Commissions et organes de contrôle

Version initiale


  • Assemblée nationale
    Session ordinaire de 2020-2021


    1. Composition
    MODIFICATIONS À LA COMPOSITION DES COMMISSIONS
    DÉMISSIONS


    Affaires culturelles

    Mme Nathalie Bassire

    Développement durable

    Mme Virginie Duby-Muller


    NOMINATIONS


    Le groupe Les Républicains a désigné :


    Affaires culturelles

    Mme Virginie Duby-Muller

    Développement durable

    Mme Nathalie Bassire


    2. Réunions
    Vendredi 28 Mai 2021


    Mission « flash » sur les aires de stationnement,
    A 16 h 30 (par visioconférence) :
    - audition de Mme Layla Rahhou, directrice des affaires publiques de la fédération du commerce et de la distribution, accompagnée de M. Jacques Davy, directeur juridique et de l'urbanisme et de Mme Sophie Amoros, responsable des affaires publiques et de la communication.


    Mardi 1er Juin 2021


    Commission des finances,
    A 17 h 15 (salle Lamartine) :
    - commission d'évaluation des politiques publiques relevant du ministère de la transformation et de la fonction publiques.
    A 21 heures (salle Lamartine) :
    - commission d'évaluation des politiques publiques relevant du ministère de l'Europe et des affaires étrangères.
    Commission des lois,
    A 14 h 45 6e Bureau (Lois) :
    - examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi relatif à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement (Texte de la Commission n° 4185) (MM. Raphaël Gauvain et Loïc Kervran, rapporteurs).
    Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique,
    A 21 heures (salle 6237) :
    - désignation d'un rapporteur sur le titre II ;
    - bioéthique (n° 3833) (nouvelle lecture) (rapport).
    Délégation aux outre-mer,
    A 14 heures (visioconférence) :
    - à 14 heures (heure de Paris)
    - présentation du rapport d'information sur l'enseignement dans les départements d'outre-mer en dépression démographique (MM. David Lorion, Max Mathiasin et Mmes Danièle Obono et Cécile Rilhac, rapporteurs) ;
    - questions diverses.


    Mercredi 2 Juin 2021


    Commission des affaires culturelles,
    A 9 heures (Visioconférence uniquement avec diffusion) :
    - audition Mme Isabelle de Silva, présidente de l'Autorité de la concurrence, sur l'avis sollicité par la commission sur le secteur des musiques actuelles.
    Commission des affaires économiques,
    A 9 h 30 (par visioconférence) :
    - audition de M. Jean-Marc Torrolion, président de la Fédération nationale de l'immobilier (FNAIM).
    Commission des affaires étrangères,
    A 9 h 30 (visioconférence) :
    - examen, ouvert à la presse, du rapport d'information sur les géants du numérique (M. Alain David et Mme Marion Lenne, co-rapporteurs).
    Commission des affaires européennes,
    A 16 heures (Salle de la commission, 33, rue Saint-Dominique, 3e étage, et visioconférence) :
    - examen du rapport d'information et de la proposition de résolution européenne relative à l'évolution du cadre juridique européen applicable à la production d'électricité (Mme Sabine Thillaye, rapporteure) ;
    - examen de la proposition de résolution européenne relative à la reconnaissance d'une "exception énergétique" au sein de l'Union européenne (N° 4107) (M. Hubert Wulfranc, rapporteur) ;
    - communication sur l'encadrement européen des cryptoactifs (M. Éric Bothorel) ;
    - examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application des articles 88-4 et 88-6 de la Constitution.
    Commission de la défense,
    A 9 h 30 en visioconférence et en présentiel : salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
    - audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Bouillon, secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN), sur la thématique « Résilience et planification de sécurité ».
    A 17 h 30 en visioconférence et en présentiel : salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
    - audition, à huis clos, de M. le général d'armée François Lecointre, chef d'état-major des armées, sur l'adaptation de la LPM 2019-2025 aux enjeux stratégiques.
    Commission du développement durable,
    A 9 h 30 (salle Lamartine) :
    - nomination d'un rapporteur ;
    - en application de l'article 13 de la Constitution, audition de M. Christophe Béchu dont la nomination aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France (AFITF) est proposée par le Président de la République, et vote sur cette proposition de nomination.
    Commission des finances,
    A 15 heures (salle Lamartine) :
    - audition de MM. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la relance et Olivier Dussopt, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics, sur le projet de loi de finances rectificative pour 2021 (sous réserve de son dépôt).
    A 16 h 45 (salle Lamartine) :
    - commission d'évaluation des politiques publiques relevant des ministères de la transition écologique et de la mer.
    A 21 heures (salle Lamartine) :
    - commission d'évaluation des politiques publiques relevant du ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales.
    Commission des lois,
    A 10 heures 6e Bureau (Lois) :
    - examen du projet de loi, adopté par le Sénat, ratifiant les ordonnances n° 2021-45 du 20 janvier 2021 et n° 2021-71 du 27 janvier 2021 portant réforme de la formation des élus locaux (n° 4073) (M. Bruno Questel, rapporteur) ;
    - nomination de rapporteurs :
    - sur le projet de loi organique, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution (n° 4188) ;
    - sur la proposition de loi, modifiée par le Sénat en deuxième lecture, visant à améliorer la trésorerie des associations (n° 4183).
    Commission d'enquête sur la lutte contre l'orpaillage illégal en Guyane,
    A 15 heures (visioconférence) :
    - audition de Mme Isabelle Braun-Lemaire, directrice générale des douanes et droits indirects (DGDDI) (en attente de confirmation).
    A 16 h 30 (visioconférence) :
    - audition de M. Fernand Gontier, directeur central de la police aux frontières (DCPAF) au Ministère de l'Intérieur.
    Commission d'enquête sur les migrations, les déplacements de populations et les conditions de vie et d'accès au droit des migrants, réfugiés et apatrides en regard des engagements nationaux, européens et internationaux de la France,
    A 15 heures (visioconférence) :
    - audition de M. François Gemenne, chercheur à l'université de Liège, enseignant à Sciences-Po, spécialiste des flux migratoires.
    A 16 heures (visioconférence) :
    - audition de l'Agence française de développement (à confirmer).
    A 17 heures (visioconférence) :
    - table ronde de témoignages.
    Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique,
    A 9 heures (salle 6237) :
    - bioéthique (n° 3833) (nouvelle lecture) (suite rapport).
    A 15 heures salle 6242 (Affaires culturelles) :
    - bioéthique (n° 3833) (nouvelle lecture) (suite rapport).
    A 21 heures (salle 6237) :
    - bioéthique (n° 3833) (nouvelle lecture) (suite rapport).
    Mission d'information sur le cadre juridique et statutaire de l'enseignement hybride ou à distance, dans l'enseignement scolaire et l'enseignement supérieur,
    A 14 heures salle 6566 (Lois) :
    - nomination du président et du rapporteur ;
    - échange de vues sur les travaux de la mission.
    Mission d'information sur le rôle et l'avenir des commerces de proximité dans l'animation et l'aménagement du territoire,
    A 17 heures (par visioconférence) :
    - audition de M. Philippe Coy, président de la fédération des buralistes.
    L'espace indopacifique : enjeux et stratégie pour la France,
    A 14 h 30 (salle 4204) :
    - audition de M. Marcel Escure, ambassadeur à la coopération régionale dans l'océan Indien et de Mme Marine de Carné, ambassadrice et secrétaire permanente pour le Pacifique Sud.
    A 16 heures (salle 4204) :
    - audition de Mme Sophie Boisseau du Rocher, spécialiste des questions politiques et géostratégiques de l'Asie du Sud-Est à l'Institut français des relations internationales (IFRI).


    Jeudi 3 Juin 2021


    Commission des finances,
    A 9 h 30 (salle Lamartine) :
    - audition de M. Pierre Moscovici, président du Haut Conseil des finances publiques, sur l'avis du Haut Conseil relatif au projet de loi de finances rectificative pour 2021.
    A 11 heures (salle Lamartine) :
    - commission d'évaluation des politiques publiques relevant du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports.
    A 15 heures (salle Lamartine) :
    - commission d'évaluation des politiques publiques relevant du ministère de l'économie, des finances et de la relance.
    Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique,
    A 9 heures (salle 6237) :
    - éventuellement, bioéthique (n° 3833) (nouvelle lecture) (suite rapport).
    A 15 heures (salle 6237) :
    - éventuellement, bioéthique (n° 3833) (nouvelle lecture) (suite rapport).
    A 21 heures (salle 6237) :
    - éventuellement, bioéthique (n° 3833) (nouvelle lecture) (suite rapport).
    Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation,
    A 9 heures (visioconférence) :
    - audition de M. Laurent Davezies, professeur au CNAM, auteur de l'ouvrage « l'Etat a toujours soutenu ses territoires ».
    Mission d'information sur le rôle et l'avenir des commerces de proximité dans l'animation et l'aménagement du territoire,
    A 9 heures (par visioconférence) :
    - audition de M. François-Xavier Brunet, 3ème vice-président des chambres de commerce et d'industrie (CCI France).
    A 10 heures (par visioconférence) :
    - audition de MM. Christophe et Emmanuel Brochot, fondateurs de l'association Bouge ton coq et de M. Jules Kuhn, chargé de mission du fonds de dotation Make.org.
    A 11 heures (par visioconférence) :
    - audition de M. Olivier Bourdon, directeur général de la fédération nationale des boutiques à l'essai.
    Mission d'information sur les différentes missions confiées par l'administration de l'État à des prestataires extérieurs (« outsourcing »),
    A 9 heures (visioconférence) :
    - audition de M. Arnaud Bontemps, représentant du collectif « Nos services publics ».
    A 10 h 15 (visioconférence) :
    - audition de représentants de France Agrimer.
    A 11 h 30 (visioconférence) :
    - audition de M. Pierre-Emmanuel Lecerf, directeur général adjoint de l'AP-HP.


    Lundi 7 Juin 2021


    Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi confortant le respect des principes de la République,
    A 16 heures (salle Lamartine) :
    - nouvelle lecture du projet de loi, modifié par le Sénat, confortant le respect des principes de la République et de lutte contre le séparatisme (rapport) (n° 4078).
    A 21 heures (salle Lamartine) :
    - nouvelle lecture du projet de loi, modifié par le Sénat, confortant le respect des principes de la République et de lutte contre le séparatisme (rapport) (n° 4078).


    Mardi 8 Juin 2021


    Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi confortant le respect des principes de la République,
    A 21 heures (salle Lamartine) :
    - nouvelle lecture du projet de loi, modifié par le Sénat, confortant le respect des principes de la République et de lutte contre le séparatisme (rapport) (n° 4078).


    Mercredi 9 Juin 2021


    Commission d'enquête sur les migrations, les déplacements de populations et les conditions de vie et d'accès au droit des migrants, réfugiés et apatrides en regard des engagements nationaux, européens et internationaux de la France,
    A 15 heures (visioconférence) :
    - audition de M. Didier Leschi, directeur général de l'Office Français de l'Immigration et de l'Intégration (OFII).
    Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi confortant le respect des principes de la République,
    A 9 heures (Salle à confirmer) :
    - nouvelle lecture du projet de loi, modifié par le Sénat, confortant le respect des principes de la République et de lutte contre le séparatisme (rapport) (n° 4078).
    A 15 heures (salle Lamartine) :
    - nouvelle lecture du projet de loi, modifié par le Sénat, confortant le respect des principes de la République et de lutte contre le séparatisme (rapport) (n° 4078).
    A 21 h 30 (salle Lamartine) :
    - nouvelle lecture du projet de loi, modifié par le Sénat, confortant le respect des principes de la République et de lutte contre le séparatisme (rapport) (n° 4078).


    Jeudi 10 Juin 2021


    Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi confortant le respect des principes de la République,
    A 9 heures (salle Lamartine) :
    - nouvelle lecture du projet de loi, modifié par le Sénat, confortant le respect des principes de la République et de lutte contre le séparatisme (rapport) (n° 4078).
    A 15 heures (salle Lamartine) :
    - nouvelle lecture du projet de loi, modifié par le Sénat, confortant le respect des principes de la République et de lutte contre le séparatisme (rapport) (n° 4078).
    A 21 h 30 (salle Lamartine) :
    - nouvelle lecture du projet de loi, modifié par le Sénat, confortant le respect des principes de la République et de lutte contre le séparatisme (rapport) (n° 4078).


    3. Ordre du jour prévisionnel
    Mercredi 2 Juin 2021


    Mission d'information commune sur les entreprises en difficulté du fait de la crise sanitaire,
    A 14 heures (visioconférence) :
    - audition de Me Delphine Caramalli (Cabinet Clifford Chance), avocate spécialisée en restructuration financière.
    A 14 h 30 (visioconférence) :
    - audition de M. Thibaut de Roux, président de Généris.
    A 15 h 15 (visioconférence) :
    - audition de M. Cédric Collaert, président de Eight Advisory.
    A 16 heures (visioconférence) :
    - audition de GSA Prado.
    A 16 h 45 (visioconférence) :
    - audition commune :
    - BPCE ;
    - Crédit Agricole.
    Mission d'information sur la politique de la France et de l'Europe à l'égard de la Chine,
    A 14 h 15 (visioconférence) :
    - audition de Mme Sandrine Gaudin, secrétaire générale au sein du Secrétariat général des affaires européennes et M. David Cvach, directeur au sein de la Direction de l'Union européenne du ministère de l'Europe et des affaires étrangères.
    A 15 h 45 (visioconférence) :
    - audition de M. Matthieu Peyraud, directeur de la culture, de l'enseignement, de la recherche et du réseau au sein du ministère de l'Europe et des affaires étrangères.


    Jeudi 3 Juin 2021


    Mission d'information sur les droits des femmes dans le monde et application de la convention d'Istanbul,
    A 15 heures (visioconférence) :
    - audition de M. Stefano Sannino, secrétaire général du service européen pour l'action extérieure.
    Mission d'information sur la guerre des drones,
    A 9 h 30 salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
    - audition de représentants du Commandement des opérations spéciales (COS).
    A 11 h 30 salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
    - audition de M. Claude Mazerolle, commissaire divisionnaire, adjoint du conseiller « Doctrine-défense-planification-renseignement » (DDPR) au sein du cabinet du directeur général de la police nationale, représentant la direction générale de la police nationale (DGPN).
    A 16 h 30 salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
    - audition de M. Philippe Coq, directeur des Affaires publiques pour la France d'AIRBUS.
    Mission d'information sur le plan famille : quel bilan ? ,
    A 14 heures (visioconférence) :
    - audition de M. le commissaire général hors classe Philippe Jacob, directeur central du Service du commissariat des armées (SCA).
    Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale,
    A 9 h 30 (Réunion par visioconférence) :
    Les groupements hospitaliers de territoire (GHT) - (M. Pierre Dharréville et M. Marc Delatte, rapporteurs)
    à 9 heures 30 : audition du Dr Le Grall, président du collège des directeurs généraux d'ARS ;
    à 10 heures 30 : table ronde des représentants des Conférences nationales des présidents de Commissions médicales de centre hospitaliers :
    - Conférence nationale des Présidents de Commissions Médicales de Centres Hospitaliers - Dr Thierry Godeau, président, Dr Jean-Marie Woehl, vice-président,
    - Conférence nationale des présidents de Commissions Médicales d'Etablissements de Centres Hospitaliers Spécialisés - Dr. Christian Müller, président,
    - Conférence nationale des Présidents de Commissions Médicales d'Etablissements de Centres Hospitaliers Universitaires - Pr. François-René Pruvot, président.
    Mission d'information sur la politique de la France et de l'Europe à l'égard de la Chine,
    A 9 heures (visioconférence) :
    - table ronde portant sur le secteur de l'aéronautique et réunissant M. Alexandre Ziegler, ancien ambassadeur de France, président de la commission des affaires internationales du Gifas et directeur des Affaires internationales et des affaires institutionnelles du groupe Safran, M. Antoine Bouvier, directeur de la stratégie, des fusions & acquisitions et des affaires publiques d'Airbus, M. Philippe Coq, directeur des affaires publiques France d'Airbus, M. Marc Hamy, HO Corporate Affairs, Airbus SAS.
    A 10 h 30 (visioconférence) :
    - table ronde consacrée aux industries agroalimentaires et biologiques.


    Mardi 8 Juin 2021


    Commission des affaires culturelles,
    A 17 h 15 salle 6241 (Affaires économiques) :
    - audition de Mme Anne Grand d'Esnon, pressentie par le président de l'Assemblée nationale pour siéger au sein du collège du CSA ;
    - vote à bulletins secrets sur cette nomination.
    Commission de la défense,
    A 17 h 30 (à préciser) :
    - audition, à huis clos, de M. Guillaume Poupard, directeur général de l'Agence nationale de sécurité des systèmes d'information (ANSSI), sur l'actualisation de la LPM 2019-2025.
    Commission du développement durable,
    A 17 h 30 (par visioconférence) :
    - audition de M. Benjamin Roche, directeur de recherche au centre de l'Institut de recherche pour le développement (IRD) de Montpellier, expert et porte-parole pour la France de la Plateforme intergouvernementale scientifique et politique sur la biodiversité et les services écosystémiques (IPBES) sur son rapport sur la biodiversité et les pandémies, et Mme Hélène Soublet, directrice de la Fondation pour la recherche sur la biodiversité, sur le thème des liens entre atteintes à la biodiversité et pandémies.
    Commission des finances,
    A 10 h 30 (salle 6237) :
    - examen du projet de loi de finances rectificative pour 2021 (sous réserve de son dépôt) (M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général).
    A 17 h 15 (salle 6237) :
    - éventuellement, suite de l'examen du projet de loi de finances rectificative pour 2021 (sous réserve de son dépôt) (M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général).
    A 21 heures (salle 6237) :
    - éventuellement, suite de l'examen du projet de loi de finances rectificative pour 2021 (sous réserve de son dépôt) (M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général).
    Mission d'information sur la guerre des drones,
    A 17 h 30 salle 3 (3, rue Aristide Briand) :
    - audition de M. Sylvain Blothiaux, adjoint cohérence synthèse du chef du service de préparation des systèmes futurs et d'architecture (SPSA).


    Mercredi 9 Juin 2021


    Commission des affaires culturelles,
    A 9 h 30 (Visioconférence uniquement avec diffusion) :
    - table-ronde sur la mixité sociale et d'origine à l'école.
    A 14 h 30 salle 6242 (Affaires culturelles) :
    - examen, en troisième lecture de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, en faveur de l'engagement associatif (n° 4184) (Mme Sophie Mette, rapporteure).
    A 16 heures salle 6241 (Affaires économiques) :
    - audition, commune avec la commission des Affaires économiques, de MM. Gilles Pélisson, président directeur général du groupe TF1, et Nicolas de Tavernost, président du groupe M6.
    Commission des affaires économiques,
    A 9 h 30 salle 6241 (Affaires économiques) :
    - audition de M. Emmanuel Faber, ancien président-directeur général de Danone ;
    - reconnaissance d'une "exception énergétique" au sein de l'Union européenne (rapport).
    A 16 heures salle 6241 (en huis-clos) :
    - audition, conjointe avec la commission des affaires culturelles et de l'éducation, de M. Gilles Pélisson, président-directeur général du groupe TF1, et de M. Nicolas de Tavernost, président-directeur général du groupe M6.
    Commission des affaires étrangères,
    A 9 h 30 (salle 4223 et visioconférence) :
    - audition, ouverte à la presse, de Mme Leila Mustafa, coprésidente du conseil civil de Rakka (Syrie).
    Commission des affaires européennes,
    A 16 h 30 (Visioconférence) :
    - audition, à huis clos, de Mme Sandrine Gaudin, secrétaire générale des affaires européennes (SGAE) et de M. Xavier Lapeyre de Cabannes, secrétaire général de la présidence française du Conseil de l'Union européenne (PFUE).
    Commission des affaires sociales,
    A 15 heures (salle 6237) :
    - audition de Mme Élisabeth Borne, ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion.
    Commission de la défense,
    A 9 h 30 (à préciser) :
    - audition de Mme Amélie Verdier, directrice du Budget.
    A 15 heures (à préciser) :
    - examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi « Prise en charge et réparation des conséquences des essais nucléaires français » (n° 3966) (rapporteur : Moetaï Brotherson).
    Commission du développement durable,
    A 9 h 30 salle 6238 (Développement durable) :
    - mise en place des plans de prévention des risques technologiques (n° 3266).
    Commission des finances,
    A 9 heures (visioconférence) :
    - audition de Mme Florence LUSTMAN, présidente de la fédération française de l'assurance, et de M. Franck LE VALLOIS, directeur général, sur la révision de la directive Solvabilité II
    A 15 heures (salle Victor Hugo) :
    - commission d'évaluation des politiques publiques relevant du ministère des outre-mer ;
    - commission d'évaluation des politiques publiques relevant du ministère de l'agriculture et de l'alimentation ;
    - commission d'évaluation des politiques publiques relevant du ministère de la justice ;
    - commission d'évaluation des politiques publiques relevant du ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion.
    Commission d'enquête sur la lutte contre l'orpaillage illégal en Guyane,
    A 15 heures (visioconférence) :
    - audition de M. Paul-Emmanuel Huet, Directeur exécutif de PEFC France et de Mme Christine de Neuville, Présidente de PEFC France.
    A 16 h 30 (visioconférence) :
    - audition de Mme Clara de Bort, directrice générale de l'Agence régionale de santé de Guyane.
    Mission d'information sur le rôle et l'avenir des commerces de proximité dans l'animation et l'aménagement du territoire,
    A 17 heures (par visioconférence) :
    - audition de Mme Monique Rubin, présidente de la fédération nationale des marchés de France.


    Jeudi 10 Juin 2021


    Commission du développement durable,
    A 9 h 30 salle 6238 (Développement durable) :
    - réduire l'empreinte environnementale du numérique en France (n° 3730) (amendements, art. 88).
    Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation,
    A 9 heures (visioconférence) :
    - audition de Mme Amélie de Montchalin, ministre de la transformation et de la fonction publiques.
    Mission d'information sur le rôle et l'avenir des commerces de proximité dans l'animation et l'aménagement du territoire,
    A 9 heures (par visioconférence) :
    - audition de M. Pierre Burban, secrétaire général de l'Union des entreprises de proximité (U2P).
    A 10 heures (par visioconférence) :
    - audition de M. Joël Fourny, président des chambres des métiers et de l'artisanat (CMA France).
    Mission flash visant à comparer les expériences européennes en matière de zones à faibles émissions mobilité,
    A 14 heures (par visioconférence) :
    - table ronde des collectivités territoriales.
    A 16 heures (par visioconférence) :
    - audition de M. Nicolas Le Bigot, directeur des affaires environnementales et techniques du Comité des constructeurs français d'automobiles (CCFA) et de Mme Louise d'Harcourt, chargée des affaires parlementaires.
    Mission d'information sur les droits des femmes dans le monde et application de la convention d'Istanbul,
    A 9 heures (visioconférence) :
    - audition de représentants (à préciser) de l'Institut européen pour l'égalité entre les hommes et les femmes (EIGE).
    A 10 heures (visioconférence) :
    - audition de représentants de l'Organisation mondiale de la santé : Dr Garcia-Moreno, spécialiste des violences contre les femmes et les filles à l'OMS et Mme Asa Nihlén du bureau régional Europe de l'OMS et spécialisée en genre et droits humains.
    A 11 heures (visioconférence) :
    - audition conjointe de Mme Florence Cormon-Veyssière, sous-directrice des droits de l'homme et affaires humanitaires, et de M. Joan Valadou, sous-directeur du développement humain au ministère de l'Europe et des affaires étrangères.
    Mission d'information sur les enjeux de la défense en Indo-Pacifique,
    A 10 h 30 salle 4016 (33, rue Saint-Dominique) :
    - audition de M. Florian Escudié, conseiller diplomatique au cabinet de la ministre des Armées
    Mission d'information sur le plan famille : quel bilan ? ,
    A 14 heures (visioconférence) :
    - audition de M. le premier maître Michaël Pousset, membre du Conseil supérieur de la fonction militaire (CSFM).
    A 15 heures (visioconférence) :
    - audition de M. le capitaine de vaisseau Jean-Christophe Oliéric, chef du bureau de la condition du personnel militaire, de la direction des ressources humaines de la Marine.
    A 17 heures (visioconférence) :
    - audition de M. le général de brigade Louis Septier, directeur de l'Agence de reconversion de la défense (ARD).


    Vendredi 11 Juin 2021


    Commission des finances,
    A 8 h 45 (salle 6237) :
    - examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi de finances rectificative pour 2021 (sous réserve de son dépôt) (M. Laurent SAINT-MARTIN, rapporteur général)


    Lundi 14 Juin 2021


    Commission des affaires culturelles,
    A 15 heures salle 6242 (Affaires culturelles) :
    - audition de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la Culture, et discussion générale commune sur :
    - le projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux œuvres culturelles à l'ère numérique (sous réserve de sa transmission) ;
    - le projet de loi organique d'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution (sous réserve de sa transmission) ;
    - projet de loi organique d'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution (sous réserve de sa transmission) (rapport pour avis) ;
    - projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux œuvres culturelles à l'ère numérique (sous réserve de sa transmission) (rapport).
    A 21 heures salle 6242 (Affaires culturelles) :
    - audition de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la Culture, et discussion générale commune sur :
    - le projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux œuvres culturelles à l'ère numérique (sous réserve de sa transmission) ;
    - le projet de loi organique d'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution (sous réserve de sa transmission) ;
    - projet de loi organique d'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution (sous réserve de sa transmission) (rapport pour avis) ;
    - projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux œuvres culturelles à l'ère numérique (sous réserve de sa transmission) (rapport).


    Mardi 15 Juin 2021


    Commission des affaires culturelles,
    A 17 h 15 salle 6242 (Affaires culturelles) :
    - projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux œuvres culturelles à l'ère numérique (sous réserve de sa transmission) (suite rapport).
    A 21 heures salle 6242 (Affaires culturelles) :
    - projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux œuvres culturelles à l'ère numérique (sous réserve de sa transmission) (suite rapport).
    Commission des affaires économiques,
    A 17 h 30 salle 6241 (Affaires économiques) :
    - protéger la rémunération des agriculteurs (n° 4134) (rapport).
    A 21 heures (salle 6241) :
    - suite de l'examen de la proposition de loi visant à protéger la rémunération des agriculteurs (n° 4134) (M. Grégory Besson-Moreau, rapporteur).
    Commission de la défense,
    A 17 h 30 (à préciser) :
    - audition, à huis clos, de M. Joël Barre, Délégué général pour l'armement (DGA), sur l'actualisation de la LPM 2019-2025.
    Commission des lois,
    A 17 h 30 6e Bureau (Lois) :
    - examen, en deuxième lecture, du projet de loi constitutionnelle, modifiée par le Sénat, complétant l'article 1er de la Constitution et relatif à la préservation de l'environnement (n° 4149).


    Mercredi 16 Juin 2021


    Commission des affaires culturelles,
    A 9 h 30 salle 6242 (Affaires culturelles) :
    - projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux œuvres culturelles à l'ère numérique (sous réserve de sa transmission) (suite rapport).
    A 15 heures salle 6242 (Affaires culturelles) :
    - projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux œuvres culturelles à l'ère numérique (sous réserve de sa transmission) (suite rapport).
    A 21 heures salle 6242 (Affaires culturelles) :
    - projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux œuvres culturelles à l'ère numérique (sous réserve de sa transmission) (suite rapport).
    Commission des affaires économiques,
    A 9 h 30 (en visioconférence) :
    - audition de M. Frédéric Descrozaille sur les conclusions du rapport remis au ministre de l'agriculture et de l'alimentation, relatif à la gestion des risques agricoles.
    Commission des affaires sociales,
    A 9 h 30 (à préciser) :
    - examen du rapport d'information de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur les agences régionales de santé (Mme Agnès Firmin Le Bodo et M. Jean-Carles Grelier, rapporteurs).
    Commission de la défense,
    A 9 h 30 (à préciser) :
    - audition, à huis clos, de M. l'amiral Pierre Vandier, chef d'état-major de la Marine, sur l'actualisation de la LPM 2019-2025.
    Commission du développement durable,
    A 9 h 30 salle 6238 (Développement durable) :
    - audition de M. Jean-Luc Fugit, président du Conseil national de l'air ;
    - mise en place des plans de prévention des risques technologiques (n° 3266) (amendements, art. 88) (éventuellement).
    Commission des lois,
    A 9 h 30 6e Bureau (Lois) :
    - examen du projet de loi organique, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution (n° 4188) ;
    - examen, en troisième lecture, de la proposition de loi, modifiée par le Sénat en deuxième lecture, visant à améliorer la trésorerie des associations (n° 4183).
    Mission d'information sur la guerre des drones,
    A 11 h 30 salle 6550 (2e étage) :
    - audition de M. Emmanuel Chiva, directeur de l'agence de l'innovation de défense (AID).


    Jeudi 17 Juin 2021


    Commission des affaires culturelles,
    A 9 h 30 salle 6242 (Affaires culturelles) :
    - éventuellement, projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux œuvres culturelles à l'ère numérique (sous réserve de sa transmission) (suite rapport).
    A 15 heures salle 6242 (Affaires culturelles) :
    - éventuellement, projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux œuvres culturelles à l'ère numérique (sous réserve de sa transmission) (suite rapport).
    A 21 heures salle 6242 (Affaires culturelles) :
    - éventuellement, projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux œuvres culturelles à l'ère numérique (sous réserve de sa transmission) (suite rapport).
    Commission des affaires européennes,
    A 9 h 30 (Salle de la commission, 33, rue Saint-Dominique, 3e étage, et visioconférence) :
    - réunion avec les commissions des affaires européennes du Bundestag, de la chambre des députés et du Sénat polonais et du Sénat français (« triangle de Weimar ») sur :
    - la Conférence sur l'avenir de l'Europe : comment la faire vivre ? quels résultats en attendre ?
    - le marché unique comme instrument de la relance économique et de la transition écologique.
    Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation,
    A 9 heures (visioconférence) :
    - audition de M. Joël Giraud, secrétaire d'état auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité.
    Mission d'information sur le rôle et l'avenir des commerces de proximité dans l'animation et l'aménagement du territoire,
    A 9 heures (par visioconférence) :
    - audition de M. Dominique Anract, membre du conseil d'administration de la confédération générale de l'alimentation en détail et président de la confédération nationale de la boulangerie-pâtisserie.
    Mission d'information sur la politique de la France et de l'Europe à l'égard de la Chine,
    A 9 heures (visioconférence) :
    - audition de représentants de l'Association des entreprises de Chine en France - AECF.
    A 10 h 30 (visioconférence) :
    - audition de M. Bertrand Lortholary, directeur d'Asie et d'Océanie au ministère de l'Europe et des affaires étrangères (à confirmer).


    Mardi 22 Juin 2021


    Commission de la défense,
    A 17 h 30 (à préciser) :
    - audition conjointe, ouverte à la presse, de M. Marc Darmon, président du groupement des industries françaises de défense et de sécurité terrestres et aéroterrestres (GICAT), de M Hervé Guillou, président du groupement des industries de construction et activités navales (GICAN) et de M. Eric Trappier, président du groupement des industries françaises aéronautiques et spatiales (GIFAS), sur l'actualisation de la LPM 2019-2025.


    Mercredi 23 Juin 2021


    Commission des affaires culturelles,
    A 9 h 30 (Visioconférence uniquement avec diffusion) :
    - mise en œuvre des recommandations de la commission d'enquête sur l'inclusion des élèves handicapés dans l'école et l'université de la République (rapport d'information).
    Commission des affaires européennes,
    A 17 h 30 (Salle de la commission, 33, rue Saint-Dominique, 3e étage, et visioconférence) :
    - audition de M. Thierry Chopin, responsable du comité de réflexion sur la présidence française de l'Union.
    Commission de la défense,
    A 9 h 30 (à préciser) :
    - audition, à huis clos, de M. le général d'armée Thierry Burkhard, chef d'état-major de l'armée de Terre sur l'actualisation de la LPM 2019-2025.
    Commission des lois,
    A 9 h 30 6e Bureau (Lois) :
    - audition de Mme Dominique Simonnot, contrôleure générale des lieux de privation de liberté.
    A 11 heures (6e Bureau (Lois) et visioconférence) :
    - audition de M. Laurent Ridel, directeur de l'administration pénitentiaire.
    Délégation aux outre-mer,
    A 15 heures (salle de commission) :
    - audition de M. Roger Genet, directeur général de l'agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES) ;
    - audition de Mme Emmanuelle Cosse, présidente de l'union sociale pour l'habitat (USH) ;
    - questions diverses.


    Jeudi 24 Juin 2021


    Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation,
    A 9 heures (visioconférence) :
    - audition de M. Stanislas Bourron, directeur général des collectivités locales, sur la DGF 2021.
    Mission flash visant à comparer les expériences européennes en matière de zones à faibles émissions mobilité,
    A 9 h 30 (par visioconférence) :
    - audition de M. Frédéric Vallier, secrétaire général du Conseil des communes et régions d'Europe (CCRE).
    A 10 h 30 (par visioconférence) :
    - audition d'un représentant du Bureau d'études Rincent Air.
    A 11 h 30 (par visioconférence) :
    - audition M. Pierre Chasseray, délégué général de l'Association 40 millions d'automobilistes.
    A 14 heures (par visioconférence) :
    - audition d'un représentant du Mouvement des entreprises de France (MEDEF).
    A 15 heures (par visioconférence) :
    - audition de M. Yoann Bernard, expert français de l'ONG International council on clean transportation (ICCT).
    A 16 heures (par visioconférence) :
    - audition d'un représentant de l'Agence de la transition écologique (ADEME).
    Mission d'information sur les enjeux de la défense en Indo-Pacifique,
    A 9 h 30 salle 4016 (33, rue Saint-Dominique) :
    - audition de Mme Alice Guitton, directrice générale des relations internationales et de la stratégie (DGRIS).


    Mardi 29 Juin 2021


    Commission des affaires européennes,
    A 17 h 15 (Salle de la commission, 33, rue Saint-Dominique, 3e étage, et visioconférence) :
    - audition de M. Clément Beaune, Secrétaire d'État aux affaires européennes sur les résultats du Conseil européen des 24 et 25 juin 2021.
    Commission des affaires sociales,
    A 17 heures (à préciser) :
    - examen du rapport de la mission d'information sur les professions de santé (Mme Annie Chapelier, rapporteure).


    Mercredi 30 Juin 2021


    Commission des affaires économiques,
    A 9 h 30 (salle 6241 (Affaires économiques) ) :
    - audition de Mme Catherine MacGregor, directrice générale d'Engie.
    Commission des affaires sociales,
    A 9 h 30 (à préciser) :
    - examen du rapport de la mission d'information sur les médicaments (M. Pierre Dharréville, président ; Mme Audrey Dufeu et M. Jean-Louis Touraine, rapporteurs)
    Commission de la défense,
    A 9 heures (à préciser) :
    - audition, à huis clos, de M. le général d'armée aérienne Philippe Lavigne, chef d'état-major de l'armée de l'air et de l'espace, sur l'actualisation de la LPM 2019-2025.
    A 11 heures (à préciser) :
    - audition, à huis clos, de M. Vincenzo Salvetti, directeur des applications militaires au Commissariat à l'énergie atomique (CEA), sur l'actualisation de la LPM 2019-2025.


    Jeudi 1er Juillet 2021


    Mission d'information sur les enjeux de la défense en Indo-Pacifique,
    A 9 h 30 (visioconférence) :
    - audition de Son Excellence Mme Gillian Bird, ambassadrice d'Australie en France.


    Mardi 6 Juillet 2021


    Commission de la défense,
    A 17 h 30 (à préciser) :
    - examen, ouvert à la presse, des conclusions de la mission d'information sur la stabilité au Moyen-Orient dans la perspective de l'après « Chammal » (co-rapporteurs : MM. Gwendal Rouillard et Philippe Meyer).


    Mercredi 7 Juillet 2021


    Commission des affaires sociales,
    A 9 h 30 (à préciser) :
    - examen du rapport de la mission d'information « Maladie de Lyme : améliorer la prise en charge des patients » (Mme Jeanine Dubié, présidente ; Mme Nicole Trisse et M. Vincent Descoeur, rapporteurs).
    Commission de la défense,
    A 10 heures (à préciser) :
    - examen, ouvert à la presse, des conclusions de la mission d'information sur la guerre des drones (co-rapporteurs : MM. Stéphane Baudu et Jean Lassalle).


    Mercredi 21 Juillet 2021


    Commission des affaires sociales,
    A 9 h 30 (à préciser) :
    - examen du rapport de la mission d'information sur l'emploi des seniors (Mme Valérie Six, présidente ; MM. Didier Martin et Stéphane Viry, rapporteurs).


    Jeudi 22 Juillet 2021


    Délégation aux outre-mer,
    A 15 heures (salle de la commission) :
    - présentation du rapport d'information sur la réforme de l'indemnité temporaire de retraite (ITR) (Mme Stéphanie Atger, M. Philippe Dunoyer et Mme Nicole Sanquer, rapporteurs) ;
    - présentation du rapport d'information sur le projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale (Mme Stéphanie Atger, MM. Mansour Kamardine et Jean-Hugues Ratenon, rapporteurs).
    - questions diverses.

Extrait du Journal officiel électronique authentifié PDF - 268,5 Ko
Retourner en haut de la page