Décision n° 2021-363 du 10 mars 2021 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAM Lagardère Active Broadcast pour l'exploitation du service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Europe 1

Version initiale


Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,
Vu le code de la santé publique, notamment son article R. 3323-1 ;
Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 27, 28, 28-1 et 29-3 ;
Vu le décret n° 87-239 du 6 avril 1987 pris pour l'application du 1° de l'article 27 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication et fixant, pour les services privés de radiodiffusion sonore diffusés par voie hertzienne terrestre ou par satellite, le régime applicable à la publicité et au parrainage ;
Vu le décret n° 94-972 du 9 novembre 1994 pris pour l'application du 1° de l'article 27 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication et définissant les obligations relatives à l'accès à la publicité locale et au parrainage local des services de radio diffusés par voie hertzienne terrestre en application des articles 29, 29-1 et 30-7 de la même loi ;
Vu le décret n° 2011-732 du 24 juin 2011 relatif aux comités techniques prévus à l'article 29-3 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication ;
Vu la décision n° 87-23 du 6 mars 1987 de la Commission nationale de la communication et des libertés, modifiée par la décision n° 90-829 du 7 décembre 1990 du Conseil supérieur de l'audiovisuel, définissant les conditions techniques d'usage des fréquences pour la diffusion de signaux de radiodiffusion sonore en modulation de fréquence ;
Vu la décision n° 2011-520 du 19 juillet 2011 du Conseil supérieur de l'audiovisuel, reconduite par la décision n° 2016-442 du 9 mars 2016, portant autorisation du service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Europe 1 ;
Vu la décision n° 2015-315 du 28 juillet 2015 du Conseil fixant le règlement intérieur des comités territoriaux de l'audiovisuel et leurs règles générales d'organisation et de fonctionnement ;
Vu la délibération du Conseil en date du 15 juillet 2020 publiée au Journal officiel de la République française le 11 août 2020 ;
Vu la convention conclue entre le Conseil supérieur de l'audiovisuel et la SAM Lagardère Active Broadcast ;
Après en avoir délibéré,
Décide :


  • L'autorisation accordée par la décision n° 2011-520 du 19 juillet 2011 pour l'exploitation du service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Europe 1 est à nouveau reconduite pour une durée de cinq ans, à compter du 13 septembre 2021.


  • La SAM Lagardère Active Broadcast est autorisée à utiliser les fréquences mentionnées en annexe, conformément à la convention et aux annexes de la présente décision.


  • I. - Sur demande expresse du Conseil supérieur de l'audiovisuel, le titulaire de la présente autorisation est tenu de lui communiquer dans un délai d'un mois après la réception de la demande les informations suivantes, dont il atteste l'exactitude :


    - le descriptif effectif technique de l'installation (type et puissance nominale de l'émetteur, système d'antennes…) ;
    - la mesure de l'excursion de fréquence effective (pourcentage statistique du dépassement de 75 kHz sur une durée minimale de 15 min).


    II. - Si le Conseil constate la méconnaissance des conditions techniques au vu desquelles la présente autorisation est délivrée, le titulaire est tenu de faire procéder, par un organisme agréé, à une vérification de la conformité de son installation aux prescriptions figurant dans l'annexe technique de l'autorisation. Il transmet au conseil les résultats de cette vérification.


  • Le titulaire de la présente autorisation s'engage à respecter la décision n° 87-23 du 6 mars 1987 de la Commission nationale de la communication et des libertés, modifiée par la décision n° 90-829 du 7 décembre 1990 du Conseil supérieur de l'audiovisuel, définissant les conditions techniques d'usage des fréquences pour la diffusion de signaux de radiodiffusion sonore en modulation de fréquence.


  • Toute utilisation d'une sous-porteuse doit être autorisée par le Conseil supérieur de l'audiovisuel.


  • La présente décision sera notifiée à la SAM Lagardère Active Broadcast et publiée au Journal officiel de la République française.


    • ANNEXE I (*)


      Nom du service : Europe 1.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Bar-le-Duc.
      Fréquence : 107,0 MHz.
      Adresse du site : Lieudit Côte Sainte-Catherine, Bar-le-Duc (55).
      Altitude du site (NGF) : 273 mètres.
      Hauteur d'antenne : 49 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      0

      90

      0

      180

      6

      270

      5

      10

      0

      100

      1

      190

      7

      280

      5

      20

      0

      110

      1

      200

      7

      290

      4

      30

      0

      120

      1

      210

      7

      300

      3

      40

      0

      130

      2

      220

      7

      310

      2

      50

      0

      140

      3

      230

      7

      320

      1

      60

      0

      150

      4

      240

      7

      330

      1

      70

      0

      160

      5

      250

      7

      340

      1

      80

      0

      170

      5

      260

      6

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE II (*)


      Nom du service : Europe 1.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Thionville.
      Fréquence : 102,4 MHz.
      Adresse du site : Chemin de Chaudebourg - Lieudit Val Mairie, Thionville (57).
      Altitude du site (NGF) : 228 mètres.
      Hauteur d'antenne : 43 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      7

      90

      2

      180

      0

      270

      2

      10

      7

      100

      1

      190

      0

      280

      3

      20

      7

      110

      1

      200

      0

      290

      4

      30

      7

      120

      1

      210

      0

      300

      5

      40

      6

      130

      0

      220

      0

      310

      5

      50

      5

      140

      0

      230

      0

      320

      6

      60

      5

      150

      0

      240

      1

      330

      7

      70

      4

      160

      0

      250

      1

      340

      7

      80

      3

      170

      0

      260

      1

      350

      7

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE III (*)


      Nom du service : Europe 1.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Lunéville.
      Fréquence : 105,3 MHz.
      Adresse du site : Chemin du Grand Bordel, Deuxville (54).
      Altitude du site (NGF) : 313 mètres.
      Hauteur d'antenne : 18 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      6

      90

      0

      180

      0

      270

      4

      10

      6

      100

      0

      190

      0

      280

      5

      20

      5

      110

      0

      200

      0

      290

      6

      30

      4

      120

      0

      210

      0

      300

      6

      40

      3

      130

      0

      220

      1

      310

      6

      50

      3

      140

      0

      230

      1

      320

      7

      60

      2

      150

      0

      240

      2

      330

      7

      70

      1

      160

      0

      250

      3

      340

      7

      80

      1

      170

      0

      260

      3

      350

      6

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE IV (*)


      Nom du service : Europe 1.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Colmar.
      Fréquence : 94,6 MHz.
      Adresse du site : Port de Colmar - 10, rue des Bonnes Gens, Colmar (68).
      Altitude du site (NGF) : 188 mètres.
      Hauteur d'antenne : 77 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      5

      90

      7

      180

      1

      270

      0

      10

      5

      100

      6

      190

      0

      280

      0

      20

      6

      110

      5

      200

      0

      290

      0

      30

      7

      120

      5

      210

      0

      300

      1

      40

      7

      130

      4

      220

      0

      310

      1

      50

      7

      140

      3

      230

      0

      320

      1

      60

      7

      150

      2

      240

      0

      330

      2

      70

      7

      160

      1

      250

      0

      340

      3

      80

      7

      170

      1

      260

      0

      350

      4

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE V (*)


      Nom du service : Europe 1.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Saint-Dié-des-Vosges.
      Fréquence : 104,9 MHz.
      Adresse du site : Réservoir Saint-Charles, Saint-Dié-des-Vosges (88).
      Altitude du site (NGF) : 422 mètres.
      Hauteur d'antenne : 37 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 500 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      5

      90

      6

      180

      0

      270

      0

      10

      6

      100

      5

      190

      0

      280

      0

      20

      6

      110

      4

      200

      0

      290

      0

      30

      6

      120

      3

      210

      0

      300

      1

      40

      7

      130

      3

      220

      0

      310

      1

      50

      7

      140

      2

      230

      0

      320

      2

      60

      7

      150

      1

      240

      0

      330

      3

      70

      6

      160

      1

      250

      0

      340

      3

      80

      6

      170

      0

      260

      0

      350

      4

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE VI (*)


      Nom du service : Europe 1.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Sarrebourg.
      Fréquence : 106,1 MHz.
      Adresse du site : Château d'eau - rue de Verdun, Sarrebourg (57).
      Altitude du site (NGF) : 322 mètres.
      Hauteur d'antenne : 31 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      7

      90

      1

      180

      0

      270

      4

      10

      7

      100

      1

      190

      0

      280

      5

      20

      6

      110

      0

      200

      0

      290

      5

      30

      5

      120

      0

      210

      0

      300

      6

      40

      5

      130

      0

      220

      1

      310

      7

      50

      4

      140

      0

      230

      1

      320

      7

      60

      3

      150

      0

      240

      1

      330

      7

      70

      2

      160

      0

      250

      2

      340

      7

      80

      1

      170

      0

      260

      3

      350

      7

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE VII (*)


      Nom du service : Europe 1.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Metz.
      Fréquence : 105,3 MHz.
      Adresse du site : Lieudit Ferme de Grimont, Saint-Julien-lès-Metz (57).
      Altitude du site (NGF) : 262 mètres.
      Hauteur d'antenne : 50 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      7

      90

      3

      180

      0

      270

      1

      10

      7

      100

      2

      190

      0

      280

      2

      20

      7

      110

      1

      200

      0

      290

      3

      30

      7

      120

      1

      210

      0

      300

      4

      40

      7

      130

      1

      220

      0

      310

      5

      50

      6

      140

      0

      230

      0

      320

      5

      60

      5

      150

      0

      240

      0

      330

      6

      70

      5

      160

      0

      250

      1

      340

      7

      80

      4

      170

      0

      260

      1

      350

      7

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE VIII (*)


      Nom du service : Europe 1.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Montmédy.
      Fréquence : 98,9 MHz.
      Adresse du site : Tivoli, Montmédy (55).
      Altitude du site (NGF) : 293 mètres.
      Hauteur d'antenne : 23 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      13

      90

      8

      180

      0

      270

      2

      10

      13

      100

      6

      190

      0

      280

      3

      20

      12

      110

      4

      200

      0

      290

      4

      30

      13

      120

      3

      210

      0

      300

      6

      40

      13

      130

      2

      220

      0

      310

      8

      50

      13

      140

      2

      230

      0

      320

      9

      60

      13

      150

      1

      240

      1

      330

      11

      70

      11

      160

      1

      250

      1

      340

      13

      80

      9

      170

      0

      260

      2

      350

      13

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE IX (*)


      Nom du service : Europe 1.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Neufchâteau.
      Fréquence : 102,0 MHz.
      Adresse du site : Lieudit Rouceux, Neufchâteau (88).
      Altitude du site (NGF) : 345 mètres.
      Hauteur d'antenne : 56 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      0

      90

      6

      180

      5

      270

      0

      10

      1

      100

      7

      190

      5

      280

      0

      20

      1

      110

      7

      200

      4

      290

      0

      30

      1

      120

      7

      210

      3

      300

      0

      40

      2

      130

      7

      220

      2

      310

      0

      50

      3

      140

      7

      230

      1

      320

      0

      60

      4

      150

      7

      240

      1

      330

      0

      70

      5

      160

      7

      250

      1

      340

      0

      80

      5

      170

      6

      260

      0

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE X (*)


      Nom du service : Europe 1.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Saverne.
      Fréquence : 103,3 MHz.
      Adresse du site : Brasserie de Saverne, Saverne (67).
      Altitude du site (NGF) : 215 mètres.
      Hauteur d'antenne : 46 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 500 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      6

      90

      16

      180

      5

      270

      0

      10

      7

      100

      18

      190

      3

      280

      0

      20

      10

      110

      19

      200

      2

      290

      0

      30

      12

      120

      24

      210

      1

      300

      0

      40

      13

      130

      20

      220

      1

      310

      0

      50

      15

      140

      13

      230

      0

      320

      1

      60

      15

      150

      10

      240

      0

      330

      1

      70

      16

      160

      7

      250

      0

      340

      3

      80

      16

      170

      6

      260

      0

      350

      4

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XI (*)


      Nom du service : Europe 1.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Schirmeck.
      Fréquence : 99,7 MHz.
      Adresse du site : Côte du Château, Schirmeck (67).
      Altitude du site (NGF) : 456 mètres.
      Hauteur d'antenne : 42 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      0

      90

      0

      180

      5

      270

      6

      10

      0

      100

      0

      190

      6

      280

      5

      20

      0

      110

      1

      200

      7

      290

      5

      30

      0

      120

      1

      210

      7

      300

      4

      40

      0

      130

      1

      220

      7

      310

      3

      50

      0

      140

      2

      230

      7

      320

      2

      60

      0

      150

      3

      240

      7

      330

      1

      70

      0

      160

      4

      250

      7

      340

      1

      80

      0

      170

      5

      260

      7

      350

      1

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XII (*)


      Nom du service : Europe 1.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Forbach.
      Fréquence : 106,0 MHz.
      Adresse du site : Lieudit Le Kelsberg, Œting (57).
      Altitude du site (NGF) : 387 mètres.
      Hauteur d'antenne : 24 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      4

      90

      6

      180

      0

      270

      0

      10

      5

      100

      6

      190

      0

      280

      0

      20

      6

      110

      5

      200

      0

      290

      0

      30

      6

      120

      4

      210

      0

      300

      0

      40

      6

      130

      3

      220

      0

      310

      1

      50

      6

      140

      2

      230

      0

      320

      1

      60

      7

      150

      2

      240

      0

      330

      2

      70

      6

      160

      1

      250

      0

      340

      2

      80

      6

      170

      1

      260

      0

      350

      3

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XIII (*)


      Nom du service : Europe 1.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Gérardmer.
      Fréquence : 103,3 MHz.
      Adresse du site : Lieudit Bois des Rochires, Gérardmer (88).
      Altitude du site (NGF) : 890 mètres.
      Hauteur d'antenne : 40 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      3

      90

      13

      180

      6

      270

      0

      10

      4

      100

      12

      190

      4

      280

      0

      20

      6

      110

      13

      200

      3

      290

      0

      30

      8

      120

      13

      210

      2

      300

      0

      40

      9

      130

      13

      220

      2

      310

      0

      50

      11

      140

      13

      230

      1

      320

      1

      60

      13

      150

      11

      240

      1

      330

      1

      70

      13

      160

      9

      250

      0

      340

      2

      80

      13

      170

      8

      260

      0

      350

      2

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XIV (*)


      Nom du service : Europe 1.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Nancy.
      Fréquence : 105,5 MHz.
      Adresse du site : Lieudit Le Plateau, Malzéville (54).
      Altitude du site (NGF) : 367 mètres.
      Hauteur d'antenne : 158 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      1

      90

      1

      180

      1

      270

      1

      10

      2

      100

      2

      190

      2

      280

      2

      20

      1

      110

      1

      200

      1

      290

      1

      30

      2

      120

      2

      210

      2

      300

      2

      40

      2

      130

      2

      220

      2

      310

      2

      50

      1

      140

      1

      230

      1

      320

      1

      60

      2

      150

      2

      240

      2

      330

      2

      70

      1

      160

      1

      250

      1

      340

      1

      80

      0

      170

      0

      260

      0

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XV (*)


      Nom du service : Europe 1.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Joinville.
      Fréquence : 107,0 MHz.
      Adresse du site : Lieudit Ferme du Haut du Chêne, Joinville (52).
      Altitude du site (NGF) : 325 mètres.
      Hauteur d'antenne : 53 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 500 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      0

      90

      6

      180

      5

      270

      0

      10

      0

      100

      6

      190

      4

      280

      0

      20

      1

      110

      6

      200

      3

      290

      0

      30

      1

      120

      6

      210

      2

      300

      0

      40

      2

      130

      7

      220

      2

      310

      0

      50

      2

      140

      6

      230

      1

      320

      0

      60

      3

      150

      6

      240

      1

      330

      0

      70

      4

      160

      6

      250

      0

      340

      0

      80

      5

      170

      6

      260

      0

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XVI (*)


      Nom du service : Europe 1.
      Zone d'implantation de l'émetteur : La Bresse.
      Fréquence : 105,2 MHz.
      Adresse du site : Lieudit Le Moyenmont, La Bresse (88).
      Altitude du site (NGF) : 865 mètres.
      Hauteur d'antenne : 39 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      13

      90

      13

      180

      0

      270

      0

      10

      15

      100

      10

      190

      0

      280

      1

      20

      15

      110

      7

      200

      0

      290

      1

      30

      16

      120

      6

      210

      0

      300

      3

      40

      16

      130

      5

      220

      0

      310

      4

      50

      18

      140

      3

      230

      0

      320

      6

      60

      19

      150

      2

      240

      0

      330

      7

      70

      24

      160

      1

      250

      0

      340

      10

      80

      20

      170

      1

      260

      0

      350

      12

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XVII (*)


      Nom du service : Europe 1.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Vittel.
      Fréquence : 102,0 MHz.
      Adresse du site : Haut de Vittel, They-sous-Montfort (88).
      Altitude du site (NGF) : 434 mètres.
      Hauteur d'antenne : 52 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 800 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      0

      90

      1

      180

      8

      270

      3

      10

      0

      100

      2

      190

      8

      280

      2

      20

      0

      110

      3

      200

      8

      290

      1

      30

      0

      120

      5

      210

      9

      300

      1

      40

      0

      130

      6

      220

      9

      310

      0

      50

      0

      140

      7

      230

      8

      320

      0

      60

      0

      150

      8

      240

      7

      330

      0

      70

      0

      160

      9

      250

      6

      340

      0

      80

      1

      170

      9

      260

      5

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XVIII (*)


      Nom du service : Europe 1.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Épinal.
      Fréquence : 102,0 MHz.
      Adresse du site : 11, route du Général Sère de Rivières, lieudit Bois de la Vierge, Épinal (88).
      Altitude du site (NGF) : 456 mètres.
      Hauteur d'antenne : 75 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      0

      90

      4

      180

      12

      270

      4

      10

      0

      100

      6

      190

      13

      280

      3

      20

      0

      110

      8

      200

      13

      290

      2

      30

      0

      120

      9

      210

      13

      300

      2

      40

      1

      130

      11

      220

      13

      310

      1

      50

      1

      140

      13

      230

      11

      320

      1

      60

      2

      150

      13

      240

      9

      330

      0

      70

      2

      160

      13

      250

      8

      340

      0

      80

      3

      170

      13

      260

      6

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XIX (*)


      Nom du service : Europe 1.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Mulhouse.
      Fréquence : 94,8 MHz.
      Adresse du site : Lieudit Belvédère - 37, rue de la Pépinière, Mulhouse (68).
      Altitude du site (NGF) : 326 mètres.
      Hauteur d'antenne : 123 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      1

      90

      7

      180

      12

      270

      5

      10

      3

      100

      7

      190

      13

      280

      5

      20

      6

      110

      8

      200

      11

      290

      2

      30

      10

      120

      8

      210

      7

      300

      2

      40

      14

      130

      6

      220

      3

      310

      4

      50

      14

      140

      6

      230

      1

      320

      3

      60

      12

      150

      10

      240

      1

      330

      1

      70

      13

      160

      12

      250

      1

      340

      0

      80

      12

      170

      11

      260

      3

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XX (*)


      Nom du service : Europe 1.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Strasbourg.
      Fréquence : 103,3 MHz.
      Adresse du site : Lieudit Port du Rhin - rue de la Minoterie, Strasbourg (67).
      Altitude du site (NGF) : 139 mètres.
      Hauteur d'antenne : 97 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 4 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      4

      90

      16

      180

      9

      270

      0

      10

      6

      100

      16

      190

      7

      280

      0

      20

      8

      110

      16

      200

      4

      290

      0

      30

      9

      120

      16

      210

      3

      300

      0

      40

      10

      130

      15

      220

      2

      310

      1

      50

      11

      140

      13

      230

      1

      320

      1

      60

      13

      150

      12

      240

      0

      330

      1

      70

      15

      160

      11

      250

      0

      340

      2

      80

      16

      170

      11

      260

      0

      350

      3

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXI (*)


      Nom du service : Europe 1.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Sainte-Marie-aux-Mines.
      Fréquence : 97,7 MHz.
      Adresse du site : Côte des Cheneaux, Sainte-Marie-aux-Mines (68).
      Altitude du site (NGF) : 529 mètres.
      Hauteur d'antenne : 31 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      0

      90

      0

      180

      5

      270

      9

      10

      0

      100

      0

      190

      6

      280

      8

      20

      0

      110

      0

      200

      8

      290

      6

      30

      0

      120

      0

      210

      9

      300

      5

      40

      0

      130

      1

      220

      8

      310

      4

      50

      0

      140

      1

      230

      8

      320

      3

      60

      0

      150

      2

      240

      8

      330

      2

      70

      0

      160

      3

      250

      8

      340

      1

      80

      0

      170

      4

      260

      8

      350

      1

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXII (*)


      Nom du service : Europe 1.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Le Thillot.
      Fréquence : 105,2 MHz.
      Adresse du site : Lieudit Linqueny, Ferdrupt (88).
      Altitude du site (NGF) : 758 mètres.
      Hauteur d'antenne : 29 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      0

      90

      3

      180

      16

      270

      7

      10

      0

      100

      4

      190

      16

      280

      6

      20

      0

      110

      6

      200

      16

      290

      5

      30

      0

      120

      7

      210

      18

      300

      3

      40

      0

      130

      10

      220

      19

      310

      2

      50

      0

      140

      12

      230

      24

      320

      1

      60

      0

      150

      13

      240

      20

      330

      1

      70

      1

      160

      15

      250

      13

      340

      1

      80

      1

      170

      15

      260

      10

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXIII (*)


      Nom du service : Europe 1.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Bruyères.
      Fréquence : 107,5 MHz.
      Adresse du site : Tour Avison, Bruyères (88).
      Altitude du site (NGF) : 593 mètres.
      Hauteur d'antenne : 28 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      13

      90

      11

      180

      1

      270

      1

      10

      13

      100

      9

      190

      0

      280

      2

      20

      13

      110

      8

      200

      0

      290

      2

      30

      13

      120

      6

      210

      0

      300

      3

      40

      12

      130

      4

      220

      0

      310

      4

      50

      13

      140

      3

      230

      0

      320

      6

      60

      13

      150

      2

      240

      0

      330

      8

      70

      13

      160

      2

      250

      0

      340

      9

      80

      13

      170

      1

      260

      1

      350

      11

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXIV (*)


      Nom du service : Europe 1.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Remiremont.
      Fréquence : 91,0 MHz.
      Adresse du site : Lieudit Poêle Sauvage, Saint-Étienne-lès-Remiremont (88).
      Altitude du site (NGF) : 812 mètres.
      Hauteur d'antenne : 65 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      5

      90

      7

      180

      1

      270

      0

      10

      5

      100

      6

      190

      0

      280

      0

      20

      6

      110

      5

      200

      0

      290

      0

      30

      7

      120

      5

      210

      0

      300

      1

      40

      7

      130

      4

      220

      0

      310

      1

      50

      7

      140

      3

      230

      0

      320

      1

      60

      7

      150

      2

      240

      0

      330

      2

      70

      7

      160

      1

      250

      0

      340

      3

      80

      7

      170

      1

      260

      0

      350

      4

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXV (*)


      Nom du service : Europe 1.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Vesoul.
      Fréquence : 102,1 MHz.
      Adresse du site : La Grande Planche, La Demie (70).
      Altitude du site (NGF) : 441 mètres.
      Hauteur d'antenne : 50 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      0

      90

      2

      180

      7

      270

      2

      10

      0

      100

      2

      190

      6

      280

      1

      20

      0

      110

      3

      200

      6

      290

      1

      30

      0

      120

      4

      210

      6

      300

      0

      40

      0

      130

      5

      220

      6

      310

      0

      50

      0

      140

      6

      230

      5

      320

      0

      60

      0

      150

      6

      240

      4

      330

      0

      70

      1

      160

      6

      250

      3

      340

      0

      80

      1

      170

      6

      260

      2

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


Fait à Paris, le 10 mars 2021.


Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :
Le président,
R.-O. Maistre

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