Arrêté du 5 octobre 2020 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de colza et autres crucifères)

NOR : AGRG2023847A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2020/10/5/AGRG2023847A/jo/texte
JORF n°0253 du 17 octobre 2020
Texte n° 26

Version initiale


Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;
Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;
Vu l'arrêté du 28 janvier 2020 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de colza et autres crucifères) ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Colza et autres crucifères »,
Arrête :


  • Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :


    ESPÈCE

    DÉNOMINATION

    OBTENTEUR(S)

    RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
    de la variété en sélection conservatrice

    Colza oléagineux d'hiver, rubrique « variétés résistantes à certains pathotypes de la hernie des crucifères (Plasmodiophora brassicae) »

    Crossfit.

    Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE), Monsanto Technology LLC (US).

    Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE).

    Colza oléagineux d'hiver

    KWS Granos.

    KWS France (FR).

    KWS Saat SE (DE).

    KWS Miranos.

    KWS France (FR).

    KWS Saat SE (DE).

    KWS Teos.

    KWS France (FR).

    KWS Saat SE (DE).

    LG Auckland.

    Limagrain Europe (FR).

    Limagrain Europe (FR).

    LG Austin.

    Limagrain Europe (FR).

    Limagrain Europe (FR).

    Radis fourrager, rubrique « usage en plante de services »

    NWS1 (1) (2) (3)

    Plant Research Ltd (NZ).

    Plant Research Ltd (NZ).


    (1) Usage en culture intermédiaire piège à nitrate.
    (2) Usage en culture intermédiaire engrais vert.
    (3) S'oppose à la multiplication de certains nématodes.


  • Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :


    ESPÈCE

    DÉNOMINATION

    OBTENTEUR(S)

    RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
    de la variété en sélection conservatrice

    Colza oléagineux d'hiver

    Emiliano KWS.

    KWS France (FR).

    KWS Saat SE (DE).

    ES Elio.

    Euralis Semences (FR).

    Euralis Semences (FR).

    LG Apollonia.

    Limagrain Europe (FR).

    Limagrain GmbH (DE).

    LG Tenerif.

    Limagrain Europe (FR).

    Limagrain Europe (FR).


  • Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait le 5 octobre 2020.


Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'alimentation,
B. Ferreira

Extrait du Journal officiel électronique authentifié PDF - 196,9 Ko
Retourner en haut de la page