Arrêté du 22 janvier 2021 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon)

NOR : AGRG2102449A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2021/1/22/AGRG2102449A/jo/texte
JORF n°0028 du 2 février 2021
Texte n° 25

Version initiale


Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;
Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;
Vu l'arrêté du 18 juin 2020 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon) ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Plantes fourragères et à gazon »,
Arrête :


  • Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci- après :


    ESPÈCE

    DÉNOMINATION

    OBTENTEUR(S)

    RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
    de la variété en sélection conservatrice

    Graminées fourragères :
    Fétuque élevée fourrage

    Rosaire.

    Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE).

    Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE).

    Graminées à gazon :
    Ray-grass anglais gazon

    Euroleague.

    Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE).

    Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE).


  • Est transférée de la liste A à la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation la variété de ray-grass anglais fourrage Vesuve.


  • Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2021, l'inscription sur la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France des variétés désignées ci-après :


    - Graminées fourragères :


    Brome cathartique : Ombel.
    Brome sitchensis : Blizzard, Regain.
    Dactyle fourrage : Annika, Bardarus, Bolide, Brennus, Dactina, Lazuly, Lucullus, Vaillant.
    Fléole des prés : Adrienne, Askel.
    Fétuque élevée fourrage : Aprilia, Bardoux, Iliade, Jugurta, Nobel.
    Ray-grass anglais fourrage : Albion, Barmotta, Barnikki, Bronsyn, Calao, Coach, Désir, Diwan, Juras, Logique, Quartz, Rorqual, Sarwal, Soraya, Themis, Torgal, Torrus, Tribal.
    Ray-grass d'Italie alternatif : Alberto, Choisi, Melworld, Nerissa, Torpyl, Volubyl.
    Ray-grass d'Italie non alternatif : Ancar, Barextra, Danakyl, Montoro, Udine, Vogue, Yolande.
    Ray-grass hybride : Barsenna, Dorial, Kirial, Palmata.


    - Légumineuses fourragères :


    Luzerne : Alexis, Aliso, Daphne, Dorine, Europe, Greenmed, Harpe, Magali, Orca, Prunelle, Salsa, Verdor.
    Phacélie : Camélia.
    Pois fourrager d'hiver : Picar.
    Trèfle blanc : Aber dai, Aran, Barblanca, Grasslands demand, Regal, Triffid.
    Trèfle violet : Atlantis, Harmonie, Lemmon, Merula, Pastor, Tedi.
    Vesce commune de printemps : Candy, Caravelle, Jade, Spido.
    Vesce velue : Massa.


    - Graminées à gazon :


    Canche cespiteuse : Barcampsia.
    Fétuque élevée gazon : Cabotine, Essential, Eyecandy, Justice, Spyder Ls, Tomcat 1.
    Fétuque rouge demi-traçante : Barmalia, Tremont.
    Fétuque rouge traçante : Corail.
    Koelérie : Barkoel.
    Ray-grass anglais gazon : Alboka, Anouk, Barlennium, Barorlando, Bellini 1, Clementine, Cyrena, Duparc, Flamenco, Mercitwo, Pollen, Regane, Vesuvius.


  • Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2021, l'inscription sur la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France de la variété de ray-grass anglais fourrage Vesuve.


  • Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés désignées ci-après :


    - Graminées fourragères :


    Dactyle fourrage : Luflor, Lupre.
    Fétuque élevée fourrage : Barolex, Centurion, Florine, Lunibelle, Lutine, Nandix.
    Ray-grass anglais fourrage : Barcampo, Barsintra, Cresuss, Dynamic.
    Ray-grass d'Italie alternatif : Baritmo, Ducado, Topspeed.
    Ray-grass d'Italie non alternatif : Brocar, Fenil, Phista.
    Ray-grass hybride : Barsilo, Barvitra, Keurdor.


    - Légumineuses fourragères :


    Luzerne : Alpha, Diane.
    Trèfle blanc : Alice.
    Trèfle violet : Starfire.


    - Graminées à gazon :


    Fétuque élevée gazon : Barcesar, Marcia.
    Fétuque rouge demi-traçante : Aiglon.
    Fétuque rouge gazonnante : Bartistic.
    Fétuque rouge traçante : Staybo.
    Ray-grass anglais gazon : Bellevue, Regaplus.
    Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2023.


  • Est radiée de la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France la variété de ray-grass anglais fourrage Tanul.


  • Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait le 22 janvier 2021.


Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'alimentation,
B. Ferreira

Extrait du Journal officiel électronique authentifié PDF - 196,6 Ko
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