Décision n° 2020-MA-14 du 4 septembre 2020 modifiant la décision n° 2020-MA-07 du 15 mai 2020 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio Zig Zag pour l'exploitation du service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Studio 20

Version initiale


Le comité territorial de l'audiovisuel de Marseille,
Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 22 et 25 ;
Vu le décret n° 2011-732 du 24 juin 2011 relatif aux comités techniques prévus à l'article 29-3 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication ;
Vu la délibération n° 2011-31 du 12 juillet 2011 modifiée du Conseil supérieur de l'audiovisuel fixant les conditions d'application de l'article 29-3 de la loi du 30 septembre 1986 relatif aux comités territoriaux de l'audiovisuel ;
Vu la décision n° 2016-341 du 13 avril 2016 du Conseil portant autorisation du service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Studio 20 ;
Vu la décision n° 2020-MA-07 du 15 mai 2020 du comité territorial de l'audiovisuel de Marseille portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio Zig Zag pour l'exploitation du service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Studio 20 ;
Vu la demande de modification technique présentée par l'association Radio Zig Zag ;
Vu l'avis de l'Agence nationale des fréquences ;
Après en avoir délibéré,
Décide :


  • L'annexe I de la décision n° 2020-MA-07 du 15 mai 2020 est remplacée par l'annexe suivante :


    « ANNEXE (*)


    Nom du service : Studio 20.
    Zone d'implantation de l'émetteur : Bocognano.
    Fréquence : 90,5 MHz.
    Adresse du site : Reservoir Fiuminiccia, Tavaco (20).
    Altitude du site (NGF) : 482 mètres.
    Hauteur d'antenne : 15 mètres/sol.
    Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
    Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


    AZIMUT
    (degrés)

    ATTÉNUATION
    (dB) (1)

    AZIMUT
    (degrés)

    ATTÉNUATION
    (dB) (1)

    AZIMUT
    (degrés)

    ATTÉNUATION
    (dB) (1)

    AZIMUT
    (degrés)

    ATTÉNUATION
    (dB) (1)

    0

    8

    90

    4

    180

    26

    270

    26

    10

    4

    100

    8

    190

    26

    280

    26

    20

    2

    110

    12

    200

    26

    290

    26

    30

    1

    120

    15

    210

    26

    300

    26

    40

    0

    130

    19

    220

    26

    310

    24

    50

    0

    140

    21

    230

    26

    320

    21

    60

    0

    150

    24

    240

    26

    330

    19

    70

    1

    160

    26

    250

    26

    340

    15

    80

    2

    170

    26

    260

    26

    350

    12

    (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


    (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale. »


  • La présente décision sera notifiée à l'association Radio Zig Zag et publiée au Journal officiel de la République française.


Fait à Marseille, le 4 septembre 2020.


Pour le comité territorial de l'audiovisuel de Marseille :
La présidente,
D. Bonmati

Extrait du Journal officiel électronique authentifié PDF - 190,8 Ko
Retourner en haut de la page