Version initiale

  • Assemblée nationale
    Session ordinaire de 2020-2021


    1. Composition


    MODIFICATIONS À LA COMPOSITION DES COMMISSIONS

    DÉMISSIONS

    Affaires culturelles

    M. Bertrand Pancher

    Affaires étrangères

    M. Jean-Michel Clément

    NOMINATIONS

    Le groupe Libertés et Territoires a désigné :

    Affaires culturelles

    M. Jean-Michel Clément

    Affaires étrangères

    M. Bertrand Pancher

    MODIFICATIONS À LA COMPOSITION DE LA COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE DE VÉRIFIER ET D'APURER LES COMPTES

    NOMINATION

    Le groupe Agir ensemble a désigné :

    Mme Lise Magnier


    2. Réunions
    Lundi 8 Février 2021


    Mission d'information sur l'emploi des seniors,
    A 14 heures (en visioconférence) :
    - M. Olivier Meriaux, ancien directeur de l'Anact et M. Jean-Manuel Soussan, directeur des ressources humaines de Bouygues, co-auteurs du rapport « Favoriser l'emploi des travailleurs expérimentés » (visioconférence ne faisant pas l'objet d'une retransmission et non ouverte à la presse).
    A 15 heures (en visioconférence) :
    - Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques (Dares) - Mme Selma Mahfouz, directrice, M. Dominique Demailly, auteur de la fiche « Dares analyses » sur la formation professionnelle des salariés seniors, et Mme Anne-Juliette Bessone, sous-directrice de l'emploi et du marché du travail (visioconférence ne faisant pas l'objet d'une retransmission et non ouverte à la presse).
    Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale,
    A 14 heures (Visioconférence) :
    - à 14 heures : audition commune de : M. Jean-Louis Garcia, président de l'Association pour Adultes et Jeunes Handicapés (APAJH) et M. Jean-Louis Leduc, directeur général, Mme Marie Aboussa, directrice du pôle Offre sociale et médico-sociale chez NEXEM et Mme Aurélie Sabatier, chargée de mission relations institutionnelles, M. Denis Leguay, président de Santé mentale France ;
    - à 15 heures : audition de M. Jean-Jacques Coiplet, directeur général de l'ARS Pays de la Loire ;
    - à 16 heures : audition de M. Benoit Vallet, directeur général de l'ARS Hauts-de-France ;
    - à 17 heures : audition commune de M. Francis Saint-Hubert, président de la Conférence nationale des directeurs de centre hospitalier (CNDCH), Mme Gerain-Breuzard, présidente de la Conférence des directeurs généraux de Centres Hospitaliers Universitaires (CHU), directrice générale du CHU de Tours et M. Leludec, directeur général du CHU de Montpellier, M. Pascal Mariotti, président de l'Association des établissements du service publique de santé mentale (ADESM).
    Mission d'information sur le médicament,
    A 13 heures Réunion par visioconférence uniquement (sans diffusion) :
    - audition conjointe :
    - Institut national du Cancer (INca) Pr Norbert Ifrah, président, M. Thierry Breton, directeur général, et Mme Marianne Duperray, directrice des recommandations et du médicament ;
    - Comité national de coordination de la recherche (CNCR) - Pr Didier Samuel, président, et Mme Marie Lang, directrice.
    (Visioconférence ne faisant pas l'objet d'une retransmission et non ouverte à la presse)
    A 14 h 30 Réunion par visioconférence uniquement (sans diffusion) :
    - table ronde réunissant :
    - Eurasanté - M. Didier Delmotte, président et M. Etienne Vervaecke, directeur général ;
    - Lyonbiopole - M. Philippe Sans, président et Mme Florence Agostino-Etchetto, directrice générale ;
    - Eurobiomed - M. Michaël Danon, président, et Mme Emilie Royere, directrice générale.
    (Visioconférence ne faisant pas l'objet d'une retransmission et non ouverte à la presse)


    Mardi 9 Février 2021


    Commission des affaires sociales,
    A 17 h 15 salle 6351 (Affaires sociales) :
    - audition de Mme Élisabeth Borne, ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion.
    A 21 heures salle 6351 (Affaires sociales) :
    - renforcer la prévention en santé au travail (n° 3718) (rapport).
    Commission de la défense,
    A 17 h 30 salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
    - audition, à huis clos, de M. Laurent Nuñez, coordonnateur national du renseignement et de la lutte contre le terrorisme.
    Commission des lois,
    A 14 h 45 6e Bureau (Lois) :
    - examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi portant report du renouvellement général des conseils départementaux, des conseils régionaux et des assemblées de Corse, de Guyane et de Martinique (n° 3812) (M. Rémy Rebeyrotte, rapporteur).
    mission d'information relative à l'évolution de la consommation de tabac et du rendement de la fiscalité applicable aux produits du tabac pendant le confinement et aux enseignements pouvant en être tirés.,
    A 17 h 30 (visioconférence) :
    - audition de la Confédération des buralistes : M. Philippe Coy, président, Mme Sophie Lejeune, secrétaire générale, et M. Jean-Paul Vaslin, directeur des affaires institutionnelles.
    A 18 h 15 (visioconférence) :
    - audition de l'association Les buralistes en colère : MM. Eric Hermeline, président, Claude Richert, vice-président, Mmes Chantal Cols et Michèle Monnet, secrétaires.
    Mission d'information sur l'opération Barkhane,
    A 9 h 30 (visioconférence) :
    - audition de M. Marc-Antoine La Pérouse de Montclos, chercheur à l'Institut de recherche pour le développement (IRD).
    A 14 heures (visioconférence) :
    - audition de M. le colonel (2S) Michel Goya, ancien officier des Troupes de marine, chercheur indépendant.
    Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »,
    A 11 heures (visioconférence) :
    - audition commune, ouverte à la presse, de M. David Chassan, directeur de la stratégie, et Mme Servane Augier, directrice générale déléguée, de 3DS OUTSCALE, M. Michel Paulin, directeur général, et Mme Anne Duboscq, directrice des affaires publiques, d'OVHcloud, et de M. Matis Pellerin, directeur des affaires publiques d'Oracle France.


    Mercredi 10 Février 2021


    Commission des affaires culturelles,
    A 9 heures (visioconférence) :
    - désignation de rapporteurs ;
    - audition de Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées.
    Commission des affaires économiques,
    A 9 h 30 en mixte (salle 6241 et visioconférence) :
    - communication du groupe de travail sur les obligations du service universel des télécommunications (Mme Célia de Lavergne, rapporteure) ;
    - proposition de loi pour une nouvelle étape contre le gaspillage alimentaire (n° 3725) (M. Guillaume Garot, rapporteur) (rapport).
    A 15 heures (en visioconférence) :
    - audition, conjointe avec la commission du développement durable, de M. Jean-Bernard Lévy, président-directeur général d'EDF.
    A 17 h 30 (en visioconférence) :
    - audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la relance.
    Commission des affaires étrangères,
    A 9 h 30 (salle 4223 et visioconférence) :
    - examen, ouvert à la presse, et vote sur le projet de loi de programmation relatif au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales (n° 3699) (M. Hervé Berville, rapporteur).
    A 15 heures (salle 4223 et visioconférence) :
    - suite de l'ordre du jour du matin.
    A 21 heures (salle 4223 et visioconférence) :
    - suite de l'ordre du jour de l'après-midi.
    Commission des affaires européennes,
    A 16 heures (visioconférence) :
    - nouvelle relation entre le Royaume-Uni et l'Union européenne (table ronde) ;
    - examen des textes européens ;
    - nomination de rapporteurs.
    Commission des affaires sociales,
    A 9 h 30 salle 6351 (Affaires sociales) :
    - renforcer la prévention en santé au travail (n° 3718) (suite rapport).
    A 14 heures salle 6351 (Affaires sociales) :
    - renforcement du droit à l'avortement (deuxième lecture) (n° 3793) (rapport) ;
    - aide individuelle à l'émancipation solidaire (n° 3724) (rapport) ;
    - fonds d'indemnisation des victimes du covid-19 (n° 3723) (rapport) ;
    - limite décente des écarts de revenus (n° 3094) (rapport).
    A 21 heures salle 6351 (Affaires sociales) :
    - renforcer la prévention en santé au travail (n° 3718) (suite rapport).
    Commission de la défense,
    A 9 h 30 (visioconférence) :
    - audition, à huis clos, de M. le général Daniel Ménaouine, directeur du service national et de la jeunesse, sur la politique du ministère des Armées en faveur de la jeunesse.
    Commission du développement durable,
    A 9 h 30 (par visioconférence) :
    - examen du rapport de la mission d'information sur la rénovation thermique des bâtiments (M. Vincent Descoeur, président ; Mme Marjolaine Meynier-Millefert, rapporteure).
    A 15 heures (par visioconférence) :
    - audition, conjointe avec la commission des affaires économiques, de M. Jean-Bernard Lévy, président-directeur général d'EDF, sur le projet « Hercule ».
    Commission des finances,
    A 9 h 30 (visioconférence) :
    - audition de MM. Éric Lenoir, directeur général d'Euler Hermes, Yves Poinsot, directeur général d'Atradius et Antonio Marchitelli, directeur général France et Europe de l'ouest de Coface.
    A 11 heures salle 6350 (Finances) :
    - nomination de rapporteurs ;
    - examen de la proposition de loi visant à réformer la fiscalité des droits de succession et de donation : protéger les classes moyennes et populaires, et mieux redistribuer les richesses (n° 3409 rect.).
    A 15 heures salle 6350 (Finances) :
    - audition de M. Olivier Dussopt, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance chargé des comptes publics, sur les conséquences du Brexit.
    Commission des lois,
    A 9 h 30 6e Bureau (Lois) :
    - examen de la proposition de loi organique visant à modifier le régime indemnitaire des membres du Conseil constitutionnel (n° 3720) (Mme Cécile Untermaier, rapporteure) ;
    - examen de la proposition de loi constitutionnelle visant à établir un meilleur équilibre entre pouvoirs constitutionnels (n° 3486 rect.) (Mme Marietta Karamanli, rapporteure) ;
    - examen de la proposition de loi renforçant la protection des mineurs victimes de violences sexuelles (n° 3721) (Mme Isabelle Santiago, rapporteure).
    A 15 heures 6e Bureau (Lois) :
    - suite de l'ordre du jour du matin.
    Mission d'information pour le suivi de l'application de la loi pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre Dame de Paris et instituant une souscription nationale à cet effet,
    A 11 h 30 (en visioconférence) :
    - audition de M. Emmanuel Grégoire, Premier adjoint à la Maire de Paris en charge de l'urbanisme, de l'architecture, du Grand Paris, des relations avec les arrondissements et de la transformation des politiques publiques, Mme Karen Taïeb, adjointe à la Maire de Paris en charge du patrimoine, de l'histoire de Paris et des relations avec les cultes, et Mme Carine Rolland, adjointe à la Maire de Paris en charge de la Culture et de la ville du quart d'heure (à confirmer).
    Mission d'information commune sur la réglementation et l'impact des différents usages du cannabis,
    A 15 heures (en visioconférence) :
    - table ronde : « Quelles conséquences de la prohibition et comment en sortir ? » :
    - M Renaud Colson, maître de conférences, université de Nantes ;
    - Police contre la Prohibition, Mme Bénédicte Desforges, ancien lieutenant de police, fondatrice du collectif PCP ;
    - M. Bruno Laforestrie, directeur de la radio Le Mouv, auteur de « Hasch, la honte de la République ».
    A 16 heures (en visioconférence) :
    - table ronde : « Quel prix pour le cannabis légal et quel modèle de régulation à la française ? » :
    - Mme Emmanuelle Auriol, professeure d'économie à l'école d'économie de Toulouse (TSE) et à l'Université Toulouse I Capitole et membre du Conseil d'analyse économique (CAE) ;
    - M. Pierre-Yves Geoffard, économiste, directeur de recherche au CNRS et directeur d'études à EHESS ;
    - Mme Alice Mesnard, chercheure au département d'économie de l'Université de Londres.
    A 17 heures (en visioconférence) :
    - table ronde : « Quelle régulation à la française : modèle étatique vs. modèle libre » :
    - Maître Francis Caballero, avocat et professeur de droit ; auteur de « Légaliser le cannabis », Génération libre, mai 2018 ;
    - Génération libre : M. Édouard Hesse, chercheur, auteur de « Pour un marché libre du cannabis en France », janvier 2021 et, M. Kevin Brookes, enseignant chercheur.
    Mission d'information commune sur les entreprises en difficulté du fait de la crise sanitaire,
    A 9 heures (visioconférence) :
    - audition de la Conférence générale des juges consulaires de France : Mme Sonia Arrouas, présidente, et M. Thierry Gardon, président du tribunal de commerce de Lyon.
    A 10 heures (visioconférence) :
    - audition de l'Association pour le retournement d'entreprises (ARE) : Me Virginie Verfaillie-Tanguy, avocate associée et présidente, Mme Clotilde Delemazure, associée en charge du pôle Restructuring, Me Nassim Ghalimi, avocat associé, M. Jeannerot Philippe, membre du bureau, Me Patricia Le Marchand, avocate associée, Me Serge Pelletier, avocat associé, M. Victor Malraux, chargé d'études.
    A 11 heures (visioconférence) :
    - audition de l'Institut français des praticiens des procédures collectives (IFPPC) : M. Olivier Buisine, président, Mme Cécile Juin, vice-présidente, M. Auréliano Boccasile, secrétaire général.
    Mission d'évaluation de la loi n° 2016-1691 du 9 décembre 2016 relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique,
    A 15 h 30 (visioconférence) :
    - audition de M. Fred Einbinder, ancien directeur juridique d'Alstom.
    A 16 h 30 (visioconférence) :
    - audition de Mme Nathalie Etzenbach-Huguenin, secrétaire générale et membre du comité exécutif de Solocal, de Mme Valérie- Esther Penda, référente éthique, et de M. Maxime Duclaux, directeur relations institutionnelles, RSE, éthique, risques.
    Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale,
    A 14 heures (Visioconférence) :
    - à 14 heures : audition commune de M. Pascal Champvert, président de l'Association des directeurs au service des personnes âgées (AD-PA), M. Jean-Pierre Riso, président de la Fédération Nationale des Associations de Directeurs d'établissements et Services pour Personnes Âgées (FNADEPA) et Mme Annabelle Vêques, directrice ;
    - à 15 heures : audition de M. Gérard Raymond, président de France Assos Santé, de M. Yvon Graic, président de France Assos Santé Normandie, et de M. Alexis Vervialle, conseiller technique offre de soins ;
    - à 16 heures : audition de M. Aissam Aimeur, président du Syndicat des Pharmaciens Inspecteurs de Santé Publique (SPHISP-UNSA) et de M. Alain Henry, vice-président ;
    - à 16 heures 45 : audition de M. Frédéric Le Louedec, secrétaire général du Syndicat National des Personnels de Santé Environnementale (SYNAPSE-UNSA).
    Mission flash sur le monde associatif combattant,
    A 17 heures (visioconférence) :
    - audition de M. le contrôleur général des Armées Sylvain Mattiucci, directeur du patrimoine, de la mémoire et des archives (DPMA), de Mme Evelyne Piffeteau, sous-directrice de la mémoire et de l'action éducative (SDMAE) et de M. Grégory Auda, chef du bureau de la vie associative et des commémorations (BVAC).
    A 18 heures (visioconférence) :
    - audition de M. Jean-Louis Nageotte, secrétaire national de la Fédération nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie (FNACA).
    Mission sur les personnels civils de défense,
    A 14 h 30 (Extérieur) :
    - audition de M. le capitaine de vaisseau Serge Bordarier, sous-directeur des études et de la politique des ressources humaines de la marine, de Mme Isabelle Doucet-Martinage, chef du bureau « personnels civils » de la Direction du personnel militaire de la marine (DPMM), assistés de M. le capitaine de vaisseau Riaz Akhoune, chargé des liaisons parlementaires au cabinet du chef d'état-major de la Marine.
    A 15 h 30 (Extérieur) :
    - audition de M. Stéphane Brudy-Saintespes, conseiller personnel civil du GCA Alvarez, directeur des ressources humaines de l'armée de l'Air.
    A 16 h 30 (Extérieur) :
    - audition de M. l'Ingénieur général de l'armement Guillaume de Garidel-Thoron, directeur central du Service du soutien de la flotte (SSF).
    A 17 h 30 (Extérieur) :
    - audition de M. le Général de brigade Noël Olivier, directeur du Service interarmées des munitions (SIMu).
    Mission sur les Réserves,
    A 14 heures (visioconférence) :
    - audition de M. Philippe Ribatto, président de l'Union nationale des officiers de réserve (UNOR), M. Philippe Maze-Sencier, chargé des relations internationales, Mme Marie-Pierre Antoine, responsable de la communication.
    A 16 heures (visioconférence) :
    - Audition de M. Walter Lalubin, délégué interarmées aux réserves (DIAR) - Etat-major des armées.
    Mission d'information sur les enjeux de la transition écologique pour le Ministère des Armées,
    A 14 heures (visioconférence) :
    - audition de M. Emmanuel Chiva, directeur de l'Agence de l'innovation de défense (AID), de M. David Foricher, adjoint du chef du pôle « stratégie et technologies de défense » et de Mme Mathilde Herman, cheffe de la cellule « relations institutionnelles ».
    A 15 h 30 (visioconférence) :
    - audition de M. le général Jean-Marc Latapy, directeur central de la Direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information (DIRISI) et de M. l'ingénieur général Antoine Maucorps, chef de la division « performance ».
    A 17 heures (visioconférence) :
    - audition de M. Eric Béranger, président-directeur général de MBDA et de Mme Patricia Chollet, chargée des relations avec le Parlement.


    Jeudi 11 Février 2021


    Commission des affaires étrangères,
    A 9 h 30 (salle 4223 et visioconférence) :
    - suite de l'examen, ouvert à la presse, et vote sur le projet de loi de programmation relatif au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales (n° 3699) (M. Hervé Berville, rapporteur).
    A 15 heures (salle 4223 et visioconférence) :
    - suite de l'ordre du jour du matin.
    A 21 heures (salle 4223 et visioconférence) :
    -suite de l'ordre du jour de l'après-midi.
    Commission des affaires européennes,
    A 10 h 15 salle de commission (3e étage rue Saint-Dominique et visioconférence) :
    - propositions législatives de la Commission relatives aux services numériques (Réunion, conjointe avec la commission des affaires européennes du Bundestag).
    Commission des affaires sociales,
    A 10 heures (Visioconférence uniquement avec diffusion ) :
    - audition de M. Jérôme Salomon, directeur général de la santé, sur la crise sanitaire.
    A 15 heures salle 6351 (Affaires sociales) :
    - déshérence des contrats de retraite supplémentaire (deuxième lecture) (n° 3467) (rapport).
    A 16 heures (Visioconférence uniquement avec diffusion ) :
    - audition de Mme Katia Julienne, directrice générale de l'offre de soins, sur la crise sanitaire.
    Commission des lois,
    A 10 heures (6e Bureau (Lois) et visioconférence) :
    - audition de M. Éric Dupond-Moretti, Garde des Sceaux, ministre de la Justice, sur les conséquences, pour la France, de l'accord conclu le 24 décembre 2020 entre le Royaume-Uni et l'Union européenne en matière de coopération judiciaire.
    A 19 heures (6e Bureau (Lois) et visioconférence) :
    - en cas d'échec de la commission mixte paritaire, examen, en nouvelle lecture, du projet de loi portant report du renouvellement général des conseils départementaux, des conseils régionaux et des assemblées de Corse, de Guyane et de Martinique (n° 3812) (M. Rémy Rebeyrotte, rapporteur).
    Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation,
    A 9 heures (visioconférence) :
    - présentation du rapport d'information sur le projet de loi organique, adopté par le Sénat, relatif à la simplification des expérimentations mises en œuvre sur le fondement du quatrième alinéa de l'article 72 de la constitution (Mme Monica Michel, rapporteure).
    Mission de suivi de l'évaluation de la lutte contre la délinquance financière,
    A 14 heures (en visioconférence) :
    - audition de M. Christophe Strassel, conseiller maître à la Cour des comptes, rapporteur général du rapport "La fraude aux prélèvements obligatoires, Évaluer, prévenir, réprimer".
    A 15 h 30 (en visioconférence) :
    - audition de M. Christian Sainte, directeur régional de la police judiciaire, Préfecture de police de Paris.
    Mission d'information sur les droits des femmes dans le monde et application de la convention d'Istanbul,
    A 9 heures (visioconférence) :
    - audition de Mme Irène Kitsou-Milonas, conseillère au cabinet de la Secrétaire Générale du Conseil de l'Europe.
    A 10 h 30 (visioconférence) :
    - Mme Anne-Françoise Dequiré, Maître de conférences en sociologie de l'Université catholique de Lille/Institut social de Lille, responsable des formations universitaires et M. Richard Matis, Président de Gynécologie sans frontières.
    Mission d'évaluation de la loi n° 2016-1691 du 9 décembre 2016 relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique,
    A 10 h 30 (visioconférence) :
    - table ronde réunissant :
    - M. Jean-Marie Pivard, président de l'Institut français de l'audit et du contrôle internes (IFACI) ;
    - M. Oliver Wild, président de l'Association pour le management des risques et des assurances de l'entreprise (AMRAE) ;
    - M. Vincent Talvas, délégué général de la Fédération française des firmes pluridisciplinaires (F3P).
    Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale,
    A 9 h 30 (Visioconférence) :
    - à 9 heures 30 : audition de M. Jean-Christophe Amarantinis, président de SYNERPA, de Mme Florence Arnaiz-Maumé, déléguée générale, et de Mme Pauline Meyniel, responsable du Pôle médico-social ;
    - à 10 heures 15 : audition de Mme Katia Julienne, directrice générale de l'offre de soins (DGOS), de Mme Sylvie Escalon, sous-directrice de la régulation de l'offre de soins, et de Mme Claire-Lise Bellanger-Mauffret, adjointe à la sous-direction de la régulation de l'offre de soins ;
    - à 11 heures 15 : audition de M. Stéphane Bouillon, secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN) ;
    - à 12 heures 15 : audition du Dr Thierry Fouéré, président du Syndicat des médecins inspecteurs de santé publique (SMISP), et du Dr Jean-Paul Guyonnet membre du SMISP-UNSA.
    Mission de suivi de la commission d'enquête sur la situation et les pratiques de la grande distribution et de ses groupements dans leurs relations commerciales avec les fournisseurs,
    A 9 h 30 (en visioconférence) :
    - audition de M. Serge Papin, médiateur auprès du ministre de l'Agriculture.
    A 10 h 30 (en visioconférence) :
    - audition de Mme Marie Thérèse Bonneau première vice-présidente de la Fédération nationale des producteurs de lait (FNPL) et de M. Vincent Brack, directeur.
    A 11 h 30 (par visioconférence) :
    - audition de M. Richard Panquiault, président d'ILEC
    Mission d'information sur la prolifération des plantes invasives et les moyens pour endiguer cette situation,
    A 17 heures (visioconférence) :
    - réunion constitutive,
    - désignation du bureau,
    - échange de vues des membres et programme de travail ;
    Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »,
    A 11 heures (Visioconférence) :
    - audition commune, ouverte à la presse, de M. Jean-Noël Galzain, président d'HEXATRUST, M. Stéphane Volant, président du Club des directeurs de la sécurité et de la sûreté des entreprises (CDSE), et de Mme Florence G'Sell, professeure de droit à l'université de Lorraine, membre du Club des juristes.
    Mission d'information sur les enjeux de la transition écologique pour le Ministère des Armées,
    A 9 heures (visioconférence) :
    - audition de M. Nicolas Jeuland, senior expert en biocarburants, de M. Frédéric Jean, ingénieur en chef des moteurs et de M. Fabien Menant, directeur des affaires publiques chez Safran.
    A 10 h 30 (visioconférence) :
    - audition de M. Jean-Christophe Lambert, président-directeur général de la start-up Ascendance.


    3. Ordre du jour prévisionnel
    Jeudi 11 Février 2021


    Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes,
    A 15 h 30 (visioconférence) :
    - audition de M. Geoffroy Roux de Bézieux, président du Mouvement des entreprises de France, dans le cadre de la mission d'information sur l'égalité économique et professionnelle (Mme Marie Pierre Rixain et Mme Laurence Trastour-Isnart, corapporteures).


    Lundi 15 Février 2021


    Commission des affaires sociales,
    A 15 h 45 salle 6351 (Affaires sociales) :
    - renforcer la prévention en santé au travail (amendements, art. 88).
    Commission du développement durable,
    A 17 h 30 (salle Lamartine et visioconférence) :
    - audition, conjointe avec la commission des lois, de M. Éric Dupond-Moretti, Garde des Sceaux, ministre de la justice, sur le projet de loi constitutionnelle complétant l'article 1er de la Constitution et relatif à la préservation de l'environnement.
    Commission des lois,
    A 17 h 30 (salle Lamartine) :
    - audition commune avec la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire de M. Éric Dupond-Moretti, Garde des Sceaux, ministre de la Justice, sur le projet de loi constitutionnel relatif à l'article 1er de la Constitution et à la protection de l'environnement (n° 3787) (M. Pieyre-Alexandre Anglade, rapporteur).


    Mardi 16 Février 2021


    Commission des affaires européennes,
    A 18 h 15 (Salle de la commission de la défense, 33, rue Saint Dominique, 1er étage et visioconférence) :
    - audition, conjointe avec la commission de la défense, de M. Clément Beaune, secrétaire d'État chargé des affaires européennes, sur l'accord de commerce et de coopération conclu entre l'Union européenne et le Royaume-Uni.
    Commission de la défense,
    A 18 h 15 (visioconférence et présentiel) :
    - audition, ouverte à la presse, conjointe avec la commission des affaires européennes, de M. Clément Beaune, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des Affaires étrangères, chargé des Affaires européennes, sur le Brexit.
    Commission du développement durable,
    A 18 heures salle 6238 (Développement durable) :
    - examen, pour avis, du projet de loi constitutionnelle complétant l'article 1er de la Constitution et relatif à la préservation de l'environnement (n° 3787) (M. Christophe Arend, rapporteur pour avis).
    A 21 heures salle 6238 (Développement durable) :
    - éventuellement, suite de l'examen, pour avis, du projet de loi constitutionnelle complétant l'article 1er de la Constitution et relatif à la préservation de l'environnement (n° 3787) (M. Christophe Arend, rapporteur pour avis).
    Commission des lois,
    A 14 h 45 6e Bureau (Lois) :
    - en cas de nouvelle lecture, examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi portant report du renouvellement général des conseils départementaux, des conseils régionaux et des assemblées de Corse, de Guyane et de Martinique (n° 3812) (M. Rémy Rebeyrotte, rapporteur).
    Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes,
    A 17 h 15 (salle Lamartine) :
    - audition de Mme Élisabeth Borne, ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion.
    mission d'information relative à l'évolution de la consommation de tabac et du rendement de la fiscalité applicable aux produits du tabac pendant le confinement et aux enseignements pouvant en être tirés.,
    A 17 h 30 (visioconférence) :
    - audition commune de l'Alliance contre le tabac représentée par le professeur Loïc Josseran, président, Mmes Marion Catellin, directrice, et Pauline Monfort, chargée de plaidoyer, du Comité national contre le tabagisme représenté par M. Pascal Diethelm, vice-président, et Mme Emmanuelle Beguinot, directrice, et de l'association Demain sera non-fumeur, représentée par M. Gérard Audureau, président.
    A 18 h 15 (visioconférence) :
    - audition de MM. Yves Trévilly, président de SICPA France, et Curtis Vaïsse, responsable des affaires publiques et juridiques en charge de l'Union européenne.
    Mission flash sur le monde associatif combattant,
    A 18 h 15 (visioconférence) :
    - audition de M. le général Paul Dodane, vice-président de l'Union des Blessés de la Face et de la Tête (UBFT).
    Mission d'information sur l'opération Barkhane,
    A 9 h 30 (à préciser ) :
    - audition de M. le général Jean-François Ferlet, directeur du renseignement militaire.
    Mission sur les Réserves,
    A 9 heures (visioconférence) :
    - audition d'un panel de réservistes sanitaires.
    Mission d'information sur les enjeux de la transition écologique pour le Ministère des Armées,
    A 17 heures (visioconférence) :
    - audition de M. Bruno Mounier, directeur de la Fédération des conservatoires d'espaces naturels, M. Christophe Lepine, président du conservatoire d'espaces naturels de la région Hauts-de-France et président de la Fédération des conservatoires d'espaces naturels et Mme Perrine Paris, cheffe de projet à la Fédération des conservatoires d'espaces naturels.


    Mercredi 17 Février 2021


    Commission des affaires culturelles,
    A 15 h 30 (en visioconférence) :
    - table-ronde sur le thème « Recherche française et Covid-19 » (composition en cours).
    Commission des affaires étrangères,
    A 9 h 30 (visioconférence) :
    - table ronde, ouverte à la presse, sur l'Afghanistan avec M. Abdullah Abdullah, président du haut conseil pour la réconciliation nationale et ancien chef du Gouvernement afghan, Mme Freshta Karim, participante du programme « Femmes leaders afghanes », et M. Georges Lefeuvre, chercheur à l'IRIS et ancien conseiller de la délégation de l'Union européenne au Pakistan.
    A 15 heures (salle 4223) :
    - examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi de programmation relatif au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales (n° 3699) (M. Hervé Berville, rapporteur).
    Commission des affaires européennes,
    A 15 h 30 (salle 4325 (33, rue Saint-Dominique) et visioconférence) :
    - communication sur le cadre financier pluriannuel et le plan de relance (M. Christophe Jerretie).
    A 16 h 30 (salle 4325 (33, rue Saint-Dominique) et visioconférence) :
    - audition, conjointe avec la commission des finances, de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la relance, sur le plan français de relance et de résilience.
    Commission des affaires sociales,
    A 10 heures (Visioconférence uniquement avec diffusion ) :
    - table ronde sur le numérique en santé à l'heure de la crise sanitaire :
    - M. Dominique Pon, responsable stratégique à la transformation numérique de la santé, et Mme Laura Létourneau, déléguée opérationnelle à la transformation numérique de la santé ;
    - Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM) ;
    - Les Entreprises de la Télémédecine (LET).
    Commission de la défense,
    A 9 h 30 (visioconférence) :
    - examen des conclusions de la mission « flash » sur le financement de la base industrielle et technologique de défense (BITD) (Mme Françoise Ballet-Blu et M. Jean-Louis Thiériot, co-rapporteurs).
    Commission du développement durable,
    A 9 heures (par visioconférence) :
    - audition de Mme Anne-Marie Ducroux, présidente de la section de l'environnement du Conseil économique, social et environnemental (CESE), ainsi que de M. Michel Badré et Mme Claire Bordenave, rapporteurs de l'avis du CESE sur le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets.
    A 17 heures (par visioconférence) :
    - audition de Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État chargée de la biodiversité.
    Commission des finances,
    A 9 h 30 (salle Victor Hugo) :
    - communication de Mme Véronique Louwagie, rapporteure spéciale de la mission santé, sur les contrats conclus par le ministère des solidarités et de la santé avec des cabinets de conseil depuis l'engagement de la crise sanitaire ;
    - audition, en application de l'article 13 de la Constitution, de M. Patrick de Cambourg, dont la nomination à la présidence de l'Autorité des normes comptables est proposée par le Président de la République, puis vote sur cette proposition de nomination.
    A 16 h 30 (salle 4325 (33, rue Saint-Dominique) et visioconférence) :
    - audition, conjointe avec la commission des affaires européennes, de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la relance, sur le plan français de relance et de résilience.
    Commission des lois,
    A 9 h 30 6e Bureau (Lois) :
    - examen du projet de loi constitutionnel complétant l'article 1er de la Constitution et relatif à la protection de l'environnement (n° 3787) (M. Pieyre-Alexandre Anglade, rapporteur) ;
    - protection des mineurs victimes de violences sexuelles (n° 3721) (Mme Isabelle Santiago, rapporteure) (amendements, art. 88) ;
    - établir un meilleur équilibre entre pouvoirs constitutionnels (n° 3486 rect.) (Mme Marietta Karamanli, rapporteure) (amendements, art. 88) ;
    - modifier le régime indemnitaire des membres du Conseil constitutionnel (n° 3720) (Mme Cécile Untermaier, rapporteure) (amendements, art. 88).
    Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes,
    A 15 heures (salle Lamartine) :
    - audition de M. Éric Dupond-Moretti, Garde des Sceaux, ministre de la justice.
    Mission d'information commune sur la réglementation et l'impact des différents usages du cannabis,
    A 15 heures (en visioconférence) :
    - M. Tom Decorte, professeur de criminologie, université catholique de Louvain, fondateur de l'ISD (Institute for Social Drug Research), groupe de recherche sur les divers aspects de l'usage des drogues, les trafics et les politiques ; auteur de nombreuses publications ;
    - M. Kenzi Riboulet-Zemouli, chercheur indépendant, fondateur du think tank FAAAT (For Alternative Approaches to Addiction, Think & do tank) ;
    - L. 630 : M. Béchir Saket Bouderbala, vice président et porte parole, M. Jean Pierre Couteron, ancien président et fondateur de la Fédération addiction et, M. Noman Hosni, humoriste.
    A 16 h 15 (en visioconférence) :
    - audition commune de M. Christian Ben Lakhdar, Professeur des universités en économie à l'Université de Lille et, M. Pierre Kopp, Professeur des universités en économie à Paris 1 Panthéon-Sorbonne.
    A 17 h 15 (en visioconférence) :
    - audition de Mme Ivana Obradovic, directrice adjointe de l'Observatoire français des drogues et des toxicomanies (OFDT).
    Mission d'information commune sur les entreprises en difficulté du fait de la crise sanitaire,
    A 15 h 30 (visioconférence) :
    - audition commune de : l'Union des entreprises de proximité (U2P) et la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME).
    A 16 h 30 (visioconférence) :
    - audition de l'Union des industries et métiers de la métallurgie (UIMM).
    Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale,
    A 14 heures (Visioconférence) :
    - à 14 heures : audition de Mme Virginie Lasserre, directrice générale de la cohésion sociale (DGCS) ;
    - à 15 heures 30 : audition de M. Aurélien Rousseau, directeur général de l'ARS Ile de France.
    Mission flash sur le monde associatif combattant,
    A 16 heures (à préciser) :
    - audition de M. M. Henri Zuber, chef du Service historique de défense (SHD) par intérim.
    A 17 heures (visioconférence) :
    - audition de M. Hervé Gaymard, président de la Fondation Charles de Gaulle.
    A 18 heures (visioconférence) :
    - audition de M. le Contrôleur Général des Armées (2s) Jacques Bonnetête, président du Comité d'entente des Anciens Combattants d'Indochine (CNEAI) et de l'Association Nationale des Anciens Prisonniers et Internés d'Indochine (ANAPI).
    Mission d'information sur l'opération Barkhane,
    A 14 heures (à préciser) :
    - audition de M. Alain Antil, chercheur, directeur du Centre Afrique subsaharienne de l'IFRI.
    Mission sur les personnels civils de défense,
    A 13 h 30 (Visioconférence) :
    - audition de M. Abdul Raziq Adeel, président de l'Association des interprètes et auxiliaires afghans de l'armée française et de Mme Caroline Decroix, vice-présidente.
    A 14 h 30 (A préciser) :
    - audition de M. le CRC1 Norbert Jeulin, chef du bureau Finances du Centre de planification et de conduite des opérations (CPCO) et M. le Colonel Roberto Ramasco, chef de la division Soutien de l'activité à l'État-major des armées.
    A 15 h 30 (A préciser) :
    - audition de M. le Secrétaire général de la Fédération FO Défense Gilles Goulm et de M. le Secrétaire général adjoint Gilbert Faraci.
    A 16 h 30 (A préciser) :
    - audition de M. l'IPETA Jean-Rémy Prats, chef de cabinet du directeur central du Service industriel de l'aéronautique (SIAé).
    Mission sur les Réserves,
    A 17 heures (visioconférence) :
    - audition de Mme Béatrice Angrand, présidente de l'Agence du Service Civique, M. David Knecht, directeur général.
    Mission d'information sur les enjeux de la transition écologique pour le Ministère des Armées,
    A 14 heures (visioconférence) :
    - audition de M. Jean-Loïc Galle, directeur général des opérations et de la performance du groupe Thales, Mme Sophie Le Pennec (VP Group Health, Safety and Environment) et M. Michel Renault (Directeur HSE produits, process et méthodes), Mme Isabelle Caputo, chargée des relations institutionnelles.
    A 15 h 30 (visioconférence) :
    - audition de M. Laurent Juve, chargé de la propulsion hybride, de M. Christophe Ramaen, directeur de l'ingénierie systèmes, de M. Alexandre Dupuy, directeur des relations institutionnelles, de la communication et des ventes et de M. Alexandre Ferrer, chargé des relations avec le Parlement chez Nexter.


    Jeudi 18 Février 2021


    Commission des lois,
    A 14 heures 6e Bureau (Lois) :
    - audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l'Intérieur, sur les conséquences, pour la France, de l'accord conclu le 24 décembre 2020 entre le Royaume-Uni et l'Union européenne en matière de sécurité intérieure.
    Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation,
    A 9 h 30 (visioconférence) :
    - audition, conjointe avec la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, de représentants de l'association des maires de France, de régions de France et de l'assemblée des départements de France, sur les enjeux du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience pour les collectivités locales.
    Mission d'information sur les géants du numérique,
    A 18 heures (Visioconférence) :
    - table ronde sur les enjeux soulevés par l'intelligence artificielle, avec M. Nicolas Amar, adjoint au coordonnateur national pour l'intelligence artificielle, M. Jean-Gabriel Ganascia, professeur d'informatique à la faculté des sciences de Sorbonne Université, président du comité d'éthique du CNRS, et M. Luc Julia, vice-président de Samsung innovation.
    Mission de suivi de la commission d'enquête sur la situation et les pratiques de la grande distribution et de ses groupements dans leurs relations commerciales avec les fournisseurs,
    A 9 h 30 (par visioconférence) :
    - audition de M Stéphane de Prunelé, secrétaire général du Mouvement E. Leclerc et de M. Alexandre Tuaillon, chargé de mission auprès du Président ACDLec - E. Leclerc
    Mission sur les Réserves,
    A 11 heures (visioconférence) :
    - audition de Mme Catherine Lemorton, députée honoraire et directrice responsable de la réserve sanitaire, M. Philippe Segura, directeur-adjoint, Santé publique France.
    Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »,
    A 9 h 30 (Visioconférence) :
    - audition commune, ouverte à la presse, de Mme Stéphanie Combes, directrice du groupement d'intérêt public Plateforme nationale d'accès aux données de santé (Health Data Hub) et de représentants de la Délégation ministérielle au numérique en santé.
    A 11 heures (Visioconférence) :
    - audition commune, à confirmer, ouverte à la presse, de représentants du Groupement de coopération sanitaire des hôpitaux universitaires Grand Ouest (HUGO) sur la plateforme de données hospitalières Ouest Data Hub.
    A 14 heures (Visioconférence) :
    - audition commune, ouverte à la presse, de M. Adrien Parrot, médecin-ingénieur, président, et de Mme Juliette Alibert, juriste, membre, de l'association InterHop, et de Mme Elisa Salamanca, responsable du département Web, Innovation, Données de la direction des systèmes d'information de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris (AP-HP).


    Vendredi 19 Février 2021


    Commission de la défense,
    A 10 heures (visioconférence) :
    - audition de Mme Florence Parly, ministre des Armées.


    Mardi 23 Février 2021


    Mission sur les Réserves,
    A 9 heures (visioconférence) :
    - audition de M. Pascal Gosciniak, président de l'Association centrale d'officiers mariniers et de marins de réserve (ACOMAR).


    Mercredi 24 Février 2021


    Mission sur les Réserves,
    A 14 heures (visioconférence) :
    - table ronde avec des délégués militaires départementaux.


    Jeudi 25 Février 2021


    Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »,
    A 9 h 30 (Visioconférence) :
    - audition commune, ouverte à la presse, de M. Benoît Darde, administrateur, Mme Anissa Kemiche, chargée des affaires européennes, et Mme Philippine Lefèvre, déléguée aux relations institutionnelles, de Syntec numérique.
    A 11 heures (Visioconférence) :
    - audition, ouverte à la presse, de M. Nicolas Brien, directeur général de France Digitale.


    Lundi 1er Mars 2021


    Mission sur les personnels civils de défense,
    A 16 h 30 (à préciser) :
    - audition de Madame Yasmine-Eva Farès-Emery, directrice de la Délégation à l'Information et à la Communication de la Défense.


    Mardi 2 Mars 2021


    Commission des lois,
    A 17 heures 6e Bureau (Lois) :
    - audition de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, sur le projet de loi organique relatif aux expérimentations mis en œuvre par les collectivités territoriales, sur le fondement du quatrième alinéa de l'article 72 de la Constitution (n° 3523) (M. Stéphane Mazars, rapporteur).
    Mission d'information sur l'opération Barkhane,
    A 9 h 30 (à préciser) :
    - audition de M. Bernard Lugan, historien.


    Mercredi 3 Mars 2021


    Commission des affaires européennes,
    A 17 heures (salle Lamartine et visoconférence) :
    - audition, conjointe avec la commission des affaires étrangères, de M. Valdis Dombrovskis, vice-président exécutif de la Commission européenne, commissaire européen au commerce, et de M. Franck Riester, ministre délégué auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur et de l'attractivité, sur la politique commerciale commune.
    Commission des lois,
    A 9 h 30 6e Bureau (Lois) :
    - examen du projet de loi organique relatif aux expérimentations mis en œuvre par les collectivités territoriales, sur le fondement du quatrième alinéa de l'article 72 de la Constitution (n° 3523) (M. Stéphane Mazars, rapporteur).
    Groupe de travail sur les Jeux olympiques et paralympiques de Paris en 2024,
    A 14 h 30 (en visioconférence) :
    - audition de Mme Dominique Laurent, conseillère d'État, Présidente, M. Mathieu Teoran, Secrétaire général, et M. Skander Karaa, Conseiller spécial de l'Agence française de lutte contre le dopage (AFLD).
    A 15 h 30 (en visioconférence) :
    - audition de M. Christophe Divi, Directeur la Plateforme ESS 2024.
    Mission d'information sur l'opération Barkhane,
    A 14 heures (à préciser) :
    - audition de M. le Colonel Allen Pepper, attaché de défense à l'ambassade des États-Unis en France.
    Mission sur les personnels civils de défense,
    A 14 h 30 (A préciser) :
    - audition de Mme Sophie Morin, secrétaire générale CFDT Défense et M. Albert Corbel, secrétaire national CFDT Défense.
    A 15 h 30 (A préciser) :
    - audition de Mme l'ingénieure générale hors classe de l'armement Monique Legrand-Larroche, directrice de la maintenance aéronautique (DMAé).
    A 16 h 30 (A préciser) :
    - audition de M. Benoît Laurensou, adjoint du Délégué général pour l'armement (DGA).
    A 17 h 30 (A préciser) :
    - audition de M. le médecin général des armées Philippe Rouanet de Berchoux, directeur central du Service de santé des armées.


    Jeudi 4 Mars 2021


    Mission sur les Réserves,
    A 10 heures (visioconférence) :
    - audition de M. le général de division Olivier Kim, commandant des Réserves de la gendarmerie.


    Mercredi 10 Mars 2021


    Commission des affaires économiques,
    A 9 h 30 (en visioconférence) :
    - présentation, conjointe avec les commissions du développement durable, des affaires sociales et des finances, du rapport de la mission d'information commune sur la conditionnalité des aides publiques aux entreprises (Mme Barbara Bessot Ballot, rapporteure).
    Mission sur les personnels civils de défense,
    A 14 h 30 (à préciser) :
    - audition de M. le général de corps d'armée Jean-Marc Latapy, directeur de la direction interarmées des réseaux d'infrastructures et des systèmes d'information de la défense (DIRISI).
    A 15 h 30 (à préciser) :
    - audition de M. Laurent Dutilleul, secrétaire général et de M. Laurent Tintignac - UNSA DEFENSE.
    A 16 h 30 (A préciser) :
    - audition de la Fédération nationale des travailleurs de l'État-CGT.
    A 17 h 30 (A préciser) :
    - audition de Mme Claire Legras, directrice des affaires juridiques du ministère des Armées.


    Jeudi 11 Mars 2021


    Délégation aux outre-mer,
    A 15 heures (visioconférence) :
    - à 15 heures, heure de Paris :
    - audition du conseil économique, social et environnemental (cese) ;
    - questions diverses.


    Mercredi 17 Mars 2021


    Commission des affaires économiques,
    A 9 h 30 (en visioconférence) :
    - communication de M. Thierry Benoit sur la mise en œuvre des conclusions de la commission d'enquête sur la situation et les pratiques de la grande distribution et de ses groupements dans leurs relations commerciales avec les fournisseurs.
    Mission d'information sur l'opération Barkhane,
    A 14 heures (à préciser) :
    - audition de représentants de la direction générale de la sécurité extérieure (DGSE).


    Jeudi 18 Mars 2021


    Délégation aux outre-mer,
    A 15 heures (visioconférence) :
    - à 15 heures, heure de Paris :
    - audition commune avec la délégation aux outre-mer du sénat sur l'organisation institutionnelle des outre-mer ;
    - questions diverses.
    Mission sur les Réserves,
    A 11 heures (visioconférence) :
    - audition de M. le général de division Stephen Coural, délégué aux Réserves de l'armée de Terre.


    Jeudi 25 Mars 2021


    Mission sur les Réserves,
    A 10 heures (visioconférence) :
    - audition de M. le capitaine de vaisseau Bordarier, sous-directeur Etudes et Politique des RH de la marine.

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