Arrêté du 1er décembre 2020 relatif au compte financier des établissements publics de santé

NOR : SSAH2029523A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2020/12/1/SSAH2029523A/jo/texte
JORF n°0306 du 19 décembre 2020
Texte n° 28
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Le ministre des solidarités et de la santé et le ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics,
Vu le code de la santé publique, notamment ses articles R. 6145-43 et R. 6145-45,
Arrêtent :


  • Les modalités de présentation du compte financier sont définies en annexe 1 au présent arrêté.


  • Le cadre de présentation du compte financier est défini en annexe 2 au présent arrêté.


  • L'arrêté du 28 novembre 2019 relatif au compte financier des établissements publics de santé est abrogé.


  • Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


    • ANNEXES
      ANNEXE 1
      MODALITÉS DE PRÉSENTATION DU COMPTE FINANCIER
      Responsable de l'élaboration de l'état (préalablement, chaque état aura fait l'objet d'un ajustement par l'ordonnateur et le comptable) et ordre de présentation des états du compte financier


      NUMERO
      de l'état

      DENOMINATION

      RESPONSABLE DE L'ELABORATION
      de l'état
      (préalablement, chaque état aura fait l'objet d'un ajustement par l'ordonnateur et le comptable)

      Cadre de présentation de l'état

      Ière partie : COMPTES ANNUELS

      BI

      1. BILAN

      Comptable

      En annexe 2

      CR

      2. COMPTE DE RÉSULTAT DE L'ÉTABLISSEMENT

      Comptable

      En annexe 2

      3. ANNEXE

      FAITS CARACTERISTIQUES DE L'EXERCICE, PRINCIPES ET METHODES COMPTABLES

      PF1

      Principes et méthodes comptables

      Ordonnateur

      Rédaction libre (1)

      PF2

      Faits caractéristiques de l'exercice

      Ordonnateur

      Rédaction libre

      PF3

      Circonstances qui empêchent de comparer d'un exercice sur l'autre certains postes

      Ordonnateur

      Rédaction libre

      NOTE RELATIVE AUX POSTES DE BILAN

      BI1

      Tableau des immobilisations

      Comptable

      En annexe 2

      BI2

      Tableau des amortissements

      Comptable

      En annexe 2

      BI3

      Variation des capitaux propres

      Comptable

      En annexe 2

      BI4

      Tableau synthétique des provisions pour risques et charges et des dépréciations

      Comptable

      En annexe 2

      BI5

      Tableau synthétique des subventions d'équipement transférables

      Comptable

      En annexe 2

      BI6

      Restes à recouvrer amiable et contentieux

      Comptable

      En annexe 2

      BI7

      Restes à recouvrer amiable et contentieux, au 31 décembre, sur hospitalisés et consultants

      Comptable

      En annexe 2

      BI8

      État de la dette financière à long et moyen terme

      Ordonnateur et comptable

      En annexe 2

      BI9

      Informations complémentaires sur l'état de la dette financière à long et moyen terme

      Ordonnateur

      En annexe 2

      BI10

      État des participations au 31 décembre de l'exercice

      Ordonnateur

      En annexe 2

      BI11

      Évaluation et comptabilisation des stocks

      Ordonnateur

      En annexe 2

      BI12

      Tableau synthétique des valeurs mobilières de placement

      Ordonnateur

      En annexe 2

      NOTE RELATIVE AU COMPTE DE RESULTAT

      CR1

      Éléments significatifs explicitant les comptes

      Ordonnateur

      Rédaction libre

      CR2

      État synthétique des subventions d'exploitation et des contributions accordées par l'établissement

      Comptable

      En annexe 2

      CR3

      Détail des produits de l'activité hospitalière

      Comptable

      En annexe 2

      AUTRES INFORMATIONS

      AI1

      État des engagements hors bilan autres que les instruments de couverture de la dette à long terme

      Ordonnateur

      En annexe 2

      AI2

      Honoraires du commissaire aux comptes

      Ordonnateur

      Rédaction libre

      AI3

      Tableau synthétique des effectifs

      Ordonnateur

      En annexe 2

      AI4

      Événements postérieurs à la clôture significatifs

      Ordonnateur

      Rédaction libre

      AI5

      Information sur les aspects environnementaux

      Ordonnateur

      Rédaction libre

      IIe partie : ANALYSE DE L'EXECUTION DE L'ETAT DES PREVISIONS DE RECETTES ET DE DEPENSES

      1. EXECUTION DE l'EPRD

      A

      SITUATION SYNTHETIQUE DES PREVISIONS ET REALISATIONS

      A1

      Compte de résultat principal

      Comptable

      En annexe 2

      A2.a

      Comptes de résultat annexes B, J et E

      Comptable

      En annexe 2

      A2.b

      Comptes de résultat annexes L, M, N et P

      Comptable

      En annexe 2

      A2.c

      Compte de résultat annexe C

      Comptable

      En annexe 2

      A2.d

      Compte de résultat annexe A

      Comptable

      En annexe 2

      A2.e

      Compte de résultat annexe G

      Comptable

      En annexe 2

      A3

      Tableau de passage des résultats à la CAF

      Comptable

      En annexe 2

      A4

      Tableau de financement

      Comptable

      En annexe 2

      B

      SITUATION DETAILLEE DES PREVISIONS ET REALISATIONS

      B1

      Compte de résultat principal

      Comptable

      En annexe 2

      B2.a

      Comptes de résultat annexes B, J et E

      Comptable

      En annexe 2

      B2.b

      Comptes de résultat annexes L, M, N et P

      Comptable

      En annexe 2

      B2.c

      Compte de résultat annexe C

      Comptable

      En annexe 2

      B2.d

      Compte de résultat annexe A

      Comptable

      En annexe 2

      B2.e

      Compte de résultat annexe G

      Comptable

      En annexe 2

      B3

      Tableau de passage des résultats à la CAF

      Comptable

      En annexe 2

      B4

      Tableau de financement

      Comptable

      En annexe 2

      2. RÉSULTATS

      C1

      Compte de résultat par nature de l'activité principale

      Comptable

      En annexe 2

      C2.a

      Compte de résultat par nature de l'activité annexe BEJLMNP

      Comptable

      En annexe 2

      C2.b

      Compte de résultat par nature de l'activité annexe C

      Comptable

      En annexe 2

      C2.c

      Compte de résultat par nature de l'activité annexe A

      Comptable

      En annexe 2

      C2.d

      Compte de résultat par nature de l'activité annexe G

      Comptable

      En annexe 2

      C4

      Détermination de la capacité d'autofinancement de l'exercice

      Comptable

      En annexe 2

      C5

      Tableau de financement

      Comptable

      En annexe 2

      C6

      Tableau de variation du fonds de roulement et de la trésorerie

      Comptable

      En annexe 2

      C7

      Tableau de suivi du fonds de roulement

      Comptable

      En annexe 2

      3. AFFECTATION DES RÉSULTATS

      D1

      Comptes de résultat de l'établissement / affectation des résultats N-1

      Ordonnateur et comptable

      En annexe 2

      D6

      Comptes de résultat principal et annexes / Situation des comptes 110 et 119 à la clôture de N

      Ordonnateur

      En annexe 2

      D2

      Comptes de résultat principal et annexe DNA et SIC / détermination des résultats à affecter

      Ordonnateur et comptable

      En annexe 2

      D3

      Comptes de résultat principal et annexe DNA et SIC / affectation des résultats

      Ordonnateur

      En annexe 2

      D4

      Comptes de résultat annexes autres que A / détermination des résultats à affecter

      Ordonnateur et comptable

      En annexe 2

      D5

      Comptes de résultat annexes autres que A/affectation des résultats

      Ordonnateur

      En annexe 2

      4. GESTION PATRIMONIALE ET FINANCIERE

      E2

      La balance / activité principale

      Comptable

      En annexe 2

      E3

      La balance / activités annexes

      Comptable

      En annexe 2

      E4

      Les valeurs inactives

      Comptable

      En annexe 2

      5. INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES

      IC1

      Tableau des provisions réglementées, des provisions pour risques et charges et des dépréciations

      Ordonnateur

      En annexe 2

      IC2

      Méthodes utilisées pour le calcul des amortissements des immobilisations entrées dans le patrimoine au cours de l'exercice

      Ordonnateur

      En annexe 2

      IC3

      Détail et évaluation des valeurs mobilières de placement

      Ordonnateur

      En annexe 2

      IC4

      État des subventions d'exploitation et des contributions accordées par l'établissement

      Ordonnateur

      En annexe 2

      IC5

      Restes a recouvrer des exercices courant et antérieurs

      Comptable

      En annexe 2

      IC6

      Restes a recouvrer, au 31 décembre, sur hospitalisés et consultants

      Comptable

      En annexe 2

      IC7

      État récapitulatif des charges sur exercices antérieurs

      Ordonnateur et comptable

      En annexe 2

      IIIe partie : SIGNATURES


      (1) Le cadre de présentation des annexes en rédaction libre est laissé à la libre appréciation de l'ordonnateur et du comptable.


    • ANNEXE 2
      CADRE DE PRÉSENTATION DES ANNEXES DU COMPTE FINANCIER À L'EXCEPTION DES ANNEXES EN RÉDACTION LIBRE


      Etat BI
      N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
      NOM DU POSTE COMPTABLE :
      ÉTABLISSEMENT :


      COMPTE FINANCIER 20-
      BILAN


      ACTIF

      EXERCICE N

      EXERCICE N-1

      BRUT

      AMORTISSEMENTS ET DEPRECIATIONS

      NET

      NET

      IMMOBILISATIONS INCORPORELLES :

      . FRAIS ÉTABLISSEMENT

      . FRAISD'ETUDES ET DE RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT

      . CONTRIBUTIONS AUX INVESTISSEMENTS COMMUNS DES GHT

      . CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES, BREVETS, LICENCES, MARQUES ET PROCÉDÉS, DROITS ET VALEURS SIMILAIRES

      . AUTRES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES

      . IMMOBILISATIONS INCORPORELLES EN COURS

      A C T I F

      IMMOBILISATIONS CORPORELLES :

      . TERRAINS

      . CONSTRUCTIONS

      . INSTALLATIONS TECHNIQUES, MATÉRIEL ET OUTILLAGE INDUSTRIEL

      . AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES

      . IMMOBILISATIONS CORPORELLES EN COURS

      IMMOBILISE

      IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION

      . IMMOBILISATIONS AFFECTEES OU MISES A DISPOSITION

      IMMOBILISATIONS FINANCIÈRES :

      . PARTICIPATIONS ET CRÉANCES RATTACHÉES A DES PARTICIPATIONS

      . AUTRES TITRES IMMOBILISES

      . PRÊTS

      . AUTRES

      TOTAL I


      Etat BI
      N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
      NOM DU POSTE COMPTABLE :
      ÉTABLISSEMENT :


      COMPTE FINANCIER 20-
      BILAN


      PASSIF

      E X E R C I C E N

      EXERCICE N-1

      APPORTS

      RESERVES :

      . EXCEDENTS AFFECTES A L'INVESTISSEMENT

      . RÉSERVE DE TRÉSORERIE

      . RESERVES DE COMPENSATION

      C A P I T A U X

      REPORT A NOUVEAU :

      . REPORT A NOUVEAU EXCEDENTAIRE

      . REPORT A NOUVEAU DÉFICITAIRE

      P R O P R E S

      RÉSULTAT DE L'EXERCICE
      (EXCEDENT OU DÉFICIT)

      SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT

      PROVISIONS RÉGLEMENTÉES

      DROITS DE L'AFFECTANT

      TOTAL I


      Etat BI
      N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
      NOM DU POSTE COMPTABLE :
      ÉTABLISSEMENT :


      COMPTE FINANCIER 20-
      BILAN


      A C T I F

      E X E R C I C E N

      EXERCICE N-1

      BRUT

      AMORTISSEMENTS ET DEPRECIATIONS

      NET

      NET

      STOCKS ET EN-COURS :

      . MATIÈRES PREMIÈRES

      . AUTRES APPROVISIONNEMENTS

      . EN-COURS DE PRODUCTION DE BIENS

      . PRODUITS

      . MARCHANDISES

      . AUTRES STOCKS

      A C T I F

      CRÉANCES D'EXPLOITATION :

      . HOSPITALISES ET CONSULTANTS

      . CAISSE PIVOT

      . AUTRES TIERS PAYANTS

      CIRCULANT

      . CRÉANCES IRRÉCOUVRABLES ADMISES EN NON-VALEUR

      . AUTRES

      CRÉANCES DIVERSES

      VALEURS MOBILIÈRES DE PLACEMENT

      DISPONIBILITÉS

      CHARGES CONSTATÉES D'AVANCES

      TOTAL II

      COMPTES DE

      CHARGES À REPARTIR SUR PLUSIEURS EXERCICES

      PRIMES DE REMBOURSEMENT DES OBLIGATIONS

      RÉGULARISATION

      DEP. A CLASSER OU A RÉGULARISER

      DOTATIONS ATTENDUES

      ÉCARTS DE CONVERSION D'ACTIF

      TOTAL GENERAL


      Etat BI
      N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
      NOM DU POSTE COMPTABLE :
      ÉTABLISSEMENT :


      COMPTE FINANCIER 20-
      BILAN


      PASSIF

      EXERCICE N

      EXERCICE N-1

      PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES

      PROVISIONS POUR RISQUES
      PROVISIONS POUR CHARGES

      TOTAL II

      DETTES FINANCIÈRES :

      . EMPRUNTS OBLIGATAIRES

      . EMPRUNTS AUPRÈS DES ETABLISSEMENTS DE CRÉDIT

      . EMPRUNTS ET DETTES FINANCIÈRES DIVERS

      .CREDITS ET LIGNES DE TRESORERIE

      D E T T E S

      DETTES D'EXPLOITATION :

      . AVANCES RECUES

      . DETTES FOURNISSEURS ET COMPTES RATTACHES

      . DETTES FISCALES ET SOCIALES

      DETTES DIVERSES :

      . DETTES SUR IMMOBILISATIONS ET COMPTES RATTACHES

      . FONDS DÉPOSÉS PAR LES HOSPITALISES ET HÉBERGÉS

      . AUTRES

      PRODUITS CONSTATES D'AVANCE

      COMPTES

      TOTAL III

      DE

      RECETTES A CLASSER ET A RÉGULARISER CRÉDIT

      RÉGULARISATION

      ÉCARTS DE CONVERSION PASSIF

      TOTAL GENERAL


      Etat CR
      N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
      NOM DU POSTE COMPTABLE :
      ÉTABLISSEMENT :


      COMPTE FINANCIER 20--
      COMPTE DE RÉSULTAT DE L'ÉTABLISSEMENT (toutes activités confondues) (1)


      PRODUITS D'EXPLOITATION

      Comptes (somme des comptes de tous les CRP)

      Exercice N

      Exercice N-1

      Ventes de marchandises

      707

      Production vendue

      SC70 sauf 707-SD709

      Production stockée

      + SC 713 ou - SD713

      Production immobilisée

      72

      Produits de l'activité

      73

      Subventions d'exploitations et participations

      74

      Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions

      781

      Transferts de charges

      791

      Autres produits de gestion courante

      75

      TOTAL I

      CHARGES D'EXPLOITATION

      Achats de marchandises

      SD607 - SC6097

      -variation de stock

      + SD 6037 ou - SC 6037

      achats de matières premières et fournitures

      SD601-SC6091

      -variation de stocks

      + SD 6031 ou - SC 6031

      Achats d'autres approvisionnements

      SD602 - SC6092

      -variation de stock

      + SD 6032 ou - SC 6032

      Achats non stockés de matières et fournitures

      SD606 - SC6096

      Services extérieurs et autres

      SD61-SC619 ; SD62 -SC629

      Impôts, taxes et versements assimilés

      - sur rémunérations

      SD 631-SC6319, SD 633-SC6339

      - autres

      635, 637

      Charges de personnel

      - salaires et traitements

      SD641-SC6419, SD642-SC6429, SD648-SC6489, -SC 649

      - charges sociales

      SD645-SC64519 et 64529, SD647-SC64719 et 64729

      Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions

      - sur immobilisations : dotations aux amortissements et depreciations

      6811, 6816

      - sur actif circulant : dotations aux depreciations

      6817

      - pour risques et charges : dotations aux amortissements, depreciations et provisions

      6812, 6815

      Autres charges

      65

      TOTAL II

      1-resultat d'exploitation ( i-ii)


      (1) Sans neutralisation d'opérations entre les comptes de résultat, conformément à la réglementation.


      PRODUITS FINANCIERS

      Comptes

      Exercice N

      Exercice N-1

      de participations et des immobilisations financieres

      761, 762

      revenus des VMP, escomptes obtenus et autres produits financiers

      764, 765, 768

      reprise sur provisions

      786

      transferts de charges financières

      796

      gains de change

      766

      produits nets sur cessions de valeurs mobilieres de placement

      767

      TOTAL III

      CHARGES FINANCIERES

      dotations aux amortissements et aux depreciations

      686

      interets et charges assimilees

      661, 665, 668

      pertes de change

      666

      charges nettes sur cession de valeurs mobilieres de placement

      667

      TOTAL IV

      2-resultat financier ( iii-iv)

      3-resultat courant ( i-ii+iii-iv)


      PRODUITS EXCEPTIONNELS

      Comptes

      Exercice N

      Exercice N-1

      sur operations de gestion

      -exercice courant

      771,778

      - exercices anterieurs

      772, 773

      sur operations en capital

      775, 777

      reprises sur provisions et depreciations

      - reprises sur les provisions regelementees

      7874

      -reprises sur les depreciations exceptionnelles

      7876

      transfert de charges exceptionnelles

      797

      TOTAL V

      CHARGES EXCEPTIONNELLES

      sur operations de gestion

      -exercice courant

      671,678

      - exercices anterieurs

      672, 673

      sur operations en capital

      675

      dotations aux amortissements, dépréciations et provisions

      - dotations aux provisions reglementees

      6874

      - dotations aux amortissements et autres depreciations exceptionnelles

      6871, 6876

      TOTAL VI

      4-resultat exceptionnel ( v-vi)

      5- total des produits ( i+iii+v)

      6-total des charges ( ii+iv+vi)

      EXCEDENT OU DEFICIT (5 - 6)


      Etat BI1
      N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
      NOM DU POSTE COMPTABLE :
      ÉTABLISSEMENT :


      COMPTE FINANCIER 20-
      TABLEAU DES IMMOBILISATIONS


      RUBRIQUES

      comptes

      Valeur brute à l'ouverture de l'exercice
      (1)

      Augmentations
      (2)

      Diminutions
      (3)

      Valeur brute à la clôture de l'exercice
      (4=1+2-3)

      Solde débiteur

      Solde débiteur

      Immobilisations incorporelles

      Frais d'établissement

      201

      Frais d'études, de recherche et de développement

      203

      Contributions aux investissements communs des GHT

      204

      Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques et procédés, droits et valeurs similaires

      205

      Autres immobilisations incorporelles

      208

      Immobilisations incorporelles en cours

      232, 237

      dont avances et acomptes versés sur commandes d'immobilisations incorporelles

      237

      Immobilisations corporelles

      Terrains

      211, 212

      Constructions

      213, 214

      Installations techniques, matériel et outillage industriel

      215

      Autres immobilisations corporelles

      218

      Immobilisations reçues en affectation

      22 (sauf 229)

      Immobilisations corporelles en cours

      231, 235, 238

      Dont Part investissement- partenariats public-privé

      235

      Dont Avances et acomptes versés sur commandes d'immobilisations corporelles

      238

      Immobilisations affectées ou mises à disposition

      241-249

      Immobilisations financières

      Participations et créances rattachées à des participations

      261,266,267

      Autres titres immobilisés

      271, 272

      Prêts

      274

      Autres

      273, 275, 276

      TOTAL


      Etat BI2
      N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
      NOM DU POSTE COMPTABLE :
      ÉTABLISSEMENT :


      COMPTE FINANCIER 20-
      TABLEAU DES AMORTISSEMENTS


      RUBRIQUES

      comptes

      Amortissements cumulés au début de l'exercice
      (1)

      Augmentations : dotations de l'exercice
      (2)

      Diminutions d'amortissements de l'exercice
      (3)

      Amortissements cumulés à la fin de l'exercice
      (4= 1+2-3)

      Solde créditeur

      Solde créditeur

      Immobilisations incorporelles

      Frais d'établissement

      2801

      Frais d'études, de recherche et de développement

      2803

      Contributions aux investissements communs des GHT

      2804

      Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques et procédés, droits et valeurs similaires

      2805

      Autres immobilisations incorporelles

      2808

      Immobilisations corporelles

      Terrains

      2811, 2812

      Constructions

      2813, 2814

      Installations techniques, matériel et outillage industriel

      2815

      Autres immobilisations corporelles

      2818

      Immobilisations reçues en affectation

      282

      TOTAL


      Etat BI3
      N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
      NOM DU POSTE COMPTABLE :
      ÉTABLISSEMENT :


      COMPTE FINANCIER 20-
      VARIATION DES CAPITAUX PROPRES


      RUBRIQUES

      Valeur au début de l'exercice N (avant affectation du résultat de l'exercice n-1)

      Valeur à la fin de l'exercice N

      Variation à la baisse
      (Si BE>BS : =BE-BS)

      Variation à la hausse
      (Si BE

      Solde créditeur

      Solde créditeur

      Apports

      Réserves

      Excédents affectés à l'investissement

      Réserve de trésorerie

      Réserves de compensation

      Report à nouveau

      Report à nouveau excédentaire

      Report à nouveau déficitaire

      Résultat de l'exercice (excédent ou déficit)

      Subventions d'investissement

      Provisions réglementées

      Provisions réglementées pour renouvellement des immobilisations

      Provisions réglementées pour propre assureur

      Responsabilité civile

      Autres

      Droits de l'affectant

      TOTAL

      Variation de capitaux propres de l'année

      ///////////////////////////

      //////////////////////////


      Etat BI4
      N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
      NOM DU POSTE COMPTABLE :
      ÉTABLISSEMENT :


      COMPTE FINANCIER 20-
      TABLEAU SYNTHÉTIQUE DES PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES ET DES DÉPRÉCIATIONS


      RUBRIQUES

      Comptes

      Montant au début de l'exercice
      (1)

      Dotations de l'exercice
      (2)

      Reprises de l'exercice
      (3)

      Montant à la fin de l'exercice
      (4=1+2-3)

      solde créditeur

      solde créditeur

      Provisions pour risques et charges

      C/151 : Provisions pour risques

      C/ 1511 provisions pour litiges

      1511

      C/ 1515 provisions pour pertes de change

      1515

      C/ 1518 autres provisions pour risques

      1518

      C/152 : Provisions pour risques et charges sur emprunts

      152

      C/153 : Provisions pour charges de personnel liées à la mise en œuvre du compte épargne temps (CET)

      C/ 1531 personnel médical

      1531

      C/ 1532 personnel non médical

      1532

      C/157 : Provisions pour charges à répartir sur plusieurs exercices

      C/ 1572 provisions pour gros entretien ou grandes révisions

      1572

      C/158 : Autres provisions pour charges

      158

      TOTAL


      RUBRIQUES

      Comptes

      Montant au début de l'exercice
      (1)

      Dotations de l'exercice
      (2)

      Reprises de l'exercice
      (3)

      Montant à la fin de l'exercice
      (4=1+2-3)

      solde créditeur

      solde créditeur

      Dépréciations autre que comptes financiers :

      C/29 : Dépréciation des immobilisations

      2904, 2905,2908,2911, 2912, 2913, 2914, 2915, 2918, 292, 2931,2932, 2961, 2966, 2967, 2971, 2972, 2974, 2975, 2976

      C/ 39 : Dépréciation des stocks et en-cours

      39

      C/ 49 : Dépréciation des comptes de tiers

      491,496

      Dépréciation des comptes financiers :

      C/ 59 : Dépréciation des comptes financiers

      59

      TOTAL


      Etat BI5
      N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
      NOM DU POSTE COMPTABLE :
      ÉTABLISSEMENT :


      COMPTE FINANCIER 20-
      TABLEAU SYNTHÉTIQUE DES SUBVENTIONS D'ÉQUIPEMENT TRANSFÉRABLES


      RUBRIQUES

      Subventions au début de l'exercice

      Reprises déjà constatées

      Montants perçus dans l'exercice et apurement de la subvention

      Reprises de l'exercice et apurement de la subvention

      Reste à amortir au 31/12

      (1)

      (2)

      (3)

      (4)

      (5 = (1-2) + (3-4))

      C/ 1311 Subventions d'équipements reçues - Etat et établissements nationaux

      C/ 13121 Subventions d'équipements reçues - Régions - Subventions d'équipement des écoles et instituts de formation des professionnels

      C/ 13128 Subventions d'équipements reçues - Régions Autres

      C/ 1313 Départements

      C/ 1314 Communes

      C/ 1315 Autres collectivités et établissements publics locaux

      C/ 1316 GHT - Contributions aux investissements communs

      C/ 13181 Autres subventions d'équipements reçues - Versements libératoires ouvrant droit à l'exonération de la taxe d'apprentissage (écoles)

      C/ 13182 FMESPP

      C/ 13183 FIR

      C/ 13187 Missions d'intérêt général et aides à la contractualisation (MIGAC)

      C/ 13188 Autres subventions d'équipements reçues - Autres subventions

      TOTAL


      Etat BI6
      N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
      NOM DU POSTE COMPTABLE :
      ÉTABLISSEMENT :


      COMPTE FINANCIER 20-
      RESTES À RECOUVRER AMIABLE ET CONTENTIEUX


      Hospitalisés et consultants

      Caisses de Sécurité sociale

      Etat

      Départements

      Autres tiers payants

      Autres débiteurs

      Amiable

      Contentieux

      Total


      Etat BI7
      N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
      NOM DU POSTE COMPTABLE :
      ÉTABLISSEMENT :


      COMPTE FINANCIER 20-
      RESTES À RECOUVRER AMIABLE ET CONTENTIEUX, AU 31 DÉCEMBRE, SUR HOSPITALISÉS ET CONSULTANTS


      Moins de 20 €

      De 20 € à 100 € (2)

      De 100 € à 1000 € (3)

      Plus de 1000 €

      Total

      Nombre de titres

      Montant

      Nombre de titres

      Montant

      Nombre de titres

      Montant

      Nombre de titres

      Montant

      Nombre de titres

      Montant

      Amiable

      Contentieux

      Total


      (2) Hors pièces de recouvrement égales à 100.
      (3) Y compris les pièces de recouvrement égales à 100.


    • Etat BI8
      N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
      NOM DU POSTE COMPTABLE :
      ÉTABLISSEMENT :


      COMPTE FINANCIER 20--
      ÉTAT DE LA DETTE FINANCIÈRE À LONG ET MOYEN TERME


      EXERCICE n

      COMPTES

      Balance de sortie
      N-1

      Masses
      débitrices

      Masses
      créditrices

      Balance
      de sortie N

      C/163 Emprunts obligataires

      C/1631 Emprunts obligataires remboursables in fine

      C/1638 Autres emprunts obligataires

      C/164 Emprunts auprès des établissements de crédit

      C/ 1641 Emprunts en euros

      C/ 1643 Emprunts en devises

      C/ 1644 Emprunts assortis d'une option de tirage sur ligne de trésorerie

      C/1645 Remboursements temporaires sur emprunts auprès des établissements de crédit

      C/16451 Remboursements temporaires sur emprunts en euros

      C/16452 Remboursements temporaires sur emprunts en devises

      C/167 Emprunts assortis de conditions particulières

      C/ 1673 Prêts de l'Etat

      C/1674 Avances remboursables du FMESPP

      C/ 1675 Dettes - Partenariats public-privé

      C/ 1676 Prêts des collectivités et établissements publics locaux

      C/ 1677 Prêts des caisses d'assurance maladie

      C/ 1678 Autres prêts assortis de conditions particulières

      C/168 Autres emprunts et dettes assimilées (sauf ICNE)

      TOTAL

      Remboursement du capital des emprunts in fine arrivés à échéance dans l'année (4) :


      (4) Montant calculé à partir des débits (nets des annulations de l'exercice) au compte 1631.


    • RÉCAPITULATIF PAR PRÊTEUR (hors emprunts obligataires in fine)


      Prêteur

      Encours au 31/12


      RÉCAPITULATIF PAR LIGNE OBLIGATAIRE (VENTILATION DU COMPTE 1631)


      Ligne

      Prêteur

      Durée résiduelle

      Type d'indexation


      PROFIL D'EXTINCTION DE TOUTE LA DETTE FINANCIÈRE À MOYEN ET LONG TERME EXISTANT AU 31/12 (Y COMPRIS EMPRUNTS IN FINE)


      Exercice

      Remboursement en capital (*)

      Capital restant dû

      N

      N+1

      N+2

      N+3

      N+4

      N+5

      etc


      (*) Opérations réelles correspondant à des décaissements effectifs (donc hors traitement budgétaire des opérations sur capital non échu des emprunts obligataires remboursables in fine).


    • Etat BI9
      N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
      NOM DU POSTE COMPTABLE :
      ÉTABLISSEMENT :
      compte financier 20--
      INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR L'ÉTAT DE LA DETTE FINANCIÈRE À LONG ET MOYEN TERME
      Caractéristiques générales (1)
      Indiquer le détail par contrat


      CARACTERISTIQUES GENERALES A L'ORIGINE DU CONTRAT

      numéro de contrat

      établissement de crédit

      date de signature du contrat

      date de consolidation du prêt

      date d'échéance du prêt

      montant nominal contractuel

      type de taux (F, V ou C)

      formule de calcul du taux d'intérêt initial

      taux d'intérêt initial

      taux actuariel initial

      devise

      modalités de remboursement du capital

      périodicité de remboursement du capital

      (1)

      (2)

      (3)

      (4)

      (5)

      (6)

      C/163 Emprunts obligataires

      C/1631 Emprunts obligataires remboursables in fine

      C/1638 Autres emprunts obligataires

      C/164 Emprunts auprès des
      établissements de crédit

      C/ 1641 Emprunts en euros

      C/ 1643 Emprunts en devises

      C/ 1644 Emprunts assortis d'une
      option de tirage sur ligne de trésorerie

      C/167 Emprunts assortis de
      conditions particulières

      C/ 1673 Prêts de l'Etat

      C/ 1674 Avances remboursables du FMESPP

      C/ 1675 Dettes - Partenariats public- privé

      C/ 1676 Prêts des collectivités et établissements publics locaux

      C/ 1677 Prêts des caisses d'assurance maladie

      C/ 1678 Autres prêts assortis de conditions particulières

      C/168 Autres emprunts et
      dettes assimilées (sauf ICNE)

      TOTAL


      (1) Date à partir de laquelle les fonds sont amortis.
      (2) F : fixe ; V : variable ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
      (3) Indiquer la formule entière de calcul du taux d'intérêt lorsque celui-ci est complexe, ou, en l'absence de taux d'intérêt complexe, la référence fixe ou variable du taux d'intérêt à l'origine du contrat (ex. Euribor 3 mois).
      (4) Pour la première échéance payée, indiquer le taux d'intérêt en pourcentage.
      (5) In fine (F), progressif (P), amortissements constants (AC), dégressif (D), variable (V).
      (6) Annuel (A), trimestriel (T), mensuel (M), semestriel (S).


      Etat BI9
      N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
      NOM DU POSTE COMPTABLE :
      ÉTABLISSEMENT :


      COMPTE FINANCIER 20--
      INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR L'ÉTAT DE LA DETTE FINANCIÈRE À LONG ET MOYEN TERME
      Caractéristiques générales (2)


      Indiquer le détail par contrat


      NIVEAU DE RISQUE (Charte « Gissler »)
      avant couverture

      SI RISQUE >= 2A

      niveau de risque de l'indice (chiffre)

      niveau de risque de la structure (lettre)

      date de passage en phase
      structurée

      date d'échéance de la phase structurée

      formule de calcul du taux
      d'intérêt de la phase structurée

      (7)

      (8)

      (9)

      C/163 Emprunts obligataires

      C/1631 Emprunts obligataires remboursables in fine

      C/1638 Autres emprunts obligataires

      C/164 Emprunts auprès des
      établissements de crédit

      C/ 1641 Emprunts en euros

      C/ 1643 Emprunts en devises

      C/ 1644 Emprunts assortis d'une
      option de tirage sur ligne de trésorerie

      C/167 Emprunts assortis de
      conditions particulières

      C/ 1673 Prêts de l'Etat

      C/ 1674 Avances remboursables du FMESPP

      C/ 1675 Dettes - Partenariats public- privé

      C/ 1676 Prêts des collectivités et établissements publics locaux

      C/ 1677 Prêts des caisses d'assurance maladie

      C/ 1678 Autres prêts assortis de conditions particulières

      C/168 Autres emprunts et
      dettes assimilées (sauf ICNE)

      TOTAL


      (7) Date de la première échéance payée sur la phase structurée.
      (8) Date de la dernière échéance payée sur la phase structurée.
      (9) Indiquer la formule entière du calcul du taux en phase structurée.


    • Etat BI9
      N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
      NOM DU POSTE COMPTABLE :
      ÉTABLISSEMENT :
      compte financier 20--
      INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR L'ÉTAT DE LA DETTE FINANCIÈRE À LONG ET MOYEN TERME
      Caractéristiques générales (3)
      Indiquer le détail par contrat


      CARACTERISTIQUES GENERALES DU CONTRAT AU 31/12/N

      annuité de l'exercice

      type de taux (F, V ou C)

      formule de calcul du taux d'intérêt

      taux d'intérêt

      taux actuariel

      remboursement anticipé partiel sur l'exercice ?

      valorisation du coût de sortie au 31/12/N

      couverture ?
      (si oui, indiquer le montant couvert)

      capital restant dû au 31/12/N

      capital restant dû au 31/12/N-1

      Echéance de l'exercice - partie capital

      Echéance de l'exercice - partie intérêt

      (10)

      (11)

      (12)

      (si oui, indiquer le montant remboursé)

      (13)

      C/163 Emprunts obligataires

      C/1631 Emprunts obligataires
      remboursables in fine

      C/1638 Autres emprunts obligataires

      C/164 Emprunts auprès des
      établissements de crédit

      C/ 1641 Emprunts en euros

      C/ 1643 Emprunts en devises

      C/ 1644 Emprunts assortis d'une
      option de tirage sur ligne de trésorerie

      C/167 Emprunts assortis de
      conditions particulières

      C/ 1673 Prêts de l'Etat

      C/ 1674 Avances remboursables
      du FMESPP

      C/ 1675 Dettes - Partenariats
      public- privé

      C/ 1676 Prêts des collectivités et
      établissements publics locaux

      C/ 1677 Prêts des caisses
      d'assurance maladie

      C/ 1678 Autres prêts assortis
      de conditions particulières

      C/168 Autres emprunts et
      dettes assimilées (sauf ICNE)

      TOTAL


      (10) Pour la dernière échéance payée sur l'exercice N, indiquer F : fixe ; V : variable ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
      (11) Pour la dernière échéance payée sur l'exercice N, indiquer la formule de calcul du taux d'intérêt lorsque celui-ci est complexe, ou, en l'absence de taux d'intérêt complexe, la référence fixe ou variable du taux d'intérêt.
      (12) Pour la dernière échéance payée sur l'exercice N, indiquer le taux d'intérêt en pourcentage.
      (13) Si l'emprunt fait l'objet d'une opération de couverture, il convient de compléter les tableaux sur les opérations de couverture.


      Etat des crédits de trésorerie


      Indiquer le détail par contrat


      Numéro du contrat

      date
      d'autorisation
      de la ligne ou de signature du contrat

      durée du contrat
      (en mois)

      index disponibles au 31/12/N

      montant max. autorisé
      au 31/12/N

      encours
      moyen en N

      montant des intérêts remboursés en n

      encours restant dû au 31/12/N

      (1)

      (2)

      (3)

      C/519 crédits de trésorerie

      C/51931 ligne de crédits de trésorerie
      C/51932 ligne de crédit de trésorerie liée à un emprunt


      (1) Préciser le(s) index (ex. Eonia, Euribor 1 mois etc.).
      (2) Encours tirés * nombre de jours du tirage / 365.
      (3) Y compris les commissions de non utilisation et autres frais payés sur l'exercice au titre de la ligne.


    • Etat BI9
      N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
      NOM DU POSTE COMPTABLE :
      ÉTABLISSEMENT :


      COMPTE FINANCIER 20--
      INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR L'ÉTAT DE LA DETTE FINANCIÈRE ÀLONG ET MOYEN TERME
      Typologie de l'encours de dette


      Structure

      Indices
      sous-jacents

      Indices zone euro (1)

      Indice inflation française ou zone euro ou écart entre ces indices (2)

      Ecarts d'indices zone euro (3)

      Indices hors zone euro et écarts d'indices dont l'un est un indice hors zone euro (4)

      Ecarts d'indices hors zone euro (5)

      Autres indices (6)

      (A) Taux fixe simple. Taux variable simple. Echange de taux fixe contre taux variable ou inversement. Echange de taux structuré contre taux variable ou taux fixe (sens unique). Taux variable simple plafonné (cap) ou encadré (tunnel)

      Nombre de produits

      % de l'encours

      Montant en euros

      (B) Barrière simple. Pas d'effet de levier

      Nombre de produits

      % de l'encours

      Montant en euros

      (C) Option d'échange (swaption)

      Nombre de produits

      % de l'encours

      Montant en euros

      (D) Multiplicateur jusqu'à 3 ; multiplicateur jusqu'à 5 cap

      Nombre de produits

      % de l'encours

      Montant en euros

      (E) Multiplicateur jusqu'à 5

      Nombre de produits

      % de l'encours

      Montant en euros

      (F) Autres types de structures

      Nombre de produits

      % de l'encours

      Montant en euros


      Etat BI9
      N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
      NOM DU POSTE COMPTABLE :
      ÉTABLISSEMENT :
      compte financier 20--
      INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR L'ÉTAT DE LA DETTE FINANCIÈRE À LONG ET MOYEN TERME
      Détail des opérations de couverture (1)


      Emprunt couvert

      Instrument de couverture

      Emprunts couverts (pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat)

      Capital restant dû au 31/12/N

      Formule de calcul du taux d'intérêt (avant couverture)

      Niveau de risque selon la charte « Gissler »

      Organisme cocontrac-tant

      Numéro du contrat

      Type de couverture

      Nature de la couverture (change ou taux)

      Capital restant dû couvert au 31/12/N

      Date de début du contrat

      Date de fin du contrat

      Niveau de risque selon la charte « Gissler » après couverture

      (1)

      (2)

      (3)

      Taux fixe (total)


      Taux variable simple (total)


      Taux complexe (total)


      Total


      (1) Classer les emprunts selon le type de taux avant opération de couverture.
      (2) Pour la dernière échéance payée sur l'exercice, indiquer la formule de calcul du taux d'intérêt lorsque celui-ci est complexe, sinon la référence fixe ou variable du taux d'intérêt.
      (3) Indiquer s'il s'agit d'un swap, d'une option (cap, floor, tunnel, swaption).


      Détail des opérations de couverture (2)


      Emprunts couverts (pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat)

      Instrument de couverture (swap de taux)

      Instrument de couverture (option)

      Taux payé

      Taux reçu

      Niveau de l'option (en taux)

      Primes (en taux)

      Type de taux

      Formule de calcul du taux d'intérêt

      Taux d'intérêt

      Montant des intérêts payés sur l'exercice

      Type de taux

      Formule de calcul du taux d'intérêt

      Taux d'intérêt

      Montant des intérêts reçus sur l'exercice

      reçues

      payées

      (1)

      (2)

      (3)

      (4)

      (2)

      (3)

      (4)

      Taux fixe (total)


      Taux variable simple (total)


      Taux complexe (total)


      Total


      (1) Classer les emprunts selon le type de taux avant opération de couverture.
      (2) F : fixe ; V : variable ; C : complexe.
      (3) Pour la dernière échéance payée sur l'exercice, indiquer la formule de calcul du taux d'intérêt lorsque celui-ci est complexe, sinon la référence fixe ou variable du taux d'intérêt.
      (4) Pour la dernière échéance payée sur l'exercice, indiquer le taux d'intérêt en pourcentage.


      Etat BI9
      N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
      NOM DU POSTE COMPTABLE :
      ÉTABLISSEMENT :
      compte financier 20--
      INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR L'ÉTAT DE LA DETTE FINANCIÈRE À LONG ET MOYEN TERME
      Emprunts refinancés ou renégociés au cours de l'année N


      N° du contrat d'emprunt initial

      Date de signature du contrat initial

      Organisme prêteur du contrat initial

      N° du contrat refinancé

      Date du refinance-ment / renégocia-tion

      Date de la 1ère échéance du prêt refinancé / renégocié

      Organisme prêteur du contrat refinancé

      Durée résiduelle en années
      (1)

      Taux (2)

      Capital restant dû à date de refinancement
      (5)

      Profil d'amortisse-ment
      (6)

      Pénalités de sortie
      payées

      Contrat initial

      Contrat refinancé / renégocié

      Contrat initial

      Contrat refinancé / renégocié

      Contrat initial

      Contrat refinan-cé

      Contrat initial

      Contrat refinancé / renégocié

      Total

      dont autofinancé

      dont capitalisé

      Type de taux
      (3)

      Formule de calcul du taux
      (4)

      Niveau de risque (Charte « Giss-ler »)

      Type de taux
      (3)

      Formule de calcul du taux
      (4)

      Niveau de risque (Charte « Giss-ler »)

      Total

      (7)


      (1) Inscrire la durée résiduelle au 31/12/n.
      (2) Taux à la date de refinancement ou de renégociation.
      (3) Indiquer : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
      (4) Indiquer la formule entière du calcul du taux ; si taux complexe (type de taux = C) indiquer la formule de la phase structurée.
      (5) Le refinancement peut porter sur une partie seulement du prêt, les capitaux restant dus du contrat initial et refinancé peuvent donc être différents.
      (6) Indiquer AC pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, D pour amortissement dégressif, F pour in fine, V pour variable.
      (7) Le total de la colonne doit correspondre au montant comptabilisé au compte 166 sur l'exercice (crédit ou débit). Ce compte est utilisé pour enregistrer les opérations de réaménagement (refinancement s'il y a novation de contrat ou de renégociation lorsqu'il y a avenant au contrat).


      Etat BI9
      N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
      NOM DU POSTE COMPTABLE :
      ÉTABLISSEMENT :


      COMPTE FINANCIER 20--
      INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR L'ÉTAT DE LA DETTE FINANCIÈRE À LONG ET MOYEN TERME
      Echéancier flux de trésorerie


      Catégories d'emprunts

      Echéancier

      1 an

      2 ans

      3 ans

      4 ans

      5 ans

      + 5 ans

      Total

      Emprunts non structurés (cotés 1A)

      - capital

      - intérêts

      Emprunts structurés - risque limité (cotés 1B, 2B, 2A, 3A, 3B et 3C)

      - capital

      - intérêts

      Emprunts structurés - risque élevé (non cités ci-dessus)

      - capital

      - intérêts

      Emprunts « hors charte Gissler » (6F)

      - capital

      - intérêts

      TOTAL TOUTES CATEGORIES

      - capital

      - intérêts


      Etat BI10
      N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
      NOM DU POSTE COMPTABLE :
      ÉTABLISSEMENT :


      COMPTE FINANCIER 20--
      ÉTAT DES PARTICIPATIONS AU 31 DÉCEMBRE DE L'EXERCICE


      INFORMATIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES

      NOMS DES ORGANISMES

      * Informations relatives à l'organisme (à partir du dernier exercice connu à préciser)

      FORME JURIDIQUE

      ADRESSE DU SIÈGE SOCIAL

      NATURE D'ACTIVITÉ

      CAPITAL SOCIAL AU DÉBUT DE L'EXERCICE

      CAPITAL SOCIAL A LA FIN DE L'EXERCICE

      SITUATION FINANCIÈRE NETTE

      CAPITAUX PROPRES AUTRES QUE LE CAPITAL SOCIAL

      MONTANT DE L'ENCOURS DES EMPRUNTS RÉALISÉS PAR L'ORGANISME

      CHIFFRE D'AFFAIRES DE L'EXERCICE

      RÉSULTAT DE L'EXERCICE

      AFFECTATION

      * Information relatives à la participation de l'EPS au 31 décembre du dernier exercice clos

      MONTANT DU CAPITAL DÉTENU PAR L'EPS :

      - AU DÉBUT DE L'EXERCICE

      - A LA FIN DE L'EXERCICE

      QUOTE-PART DE L'EPS :

      - AU DÉBUT DE L'EXERCICE

      - A LA FIN DE L'EXERCICE


      L'établissement doit être détenteur, pour chaque organisme, du dernier bilan disponible et du rapport du commissaire aux comptes.


    • Etat BI11
      N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
      NOM DU POSTE COMPTABLE :
      ÉTABLISSEMENT :


      COMPTE FINANCIER 20--
      ÉVALUATION ET COMPTABILISATION DES STOCKS
      Compte de résultat principal et comptes de résultat annexes


      Stock initial (SI) au 01/01/n

      Stock final (SF) au 31/12/n

      Ajustement des dépréciations

      Compte

      Nature des stocks
      et des en-cours

      (a)

      (b)

      Niveau initial des dépréciations au 01/01/n (c)

      Reprises des dépréciations existantes (d)

      Dépréciations nécessaires au 31/12/N (e)

      Niveau final des dépréciations au 31/12/n (f=(c+e)-d)

      C/31

      Matières premières et fournitures

      C/32

      Autres approvisionnements

      dont C/321 Produits pharmaceutiques
      et produits à usage médical

      C/33

      En-cours de production de biens

      C/35

      Stocks de produits

      C/37

      Stocks de marchandises

      C/38

      Autres stocks

      TOTAL


      Il s'agit des comptes de stocks et en-cours (classe 3) du compte de résultat principal.


    • Etat BI12
      N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
      NOM DU POSTE COMPTABLE :
      ÉTABLISSEMENT :


      COMPTE FINANCIER 20--
      TABLEAU SYNTHÉTIQUE DES VALEURS MOBILIÈRES DE PLACEMENT


      Montant à l'ouverture de l'exercice n

      Montant à la clôture de l'exercice n

      Ajustement des dépréciations

      Compte

      Situation des valeurs mobilières de placement

      (a)

      (b)

      Niveau initial des dépréciations au 01/01/n (c)

      Reprises des dépréciations existantes (d)

      Dépréciations nécessaires au 31/12/N (e)

      Niveau final des dépréciations au 31/12/n (f=(c+e)-d)

      C/506

      Obligations

      C/507

      Bons du Trésor

      C/508

      Autres valeurs mobilières et créances assimilées

      TOTAL


      Etat CR2
      N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
      NOM DU POSTE COMPTABLE :
      ÉTABLISSEMENT :


      COMPTE FINANCIER 20-
      ÉTAT SYNTHÉTIQUE DES SUBVENTIONS D'EXPLOITATION ET DES CONTRIBUTIONS ACCORDÉES PAR L'ÉTABLISSEMENT


      Rubriques

      Montant

      C/652 Contributions aux structures de coopération autres que GHT

      dont C/6521 : Contributions aux groupements d'intérêt public (GIP)

      dont C/6522 : Contributions aux groupements d'intérêt économique (GIE)

      dont C/6523 : Contributions aux groupements de coopération sanitaire (GCS)

      dont C/6528 : Autres contributions à des structures de coopération

      C/653 Contributions aux groupements hospitaliers de territoire (GHT)

      C/657 Subventions

      Dont C/6571 : Subventions aux associations participant à la vie sociale des usagers

      Dont C/6578 : Autres subventions

      TOTAL


      Etat CR3
      N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
      NOM DU POSTE COMPTABLE :
      ÉTABLISSEMENT :


      COMPTE FINANCIER 20-
      DÉTAIL DES PRODUITS DE L'ACTIVITÉ HOSPITALIÈRE


      CRPP

      Montant Exercice N

      Montant Exercice N-1

      7311 Produits de l'hospitalisation

      7312 Produits des prestations faisant l'objet d'une tarification spécifique MCO

      7313 Participations au titre des détenus

      sous-total compte 731 Produits à la charge de l'assurance maladie

      7321 Produits de la tarification en hospitalisation complète non pris en charge par l'assurance maladie

      7322 Produits de la tarification en hospitalisation incomplète non pris en charge par l'assurance maladie

      7323 Produits des tarifications de l'hospitalisation à domicile non pris en charge par l'assurance maladie

      7324 Produits des prestations faisant l'objet d'une tarification spécifique non pris en charge par l'assurance maladie

      7327 Forfait journalier

      sous total compte 732 Produits à la charge des patients, organismes complémentaire et compagnies d'assurance

      compte 733 Produits des prestations de soins délivrées aux patients étrangers non assurés sociaux en France

      compte 734 Prestations effectuées au profit des malades d'un autre établissement

      compte 735 Produits à la charge de l'État, collectivités territoriales et autres organismes publics

      sous total compte 73 PRODUITS DE L'ACTIVITÉ HOSPITALIÈRE

      7471 Fonds d'intervention régional (FIR)

      7722 Produits sur exercices antérieurs à la charge de l'assurance maladie

      TOTAL


      CRPA G

      Montant Exercice N

      Montant Exercice N-1

      7311 Produits de l'hospitalisation

      7312 Produits des prestations faisant l'objet d'une tarification spécifique MCO

      7313 Participations au titre des détenus

      sous-total compte 731 Produits à la charge de l'assurance maladie

      7321 Produits de la tarification en hospitalisation complète non pris en charge par l'assurance maladie

      7322 Produits de la tarification en hospitalisation incomplète non pris en charge par l'assurance maladie

      7323 Produits des tarifications de l'hospitalisation à domicile non pris en charge par l'assurance maladie

      7324 Produits des prestations faisant l'objet d'une tarification spécifique non pris en charge par l'assurance maladie

      7327 Forfait journalier

      sous total compte 732 Produits à la charge des patients, organismes complémentaire et compagnies d'assurance

      compte 733 Produits des prestations de soins délivrées aux patients étrangers non assurés sociaux en France

      compte 734 Prestations effectuées au profit des malades d'un autre établissement

      compte 735 Produits à la charge de l'État, collectivités territoriales et autres organismes publics

      sous total compte 73 PRODUITS DE L'ACTIVITÉ HOSPITALIÈRE

      7471 Fonds d'intervention régional (FIR)

      7722 Produits sur exercices antérieurs à la charge de l'assurance maladie

      TOTAL


      Etat AI1
      N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
      NOM DU POSTE COMPTABLE :
      ÉTABLISSEMENT :


      COMPTE FINANCIER 20-
      ÉTAT DES ENGAGEMENTS HORS BILAN (5) AUTRES QUE LES INSTRUMENTS DE COUVERTURE DE LA DETTE À LONG TERME


      Raison sociale du cocontractant

      Nature du contrat

      Date du contrat

      Durée du contrat

      Redevances payées

      Redevances restant à payer selon échéances

      de l'exercice

      cumulées

      Moins de 1 an

      de 1 à 5 ans

      + de 5 ans

      Total restant

      Prix d'achat résiduel

      Total


      (5)°Concernant les contrats de partenariats et les baux emphytéotiques hospitalier (BEH), seul le montant des parts « fonctionnement » et « financement » relatives à ces contrats doit être reporté dans le présent tableau.


      Etat AI3
      N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
      NOM DU POSTE COMPTABLE :
      ÉTABLISSEMENT :


      COMPTE FINANCIER 20-
      TABLEAU SYNTHÉTIQUE DES EFFECTIFS GLOBAUX
      CRP-P ET CRP-A


      ETP moyens rémunérés au 31/12/n

      Personnel médical

      PH temps plein et temps partiel

      Praticiens enseignants et hospitaliers universitaires

      Attachés et attachés associés en triennal et en CDI

      Praticiens contractuels en CDI

      Sous-total Permanents

      Praticiens contractuels en CDD

      Assistants et assistants associés

      Praticiens enseignants et hospitaliers non titulaires et temporaires

      Autres praticiens à recrutement contractuel

      Attachés et attachés associés en CDD

      Sous-total - Non permanents

      Internes

      Etudiants

      Sous-total Internes et étudiants

      Total Personnel médical

      Personnel non médical- Titulaires et stagiaires

      Personnels administratifs

      Personnels des services de soins

      Personnels éducatifs et sociaux

      Personnels médico-techniques

      Personnels techniques et ouvriers

      Sous-total

      Personnel non médical - Contrats à durée indéterminée

      Personnels administratifs

      Personnels des services de soins

      Personnels éducatifs et sociaux

      Personnels médico-techniques

      Personnels techniques et ouvriers

      Sous-total

      Personnel non médical - Contrats à durée déterminée et autres

      CDD

      Contrats soumis à disposition particulière

      Apprentis

      Sous-total

      Total Personnel non médical

      TOTAL Personnel médical + Personnel non médical


      Totaux


      ETP moyens rémunérés au 31/12/n

      Personnel médical

      Personnel non médical - Titulaires et stagiaires

      Personnel non médical - Contrats à durée indéterminée

      Personnel non médical - Contrats à durée déterminée et autres

      Total


      Etat A1
      N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
      NOM DU POSTE COMPTABLE :
      ÉTABLISSEMENT :
      compte financier 20--
      EXÉCUTION DE L'EPRD
      SITUATION SYNTHéTIQUE DES PRéVISIONS ET RéALISATIONS
      Compte de résultat principal
      CHARGES


      N° des titres

      Intitulés

      CRPP initial

      Décisions modificatives

      Virements de crédit

      Prévisions totales

      Net constaté

      Ecarts réalisations -prévisions

      Titre 1er

      Charges de personnel - Chapitres limitatifs

      Titre 1er

      Charges de personnel - Chapitres évaluatifs

      Titre 2

      Charges à caractère médical

      Titre 3

      Charges à caractère hôtelier et général

      Titre 4

      Charges d'amortissement, de dépréciations et provisions, financières et exceptionnelles

      TOTAL DES CHARGES

      EXCEDENT


      PRODUITS


      N° des titres

      Intitulés

      CRPP initial

      Décisions modificatives

      Virements de crédit

      Prévisions totales

      Net constaté

      Ecarts réalisations -prévisions

      Titre 1er

      Produits versés par l'assurance maladie

      Titre 2

      Autres produits de l'activité hospitalière

      Titre 3

      Autres produits

      TOTAL DES PRODUITS

      DEFICIT


      Etat A2.a
      N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
      NOM DU POSTE COMPTABLE :
      ÉTABLISSEMENT : COMPTE FINANCIER 20-
      EXéCUTION DE l'EPRD
      SITUATION SYNTHÉTIQUE DES PRÉVISIONS ET RÉALISATIONS
      Comptes de résultat annexes B, J et E (1)
      CHARGES



      Intitulés

      CRPA initial

      Décisions modificatives

      Virements de crédit

      Prévisions totales

      Net constaté

      Ecarts réalisations -prévisions

      Titre 1er

      Charges de personnel - Chapitres limitatifs

      Titre 1er

      Charges de personnel - Chapitres évaluatifs

      Titre 2

      Charges à caractère médical

      Titre 3

      Charges à caractère hôtelier et général

      Titre 4

      Charges d'amortissement, de dépréciations et provisions, financières et exceptionnelles

      TOTAL DES CHARGES

      EXCEDENT


      PRODUITS



      Intitulés

      CRPA initial

      Décisions modificatives

      Virements de crédit

      Prévisions totales

      Net constaté

      Ecarts réalisations -prévisions

      Titre 1er

      Produits afférents aux soins

      Titre 2

      Produits afférents à la dépendance

      Titre 3

      Produits de l'hébergement

      Titre 4

      Autres produits

      TOTAL DES PRODUITS

      DEFICIT


      (1) Un état par résultat annexe.


      Etat A2.b
      N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
      NOM DU POSTE COMPTABLE :
      ÉTABLISSEMENT :
      compte financier 20-
      EXÉCUTION DE l'EPRD
      SITUATION SYNThéTIQUE DES PRéVISIONS ET RéALISATIONS
      Comptes de résultat annexes L, M, N et P (1)
      CHARGES



      Intitulés

      CRPA initial

      Décisions modificatives

      Virements de crédit

      Prévisions totales

      Net constaté

      Ecarts réalisations -prévisions

      Titre 1 :

      Charges d'exploitation courante

      Titre 2 :

      Charges de personnel - Chapitres limitatifs

      Titre 2 :

      Charges de personnel - Chapitres évaluatifs

      Titre 3 :

      Charges de la structure

      total des charges hors report à nouveau

      report a nouveau deficitaire (002)

      TOTAL général

      EXCEDENT


      (1) Un état par résultat annexe.


      PRODUITS



      Intitulés

      CRPA initial

      Décisions modificatives

      Virements de crédit

      Prévisions totales

      Net constaté

      Ecarts réalisations -prévisions

      Titre 1er

      Produits de la tarification

      Titre 2

      Autres produits relatifs à l'exploitation

      Titre 3

      Produits financiers et produits non encaissables

      total des produits hors report à nouveau

      TOTAL report a nouveau excedentaire (002)

      TOTAL général

      DEFICIT


      Etat A2.c
      N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
      NOM DU POSTE COMPTABLE :
      ÉTABLISSEMENT :
      compte financier 20-
      EXÉCUTION DE L'EPRD
      SITUATION SYNTHéTIQUE DES PRéVISIONS ET RéALISATIONS
      Compte de résultat annexe C
      CHARGES



      Intitulés

      CRPA initial

      Décisions modificatives

      Virements de crédit

      Prévisions totales

      Net constaté

      Ecarts réalisations -prévisions

      Titre 1er

      Charges de personnel - Chapitres limitatifs

      Titre 1er

      Charges de personnel - Chapitres évaluatifs

      Titre 2

      Autres charges

      total des charges hors report à nouveau

      report a nouveau deficitaire (002)

      TOTAL général

      EXCEDENT


      PRODUITS



      Intitulés

      CRPA initial

      Décisions modificatives

      Virements de crédit

      Prévisions totales

      Net constaté

      Ecarts réalisations -prévisions

      Titre 1er

      Produits relatifs à l'activité d'enseignement

      Titre 2

      Autres produits

      TOTAL DES PRODUITS HORS REPORT À NOUVEAU

      REPORT A NOUVEAU EXCEDENTAIRE (002)

      TOTAL général

      DEFICIT


      Etat A2.d
      N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
      NOM DU POSTE COMPTABLE :
      ÉTABLISSEMENT :
      compte financier 20-
      EXÉCUTION DE L'EPRD
      SITUATION SYNTHéTIQUE DES PRéVISIONS ET RéALISATIONS
      Compte de résultat annexe A
      CHARGES



      Intitulés

      CRPA initial

      Décisions modificatives

      Virements de crédit

      Prévisions totales

      Net constaté

      Ecarts réalisations -prévisions

      Titre 1er

      Charges de personnel - Chapitres limitatifs

      Titre 1er

      Charges de personnel - Chapitres évaluatifs

      Titre 2

      Autres charges

      TOTAL DES CHARGES

      EXCEDENT


      PRODUITS



      Intitulés

      CRPA initial

      Décisions modificatives

      Virements de crédit

      Prévisions totales

      Net constaté

      Ecarts réalisations -prévisions

      Titre 1 :

      Produits de la DNA ou de l'activité de production et de commercialisation

      TOTAL DES PRODUITS

      DEFICIT


      Etat A2.e
      N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
      NOM DU POSTE COMPTABLE :
      ÉTABLISSEMENT :
      compte financier 20-
      EXéCUTION DE l'EPRD
      SITUATION SYNTHéTIQUE DES PRéVISIONS ET RéALISATIONS
      Compte de résultat annexe G
      CHARGES


      N° des titres

      Intitulés

      CRPA initial

      Décisions modificatives

      Virements de crédit

      Prévisions totales

      Net constaté

      Ecarts réalisations -prévisions

      Titre 1er

      Charges de personnel - Chapitres limitatifs

      Titre 1er

      Charges de personnel - Chapitres évaluatifs

      Titre 2

      Charges à caractère médical

      Titre 3

      Charges à caractère hôtelier et général

      Titre 4

      Charges d'amortissement, de dépréciations et provisions, financières et exceptionnelles

      TOTAL DES CHARGES HORS REPORT À NOUVEAU

      REPORT A NOUVEAU DEFICITAIRE (002)

      TOTAL général

      EXCEDENT


      PRODUITS


      N° des titres

      Intitulés

      CRPA initial

      Décisions modificatives

      Virements de crédit

      Prévisions totales

      Net constaté

      Ecarts réalisations -prévisions

      Titre 1er

      Produits versés par l'assurance maladie

      Titre 2

      Autres produits de l'activité hospitalière

      Titre 3

      Autres produits

      TOTAL DES PRODUITS HORS REPORT À NOUVEAU

      REPORT A NOUVEAU EXCEDENTAIRE (002)

      TOTAL GÉNÉRAL

      DEFICIT


      Etat A3
      N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
      NOM DU POSTE COMPTABLE :
      ÉTABLISSEMENT :


      COMPTE FINANCIER 20-
      EXÉCUTION DE L'EPRD
      SITUATION SYNTHÉTIQUE DES PRÉVISIONS ET RÉALISATIONS


      Tableau de passage des résultats à la CAF



      Intitulés

      CRP initiaux

      Décisions modificatives

      Virements de crédit

      Prévisions totales

      Net constaté

      Ecarts réalisations -prévisions

      Total des charges

      675

      - Valeur comptable des éléments d'actifs cédés

      68

      - Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions

      sous-total 1

      total des produits

      775

      - Produits des cessions d'éléments d'actifs

      777

      - Quote-part des subventions virée au résultat

      78

      - Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions

      SOUS-TOTAL 2

      CAPACITE d'AUTOFINANCEMENT OU Insuffisance d'autofinancement


      Etat A4
      N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
      NOM DU POSTE COMPTABLE :
      ÉTABLISSEMENT :


      COMPTE FINANCIER 20-
      EXÉCUTION DE L'EPRD
      SITUATION SYNTHÉTIQUE DES PRÉVISIONS ET RÉALISATIONS


      Tableau de financement



      Intitulés

      TF initial

      Décisions modificatives

      Virements de crédit

      Prévisions totales

      Net constaté

      Ecarts réalisations -prévisions

      CAF

      Titre 1 :

      Emprunts

      Titre 2 :

      Dotations et subventions

      Titre 3 :

      Autres ressources

      Total des ressources (a)

      IAF

      Titre 1er

      Remboursement des dettes financières

      Titre 2 :

      Immobilisations

      Titre 3 :

      Autres emplois

      Total des emplois (b)

      Apport au fonds de roulement(a-b)
      ou prelevement si (A-B) négatif


      Etat B1
      N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
      NOM DU POSTE COMPTABLE :
      ÉTABLISSEMENT :
      compte financier 20--
      EXÉCUTION DE L'EPRD
      Situation détaillée des prévisions et réalisations
      Compte de résultat principal
      CHARGES


      Libellé des chapitres

      CRPP initial

      Décisions modificatives

      Virements de crédits

      Prévisions totales

      Mandats émis

      Mandats annulés

      Total des réalisations

      Ecarts réalisations -prévisions

      Titre 1 : Charges de personnel

      621

      Personnel extérieur à l'établissement

      631

      Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des Impôts) (sauf 6319)

      633

      Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) (sauf 6339)

      641

      Rémunérations du personnel non médical (sauf 6411, 6413, 6415 et 6419)

      6411

      Personnel titulaire et stagiaire

      6413

      Personnel sous contrats à durée indéterminée (CDI)

      6415

      Personnel sous contrats à durée déterminée (CDD)

      642

      Rémunérations du personnel médical (sauf 6421, 6422,6423, 6425 et 6429)

      6421

      Praticiens hospitaliers temps plein et temps partiel et hospitalo-universitaires titulaires

      6422

      Praticiens à recrutement contractuel renouvelables de droit

      6423

      Praticiens à recrutement contractuel sans renouvellement de droit

      6425

      Permanences des soins

      6451

      Charges de sécurité sociale et de prévoyance- Personnel non médical (sauf 64519)

      6452

      Charges de sécurité sociale et de prévoyance- Personnel médical (sauf 64529)

      6471

      Autres charges sociales- Personnel non médical (sauf 64719)

      6472

      Autres charges sociales- Personnel médical(sauf 64729)

      648

      Autres charges de personnel (sauf 6489)

      Total titre n°1

      Titre 2 : Charges à caractère médical

      6011

      Achats stockés de matières premières ou fournitures à caractère médical ou pharmaceutique

      6021

      Produits pharmaceutiques et produits à usage médical

      6022

      Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique

      6066

      Fournitures médicales

      6071

      Achats de marchandises à caractère médical et pharmaceutique

      0603

      Variations des stocks à caractère médical (60311, 60321, 60322, 60371)

      611

      Sous-traitance générale

      6131

      Locations à caractère médical

      6151

      Entretiens et réparations de biens à caractère médical

      Total titre n°2

      Titre 3 : Charges à caractère hôtelier et général

      6012

      Achats stockés de matières premières ou fournitures à caractère hôtelier et général

      602

      Achats stockés ; autres approvisionnements (sauf 6021 et 6022)

      606

      Achats non stockés de matières et fournitures (sauf 6066)

      6072

      Achats de marchandises à caractère hôtelier et général

      603

      Variation des stocks (sauf 60311, 60321, 60322 et 60371)

      61

      Services extérieurs (sauf 611, 6131, 6151et 619)

      62

      Autres services extérieurs (sauf 621et 629)

      63

      Impôts, taxes et versements assimilés (sauf 631, 6319, 633 et 6339)

      65

      Autres charges de gestion courante (sauf 653)

      653

      Contributions aux groupements hospitaliers de territoires (GHT)

      709

      Rabais, remises et ristournes accordées par l'établissement

      71

      Production stockée ( ou déstockage)

      Total titre n°3

      Titre 4 : Charges d'amortissements, de provisions et dépréciations, financières et exceptionnelles

      66

      Charges financières

      67

      Charges exceptionnelles

      Dont 675 - valeur comptable des éléments d'actifs cédés »

      68

      Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions

      Total titre n°4

      Total des charges du compte de résultat principal


      Compte de résultat principal
      PRODUITS


      Libellé des chapitres

      CRPP initial

      Décisions modificatives

      Virements de crédits

      Prévisions totales

      Titres émis

      Titres annulés

      Total des réalisations

      Ecarts réalisations -prévisions

      Titre 1 : Produits versés par l'assurance maladie

      73111

      Produits de la tarification des séjours MCO

      73112

      Produits des médicaments MCO

      73113

      Produits des dispositifs médicaux facturés en sus des séjours MCO

      73114

      Forfaits annuels MCO

      73115

      Produits du financement des activités de SSR

      73116

      Dotation hôpitaux de proximité (DHProx)

      73117

      Dotation annuelle de financement

      73118

      Dotations MIGAC MCO

      7312

      Produits des prestations faisant l'objet d'une tarification spécifique MCO

      7313

      Participations au titre des détenus

      7471

      Fonds d'intervention régional (FIR)

      7722

      Produits sur exercices antérieurs à la charge de l'assurance maladie

      Total titre n°1

      Titre 2 : Autres produits de l'activité hospitalière

      7321

      Produits de la tarification en hospitalisation complète non pris en charge par l'assurance maladie

      7322

      Produits de la tarification en hospitalisation incomplète non pris en charge par l'assurance maladie

      7323

      Produits de la tarification en hospitalisation à domicile non pris en charge par l'assurance maladie

      7324

      Produits des prestations faisant l'objet d'une tarification spécifique non pris en charge par l'assurance maladie

      73271

      Forfait journalier MCO

      73272

      Forfait journalier SSR

      73273

      Forfait journalier psychiatrie

      733

      Produits des prestations de soins délivrées aux patients étrangers non assurés sociaux en France

      734

      Prestations effectuées au profit des malades ou consultants d'un autre établissement

      735

      Produits à la charge de l'Etat, collectivités territoriales et autres organismes publics

      Total titre n°2

      Titre 3 : Autres produits

      70

      Ventes de produits fabriqués, prestations de services, marchandises et produits des activités annexes (sauf 7071, 7087 et 709)

      7071

      Rétrocession de médicaments

      7087

      Remboursement de frais par les CRPA

      71

      Production stockée (ou déstockage)

      72

      Production immobilisée

      74

      Subventions d'exploitation et participations (sauf 7471)

      75

      Autres produits de gestion courante

      76

      Produits financiers

      77

      Produits exceptionnels (sauf 7722)

      Dont 775 - produits des cessions d'éléments d'actifs

      Dont 777 - quote- part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice

      78

      Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions

      79

      Transferts de charges

      0603

      Variations des stocks à caractère médical (60311, 60321, 60322, 60371) (crédits)

      603

      Autres variations de stocks (sauf 60311, 60321, 60322, 60371) (crédits)

      Rabais, remises et ristournes (609, 619 et 629)

      Remboursements sur rémunérations ou charges sociales ou taxes (6419, 6429, 64519, 64529, 64719, 64729, 6489, 6319 et 6339)

      649

      Atténuation de charges- portabilité compte épargne temps (CET)

      Total titre n°3

      Total des produits du compte de résultat principal


      Etat B2.a
      N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
      NOM DU POSTE COMPTABLE :
      ÉTABLISSEMENT :
      compte financier 200-
      EXÉCUTION DE L'EPRD
      Situation détaillée des prévisions et réalisations
      Comptes de résultat annexes B, J et E (un état par compte annexe)
      CHARGES


      Libellé des chapitres

      CRPA initial

      Décisions modificatives

      Virements de crédits

      Prévisions totales

      Mandats émis

      Mandats annulés

      Total des réalisations

      Ecarts réalisations -prévisions

      Titre 1 : Charges de personnel

      621

      Personnel extérieur à l'établissement

      631

      Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des Impôts) (sauf 6319)

      633

      Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) ( sauf 6339)

      641

      Rémunérations du personnel non médical (sauf 6411, 6413, 6415 et 6419)

      6411

      Personnel titulaire et stagiaire

      6413

      Personnel sous contrats à durée indéterminée (CDI)

      6415

      Personnel sous contrats à durée déterminée (CDD)

      642

      Rémunérations du personnel médical (sauf 6421, 6422,6423, 6425 et 6429)

      6421

      Praticiens hospitaliers temps plein et temps partiel et hospitalo-universitaires titulaires

      6422

      Praticiens à recrutement contractuel renouvelables de droit

      6423

      Praticiens à recrutement contractuel sans renouvellement de droit

      6425

      Permanences des soins

      6451

      Charges de sécurité sociale et de prévoyance- Personnel non médical (sauf 64519)

      6452

      Charges de sécurité sociale et de prévoyance- Personnel médical (sauf 64529)

      6471

      Autres charges sociales - Personnel non médical (sauf 64719)

      6472

      Autres charges sociales - Personnel médical (sauf 64729)

      648

      Autres charges de personnel (sauf 6489)

      Total Titre n° 1

      Titre 2 : Charges à caractère médical

      6011

      Achats stockés de matières premières ou fournitures à caractère médical ou pharmaceutique

      6021

      Produits pharmaceutiques et produits à usage médical

      6022

      Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique

      6066

      Fournitures médicales

      6071

      Achats de marchandises à caractère médical et pharmaceutique

      0603

      Variations des stocks à caractère médical (60311, 60321, 60322, 60371)

      611

      Sous-traitance générale

      6131

      Locations à caractère médical

      6151

      Entretiens et réparations de biens à caractère médical

      Total Titre n° 2

      Titre 3 : Charges à caractère hôtelier et général

      6012

      Achats stockés de matières premières ou fournitures à caractère hôtelier et général

      602

      Achats stockés ; autres approvisionnements (sauf 6021 et 6022)

      606

      Achats non stockés de matières et fournitures (sauf 6066)

      6072

      Achats de marchandises à caractère hôtelier et général

      603

      Variation des stocks (sauf 60311, 60321, 60322 et 60371)

      61

      Services extérieurs (sauf 611, 6131, 6151 et 619)

      62

      Autres services extérieurs (sauf 621et 629)

      63

      Impôts, taxes et versements assimilés (sauf 631, 6319, 633 et 6339)

      65

      Autres charges de gestion courante

      709

      Rabais, remises et ristournes accordées par l'établissement

      71

      Production stockée (ou déstockage)

      Total Titre n° 3

      Titre 4 : Charges d'amortissements, de provisions et dépréciations financières et exceptionnelles

      66

      Charges financières

      67

      Charges exceptionnelles

      Dont 675 - valeur comptable des éléments d'actifs cédés »

      68

      Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions

      Total Titre 4

      Total des charges du CRA


      Comptes de résultat annexes B, J et E
      PRODUITS


      Libellé des comptes

      CRPA initial

      Décisions modificatives

      Virements de crédits

      Prévisions totales

      Titres émis

      Titres annulés

      Total des réalisations

      Ecarts réalisations -prévisions

      Titre 1 : Produits afférents aux soins

      7311

      Forfait annuel de soins

      736

      Tarifs soins

      737

      Produits des prestations non prises en compte dans les tarifs journaliers afférents aux soins

      Total titre 1

      Titre 2 : Produits afférents à la dépendance

      734

      Tarifs dépendance

      Total titre 2

      Titre 3 : Produits de l'hébergement

      7312

      Hébergement ( établissements relevant du 6° de l'article L.312-1 du CASF)

      7317

      Tarif hébergement

      7318

      Autres produits des établissements relevant de l'article L.312-1 du CASF

      Total titre 3

      Titre 4 : Autres produits

      70

      Ventes de produits fabriqués, prestations de services, marchandises et produits des activités annexes (sauf 709)

      71

      Production stockée (ou déstockage)

      72

      Production immobilisée

      74

      Subventions d'exploitation et participations

      75

      Autres produits de gestion courante

      76

      Produits financiers

      77

      Produits exceptionnels

      Dont 775 - produits des cessions d'éléments d'actifs

      Dont 777 - quote- part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice

      78

      Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions

      79

      Transferts de charges

      0603

      Variations des stocks à caractère médical (60311, 60321, 60322, 60371) (crédits)

      603

      Autres variations de stocks (sauf 60311, 60321, 60322, 60371) (crédits)

      Rabais, remises et ristournes (609, 619 et 629)

      Remboursements sur rémunérations ou charges sociales ou taxes (6419,6429, 64519, 64529, 64719, 64729, 6489, 6319 et 6339))

      649

      Atténuation de charges- portabilité compte épargne temps (CET)

      Total titre 4

      Total des produits du CRA


      Etat B2.b
      N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
      NOM DU POSTE COMPTABLE :
      ÉTABLISSEMENT :
      compte financier 200-
      EXÉCUTION DE l'EPRD
      Situation détaillée des prévisions et réalisations
      Comptes de résultat annexes L, M, N et P (un état par compte annexe)
      CHARGES


      Libellé des chapitres

      CRPA initial

      Décisions modificatives

      Virements de crédits

      Prévisions totales

      Mandats émis

      Mandats annulés

      Total des réalisations

      Ecarts réalisations -prévisions

      Titre 1 : Charges de l'exploitation courante

      601

      Achats stockés de matières premières ou fournitures

      602

      Achats stockés : autres approvisionnements

      603

      Variation des stocks

      606

      Achats non stockés de matières et fournitures

      607

      Achats de marchandises

      611

      Sous-traitance générale

      62

      Autres services extérieurs (sauf 621, 623, 627 et 629)

      709

      Rabais, remises et ristournes accordées par l'établissement

      71

      Production stockée (ou déstockage)

      Total Titre n° 1

      Titre 2 : Charges de personnel

      621

      Personnel extérieur à l'établissement

      631

      Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des Impôts) (sauf 6319)

      633

      Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) (sauf 6339)

      641

      Rémunérations du personnel non médical (sauf 6411, 6413, 6415 et 6419)

      6411

      Personnel titulaire et stagiaire

      6413

      Personnel sous contrats à durée indéterminée (CDI)

      6415

      Personnel sous contrats à durée déterminée (CDD)

      642

      Rémunérations du personnel médical (sauf 6421, 6422, 6423,6425 et 6429)

      6421

      Praticiens hospitaliers temps plein et temps partiel et hospitalo-universitaires titulaires

      6422

      Praticiens à recrutement contractuel renouvelables de droit

      6423

      Praticiens à recrutement contractuel sans renouvellement de droit

      6425

      Permanences des soins

      6451

      Charges de sécurité sociale et de prévoyance- Personnel non médical (sauf 64519)

      6452

      Charges de sécurité sociale et de prévoyance- Personnel médical (sauf 64529)

      6471

      Autres charges sociales- Personnel non médical (sauf 64719)

      6472

      Autres charges sociales- Personnel médical (sauf 64729)

      648

      Autres charges de personnel (sauf 6489)

      Total Titre n° 2

      Titre 3 : Charges de la structure

      61

      Services extérieurs (sauf 611 et 619)

      623

      Informations, publications, relations publiques

      627

      Services bancaires et assimilés

      63

      Impôts, taxes et versements assimilés (sauf 631, 6319, 633 et 6339)

      65

      Autres charges de gestion courante

      66

      Charges financières

      67

      Charges exceptionnelles

      Dont 675 - valeur comptable des éléments d'actifs cédés »

      68

      Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions

      Total Titre 3

      002 REPORT à NOUVEAU DEFICITAIRE

      Total des charges du CRA


      Comptes de résultat annexes L, M, N et P
      PRODUITS


      Libellé des chapitres

      CRPA initial

      Décisions modificatives

      Virements de crédits

      Prévisions totales

      Titres émis

      Titres annulés

      Total des réalisations

      Ecarts réalisations -prévisions

      Titre 1 : Produits de la tarification

      73

      Dotations et produits de tarification

      Total titre 1

      Titre 2 : Autres produits relatifs à l'exploitation

      70

      Ventes de produits fabriqués, prestations de services, marchandises et produits des activités annexes (sauf 709)

      71

      Production stockée ( ou déstockage)

      72

      Production immobilisée

      74

      Subventions d'exploitation et participations

      75

      Autres produits de gestion courante

      603

      Variations de stocks (crédits)

      Rabais, remises et ristournes (609, 619 et 629)

      Remboursements sur rémunérations ou charges sociales ou taxes (6419, 6429, 64519, 64529, 64719, 64729, 6489, 6319 et 6339))

      649

      Atténuation de charges- portabilité compte épargne temps (CET)

      Total titre 2

      Titre 3 : Produits financiers et produits non encaissables

      76

      Produits financiers

      77

      Produits exceptionnels

      Dont 775 - produits des cessions d'éléments d'actifs

      Dont 777 - quote- part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice

      78

      Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions

      79

      Transferts de charges

      Total titre 3

      002 REPORT à NOUVEAU EXCEDENTAIRE

      Total des produits du CRA


      Etat B2.c
      N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
      NOM DU POSTE COMPTABLE :
      ÉTABLISSEMENT :
      compte financier 200-
      EXÉCUTION DE L'EPRD
      Situation détaillée des prévisions et réalisations
      Compte de résultat annexe C
      CHARGES


      Libellé des chapitres

      CRPA initial

      Décisions modificatives

      Virements de crédits

      Prévisions totales

      Mandats émis

      Mandats annulés

      Total des réalisations

      Ecarts réalisations -prévisions

      Titre 1 : Charges de personnel

      621

      Personnel extérieur à l'établissement

      631

      Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des Impôts) (sauf 6319)

      633

      Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) ( sauf 6339)

      641

      Rémunérations du personnel non médical (sauf 6411, 6413, 6415 et 6419)

      6411

      Personnel titulaire et stagiaire

      6413

      Personnel sous contrats à durée indéterminée (CDI)

      6415

      Personnel sous contrats à durée déterminée (CDD)

      642

      Rémunérations du personnel médical (sauf 6421, 6422, 6423, 6425 et 6429)

      6421

      Praticiens hospitaliers temps plein et temps partiel et hospitalo-universitaires titulaires

      6422

      Praticiens à recrutement contractuel renouvelables de droit

      6423

      Praticiens à recrutement contractuel sans renouvellement de droit

      6425

      Permanences des soins

      6451

      Charges de sécurité sociale et de prévoyance - Personnel non médical (sauf 64519)

      6452

      Charges de sécurité sociale et de prévoyance - Personnel médical (sauf 64529)

      6471

      Autres charges sociales - Personnel non médical (sauf 64719)

      6472

      Autres charges sociales - Personnel médical (sauf 64729)

      648

      Autres charges de personnel (sauf 6489)

      Total Titre n° 1

      Titre 2 : Autres charges

      601

      Achats stockés de matières premières ou fournitures

      602

      Achats stockés, autres approvisionnements

      603

      Variation des stocks

      606

      Achats non stockés de matières et fournitures

      607

      Achats de marchandises

      61

      Services extérieurs (sauf 619)

      62

      Autres services extérieurs (sauf 621 et 629)

      63

      Impôts, taxes et versements assimilés (sauf 631, 6319, 633, 6339)

      65

      Autres charges de gestion courante

      66

      Charges financières

      67

      Charges exceptionnelles

      Dont 675 - valeur comptable des éléments d'actifs cédés »

      68

      Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions

      709

      Rabais, remises et ristournes accordées par l'établissement

      71

      Production stockée (ou déstockage)

      Total Titre n° 2

      002 REPORT à NOUVEAU DEFICITAIRE

      Total des charges du CRA


      Compte de résultat annexe C
      PRODUITS


      Libellé des chapitres

      CRPA initial

      Décisions modificatives

      Virements de crédits

      Prévisions totales

      Titres émis

      Titres annulés

      Total des réalisations

      Ecarts réalisations -prévisions

      Titre 1 : Produits relatifs à l'activité d'enseignement

      7061

      Droits d'inscription des élèves

      7063

      Remboursement de frais de formation

      7471

      Subventions d'exploitation versées par le conseil régional

      Total titre 1

      Titre 2 : Autres produits

      70

      Ventes de produits fabriqués, prestations de services, marchandises et produits et activités annexes (sauf 7061, 7063 et 709)

      71

      Production stockée (ou déstockage)

      72

      Production immobilisée

      74

      Subventions d'exploitation et participations (sauf le 7471)

      75

      Autres produits de gestion courante

      76

      Produits financiers

      77

      Produits exceptionnels

      Dont 775 - produits des cessions d'éléments d'actifs

      Dont 777 - quote- part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice

      78

      Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions

      79

      Transferts de charges

      603

      Variations de stocks (crédits)

      Rabais, remises et ristournes (609, 619 et 629)

      Remboursements sur rémunérations ou charges sociales ou taxes (6419, 6429, 64519, 64529, 64719, 64729, 6489, 6319 et 6339))

      649

      Atténuation de charges- portabilité compte épargne temps (CET)

      Total titre 2

      002 REPORT à NOUVEAU EXCEDENTAIRE

      Total des produits du CRA


      Etat B2.d
      N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
      NOM DU POSTE COMPTABLE :
      ÉTABLISSEMENT :
      compte financier 200-
      EXÉCUTION DE l'EPRD
      Situation détaillée des prévisions et réalisations
      Compte de résultat annexe A
      CHARGES


      Libellé des chapitres

      CRPA initial

      Décisions modificatives

      Virements de crédits

      Prévisions totales

      Mandats émis

      Mandats annulés

      Total des réalisations

      Ecarts réalisations -prévisions

      Titre 1 : Charges de personnel

      621

      Personnel extérieur à l'établissement

      631

      Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des Impôts) (sauf 6319)

      633

      Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) (sauf 6339)

      641

      Rémunérations du personnel non médical (sauf 6411, 6413, 6415 et 6419)

      6411

      Personnel titulaire et stagiaire

      6413

      Personnel sous contrats à durée indéterminée (CDI)

      6415

      Personnel sous contrats à durée déterminée (CDD)

      645

      Charges de sécurité sociale et de prévoyance (sauf 6459)

      647

      Autres charges sociales (sauf 6479)

      648

      Autres charges de personnel (sauf 6489)

      Total Titre n° 1

      Titre 2 : Autres charges

      601

      Achats stockés de matières premières ou fournitures

      602

      Achats stockés, autres approvisionnements

      603

      Variation des stocks

      606

      Achats non stockés de matières et fournitures

      607

      Achats de marchandises

      61

      Services extérieurs (sauf 619)

      62

      Autres services extérieurs (sauf 621 et 629)

      63

      Impôts, taxes et versements assimilés (sauf 631, 6319, 633 et 6339)

      65

      Autres charges de gestion courante

      66

      Charges financières

      67

      Charges exceptionnelles

      Dont 675 - valeur comptable des éléments d'actifs cédés »

      68

      Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions

      709

      Rabais, remises et ristournes accordées par l'établissement

      71

      Production stockée (ou déstockage)

      Total Titre n° 2

      Total des charges du CRA


      Compte de résultat annexe A
      PRODUITS


      Libellé des chapitres

      CRPA initial

      Décisions modificatives

      Virements de crédits

      Prévisions totales

      Titres émis

      Titres annulés

      Total des réalisations

      Ecarts réalisations -prévisions

      Titre 1 : Produits de la DNA et de l'activité de production et de commercialisation

      70

      Ventes de produits fabriqués, prestations de services, marchandises et produits des activités annexes (sauf 709)

      71

      Production stockée (ou déstockage)

      72

      Production immobilisée

      74

      Subventions d'exploitation et participations

      75

      Autres produits de gestion courante

      76

      Produits financiers

      77

      Produits exceptionnels

      Dont 775 - produits des cessions d'éléments d'actifs

      Dont 777 - quote- part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice

      78

      Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions

      79

      Transferts de charges

      603

      Variations de stocks (crédits)

      Rabais, remises et ristournes (609, 619 et 629)

      Remboursements sur rémunération ou charges sociales ou taxes (6419, 6459, 6479, 6489, 6319 et 6339)

      649

      Atténuation de charges- portabilité compte épargne temps (CET)

      Total titre 1

      Total des produits du CRA


      Etat B2.e
      N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
      NOM DU POSTE COMPTABLE :
      ÉTABLISSEMENT :
      compte financier 200-
      EXÉCUTION DE L'EPRD
      Situation détaillée des prévisions et réalisations
      Compte de résultat annexe G
      CHARGES


      Libellé des chapitres

      CRPA initial

      Décisions modificatives

      Virements de crédits

      Prévisions totales

      Mandats émis

      Mandats annulés

      Total des réalisations

      Ecarts réalisations -prévisions

      Titre 1 : Charges de personnel

      621

      Personnel extérieur à l'établissement

      631

      Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des Impôts) (sauf 6319)

      633

      Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) (sauf 6339)

      641

      Rémunérations du personnel non médical (sauf 6411, 6413, 6415 et 6419)

      6411

      Personnel titulaire et stagiaire

      6413

      Personnel sous contrats à durée indéterminée (CDI)

      6415

      Personnel sous contrats à durée déterminée (CDD)

      642

      Rémunérations du personnel médical (sauf 6421, 6422,6423, 6425 et 6429)

      6421

      Praticiens hospitaliers temps plein et temps partiel et hospitalo-universitaires titulaires

      6422

      Praticiens à recrutement contractuel renouvelables de droit

      6423

      Praticiens à recrutement contractuel sans renouvellement de droit

      6425

      Permanences des soins

      6451

      Charges de sécurité sociale et de prévoyance- Personnel non médical (sauf 64519)

      6452

      Charges de sécurité sociale et de prévoyance- Personnel médical (sauf 64529)

      6471

      Autres charges sociales- Personnel non médical (sauf 64719)

      6472

      Autres charges sociales- Personnel médical(sauf 64729)

      648

      Autres charges de personnel (sauf 6489)

      Total titre n° 1

      Titre 2 : Charges à caractère médical

      6011

      Achats stockés de matières premières ou fournitures à caractère médical ou pharmaceutique

      6021

      Produits pharmaceutiques et produits à usage médical

      6022

      Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique

      6066

      Fournitures médicales

      6071

      Achats de marchandises à caractère médical et pharmaceutique

      0603

      Variations des stocks à caractère médical (60311, 60321, 60322, 60371)

      611

      Sous-traitance générale

      6131

      Locations à caractère médical

      6151

      Entretiens et réparations de biens à caractère médical

      Total titre n° 2

      Titre 3 : Charges à caractère hôtelier et général

      6012

      Achats stockés de matières premières ou fournitures à caractère hôtelier et général

      602

      Achats stockés ; autres approvisionnements (sauf 6021 et 6022)

      606

      Achats non stockés de matières et fournitures (sauf 6066)

      6072

      Achats de marchandises à caractère hôtelier et général

      603

      Variation des stocks (sauf 60311, 60321, 60322 et 60371)

      61

      Services extérieurs (sauf 611, 6131, 6151et 619)

      62

      Autres services extérieurs (sauf 621et 629)

      63

      Impôts, taxes et versements assimilés (sauf 631, 6319, 633 et 6339)

      65

      Autres charges de gestion courante

      709

      Rabais, remises et ristournes accordées par l'établissement

      71

      Production stockée ( ou déstockage)

      Total titre n° 3

      Titre 4 : Charges d'amortissements, de provisions et dépréciations, financières et exceptionnelles

      66

      Charges financières

      67

      Charges exceptionnelles

      Dont 675 - valeur comptable des éléments d'actifs cédés

      68

      Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions

      Total titre n° 4

      002 REPORT à NOUVEAU DEFICITAIRE

      Total des charges du CRA


      Compte de résultat annexe G
      PRODUITS


      Libellé des chapitres

      CRPA initial

      Décisions modificatives

      Virements de crédits

      Prévisions totales

      Titres émis

      Titres annulés

      Total des réalisations

      Ecarts réalisations -prévisions

      Titre 1 : Produits versés par l'assurance maladie

      73111

      Produits de la tarification des séjours MCO

      73112

      Produits des médicaments MCO

      73113

      Produits des dispositifs médicaux facturés en sus des séjours MCO

      73114

      Forfaits annuels MCO

      73115

      Produits du financement des activités de SSR

      73116

      Dotation hôpitaux de proximité (DHProx)

      73117

      Dotation annuelle de financement

      73118

      Dotations MIGAC MCO

      7312

      Produits des prestations faisant l'objet d'une tarification spécifique MCO

      7313

      Participations au titre des détenus

      7471

      Fonds d'intervention régional (FIR)

      7722

      Produits sur exercices antérieurs à la charge de l'assurance maladie

      Total titre n° 1

      Titre 2 : Autres produits de l'activité hospitalière

      7321

      Produits de la tarification en hospitalisation complète non pris en charge par l'assurance maladie

      7322

      Produits de la tarification en hospitalisation incomplète non pris en charge par l'assurance maladie

      7323

      Produits de la tarification en hospitalisation à domicile non pris en charge par l'assurance maladie

      7324

      Produits des prestations faisant l'objet d'une tarification spécifique non pris en charge par l'assurance maladie

      73271

      Forfait journalier MCO

      73272

      Forfait journalier SSR

      73273

      Forfait journalier psychiatrie

      733

      Produits des prestations de soins délivrées aux patients étrangers non assurés sociaux en France

      734

      Prestations effectuées au profit des malades ou consultants d'un autre établissement

      735

      Produits à la charge de l'Etat, collectivités territoriales et autres organismes publics

      Total titre n° 2

      Titre 3 : Autres produits

      70

      Ventes de produits fabriqués, prestations de services, marchandises et produits des activités annexes (sauf 7071, 7087 et 709)

      7071

      Rétrocession de médicaments

      7087

      Remboursement de frais par le CRPP et les autres CRPA

      71

      Production stockée (ou déstockage)

      72

      Production immobilisée

      74

      Subventions d'exploitation et participations (sauf 7471)

      75

      Autres produits de gestion courante (sauf 755)

      755

      Produits versés par les établissements membres du GHT

      76

      Produits financiers

      77

      Produits exceptionnels (sauf 7722)

      Dont 775 - produits des cessions d'éléments d'actifs

      Dont 777 - quote- part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice

      78

      Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions

      79

      Transferts de charges

      0603

      Variations des stocks à caractère médical (60311, 60321, 60322, 60371) (crédits)

      603

      Autres variations de stocks (sauf 60311, 60321, 60322, 60371) (crédits)

      Rabais, remises et ristournes (609, 619 et 629)

      Remboursements sur rémunérations ou charges sociales ou taxes (6419, 6429, 64519, 64529, 64719, 64729, 6489, 6319 et 6339)

      649

      Atténuation de charges- portabilité compte épargne temps (CET)

      Total titre n° 2

      002 REPORT à NOUVEAU EXCEDENTAIRE

      Total des produits du CRA


      Etat B3
      N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
      NOM DU POSTE COMPTABLE :
      ÉTABLISSEMENT :
      compte financier 200-
      EXÉCUTION DE L'EPRD
      Situation détaillée des prévisions et réalisations
      Tableau de passage des résultats à la CAF


      Libellé des chapitres

      CRP initiaux

      Décisions modificatives

      Virements de crédits

      Prévisions totales

      Mandats/ titres émis

      Mandats/titres annulés

      Total des réalisations

      Ecarts réalisations -prévisions

      total des charges

      675

      Valeur comptable des éléments d'actifs cédés

      68

      Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions

      Sous total 1

      total des produits

      775

      - Produits des cessions d'élémentsd'actifs

      777

      - Quote part des subventions virée au résultat

      78

      - Reprise sur amortissements, dépréciations et provisions

      Sous total 2

      CAPACITE D'AUTOFINANCEMENT OU INSUFFISANCE D'AUTOFINANCEMENT


      Etat B4
      N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
      NOM DU POSTE COMPTABLE :
      ÉTABLISSEMENT :
      compte financier 20-
      EXÉCUTION DE l'EPRD
      Situation détaillée des prévisions et réalisations
      Tableau de financement
      RESSOURCES


      Libellé des chapitres

      TF initial

      Décisions modificatives

      Virements de crédits

      Prévisions totales

      Titres émis

      Titres annulés

      Total des réalisations

      Ecarts réalisations -prévisions

      CAPACITE D'AUTOFINANCEMENT

      Titre 1 : Emprunts

      16

      Emprunts et dettes assimilées (sauf 166, 1688 et 169)

      Dont 16449 - opérations afférentes à l'option de tirage sur ligne de trésorerie

      Total titre 1

      Titre 2 : Dotations et subventions

      102

      Apports

      131

      Subventions d'équipement reçues

      Total titre 2

      Titre 3 : Autres ressources

      267

      Créances rattachées à des participations

      27

      Autres immobilisations financières (sauf 271, 272 et 2768)

      775

      Cessions d'immobilisations

      070

      Annulation de mandats sur exercice clos

      Total titre 3

      Total ressources du tableau de financement


      Tableau de financement
      EMPLOIS


      Libellé des chapitres

      TF initial

      DM

      Virements de crédits

      Prévisions totales

      Mandats émis

      Mandats annulés

      Total des réalisations

      Ecarts réalisations -prévisions

      INSUFFISANCE D'AUTOFINANCEMENT

      Titre 1 : Remboursement des dettes financières

      16

      Emprunts et dettes assimilées (sauf 166 et 1688 )

      Dont 16449 - opérations afférentes à l'option de tirage sur ligne de trésorerie

      Total titre 1

      Titre 2 : Immobilisations

      20

      Immobilisations incorporelles

      211

      Terrains

      212

      Agencements et aménagements de terrains

      213

      Constructions sur sol propre

      214

      Constructions sur sol d'autrui

      215

      Installations techniques, matériel et outillage industriel

      218

      Autres immobilisations corporelles

      23

      Immobilisations en cours

      Total titre 2

      Titre 3 : Autres emplois

      26

      Participations et créances rattachées à des participations

      27

      Autres immobilisations financières (sauf 2768)

      481

      Charges à répartir sur plusieurs exercices

      071

      Annulation de titres sur exercice clos

      Total titre 3

      Total emplois du tableau de financement


      Tableau de financement


      Libellé des chapitres

      TF initial

      DM

      Virements de crédits

      Prévisions totales

      Mandats/ Titres émis

      Mandats / Titres annulés

      Total des réalisations

      Ecarts réalisations -prévisions

      Total des ressources ( A )

      Total des emplois (B)

      Apport au le fonds de roulement (A-B ; si A>B)

      Prélèvement sur le fonds de roulement(A-B ; si A


      Etat C1
      N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
      NOM DU POSTE COMPTABLE :
      ÉTABLISSEMENT :


      COMPTE FINANCIER 20--
      RÉSULTATS


      Compte de résultat par nature de l'activité principale


      PRODUITS D'EXPLOITATION

      Comptes

      Exercice N

      Exercice N-1

      Ventes de marchandises

      707

      Production vendue

      SC 70 sauf 707 - SD 709

      Production stockée

      + SC 713 ou - SD713

      Production immobilisée

      72

      Produits de l'activité hospitalière

      73

      Subventions d'exploitations et participations

      74

      Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions

      781

      Transferts de charges d'exploitation

      791

      Autres produits de gestion courante

      75

      TOTAL I

      CHARGES D'EXPLOITATION

      Achats de marchandises

      SD607 -SC 6097

      -variation de stock

      + SD 6037 ou - SC 6037

      achats stockés de matières premières ou fournitures

      SD601-SC6091

      -variation de stocks

      + SD 6031 ou - SC 6031

      Achats stockés ; autres approvisionnements

      SD602 -SC6092

      -variation de stock

      + SD 6032 ou - SC 6032

      Achats non stockés de matières et fournitures

      SD606 - SC6096

      Services extérieurs et autres services exterieurs

      SD61- SC 619 ; SD62-SC629

      Impôts, taxes et versements assimilés

      - sur rémunérations

      SD631-SC6319, SD633-SC6339

      - autres

      635, 637

      Charges de personnel

      - rémunerations et autres charges de personnel

      SD641- SC 6419, SD642-SC6429, SD648-SC 6489, -SC 649

      - charges sociales

      SD645-SC 64519 et 64529, SD647-SC 64719 et 64729

      Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions

      - sur immobilisations : dotations aux amortissements et depreciations

      6811, 6816

      - sur actif circulant : dotations aux depreciations

      6817

      - pour risques et charges : dotations aux amortissements, provisions et depreciations

      6812, 6815

      Autres charges de gestion courante

      65

      TOTAL II

      1-resultat d'exploitation ( i-ii)


      PRODUITS FINANCIERS

      Comptes

      Exercice N

      Exercice N-1

      de participations et des autres immobilisations financieres

      761, 762

      revenus des VMP, escomptes obtenus et autres produits financiers

      764, 765, 768

      reprise sur provisions

      786

      transferts de charges financieres

      796

      gains de change

      766

      produits nets sur cessions de valeurs mobilieres de placement

      767

      TOTAL III

      CHARGES FINANCIERES

      dotations aux amortissements, dépréciations et provisions

      686

      interets et charges assimilees

      661, 665, 668

      pertes de change

      666

      charges nettes sur cessions de valeurs mobilieres de placement

      667

      TOTAL IV

      2-resultat financier ( iii-iv)

      3-resultat courant ( i-ii+iii-iv)


      PRODUITS EXCEPTIONNELS

      Comptes

      Exercice N

      Exercice N-1

      sur operations de gestion

      -exercice courant

      771,778

      - exercices anterieurs

      772, 773

      sur operations en capital

      775, 777

      reprises sur provisions et depreciations

      - reprises sur les provisions reglementees

      7874

      -reprises sur les depreciations exceptionnelles

      7876

      transfert de charges exceptionnelles

      797

      TOTAL V

      CHARGES EXCEPTIONNELLES

      sur operations de gestion

      -exercice courant

      671, 678

      - exercices anterieurs

      672, 673

      sur operations en capital

      675

      dotations aux amortissements, dépréciations et provisions

      - dotations aux provisions reglementees

      6874

      - dotations aux amortissements et depreciations exceptionnelles

      6871, 6876

      TOTAL VI

      4-resultat exceptionnel ( v-vi)

      5- total des produits ( i+iii+v)

      6-total des charges ( ii+iv+vi)

      EXCEDENT OU DEFICIT (5 - 6)


      Etat C2.a
      N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
      NOM DU POSTE COMPTABLE :
      ÉTABLISSEMENT :


      COMPTE FINANCIER 20--
      RÉSULTATS


      Compte de résultat par nature de l'activité annexe BEJLMNP (un par compte annexe)


      PRODUITS D'EXPLOITATION

      Comptes

      Exercice N

      Exercice N-1

      Ventes de marchandises

      707

      Production vendue

      SC70 sauf 707- SD 709

      Production stockée

      + SC 713 ou - SD713

      Production immobilisée

      72

      produits de l'activité

      73

      Subventions d'exploitations et participations

      74

      Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions

      781

      Transferts de charges d'exploitation

      791

      Autres produits de gestion courante

      75

      TOTAL I

      CHARGES D'EXPLOITATION

      Achats de marchandises

      SD607 - SC6097

      -variation de stock

      + SD 6037 ou - SC 6037

      achats stockes de matières premières ou fournitures

      SD601-SC6091

      -variation de stocks

      + SD 6031 ou - SC 6031

      Achats stockes d'autres approvisionnements

      SD602 - SC6092

      -variation de stock

      + SD 6032 ou - SC 6032

      Achats non stockés de matières et fournitures

      SD606 -SC6096

      Services extérieurs et autres services exterieurs

      SD61-SC619 ; SD62-SC629

      Impôts, taxes et versements assimilés

      - sur rémunérations

      SD631-SC6319 ,SD 633-SC6339

      - autres

      635, 637

      Charges de personnel

      - remunerations et autres charges de personnel

      SD641-SC6419, SD642-SC6429, SD648-SC6489, -SC 649

      - charges sociales

      SD645-SC64519 et 64529, SD647-SC64719 et 64729

      Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions

      - sur immobilisations : dotations aux amortissements et depreciations

      6811, 6816

      - sur actif circulant : dotations aux depreciations

      6817

      - pour risques et charges : dotations aux amortissments, provisions et depreciations

      6812, 6815

      Autres charges de gestion courante

      65

      TOTAL II

      1-resultat d'exploitation ( i-ii)


      PRODUITS FINANCIERS

      Comptes

      Exercice N

      Exercice N-1

      de participations et des immobilisations financieres

      761, 762

      revenus des VMP, escomptes obtenus et autres produits financiers

      764, 765, 768

      reprise sur provisions

      786

      transferts de charges financières

      796

      gains de change

      766

      produits nets sur cessions de valeurs mobilieres de placement

      767

      TOTAL III

      CHARGES FINANCIERES

      dotations aux amortissements et aux depreciations

      686

      interets et charges assimilees

      661, 665, 668

      pertes de change

      666

      charges nettes sur cession de valeurs mobilieres de placement

      667

      TOTAL IV

      2-resultat financier ( iii-iv)

      3-resultat courant ( i-ii+iii-iv)


      PRODUITS EXCEPTIONNELS

      Comptes

      Exercice N

      Exercice N-1

      sur operations de gestion

      -exercice courant

      771, 778

      - exercices anterieurs

      772, 773

      sur operations en capital

      775, 777

      reprises sur provisions et depreciations

      - reprises sur les provisions reglementees

      7874

      -reprises sur les depreciations exceptionnelles

      7876

      transfert de charges exceptionnelles

      797

      TOTAL V

      CHARGES EXCEPTIONNELLES

      sur operations de gestion

      -exercice courant

      671,678

      - exercices anterieurs

      672, 673

      sur operations en capital

      675

      dotations aux amortissements, dépréciations etprovisions

      - dotations aux provisions reglementees

      6874

      - dotations aux amortissements et autres depreciations exceptionnelles

      6871, 6876

      TOTAL VI

      4-resultat exceptionnel ( v-vi)

      5- total des produits ( i+iii+v)

      6-total des charges ( ii+iv+vi)

      EXCEDENT OU DEFICIT (5 - 6)


      Etat C2.b
      N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
      NOM DU POSTE COMPTABLE :
      ÉTABLISSEMENT :


      COMPTE FINANCIER 20--
      RÉSULTATS


      Compte de résultat par nature de l'activité annexe C


      PRODUITS D'EXPLOITATION

      Comptes

      Exercice N

      Exercice N-1

      Ventes de marchandises

      707

      Production vendue

      SC70 sauf 707-SD709

      Production stockée

      + SC 713 ou - SD713

      Production immobilisée

      72

      produits de l'activité

      Subventions d'exploitations et participations

      74

      Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions

      781

      Transferts de charges

      791

      Autres produits

      75

      TOTAL I

      CHARGES D'EXPLOITATION

      Achats de marchandises

      SD607 - SC6097

      -variation de stock

      + SD 6037 ou - SC 6037

      achats de matières premières et fournitures

      SD601-SC6091

      -variation de stocks

      + SD 6031 ou - SC 6031

      Achats d'autres approvisionnements

      SD602 - SC6092

      -variation de stock

      + SD 6032 ou - SC 6032

      Achats non stockés de matières et fournitures

      SD606 - SC6096

      Services extérieurs et autres services exterieurs

      SD61-SC619 ; SD62-SC629

      Impôts, taxes et versements assimilés

      - sur rémunérations

      SD631-SC6319 ,SD633-SC6339

      - autres

      635, 637

      Charges de personnel

      - remunerations et charges de personnel

      SD641-SC6419, SD642-SC6429, SD648-SC6489, -SC 649

      - charges sociales

      SD645-SC64519 et 64529, SD647-SC64719 et 64729

      Dotations aux amortissements, dépréciationset provisions

      - sur immobilisations : dotations aux amortissements et depreciations

      6811, 6816

      - sur actif circulant : dotations aux depreciations

      6817

      - pour risques et charges : dotations aux amortissements, provisions et depreciations

      6812, 6815

      Autres charges de gestion courante

      65

      TOTAL II

      1-resultat d'exploitation ( i-ii)


      PRODUITS FINANCIERS

      Comptes

      Exercice N

      Exercice N-1

      de participations et des immobilisations financieres

      761, 762

      revenus des VMP, escomptes obtenus et autres produits financiers

      764, 765, 768

      reprise sur provisions

      786

      transferts de charges financières

      796

      GAINS de change

      766

      produits nets sur cessions de valeurs mobilieres de placement

      767

      TOTAL III

      CHARGES FINANCIERES

      dotations aux amortissements, dépréciations et depreciations

      686

      interets et charges assimilees

      661, 665, 668

      pertes de change

      666

      charges nettes sur cessions de valeurs mobilieres de placement

      667

      TOTAL IV

      2-resultat financier ( iii-iv)

      3-resultat courant ( i-ii+iii-iv)


      PRODUITS EXCEPTIONNELS

      Comptes

      Exercice N

      Exercice N-1

      sur operations de gestion

      -exercice courant

      771,778

      - exercices anterieurs

      772, 773

      sur operations en capital

      775, 777

      reprises sur provisions et depreciations

      - reprises sur les provisions reglementees

      7874

      -reprises sur les depreciations exceptionnelles

      7876

      transfert de charges exceptionnelles

      797

      TOTAL V

      CHARGES EXCEPTIONNELLES

      sur operations de gestion

      -exercice courant

      671,678

      - exercices anterieurs

      672, 673

      sur operations en capital

      675

      dotations aux amortissements, dépréciations et provisions

      - dotations aux provisions reglementees

      6874

      - dotations aux amortissements et autres depreciations exceptionnelles

      6876

      TOTAL VI

      4-resultat exceptionnel ( v-vi)

      5- total des produits ( i+iii+v)

      6-total des charges ( ii+iv+vi)

      EXCEDENT OU DEFICIT (5 - 6)


      Etat C2.c
      N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
      NOM DU POSTE COMPTABLE :
      ÉTABLISSEMENT :


      COMPTE FINANCIER 20--
      RÉSULTATS


      Compte de résultat par nature de l'activité annexe A


      PRODUITS D'EXPLOITATION

      Comptes

      Exercice N

      Exercice N-1

      Ventes de marchandises

      707

      Production vendue

      SC70 sauf 707-SD709

      Production stockée

      + SC 713 ou - SD713

      Production immobilisée

      72

      produits de l'activité

      Subventions d'exploitations et participations

      74

      Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions

      781

      Transferts de charges

      791

      Autres produits de gestion courante

      75

      TOTAL I

      CHARGES D'EXPLOITATION

      Achats de marchandises

      SD607 - SC6097

      -variation de stock

      + SD 6037 ou - SC 6037

      achats de matières premières et fournitures

      SD601-SC6091

      -variation de stocks

      + SD 6031 ou - SC 6031

      Achats d'autres approvisionnements

      SD602 -SC 6092

      -variation de stock

      + SD 6032 ou - SC 6032

      Achats non stockés de matières et fournitures

      SD606 - SC6096

      Services extérieurs et autres services exterieurs

      SD61-SC619 ; SD 62-SC629

      Impôts, taxes et versements assimilés

      - sur rémunérations

      SD631-SC6319, SD633-SC6339

      - autres

      635, 637

      Charges de personnel

      - remunerations et autres charges de personnel

      SD641-SC6419, SD648-SC6489,
      -SC 649

      - charges sociales

      SD645-SC6459, SD647-SC6479

      Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions

      - sur immobilisations : dotations aux amortissements et depreciations

      6811, 6816

      - sur actif circulant : dotations aux depreciations

      6817

      - pour risques et charges : dotations aux amortissements, provisions et depreciations

      6812, 6815

      Autres charges de gestion courante

      65

      TOTAL II

      1-resultat d'exploitation ( i-ii)


      PRODUITS FINANCIERS

      Comptes

      Exercice N

      Exercice N-1

      de participations et des immobilisations financieres

      761, 762

      revenus des VMP, escomptes obtenus et autres produits financiers

      764, 765, 768

      reprise sur provisions

      786

      transferts de charges financières

      796

      gains de change

      766

      produits nets sur cessions de valeurs mobilieres de placement

      767

      TOTAL III

      CHARGES FINANCIERES

      dotations aux amortissements et aux depreciations

      686

      interets et charges assimilees

      661, 665, 668

      pertes de change

      666

      charges nettes sur cession de valeurs mobilieres de placement

      667

      TOTAL IV

      2-resultat financier ( iii-iv)

      3-resultat courant ( i-ii+iii-iv)


      PRODUITS EXCEPTIONNELS

      Comptes

      Exercice N

      Exercice N-1

      sur operations de gestion

      -exercice courant

      771,778

      - exercices anterieurs

      772, 773

      sur operations en capital

      775, 777

      reprises sur provisions et depreciations

      - reprises sur les provisions reglementees

      7874

      -reprises sur les depreciations exceptionnelles

      7876

      transfert de charges exceptionnelles

      797

      TOTAL V

      CHARGES EXCEPTIONNELLES

      sur operations de gestion

      -exercice courant

      671,678

      - exercices anterieurs

      672, 673

      sur operations en capital

      675

      dotations aux amortissements, dépréciations et provisions

      - dotations aux provisions reglementees

      6874

      - dotations aux amortissements et autres depreciations exceptionnelles

      6871, 6876

      TOTAL VI

      4-resultat exceptionnel ( v-vi)

      5- total des produits ( i+iii+v)

      6-total des charges ( ii+iv+vi)

      EXCEDENT OU DEFICIT (5 - 6)


      Etat C2.d
      N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
      NOM DU POSTE COMPTABLE :
      ÉTABLISSEMENT :


      COMPTE FINANCIER 20--
      RÉSULTATS


      Compte de résultat par nature de l'activité annexe G


      PRODUITS D'EXPLOITATION

      Comptes

      Exercice N

      Exercice N-1

      Ventes de marchandises

      707

      Production vendue

      SC 70 sauf 707 - SD 709

      Production stockée

      + SC 713 ou - SD713

      Production immobilisée

      72

      Produits de l'activité hospitalière

      73

      Subventions d'exploitations et participations

      74

      Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions

      781

      Transferts de charges d'exploitation

      791

      Autres produits de gestion courante

      75

      TOTAL I

      CHARGES D'EXPLOITATION

      Achats de marchandises

      SD607 -SC 6097

      -variation de stock

      + SD 6037 ou - SC 6037

      achats stockés de matières premières ou fournitures

      SD601-SC6091

      -variation de stocks

      + SD 6031 ou - SC 6031

      Achats stockés ; autres approvisionnements

      SD602 -SC6092

      -variation de stock

      + SD 6032 ou - SC 6032

      Achats non stockés de matières et fournitures

      SD606 - SC6096

      Services extérieurs et autres services exterieurs

      SD61- SC 619 ; SD62-SC629

      Impôts, taxes et versements assimilés

      - sur rémunérations

      SD631-SC6319, SD633-SC6339

      - autres

      635, 637

      Charges de personnel

      - rémunerations et autres charges de personnel

      SD641- SC 6419, SD642-SC6429, SD648-SC 6489, -SC 649

      - charges sociales

      SD645-SC 64519 et 64529, SD647-SC 64719 et 64729

      Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions

      - sur immobilisations : dotations aux amortissements et depreciations

      6811, 6816

      - sur actif circulant : dotations aux depreciations

      6817

      - pour risques et charges : dotations aux amortissements, provisions et depreciations

      6812, 6815

      Autres charges de gestion courante

      65

      TOTAL II

      1-resultat d'exploitation ( i-ii)


      PRODUITS FINANCIERS

      Comptes

      Exercice N

      Exercice N-1

      de participations et des autres immobilisations financieres

      761, 762

      revenus des VMP, escomptes obtenus et autres produits financiers

      764, 765, 768

      reprise sur provisions

      786

      transferts de charges financieres

      796

      gains de change

      766

      produits nets sur cessions de valeurs mobilieres de placement

      767

      TOTAL III

      CHARGES FINANCIERES

      dotations aux amortissements, dépréciations et provisions

      686

      interets et charges assimilees

      661, 665, 668

      pertes de change

      666

      charges nettes sur cessions de valeurs mobilieres de placement

      667

      TOTAL IV

      2-resultat financier ( iii-iv)

      3-resultat courant ( i-ii+iii-iv)


      PRODUITS EXCEPTIONNELS

      Comptes

      Exercice N

      Exercice N-1

      sur operations de gestion

      -exercice courant

      771,778

      - exercices anterieurs

      772, 773

      sur operations en capital

      775, 777

      reprises sur provisions et depreciations

      - reprises sur les provisions reglementees

      7874

      -reprises sur les depreciations exceptionnelles

      7876

      transfert de charges exceptionnelles

      797

      TOTAL V

      CHARGES EXCEPTIONNELLES

      sur operations de gestion

      -exercice courant

      671, 678

      - exercices anterieurs

      672, 673

      sur operations en capital

      675

      dotations aux amortissements, dépréciations et provisions

      - dotations aux provisions reglementees

      6874

      - dotations aux amortissements et depreciations exceptionnelles

      6871, 6876

      TOTAL VI

      4-resultat exceptionnel ( v-vi)

      5- total des produits ( i+iii+v)

      6-total des charges ( ii+iv+vi)

      EXCEDENT OU DEFICIT (5 - 6)


      Etat C4
      N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
      NOM DU POSTE COMPTABLE :
      ÉTABLISSEMENT :


      COMPTE FINANCIER 20--
      RÉSULTATS


      Détermination de la capacité d'autofinancement de l'exercice


      N

      N-1

      Résultat des comptes de résultat

      + Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions (C68)

      - Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions (C78)

      + Valeur comptable des éléments d'actifs cédés (C675)

      - Produits des cessions d'éléments d'actifs (C775)

      - Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice (C777)

      CAF/ IAF de l'exercice


      Etat C5
      N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
      NOM DU POSTE COMPTABLE :
      ÉTABLISSEMENT :


      COMPTE FINANCIER 20--
      RÉSULTATS


      Tableau de financement


      EMPLOIS

      EXERCICE N

      EXERCICE N-1

      INSUFFISANCE D'AUTOFINANCEMENT

      REMBOURSEMENT DES DETTES FINANCIERES

      Emprunts et dettes assimilées (16 sauf 166 et 1688)

      IMMOBILISATIONS

      Immobilisations incorporelles (20)

      Terrains (211)

      Agencements et aménagements de terrains (212)

      Constructions sur sol propre ( 213)

      Constructions sur sol d'autrui ( 214)

      Installations techniques, matériel et outillage industriel ( 215)

      Autres immobilisations corporelles (218)

      Immobilisations en cours (23)

      AUTRES EMPLOIS

      Participations et créances rattachées à des participations (26)

      Autres immobilisations financières (27 sauf 2768)

      Charges à répartir sur plusieurs exercices (481)

      Annulation de titres sur exercices clos

      TOTAL DES EMPLOIS

      RESSOURCES

      capacité d'autofinancement

      EMPRUNTS

      Emprunts et dettes assimilées (16 sauf 166, 1688 et 169)

      DOTATIONS ET SUBVENTIONS

      Apports (102)

      Subventions d'équipement reçues (131)

      AUTRES RESSOURCES

      Créances rattachées à des participations (267)

      Autres immobilisations financières (27 sauf 271, 272, 2768)

      Cessions d'immobilisations (775)

      Annulation de mandats sur exercices clos

      TOTAL DES RESSOURCES

      Apport au ( prélèvement sur le ) fonds de roulement


      Etat C6
      N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
      NOM DU POSTE COMPTABLE :
      ÉTABLISSEMENT :


      COMPTE FINANCIER 20--
      RÉSULTATS
      Tableau de variation du fonds de roulement et de la trésorerie


      COMPTES EPS

      EXERCICE N

      EXERCICE N-1

      EMPLOIS

      RESSOURCES

      SOLDE

      SOLDE

      Variation du FRNG selon EPRD (1)

      donnée issue de C5

      Variation de la créance dite de l'article 58 (2)

      Variation de la créance de la sectorisation psychiatrique (3)

      VARIATION TOTALE DU FONDS DE ROULEMENT

      BESOIN EN FONDS DE ROULEMENT

      Variation de l'actif circulant

      en hausse

      en baisse

      Si BED

      Si BED> BSD : =BE-BS

      stocks et en-cours

      classe 3 sauf 39

      créances caisse pivot, sauf créance "article 58"

      4112,4162, 4182 hors créance "article 58" (cf. ci-dessous)

      créances sur hospitalisés & consultants

      4111, 4161, 4181

      créances sur les caisses de sécurité sociale

      4113, 41153, 4163, 41653

      créances sur les départements

      4114, 4164

      créances sur les mutuelles et autres tiers payants (sauf créance sectorisation psychiatrique)

      4115, 4165, 4116, 4166 (hors sectorisation psychiatrique - cf. ci-dessous), 4117, 4167

      créances irrecouvrables admises en non valeur

      415

      autres débiteurs

      443D, 4456, 4458D, 4487, 2768, 409, 4118, 4168, 414, 417D, 4188,4287,407D 425, 429, 4387, 457D, 4581, 4583, 46343, 465, 4672, 4673, 4674, 46772, 4684, 4687, 476, 486

      créances sur cessions d'immobilisations

      462

      dépenses à classer

      472, 478 D

      comptes de liaison fonctionnement

      Sous total

      Variation du passif circulant

      en baisse

      en hausse

      Si BEC>BSC : = BE-BS

      Si BEC

      avances reçues

      419

      dettes fournisseurs et comptes rattachés

      401, 403, 407C, 408

      dettes fiscales et sociales

      421, 424, 427, 4281, 4286, 431, 437, 4386, 442, 4452, 4455, 4457, 447, 4486, 449 4458C

      autres créditeurs

      443C, 457C, 4582, 4584, 464, 466, 4671, 4675, 46771, 4682, 4686, 417C, 477, 487

      dettes sur immobilisations

      404, 405

      recettes à classer ou à régulariser

      471, 473,475, 478, 584 C

      comptes de liaison fonctionnement

      Sous total

      Variation du besoin en fonds de roulement

      (total emplois du BFR - total ressources du BFR)

      TRESORERIE

      Variation de la trésorerie d'actif

      en hausse

      en baisse

      Si BED

      Si BED> BSD : =BE-BS

      liquidités

      51 sauf 5181et 519 (sauf 5195C), 53, 54

      VMP et autres

      50, 581

      compte de liaison trésorerie

      Sous total

      0

      Variation de la trésorerie de passif

      en baisse

      en hausse

      Si BEC>BSC : = BE-BS

      Si BEC

      crédit de trésorerie

      5181, 519 (sauf 5195D)

      ICNE

      1688

      fonds en dépôt

      463 sauf 46343

      compte de liaison trésorerie

      Sous total

      Variation de la trésorerie

      total trésorerie d'actif - total trésorerie de passif

      Vérification de la cohérence des états C5 et C6

      Variation du fonds de roulement

      donnée de C6 ( C5+ variation article 58 + créance psychiatrique)

      Variation du besoin en fonds de roulement

      donnée issue de C6

      Variation de la trésorerie

      Variation FR - variation BFR

      Si différence avec donnée de C6 : anomalie

      (1) source : état C5

      Au 1/1/N

      Au 31/12/N

      Variation

      (2) créance dite de l'article 58

      (3) créance de la sectorisation psychiatrique


      Etat C7
      N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
      NOM DU POSTE COMPTABLE :
      ÉTABLISSEMENT :


      COMPTE FINANCIER 20--
      RÉSULTATS
      Tableau de suivi du fonds de roulement


      Emplois

      N

      N-1

      Ressources

      N

      N-1

      Primes de remboursement des obligations ( c/ 169)

      Immobilisations (valeur brute)

      Apports, c/ 102

      Compte 20

      Excédent affecté à l'investissement, c/10682

      Compte 21

      Subventions d'investissement, c/13

      Compte 22 ( sauf 229)

      Emprunts, c/ 16 sauf 166, 1688 et c/169

      Compte 23

      Droits de l'affectant, c/229

      Compte 24 ( 241-249)

      Amortissement des immobilisations, c/28

      Compte 26

      Dépréciation des immobilisations, c/29

      Compte 27 ( sauf 2768)

      Charges à répartir, c/481

      Réserve de trésorerie, c/10685

      Créance dite de l'article 58( BE c/41222 ou 41122 pour Hélios)

      Réserve de compensation, c/10686

      Créance de la sectorisation psychiatrique c/41461(ou 41661 pour Hélios)

      Réserve de compensation des charges d'amortissement : c/10687

      Reports à nouveau, c/110, et c/119

      Résultat de l'exercice (cl 7-cl 6) (*)

      Provisions réglementées ( c/14)

      Provisions pour risques et charges, c/15

      Dépréciation des stocks, comptes de tiers et comptes financiers c/39, c/49, c/59

      Total emplois

      total ressources

      FONDS DE ROULEMENT

      INSUFFISANCE DE FONDS DE ROULEMENT


      (*) Toutes activités confondues.


    • Etat D1
      N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
      NOM DU POSTE COMPTABLE :
      ÉTABLISSEMENT :


      COMPTE FINANCIER 20-
      AFFECTATION DES RÉSULTATS


      Comptes de résultat de l'établissement
      Tableau général d'affectation des résultats de l'exercice N-1 au cours de l'exercice N


      INTITULE DES CR
      (1)

      RESULTAT A AFFECTER
      (2)

      C/10682 INVEST.
      (3)

      C/10685 RESERVE TRESORERIE
      (4)

      C/10686 RESERVE COMPENS.
      (5)

      C/10687 RESERVE CHARGES AMORT.
      (6)

      C/110 RAN EXCEDENT.
      (7)

      C/119 RAN DEFICIT.
      (8)

      ACTIVITE PRINCIPALE

      DNA et SIC

      USLD hors convention pluriannuelle

      USLD ayant signé une convention

      Section héberg.

      Section dépend.

      Section soins

      EHPAD

      Section héberg.

      Section dépend.

      Section soins

      MAISONS DE RETRAITE

      ESAT (act.soc.)

      ESAT (act.prod)

      SSIAD

      AUTRES ACTIVITES ART.L.312-1

      ECOLES

      GHT


      Colonne 2 : Résultat à affecter de l'exercice n-1.
      Colonne 4-5-6 : Faire preceder du signe + ou - selon qu'il s'agit d'une affectation en réserve ou d'une reprise sur cette réserve.


    • Etat D6
      N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
      NOM DU POSTE COMPTABLE :
      ÉTABLISSEMENT :


      COMPTE FINANCIER 20-
      AFFECTATION DES RÉSULTATS


      Comptes de résultat principal et annexes
      Situation des comptes 110 et 119 à la clôture de l'exercice N


      INTITULE DES CR

      C/110

      C/119

      ACTIVITE PRINCIPALE

      DNA et SIC

      USLD hors convention pluriannuelle

      USLD ayant signé une convention

      Section hébergement
      Section dépendance
      Section soins

      EHPAD

      Section hébergement

      Section dépendance

      Section soins

      MAISONS DE RETRAITE

      ESAT (act.soc.)

      ESAT (act.prod)

      SSIAD

      AUTRES ACTIVITES ART.L.312-1

      ECOLES

      GHT


      Etat D2
      N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
      NOM DU POSTE COMPTABLE :
      ÉTABLISSEMENT :


      COMPTE FINANCIER 20-
      AFFECTATION DES RÉSULTATS


      Comptes de résultats principal et annexe DNA et SIC
      Détermination des résultats de l'exercice N à affecter au cours de l'exercice N+1


      INTITULE DES CR

      RESULTAT D'EXPLOITATION DE L'EXERCICE N (1) (A)

      REPORT à NOUVEAU (2) (B)

      RESULTAT A AFFECTER (3) = (1) + (2)

      Report à nouveau excédentaire
      (SC 110)

      Report à nouveau déficitaire
      (SD 119)

      ACTIVITE PRINCIPALE

      DOTATION NON AFFECTEE et SERVICES INDUSTRIELS ET COMMERCIAUX


      Etat D3
      N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
      NOM DU POSTE COMPTABLE :
      ÉTABLISSEMENT :


      COMPTE FINANCIER 20--
      AFFECTATION DES RÉSULTATS


      Comptes de résultats principal et annexe DNA ET SIC
      Affectation des résultats de l'exercice n au cours de l'exercice N+1


      INTITULE DES CR

      RESULTAT
      A AFFECTER
      (1)

      C/10682
      excédent affecté
      à l'investissement

      C/10685
      RESERVE TRESORERIE
      (2)

      C/110
      RAN EXCEDENT.

      C/119
      RAN DEFICITAIRE

      ACTIVITE PRINCIPALE

      DOTATION NON AFFECTEE et SERVICES INDUSTRIELS ET COMMERCIAUX


      (1) Résultat à affecter de l'exercice N.
      (2) Faire précéder du signe +ou - selon qu'il s'agit d'une affectation en réserve ou d'une reprise sur cette réserve.


    • Etat D4
      N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
      NOM DU POSTE COMPTABLE :
      ÉTABLISSEMENT :


      COMPTE FINANCIER 20-
      AFFECTATION DES RÉSULTATS


      Comptes de résultats annexes autres que A
      Détermination des résultats de l'exercice N à affecter au cours de l'exercice N+1


      INTITULE DES CR

      RESULTAT D'EXPLOITATION DE L'EXERCICE N (1) (A)

      REPORT à NOUVEAU INCORPORE EN N (2)

      RESULTAT A AFFECTER (3) = (1) + (2)

      Report à nouveau excédentaire (SC110)

      report à nouveau déficitaire (SD119)

      USLD hors convention pluriannuelle

      USLD ayant signé une convention

      Section hébergement

      Section dépendance

      Section soins

      ETABLISSEMENTS HEBERGEANT DES PERSONNES AGEES DEPENDANTES

      Section hébergement

      Section dépendance

      Section soins

      MAISONS DE RETRAITE

      ESAT(activité sociale)

      ESAT(activité de production et de commercialisation)

      SERVICES DE SOINS INFIRMIERS A DOMICILE

      AUTRES ACTIVITES RELEVANT DE L'ARTICLE L.312-1 DU CASF

      ECOLES PARAMEDICALES ET DE SAGES-FEMMES

      GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE


      Etat D5
      N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
      NOM DU POSTE COMPTABLE :
      ÉTABLISSEMENT :


      COMPTE FINANCIER 20--
      AFFECTATION DES RÉSULTATS


      Comptes de résultats annexes autres que A
      Affectation des résultats de l'exercice N au cours de l'exercice N+1


      INTITULE DES CR

      RESULTAT A AFFECTER
      (2)

      C/1068
      2 INVEST.

      C/10685
      RESERVE TRESORERIE
      (3)

      C/10686
      RESERVE COMPENS.
      (3)

      C/10687
      RESERVE CHARGES AMORT.
      (3)

      C/110
      RAN
      EXCEDENT.

      C/119
      RAN DEFICITAIRE

      USLD hors convention pluriannuelle

      USLD ayant signé une convention

      Section héberg.

      Section dépend.

      Section soins

      EHPAD

      Section héberg.

      Section dépend.

      Section soins

      MAISONS DE RETRAITE

      ESAT (act.soc.)

      ESAT (act.prod)

      SSIAD

      AUTRES ACTIVITES ART.L.312-1

      ECOLES

      GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE


      (2) Résultat à affecter de l'exercice N.
      (3) Faire précéder du signe +ou - selon qu'il s'agit d'une affectation en réserve ou d'une reprise sur cette réserve.


    • Etat E2
      N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
      NOM DU POSTE COMPTABLE :
      ÉTABLISSEMENT :
      COMPTE FINANCIER 20-
      GESTION PATRIMONIALE ET FINANCIÈRE
      BALANCE : ACTIVITÉ PRINCIPALE


      Cptes

      LIBELLÉ

      BALANCE D'ENTRÉE

      OPÉRATIONS DE L'ANNÉE

      BALANCE DE SORTIE

      DÉBIT

      CRÉDIT

      OPÉRATIONS BUDGÉTAIRES

      OPÉRATIONS NON BUDGÉTAIRES

      MASSES
      DÉBITRICES

      MASSES
      CRÉDITRICES

      SOLDES
      DÉBITEURS

      SOLDES CRÉDITEURS

      DÉBIT

      CRÉDIT

      DÉBIT

      CRÉDIT

      total


      Etat E3
      N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
      NOM DU POSTE COMPTABLE :
      ÉTABLISSEMENT :
      COMPTE FINANCIER 20-
      GESTION PATRIMONIALE ET FINANCIÈRE
      BALANCE : ACTIVITÉ ANNEXE


      Cptes

      LIBELLÉ

      BALANCE D'ENTRÉE

      OPÉRATIONS DE L'ANNÉE

      BALANCE DE SORTIE

      DÉBIT

      CRÉDIT

      OPÉRATIONS BUDGÉTAIRES

      OPÉRATIONS NON BUDGÉTAIRES

      MASSES
      DÉBITRICES

      MASSES
      CRÉDITRICES

      SOLDES
      DÉBITEURS

      SOLDES CRÉDITEURS

      DÉBIT

      CRÉDIT

      DÉBIT

      CRÉDIT

      total


      Etat E4
      N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
      NOM DU POSTE COMPTABLE :
      ÉTABLISSEMENT :
      COMPTE FINANCIER 20-
      GESTION PATRIMONIALE ET FINANCIÈRE
      VALEURS INACTIVES


      D E B I T

      C R E D I T

      S O L D E S

      BALANCE D'ENTRÉE

      ANNÉE EN COURS

      TOTAL

      BALANCE D'ENTRÉE

      ANNÉE EN COURS

      TOTAL

      DÉBITEURS

      CRÉDITEURS

      T O T A U X


      Etat IC1
      N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
      NOM DU POSTE COMPTABLE :
      ÉTABLISSEMENT :


      COMPTE FINANCIER 20--
      TABLEAU DES PROVISIONS RÉGLEMENTÉES, DES PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES ET DES DÉPRÉCIATIONS


      RUBRIQUES

      A détailler
      (*)

      Montants au début de l'exercice

      Dotations de l'exercice

      Reprises de l'exercice

      Montant à la fin de l'exercice

      JUSTIFICATIONS

      Motifs de maintien au passif

      Observations : motifs de constitution et de reprise

      1

      2

      3

      4=1+2-3

      Provisions réglementées

      C/142 : Provisions réglementées pour renouvellement des immobilisations

      oui

      C/144 : Provisions réglementées pour propre assureur

      C/ 1441 responsabilité civile
      C/ 1448 autres

      Provisions pour risques et charges

      C/151 : Provisions pour risques

      C/ 1511 provisions pour litiges

      oui

      C/ 1515 provisions pour pertes de change

      C/ 1518 autres provisions pour risques

      oui

      C/152 : Provisions pour risques et charges sur emprunts

      C/153 : Provisions pour charges de personnel liées à la mise en œuvre du compte épargne temps (CET)

      C/ 1531 personnel médical

      C/ 1532 personnel non médical

      C/157 : Provisions pour charges à répartir sur plusieurs exercices

      C/ 1572 provisions pour gros entretien ou grandes révisions

      oui

      C/158 : Autres provisions pour charges

      oui

      Dépréciations autre que comptes financiers :

      C/29 : Dépréciation des immobilisations

      oui

      C/ 39 : Dépréciation des stocks et en-cours

      C/ 49 : Dépréciation des comptes de tiers

      Dépréciation des comptes financiers :

      C/ 59 : Dépréciation des comptes financiers

      TOTAL

      (*) à détailler par provision
      ex. : pour le CET, indiquer le nombre de jours provisionnés


      Etat IC2
      N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
      NOM DU POSTE COMPTABLE :
      ÉTABLISSEMENT :


      COMPTE FINANCIER 20--
      MÉTHODES UTILISÉES POUR LE CALCUL DES AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS ENTRÉES DANS LE PATRIMOINE AU COURS DE L'EXERCICE


      Méthodes (1)

      Durée (2)
      ou Taux (3)

      Observations (4)

      Immobilisations

      Bâtiments

      Matériel

      Matériel biomédical

      Matériel informatique

      Outillage

      Automobiles et matériel roulant

      Mobilier

      Matériel de bureau

      Agencements et installations

      Logiciels


      (1) Mode d'amortissement : amortissement linéaire, amortissement dégressif, amortissement dégressif à taux décroissant ou amortissement variable.
      (2) Durée d'amortissement pratiquée pour l'ensemble des biens d'une même catégorie.
      (3) Taux=100/durée*1/100.
      (4) Préciser notamment les changements de méthode par rapport à l'exercice précédent.


    • Etat IC3
      N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
      NOM DU POSTE COMPTABLE :
      ÉTABLISSEMENT :
      COMPTE FINANCIER 20--
      DÉTAIL ET ÉVALUATION DES VALEURS MOBILIÈRES DE PLACEMENT


      A détailler (*)

      Situation des VMP à l'ouverture de l'exercice n

      Situation des VMP à la clôture de l'exercice n

      Test sur dépréciations

      Ajustement des dépréciations

      Compte

      Titres

      Valeur unitaire comptable à l'ouverture de l'exercice (a)

      Quantité (b)

      Montant à l'ouverture de l'exercice (c=axb)

      Valeur unitaire comptable à la clôture de l'exercice (d)

      Quantité (e)

      Montant à la clôture de l'exercice (f=dxe)

      Valeur actuelle des VMP à la clôture de l'exercice** (g)

      Moins value latente(h=f-g)

      Plus value latente (i=g-h)

      Niveau des dépréciations au 01/01/n (j)

      Reprises des dépréciations existantes (k)

      Constatation des dépréciations nécessaires (l)

      Niveau des dépréciations au 31/12/n (m=(j+l)-k)

      C/506 Obligations

      -

      C/507 Bons du Trésor

      -

      C/508 Autres valeurs mobilières et créances assimilées

      -

      TOTAL


      (*) A détailler par titre.
      (**) La valeur actuelle est égale à la valeur de marché si l'établissement décidait de céder ce titre au 31/12/n.


      Etat IC4
      N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
      NOM DU POSTE COMPTABLE :
      ÉTABLISSEMENT :


      COMPTE FINANCIER 20-
      ÉTAT DES SUBVENTIONS D'EXPLOITATION ET DES CONTRIBUTIONS ACCORDÉES PAR L'ÉTABLISSEMENT


      Bénéficiaires

      Objet de la subvention

      Montant versé


      Etat IC5
      N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
      NOM DU POSTE COMPTABLE :
      ÉTABLISSEMENT :


      COMPTE FINANCIER 20-
      RESTES À RECOUVRER DES EXERCICES COURANT ET ANTÉRIEURS


      Exercices

      Hospitalisés et consultants

      Caisses de Sécurité sociale

      Etat

      Départements

      Autres tiers payants

      Autres débiteurs

      Solde débiteur

      Nombre de titres

      Solde débiteur

      Nombre de titres

      Solde débiteur

      Nombre de titres

      Solde débiteur

      Nombre de titres

      Solde débiteur

      Nombre de titres

      Solde débiteur

      Nombre de titres

      N-10 et antérieurs

      N-9

      N-8

      N-7

      N-6

      N-5

      N-4

      N-3

      N-2

      N-1

      N

      Total

      Dont frais de poursuites


      Etat IC6
      N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
      NOM DU POSTE COMPTABLE :
      ÉTABLISSEMENT :


      COMPTE FINANCIER 20-
      RESTES À RECOUVRER, AU 31 DÉCEMBRE, SUR HOSPITALISÉS ET CONSULTANTS


      Exercices

      Moins de 20 €

      De 20 € à 100 € (6)

      De 100 € à 1000 € (7)

      Plus de 1000 €

      Total

      Nombre de titres

      Montant

      Nombre de titres

      Montant

      Nombre de titres

      Montant

      Nombre de titres

      Montant

      Nombre de titres

      Montant

      N-10 et antérieurs

      N-9

      N-8

      N-7

      N-6

      N-5

      N-4

      N-3

      N-2

      N-1

      N

      Total

      Dont frais de poursuites


      (6) Hors pièces de recouvrement égales à 100.
      (7) Y compris les pièces de recouvrement égales à 100.


    • Etat IC7
      N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
      NOM DU POSTE COMPTABLE :
      ÉTABLISSEMENT :


      COMPTE FINANCIER 20-
      ÉTAT RÉCAPITULATIF DES CHARGES SUR EXERCICES ANTÉRIEURS
      Compte de résultat principal


      Compte

      Montant

      % / charges du titre correspondant par nature

      Commentaire

      % charges / titre 1

      Total des charges imputées sur le compte 67218 (1)

      % charges / titre 2

      Total des charges imputées sur le compte 67228 (1)

      n° mandat ( 2 )

      n° mandat ( 2 )

      n° mandat ( 2 )

      n° mandat ( 2 )

      n° mandat ( 2 )

      n° mandat ( 2 )

      n° mandat ( 2 )

      n° mandat ( 2 )

      n° mandat ( 2 )

      n° mandat ( 2 )

      % charges / titre 3

      Total des charges imputées sur le compte 67238 (1)

      n° mandat ( 2 )

      n° mandat ( 2 )

      n° mandat ( 2 )

      n° mandat ( 2 )

      n° mandat ( 2 )

      n° mandat ( 2 )

      n° mandat ( 2 )

      n° mandat ( 2 )

      n° mandat ( 2 )

      n° mandat ( 2 )

      % charges / titre 4

      Total des charges imputées sur le compte 6728 (1)

      n° mandat ( 2 )

      n° mandat ( 2 )

      n° mandat ( 2 )

      n° mandat ( 2 )

      n° mandat ( 2 )

      n° mandat ( 2 )

      n° mandat ( 2 )

      n° mandat ( 2 )

      n° mandat ( 2 )

      n° mandat ( 2 )


      (1) Total des mandats pris en charge sur cette imputation budgétaire.
      (2) Liste des 10 (ou 5 ) mandats les plus élevés pris en charge.
      (3) Poids des charges sur exercices antérieurs par rapport au total des charges enregistrées sur le titre correspondant.
      Détailler, pour les comptes 67228, 67238, 6728 les 10 mandats les plus élevés pour les CHU/CHR et les CH.


    • Etat IC7
      N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
      NOM DU POSTE COMPTABLE :
      ÉTABLISSEMENT :


      COMPTE FINANCIER 20-
      ÉTAT RÉCAPITULATIF DES CHARGES SUR EXERCICES ANTÉRIEURS
      Compte de résultat annexe A


      Compte

      Montant

      % / charges du titre correspondant par nature

      Commentaire

      % charges / titre 1

      Total des charges imputées sur le compte 67218 (1)

      % charges / titre 2

      Total des charges imputées sur le compte 6728 (1)

      n° mandat ( 2 )

      n° mandat ( 2 )

      n° mandat ( 2 )

      n° mandat ( 2 )

      n° mandat ( 2 )

      n° mandat ( 2 )

      n° mandat ( 2 )

      n° mandat ( 2 )

      n° mandat ( 2 )

      n° mandat ( 2 )


      (1) Total des mandats pris en charge sur cette imputation budgétaire.
      (2) Liste des 10 (ou 5 ) mandats les plus élevés pris en charge.
      (3) Poids des charges sur exercices antérieurs par rapport au total des charges enregistrées sur le titre correspondant.
      Détailler, pour les comptes 67218, 6728 les 10 mandats les plus élevés pour les CHU/CHR et les CH.


    • Etat IC7
      N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
      NOM DU POSTE COMPTABLE :
      ÉTABLISSEMENT :


      COMPTE FINANCIER 20-
      ÉTAT RÉCAPITULATIF DES CHARGES SUR EXERCICES ANTÉRIEURS
      Comptes de résultat annexes B, E et J


      Compte

      Montant

      % / charges du titre correspondant par nature

      Commentaire

      % charges / titre 1

      Total des charges imputées sur le compte 67218 (1)

      % charges / titre 2

      Total des charges imputées sur le compte 67228 (1)

      n° mandat ( 2 )

      n° mandat ( 2 )

      n° mandat ( 2 )

      n° mandat ( 2 )

      n° mandat ( 2 )

      n° mandat ( 2 )

      n° mandat ( 2 )

      n° mandat ( 2 )

      n° mandat ( 2 )

      n° mandat ( 2 )

      % charges / titre 3

      Total des charges imputées sur le compte 67238 (1)

      n° mandat ( 2 )

      n° mandat ( 2 )

      n° mandat ( 2 )

      n° mandat ( 2 )

      n° mandat ( 2 )

      n° mandat ( 2 )

      n° mandat ( 2 )

      n° mandat ( 2 )

      n° mandat ( 2 )

      n° mandat ( 2 )

      % charges / titre 4

      Total des charges imputées sur le compte 6728 (1)

      n° mandat ( 2 )

      n° mandat ( 2 )

      n° mandat ( 2 )

      n° mandat ( 2 )

      n° mandat ( 2 )

      n° mandat ( 2 )

      n° mandat ( 2 )

      n° mandat ( 2 )

      n° mandat ( 2 )

      n° mandat ( 2 )


      (1) Total des mandats pris en charge sur cette imputation budgétaire.
      (2) Lste des 10 (ou 5 ) mandats les plus élevés pris en charge.
      (3) Poids des charges sur exercices antérieurs par rapport au total des charges enregistrées sur le titre correspondant.
      Détailler, pour les comptes 67228, 67238, 6728 les 10 mandats les plus élevés pour les CHU/CHR et les CH.


    • Etat IC7
      N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
      NOM DU POSTE COMPTABLE :
      ÉTABLISSEMENT :


      COMPTE FINANCIER 20-
      ÉTAT RÉCAPITULATIF DES CHARGES SUR EXERCICES ANTÉRIEURS
      Comptes de résultat annexes L, M, N et P


      Compte

      Montant

      % / charges du titre correspondant par nature

      Commentaire

      % charges / titre 2

      Total des charges imputées sur le compte 67218 (1)

      % charges / titres 1 et 3

      Total des charges imputées sur le compte 67228 , 67238, 6728 (1)

      n° mandat ( 2 )

      n° mandat ( 2 )

      n° mandat ( 2 )

      n° mandat ( 2 )

      n° mandat ( 2 )

      n° mandat ( 2 )

      n° mandat ( 2 )

      n° mandat ( 2 )

      n° mandat ( 2 )

      n° mandat ( 2 )


      (1) Total des mandats pris en charge sur cette imputation budgétaire.
      (2) Liste des 10 (ou 5) mandats les plus élevés pris en charge.
      (3) Poids des charges sur exercices antérieurs par rapport au total des charges enregistrées sur le titre correspondant.
      Détailler, pour les comptes 67228, 67238, 6728 les 10 mandats les plus élevés pour les CHU/CHR et les CH.


    • Etat IC7
      N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
      NOM DU POSTE COMPTABLE :
      ÉTABLISSEMENT :


      COMPTE FINANCIER 20-
      ÉTAT RÉCAPITULATIF DES CHARGES SUR EXERCICES ANTÉRIEURS
      Compte de résultat annexe C


      Compte

      Montant

      % / charges du titre correspondant par nature

      Commentaire

      % charges / titre 1

      Total des charges imputées sur le compte 67218 (1)

      % charges / titre 2

      Total des charges imputées sur le compte 67228 , 67238, 6728 (1)

      n° mandat ( 2 )

      n° mandat ( 2 )

      n° mandat ( 2 )

      n° mandat ( 2 )

      n° mandat ( 2 )

      n° mandat ( 2 )

      n° mandat ( 2 )

      n° mandat ( 2 )

      n° mandat ( 2 )

      n° mandat ( 2 )


      (1) Total des mandats pris en charge sur cette imputation budgétaire.
      (2) Liste des 10 (ou 5 ) mandats les plus élevés pris en charge.
      (3) Poids des charges sur exercices antérieurs par rapport au total des charges enregistrées sur le titre correspondant.
      Détailler, pour les comptes 67228, 67238, 6728 les 10 mandats les plus élevés pour les CHU/CHR et les CH.


    • Etat IC7
      N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
      NOM DU POSTE COMPTABLE :
      ÉTABLISSEMENT :


      COMPTE FINANCIER 20-
      ÉTAT RÉCAPITULATIF DES CHARGES SUR EXERCICES ANTÉRIEURS
      Compte de résultat annexe G


      Compte

      Montant

      % / charges du titre correspondant par nature

      Commentaire

      % charges / titre 1

      Total des charges imputées sur le compte 67218 (1)

      % charges / titre 2

      Total des charges imputées sur le compte 67228 (1)

      n° mandat ( 2 )

      n° mandat ( 2 )

      n° mandat ( 2 )

      n° mandat ( 2 )

      n° mandat ( 2 )

      n° mandat ( 2 )

      n° mandat ( 2 )

      n° mandat ( 2 )

      n° mandat ( 2 )

      n° mandat ( 2 )

      % charges / titre 3

      Total des charges imputées sur le compte 67238 (1)

      n° mandat ( 2 )

      n° mandat ( 2 )

      n° mandat ( 2 )

      n° mandat ( 2 )

      n° mandat ( 2 )

      n° mandat ( 2 )

      n° mandat ( 2 )

      n° mandat ( 2 )

      n° mandat ( 2 )

      n° mandat ( 2 )

      % charges / titre 4

      Total des charges imputées sur le compte 6728 (1)

      n° mandat ( 2 )

      n° mandat ( 2 )

      n° mandat ( 2 )

      n° mandat ( 2 )

      n° mandat ( 2 )

      n° mandat ( 2 )

      n° mandat ( 2 )

      n° mandat ( 2 )

      n° mandat ( 2 )

      n° mandat ( 2 )


      (1) Total des mandats pris en charge sur cette imputation budgétaire.
      (2) Liste des 10 (ou 5 ) mandats les plus élevés pris en charge.
      (3) Poids des charges sur exercices antérieurs par rapport au total des charges enregistrées sur le titre correspondant.
      Détailler, pour les comptes 67228, 67238, 6728 les 10 mandats les plus élevés pour les CHU/CHR et les CH.


    • N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : EXERCICE :
      NOM DU POSTE COMPTABLE :


      PAGE DES SIGNATURES
      NOM DE L'ETABLISSEMENT


      Vu et certifié par le comptable supérieur qui déclare que le présent compte est exact en ses résultats.
      A , le
      Le comptable soussigné affirme véritable, sous les peines de droit, le présent compte.
      Le comptable affirme, en outre et sous les mêmes peines, que les recettes et dépenses portées dans ce compte sont, sans exception, toutes celles qui ont été faites pour le service de pendant l'année et qu'il n'en existe aucune autre à sa connaissance.
      A , le
      Arrêté par et transmis au conseil de surveillance, ce dernier l'ayant approuvé en date du.
      A , le


Fait le 1er décembre 2020.


Le ministre des solidarités et de la santé,
Pour le ministre et par délégation :
La directrice générale de l'offre de soins,
K. Julienne
La chef de service, adjointe au directeur de la sécurité sociale,
M. Kermoal Berthome


Le ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics,
Pour le ministre et par délégation :
Le chef du service des collectivités locales,
G. Robert
La chef de service, adjointe au directeur de la sécurité sociale
M. Kermoal Berthome

Extrait du Journal officiel électronique authentifié PDF - 1,4 Mo
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