Décision n° 2021-121 du 17 février 2021 modifiant des décisions d'autorisation d'usage de fréquences à la Société nationale de programme Radio France pour la diffusion de ses programmes

Version initiale


Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,
Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 22, 25 et 26 ;
Vu le décret du 13 novembre 1987 modifié portant approbation du cahier des missions et des charges de la Société nationale de programme Radio France et de l'Institut national de l'audiovisuel ;
Vu la décision n° 89-100 du 20 janvier 1989 portant autorisation d'usage de fréquences à la société TDF pour la diffusion des programmes de la Société nationale de programme Radio France ;
Vu la décision n° 91-872 du 22 février 1991 portant autorisation d'usage de fréquences à la société Télédiffusion de France pour la diffusion des programmes de la Société nationale de programme Radio France ;
Vu la décision n° 91-875 du 22 février 1991 portant autorisation d'usage de fréquences à la société Télédiffusion de France pour la diffusion du programme Radio France Normandie Caen de la Société nationale de programme Radio France ;
Vu la décision n° 91-995 du 24 mai 1991 portant autorisation d'usage de fréquences à la société Télédiffusion de France pour la diffusion du programme Radio France Héraut de la Société nationale de programme Radio France ;
Vu la décision n° 91-1012 du 29 octobre 1991 portant autorisation d'usage de fréquences à la société Télédiffusion de France pour la diffusion des programmes de la Société nationale de programme Radio France ;
Vu la décision n° 92-1155 du 21 avril 1992 portant autorisation d'usage de fréquences à la société Télédiffusion de France pour la diffusion des programmes de la Société nationale de programme Radio France ;
Vu la décision n° 92-1165 du 8 décembre 1992 portant autorisation d'usage de fréquences à la société Télédiffusion de France pour la diffusion des programmes de la Société nationale de programme Radio France ;
Vu la décision n° 92-1167 du 8 décembre 1992 portant autorisation d'usage de fréquences à la société Télédiffusion de France pour la diffusion des programmes de la Société nationale de programme Radio France ;
Vu la décision n° 92-1171 du 8 décembre 1992 portant autorisation d'usage de fréquences à la société Télédiffusion de France pour la diffusion du programme France Info de la Société nationale de programme Radio France ;
Vu la décision n° 92-1181 du 25 février 1992 modifiant la décision n° 90-208 du 18 mai 1990 portant autorisation d'usage de fréquence à la société Télédiffusion de France pour la diffusion du programme Radio France Limoges de la Société nationale de programme Radio France ;
Vu la décision n° 94-538 du 11 octobre 1994 modifiant la décision n° 89-165 du 15 septembre 1989 portant autorisation d'usage de fréquences à la société Télédiffusion de France pour la diffusion du programme France Info de la Société nationale de programme Radio France ;
Vu la décision n° 95-1097 du 23 mai 1995 portant autorisation d'usage de fréquences à la société Télédiffusion de France pour la diffusion des programmes nationaux de la Société nationale de programme Radio France ;
Vu la décision n° 2001-520 du 9 octobre 2001 portant autorisation d'usage de fréquences à la Société nationale de programme Radio France pour la diffusion du programme Le Mouv' ;
Vu la décision n° 2003-143 du 18 mars 2003 portant autorisation d'usage de fréquence à la société nationale de programme Radio France pour la diffusion du programme France Info ;
Vu la décision n° 2010-278 du 23 mars 2010 autorisant la société nationale de programme Radio France à exploiter des services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dans le ressort du comité technique radiophonique de Clermont-Ferrand ;
Vu la décision n° 2010-909 du 16 novembre 2010 modifiant des décisions portant autorisation d'usage de fréquences délivrées à la société nationale de programme Radio France pour l‘exploitation de services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dans le ressort du comité technique radiophonique de Dijon ;
Vu la décision n° 2020-333 du 29 avril 2020 modifiant la décision 91-1012 du 29 octobre 1991 portant autorisation d'usage de fréquences à la société Télédiffusion de France pour la diffusion des programmes de la Société nationale de programme Radio France ;
Vu la demande de modifications techniques présentée par la Société nationale de programme Radio France ;
Vu l'avis de l'Agence nationale des fréquences ;
Après en avoir délibéré,
Décide :


  • Les conditions techniques d'utilisation des fréquences des annexes I à X de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation des fréquences qui ont été attribuées à la Société nationale de programme Radio France en application directe des dispositions de l'article 26 de la loi n° 86-1067 modifiée relative à la liberté de communication.


  • Les conditions techniques d'utilisation de la fréquence de l'annexe XI de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation de la même fréquence prévues à l'annexe de la décision n° 89-100 du 20 janvier 1989 susvisée.


  • Les conditions techniques d'utilisation des fréquences des annexes XII à XIV de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation des mêmes fréquences prévues à l'annexe de la décision n° 91-872 du 22 février 1991 susvisée.


  • Les conditions techniques d'utilisation de la fréquence de l'annexe XV de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation de la même fréquence prévues à l'annexe de la décision n° 91-875 du 22 février 1991 susvisée.


  • Les conditions techniques d'utilisation de la fréquence de l'annexe XVI de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation de la même fréquence prévues à l'annexe de la décision n° 91-995 du 24 mai 1991 susvisée.


  • Les conditions techniques d'utilisation des fréquences des annexes XVII et XVIII de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation des mêmes fréquences prévues à l'annexe de la décision n° 91-1012 du 29 octobre 1991 susvisée.


  • Les conditions techniques d'utilisation des fréquences des annexes XIX à XXI de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation des mêmes fréquences prévues à l'annexe de la décision n° 92-1155 du 21 avril 1992 susvisée.


  • Les conditions techniques d'utilisation de la fréquence de l'annexe XXII de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation de la même fréquence prévues à l'annexe de la décision n° 92-1165 du 8 décembre 1992 susvisée.


  • Les caractéristiques techniques de diffusion du programme France Musique à Foix définies à l'annexe de la décision n° 92-1167 du 8 décembre 1992 sont remplacées par les caractéristiques techniques fixées par l'annexe XXIII de la présente décision.


  • Les conditions techniques d'utilisation des fréquences des annexes XXIV et XXV de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation des mêmes fréquences prévues à l'annexe de la décision n° 92-1167 du 8 décembre 1992 susvisée.


  • Les conditions techniques d'utilisation des fréquences des annexes XXVI et XXVII de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation des mêmes fréquences prévues à l'annexe de la décision n° 92-1171 du 8 décembre 1992 susvisée.


  • Les conditions techniques d'utilisation de la fréquence de l'annexe XXVIII de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation de la même fréquence prévues à l'annexe de la décision n° 92-1181 du 25 février 1992 susvisée.


  • Les conditions techniques d'utilisation de la fréquence de l'annexe XXIX de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation de la même fréquence prévues à l'annexe de la décision n° 94-538 du 11 octobre 1994 susvisée.


  • Les conditions techniques d'utilisation des fréquences des annexes XXX à XXXII de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation des mêmes fréquences prévues à l'annexe de la décision n° 95-1097 du 23 mai 1995 susvisée.


  • Les conditions techniques d'utilisation des fréquences de l'annexe XXXIII de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation de la même fréquence prévues à l'annexe de la décision n° 2001-520 du 9 octobre 2001 susvisée.


  • Les conditions techniques d'utilisation des fréquences de l'annexe XXXIV de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation de la même fréquence prévues à l'annexe de la décision n° 2003-143 du 18 mars 2003 susvisée.


  • Les conditions techniques d'utilisation des fréquences de l'annexe XXXV de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation de la même fréquence prévues à l'annexe III de la décision n° 2010-278 du 23 mars 2010 susvisée.


  • Les conditions techniques d'utilisation des fréquences des annexes XXXVI à XL de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation des mêmes fréquences respectivement prévues aux annexes 6, 1, 11, 12 et 10 de la décision n° 2010-909 du 16 novembre 2010 susvisée.


  • Les conditions techniques d'utilisation de la fréquence de l'annexe XLI de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation de la même fréquence prévue à l'annexe I de la décision n° 2020-333 du 29 avril 2020 susvisée.


  • La présente décision sera notifiée à la Société nationale de programme Radio France et publiée au Journal officiel de la République française.


    • ANNEXE I (*)


      Nom du service : France Inter.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Barrême.
      Fréquence : 89,4 MHz.
      Adresse du site : Lieye, Barrême (04).
      Altitude du site (NGF) : 1 339 mètres.
      Hauteur d'antenne : 28 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      0

      90

      0

      180

      7

      270

      8

      10

      0

      100

      0

      190

      8

      280

      7

      20

      0

      110

      0

      200

      8

      290

      6

      30

      0

      120

      0

      210

      8

      300

      4

      40

      0

      130

      1

      220

      8

      310

      3

      50

      0

      140

      2

      230

      8

      320

      2

      60

      0

      150

      3

      240

      8

      330

      1

      70

      0

      160

      4

      250

      8

      340

      0

      80

      0

      170

      6

      260

      8

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE II (*)


      Nom du service : France Musique.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Barrême.
      Fréquence : 93,7 MHz.
      Adresse du site : Lieye, Barrême (04).
      Altitude du site (NGF) : 1 339 mètres.
      Hauteur d'antenne : 28 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      0

      90

      0

      180

      7

      270

      8

      10

      0

      100

      0

      190

      8

      280

      7

      20

      0

      110

      0

      200

      8

      290

      6

      30

      0

      120

      0

      210

      8

      300

      4

      40

      0

      130

      1

      220

      8

      310

      3

      50

      0

      140

      2

      230

      8

      320

      2

      60

      0

      150

      3

      240

      8

      330

      1

      70

      0

      160

      4

      250

      8

      340

      0

      80

      0

      170

      6

      260

      8

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE III (*)


      Nom du service : France Culture.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Barrême.
      Fréquence : 95,9 MHz.
      Adresse du site : Lieye, Barrême (04).
      Altitude du site (NGF) : 1 339 mètres.
      Hauteur d'antenne : 28 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      0

      90

      0

      180

      7

      270

      8

      10

      0

      100

      0

      190

      8

      280

      7

      20

      0

      110

      0

      200

      8

      290

      6

      30

      0

      120

      0

      210

      8

      300

      4

      40

      0

      130

      1

      220

      8

      310

      3

      50

      0

      140

      2

      230

      8

      320

      2

      60

      0

      150

      3

      240

      8

      330

      1

      70

      0

      160

      4

      250

      8

      340

      0

      80

      0

      170

      6

      260

      8

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE IV (*)


      Nom du service : France Culture.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Bar-le-Duc-Willeroncourt.
      Fréquence : 88,4 MHz.
      Adresse du site : lieu-dit La Croix Pajot, Willeroncourt (55).
      Altitude du site (NGF) : 380 mètres.
      Hauteur d'antenne : 178 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 10 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      8

      90

      11

      180

      2

      270

      1

      10

      8

      100

      17

      190

      3

      280

      2

      20

      7

      110

      9

      200

      1

      290

      2

      30

      8

      120

      5

      210

      0

      300

      3

      40

      10

      130

      2

      220

      1

      310

      7

      50

      13

      140

      2

      230

      2

      320

      14

      60

      11

      150

      1

      240

      2

      330

      11

      70

      7

      160

      0

      250

      0

      340

      6

      80

      7

      170

      0

      260

      0

      350

      7

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE V (*)


      Nom du service : France Inter.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Bar-le-Duc-Willeroncourt.
      Fréquence : 90,9 MHz.
      Adresse du site : lieu-dit La Croix Pajot, Willeroncourt (55).
      Altitude du site (NGF) : 380 mètres.
      Hauteur d'antenne : 178 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 10 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      8

      90

      11

      180

      2

      270

      1

      10

      8

      100

      17

      190

      3

      280

      2

      20

      7

      110

      9

      200

      1

      290

      2

      30

      8

      120

      5

      210

      0

      300

      3

      40

      10

      130

      2

      220

      1

      310

      7

      50

      13

      140

      2

      230

      2

      320

      14

      60

      11

      150

      1

      240

      2

      330

      11

      70

      7

      160

      0

      250

      0

      340

      6

      80

      7

      170

      0

      260

      0

      350

      7

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE VI (*)


      Nom du service : France Musique.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Bar-le-Duc-Willeroncourt.
      Fréquence : 92,7 MHz.
      Adresse du site : lieu-dit La Croix Pajot, Willeroncourt (55).
      Altitude du site (NGF) : 380 mètres.
      Hauteur d'antenne : 178 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 10 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      8

      90

      11

      180

      2

      270

      1

      10

      8

      100

      17

      190

      3

      280

      2

      20

      7

      110

      9

      200

      1

      290

      2

      30

      8

      120

      5

      210

      0

      300

      3

      40

      10

      130

      2

      220

      1

      310

      7

      50

      13

      140

      2

      230

      2

      320

      14

      60

      11

      150

      1

      240

      2

      330

      11

      70

      7

      160

      0

      250

      0

      340

      6

      80

      7

      170

      0

      260

      0

      350

      7

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE VII (*)


      Nom du service : France Musique.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Morez.
      Fréquence : 92,6 MHz.
      Adresse du site : La Roche-des-Trois-Commères, Morbier (39).
      Altitude du site (NGF) : 1 057 mètres.
      Hauteur d'antenne : 44 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      28

      90

      22

      180

      0

      270

      15

      10

      29

      100

      20

      190

      0

      280

      19

      20

      29

      110

      16

      200

      0

      290

      21

      30

      28

      120

      12

      210

      1

      300

      24

      40

      27

      130

      8

      220

      2

      310

      26

      50

      27

      140

      5

      230

      3

      320

      27

      60

      27

      150

      3

      240

      5

      330

      27

      70

      24

      160

      2

      250

      8

      340

      27

      80

      23

      170

      1

      260

      11

      350

      28

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE VIII (*)


      Nom du service : France Culture.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Morez.
      Fréquence : 95,3 MHz.
      Adresse du site : La Roche-des-Trois-Commères, Morbier (39).
      Altitude du site (NGF) : 1 057 mètres.
      Hauteur d'antenne : 44 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      28

      90

      22

      180

      0

      270

      15

      10

      29

      100

      20

      190

      0

      280

      19

      20

      29

      110

      16

      200

      0

      290

      21

      30

      28

      120

      12

      210

      1

      300

      24

      40

      27

      130

      8

      220

      2

      310

      26

      50

      27

      140

      5

      230

      3

      320

      27

      60

      27

      150

      3

      240

      5

      330

      27

      70

      24

      160

      2

      250

      8

      340

      27

      80

      23

      170

      1

      260

      11

      350

      28

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE IX (*)


      Nom du service : France Inter.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Morez.
      Fréquence : 97,5 MHz.
      Adresse du site : La Roche-des-Trois-Commères, Morbier (39).
      Altitude du site (NGF) : 1 057 mètres.
      Hauteur d'antenne : 44 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      28

      90

      22

      180

      0

      270

      15

      10

      29

      100

      20

      190

      0

      280

      19

      20

      29

      110

      16

      200

      0

      290

      21

      30

      28

      120

      12

      210

      1

      300

      24

      40

      27

      130

      8

      220

      2

      310

      26

      50

      27

      140

      5

      230

      3

      320

      27

      60

      27

      150

      3

      240

      5

      330

      27

      70

      24

      160

      2

      250

      8

      340

      27

      80

      23

      170

      1

      260

      11

      350

      28

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE X (*)


      Nom du service : France Bleu Drôme Ardèche.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Pierrelatte.
      Fréquence : 103,8 MHz.
      Adresse du site : lieu-dit Le Laoul, Bourg-Saint-Andéol (07).
      Altitude du site (NGF) : 413 mètres.
      Hauteur d'antenne : 29 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      9

      90

      0

      180

      4

      270

      15

      10

      7

      100

      0

      190

      5

      280

      15

      20

      5

      110

      0

      200

      7

      290

      15

      30

      4

      120

      0

      210

      9

      300

      15

      40

      3

      130

      0

      220

      14

      310

      15

      50

      2

      140

      1

      230

      13

      320

      15

      60

      1

      150

      1

      240

      14

      330

      14

      70

      1

      160

      2

      250

      15

      340

      13

      80

      0

      170

      3

      260

      15

      350

      11

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XI (*)


      Nom du service : France Info.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Bar-le-Duc-Willeroncourt.
      Fréquence : 104,5 MHz.
      Adresse du site : lieu-dit La Croix Pajot, Willeroncourt (55).
      Altitude du site (NGF) : 380 mètres.
      Hauteur d'antenne : 178 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 10 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      8

      90

      11

      180

      2

      270

      1

      10

      8

      100

      17

      190

      3

      280

      2

      20

      7

      110

      9

      200

      1

      290

      2

      30

      8

      120

      5

      210

      0

      300

      3

      40

      10

      130

      2

      220

      1

      310

      7

      50

      13

      140

      2

      230

      2

      320

      14

      60

      11

      150

      1

      240

      2

      330

      11

      70

      7

      160

      0

      250

      0

      340

      6

      80

      7

      170

      0

      260

      0

      350

      7

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XII (*)


      Nom du service : France Culture.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Orbec.
      Fréquence : 89,4 MHz.
      Adresse du site : La Vespière, lieu-dit Campauge, Orbec (14).
      Altitude du site (NGF) : 176 mètres.
      Hauteur d'antenne : 32 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      7

      90

      8

      180

      0

      270

      0

      10

      8

      100

      7

      190

      0

      280

      0

      20

      9

      110

      6

      200

      0

      290

      0

      30

      9

      120

      5

      210

      0

      300

      1

      40

      8

      130

      3

      220

      0

      310

      1

      50

      8

      140

      2

      230

      0

      320

      2

      60

      8

      150

      1

      240

      0

      330

      3

      70

      9

      160

      1

      250

      0

      340

      5

      80

      9

      170

      0

      260

      0

      350

      6

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XIII (*)


      Nom du service : France Inter.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Orbec.
      Fréquence : 94,8 MHz.
      Adresse du site : La Vespière, lieu-dit Campauge, Orbec (14).
      Altitude du site (NGF) : 176 mètres.
      Hauteur d'antenne : 32 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      7

      90

      8

      180

      0

      270

      0

      10

      8

      100

      7

      190

      0

      280

      0

      20

      9

      110

      6

      200

      0

      290

      0

      30

      9

      120

      5

      210

      0

      300

      1

      40

      8

      130

      3

      220

      0

      310

      1

      50

      8

      140

      2

      230

      0

      320

      2

      60

      8

      150

      1

      240

      0

      330

      3

      70

      9

      160

      1

      250

      0

      340

      5

      80

      9

      170

      0

      260

      0

      350

      6

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XIV (*)


      Nom du service : France Musique.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Orbec.
      Fréquence : 97,4 MHz.
      Adresse du site : La Vespière, lieu-dit Campauge, Orbec (14).
      Altitude du site (NGF) : 176 mètres.
      Hauteur d'antenne : 32 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      7

      90

      8

      180

      0

      270

      0

      10

      8

      100

      7

      190

      0

      280

      0

      20

      9

      110

      6

      200

      0

      290

      0

      30

      9

      120

      5

      210

      0

      300

      1

      40

      8

      130

      3

      220

      0

      310

      1

      50

      8

      140

      2

      230

      0

      320

      2

      60

      8

      150

      1

      240

      0

      330

      3

      70

      9

      160

      1

      250

      0

      340

      5

      80

      9

      170

      0

      260

      0

      350

      6

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XV (*)


      Nom du service : France Bleu Normandie.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Orbec.
      Fréquence : 104,4 MHz.
      Adresse du site : La Vespière, lieu-dit Campauge, Orbec (14).
      Altitude du site (NGF) : 176 mètres.
      Hauteur d'antenne : 32 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      7

      90

      8

      180

      0

      270

      0

      10

      8

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      7

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      0

      280

      0

      20

      9

      110

      6

      200

      0

      290

      0

      30

      9

      120

      5

      210

      0

      300

      1

      40

      8

      130

      3

      220

      0

      310

      1

      50

      8

      140

      2

      230

      0

      320

      2

      60

      8

      150

      1

      240

      0

      330

      3

      70

      9

      160

      1

      250

      0

      340

      5

      80

      9

      170

      0

      260

      0

      350

      6

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XVI (*)


      Nom du service : France Bleu Hérault.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Olargues.
      Fréquence : 105,3 MHz.
      Adresse du site : Montagne de Sainte-Croix, Olargues (34).
      Altitude du site (NGF) : 502 mètres.
      Hauteur d'antenne : 23 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      0

      90

      1

      180

      7

      270

      3

      10

      0

      100

      2

      190

      7

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      2

      20

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      7

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      30

      0

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      4

      210

      7

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      1

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      0

      130

      5

      220

      7

      310

      1

      50

      0

      140

      5

      230

      6

      320

      0

      60

      0

      150

      6

      240

      5

      330

      0

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      1

      160

      7

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      5

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      0

      80

      1

      170

      7

      260

      4

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XVII (*)


      Nom du service : France Musique.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Blanzac.
      Fréquence : 90,6 MHz.
      Adresse du site : l'Aumônerie, Pérignac (16).
      Altitude du site (NGF) : 118 mètres.
      Hauteur d'antenne : 35 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      0

      90

      9

      180

      6

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      0

      10

      1

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      9

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      5

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      0

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      8

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      0

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      3

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      8

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      0

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      5

      140

      9

      230

      1

      320

      0

      60

      6

      150

      9

      240

      0

      330

      0

      70

      7

      160

      8

      250

      0

      340

      0

      80

      8

      170

      7

      260

      0

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XVIII (*)


      Nom du service : France Inter.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Blanzac.
      Fréquence : 105,8 MHz.
      Adresse du site : l'Aumônerie, Pérignac (16).
      Altitude du site (NGF) : 118 mètres.
      Hauteur d'antenne : 35 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      0

      90

      9

      180

      6

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      0

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      9

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      5

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      0

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      8

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      3

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      0

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      8

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      2

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      8

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      1

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      0

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      5

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      9

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      1

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      0

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      6

      150

      9

      240

      0

      330

      0

      70

      7

      160

      8

      250

      0

      340

      0

      80

      8

      170

      7

      260

      0

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XIX (*)


      Nom du service : France Musique.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Meaux.
      Fréquence : 88,4 MHz.
      Adresse du site : lieu-dit La Vacherie, Mareuil-lès-Meaux (77).
      Altitude du site (NGF) : 137 mètres.
      Hauteur d'antenne : 32 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      1

      90

      0

      180

      5

      270

      12

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      0

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      6

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      11

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      8

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      0

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      8

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      7

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      9

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      6

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      0

      140

      1

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      11

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      5

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      1

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      3

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      0

      160

      2

      250

      12

      340

      2

      80

      0

      170

      3

      260

      12

      350

      1

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XX (*)


      Nom du service : France Culture.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Meaux.
      Fréquence : 89,3 MHz.
      Adresse du site : lieu-dit La Vacherie, Mareuil-lès-Meaux (77).
      Altitude du site (NGF) : 137 mètres.
      Hauteur d'antenne : 32 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      1

      90

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      5

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      12

      10

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      120

      0

      210

      8

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      7

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      0

      130

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      220

      9

      310

      6

      50

      0

      140

      1

      230

      11

      320

      5

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      0

      150

      1

      240

      12

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      3

      70

      0

      160

      2

      250

      12

      340

      2

      80

      0

      170

      3

      260

      12

      350

      1

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXI (*)


      Nom du service : France Inter.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Meaux.
      Fréquence : 95,0 MHz.
      Adresse du site : lieu-dit La Vacherie, Mareuil-lès-Meaux (77).
      Altitude du site (NGF) : 137 mètres.
      Hauteur d'antenne : 32 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      1

      90

      0

      180

      5

      270

      12

      10

      0

      100

      0

      190

      6

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      11

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      0

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      8

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      0

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      8

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      7

      40

      0

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      0

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      9

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      6

      50

      0

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      1

      230

      11

      320

      5

      60

      0

      150

      1

      240

      12

      330

      3

      70

      0

      160

      2

      250

      12

      340

      2

      80

      0

      170

      3

      260

      12

      350

      1

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXII (*)


      Nom du service : France Inter.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Saint-Jean-du-Bruel.
      Fréquence : 100,7 MHz.
      Adresse du site : Notre Dame de la Sentinelle, Saint-Jean-du-Bruel (12).
      Altitude du site (NGF) : 679 mètres.
      Hauteur d'antenne : 16 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      8

      90

      8

      180

      0

      270

      0

      10

      9

      100

      6

      190

      0

      280

      0

      20

      9

      110

      5

      200

      0

      290

      1

      30

      9

      120

      4

      210

      0

      300

      1

      40

      8

      130

      3

      220

      0

      310

      2

      50

      8

      140

      2

      230

      0

      320

      3

      60

      9

      150

      1

      240

      0

      330

      4

      70

      9

      160

      1

      250

      0

      340

      5

      80

      9

      170

      0

      260

      0

      350

      6

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXIII (*)


      Nom du service : France Musique.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Foix.
      Fréquence : 91,2 MHz.
      Adresse du site : lieu-dit Roc du Prat de Redon, Prayols (09).
      Altitude du site (NGF) : 1 059 mètres.
      Hauteur d'antenne : 35 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      0

      90

      8

      180

      14

      270

      3

      10

      0

      100

      10

      190

      14

      280

      2

      20

      1

      110

      12

      200

      13

      290

      1

      30

      1

      120

      13

      210

      12

      300

      1

      40

      2

      130

      14

      220

      10

      310

      0

      50

      3

      140

      14

      230

      8

      320

      0

      60

      4

      150

      13

      240

      6

      330

      0

      70

      5

      160

      13

      250

      5

      340

      0

      80

      6

      170

      13

      260

      4

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXIV (*)


      Nom du service : France Inter.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Foix.
      Fréquence : 96,1 MHz.
      Adresse du site : lieu-dit Roc du Prat de Redon, Prayols (09).
      Altitude du site (NGF) : 1 059 mètres.
      Hauteur d'antenne : 35 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      0

      90

      8

      180

      14

      270

      3

      10

      0

      100

      10

      190

      14

      280

      2

      20

      1

      110

      12

      200

      13

      290

      1

      30

      1

      120

      13

      210

      12

      300

      1

      40

      2

      130

      14

      220

      10

      310

      0

      50

      3

      140

      14

      230

      8

      320

      0

      60

      4

      150

      13

      240

      6

      330

      0

      70

      5

      160

      13

      250

      5

      340

      0

      80

      6

      170

      13

      260

      4

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXV (*)


      Nom du service : France Culture.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Foix.
      Fréquence : 101,2 MHz.
      Adresse du site : lieu-dit Roc du Prat de Redon, Prayols (09).
      Altitude du site (NGF) : 1 059 mètres.
      Hauteur d'antenne : 35 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      0

      90

      8

      180

      14

      270

      3

      10

      0

      100

      10

      190

      14

      280

      2

      20

      1

      110

      12

      200

      13

      290

      1

      30

      1

      120

      13

      210

      12

      300

      1

      40

      2

      130

      14

      220

      10

      310

      0

      50

      3

      140

      14

      230

      8

      320

      0

      60

      4

      150

      13

      240

      6

      330

      0

      70

      5

      160

      13

      250

      5

      340

      0

      80

      6

      170

      13

      260

      4

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXVI (*)


      Nom du service : France Info.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Foix.
      Fréquence : 105,2 MHz.
      Adresse du site : lieu-dit Roc du Prat de Redon, Prayols (09).
      Altitude du site (NGF) : 1 059 mètres.
      Hauteur d'antenne : 35 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      0

      90

      8

      180

      14

      270

      3

      10

      0

      100

      10

      190

      14

      280

      2

      20

      1

      110

      12

      200

      13

      290

      1

      30

      1

      120

      13

      210

      12

      300

      1

      40

      2

      130

      14

      220

      10

      310

      0

      50

      3

      140

      14

      230

      8

      320

      0

      60

      4

      150

      13

      240

      6

      330

      0

      70

      5

      160

      13

      250

      5

      340

      0

      80

      6

      170

      13

      260

      4

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXVII (*)


      Nom du service : France Info.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Decazeville.
      Fréquence : 105,3 MHz.
      Adresse du site : lieu-dit Millagues, Boisse-Penchot (12).
      Altitude du site (NGF) : 453 mètres.
      Hauteur d'antenne : 32 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      6

      90

      0

      180

      0

      270

      5

      10

      5

      100

      0

      190

      0

      280

      6

      20

      4

      110

      0

      200

      0

      290

      6

      30

      3

      120

      0

      210

      1

      300

      6

      40

      2

      130

      0

      220

      1

      310

      6

      50

      2

      140

      0

      230

      2

      320

      7

      60

      1

      150

      0

      240

      2

      330

      6

      70

      1

      160

      0

      250

      3

      340

      6

      80

      0

      170

      0

      260

      4

      350

      6

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXVIII (*)


      Nom du service : France Bleu Limousin.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Châteauponsac.
      Fréquence : 92,5 MHz.
      Adresse du site : Fournachaux, Châteauponsac (87).
      Altitude du site (NGF) : 455 mètres.
      Hauteur d'antenne : 34 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 000 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      0

      90

      9

      180

      13

      270

      1

      10

      1

      100

      11

      190

      12

      280

      1

      20

      1

      110

      12

      200

      11

      290

      1

      30

      1

      120

      13

      210

      9

      300

      0

      40

      2

      130

      13

      220

      7

      310

      0

      50

      3

      140

      13

      230

      6

      320

      0

      60

      4

      150

      12

      240

      4

      330

      0

      70

      6

      160

      13

      250

      3

      340

      0

      80

      7

      170

      13

      260

      2

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXIX (*)


      Nom du service : France Info.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Cholet.
      Fréquence : 105,9 MHz.
      Adresse du site : Tour F, allée des Hirondelles, quartier des Collines, Cholet (49).
      Altitude du site (NGF) : 103 mètres.
      Hauteur d'antenne : 52 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      0

      90

      0

      180

      6

      270

      5

      10

      0

      100

      0

      190

      6

      280

      4

      20

      0

      110

      1

      200

      6

      290

      3

      30

      0

      120

      1

      210

      6

      300

      2

      40

      0

      130

      2

      220

      7

      310

      2

      50

      0

      140

      2

      230

      6

      320

      1

      60

      0

      150

      3

      240

      6

      330

      1

      70

      0

      160

      4

      250

      6

      340

      0

      80

      0

      170

      5

      260

      6

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXX (*)


      Nom du service : France Inter.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Cours-la-Ville.
      Fréquence : 91,3 MHz.
      Adresse du site : route de Fontimpe, Le Cergne (42).
      Altitude du site (NGF) : 697 mètres.
      Hauteur d'antenne : 20 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 50 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      19

      90

      16

      180

      0

      270

      16

      10

      19

      100

      15

      190

      0

      280

      17

      20

      19

      110

      12

      200

      1

      290

      18

      30

      20

      120

      10

      210

      3

      300

      19

      40

      23

      130

      7

      220

      5

      310

      20

      50

      24

      140

      4

      230

      7

      320

      21

      60

      20

      150

      3

      240

      10

      330

      23

      70

      19

      160

      1

      250

      12

      340

      23

      80

      17

      170

      0

      260

      14

      350

      22

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXXI (*)


      Nom du service : France Culture.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Cours-la-Ville.
      Fréquence : 94,6 MHz.
      Adresse du site : route de Fontimpe, Le Cergne (42).
      Altitude du site (NGF) : 697 mètres.
      Hauteur d'antenne : 20 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 50 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      19

      90

      16

      180

      0

      270

      16

      10

      19

      100

      15

      190

      0

      280

      17

      20

      19

      110

      12

      200

      1

      290

      18

      30

      20

      120

      10

      210

      3

      300

      19

      40

      23

      130

      7

      220

      5

      310

      20

      50

      24

      140

      4

      230

      7

      320

      21

      60

      20

      150

      3

      240

      10

      330

      23

      70

      19

      160

      1

      250

      12

      340

      23

      80

      17

      170

      0

      260

      14

      350

      22

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXXII (*)


      Nom du service : France Musique.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Cours-la-Ville.
      Fréquence : 102,3 MHz.
      Adresse du site : route de Fontimpe, Le Cergne (42).
      Altitude du site (NGF) : 697 mètres.
      Hauteur d'antenne : 20 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 50 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      19

      90

      16

      180

      0

      270

      16

      10

      19

      100

      15

      190

      0

      280

      17

      20

      19

      110

      12

      200

      1

      290

      18

      30

      20

      120

      10

      210

      3

      300

      19

      40

      23

      130

      7

      220

      5

      310

      20

      50

      24

      140

      4

      230

      7

      320

      21

      60

      20

      150

      3

      240

      10

      330

      23

      70

      19

      160

      1

      250

      12

      340

      23

      80

      17

      170

      0

      260

      14

      350

      22

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXXIII (*)


      Nom du service : Mouv'.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Clermont-Ferrand.
      Fréquence : 97,5 MHz.
      Adresse du site : lieu-dit La Fontaine du Berger, Orcines (63).
      Altitude du site (NGF) : 991 mètres.
      Hauteur d'antenne : 45 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 2 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      5

      90

      0

      180

      1

      270

      9

      10

      3

      100

      0

      190

      1

      280

      8

      20

      2

      110

      0

      200

      2

      290

      8

      30

      1

      120

      0

      210

      3

      300

      8

      40

      1

      130

      0

      220

      5

      310

      9

      50

      0

      140

      0

      230

      6

      320

      9

      60

      0

      150

      0

      240

      7

      330

      8

      70

      0

      160

      0

      250

      8

      340

      7

      80

      0

      170

      0

      260

      9

      350

      6

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXXIV (*)


      Nom du service : France Info.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Arcachon.
      Fréquence : 105,5 MHz.
      Adresse du site : lieu-dit Camicas, Centre Radio Maritime, La Teste-de-Buch (33).
      Altitude du site (NGF) : 42 mètres.
      Hauteur d'antenne : 73 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      1

      90

      1

      180

      15

      270

      16

      10

      1

      100

      1

      190

      15

      280

      12

      20

      2

      110

      1

      200

      19

      290

      8

      30

      1

      120

      2

      210

      40

      300

      5

      40

      0

      130

      3

      220

      21

      310

      3

      50

      0

      140

      5

      230

      25

      320

      1

      60

      0

      150

      9

      240

      27

      330

      0

      70

      0

      160

      13

      250

      18

      340

      0

      80

      0

      170

      16

      260

      17

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXXV (*)


      Nom du service : France Info.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Châteauponsac.
      Fréquence : 107,9 MHz.
      Adresse du site : Fournachaux, Châteauponsac (87).
      Altitude du site (NGF) : 455 mètres.
      Hauteur d'antenne : 42 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 500 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      2

      90

      0

      180

      2

      270

      6

      10

      1

      100

      0

      190

      3

      280

      6

      20

      1

      110

      0

      200

      3

      290

      6

      30

      0

      120

      0

      210

      4

      300

      6

      40

      0

      130

      0

      220

      5

      310

      6

      50

      0

      140

      0

      230

      6

      320

      5

      60

      0

      150

      0

      240

      6

      330

      4

      70

      0

      160

      1

      250

      6

      340

      3

      80

      0

      170

      1

      260

      6

      350

      3

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXXVI (*)


      Nom du service : France Bleu Auxerre.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Ancy-le-Franc.
      Fréquence : 92,5 MHz.
      Adresse du site : lieu-dit Bellevue, Fulvy (89).
      Altitude du site (NGF) : 265 mètres.
      Hauteur d'antenne : 32 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      0

      90

      2

      180

      13

      270

      7

      10

      0

      100

      3

      190

      13

      280

      6

      20

      0

      110

      4

      200

      12

      290

      4

      30

      0

      120

      6

      210

      13

      300

      3

      40

      0

      130

      7

      220

      13

      310

      2

      50

      0

      140

      9

      230

      13

      320

      1

      60

      1

      150

      11

      240

      12

      330

      1

      70

      1

      160

      12

      250

      11

      340

      1

      80

      1

      170

      13

      260

      9

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXXVII (*)


      Nom du service : France Inter.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Ancy-le-Franc.
      Fréquence : 95,6 MHz.
      Adresse du site : lieu-dit Bellevue, Fulvy (89).
      Altitude du site (NGF) : 265 mètres.
      Hauteur d'antenne : 32 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      0

      90

      2

      180

      13

      270

      7

      10

      0

      100

      3

      190

      13

      280

      6

      20

      0

      110

      4

      200

      12

      290

      4

      30

      0

      120

      6

      210

      13

      300

      3

      40

      0

      130

      7

      220

      13

      310

      2

      50

      0

      140

      9

      230

      13

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      1

      60

      1

      150

      11

      240

      12

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      1

      70

      1

      160

      12

      250

      11

      340

      1

      80

      1

      170

      13

      260

      9

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXXVIII (*)


      Nom du service : France Culture.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Saint-Claude.
      Fréquence : 93,2 MHz.
      Adresse du site : lieu-dit Les Côtes de Biennes Cinquentral, Saint-Claude (39).
      Altitude du site (NGF) : 905 mètres.
      Hauteur d'antenne : 22 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      4

      90

      6

      180

      0

      270

      0

      10

      5

      100

      6

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      0

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      0

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      5

      200

      0

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      4

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      3

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      1

      50

      6

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      2

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      7

      150

      2

      240

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      330

      2

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      6

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      1

      250

      0

      340

      2

      80

      6

      170

      1

      260

      0

      350

      3

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXXIX (*)


      Nom du service : France Musique.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Saint-Claude.
      Fréquence : 95,5 MHz.
      Adresse du site : lieu-dit Les Côtes de Biennes Cinquentral, Saint-Claude (39).
      Altitude du site (NGF) : 905 mètres.
      Hauteur d'antenne : 22 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      4

      90

      6

      180

      0

      270

      0

      10

      5

      100

      6

      190

      0

      280

      0

      20

      6

      110

      5

      200

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      0

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      1

      50

      6

      140

      2

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      0

      320

      1

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      150

      2

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      0

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      2

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      6

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      1

      250

      0

      340

      2

      80

      6

      170

      1

      260

      0

      350

      3

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XL (*)


      Nom du service : France Inter.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Saint-Claude.
      Fréquence : 97,9 MHz.
      Adresse du site : lieu-dit Les Côtes de Biennes Cinquentral, Saint-Claude (39).
      Altitude du site (NGF) : 905 mètres.
      Hauteur d'antenne : 22 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      4

      90

      6

      180

      0

      270

      0

      10

      5

      100

      6

      190

      0

      280

      0

      20

      6

      110

      5

      200

      0

      290

      0

      30

      6

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      4

      210

      0

      300

      0

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      6

      130

      3

      220

      0

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      1

      50

      6

      140

      2

      230

      0

      320

      1

      60

      7

      150

      2

      240

      0

      330

      2

      70

      6

      160

      1

      250

      0

      340

      2

      80

      6

      170

      1

      260

      0

      350

      3

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XLI (*)


      Nom du service : France Culture.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Blanzac.
      Fréquence : 88,6 MHz.
      Adresse du site : l'Aumônerie, Pérignac (16).
      Altitude du site (NGF) : 118 mètres.
      Hauteur d'antenne : 35 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      0

      90

      9

      180

      6

      270

      0

      10

      1

      100

      9

      190

      5

      280

      0

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      1

      110

      8

      200

      3

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      0

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      60

      6

      150

      9

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      0

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      0

      70

      7

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      0

      340

      0

      80

      8

      170

      7

      260

      0

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


Fait à Paris, le 17 février 2021.


Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :
Le président,
R.-O. Maistre

Extrait du Journal officiel électronique authentifié PDF - 460,3 Ko
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