Commissions et organes de contrôle

Assemblée nationale
Session ordinaire de 2020-2021

1. Composition

2. Réunions
Lundi 15 février 2021

Commission des affaires sociales,
A 15 h 45 salle 6351 (Affaires sociales) :
- renforcer la prévention en santé au travail (amendements, art. 88).
Commission du développement durable,
A 17 h 30 (salle Lamartine et visioconférence) :
- audition, conjointe avec la commission des lois, de M. Éric Dupond-Moretti, garde des Sceaux, ministre de la Justice,
Commission des lois,
A 17 h 30 (salle Lamartine et visioconférence) :
- audition commune avec la commission du Développement durable et de l'Aménagement du territoire de M. Éric Dupond-Moretti, garde des Sceaux, ministre de la Justice, et discussion générale sur le projet de loi constitutionnelle relatif à l'article 1er de la Constitution et à la protection de l'environnement (n° 3787) (M. Pieyre-Alexandre Anglade, rapporteur).
Mission d'information sur le médicament,
A 13 heures (Réunion par visioconférence uniquement (sans diffusion) ) :
- audition de M. Denis Delval, président du Laboratoire français du fractionnement et des biotechnologies (LFB).
A 14 h 30 Réunion par visioconférence uniquement (sans diffusion) :
- audition conjointe de Mme Catherine Vidal, neurobiologiste et auteure d'un rapport du Haut Conseil à l'Egalité intitulé « Prendre en compte le sexe et le genre pour mieux soigner : un enjeu de santé publique », et du Pr Gilles Vassal, pédiatre oncologue.
Problématiques de sécurité associées à la présence de mineurs non accompagnés,
A 9 h 30 (visioconférence) :
- audition de Mmes Béatrice Brugère, magistrate et secrétaire générale d'Unité magistrat, et Valérie Dervieux, déléguée régionale pour la Cour d'appel de Paris.
A 10 h 30 (visioconférence) :
- audition de Mmes Sophie Legrand, secrétaire générale du Syndicat de la magistrature, Sarah Massoud et Lucille Rouet, secrétaires nationales.
A 11 h 30 (visioconférence) :
- audition de Mme Isabelle Brizard, chef d'établissement par intérim de la maison d'arrêt de Fleury-Mérogis.

Mardi 16 février 2021

Commission des affaires européennes,
A 18 h 15 (Salle de la commission de la défense, 33, rue Saint-Dominique, 1er étage et visioconférence) :
- audition, conjointe avec la commission de la défense, de M. Clément Beaune, secrétaire d'État chargé des affaires européennes, sur l'accord de commerce et de coopération conclu entre l'Union européenne et le Royaume-Uni.
Commission de la défense,
A 18 h 15 visioconférence et présentiel : salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition, ouverte à la presse, conjointe avec la commission des affaires européennes, de M. Clément Beaune, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des Affaires étrangères, chargé des Affaires européennes, sur le Brexit.
Commission du développement durable,
A 18 heures salle 6238 (Développement durable) :
- examen, pour avis, du projet de loi constitutionnelle complétant l'article 1er de la Constitution et relatif à la préservation de l'environnement (n° 3787) (M. Christophe Arend, rapporteur pour avis).
A 21 heures salle 6238 (Développement durable) :
- éventuellement, suite de l'examen, pour avis, du projet de loi constitutionnelle complétant l'article 1er de la Constitution et relatif à la préservation de l'environnement (n° 3787) (M. Christophe Arend, rapporteur pour avis).
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes,
A 17 h 15 (salle Lamartine) :
- audition de Mme Élisabeth Borne, ministre du Travail, de l'emploi et de l'insertion, dans le cadre de la mission d'information sur l'égalité économique et rofessionnelle (Mme Marie-Pierre Rixain et Mme Laurence Trastour-Isnart, co-rapporteures).
mission d'information relative à l'évolution de la consommation de tabac et du rendement de la fiscalité applicable aux produits du tabac pendant le confinement et aux enseignements pouvant en être tirés.,
A 17 h 30 (visioconférence) :
- audition commune de l'Alliance contre le tabac représentée par le professeur Loïc Josseran, président, Mmes Marion Catellin, directrice, et Pauline Monfort, chargée de plaidoyer, du Comité national contre le tabagisme représenté par M. Pascal Diethelm, vice-président, et Mme Emmanuelle Beguinot, directrice, et de l'association Demain sera non-fumeur, représentée par M. Gérard Audureau, président.
A 18 h 15 (visioconférence) :
- audition de MM. Yves Trévilly, président de SICPA France, et Curtis Vaïsse, responsable des affaires publiques et juridiques en charge de l'Union européenne.
MI flash entraves opposées à l'exercice des pouvoirs de police des élus municipaux,
A 11 h 45 (Visioconférence) :
- audition de M. Olivier Caracotch, directeur adjoint à la direction des affaires criminelles et des grâces du ministère de la Justice.
Mission flash sur le monde associatif combattant,
A 18 h 15 (visioconférence) :
- audition de M. le général Paul Dodane, vice-président de l'Union des Blessés de la Face et de la Tête (UBFT).
Mission d'information sur l'opération Barkhane,
A 9 h 30 salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. le général Jean-François Ferlet, directeur du renseignement militaire.
Mission sur les Réserves,
A 9 heures (visioconférence) :
- audition d'un panel de réservistes sanitaires.

Mercredi 17 février 2021

Commission des affaires culturelles,
A 9 h 30 (en visioconférence) :
- désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (3808) ;
- audition de M. Martin Hirsch, directeur général de l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP), sur le rapport final du comité stratégique « Diversité sociale et territoriale dans l'enseignement supérieur » remis à Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, le 8 décembre 2020.
A 15 h 30 (en visioconférence) :
- table-ronde sur le thème « Recherche française et Covid-19 » :
- Pr. Anne Goffard, virologue au CHU de Lille, enseignante à la faculté de pharmacie de Lille et chercheure à l'Institut Pasteur de Lille ;
- Pr. Odile Launay, infectiologue, coordinatrice du centre de recherche INSERM de vaccinologie clinique Cochin-Pasteur et membre du comité vaccin covid-19 ;
- Pr Frédéric Tangy, chef du Laboratoire d'Innovation vaccinale de l'Institut Pasteur et professeur à l'Institut Pasteur ;
- Pr Yazdan Yazdanpanah, infectiologue, chef du service des maladies infectieuses de l'hôpital Bichat (AP-HP), directeur de l'institut thématique immunologie, inflammation, infectiologie et microbiologie de l'Inserm, directeur de l'ANRS-maladies infectieuses émergentes et membre du comité scientifique.
Commission des affaires économiques,
A 9 h 30 (en visioconférence) :
- présentation du rapport d'application de la loi n° 2019-1147 du 8 novembre 2019 relative à l'énergie et au climat (Mme Marie-Noëlle Battistel et M. Anthony Cellier,
co-rapporteurs).
Commission des affaires étrangères,
A 9 h 30 (visioconférence) :
- table ronde, ouverte à la presse, sur l'Afghanistan avec M. Abdullah Abdullah, président du haut conseil pour la réconciliation nationale et ancien chef du Gouvernement afghan, Mme Freshta Karim, participante du programme « Femmes leaders afghanes », et M. Georges Lefeuvre, chercheur à l'IRIS et ancien conseiller de la délégation de l'Union européenne au Pakistan.
A 15 heures (salle 4223) :
- examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi de programmation relatif au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales (n° 3699) (M. Hervé Berville, rapporteur).
Commission des affaires européennes,
A 15 h 30 (salle 4325 (33, rue Saint-Dominique) et visioconférence) :
- cadre financier pluriannuel et le plan de relance (M. Christophe Jerretie) (communication) ;
- examen des textes européens.
Commission des affaires sociales,
A 10 heures (Visioconférence uniquement avec diffusion ) :
- table ronde sur le numérique en santé à l'heure de la crise sanitaire :
- M. Dominique Pon, responsable stratégique à la transformation numérique de la santé, et Mme Laura Létourneau, déléguée opérationnelle à la transformation numérique de la santé ;
- Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM) ;
- Les Entreprises de la Télémédecine (LET).
Commission de la défense,
A 9 h 30 (visioconférence) :
- examen, ouvert à la presse, des conclusions de la mission « flash » sur le financement de la base industrielle et technologique de défense (BITD) (Mme Françoise Ballet-Blu et M. Jean-Louis Thiériot, co-rapporteurs).
Commission des finances,
A 10 h 30 (salle Victor Hugo) :
- audition, en application de l'article 13 de la Constitution, de M. Patrick de Cambourg, dont la nomination à la présidence de l'Autorité des normes comptables est proposée par le Président de la République, puis vote sur cette proposition de nomination ;
- proposition de loi visant à visant à réformer la fiscalité des droits de succession et de donation : protéger les classes moyennes et populaires, et mieux redistribuer les richesses (n° 3409 rect.) (amendements, art. 88).
Commission des lois,
A 9 h 30 6e Bureau (Lois) :
- examen du projet de loi constitutionnelle complétant l'article 1er de la Constitution et relatif à la protection de l'environnement (n° 3787) (M. Pieyre-Alexandre Anglade, rapporteur) ;
- examen de la proposition de résolution tendant à modifier le Règlement de l'Assemblée nationale en ce qui concerne l'organisation des travaux parlementaires en période de crise (n° 3798) (M. Sylvain Waserman, rapporteur) ;
- examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à :
- la proposition de loi renforçant la protection des mineurs victimes de violences sexuelles (texte de la Commission n° 3878) (Mme Isabelle Santiago, rapporteure) ;
- la proposition de loi constitutionnelle visant à ; établir un meilleur équilibre entre pouvoirs constitutionnels (n° 3486 rect.) (Mme Marietta Karamanli, rapporteure) ;
- la proposition de loi organique visant à modifier le régime indemnitaire des membres du Conseil constitutionnel (texte de la Commission n° 3870) (Mme Cécile Untermaier, rapporteure).
A 14 h 30 6e Bureau (Lois) :
- suite de l'ordre du jour du matin.
Commission d'enquête sur la lutte contre l'orpaillage illégal en Guyane,
A 15 heures salle 6566 (Lois) :
- nomination du bureau ;
- désignation du rapporteur ;
- échange de vues sur l'organisation des travaux de la commission.
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation,
A 15 heures (visioconférence) :
- audition de Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée auprès de la ministre de la transition écologique, chargée du logement, sur le thème de la lutte contre l'artificialisation des sols.
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes,
A 15 heures (salle Lamartine) :
- audition de M. Éric Dupond-Moretti, Garde des Sceaux, ministre de la justice.
Mission d'évaluation des relations entre l'État et ses opérateurs ,
A 14 h 30 (visioconférence) :
- audition de M. Jean-François Hebert, président par intérim de l'Établissement public du château de Fontainebleau.
A 16 heures (visioconférence) :
- audition de M. Olivier Brochet, directeur de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE).
Mission d'information commune sur la réglementation et l'impact des différents usages du cannabis,
A 15 heures (en visioconférence) :
- M. Tom Decorte, professeur de criminologie, université catholique de Louvain, fondateur de l'ISD (Institute for Social Drug Research), groupe de recherche sur les divers aspects de l'usage des drogues, les trafics et les politiques ; auteur de nombreuses publications ;
- M. Kenzi Riboulet-Zemouli, chercheur indépendant, fondateur du think tank FAAAT (For Alternative Approaches to Addiction, Think & do tank) ;
- L. 630 : M. Béchir Saket Bouderbala, vice président et porte parole, M. Jean Pierre Couteron, ancien président et fondateur de la Fédération addiction et, M. Noman Hosni, humoriste.
A 16 h 15 (en visioconférence) :
- audition commune de M. Christian Ben Lakhdar, Professeur des universités en économie à l'Université de Lille et, M. Pierre Kopp, Professeur des universités en économie à Paris 1 Panthéon-Sorbonne.
A 17 h 15 (en visioconférence) :
- audition de Mme Ivana Obradovic, directrice adjointe de l'Observatoire français des drogues et des toxicomanies (OFDT).
Mission d'information sur l'emploi des seniors,
A 13 h 30 visioconférence uniquement (sans diffusion) :
- Table ronde réunissant chercheurs, économistes et sociologues :
- Mme Anne-Marie Guillemard, Professeur des universités à Paris Descartes Sorbonne, docteure en sociologie, en lettres et sciences humaines, membre du comité de rédaction de Ageing and société, Mme Annie Jolivet, économiste du travail, docteure en sciences économiques, chercheure au Centre d'Etudes de l'Emploi et du Travail (CEET), M. Serge Volkoff, administrateur de l'Insee, ergonome, ancien responsable des études sur les conditions de travail et M. Serge Guerin, sociologue, professeur à l'INSEEC et à Sciences Po Paris, membre du Haut conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge.
Mission d'information commune sur les entreprises en difficulté du fait de la crise sanitaire,
A 14 h 30 (visioconférence) :
- audition de la Direction générale des entreprises (DGE) : M. Clément Bertholet, chef de la mission restructuration des entreprises, et Mme Elodie Quezel, directrice opérationnelle « Signaux faibles ».
A 15 h 30 (visioconférence) :
- audition commune de :
- l'Union des entreprises de proximité (U2P) : M. Dominique Métayer, président, M. Pierre Burban, secrétaire général et Mme Thérèse Note, chargée des relations parlementaires ;
- la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME) : Mme Bénédicte Caron, vice-présidente, en charge des affaires économiques, M. Bruno Dondero, président de la Commission juridique, M. Lionel Vignaud, responsable des affaires économiques, juridiques et fiscales et M. Adrien Dufour, chargé de mission Affaires publiques et Organisation.
A 16 h 30 (visioconférence) :
- audition de M. Philippe Darmayan, président de l'Union des industries et métiers de la métallurgie (UIMM).
Mission d'évaluation de la loi n° 2016-1691 du 9 décembre 2016 relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique,
A 14 h 30 (visioconférence) :
- audition de Mme Emmanuelle Prada Bordenave, conseillère d'État, présidente du groupe de travail chargé de l'étude « Le droit d'alerte : signaler, traiter, protéger ».
A 15 h 30 (visioconférence) :
- audition de Mme Claire Hédon, Défenseure des droits, de M. Marc Loiselle, directeur de la protection des droits et des affaires publiques, de Mme Sylvie Ramondou, chargée de mission lanceurs d'alertes.
Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale,
A 15 h 30 (visioconférence) :
- audition de M. Aurélien Rousseau, directeur général de l'ARS Ile de France.
MI flash entraves opposées à l'exercice des pouvoirs de police des élus municipaux,
A 15 h 45 (Visioconférence) :
- audition de représentants de l'association Villes de France (composition de la délégation en attente).
A 17 heures (Visioconférence) :
- audition de M. Jérôme Baloge, président de la communauté d'agglomération du Niortais, membre de l'Association des communautés de France (AdCF).
MI flash parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal,
A 14 heures (Visioconférence) :
- audition de Mme Pascale Pin, cheffe du bureau des élections et des études politiques du ministère de l'intérieur, et de M. Simon Hecht, adjoint à la cheffe du bureau.
A 15 heures (Visioconférence) :
- audition de membres de l'observatoire isérois de la parité.
Mission flash sur le monde associatif combattant,
A 17 heures (visioconférence) :
- audition de M. Hervé Gaymard, président de la Fondation Charles de Gaulle.
A 18 heures (visioconférence) :
- audition de M. le Contrôleur Général des Armées (2s) Jacques Bonnetête, président du Comité d'entente des Anciens Combattants d'Indochine (CNEAI) et de l'Association Nationale des Anciens Prisonniers et Internés d'Indochine (ANAPI).
Mission d'information sur l'opération Barkhane,
A 14 heures (visioconférence) :
- audition de M. Alain Antil, chercheur, directeur du Centre Afrique subsaharienne de l'IFRI.
Mission sur les personnels civils de la Défense,
A 13 h 30 (visioconférence et présentiel) :
- audition de M. Abdul Raziq Adeel, président de l'Association des interprètes et auxiliaires afghans de l'armée française et de Mme Caroline Decroix, vice-présidente.
A 14 h 30 (visioconférence et présentiel) :
- audition de M. le CRC1 Norbert Jeulin, chef du bureau Finances du Centre de planification et de conduite des opérations (CPCO) et de M. le Colonel Roberto Ramasco, chef de la division Soutien de l'activité à l'État-major des armées.
A 15 h 30 (visioconférence et présentiel) :
- audition de M. le Secrétaire général de la Fédération FO Défense Gilles Goulm et de M. le Secrétaire général adjoint Gilbert Faraci.
A 16 h 30 (visioconférence et présentiel) :
- audition de M. l'IPETA Jean-Rémy Prats, chef de cabinet du directeur central du Service industriel de l'aéronautique (SIAé).
Mission d'information flash sur le référé spécial environnemental,
A 9 h 30 (visioconférence) :
- audition de M. Jean-Marc Petit, avocat associé du cabinet Adaltys.
A 10 h 30 (visioconférence) :
- audition de M. Jean-Denis Combrexelle, ancien président de la section du contentieux du Conseil d'État.
A 11 h 30 (visioconférence) :
- audition de M. Pascal Chauvin, président de la 3ème chambre civile de la Cour de cassation, et de Mme Françoise Nési, conseillère à la 3ème chambre civile.
Mission sur les Réserves,
A 17 heures (visioconférence) :
- audition de Mme Béatrice Angrand, présidente de l'Agence du Service Civique, M. David Knecht, directeur général.
Mission d'information sur les enjeux de la transition écologique pour le Ministère des Armées,
A 14 heures (visioconférence) :
- audition de M. Jean-Loïc Galle, directeur général des opérations et de la performance, Mme Valérie Bertheau, directrice « politique produit », Mme Sophie Le Pennec, directrice « santé, sécurité, environnement », Mme Isabelle Caputo, chargée des relations institutionnelles
A 15 h 30 (visioconférence) :
- audition de M. Laurent Juve, chargé de la propulsion hybride, de M. Christophe Ramaen, directeur de l'ingénierie systèmes, de M. Alexandre Dupuy, directeur des relations institutionnelles, de la communication et des ventes et de M. Alexandre Ferrer, chargé des relations avec le Parlement chez Nexter.

Jeudi 18 février 2021

Commission des affaires culturelles,
A 9 heures (en visioconférence) :
- audition de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture, sur les conséquences du Brexit.
Commission des lois,
A 14 heures (6e Bureau (Lois) et visioconférence) :
- audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l'Intérieur, sur les conséquences, pour la France, de l'accord conclu le 24 décembre 2020 entre le Royaume-Uni et l'Union européenne en matière de sécurité intérieure.
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes,
A 10 heures (Visioconférence) :
- audition de M. Geoffroy Roux de Bézieux, président du Mouvement des entreprises de France, dans le cadre de la mission d'information sur l'égalité économique et professionnelle (Mme Marie-Pierre Rixain et Mme Laurence Trastour-Isnart, co-rapporteures).
Mission de suivi de l'évaluation de la lutte contre la délinquance financière,
A 14 heures (en visioconférence) :
- audition de M. Charles Duchaine, directeur de l'Agence française anticorruption (AFA).
A 15 h 30 (en visioconférence) :
- audition de M. Bernard Cazeneuve, ancien Premier ministre, auteur du rapport "Pour un droit européen de la compliance".
Mission d'information sur les droits des femmes dans le monde et application de la convention d'Istanbul,
A 9 heures (visioconférence) :
- table ronde réunissant des porte-parole d'associations, avec Mme Gwendoline Lefebvre, présidente du Lobby européen des femmes, Mme Christiane Tricot, vice-présidente internationale de l'Union européenne des femmes (UEF) et présidente nationale (France) de l'UEF, Mme Françoise Sème Wallon, secrétaire nationale (France) de l'UEF, Mme Pascale Mesnil, vice-présidente de la commission des affaires internationales de l'UEF, Mme Stéphanie Futter-Orel, directrice exécutive de Women Against Violence Europe (WAVE) et Mme Alyssa Ahrabare, chargée de projet et de plaidoyer du réseau européen des femmes migrantes.
A 10 h 30 (visioconférence) :
- table ronde réunissant des porte-parole d'associations, avec Mme Anne Castagnos-Sen, responsable des relations extérieures d'Amnesty international France, un porte-parole du Comité international de la Croix Rouge, Mme Nanou Rousseau, Fondatrice-Présidente d'honneur de la Fédération nationale des mères pour la paix et Mme Dominique Dupuy, Présidente de la Fédération nationale des mères pour la paix, et Mme Céline Bardet, Fondatrice et Présidente de l'ONG Not a Weapon of War.
Mission d'évaluation de la loi n° 2016-1691 du 9 décembre 2016 relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique,
A 9 h 30 (visioconférence) :
- audition de Mme Marie-Anne Frison-Roche, professeure des universités à Sciences Po Paris et directrice du Journal of Regulation, et de M. Antoine Gaudemet, professeur à l'université Paris II Panthéon-Assas et rapporteur de la commission du Club des juristes « Pour un droit européen de la compliance ».
Mission sur les Réserves,
A 11 heures (visioconférence) :
- audition de Mme Catherine Lemorton, députée honoraire et directrice responsable de la réserve sanitaire, M. Philippe Segura, directeur-adjoint, Santé publique France.
Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »,
A 9 h 30 (Visioconférence) :
- audition, ouverte à la presse, de Mme Stéphanie Combes, directrice du groupement d'intérêt public Plateforme nationale d'accès aux données de santé (Health Data Hub).
A 12 heures (Visioconférence) :
- audition commune, ouverte à la presse, de Mme Laurence Jay-Passot, déléguée générale du groupement de coopération sanitaire des hôpitaux universitaires Grand Ouest (HUGO), et de M. le professeur Marc Cuggia, professeur des universités-praticien hospitalier au centre hospitalier universitaire (CHU) de Rennes, sur la plateforme de données hospitalières Ouest Data Hub.
A 14 heures (Visioconférence) :
- audition commune, ouverte à la presse, de M. Adrien Parrot, médecin-ingénieur, président, et de Mme Juliette Alibert, juriste, membre, de l'association InterHop, et de Mme Elisa Salamanca, responsable du département Web, Innovation, Données, de la direction des systèmes d'information de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris (AP-HP).

Vendredi 19 février 2021

Commission de la défense,
A 10 heures (visioconférence) :
- audition, ouverte à la presse, de Mme Florence Parly, ministre des Armées.
Problématiques de sécurité associées à la présence de mineurs non accompagnés,
A 9 h 30 (visioconférence) :
- audition de Mme Chloé Sallee, vice-présidente du tribunal pour enfants de Nice.
A 15 heures (visioconférence) :
- audition de M. Auguste Verola, vice-président en charge de l'enfance au conseil départemental des Alpes-Maritimes, et de Mme Annie Seksik, directrice de l'enfance.
A 16 h 15 (visioconférence) :
- table ronde réunissant Mme Nadine Cascallana-Le Calonnec, directrice départementale de la sécurité publique des Alpes-Maritimes, et M. Guillaume Cardy, directeur adjoint, MM. Thierry Buiatti, directeur de la réglementation, de l'intégration et des migrations de la préfecture des Alpes-Maritimes, et Nicolas Huot, directeur adjoint, et Mme Emmanuelle Joubert, directrice départementale de la police aux frontières des Alpes-Maritimes, et M. Jean Gazan, directeur adjoint.

Lundi 1er mars 2021

Mission d'information sur la concrétisation des lois,
A 14 h 30 (visioconférence) :
- audition de Mme Amélie de Montchalin, ministre de la Transformation et de la fonction publiques.

3. Ordre du jour prévisionnel
Jeudi 18 février 2021

Mission d'information sur les géants du numérique,
A 18 heures (Visioconférence) :
- table ronde sur les enjeux soulevés par l'intelligence artificielle, avec M. Nicolas Amar, adjoint au coordonnateur national pour l'intelligence artificielle, M. Jean-Gabriel Ganascia, professeur d'informatique à la faculté des sciences de Sorbonne Université, président du comité d'éthique du CNRS, et M. Luc Julia, vice-président de Samsung innovation.

Mardi 23 février 2021

Mission sur les Réserves,
A 9 heures (visioconférence) :
- audition de M. Pascal Gosciniak, président de l'Association centrale d'officiers mariniers et de marins de réserve (ACOMAR).

Mercredi 24 février 2021

Mission d'information commune sur les entreprises en difficulté du fait de la crise sanitaire,
A 9 heures (visioconférence) :
- audition de représentants du MEDEF.
A 10 heures (visioconférence) :
- audition de représentants du Comité Interministériel de Restructuration CIRI.
A 11 heures (visioconférence) :
- audition du délégué interministériel à la restructuration des entreprises.
Mission sur les Réserves,
A 14 heures (visioconférence) :
- table ronde avec des délégués militaires départementaux.
A 17 heures (visioconférence) :
- audition de M. Franck Bertin, président de l'Association nationale des réservistes de l'armée de Terre (ANRAT).

Jeudi 25 février 2021

Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »,
A 9 h 30 (Visioconférence) :
- audition commune, ouverte à la presse, de M. Benoît Darde, administrateur, Mme Anissa Kemiche, chargée des affaires européennes, et Mme Philippine Lefèvre, déléguée aux relations institutionnelles, de Syntec numérique.
A 11 heures (Visioconférence) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Nicolas Brien, directeur général de France Digitale.

Lundi 1er mars 2021

Commission des lois,
A 15 h 45 6e Bureau (Lois) :
- examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de résolution tendant à modifier le Règlement de l'Assemblée nationale en ce qui concerne l'organisation des travaux parlementaires en période de crise (n° 3798) (M. Sylvain Waserman, rapporteur).
Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale,
A 14 heures (Visioconférence) :
- à 14 heures : audition de M. Pierre Ricordeau, directeur général de l'ARS Occitanie ;
- à 15 heures : audition de M. Alain Milon, sénateur, ancien président de la commission des affaires sociales, co-rapporteur du rapport « Les agences régionales de santé : une innovation majeure, un déficit de confiance » ;
- à 16 heures : audition de M. François Bonneau, président de la région Centre-Val de Loire, président délégué de Régions de France ;
- à 17 heures : audition de M. Jérôme Goeminne, président du Syndicat des Manageurs Publics de Santé (SMPS), et Mme Mélissa Ramos, déléguée nationale.
Mission sur les personnels civils de la Défense,
A 15 h 30 (à préciser) :
- audition de Mme Alice Guitton, directrice générale des relations internationales et de la stratégie (DGRIS).
A 16 h 30 (à préciser) :
- audition de Madame Yasmine-Eva Farès-Emery, directrice de la Délégation à l'Information et à la Communication de la Défense.

Mardi 2 mars 2021

Commission des affaires étrangères,
A 18 heures (salle 4223 et visioconférence) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères.
Commission des affaires sociales,
A 17 h 15 (Visioconférence uniquement avec diffusion) :
- audition sur la crise sanitaire (à préciser).
Commission de la défense,
A 17 h 30 (à préciser) :
- réunion de la commission.
Commission des lois,
A 17 heures 6e Bureau (Lois) :
- audition de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, sur le projet de loi organique relatif aux expérimentations mis en œuvre par les collectivités territoriales, sur le fondement du quatrième alinéa de l'article 72 de la Constitution (n° 3523) (M. Stéphane Mazars, rapporteur).
mission d'information relative à l'évolution de la consommation de tabac et du rendement de la fiscalité applicable aux produits du tabac pendant le confinement et aux enseignements pouvant en être tirés.,
A 17 h 30 (Visioconférence) :
- audition commune de la Seita, représentée par M. Cyril Lalo, directeur affaires publiques France et M. Hervé Natali, responsable des relations territoriales, en charge de la lutte contre le commerce parallèle, de Philip Morris France, représenté par Mme Jeanne Pollès, présidente et M. Emeric Christiansen, responsable affaires fiscales, et de représentants de British American Tobacco.
Mission d'information sur l'opération Barkhane,
A 9 h 30 (à préciser) :
- audition de M. Bernard Lugan, historien.

Mercredi 3 mars 2021

Commission des affaires culturelles,
A 9 h 30 (en visioconférence) :
- point d'étape de la mission d'information sur l'application de la loi du 29 juillet 2019 pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris (Mmes Brigitte Kuster, présidente, et Sophie Mette, rapporteure) et du Comité de suivi des dons prévu par l'article 8 de la loi du 29 juillet 2019 (M. le président Bruno Studer).
A 15 h 30 (en visioconférence) :
- table-ronde sur l'avenir de la télévision numérique terrestre (TNT) (en cours de composition).
Commission des affaires européennes,
A 18 heures (visioconférence) :
- délégation française au Comité économique et social européen (CESE) (réunion).
Commission des affaires sociales,
A 9 h 30 (en visioconférence) :
- audition de Mme Geneviève Chêne, directrice générale de Santé publique France, sur la crise sanitaire.
A 15 heures (Visioconférence uniquement avec diffusion) :
- auditions sur l'allocation des travailleurs indépendants dans le contexte de la crise de la covid-19 (M. Dominique Da Silva, rapporteur).
Commission de la défense,
A 9 h 30 (à préciser) :
- examen, ouvert à la presse, des conclusions de la mission « flash » sur le monde associatif combattant (MM. Jean-Philippe Ardouin et Yannick Favennec Becot, co-rapporteurs).
Commission des finances,
A 9 h 30 (Visioconférence) :
- examen, en application de l'article 146 du Règlement, du rapport d'information sur la maladie de Lyme (Mme Véronique Louwagie, rapporteure spéciale).
Commission des lois,
A 9 h 30 6e Bureau (Lois) :
- examen du projet de loi organique relatif aux expérimentations mis en œuvre par les collectivités territoriales, sur le fondement du quatrième alinéa de l'article 72 de la Constitution (n° 3523) (M. Stéphane Mazars, rapporteur).
Groupe de travail sur les Jeux olympiques et paralympiques de Paris en 2024,
A 14 h 30 (en visioconférence) :
- audition de Mme Dominique Laurent, conseillère d'État, Présidente, M. Mathieu Teoran, Secrétaire général, et M. Skander Karaa, Conseiller spécial de l'Agence française de lutte contre le dopage (AFLD).
A 15 h 30 (en visioconférence) :
- audition de M. Christophe Divi, Directeur la Plateforme ESS 2024.
Mission d'information sur l'opération Barkhane,
A 14 heures (à préciser) :
- audition de M. le Colonel Allen Pepper, attaché de défense à l'ambassade des États-Unis en France.
Mission sur les personnels civils de la Défense,
A 14 h 30 (A préciser) :
- audition de Mme Sophie Morin, secrétaire générale CFDT Défense et M. Albert Corbel, secrétaire national CFDT Défense.
A 15 h 30 (A préciser) :
- audition de Mme l'ingénieure générale hors classe de l'armement Monique Legrand-Larroche, directrice de la maintenance aéronautique (DMAé).
A 16 h 30 (A préciser) :
- audition de M. Benoît Laurensou, adjoint du Délégué général pour l'armement (DGA).
A 17 h 30 (A préciser) :
- audition de M. le médecin général des armées Philippe Rouanet de Berchoux, directeur central du Service de santé des armées.

Jeudi 4 mars 2021

Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale,
A 9 h 30 (Visioconférence) :
- à 9 heures 30 : audition de M. Dominique Giorgi, inspecteur général des affaires sociales (IGAS), M. Christian Poiret, inspecteur général des affaires sociales (IGAS), et de Mme Isabelle Yeni, inspectrice générale honoraire à l'inspection générale des affaires sociales, co-auteurs du rapport de 2018 sur les ARS ;
- à 10 heures 30 : audition de M. Stéphane Bernard, secrétaire général adjoint du Syndicat national des inspecteurs des affaires sanitaires et sociales (SNIASS-UNSA) ;
- à 11 heures 30 : audition de Mme Marie-Hélène Lecenne, directrice générale de l'ARS Corse.
Mission sur les Réserves,
A 10 heures (visioconférence) :
- audition de M. le général de division Olivier Kim, commandant des Réserves de la gendarmerie.

Mardi 9 mars 2021

Commission des affaires sociales,
A 17 h 15 (Visioconférence uniquement avec diffusion) :
- audition de Mme Marie-Claire Denis, présidente de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL), sur les traitements de données dans le cadre de la lutte contre la propagation de l'épidémie de covid 19.
mission d'information relative à l'évolution de la consommation de tabac et du rendement de la fiscalité applicable aux produits du tabac pendant le confinement et aux enseignements pouvant en être tirés.,
A 17 h 30 (Visioconférence) :
- audition de représentants de la fédération France Vapotage.

Mercredi 10 mars 2021

Commission des affaires économiques,
A 9 h 30 (en visioconférence) :
- présentation, conjointe avec les commissions du développement durable, des affaires sociales et des finances, du rapport de la mission d'information commune sur la conditionnalité des aides publiques aux entreprises (Mme Barbara Bessot Ballot, rapporteure).
Commission des affaires européennes,
A 16 heures (visioconférence) :
- audition de Son Exc. M. Jorge Torres-Pereira, ambassadeur du Portugal en France sur la présidence portugaise de l'Union ;
- observations sur le projet de loi (n° 3875) portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (Mme Liliana Tanguy, rapporteure) (rapport d'information).
Commission des affaires sociales,
A 15 heures (Visioconférence uniquement avec diffusion) :
- auditions sur l'allocation des travailleurs indépendants dans le contexte de la crise de la covid-19 (M. Dominique Da Silva, rapporteur).
Commission du développement durable,
A 9 h 30 (par visioconférence) :
- présentation, conjointe avec les commissions des affaires économiques, des affaires sociales et des finances, du rapport de la mission d'information commune sur la conditionnalité des aides publiques aux entreprises.
Commission des lois,
A 9 h 30 6e Bureau (Lois) :
- communication de la mission flash sur le référé spécial environnemental (Mmes Naïma Moutchou et Cécile Untermaier, co-rapporteures) ;
- examen du rapport d'information présenté en conclusion de la mission d'information sur les problématiques de sécurité associées à la présence sur le territoire de mineurs non accompagnés (MM. Jean-François Eliaou et Antoine Savignat, co-rapporteurs).
Mission sur les personnels civils de la Défense,
A 14 h 30 (à préciser) :
- audition de M. le général de corps d'armée Jean-Marc Latapy, directeur de la direction interarmées des réseaux d'infrastructures et des systèmes d'information de la défense (DIRISI).
A 15 h 30 (à préciser) :
- audition de M. Laurent Dutilleul, secrétaire général et de M. Laurent Tintignac - UNSA DEFENSE.
A 16 h 30 (A préciser) :
- audition de la Fédération nationale des travailleurs de l'État-CGT.
A 17 h 30 (A préciser) :
- audition de Mme Claire Legras, directrice des affaires juridiques du ministère des Armées.

Jeudi 11 mars 2021

Délégation aux outre-mer,
A 15 heures (visioconférence) :
- à 15 heures, heure de Paris :
- audition du conseil économique, social et environnemental (cese) ;
- questions diverses.

Lundi 15 mars 2021

mission d'information relative à l'évolution de la consommation de tabac et du rendement de la fiscalité applicable aux produits du tabac pendant le confinement et aux enseignements pouvant en être tirés.,
A 17 h 15 (Visioconférence) :
- audition de Mme le docteur Zinna Bessa, sous-directrice santé des populations et prévention des maladies chroniques, direction générale de la santé.

Mardi 16 mars 2021

Mission d'information sur l'opération Barkhane,
A 14 heures (à préciser) :
- audition de M. le colonel Andres Helm-Rosin, attaché de défense à l'ambassade d'Estonie en France.

Mercredi 17 mars 2021

Commission des affaires économiques,
A 9 h 30 (en visioconférence) :
- communication de M. Thierry Benoit sur la mise en œuvre des conclusions de la commission d'enquête sur la situation et les pratiques de la grande distribution et de ses groupements dans leurs relations commerciales avec les fournisseurs.
Commission des affaires européennes,
A 16 heures (Salle de la commission de la défense, 33, rue Saint Dominique, 1er étage et visioconférenc) :
- « Lutte contre le terrorisme et la grande criminalité : quelles conséquences de récents arrêts de la Cour de justice de l'Union européenne ? » (Mmes Aude Bono-Vandorme et Marietta Karamanli) (communication) ;
- table ronde, conjointe avec la commission de la défense, sur les conséquences de la jurisprudence de la cour de justice de l'Union européenne sur la transmission des données.
Mission d'information sur l'opération Barkhane,
A 14 heures (à préciser) :
- audition de représentants de la direction générale de la sécurité extérieure (DGSE).
Mission sur les Réserves,
A 17 heures (visioconférence) :
- audition de M. le capitaine de vaisseau Bordarier, sous-directeur Etudes et Politique des RH de la marine.

Jeudi 18 mars 2021

Délégation aux outre-mer,
A 15 heures (visioconférence) :
- à 15 heures, heure de Paris :
- audition commune avec la délégation aux outre-mer du sénat sur l'organisation institutionnelle des outre-mer ;
- questions diverses.
Mission sur les Réserves,
A 11 heures (visioconférence) :
- audition de M. le général de division Stephen Coural, délégué aux Réserves de l'armée de Terre.

Jeudi 25 mars 2021

Mission sur les Réserves,
A 8 heures (Extérieur) :
- entretien des rapporteurs avec le chef d'état-major de l'armée de Terre.