0

      160

      0

      250

      6

      340

      6

      80

      0

      170

      0

      260

      6

      350

      6

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXXIII (*)


      Nom du service : RMC.
      Zone géographique mise en appel : Termignon.
      Fréquence : 87,7 MHz.
      Adresse du site : Chalet du coin, Termignon (73).
      Altitude du site (NGF) : 1621 mètres.
      Hauteur d'antenne : 34 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      18

      90

      3

      180

      0

      270

      8

      10

      18

      100

      2

      190

      0

      280

      9

      20

      22

      110

      1

      200

      0

      290

      12

      30

      20

      120

      1

      210

      0

      300

      14

      40

      14

      130

      0

      220

      1

      310

      16

      50

      9

      140

      0

      230

      1

      320

      16

      60

      8

      150

      0

      240

      3

      330

      17

      70

      6

      160

      0

      250

      4

      340

      17

      80

      5

      170

      0

      260

      6

      350

      17

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXXIV (*)


      Nom du service : RMC.
      Zone géographique mise en appel : Tignes.
      Fréquence : 102,6 MHz.
      Adresse du site : site TDF, La Revirette, Tignes (73).
      Altitude du site (NGF) : 2190 mètres.
      Hauteur d'antenne : 10 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      9

      90

      12

      180

      0

      270

      0

      10

      12

      100

      9

      190

      0

      280

      0

      20

      16

      110

      7

      200

      0

      290

      0

      30

      17

      120

      5

      210

      1

      300

      1

      40

      18

      130

      3

      220

      1

      310

      1

      50

      16

      140

      2

      230

      1

      320

      2

      60

      18

      150

      1

      240

      1

      330

      3

      70

      17

      160

      1

      250

      1

      340

      5

      80

      16

      170

      0

      260

      0

      350

      7

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXXV (*)


      Nom du service : RMC.
      Zone géographique mise en appel : Ugine.
      Fréquence : 103,5 MHz.
      Adresse du site : Mont Dessus, Ugine (73).
      Altitude du site (NGF) : 701 mètres.
      Hauteur d'antenne : 22 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      3

      90

      7

      180

      2

      270

      0

      10

      4

      100

      7

      190

      1

      280

      0

      20

      5

      110

      7

      200

      0

      290

      0

      30

      6

      120

      6

      210

      0

      300

      0

      40

      6

      130

      6

      220

      0

      310

      0

      50

      7

      140

      5

      230

      0

      320

      0

      60

      7

      150

      4

      240

      0

      330

      1

      70

      7

      160

      3

      250

      0

      340

      2

      80

      7

      170

      2

      260

      0

      350

      2

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXXVI (*)


      Nom du service : RMC.
      Zone géographique mise en appel : Val-d'Isère.
      Fréquence : 107,9 MHz.
      Adresse du site : lieudit Rocher de Bellevarde, Val-d'Isère (73).
      Altitude du site (NGF) : 2745 mètres.
      Hauteur d'antenne : 5 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      1

      180

      6

      270

      14

      10

      0

      100

      0

      190

      8

      280

      10

      20

      0

      110

      0

      200

      10

      290

      8

      30

      1

      120

      0

      210

      14

      300

      6

      40

      1

      130

      0

      220

      15

      310

      4

      50

      1

      140

      1

      230

      15

      320

      2

      60

      2

      150

      1

      240

      14

      330

      1

      70

      1

      160

      2

      250

      15

      340

      1

      80

      1

      170

      4

      260

      15

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXXVII (*)


      Nom du service : RMC.
      Zone géographique mise en appel : Val Thorens.
      Fréquence : 100,3 MHz.
      Adresse du site : Pointe de la Masse, Les Belleville (73).
      Altitude du site (NGF) : 2763 mètres.
      Hauteur d'antenne : 20 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      13

      90

      0

      180

      13

      270

      30

      10

      10

      100

      0

      190

      18

      280

      30

      20

      8

      110

      1

      200

      23

      290

      30

      30

      6

      120

      1

      210

      30

      300

      30

      40

      4

      130

      2

      220

      30

      310

      30

      50

      2

      140

      4

      230

      30

      320

      30

      60

      1

      150

      6

      240

      30

      330

      30

      70

      1

      160

      8

      250

      30

      340

      23

      80

      0

      170

      10

      260

      30

      350

      18

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXXVIII (*)


      Nom du service : RMC.
      Zone géographique mise en appel : Annecy.
      Fréquence : 104,2 MHz.
      Adresse du site : lieudit La Grande Jeanne, station TDF, route de Semnoz, Annecy (74).
      Altitude du site (NGF) : 715 mètres.
      Hauteur d'antenne : 48 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1000 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      5

      90

      0

      180

      14

      270

      2

      10

      5

      100

      0

      190

      13

      280

      1

      20

      5

      110

      1

      200

      13

      290

      0

      30

      5

      120

      2

      210

      14

      300

      0

      40

      4

      130

      3

      220

      13

      310

      0

      50

      3

      140

      5

      230

      10

      320

      1

      60

      2

      150

      7

      240

      8

      330

      2

      70

      1

      160

      10

      250

      5

      340

      3

      80

      0

      170

      13

      260

      3

      350

      4

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


Fait à Paris, le 14 avril 2021.


Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :
Le président,
R.-O. Maistre

Extrait du Journal officiel électronique authentifié PDF - 428,3 Ko
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