Arrêté du 30 novembre 2020 relatif à la prévention de l'introduction et de la propagation des espèces animales exotiques envahissantes sur le territoire de Saint-Martin - interdiction de toutes activités portant sur des spécimens vivants

NOR : TREL2031827A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2020/11/30/TREL2031827A/jo/texte
JORF n°0312 du 26 décembre 2020
Texte n° 19

Version initiale


La ministre de la transition écologique et le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,
Vu le règlement (CEE) n° 2658/87 du Conseil du 23 juillet 1987 relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun ;
Vu le règlement (UE) n° 1143/2014 du Parlement européen et du Conseil du 22 octobre 2014 relatif à la prévention et à la gestion de l'introduction et de la propagation des espèces exotiques envahissantes, notamment ses articles 4 et 12 ;
Vu le code de l'environnement, notamment ses articles L. 411-5 et L. 411-6 et R. 411-31 à R. 411-37 ;
Vu l'avis du conseil scientifique territorial du patrimoine naturel de Saint-Martin n° 2020/04 en date du 18 mai 2020 ;
Vu l'avis du Conseil national de la protection de la nature en date du 18 décembre 2019 ;
Vu les observations formulées lors de la consultation du public réalisée du 2 juin 2020 au 23 juin 2020, en application de l'article L. 123-19-1 du code de l'environnement,
Arrêtent :


  • Au sens du présent arrêté, on entend par « spécimen vivant » tout œuf ou tout animal vivant.


  • I. - Sont interdits sur tout le territoire de Saint-Martin et en tout temps l'introduction sur le territoire, y compris le transit sous surveillance douanière, l'introduction dans le milieu naturel, la détention, le transport, le colportage, l'utilisation, l'échange, la mise en vente, la vente ou l'achat de spécimens vivants des espèces animales énumérées en annexe I du présent arrêté.
    II. - L'introduction sur le territoire de Saint-Martin, la détention, le transport, l'utilisation et l'échange de spécimens vivants des espèces mentionnées au I peuvent être autorisés par l'autorité administrative dans les conditions prévues au II de l'article L. 411-6 du code de l'environnement.
    III. - Les animaux vivants, les produits d'origine animale et les autres biens susceptibles de constituer ou de véhiculer des spécimens vivants d'espèces mentionnées au I peuvent être soumis aux contrôles prévus par l'article L. 411-7 du code de l'environnement, lorsqu'ils relèvent des codes de la nomenclature combinée établie par le règlement (CEE) n° 2658/87 du 23 juillet 1987 susvisé suivants :


    - ex 0106 19 00
    - ex 0106 20 00
    - ex 0106 39 80
    - ex 0106 49 00
    - ex 0106 90 00
    - ex 0301 99 18
    - ex 0306 24 80
    - ex 0306 29 10
    - ex 0407 19 90 (œufs fertilisés destinés à l'incubation)
    - ex 0511 91 90 (œufs de poisson fertiles destinés à l'éclosion).


  • L'interdiction de détenir prévue à l'article 2 ne porte pas sur les animaux de compagnie appartenant à l'une des espèces listées en annexe I et appartenant à la classe des mammifères, des oiseaux, des reptiles, des amphibiens et des poissons et qui étaient régulièrement détenus avant la date de publication de cet arrêté, pour autant que les conditions décrites au I de l'article R. 411-39 du code de l'environnement soient remplies, et à condition que leur propriétaire se soit déclaré auprès de la préfecture de Saint-Martin dans un délai de 6 mois maximum après la date de publication de cet arrêté.


  • Les détenteurs d'un stock commercial de spécimens vivants appartenant à une espèce qui vient d'être inscrite à l'annexe I du présent arrêté sont autorisés à détenir et à transporter ces spécimens, pour autant que les conditions suivantes soient remplies :
    1° Le stock était régulièrement détenu avant la date de publication du présent arrêté, et le détenteur s'est déclaré auprès de la préfecture de Saint-Martin dans un délai maximum de 6 mois après cette date de publication ;
    2° Afin d'épuiser le stock, les spécimens le constituant sont :
    (i) soit vendus ou transférés, dans un délai maximum d'un an après la date de publication du présent arrêté, à des établissements bénéficiaires de l'autorisation prévue au II de l'article L. 411-6 du code de l'environnement ;
    (ii) soit abattus ou éliminés.


  • La directrice générale de l'aménagement, du logement et de la nature et la directrice générale de la performance économique et environnementale des entreprises sont chargées, chacune en ce qui la concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


    • ANNEXE I


      Les espèces marquées d'un astérisque (*) sont à la fois interdites dans l'Union européenne et non indigènes à St Martin.
      Les espèces soulignées sont des espèces marines.


      MAMMIFÈRES


      Callitrichidae (Gray, 1821) : Ouistitis, tamarins, pinchés, petits singes-lions et singes-verts
      * Castor canadensis (Kuhl, 1820) : Castor canadien
      Cercopithecidae (Gray, 1851) : Cercopithèques, cynocéphales et macaques
      * Cervus nippon (Temminck, 1838) : Cerf sika
      Herpestidae (Bonaparte, 1845) : Mangoustes (dont * Herpestes javanicus : mangouste de Java)
      Macropus rufogriseus (Desmarest, 1817) : Wallaby de Benett
      * Muntiacus reevesi (Ogilby, 1839) : Muntjac de Chine, muntjac de Formose, cerf aboyeur
      Muridae (Illiger, 1815) : Souris, rats, hamsters et gerbilles (sauf les races domestiques)
      Mustelidae (Fischer, 1817) : Blaireaux, loutres, moufettes et putois, (sauf Mustela putorius (Linnaeus, 1758) : Furet domestique)
      * Myocastor coypus (Molina, 1782) : Ragondin
      Neovison vison (Schreber, 1777) : Vison d'Amérique
      * Nyctereutes procyonoides (Gray, 1834) : Chien viverrin
      * Ondatra zibethicus (Linnaeus, 1766) : Rat musqué
      Procyonidae (Gray, 1825) : Ratons laveurs et coatis (dont *Nasua nasua : Coati roux, et * Procyon lotor : Raton-laveur)
      Sciuridae (Fischer von Waldheim, 1817) : Écureuils et tamias (dont *Sciurus niger : Écureuil fauve, * Sciurus carolinensis : Ecureuil gris, *Calosciurus erythraeus : Écureuil à ventre rouge, * Tamia sibiricus : Tamia de Sibérie)
      Sylvilagus floridanus (J. A. Allen, 1890) : Lapin américain


      OISEAUX


      * Acridotheres tristis (Linnaeus, 1766) : Martin triste, mainate, merle des Moluques
      * Alopochen aegyptiacus (Linnaeus, 1766) : Ouette d'Egypte
      Amandava amandava (Linnaeus, 1758) : Bengali rouge
      Branta canadensis (Linnaeus, 1758) : Bernache du Canada
      * Corvus splendens (Vieillot, 1817) : Corbeau familier
      Estrilda astrild (Linnaeus, 1758) : Astrild de Sainte Helene ou Astrild ondulé
      Estrilda melpoda (Vieillot, 1817) : Astrild à joues oranges
      Estrilda troglodytes (Lichtenstein, MHK, 1823) : Astrild cendré
      Euplectes franciscanus (Isert, 1789) : Euplecte franciscain (euplectes)
      Euplectes afer (Gmelin, JF, 1789) : Euplecte vorabé (euplectes)
      Foudia madagascariensis (Linnaeus, 1766) : Foudi rouge, foudi de Madagascar
      Gracula religiosa (Linnaeus, 1758) : Mainate religieux
      Leiothrix lutea (Scopoli, 1786) : Rossignol du Japon
      Lonchura punctulata (Linnaeus, 1758) : Capucin damier
      Lonchura malacca (Linnaeus, 1766) : Capucin à dos marron
      Lonchura cucullata (Swainson, 1837) : Capucin nonnette
      Lonchura malabarica (Linnaeus, 1758) : Capucin bec-de-plomb
      Myiopsitta monachus (Boddaert, 1783) : Conure veuve
      Padda oryzivora (Linnaeus, 1758) : Padda de java
      Passer domesticus (Linnaeus, 1758) : Moineau domestique
      Pitangus sulphuratus (Lichtenstein, 1823) : Tyran quiquivi
      Porphyrio porphyrio (Linnaeus, 1758) : Talève sultane
      Pycnonotus cafer (Linnaeus, 1766) : Bulbul à ventre rouge
      Pycnonotus jocosus emeria (Linnaeus, 1758) : Bulbul orphée
      Quelea quelea (Linnaeus, 1758) : Travailleur à bec rouge
      Streptopelia decaocto (Frivaldszky, 1838) : Tourterelle turque
      Streptopelia roseogrisea (Sundevall, 1857) : Tourterelle rieuse
      Sturnus vulgaris (Linnaeus, 1758) : Étourneau sansonnet
      * Threskiornis aethiopicus (Latham, 1790) : Ibis sacré
      Vidua macroura (Pallas 1764) : Veuve dominicaine


      REPTILES


      Acrochordus javanicus (Hornstedt, 1787) : Serpent verruqueux
      Agamidae (Spix, 1825) : Agames
      Alligatoridae (Gray, 1844) : Alligators et caïmans
      Amphisbaenidae (Gray, 1865) : Amphisbènes
      Anilius scytale (Stejneger, 1907) : Serpent faux-corail
      Anomalepididae (Taylor, 1939) : Serpents aveugles
      Bipedidae (Taylor, 1951) : Amphisbènes
      Blanidae (Kearney, 2003) : Amphisbènes
      Boidae (Gray, 1825) : Boas et anacondas
      Cadeidae (Vidal & Hedges, 2007) : Amphisbènes de Cuba
      Chamaeleo calyptratus (Duméril & Bibron), 1851 : Caméléon casqué
      Colubridae (Oppel, 1811) : Couleuvres
      Corytophanidae (Fitzinger, 1843) : Lézards casques et basilics
      Dactyloidae (Fitzinger, 1823) : Anoles (sauf :Anolis gingivinus (Cope, 1864) : Anole d'Anguilla et A. pogus (Lazell, 1972) : Anole de Saint-Martin
      Dipsadidae (Bonaparte, 1838) : Serpents (sauf : Alsophis rijgersmaei (Cope, 1869) : Couresse d'Anguilla)
      Emydidae (Rafinesque, 1815) : Tortue de Floride, tortue peinte et émydes (dont * Trachemys scripta : tortue de Floride)
      Gekkonidae (Gray, 1825) : Geckos et phelsumes
      Gymnophthalmidae (Fitzinger, 1826) : Gymnophthalmes
      Iguanidae (Gray, 1827) sauf Iguana delicatissima (Laurenti, 1768)
      Leiocephalidae (Frost & Etheridge, 1989) : Lézards à queue courbée sauf Leiocephalus cf. cuneus (Etheridge, 1964)
      Phrynosoma cornutum (Harlan, 1824) : Lézard cornu du Texas
      Pelomedusidae (Cope, 1868) : Péloméduses
      Phyllodactylidae (Gamble, Bauer, Greenbaum & Jackman, 2008) : Geckos (sauf Thecadactylus oskrobapreinorum (Köhler & Vesely, 2011) : Thécadactyle de Saint-Martin et Thecadactylus rapicauda (Houttuyn, 1782) : Thécadactyle à queue turbinée)
      Pythonidae (Fitzinger, 1826) : Pythons
      Scincidae (Gray, 1825) : Scinques et mabuyas (sauf : Spondylurus martinae (Hedges & Conn, 2012) : Scinque de Saint-Martin ; et S. powelli (Hedges & Conn, 2012) : Scinque d'Anguilla)
      Sphaerodactylidae (Underwood, 1954) : Geckos spérodactyles (sauf : Sphaerodactylus parvus (King, 1962) : Sphérodactyle de Saint-Martin ; et S. sputator (Sparrman, 1784) : Sphérodactyle d'Anguilla)
      Teiidae (Gray, 1827) : Lézard à fouet (sauf Pholidoscelis plei (Duméril & Bibron, 1839) : Ameive de Plée, Pholidoscèle de Plée)
      Testudinidae (Batsch, 1788) : Tortues terrestres
      Typhlopidae (Merrem, 1820) : Typhlops, serpents aveugles et serpents-minute


      AMPHIBIENS


      Bufonidae (Gray, 1825) : Crapauds
      Eleutherodactylidae (Lutz, 1954)
      Hylidae (Rafinesque, 1815) : Grenouilles arboricoles
      * Lithobates catesbeianus (Shaw, 1802) : Grenouille-taureau
      Pelophylax spp. (Fitzinger, 1843) : Grenouilles vertes d'Europe
      Pleurodema brachyops (Cope 1869)
      Xenopus laevis (Daudin, 1803) : Xénope lisse


      POISSONS


      Ameiurus nebulosus (Lesueur, 1819) : Poisson-chat, barbotte brune
      Centrarchidae (Bleeker, 1859) : Black-bass, crapets, perches-soleil (dont *Lepomis gibbosus (Linnaeus, 1758) : Perche soleil)
      Channidae (Fowler, 1934)
      Cichla ocellaris (Bloch & Schneider, 1801) : Toukounaré
      Clarias batrachus (Linnaeus, 1758) : Silure grenouille
      Clarias gariepinus (Burchell, 1822) : Poisson-chat africain
      Coptodon rendalli (Boulenger, 1897) : Tilapia à ventre rouge
      Coptodon zillii (Gervais, 1848) : Tilapia à ventre rouge
      Ctenopharyngodon idella (Valenciennes, 1844) : Amour blanc, carpe amour, carpe herbivore chinoise
      Cyprinus carpio (Linnaeus 1758) : Carpe commune
      Danio rerio (Hamilton, 1822) : Poisson zèbre (sauf les races et variétés domestiques)
      Gambusia spp. : Gambusies
      Hoplosternum littorale (Hancock, 1828) : Atipa
      Hypophthalmichthys molitrix (Valenciennes, 1844) : Carpe argentée
      Hypophthalmichthys nobilis (Richardson, 1845) : Carpe à grosse tête
      Lates niloctus (Linnaeus 1758) : Perche du Nil
      Loricariidae (Rafinesque, 1815) : Plécos
      Mayaheros urophthalmus (Günther, 1862) : Cichlidé Maya
      Oreochromis aureus (Steindachner, 1864) : Tilapia bleu
      Pangio kuhlii (Valenciennes, 1846) : Kuhli, loche coolie, loche léopard, loche svelte
      Parambassis ranga (Hamilton, 1822) : Perche de verre
      Perca fluviatilis (Linnaeus, 1758) : Perche commune
      * Perccottus glenii (Dybowski, 1877) : Goujon de l'Amour
      * Plotosus lineatus (Thunberg, 1787) : Poisson-chat rayé
      Polypterus endlicherii (Heckel, 1847) : Bichir sellé
      Potamotrygonidae (Garman, 1877) : Raies d'eau douce
      * Pseudorasbora parva (Temminck & Schlegel, 1846) : Pseudorasbora
      Pterois spp. (Oken, 1817) : Rascasse volante, poisson lion
      Sarotherodon occidentalis (Daget, 1962) : Tilapia de Casamance
      Silurus glanis (Linnaeus, 1758) : Silure glane
      Synodontis petricola (Matthes, 1959) : Poisson-chat
      Tilapia mariae (Boulenger, 1899) : Tilapia à cinq bandes
      Tridentiger trigonocephalus (T. N. Gill 1859) : Gobie caméléon
      Xiphophorus hellerii (Heckel, 1848) : Xipho, porte-épée


      CRUSTACÉS


      Astacidae (Latreille, 1802) : Écrevisses (dont *Pacifastacus leniusculus : Ecrevisse signal)
      Atyidae (Willem de Haan, 1849) : Crevettes
      Cambaridae (Hobbs, 1942) : Écrevisses (dont *Procambarus clarkii : Ecrevisse de Louisiane, *Procambarus fallax : Ecrevisse marbrée, *Orconectes limosus : Ecrevisse américaine, *Orconectes virilis : Ecrevisse à pinces bleues)
      Carcinus maenas (Linnaeus, 1758) : Crabe vert, crabe enragé
      Cercopagis pengoi (Ostroumov, 1891) : Puce d'eau en hameçon
      Charybdis hellerii (A. Milne-Edwards, 1867) : Crabe nageur de l'Indo-Pacifique
      Daphnia lumholtzi (G. O. Sars, 1885) : Daphnie de Lumholtz
      *Eriocheir sinensis (H. Milne Edwards, 1853) : Crabe chinois, crabe chinois à mitaines, crabe poilu de Shanghai
      Palaemonidae (Rafinesque, 1815) : Crevettes (sauf Macrobrachium acanthurus (Wiegmann, 1836), M. carcinus (Linnaeus, 1758), M. crenulatum Holthuis, 1950, M. faustinum (de Saussure, 1857), M. heterochirus (Wiegmann, 1836), M. rosenbergii De Man, 1879 et Palaemon pandaliformis (Stimpson, 1871))
      Parastacidae (Huxley, 1879) : Écrevisses


      INSECTES


      Acromyrmex octospinosus (Reich, 1793) : Fourmi manioc, fourmi champignonniste
      Anoplolepis gracilipes (Smith, 1857)
      Anoplophora glabripennis (Motschulsky, 1854) : Longicorne asiatique
      Cactoblastis cactorum (Berg, 1885) : Pyrale du Cactus
      Cephalotrigona capitata (Smith, 1854)
      Cinara cupressi (Buckton, 1881) : Puceron des cyprès
      Coptotermes formosanus (Shiraki, 1909) : Termite de Formose
      Fidicina mannifera (Fabricius, 1803) : Cigale
      Frieseomelitta doederleini (Friese, 1900)
      Frieseomelitta varia (Lepeletier, 1836)
      Heterotrigona itama (Cockerell, 1918)
      Linepithema humile (Mayr, 1868)
      Lymantria dispar (Linnaeus, 1758) : Disparate, spongieuse, zigzag
      Metamasius callizona (Chevrolat, 1883) : Charançon mexicain des Broméliacées
      Melipona spp. (Illiger, 1806)
      Meliponula bocandei (Spinola, 1853)
      Paratrigona subnuda (Moure, 1947)
      Partamona seridoensis (Pedro & Camargo, 2003)
      Partamona helleri (Friese, 1900)
      Pheidole megacephala (Fabricius, 1793)
      Rhynchophorus ferrugineus (Olivier, 1790) : Charançon rouge des palmiers
      Scaptotrigona spp. (Moure, 1942)
      Schwarziana quadripunctata (Lepeletier, 1836)
      Solenopsis geminata (Fabricius, 1804) : Fourmi de feu tropicale
      Solenopsis invicta (Buren, 1972) : Fourmi de feu
      Tetragona clavipes (Fabricius, 1804)
      Tetragona quadrangula (Lepeletier, 1836)
      Tetragonisca angustula (Latreille, 1811)
      Trigona spp. (Jurine, 1807)
      Tetragonula iridipennis (Smith, 1854)
      Trogoderma granarium (Everts, 1898) : Dermeste du grain
      Vespa crabo (Linnaeus, 1758) : Frelon d'Europe
      * Vespa velutina nigrithorax (Du Buysson, 1905) : Frelon à pattes jaunes, frelon asiatique
      Vespula vulgaris (Linnaeus, 1758) : Guêpe commune
      Wasmannia auropunctata (Roger, 1863) : Fourmi rouge, fourmi électrique, petite fourmi de feu
      Xyleborus glabratus (Eichhoff, 1877) : Scolyte des lauriers


      ARACHNIDES


      Amblyomma variegatum (Fabricius, 1794) : Tique sénégalaise
      Raoiella indica (Hirst, 1924) : Mite rouge des palmiers
      Rhipicephalus microplus (Canestrini, 1888) : Tique créole
      Rhipicephalus sanguineus (Latreille, 1806) : Tique du chenil ou tique brune du chien


      MOLLUSQUES


      Amerianna carinata (H. Adams, 1861)
      Biomphalaria kuhniana (Clessin, 1883)
      Corbula amurensis (Schrenck, 1861) : Palourde chinoise
      Dreissena polymorpha (Pallas, 1771) : Moule zébrée
      Euglandina rosea (Férussac, 1821) : Euglandine, glandine, escargot carnivore
      Gyraulus chinensis (Dunker, 1848)
      Helisoma duryi (Wetherby, 1879) : Planorbe de Floride
      Indoplanorbis exustus (Deshayes, 1834)
      Lissachatina fulica (Férussac, 1821) : Achatine, escargot géant d'Afrique
      Melanoides tuberculatus (O.F. Müller, 1774) : Mélanie tropicale
      Physa acuta (Draparnaud, 1805) : Physe voyageuse
      Polygyra cereolus (Mühlfeld, 1816)
      Pomacea canliculata (Lamarck, 1828) : Escargot pomme, ampullaire brune
      Pseudosuccinea columella (Say, 1817) : Ambrette aquatique
      Sarasinula marginata (Semper, 1885)
      Tamayoa decolorata (Drouët, 1859)
      Tarebia granifera (Lamarck, 1816)
      Thiara scabra (O.F. Müller, 1774) : Thiara des Pagodes
      Veronicella sloanii (Cuvier, 1817)
      Zachrysia provisoria (L. Pfeiffer, 1858) : Escargot de Cuba


      PLATHELMINTHES


      * Arthurdendyus triangulatus (Dendy, 1894) Jones & Gerard (1999) : Ver plat de Nouvelle-Zélande
      Bipalium spp. (Stimpson, 1857) : Vers plats à têtes de marteau
      Diversibipalium spp. (Kawakatsu, Ogren, Froehlich & Sasaki, 2002) : Vers plats à têtes de marteau
      Platydemus manokwari (Beauchamp, 1963) : Plathelminthe de Nouvelle-Guinée


      ECHINODERMES


      Acanthaster planci (Linnaeus, 1758) : Acanthaster pourpre
      Asteria amurensis (Lütken, 1871) : Étoile de mer japonaise


      CNIDAIRES


      Tubastraea coccinea (Lesson, 1829) : Tubastrée orange


Fait le 30 novembre 2020.


La ministre de la transition écologique,
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur de l'eau et de la biodiversité,
O. Thibault


Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,
Pour le ministre et par délégation :
Le chef du service compétitivité et performance environnementale,
S. Lhermitte
Le directeur général de l'alimentation,
B. Ferreira

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