Arrêté du 9 décembre 2020 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (espèces fruitières)

NOR : AGRG2034161A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2020/12/9/AGRG2034161A/jo/texte
JORF n°0304 du 17 décembre 2020
Texte n° 46
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Version initiale


Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;
Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;
Vu l'arrêté du 27 janvier 2020 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (arbres fruitiers) ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (section Espèces fruitières),
Arrête :


  • Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, pour une durée de trente ans, les variétés fruitières désignées ci-après :


    LISTE 1

    ESPÈCE
    DÉNOMINATION
    OBTENTEUR(S)
    RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN

    Abricotier
    Mayacot.
    Cot International (FR)
    Cot International (FR)

    Feria Cot.
    Cot International (FR)
    Cot International (FR)

    Playa Cot.
    Cot International (FR)
    Cot International (FR)

    Jengat.
    Institut National de la Recherche Agronomique & CEP Innovation SARL (FR)
    CEP Innovation SARL (FR)

    Rougibon.
    Cot International (FR)
    Cot International (FR)

    Pêcher : nectarines
    Autumn Bright.
    Lowell Glen Bradford (US)
    Star Fruits Diffusion SAS (FR)

    Pêcher : pêches proprement dites
    Crispreve.
    Agro Selection Fruits (FR)
    Agro Selection Fruits (FR)

    Pêcher : pêches proprement dites plates
    Flatwo.
    Agro Selection Fruits (FR)
    Agro Selection Fruits (FR)

    Pommier
    RS1.
    Carrières Jean-Luc (FR)
    Pépinières & Vergers Escande SCEA (FR)

    Y 101.
    IFO SARL (FR)
    IFO SARL (FR)

    Alpigala.
    Thierry Clos (FR)
    IFO SARL (FR)

    Porte-greffe Prunus cerasus L. x Prunus avium L.
    Furtos.
    Inconnu
    Pépinières Lafond (FR)


  • Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2020, les variétés désignées ci-après :


    - Abricotier : Latica, Luca, Marvinka, Mirandela, Sherpa.
    - Pêcher : Lea.


  • Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait le 9 décembre 2020.


Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'alimentation,
B. Ferreira

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