Annexe

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  ANNEXE
  PREMIÈRE PARTIE
  (26 inscriptions)

  
  1. Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes, pour lesquelles la participation de l'assuré est supprimée au titre du premier alinéa de l'article R. 160-8 du code de la sécurité sociale.
  Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

  
  - Traitement des patients adultes atteints de leucémie aiguë lymphoblastique (LAL Ph+) en cas de résistance ou intolérance à un traitement antérieur.
  - Traitement des patients pédiatriques atteints de leucémie myéloïde chronique (LMC) à chromosome Philadelphie positive (Ph+) en phase chronique, résistants ou intolérants à l'imatinib,
  - Traitement des patients pédiatriques atteints de leucémie aiguë lymphoblastique à Chromosome Philadelphie (LAL Ph+) nouvellement diagnostiquée en association à une chimiothérapie.

  Code CIP	Présentation
  34009 302 197 9 9	DASATINIB BIOGARAN 100 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires BIOGARAN)
  34009 302 198 2 9	DASATINIB BIOGARAN 140 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires BIOGARAN)
  34009 302 196 9 0	DASATINIB BIOGARAN 20 mg, comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires BIOGARAN)
  34009 302 197 3 7	DASATINIB BIOGARAN 50 mg, comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires BIOGARAN)
  34009 302 197 6 8	DASATINIB BIOGARAN 70 mg, comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires BIOGARAN)

  
  2. Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes.
  La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie est pour les spécialités visées ci-dessous :

  
  - Traitement de l'hyperparathyroïdie (HPT) secondaire chez les enfants âgés de 3 ans et plus, dialysés, atteints d'insuffisance rénale chronique terminale (IRCT) chez qui l'HPT secondaire n'est pas correctement contrôlée par les traitements de référence.

  Code CIP	Présentation
  34009 301 722 2 3	CINACALCET BGR 30 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires BIOGARAN)
  34009 301 722 0 9	CINACALCET BGR 60 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires BIOGARAN)
  34009 301 721 7 9	CINACALCET BGR 90 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires BIOGARAN)

  
  3. Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes.
  Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont pour les spécialités visées ci-dessous :

  
  - Traitement des sinusites aiguës bactériennes (correctement documentées),
  - Traitements des exacerbations aiguës de bronchite chronique (correctement documentées),
  - Traitement des pneumonies communautaires à l'exception des formes sévères.

  Code CIP	Présentation
  34009 278 550 2 3	MOXIFLOXACINE MYLAN 400 mg, comprimés pelliculés sous plaquette prédécoupée unitaire (PVC/Aluminium/OPA-Aluminium) (B/5) (laboratoires MYLAN SAS)
  34009 278 551 9 1	MOXIFLOXACINE MYLAN 400 mg, comprimés pelliculés sous plaquette prédécoupée unitaire (PVC/Aluminium/OPA-Aluminium) (B/7) (laboratoires MYLAN SAS)

  
  4. Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes.
  Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont pour les spécialités visées ci-dessous :

  
  - chez l'adulte, dans le traitement des douleurs neuropathiques périphériques et centrales ;
  - chez l'adulte, en association, dans le traitement des crises épileptiques partielles avec ou sans généralisation secondaire.

  Code CIP	Présentation
  34009 302 132 5 4	PREGABALINE ALTER 25 mg, gélules (B/56) (laboratoires ALTER)
  34009 302 132 6 1	PREGABALINE ALTER 25 mg, gélules (B/84) (laboratoires ALTER)

  
  5. Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes.
  Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

  Code CIP	Présentation
  34009 417 306 8 9	ATORVASTATINE ALTER 40 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires ALTER)
  34009 301 454 6 3	DESOGESTREL MYLAN PHARMA 75 microgrammes, comprimés, 1 plaquette (PVC/PVDC/Aluminium) suremballée de 28 (laboratoires MYLAN SAS)
  34009 301 454 7 0	DESOGESTREL MYLAN PHARMA 75 microgrammes, comprimés, 3 plaquettes (PVC/PVDC/Aluminium) suremballées de 28 (laboratoires MYLAN SAS)
  34009 302 125 4 7	DIVALCOTE (Divalproate de sodium) 250 mg, comprimés gastro-résistants Gé (B/30) (laboratoires MYLAN SAS)
  34009 301 955 0 5	DIVALCOTE (Divalproate de sodium) 250 mg, comprimés gastro-résistants Gé sous plaquettes unitaires (Alu/Alu)(B/30) (laboratoires MYLAN SAS)
  34009 302 125 7 8	DIVALCOTE (Divalproate de sodium) 500 mg, comprimés gastro-résistants Gé (B/90) (laboratoires MYLAN SAS)
  34009 301 955 7 4	DIVALCOTE (Divalproate de sodium) 500 mg, comprimés gastro-résistants Gé sous plaquettes unitaires (Alu/Alu)(B/90) (laboratoires MYLAN SAS)
  34009 300 739 6 4	EZETIMIBE ALTER 10 mg, comprimés (B/30) (laboratoires ALTER)
  34009 300 649 6 2	FONDAPARINUX SODIQUE REDDY PHARMA 10 mg/0,8 ml, solution injectable en seringue pré-remplie (B/10) (laboratoires REDDY PHARMA SAS)
  34009 300 647 0 2	FONDAPARINUX SODIQUE REDDY PHARMA 2,5 mg/0,5 ml, solution injectable en seringue pré-remplie (B/10) (laboratoires REDDY PHARMA SAS)
  34009 300 648 0 1	FONDAPARINUX SODIQUE REDDY PHARMA 5 mg/0,4 ml, solution injectable en seringue pré-remplie (B/10) (laboratoires REDDY PHARMA SAS)
  34009 300 648 9 4	FONDAPARINUX SODIQUE REDDY PHARMA 7,5 mg/0,6 ml, solution injectable en seringue pré-remplie (B/10) (laboratoires REDDY PHARMA SAS)
  34009 302 029 7 5	URAPIDIL MYLAN LP 30 mg, gélules à libération prolongée en flacon (B/30) (laboratoires MYLAN SAS)
  34009 302 030 1 9	URAPIDIL MYLAN LP 60 mg, gélules à libération prolongée en flacon (B/30) (laboratoires MYLAN SAS)

  
  SECONDE PARTIE
  (Extensions d'indications)

  
  La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue aux indications suivantes :

  
  - Traitement des patients pédiatriques atteints de leucémie myéloïde chronique (LMC) à chromosome Philadelphie positive (Ph+) en phase chronique, résistants ou intolérants à l'imatinib,
  - Traitement des patients pédiatriques atteints de leucémie aiguë lymphoblastique à Chromosome Philadelphie (LAL Ph+) nouvellement diagnostiquée en association à une chimiothérapie.

  Code CIP	Présentation
  34009 301 639 8 6	DASATINIB SANDOZ 100 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires SANDOZ)
  34009 301 639 2 4	DASATINIB SANDOZ 140 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires SANDOZ)
  34009 301 641 7 4	DASATINIB SANDOZ 20 mg, comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires SANDOZ)
  34009 301 641 3 6	DASATINIB SANDOZ 50 mg, comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires SANDOZ)
  34009 301 640 5 1	DASATINIB SANDOZ 70 mg, comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires SANDOZ)

  
  TROISIEME PARTIE
  (2 modifications)

  
  Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit.

  Libellés abrogés		Nouveaux libellés
  Code CIP	Libellé	Code CIP	Libellé
  34009 302 074 2 0	CICLOPIROX OLAMINE VENIPHARM 1%, crème, 30 g en tube (Laboratoires VENIPHARM)	34009 302 074 2 0	CICLOPIROX OLAMINE MYLAN 1%, crème, 30 g en tube (Laboratoires MYLAN SAS)
  34009 300 834 2 0	ABACAVIR/LAMIVUDINE 600 mg/300 mg, comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)	34009 300 834 2 0	ABACAVIR/LAMIVUDINE ACCORD 600 mg/300 mg, comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)

  
  (Rectificatif)

  
  Dans l'arrêté du 28 janvier 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux (NOR : SSAS2100670A, texte n° 5), publié au Journal officiel du 2 mars 2021, pour les spécialités visées ci-dessous, les indications thérapeutiques prises en charge par l'assurance maladie sont rectifiées comme suit :
  Au lieu de :
  « Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :
  Hypercholestérolémie :
  EZETIMIBE/SIMVASTATINE ALMUS est indiqué comme traitement adjuvant au régime chez les patients ayant une hypercholestérolémie primaire (familiale hétérozygote et non familiale) ou une dyslipidémie mixte lorsque l'utilisation d'une association est appropriée :

  
  - patients non contrôlés de façon appropriée par une statine seule ;
  - patients recevant déjà une statine et de l'ézétimibe.

  
  Hypercholestérolémie familiale homozygote (HFHo) :
  EZETIMIBE/SIMVASTATINE ALMUS est indiqué comme traitement adjuvant au régime chez les patients ayant une HFHo.
  Ces patients peuvent recevoir également des traitements adjuvants (exemple : aphérèse des LDL). »
  Lire :
  « Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :
  Hypercholestérolémie :
  EZETIMIBE/SIMVASTATINE ACCORD est indiqué comme traitement adjuvant au régime chez les patients ayant une hypercholestérolémie primaire (familiale hétérozygote et non familiale) ou une dyslipidémie mixte lorsque l'utilisation d'une association est appropriée :

  
  - patients non contrôlés de façon appropriée par une statine seule ;
  - patients recevant déjà une statine et de l'ézétimibe.

  
  Hypercholestérolémie familiale homozygote (HFHo) :
  EZETIMIBE/SIMVASTATINE ACCORD est indiqué comme traitement adjuvant au régime chez les patients ayant une HFHo.
  Ces patients peuvent recevoir également des traitements adjuvants (exemple : aphérèse des LDL). »

  Code CIP	Présentation
  34009 302 178 4 9	EZETIMIBE/SIMVASTATINE ACCORD 10 mg/20 mg, comprimés (B/30) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
  34009 302 178 5 6	EZETIMIBE/SIMVASTATINE ACCORD 10 mg/20 mg, comprimés (B/90) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
  34009 302 178 6 3	EZETIMIBE/SIMVASTATINE ACCORD 10 mg/40 mg, comprimés (B/30) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
  34009 302 178 8 7	EZETIMIBE/SIMVASTATINE ACCORD 10 mg/40 mg, comprimés (B/90) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)

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