Arrêté du 5 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 10 février 1995 fixant l'organisation générale des études et les horaires des classes préparatoires scientifiques aux grandes écoles, accessibles aux titulaires d'un baccalauréat ou d'un titre admis en équivalence ou d'une dispense

NOR : ESRS2035767A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2021/1/5/ESRS2035767A/jo/texte
JORF n°0033 du 7 février 2021
Texte n° 21
ChronoLégi
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Version initiale


Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, le ministre des outre-mer et la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 612-19 à D. 612-29 ;
Vu l'arrêté du 23 novembre 1994 modifié relatif à l'admission et au régime des études dans les classes préparatoires aux grandes écoles organisées dans les lycées relevant du ministre chargé de l'éducation ou fonctionnant sous contrat d'association dans les établissements privés, notamment ses articles 2, 4 et 5 ;
Vu l'arrêté du 10 février 1995 modifié définissant la nature des classes composant les classes préparatoires scientifiques aux grandes écoles ;
Vu l'arrêté du 10 février 1995 modifié fixant l'organisation générale des études et les horaires des classes préparatoires scientifiques aux grandes écoles, accessibles aux titulaires d'un baccalauréat ou d'un titre admis en équivalence ou d'une dispense ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 10 décembre 2020 ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 15 décembre 2020 ;
Vu l'avis de la ministre des armées en date du 15 décembre 2020,
Arrêtent :


  • A l'article 1er de l'arrêté du 10 février 1995 fixant l'organisation générale des études et les horaires des classes préparatoires scientifiques aux grandes écoles, accessibles aux titulaires d'un baccalauréat ou d'un titre admis en équivalence ou d'une dispense, les mots : « du premier alinéa de l'article 4 du décret susvisé » sont remplacés par les mots : « de l'article D. 612-19 du code de l'éducation ».


  • Dans l'intitulé du titre Ier du même arrêté, les mots : « mathématiques, physique, informatique » sont insérés après les mots : « Filières mathématiques et physique, ».


  • L'article 2 du même arrêté est ainsi modifié :
    1° Le premier alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :
    « Afin de permettre une orientation progressive des étudiants vers les cinq classes de seconde année de mathématiques et physique (MP), mathématiques, physique, informatique (MPI), physique et chimie (PC), physique et sciences de l'ingénieur (PSI), physique et technologie (PT), les enseignements de première année sont respectivement organisés dans le cadre des quatre classes de première année de mathématiques, physique et sciences de l'ingénieur (MPSI), mathématiques, physique, ingénierie et informatique (MP2I), physique, chimie et sciences de l'ingénieur (PCSI) et physique, technologie et sciences de l'ingénieur (PTSI). » ;
    2° Au troisième alinéa, les mots : « ou à celle de mathématiques, physique, informatique (MPI) ; » sont insérés après les mots : « physique et sciences de l'ingénieur (PSI) » ;
    3° Après le troisième alinéa, est inséré un alinéa ainsi rédigé :
    « La classe de mathématiques, physique, ingénierie et informatique (MP2I) conduit en seconde année, dans les conditions fixées aux articles 4-1 et 18 ci-dessous, aux classes de mathématiques et physique (MP), mathématiques, physique, informatique (MPI) ou physique et sciences de l'ingénieur (PSI). »


  • A l'article 3 du même arrêté, les mots : «de mathématiques, physique, ingénierie et informatique (MP2I), » sont insérés après les mots : « mathématiques, physique et sciences de l'ingénieur (MPSI), ».


  • Après l'article 4 du même arrêté, il est inséré unarticle 4-1 ainsi rédigé :


    « Art. 4-1.-En deuxième période, la classe de première année de mathématiques, physique, ingénierie et informatique (MP2I) comporte des enseignements communs et des enseignements à option.
    « L'affectation des étudiants, dont on a préalablement recueilli les vœux, soit en option sciences informatiques, soit en option sciences industrielles, est effectuée sur décision et après avis des instances compétentes, à l'issue de la première période.
    « Elle détermine l'accès des étudiants en classe de seconde année, l'option sciences industrielles conduisant en classe de mathématiques et physique (MP) ou de physique et sciences de l'ingénieur (PSI), et l'option de sciences informatiques en classe de mathématiques, physique, informatique (MPI). »


  • A l'article 7 du même arrêté :


    -le mot : « quatre » est remplacé par le mot : « cinq » ;
    -les mots : « de mathématiques, physique, informatique (MPI), » sont insérés après les mots : « mathématiques et physique (MP), ».


  • I.-Dans l'intitulé de l'annexe I du même arrêté, les mots : « mathématiques, physique, informatique, » sont insérés après les mots : « mathématiques et physique, ». Dans les deux sous-titres de la même annexe, les mots : « “ mathématiques, physique, ingénierie et informatique ”, » sont insérés après les mots : « “ mathématiques, physique et sciences de l'ingénieur ”, » et les mots : « “ mathématiques, physique, informatique ”, » sont insérés après les mots : « “ mathématiques et physique ”, ».
    II.-A l'annexe I du même arrêté, les lignes :
    « 1re année : classes de “ Mathématiques, physique et sciences de l'ingénieur ”, “ Physique, chimie et sciences de l'ingénieur ”, “ Physique, technologie et sciences de l'ingénieur ”


    DISCIPLINES

    CLASSES

    Mathématiques,
    physique et sciences
    de l'ingénieur

    Physique, chimie et sciences de l'ingénieur

    Physique, technologie et sciences
    de l'ingénieur

    Enseignements communs

    1ère période

    Cours

    TD

    TP

    Cours

    TD

    TP

    Cours

    TD

    TP

    Informatique

    1

    -

    1

    1

    -

    1

    1

    -

    1

    TOTAL

    23

    4

    3

    22

    5,5

    6,5

    20

    8

    5,5


    »
    sont remplacées par les lignes :
    « 1re année : classes de “ Mathématiques, physique et sciences de l'ingénieur ”, “ Mathématiques, physique, ingénierie et informatique ”, “ Physique, chimie et sciences de l'ingénieur ”, “ Physique, technologie et sciences de l'ingénieur ”


    DISCIPLINES

    CLASSES

    Mathématiques,
    physique et sciences
    de l'ingénieur

    Physique, chimie et sciences de l'ingénieur

    Physique, technologie et sciences
    de l'ingénieur

    Enseignements communs

    1ère période

    Cours

    TD

    TP

    Cours

    TD

    TP

    Cours

    TD

    TP

    Informatique

    -

    -

    1

    -

    -

    1

    -

    -

    1

    TOTAL

    22

    4

    3

    21

    5,5

    6,5

    19

    8

    5,5


    ».
    III.-Les deux tableaux de la même annexe sont complétés de l'horaire hebdomadaire de la filière « mathématiques, physique, informatique » (1re et 2e années), qui figure à l'annexe I du présent arrêté.
    IV.-Les deux tableaux de l'annexe VIII du même arrêté sont complétés de la durée hebdomadaire des interrogations orales des classes « mathématiques, physique, ingénierie et informatique » et « mathématiques, physique, informatique », qui figure à l'annexe II du présent arrêté.


  • Les dispositions du présent arrêté s'appliquent dans les îles Wallis et Futuna et en Nouvelle-Calédonie.


  • Les dispositions du présent arrêté prennent effet à compter de la rentrée de l'année scolaire 2021-2022 pour les classes de première année, et à compter de la rentrée de l'année scolaire 2022-2023 pour les classes de seconde année.
    Dans les îles Wallis-et-Futuna et en Nouvelle-Calédonie, les dispositions du présent arrêté prennent effet à compter de la rentrée de l'année scolaire 2021 pour les classes de première année, et à compter de la rentrée de l'année scolaire 2022 pour les classes de seconde année.


  • Le directeur général de l'enseignement scolaire, la directrice générale des outre-mer et la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


    • ANNEXES
      ANNEXE I
      HORAIRE HEBDOMADAIRE DE LA FILIÈRE « MATHÉMATIQUES, PHYSIQUE, INFORMATIQUE »
      (1re et 2e années)
      1re année : classe de « mathématiques, physique, ingénierie et informatique » (MP2I)


      Disciplines

      CLASSE

      Mathématiques, physique, ingénierie et informatique

      1ère période (S1)

      Enseignements communs

      Cours

      TD

      TP

      Mathématiques

      10

      2

      -

      Physique

      4

      1

      1,5

      Sciences informatiques

      2

      1

      1

      Sciences industrielles

      1

      1

      -

      Français-philosophie

      2

      -

      -

      Langue vivante étrangère I

      2

      -

      -

      Education physique et sportive

      2

      -

      -

      TOTAL

      23

      5

      2,5

      Langue vivante étrangère II (facultative)

      2

      -

      -

      2e période (S2)

      Option sciences industrielles (1)

      Enseignements communs

      Option sciences informatiques (1)

      Cours

      TD

      TP

      Cours

      TD

      TP

      Cours

      TD

      TP

      Mathématiques

      10

      2

      -

      Physique

      4

      1

      1,5

      Chimie

      1

      -

      1

      Sciences informatiques

      4

      1

      1

      Informatique

      1

      -

      1

      Sciences industrielles

      1

      1

      2

      Français-philosophie

      2

      -

      -

      Langue vivante étrangère I

      2

      -

      -

      Education physique et sportive

      2

      -

      -

      Travaux d'initiative personnelle encadrés

      -

      2

      -

      TOTAL

      3

      1

      4

      20

      5

      1,5

      4

      1

      1

      Langue vivante étrangère II (facultative)

      2

      -

      -


      (1) Les étudiants doivent choisir obligatoirement une option en S2.


    • 2e année : classe de « mathématiques, physique, informatique » (MPI)


      Disciplines

      CLASSE

      Mathématiques, physique, informatique

      1ère période (S3)

      Cours

      TD

      TP

      Mathématiques

      10

      2

      -

      Physique

      5

      1

      1,5

      Chimie

      Sciences informatiques

      4

      1

      1

      Français-philosophie

      2

      -

      -

      Langue vivante étrangère I

      2

      -

      -

      Travaux d'initiative personnelle encadrés

      -

      2

      -

      Education physique et sportive

      2

      -

      -

      TOTAL

      25

      6

      2,5

      Langue vivante étrangère II (facultative)

      2

      -

      -

      2e période (S4)

      Cours

      TD

      TP

      Mathématiques

      10

      2

      -

      Physique

      5

      1

      1,5

      Chimie

      Sciences informatiques

      4

      1

      1

      Français-philosophie

      2

      -

      -

      Langue vivante étrangère I

      2

      -

      -

      Travaux d'initiative personnelle encadrés

      -

      2

      -

      Education physique et sportive

      2

      -

      -

      TOTAL

      25

      6

      2,5

      Langue vivante étrangère II (facultative)

      2

      -

      -


    • ANNEXE II
      DURÉE HEBDOMADAIRE DES INTERROGATIONS ORALES DANS LES CLASSES PRÉPARATOIRES SCIENTIFIQUES « MATHÉMATIQUES, PHYSIQUE, INGÉNIERIE ET INFORMATIQUE » ET « MATHÉMATIQUES, PHYSIQUE, INFORMATIQUE »
      1re année


      Classe Mathématiques, physique, ingénierie et informatique

      Interrogations orales

      Mathématiques

      Informatique

      Physique

      Français-philosophie

      Langue vivante
      étrangère

      1ère période (S1)

      15 mn

      5 mn

      10 mn

      (a)

      10 mn

      2e période (S2)
      Option sciences industrielles
      Option sciences informatiques

      20 mn
      15 mn

      -
      5 mn

      10 mn
      10 mn

      (a)
      (a)

      10 mn
      10 mn


      (a) Une séance d'interrogation de 30 minutes par trimestre, soit trois séances au total pour l'année.


    • 2e année


      Classe
      Mathématiques, physique, informatique

      Interrogations orales

      Mathématiques

      Informatique

      Physique

      Français-philosophie

      Langue vivante
      étrangère

      15 mn

      5 mn

      10 mn

      (a)

      10 mn


      (a) Deux séances d'interrogation de 30 minutes réparties sur les deux premiers trimestres.


Fait le 5 janvier 2021.


La ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,
Pour la ministre et par délégation :
Le chef de service, adjoint de la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle,
B. Lannaud


Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'enseignement scolaire,
E. Geffray


Le ministre des outre-mer,
Pour le ministre et par délégation :
La directrice générale des outre-mer,
S. Brocas

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