Délégations parlementaires

Version initiale


  • Sénat
    Session ordinaire de 2020-2021


    Membres présents ou excusés


    Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
    Séance du jeudi 27 mai 2021
    Présents  : Bernard Delcros, Françoise Gatel, Charles Guené, Lucien Stanzione.
    En téléconférence  : Nadine Bellurot, Michelle Gréaume, Antoine Lefèvre, Anne-Catherine Loisier, Franck Montaugé, Jean-Yves Roux, Patricia Schillinger.
    Excusés  : Philippe Dallier, Catherine Di Folco, Fabien Genet, Sonia de La Provôté, Pascal Martin, Philippe Mouiller.
    Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
    Séance du jeudi 27 mai 2021
    Présents  : Bruno Belin, Annick Billon, Laurence Cohen, Martine Filleul, Annick Jacquemet, Micheline Jacques, Else Joseph, Marc Laménie, Claudine Lepage, Marie-Pierre Monier, Marie-Pierre Richer, Laurence Rossignol, Sabine Van Heghe.
    Excusés  : Jean-Michel Arnaud, Valérie Boyer, Laure Darcos, Kristina Pluchet.
    Délégation sénatoriale aux outre-mer
    Séance du jeudi 27 mai 2021
    Présents  : Philippe Bas, Guillaume Chevrollier, Dominique de Legge, Vivette Lopez.
    En téléconférence  : Stéphane Artano, Jocelyne Guidez, Micheline Jacques, Marie Mercier, Serge Mérillou.
    Excusés  : Viviane Artigalas, Pierre Frogier, Guillaume Gontard, Gisèle Jourda, Victorin Lurel, Gérard Poadja, Jean-François Rapin, Teva Rohfritsch.
    Délégation aux entreprises
    Séance du jeudi 27 mai 2021
    Présents : Cathy Apourceau-Poly, Serge Babary, Gilbert Bouchet, Michel Canévet, Marie-Christine Chauvin, Pierre Cuypers, Fabien Gay, Christian Klinger, Daniel Laurent, Martin Lévrier, Sébastien Meurant.
    Excusés : Martine Berthet, Annick Billon, Gilbert-Luc Devinaz, Pascale Gruny, Jean Hingray, Jacques Le Nay, Jean-Pierre Moga, Olivier Rietmann.


    Convocations


    Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
    Jeudi 3 juin 2021 à 9 h 30, salle Monory et en téléconférence
    - Audition de M. Jean-Philippe Vicentini, procureur de la République près le tribunal judiciaire de Valenciennes, sur « La coopération entre les élus locaux et le procureur de la République en matière de sécurité et de prévention de la délinquance » ;
    - Table ronde relative aux « Nouvelles technologies comme outils de lutte contre les déserts médicaux », en présence de M. Christophe Dietrich, maire de Laigneville (Oise), et de M. John Billard, maire de Le Favril (Eure-et-Loir).
    Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
    Jeudi 3 juin 2021 à 8 h 30, salle Clemenceau et en visioconférence
    Dans le cadre du rapport d'information « Femmes et ruralité », table ronde sur le thème « Être agricultrice en 2021 ».
    Délégation sénatoriale aux outre-mer
    Mardi 1er juin 2021 à 16 heures Salle Médicis et en visioconférence
    Audition de M. Vaimu'a Muliava, membre du 16ème gouvernement de la Nouvelle Calédonie, en charge du logement et de l'urbanisme, dans le cadre de l'étude de la délégation sur le logement dans les outre-mer.
    Délégation à la prospective
    Jeudi 3 juin 2021 à 8 h 30, salle 213 (commission des affaires sociales)
    Examen du rapport sur les outils numériques dans la prévention et la gestion des pandémies (Véronique Guillotin, Christine Lavarde, René Paul Savary, rapporteurs) ;
    Délégation aux entreprises
    Jeudi 3 juin 2021 à 9 heures, salle Médicis et en téléconférence
    - À 9 heures : Audition de M. Patrick de Cambourg, président de l'Autorité des normes comptables (ANC), dans le cadre du suivi du rapport d'information n° 572 (2019-2020) du 25 juin 2020 « Responsabilité sociétale des entreprises (RSE) : une exemplarité à mieux encourager ».
    - À 10 heures : Audition de M. Bernard Thibault, représentant des travailleurs au Conseil d'Administration de l'Organisation Internationale du Travail (OIT, Genève), dans le cadre de la mission sur les nouveaux modes de travail et de management menée par Mme Martine Berthet, MM. Michel Canévet et Fabien Gay.


    Nomination de membres de délégation

Extrait du Journal officiel électronique authentifié PDF - 201,2 Ko
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