Catégories et nature du produit |
Conditionnement maximal du contenu
(poids ou volume du contenu) |
|---|
1. Produits pyrotechniques |
Engins de signalisation de détresse (fusées de détresse à main, fumigènes, fusées parachutes). |
Quel que soit le poids ou le volume |
2. Extincteurs et autres appareils à fonction extinctrice |
Extincteurs et appareils à fonction extinctrice sous pression, à poudre ou à eau, qu'ils soient fixes ou mobiles |
Extincteurs et appareils à fonction extinctrice : ≤ 2 kg
Extincteurs et appareils à fonction extinctrice : ≤ 2 l |
3. Produits à base d'hydrocarbures |
Combustibles liquides conditionnés pour tout usage dont les appareils de chauffage |
≤ 25 l |
Recharges de combustibles liquides pour briquets et allumeurs |
≤ 300 cm ³ |
Paraffine (pour le bricolage) |
≤ 1 kg |
Vaseline (pour le bricolage) |
≤ 1 l |
Allume-feux (solides, liquides et gélifiés) |
Liquide : ≤ 2 l
Solide : ≤ 1 kg
Gélifié : ≤ 2 l |
4. Produits d'adhésion, d'étanchéité et de réparation |
Mastics (y compris les mastics de vitrier, les mastics colles, les mastics pour les joints d'étanchéité) |
Mastics de vitrier : ≤ 5 kg
Autres mastics :
- en conditionnement cartouches : ≤ 0,3 l
- autres types de conditionnement : ≤ 5 kg |
Colles de bricolage |
Colles en phase aqueuse : ≤ 5 kg
Colles en phase solvantée : ≤ 1 kg
Colles réactives : ≤ 500 g |
Colles pour usage scolaire et colles multi-usages / fixation ou petite fixation décorative, sans solvant |
Quel que soit le poids ≥ 80 g |
Colles autres usages tels sols, murs et carrelage |
Colles murs et sols : ≤ 25 kg
Colles carrelage : ≤ 25 kg |
Résines de type mousses Polyuréthane / mousses expansives quel qu'en soit le mode d'application |
Aérosols ≤ 1 l |
Résines non conditionnées en aérosols |
≤ 25 l et ≤ 30 kg |
5. Produits de traitement et de revêtement des matériaux et produits de préparation de surface |
Produits de traitement des matériaux hors bois |
≤ 25 l et ≤ 30 kg |
Produits de traitement du bois |
≤ 25 l et ≤ 30 kg |
Peintures, vernis, lasures et dérivés (y compris laques, sous-couches, hydrofuges-oléofuges de surface) quel qu'en soit le mode d'application |
≤ 25 l et ≤ 30 kg |
Peintures et produits utilisés pour lutter contre le développement et le dépôt d'organismes salissants |
≤ 2,5 l |
Pigments, couleurs, teintes et autres additifs pour les peintures et les enduits décoratifs, hors produits pour machines à teinter |
≤ 1,5 kg |
Enduits intérieurs / extérieurs minéraux et organiques pour murs ou sols : enduits décoratifs, enduits de réparation, de rebouchage, de ragréage, de finition, de jointement et de lissage, mortier colle, mortiers divers |
Pâte : ≤ 25 kg
Poudre : ≤ 25 kg |
6. Produits d'entretien spéciaux ou de protection |
Polish extérieur pour véhicules |
≤ 1 l |
Filtres à huile et à gasoil des véhicules particuliers |
Quel que soit le volume ou le poids |
Préparation antigel et liquides de dégivrage des véhicules |
≤ 5 l |
Produits anti-goudron |
≤ 5 l |
Liquides de refroidissement des véhicules |
≤ 5 l |
Produits vendus aux particuliers pour ramoner les cheminées |
≤ 1,5 kg |
Nettoyants et décapants pour cheminées et inserts et appareils de chauffage ménagers |
≤ 1 l |
Liquide de protection des circuits de chauffage |
≤ 1 l |
Préparation antigel chaudières et canalisations |
≤ 5 l |
Déboucheurs pour canalisations |
≤ 2 l |
Décapants pour appareils de cuisson ménagers |
≤ 1 l |
Produits imperméabilisants et / ou de protection textiles et / ou cuir et / ou daim |
≤ 500 ml |
Produits de traitement de piscine ne figurant pas dans la catégorie 9 : biocides et phytosanitaires ménagers |
Liquide : ≤ 5 l
Solide : ≤ 5 kg |
Générateurs d'aérosols à fonction extinctrice |
Aérosols : ≤ 1 kg ou 1 l |
7. Produits chimiques usuels |
Produits antirouille non soumis aux 4 (a), 4 (b) et 4 (c) de l'article 266 sexies du code des douanes |
≤ 5 l |
Acide chlorhydrique |
≤ 20 l |
Acide nitrique |
≤ 1 l |
Acide phosphorique |
≤ 1 l |
Acide sulfurique |
≤ 1 l |
Acide oxalique |
≤ 1 l |
Acide sulfamique |
≤ 1 l |
Soude (hydroxyde de sodium) sous toutes ses formes : lessive de soude, soude caustique, … |
≤ 5 l |
Alcools (y compris alcool ménager, alcool à brûler) |
≤ 5 l |
Peroxyde d'hydrogène ou eau oxygénée |
≤ 5 l |
Ammoniaque sous toutes ses formes |
≤ 6 l |
8. Solvants et diluants |
White-spirit non utilisé comme combustible |
≤ 20 l |
Essence de térébenthine |
≤ 5 l |
Acétone |
≤ 5 l |
Solvants, dissolvants et diluants organiques utilisés par les ménages |
≤ 10 l |
Décapants |
≤ 20 l |
9. Produits biocides et phytopharmaceutiques ménagers |
Insecticides acaricides et produits pour lutter contre les arthropodes 0 |
Liquide (y compris aérosols) : ≤ 1 l
Solide (y compris en sachet) : ≤ 1,5 kg |
Rodenticides |
Solide : ≤ 1,5 kg |
Répulsifs et appâts |
Liquide (y compris aérosols) : ≤ 1 l
Solide (y compris en sachet) : ≤ 1,5 kg |
Produits antimousses et produits antimoisissures |
≤ 25 l |
Produits phytopharmaceutiques, à l'exception des préparations naturelles peu préoccupantes composées exclusivement de substances de base et portant la mention emploi autorisé dans les jardins= |
Quel que soit le poids ou le volume |
Produits de désinfection des piscines des particuliers : chlore pur |
Liquide : ≤ 20 l
Solide : ≤ 10 kg |
Produits de désinfection des piscines des particuliers autres que chlore pur |
Liquide : ≤ 20 l
Solide : ≤ 5 kg |
10. Engrais ménagers |
Engrais pour jardin des ménages, à l'exclusion des engrais organiques, des engrais dont l'usage est autorisé dans le cadre de l'agriculture biologique conformément au règlement (CE) n° 834/2007 et des préparations naturelles peu préoccupantes composées exclusivement de substances naturelles à usage biostimulant |
Liquide : ≤ 5 l
Solide : ≤ 25 kg |