Arrêté du 23 mars 2021 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de betteraves et chicorée industrielle)

NOR : AGRG2108871A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2021/3/23/AGRG2108871A/jo/texte
JORF n°0076 du 30 mars 2021
Texte n° 41

Version initiale


Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;
Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;
Vu l'arrêté du 29 décembre 2020 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de betteraves et chicorée industrielle) ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Betteraves et chicorée industrielle »,
Arrête :


  • Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :


    ESPÈCE

    DÉNOMINATION

    OBTENTEUR(S)

    RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
    de la variété en sélection conservatrice

    Betterave fourragère monogerme diploïde résistante à la rhizomanie

    Cariko.

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    Gustea KWS.

    KWS Saat SE (DE).

    KWS Saat SE & Co. KGaA (DE).

    Ourea.

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    Betterave fourragère monogerme diploïde résistante à la rhizomanie et au rhizoctone brun

    Foribo.

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    Betterave sucrière monogerme diploïde résistante à la rhizomanie

    Aigle.

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    Archipel.

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    Azura KWS.

    KWS Saat SE (DE).

    KWS Saat SE & Co. KGaA (DE).

    Blandina KWS.

    KWS Saat SE (DE).

    KWS Saat SE & Co. KGaA (DE).

    BTS 3975.

    Betaseed Inc. (US).

    Betaseed GmbH (DE).

    BTS 4645.

    Betaseed Inc. (US).

    Betaseed GmbH (DE).

    Cameleon.

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    Dryak.

    MariboHilleshög ApS (DK).

    MariboHilleshög ApS (DK).

    Elephant.

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    FD Aillier.

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    FD Medaille.

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    FD Rafting.

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    Hirondelle.

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    Inspirea KWS.

    KWS Saat SE (DE).

    KWS Saat SE & Co. KGaA (DE).

    Izarra KWS.

    KWS Saat SE (DE).

    KWS Saat SE & Co. KGaA (DE).

    Jimmy.

    Strube D & S GmbH (DE).

    Strube D & S GmbH (DE).

    Luciole.

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    Mondenara KWS.

    KWS Saat SE (DE).

    KWS Saat SE & Co. KGaA (DE).

    Nordic.

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    Yole.

    MariboHilleshög ApS (DK).

    MariboHilleshög ApS (DK).

    Betterave sucrière monogerme diploïde résistante à la rhizomanie et tolérante au nématode

    Asturidia KWS.

    KWS Saat SE (DE).

    KWS Saat SE & Co. KGaA (DE).

    BTS 4915 N.

    Betaseed Inc. (US).

    Betaseed GmbH (DE).

    BTS 6975 N.

    Betaseed Inc. (US).

    Betaseed GmbH (DE).

    Cachemire.

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    Chene.

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    FD Curl.

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    FD Roller.

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    FD Running.

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    FD Winning.

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    Galion.

    MariboHilleshög ApS (DK).

    MariboHilleshög ApS (DK).

    Goyave.

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    Leontina KWS.

    KWS Saat SE (DE).

    KWS Saat SE & Co. KGaA (DE).

    Litchi.

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    Menthe.

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    Pivoine.

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    Raft.

    MariboHilleshög ApS (DK).

    MariboHilleshög ApS (DK).

    Terreana KWS.

    KWS Saat SE (DE).

    KWS Saat SE & Co. KGaA (DE).

    Betterave sucrière monogerme diploïde résistante à la rhizomanie et au rhizoctone brun

    Cerelia KWS.

    KWS Saat SE (DE).

    KWS Saat SE & Co. KGaA (DE).

    Reptile.

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    Chicorée industrielle

    Dunite.

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    Ricordi.

    Chicoline (BE), ILVO - Plant Toegepaste (BE).

    Chicoline (BE).

    Spinelle.

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).


  • Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :


    ESPÈCE

    DÉNOMINATION

    OBTENTEUR(S)

    RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
    de la variété en sélection conservatrice

    Betterave sucrière monogerme diploïde

    Maruscha KWS.

    KWS Saat SE (DE).

    KWS Saat SE & Co. KGaA (DE).

    Mogador.

    S.A.S. Maison Fernand Lepeuple (FR).

    S.A.S. Maison Fernand Lepeuple (FR).

    Voltaplus.

    S.A.S. Maison Fernand Lepeuple (FR).

    S.A.S. Maison Fernand Lepeuple (FR).


  • Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait le 23 mars 2021.


Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'alimentation,
B. Ferreira

Extrait du Journal officiel électronique authentifié PDF - 204,1 Ko
Retourner en haut de la page