Décision n° 2020-579 du 23 septembre 2020 modifiant des décisions d'autorisation d'usage de fréquences délivrées à la société nationale de programme Radio France pour la diffusion de ses programmes

Version initiale


Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,
Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 22,25, 26 et 44 ;
Vu le décret du 13 novembre 1987 modifié portant approbation du cahier des missions et des charges de la société nationale de programme Radio France;
Vu la décision n° 88-475 du 10 novembre 1988 de la Commission nationale de la communication et des libertés, modifiée par les décisions n° 91-1014 du 29 octobre 1991 et n° 2017-893 du 29 novembre 2017, portant autorisation d'usage de fréquences à la société T.D.F. pour la diffusion des programmes de la Société nationale de programme Radio France ;
Vu la décision n° 90-973 du 16 mars 1990 portant autorisation d'usage de fréquences à la société T.D.F. pour la diffusion des programmes de la Société nationale de programme Radio France ;
Vu la décision n° 91-1018 du 29 octobre 1991 portant autorisation d'usage de fréquences à la société Télédiffusion de France pour la diffusion du programme Franc Info de la Société nationale de programme radio France ;
Vu la décision n° 91-1022 du 29 octobre 1991, modifiée par les décisions nos 2013-634 du 4 septembre 2013 et 2017-886 du 29 novembre 2017, portant autorisation d'usage de fréquences à la société Télédiffusion de France pour la diffusion du programme Radio France Agen de la Société nationale de programme Radio France ;
Vu la décision n° 92-692 du 30 juin 1992, modifiée par la décision n° 94-393 du 15 février 1994, portant autorisation d'usage de fréquences à la société T.D.F. pour la diffusion des programmes de la Société nationale de programme Radio France ;
Vu la décision n° 92-1165 du 8 décembre 1992, modifiée par la décision n° 2018-444 du 13 juin 2018, portant autorisation d'usage de fréquences à la société Télédiffusion de France pour la diffusion des programmes de la Société nationale de programme Radio France ;
Vu la décision n° 92-1167 du 8 décembre 1992 portant autorisation d'usage de fréquences à la société Télédiffusion de France pour la diffusion des programmes de la Société nationale de programme Radio France ;
Vu la décision n° 95-1097 du 23 mai 1995 portant autorisation d'usage de fréquences à la société Télédiffusion de France pour la diffusion des programmes nationaux de la Société nationale de programme Radio France ;
Vu la décision n° 2003-142 du 18 mars 2003 portant autorisation d'usage de fréquence à la société nationale de programme Radio France pour la diffusion du programme France Bleu Gironde ;
Vu les demandes de modification technique présentées par la Société Nationale de Programme Radio France ;
Vu l'avis de l'Agence nationale des fréquences ;
Après en avoir délibéré,
Décide :


  • Les conditions techniques d'utilisation des fréquences des annexes I à IV de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation des fréquences qui ont été attribuées à la société nationale de programme Radio France en application directe des dispositions de l'article 26 de la loi n° 86-1067 modifiée relative à la liberté de communication.


  • Les caractéristiques techniques de diffusion des programmes France Musique, France Inter et France Culture à Agen définies à l'annexe de la décision n° 88-475 du 10 novembre 1988 modifiée susvisée sont respectivement remplacées par les caractéristiques techniques fixées par les annexes V à VII de la présente décision.


  • Les conditions techniques d'utilisation des fréquences des annexes VIII à X de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation des mêmes fréquences prévues à l'annexe de la décision n° 90-973 du 16 mars 1990 susvisée.


  • Les conditions techniques d'utilisation de la fréquence de l'annexe XI de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation de la même fréquence prévues à l'annexe de la décision n° 91-1018 du 29 octobre 1991 susvisée.


  • Les conditions techniques d'utilisation de la fréquence de l'annexe XII de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation de la même fréquence prévues à l'annexe de la décision n° 91-1022 du 29 octobre 1991 susvisée.


  • Les caractéristiques techniques de diffusion des programmes France Culture et France Inter à Saint-Amans-Soult définies à l'annexe de la décision n° 92-1165 du 8 décembre 1992 modifiée susvisée sont remplacées par les caractéristiques techniques fixées respectivement par les annexes XIII et XIV de la présente décision.


  • Les conditions techniques d'utilisation de la fréquence de l'annexe XV de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation de la même fréquence prévues à l'annexe de la décision n° 92-1165 du 8 décembre 1992 susvisée.


  • Les conditions techniques d'utilisation des fréquences des annexes XVI à XXIV de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation des mêmes fréquences prévues à l'annexe de la décision n° 92-1167 du 8 décembre 1992 susvisée.


  • Les caractéristiques techniques de diffusion des programmes France Musique, France Inter et France Culture à Villerupt définies à l'annexe de la décision n° 92-692 du 30 juin 1992 modifiée susvisée sont respectivement remplacées par les caractéristiques techniques fixées par les annexes XXV à XXVII de la présente décision.


  • Les conditions techniques d'utilisation des fréquences des annexes XXVIII à XXX de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation des mêmes fréquences prévues à l'annexe de la décision n° 95-1097 du 23 mai 1995 susvisée.


  • Les conditions techniques d'utilisation de la fréquence de l'annexe XXXI de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation de la même fréquence prévues à l'annexe de la décision n° 2003-142 du 18 mars 2003 susvisée.


  • La présente décision sera notifiée à la société nationale de programme Radio France et publiée au Journal officiel de la République française.


    • ANNEXE I (*)


      Nom du service : France Culture.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Lesparre-Médoc.
      Fréquence : 90,3 MHz.
      Adresse du site : chemin de Belette, Lesparre-Médoc (33).
      Altitude du site (NGF) : 30 mètres.
      Hauteur d'antenne : 54 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1,5 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      1

      90

      1

      180

      1

      270

      1

      10

      3

      100

      3

      190

      3

      280

      3

      20

      4

      110

      5

      200

      4

      290

      4

      30

      3

      120

      4

      210

      4

      300

      3

      40

      3

      130

      3

      220

      3

      310

      3

      50

      2

      140

      2

      230

      2

      320

      2

      60

      1

      150

      1

      240

      1

      330

      1

      70

      0

      160

      0

      250

      0

      340

      1

      80

      0

      170

      0

      260

      0

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE II (*)


      Nom du service : France Inter.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Lesparre-Médoc.
      Fréquence : 92,4 MHz.
      Adresse du site : chemin de Belette, Lesparre-Médoc (33).
      Altitude du site (NGF) : 30 mètres.
      Hauteur d'antenne : 54 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1,5 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      1

      90

      1

      180

      1

      270

      1

      10

      3

      100

      3

      190

      3

      280

      3

      20

      4

      110

      5

      200

      4

      290

      4

      30

      3

      120

      4

      210

      4

      300

      3

      40

      3

      130

      3

      220

      3

      310

      3

      50

      2

      140

      2

      230

      2

      320

      2

      60

      1

      150

      1

      240

      1

      330

      1

      70

      0

      160

      0

      250

      0

      340

      1

      80

      0

      170

      0

      260

      0

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE III (*)


      Nom du service : France Musique.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Lesparre-Médoc.
      Fréquence : 95,1 MHz.
      Adresse du site : chemin de Belette, Lesparre-Médoc (33).
      Altitude du site (NGF) : 30 mètres.
      Hauteur d'antenne : 54 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1,5 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      1

      90

      1

      180

      1

      270

      1

      10

      3

      100

      3

      190

      3

      280

      3

      20

      4

      110

      5

      200

      4

      290

      4

      30

      3

      120

      4

      210

      4

      300

      3

      40

      3

      130

      3

      220

      3

      310

      3

      50

      2

      140

      2

      230

      2

      320

      2

      60

      1

      150

      1

      240

      1

      330

      1

      70

      0

      160

      0

      250

      0

      340

      1

      80

      0

      170

      0

      260

      0

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE IV (*)


      Nom du service : France Bleu Gironde.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Lesparre-Médoc.
      Fréquence : 101,6 MHz.
      Adresse du site : chemin de Belette, Lesparre-Médoc (33).
      Altitude du site (NGF) : 30 mètres.
      Hauteur d'antenne : 54 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1,5 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      1

      90

      1

      180

      1

      270

      1

      10

      3

      100

      3

      190

      3

      280

      3

      20

      4

      110

      5

      200

      4

      290

      4

      30

      3

      120

      4

      210

      4

      300

      3

      40

      3

      130

      3

      220

      3

      310

      3

      50

      2

      140

      2

      230

      2

      320

      2

      60

      1

      150

      1

      240

      1

      330

      1

      70

      0

      160

      0

      250

      0

      340

      1

      80

      0

      170

      0

      260

      0

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE V (*)


      Nom du service : France Musique.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Agen.
      Fréquence : 96,8 MHz.
      Adresse du site : 232, rue de Bellevue, Agen (47).
      Altitude du site (NGF) : 153 mètres.
      Hauteur d'antenne : 25 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 500 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      9

      90

      3

      180

      0

      270

      3

      10

      9

      100

      2

      190

      0

      280

      4

      20

      8

      110

      1

      200

      0

      290

      5

      30

      8

      120

      1

      210

      0

      300

      6

      40

      8

      130

      1

      220

      0

      310

      7

      50

      7

      140

      0

      230

      1

      320

      8

      60

      6

      150

      0

      240

      1

      330

      8

      70

      5

      160

      0

      250

      1

      340

      8

      80

      4

      170

      0

      260

      2

      350

      9

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE VI (*)


      Nom du service : France Inter.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Agen.
      Fréquence : 90,3 MHz.
      Adresse du site : 232, rue de Bellevue, Agen (47).
      Altitude du site (NGF) : 153 mètres.
      Hauteur d'antenne : 25 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 500 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      9

      90

      3

      180

      0

      270

      3

      10

      9

      100

      2

      190

      0

      280

      4

      20

      8

      110

      1

      200

      0

      290

      5

      30

      8

      120

      1

      210

      0

      300

      6

      40

      8

      130

      1

      220

      0

      310

      7

      50

      7

      140

      0

      230

      1

      320

      8

      60

      6

      150

      0

      240

      1

      330

      8

      70

      5

      160

      0

      250

      1

      340

      8

      80

      4

      170

      0

      260

      2

      350

      9

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE VII (*)


      Nom du service : France Culture.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Agen.
      Fréquence : 94,4 MHz.
      Adresse du site : 232, rue de Bellevue, Agen (47).
      Altitude du site (NGF) : 153 mètres.
      Hauteur d'antenne : 25 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 500 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      9

      90

      3

      180

      0

      270

      3

      10

      9

      100

      2

      190

      0

      280

      4

      20

      8

      110

      1

      200

      0

      290

      5

      30

      8

      120

      1

      210

      0

      300

      6

      40

      8

      130

      1

      220

      0

      310

      7

      50

      7

      140

      0

      230

      1

      320

      8

      60

      6

      150

      0

      240

      1

      330

      8

      70

      5

      160

      0

      250

      1

      340

      8

      80

      4

      170

      0

      260

      2

      350

      9

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE VIII (*)


      Nom du service : France Culture.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Saint-Julien-du-Sault.
      Fréquence : 88,3 MHz.
      Adresse du site : Côte de Drecuit, Armeau (89).
      Altitude du site (NGF) : 167 mètres.
      Hauteur d'antenne : 19 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      2

      90

      8

      180

      2

      270

      0

      10

      3

      100

      8

      190

      1

      280

      0

      20

      4

      110

      8

      200

      1

      290

      0

      30

      5

      120

      9

      210

      0

      300

      0

      40

      6

      130

      8

      220

      0

      310

      0

      50

      8

      140

      6

      230

      0

      320

      0

      60

      9

      150

      5

      240

      0

      330

      0

      70

      8

      160

      4

      250

      0

      340

      1

      80

      8

      170

      3

      260

      0

      350

      1

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE IX (*)


      Nom du service : France Musique.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Saint-Julien-du-Sault.
      Fréquence : 91,6 MHz.
      Adresse du site : Côte de Drecuit, Armeau (89).
      Altitude du site (NGF) : 167 mètres.
      Hauteur d'antenne : 19 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      2

      90

      8

      180

      2

      270

      0

      10

      3

      100

      8

      190

      1

      280

      0

      20

      4

      110

      8

      200

      1

      290

      0

      30

      5

      120

      9

      210

      0

      300

      0

      40

      6

      130

      8

      220

      0

      310

      0

      50

      8

      140

      6

      230

      0

      320

      0

      60

      9

      150

      5

      240

      0

      330

      0

      70

      8

      160

      4

      250

      0

      340

      1

      80

      8

      170

      3

      260

      0

      350

      1

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE X (*)


      Nom du service : France Inter.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Saint-Julien-du-Sault.
      Fréquence : 94,7 MHz.
      Adresse du site : Côte de Drecuit, Armeau (89).
      Altitude du site (NGF) : 167 mètres.
      Hauteur d'antenne : 19 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      2

      90

      8

      180

      2

      270

      0

      10

      3

      100

      8

      190

      1

      280

      0

      20

      4

      110

      8

      200

      1

      290

      0

      30

      5

      120

      9

      210

      0

      300

      0

      40

      6

      130

      8

      220

      0

      310

      0

      50

      8

      140

      6

      230

      0

      320

      0

      60

      9

      150

      5

      240

      0

      330

      0

      70

      8

      160

      4

      250

      0

      340

      1

      80

      8

      170

      3

      260

      0

      350

      1

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XI (*)


      Nom du service : France Info.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Agen.
      Fréquence : 105,5 MHz.
      Adresse du site : 232, rue de Bellevue, Agen (47).
      Altitude du site (NGF) : 153 mètres.
      Hauteur d'antenne : 25 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 500 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      9

      90

      3

      180

      0

      270

      3

      10

      9

      100

      2

      190

      0

      280

      4

      20

      8

      110

      1

      200

      0

      290

      5

      30

      8

      120

      1

      210

      0

      300

      6

      40

      8

      130

      1

      220

      0

      310

      7

      50

      7

      140

      0

      230

      1

      320

      8

      60

      6

      150

      0

      240

      1

      330

      8

      70

      5

      160

      0

      250

      1

      340

      8

      80

      4

      170

      0

      260

      2

      350

      9

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XII (*)


      Nom du service : France Bleu Occitanie.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Agen.
      Fréquence : 99,4 MHz.
      Adresse du site : 232, rue de Bellevue, Agen (47).
      Altitude du site (NGF) : 153 mètres.
      Hauteur d'antenne : 25 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 500 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      9

      90

      3

      180

      0

      270

      3

      10

      9

      100

      2

      190

      0

      280

      4

      20

      8

      110

      1

      200

      0

      290

      5

      30

      8

      120

      1

      210

      0

      300

      6

      40

      8

      130

      1

      220

      0

      310

      7

      50

      7

      140

      0

      230

      1

      320

      8

      60

      6

      150

      0

      240

      1

      330

      8

      70

      5

      160

      0

      250

      1

      340

      8

      80

      4

      170

      0

      260

      2

      350

      9

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XIII (*)


      Nom du service : France Culture.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Saint-Amans-Soult.
      Fréquence : 93,2 MHz.
      Adresse du site : rue de la Mairie, Saint-Amans-Soult (81).
      Altitude du site (NGF) : 445 mètres.
      Hauteur d'antenne : 37 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      8

      90

      2

      180

      0

      270

      1

      10

      7

      100

      2

      190

      0

      280

      2

      20

      8

      110

      1

      200

      0

      290

      2

      30

      8

      120

      1

      210

      0

      300

      3

      40

      7

      130

      0

      220

      0

      310

      5

      50

      7

      140

      0

      230

      0

      320

      6

      60

      6

      150

      0

      240

      0

      330

      7

      70

      5

      160

      0

      250

      0

      340

      7

      80

      3

      170

      0

      260

      1

      350

      8

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XIV (*)


      Nom du service : France Inter.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Saint-Amans-Soult.
      Fréquence : 102,9 MHz.
      Adresse du site : rue de la Mairie, Saint-Amans-Soult (81).
      Altitude du site (NGF) : 445 mètres.
      Hauteur d'antenne : 37 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      8

      90

      2

      180

      0

      270

      1

      10

      7

      100

      2

      190

      0

      280

      2

      20

      8

      110

      1

      200

      0

      290

      2

      30

      8

      120

      1

      210

      0

      300

      3

      40

      7

      130

      0

      220

      0

      310

      5

      50

      7

      140

      0

      230

      0

      320

      6

      60

      6

      150

      0

      240

      0

      330

      7

      70

      5

      160

      0

      250

      0

      340

      7

      80

      3

      170

      0

      260

      1

      350

      8

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XV (*)


      Nom du service : France Musique.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Saint-Amans-Soult.
      Fréquence : 106,0 MHz.
      Adresse du site : rue de la Mairie, Saint-Amans-Soult (81).
      Altitude du site (NGF) : 445 mètres.
      Hauteur d'antenne : 37 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      8

      90

      2

      180

      0

      270

      1

      10

      7

      100

      2

      190

      0

      280

      2

      20

      8

      110

      1

      200

      0

      290

      2

      30

      8

      120

      1

      210

      0

      300

      3

      40

      7

      130

      0

      220

      0

      310

      5

      50

      7

      140

      0

      230

      0

      320

      6

      60

      6

      150

      0

      240

      0

      330

      7

      70

      5

      160

      0

      250

      0

      340

      7

      80

      3

      170

      0

      260

      1

      350

      8

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XVI (*)


      Nom du service : France Inter.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Aubin.
      Fréquence : 98,7 MHz.
      Adresse du site : Le Duc, Aubin (12).
      Altitude du site (NGF) : 338 mètres.
      Hauteur d'antenne : 33 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      0

      90

      1

      180

      8

      270

      3

      10

      0

      100

      2

      190

      8

      280

      2

      20

      0

      110

      3

      200

      8

      290

      1

      30

      0

      120

      4

      210

      9

      300

      1

      40

      0

      130

      5

      220

      9

      310

      0

      50

      0

      140

      6

      230

      8

      320

      0

      60

      0

      150

      8

      240

      6

      330

      0

      70

      0

      160

      9

      250

      5

      340

      0

      80

      1

      170

      9

      260

      4

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XVII (*)


      Nom du service : France Musique.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Aubin.
      Fréquence : 104,1 MHz.
      Adresse du site : Le Duc, Aubin (12).
      Altitude du site (NGF) : 338 mètres.
      Hauteur d'antenne : 33 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      0

      90

      1

      180

      8

      270

      3

      10

      0

      100

      2

      190

      8

      280

      2

      20

      0

      110

      3

      200

      8

      290

      1

      30

      0

      120

      4

      210

      9

      300

      1

      40

      0

      130

      5

      220

      9

      310

      0

      50

      0

      140

      6

      230

      8

      320

      0

      60

      0

      150

      8

      240

      6

      330

      0

      70

      0

      160

      9

      250

      5

      340

      0

      80

      1

      170

      9

      260

      4

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XVIII (*)


      Nom du service : France Culture.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Aubin.
      Fréquence : 106,1 MHz.
      Adresse du site : Le Duc, Aubin (12).
      Altitude du site (NGF) : 338 mètres.
      Hauteur d'antenne : 33 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      0

      90

      1

      180

      8

      270

      3

      10

      0

      100

      2

      190

      8

      280

      2

      20

      0

      110

      3

      200

      8

      290

      1

      30

      0

      120

      4

      210

      9

      300

      1

      40

      0

      130

      5

      220

      9

      310

      0

      50

      0

      140

      6

      230

      8

      320

      0

      60

      0

      150

      8

      240

      6

      330

      0

      70

      0

      160

      9

      250

      5

      340

      0

      80

      1

      170

      9

      260

      4

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XIX (*)


      Nom du service : France Musique.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Saint-Sozy.
      Fréquence : 96,8 MHz.
      Adresse du site : lieudit Roc Coulon, Pinsac (46).
      Altitude du site (NGF) : 240 mètres.
      Hauteur d'antenne : 22 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      0

      90

      1

      180

      9

      270

      5

      10

      0

      100

      1

      190

      9

      280

      4

      20

      0

      110

      2

      200

      8

      290

      3

      30

      0

      120

      3

      210

      8

      300

      2

      40

      0

      130

      4

      220

      9

      310

      1

      50

      0

      140

      5

      230

      9

      320

      1

      60

      0

      150

      6

      240

      9

      330

      0

      70

      0

      160

      8

      250

      8

      340

      0

      80

      0

      170

      9

      260

      6

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XX (*)


      Nom du service : France Inter.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Saint-Sozy.
      Fréquence : 99,6 MHz.
      Adresse du site : lieudit Roc Coulon, Pinsac (46).
      Altitude du site (NGF) : 240 mètres.
      Hauteur d'antenne : 22 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      0

      90

      1

      180

      9

      270

      5

      10

      0

      100

      1

      190

      9

      280

      4

      20

      0

      110

      2

      200

      8

      290

      3

      30

      0

      120

      3

      210

      8

      300

      2

      40

      0

      130

      4

      220

      9

      310

      1

      50

      0

      140

      5

      230

      9

      320

      1

      60

      0

      150

      6

      240

      9

      330

      0

      70

      0

      160

      8

      250

      8

      340

      0

      80

      0

      170

      9

      260

      6

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXI (*)


      Nom du service : France Culture.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Saint-Sozy.
      Fréquence : 103,1 MHz.
      Adresse du site : lieudit Roc Coulon, Pinsac (46).
      Altitude du site (NGF) : 240 mètres.
      Hauteur d'antenne : 22 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      0

      90

      1

      180

      9

      270

      5

      10

      0

      100

      1

      190

      9

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      4

      20

      0

      110

      2

      200

      8

      290

      3

      30

      0

      120

      3

      210

      8

      300

      2

      40

      0

      130

      4

      220

      9

      310

      1

      50

      0

      140

      5

      230

      9

      320

      1

      60

      0

      150

      6

      240

      9

      330

      0

      70

      0

      160

      8

      250

      8

      340

      0

      80

      0

      170

      9

      260

      6

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXII (*)


      Nom du service : France Musique.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Saint-Geniez-d'Olt et d'Aubrac.
      Fréquence : 92,7 MHz.
      Adresse du site : lieudit Les Amillaux, Sainte-Eulalie-d'Olt (12).
      Altitude du site (NGF) : 788 mètres.
      Hauteur d'antenne : 19 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      2

      90

      0

      180

      1

      270

      8

      10

      2

      100

      0

      190

      2

      280

      7

      20

      1

      110

      0

      200

      2

      290

      8

      30

      1

      120

      0

      210

      3

      300

      8

      40

      0

      130

      0

      220

      5

      310

      7

      50

      0

      140

      0

      230

      6

      320

      7

      60

      0

      150

      0

      240

      7

      330

      6

      70

      0

      160

      0

      250

      7

      340

      5

      80

      0

      170

      1

      260

      8

      350

      3

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXIII (*)


      Nom du service : France Culture.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Saint-Geniez-d'Olt et d'Aubrac
      Fréquence : 96,6 MHz.
      Adresse du site : lieudit Les Amillaux, Sainte-Eulalie-d'Olt (12).
      Altitude du site (NGF) : 788 mètres.
      Hauteur d'antenne : 19 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      2

      90

      0

      180

      1

      270

      8

      10

      2

      100

      0

      190

      2

      280

      7

      20

      1

      110

      0

      200

      2

      290

      8

      30

      1

      120

      0

      210

      3

      300

      8

      40

      0

      130

      0

      220

      5

      310

      7

      50

      0

      140

      0

      230

      6

      320

      7

      60

      0

      150

      0

      240

      7

      330

      6

      70

      0

      160

      0

      250

      7

      340

      5

      80

      0

      170

      1

      260

      8

      350

      3

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXIV (*)


      Nom du service : France Inter.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Saint-Geniez-d'Olt et d'Aubrac.
      Fréquence : 103,2 MHz.
      Adresse du site : lieudit Les Amillaux, Sainte-Eulalie-d'Olt (12).
      Altitude du site (NGF) : 788 mètres.
      Hauteur d'antenne : 19 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      2

      90

      0

      180

      1

      270

      8

      10

      2

      100

      0

      190

      2

      280

      7

      20

      1

      110

      0

      200

      2

      290

      8

      30

      1

      120

      0

      210

      3

      300

      8

      40

      0

      130

      0

      220

      5

      310

      7

      50

      0

      140

      0

      230

      6

      320

      7

      60

      0

      150

      0

      240

      7

      330

      6

      70

      0

      160

      0

      250

      7

      340

      5

      80

      0

      170

      1

      260

      8

      350

      3

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXV (*)


      Nom du service : France Musique.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Villerupt.
      Fréquence : 90,8 MHz.
      Adresse du site : lieudit La Houtte, Russange (57).
      Altitude du site (NGF) : 370 mètres.
      Hauteur d'antenne : 39 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      12

      90

      9

      180

      0

      270

      0

      10

      14

      100

      6

      190

      0

      280

      0

      20

      14

      110

      5

      200

      0

      290

      1

      30

      14

      120

      3

      210

      0

      300

      1

      40

      14

      130

      2

      220

      0

      310

      2

      50

      14

      140

      1

      230

      0

      320

      3

      60

      14

      150

      1

      240

      0

      330

      5

      70

      14

      160

      0

      250

      0

      340

      6

      80

      12

      170

      0

      260

      0

      350

      9

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXVI (*)


      Nom du service : France Inter.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Villerupt.
      Fréquence : 97,9 MHz.
      Adresse du site : lieudit La Houtte, Russange (57).
      Altitude du site (NGF) : 370 mètres.
      Hauteur d'antenne : 39 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      12

      90

      9

      180

      0

      270

      0

      10

      14

      100

      6

      190

      0

      280

      0

      20

      14

      110

      5

      200

      0

      290

      1

      30

      14

      120

      3

      210

      0

      300

      1

      40

      14

      130

      2

      220

      0

      310

      2

      50

      14

      140

      1

      230

      0

      320

      3

      60

      14

      150

      1

      240

      0

      330

      5

      70

      14

      160

      0

      250

      0

      340

      6

      80

      12

      170

      0

      260

      0

      350

      9

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXVII (*)


      Nom du service : France Culture.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Villerupt.
      Fréquence : 98,7 MHz.
      Adresse du site : lieudit La Houtte, Russange (57).
      Altitude du site (NGF) : 370 mètres.
      Hauteur d'antenne : 39 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      12

      90

      9

      180

      0

      270

      0

      10

      14

      100

      6

      190

      0

      280

      0

      20

      14

      110

      5

      200

      0

      290

      1

      30

      14

      120

      3

      210

      0

      300

      1

      40

      14

      130

      2

      220

      0

      310

      2

      50

      14

      140

      1

      230

      0

      320

      3

      60

      14

      150

      1

      240

      0

      330

      5

      70

      14

      160

      0

      250

      0

      340

      6

      80

      12

      170

      0

      260

      0

      350

      9

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXVIII (*)


      Nom du service : France Culture.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Lamastre.
      Fréquence : 91,6 MHz.
      Adresse du site : lieudit Serre du Roux, Lamastre (07).
      Altitude du site (NGF) : 682 mètres.
      Hauteur d'antenne : 20 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      3

      90

      13

      180

      6

      270

      0

      10

      4

      100

      12

      190

      4

      280

      0

      20

      6

      110

      13

      200

      3

      290

      0

      30

      7

      120

      13

      210

      2

      300

      0

      40

      9

      130

      13

      220

      1

      310

      0

      50

      11

      140

      12

      230

      1

      320

      1

      60

      12

      150

      11

      240

      1

      330

      1

      70

      13

      160

      9

      250

      0

      340

      1

      80

      13

      170

      7

      260

      0

      350

      2

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXIX (*)


      Nom du service : France Musique.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Lamastre.
      Fréquence : 94,8 MHz.
      Adresse du site : lieudit Serre du Roux, Lamastre (07).
      Altitude du site (NGF) : 682 mètres.
      Hauteur d'antenne : 20 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      3

      90

      13

      180

      6

      270

      0

      10

      4

      100

      12

      190

      4

      280

      0

      20

      6

      110

      13

      200

      3

      290

      0

      30

      7

      120

      13

      210

      2

      300

      0

      40

      9

      130

      13

      220

      1

      310

      0

      50

      11

      140

      12

      230

      1

      320

      1

      60

      12

      150

      11

      240

      1

      330

      1

      70

      13

      160

      9

      250

      0

      340

      1

      80

      13

      170

      7

      260

      0

      350

      2

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXX (*)


      Nom du service : France Inter.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Lamastre.
      Fréquence : 97,2 MHz.
      Adresse du site : lieudit Serre du Roux, Lamastre (07).
      Altitude du site (NGF) : 682 mètres.
      Hauteur d'antenne : 20 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      3

      90

      13

      180

      6

      270

      0

      10

      4

      100

      12

      190

      4

      280

      0

      20

      6

      110

      13

      200

      3

      290

      0

      30

      7

      120

      13

      210

      2

      300

      0

      40

      9

      130

      13

      220

      1

      310

      0

      50

      11

      140

      12

      230

      1

      320

      1

      60

      12

      150

      11

      240

      1

      330

      1

      70

      13

      160

      9

      250

      0

      340

      1

      80

      13

      170

      7

      260

      0

      350

      2

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXXI (*)


      Nom du service : France Bleu Gironde.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Arcachon.
      Fréquence : 101,8 MHz.
      Adresse du site : lieudit Camicas, Centre Radio Maritime, La Teste-de-Buch (33).
      Altitude du site (NGF) : 42 mètres.
      Hauteur d'antenne : 88 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      1

      90

      0

      180

      1

      270

      6

      10

      1

      100

      0

      190

      2

      280

      6

      20

      0

      110

      0

      200

      3

      290

      6

      30

      0

      120

      0

      210

      4

      300

      6

      40

      0

      130

      0

      220

      4

      310

      5

      50

      0

      140

      0

      230

      5

      320

      4

      60

      0

      150

      0

      240

      6

      330

      4

      70

      0

      160

      0

      250

      6

      340

      3

      80

      0

      170

      1

      260

      6

      350

      2

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


Fait à Paris, le 23 septembre 2020.


Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :
Le président,
R.-O. Maistre

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