Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;
Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;
Vu l'arrêté du 11 mars 2020 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille) ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Céréales à paille »,
Arrête :
Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :
ESPÈCE
DÉNOMINATION
OBTENTEUR(S)
RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Avoine rude rubrique « usage en plante de services »
Bellima. (1) (2)
Semences De France (FR).
RAGT 2n (FR).
(1) Usage en culture intermédiaire piège à nitrate.
(2) Usage en culture intermédiaire à valeur d'engrais vert.
Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :
ESPÈCE
DÉNOMINATION
OBTENTEUR(S)
RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Blé tendre d'hiver
AO18009.
Institut National de la Recherche Agronomique (FR), Agri Obtentions SA (FR).
Agri Obtentions SA (FR).
LG Aldebaran.
Limagrain Europe (FR).
Limagrain Europe (FR).
LG Alvarez.
Limagrain Europe (FR).
Limagrain Europe (FR).
Montalto.
DSP SA (CH).
Asur Plant Breeding (FR).
RE15071.
Agri Obtentions SA (FR), Institut National de la Recherche Agronomique (FR).
Agri Obtentions SA (FR).
Somoon CS.
Caussade Semences SA (FR).
Caussade Semences SA (FR).
Sonatine CS.
Caussade Semences SA (FR).
Caussade Semences SA (FR).
UN 3238.
Limagrain Europe (FR), Unisigma (FR).
Unisigma (FR).
Orge de printemps à 2 rangs
RGT Gagarin.
RAGT 2n (FR).
RAGT 2n (FR).
Orge d'hiver à 6 rangs
11HR043D02.
Asur Plant Breeding (FR).
Asur Plant Breeding (FR).
LEU13116.
Asur Plant Breeding (FR).
Asur Plant Breeding (FR).
LEU13210.
Asur Plant Breeding (FR).
Asur Plant Breeding (FR).
LEU13417.
Asur Plant Breeding (FR).
Asur Plant Breeding (FR).
Triticale
Badminton.
Lemaire Deffontaines (FR).
Lemaire Deffontaines (FR).
Sont transférées de la liste A à la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, les variétés désignées ci-après :
ESPÈCE
DÉNOMINATION
OBTENTEUR(S)
RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Blé tendre d'hiver
Artdeco.
Nickerson International Research SNC (FR).
Limagrain Europe (FR).
Triticale
Bilbao.
Saaten Union Recherche (FR).
Asur Plant Breeding (FR).
Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2021, l'inscription sur la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France des variétés désignées ci-après :
- Avoine de printemps : Albatros, Cavaliere.
- Avoine d'hiver : Evora, Une de Mai.
- Blé dur : Karur.
- Blé tendre d'hiver : Alliance, Apache, Ascott, Bergamo, Bonifacio, Calabro, Cellule, Fairplay, Figaro, Garcia, Graindor, Hendrix, Hyxtra, Laurier, Oregrain, Ronsard, Rubisko, Skerzzo, SY Moisson, Waximum.
- Orge de printemps à 2 rangs : Explorer, Pewter, Shakira, Shandy, Traveler.
- Orge d'hiver à 2 rangs : Augusta, Manava, Ordinale, Platine, SY Tepee, Vanessa.
- Orge d'hiver à 6 rangs : Atenon, Atlantick, Casino, Etincel, Isocel, Ketos, Passerel.
- Triticale : Collégial, Kaulos, Rotego.
Est prolongée pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2021, l'inscription sur la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France des variétés désignées ci-après :
- Blé tendre d'hiver : Artdeco, Meeting, TM 007.
- Triticale : Bilbao.
Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2020, les variétés désignées ci-après :
- Blé dur : Qualidou.
- Blé tendre de printemps : Gong.
- Blé tendre d'hiver : Cezanne, Galactic, Hyteck, Hyxpress, Kundera, Lyrik, Mael, Norway, Sherlock.
- Orge de printemps à 2 rangs : Dorinka, Mariposa, Ronny.
- Orge d'hiver à 2 rangs : Boreale, Campanile, Chrono, Colonia, Minelli, Nectaria.
- Orge d'hiver à 6 rangs : Bonnie, Catherine, Epona, Jenny, KWS Iltis, Pluriel, Regalia.
- Riz : Adret, Arawara Caban, Cambon, Paco, Paty, Riège, Tiber, Trébon.
- Triticale : Andiamo, Matinal.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2023.
Sont radiées de la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2020, les variétés désignées ci-après :
- Blé tendre d'hiver : CF12202.
- Orge de printemps à 2 rangs : Masha, Operette.
- Orge d'hiver à 2 rangs : Albertine, Zazie.
- Orge d'hiver à 6 rangs : Belinda, Jackie, Pueblo.
- Triticale : Benjamin.
Le responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice est remplacé par « Sogroup (FR) » pour la variété Alliance.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 9 novembre 2020.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'alimentation,
B. Ferreira