Arrêté du 6 avril 2021 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille)

NOR : AGRG2105192A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2021/4/6/AGRG2105192A/jo/texte
JORF n°0096 du 23 avril 2021
Texte n° 29
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Version initiale


Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;
Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;
Vu l'arrêté du 18 novembre 2020 modifiant le Catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille) ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Céréales à paille »,
Arrête :


  • Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :


    Espèce
    Dénomination
    Obtenteur(s)
    Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice

    Avoine de printemps
    Jouvence.
    Lemaire Deffontaines (FR).
    Lemaire Deffontaines (FR).

    Blé tendre d'hiver
    Junior.
    Unisigma (FR), Limagrain Europe (FR).
    Unisigma (FR).

    LD Chaine (*).
    Lemaire Deffontaines (FR).
    Lemaire Deffontaines (FR).

    Orge de printemps à 2 rangs rubrique orientation brassicole
    CB Score.
    Carlsberg A/S Group Research (DK).
    Secobra Recherches (FR).

    KWS Thalis.
    KWS Lochow GmbH (DE).
    KWS Lochow GmbH (DE).

    Lexy.
    Saatzucht Josef Breun GmbH & Co.KG (DE).
    Saatzucht Josef Breun GmbH & Co.KG (DE).

    LG Flamenco.
    Limagrain Europe (FR).
    Limagrain Nederland B.V. (NL).

    Shetty.
    Saatzucht Josef Breun GmbH & Co.KG (DE).
    Saatzucht Josef Breun GmbH & Co.KG (DE).

    Orge d'hiver à 2 rangs
    Marquise.
    Sejet Planteforaedling (DK).
    Sejet Planteforaedling (DK).


    (*) Variété évaluée en condition d'agriculture biologique.


  • Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :


    Espèce
    Dénomination
    Obtenteur(s)
    Responsable(s) du maintien de la variété
    en sélection conservatrice

    Orge de printemps à 2 rangs
    Guzel.
    Secobra Recherches (FR).
    Secobra Recherches (FR).

    KWS Alvis.
    KWS Lochow GmbH (DE).
    KWS Lochow GmbH (DE).

    KWS Memoris.
    KWS Lochow GmbH (DE).
    KWS Lochow GmbH (DE).

    RGT Proxima.
    RAGT 2n (FR).
    RAGT 2n (FR).

    Schiwago.
    Nordsaat Saatzucht GmbH (DE).
    Nordsaat Saatzucht GmbH (DE).

    SY Curlew.
    Syngenta Participations AG (CH).
    Syngenta France SAS (FR).

    Orge d'hiver à 2 rangs
    Algarve.
    Lemaire Deffontaines (FR).
    Lemaire Deffontaines (FR).


  • Sont transférées à la rubrique particulière des variétés d'orges à orientation brassicole les variétés inscrites sur la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France désignées ci-après :


    - orge d'hiver à 2 rangs : Noblesse ;
    - orge d'hiver à 6 rangs : KWS Exquis, KWS Feeris, Solida.


  • Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés désignées ci-après :


    - blé tendre d'hiver : Apanage, Bahamas CS, Compil, Donjon, Fairplay, Intérêt, Laurier, Milor, Monitor, Oxebo, SY Mattis ;
    - orge d'hiver à 2 rangs : Malicorne ;
    - orge d'hiver à 6 rangs : Matesca, Reflexion ;
    - triticale : Triskell.


    Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2023.


  • Sont radiées de la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés désignées ci-après :


    - blé tendre d'hiver : SUR F4842, ULI 148 ;
    - orge d'hiver à 2 rangs : Zophia.


  • Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait le 6 avril 2021.


Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'alimentation,
B. Ferreira

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