Arrêté du 7 juillet 2020 relatif à la prévention de l'introduction et de la propagation des espèces animales exotiques envahissantes sur le territoire de la Guadeloupe - interdiction de toutes activités portant sur des spécimens vivants

NOR : TREL2015797A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2020/7/7/TREL2015797A/jo/texte
JORF n°0239 du 1 octobre 2020
Texte n° 2
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La ministre de la transition écologique et le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,
Vu le règlement (CEE) n° 2658/87 du Conseil du 23 juillet 1987 relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun ;
Vu le règlement (UE) n° 1143/2014 du Parlement européen et du Conseil du 22 octobre 2014 relatif à la prévention et à la gestion de l'introduction et de la propagation des espèces exotiques envahissantes, notamment son article 6 ;
Vu le code de l'environnement, notamment ses articles L. 411-5 et L. 411-6 et R. 411-31 à R. 411-37 ;
Vu l'arrêté du 8 février 2018 relatif à la prévention de l'introduction et de la propagation des espèces animales exotiques envahissantes sur le territoire de la Guadeloupe ;
Vu l'avis du conseil scientifique régional du patrimoine naturel de Guadeloupe n° 2018/13 en date du 4 octobre 2018 ;
Vu l'avis du Conseil national de la protection de la nature en date du 17 octobre 2018 ;
Vu les observations formulées lors de la consultation du public réalisée du 17 décembre 2019 au 12 janvier 2020, en application de l'article L. 123-19-1 du code de l'environnement,
Arrêtent :


  • Au sens du présent arrêté, on entend par « spécimen vivant » tout œuf ou tout animal vivant.


  • I. - Sont interdits sur tout le territoire de la Guadeloupe et en tout temps l'introduction sur le territoire, y compris le transit sous surveillance douanière, l'introduction dans le milieu naturel, la détention, le transport, le colportage, l'utilisation, l'échange, la mise en vente, la vente ou l'achat de spécimens vivants des espèces animales énumérées en annexe I au présent arrêté.
    II. - L'introduction sur le territoire de la Guadeloupe, la détention, le transport, l'utilisation et l'échange de spécimens vivants des espèces mentionnées au I peuvent être autorisés par l'autorité administrative dans les conditions prévues au II de l'article L. 411-6 du code de l'environnement.
    Sur le territoire de la Guadeloupe, la détention en captivité d'animaux de ces espèces est également soumise à autorisation en application de l'article L. 413-3 du code de l'environnement dès le premier spécimen détenu, et les installations d'hébergement constituent alors un établissement d'élevage au sens de cet article. Les personnes responsables de l'entretien des animaux au sein de ces établissements doivent être titulaires du certificat de capacité prévu à l'article L. 413-2 du code de l'environnement.
    III. - Les animaux vivants, les produits d'origine animale et les autres biens susceptibles de constituer ou de véhiculer des spécimens vivants d'espèces mentionnées au I sont soumis aux contrôles prévus par l'article L. 411-7 du code de l'environnement, lorsqu'ils relèvent des codes de la nomenclature combinée établie par le règlement (CEE) n° 2658/87 du 23 juillet 1987 susvisé suivants :


    - ex 0106 19 00 ;
    - ex 0106 20 00 ;
    - ex 0106 39 80 ;
    - ex 0106 49 00 ;
    - ex 0106 90 00 ;
    - ex 0301 99 18 ;
    - ex 0306 24 80 ;
    - ex 0306 29 10 ;
    - ex 0407 19 90 (œufs fertilisés destinés à l'incubation) ;
    - ex 0511 91 90 (œufs de poisson fertiles destinés à l'éclosion).


  • L'interdiction de détenir prévue à l'article 2 et les dispositions du second alinéa du II du même article ne s'appliquent pas aux animaux de compagnie appartenant aux classes des mammifères, des oiseaux, des reptiles, des amphibiens et des poissons qui étaient régulièrement détenus avant la date de publication du présent arrêté, pour autant que les conditions décrites au I de l'article R. 411-39 du code de l'environnement soient remplies, et à condition que leur propriétaire se soit déclaré auprès de la préfecture de Guadeloupe dans un délai de 6 mois maximum après la date de publication du présent arrêté.


  • Les détenteurs d'un stock commercial de spécimens vivants appartenant à une espèce qui vient d'être inscrite par le présent arrêté en annexe I sont autorisés à détenir et à transporter ces spécimens, pour autant que les conditions suivantes soient remplies :
    1° Le stock était régulièrement détenu avant la date de publication de cet arrêté, et le détenteur s'est déclaré auprès de la préfecture de Guadeloupe dans un délai maximum de 6 mois après la date de publication de cet arrêté,
    2° Afin d'épuiser le stock, les spécimens le constituant sont :


    - (i) soit vendus ou transférés, dans un délai maximum de 1 an après la date de publication de cet arrêté, à des établissements bénéficiaires de l'autorisation prévue au II de l'article L. 411-6 ;
    - (ii) soit abattus ou éliminés.


  • Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


    • ANNEXE I
      MAMMIFÈRES


      Callitrichinae (Gray, 1821) : Ouistitis, tamarins, pinchés, petits singes-lions et singes-verts
      Castor canadensis Kuhl, 1820 : Castor canadien
      Cercopithecidae Gray, 1851 : Cercopithèques, cynocéphales et macaques
      Cervus nippon Temminck, 1838 : Cerf sika
      Herpestidae Bonaparte, 1845 : Mangoustes (dont * Herpestes javanicus : mangouste de Java)
      Macropus rufogriseus Desmarest, 1817 : Wallaby de Benett
      * Muntiacus reevesi Ogilby, 1839 : Muntjac de Chine, muntjac de Formose ou cerf aboyeur
      Muridae Illiger, 1815 : Souris, rats, hamsters et gerbilles (sauf les races domestiques)
      Mustelidae Fischer, 1817 : Blaireaux, loutres, moufettes et putois, sauf Mustela putorius Linnaeus, 1758 : Furet domestique
      * Myocastor coypus Molina, 1782 : Ragondin
      Neovison vison Schreber, 1777 : Vison d'Amérique
      * Nyctereutes procyonoides (Gray, 1834) : Chien viverrin
      * Ondatra zibethicus (Linnaeus, 1766) : Rat musqué
      Procyonidae Gray, 1825 : Ratons laveurs et coatis (dont * Nasua nasua : coati roux, et
      * Procyon lotor : raton-laveur)
      Sciuridae Fischer von Waldheim, 1817 : Écureuils et tamias (dont * Sciurus niger : écureuil fauve, * Sciurus carolinensis : écureuil gris, * Calosciurus erythraeus : écureuil à ventre rouge, * Tamia sibiricus : tamia de Sibérie)
      Sylvilagus floridanus J. A. Allen, 1890 : Lapin américain


      OISEAUX


      * Acridotheres tristis Linnaeus, 1766 : Martin triste, mainate ou merle des Moluques
      * Alopochen aegyptiacus, Linnaeus, 1766 : Ouette d'Egypte
      Branta canadensis Linnaeus, 1758 : Bernache du Canada
      * Corvus splendens Vieillot, 1817 : Corbeau familier
      Estrilda astrild (Linnaeus, 1758) : Astrild de Sainte Helene ou Astrild ondulé
      Estrilda melpoda (Vieillot, 1817) : Astrild à joues oranges
      Foudia madagascariensis Linnaeus, 1766 : Foudi rouge ou foudi de Madagascar
      Gracula religiosa Linnaeus, 1758 : Mainate religieux
      Leiothrix lutea Scopoli, 1786 : Rossignol du Japon
      Lonchura punctulata (Linnaeus, 1758) : Capucin damier
      Myiopsitta monachus Boddaert, 1783 : Conure veuve
      Passer domesticus Linnaeus, 1758 : Moineau domestique
      Pitangus sulphuratus (Lichtenstein, 1823) : Tyran quiquivi
      Porphyrio porphyrio Linnaeus, 1758 : Talève sultane
      Pycnonotus cafer Linnaeus, 1766 : Bulbul à ventre rouge
      Pycnonotus jocosus emeria Linnaeus, 1758 : Bulbul orphée
      Quelea quelea Linnaeus, 1758 : Travailleur à bec rouge
      Streptopelia decaocto Frivaldszky, 1838 : Tourterelle turque
      Streptopelia roseogrisea (Sundevall, 1857) : Tourterelle rieuse
      Sturnus vulgaris Linnaeus, 1758 : Étourneau sansonnet
      * Threskiornis aethiopicus, Latham, 1790 : Ibis sacré


      REPTILES


      Acrochordus javanicus Hornstedt, 1787 : Serpent verruqueux
      Alligatoridae Gray, 1844 : Alligators et caïmans
      Amphisbaenidae Gray, 1865 : Amphisbènes
      Anilius scytale Stejneger, 1907 : Serpent faux-corail
      Anomalepididae Taylor, 1939 : Serpents aveugles
      Bipedidae Taylor, 1951 : Amphisbènes
      Blanidae Kearney, 2003 : Amphisbènes
      Boidae Gray, 1825 : Boas et anacondas, sauf Boa constrictor Linnaeus, 1758
      Boiga irregularis (Bechstein, 1802)
      Cadeidae Vidal & Hedges, 2007 : Amphisbènes de Cuba
      Corytophanidae Fitzinger, 1843 : Lézards casques et basilics
      Dactyloidae (Fitzinger, 1823) sauf Anolis ferreus (Cope, 1864), A. marmoratus alliaceus (Cope,
      1864), A. marmoratus chrysops (Lazell, 1964), A. marmoratus desideradei (Lazell, 1964), A. marmoratus girafus (Lazell, 1964), A. marmoratus inornatus (Lazell, 1964), A. marmoratus kahouannensis (Lazell, 1964), A. marmoratus marmoratus (Dumeril & Bibron, 1837), A. marmoratus setosus (Lazell, 1964), A. marmoratus speciosus (Garman, 1888), A. terraealtae caryae (Lazell, 1964), A. terraealtae (Barbour, 1915)
      Dipsadidae (Bonaparte, 1838) sauf Alsophis antillensis (Schlegel, 1837), A. sanctonum danforthi (Cochran, 1938), A. sanctonum sanctonum (Barbour, 1915), Erythtolamprus juliae copeae (Parker, 1936), E. juliae mariae (Barbour, 1914)
      Emydidae Rafinesque, 1815 : Tortue de Floride, tortue peinte et émydes (dont * Trachemys scripta : tortue de Floride)
      Gekkonidae Gray, 1825 : Geckos et phelsumes
      Gymnophthalmidae Fitzinger, 1826 : Gymnophthalmes
      Iguanidae Gray, 1827 sauf Iguana delicatissima Laurenti, 1768
      Leiocephalidae Frost & Etheridge, 1989 sauf Leiocephalus cf . cuneus Etheridge, 1964
      Lycodon aulicus (Linnaeus, 1758)
      Pantherophis guttatus (Linnaeus, 1766)
      Pelomedusidae Cope, 1868 : Péloméduses
      Phrynosoma cornutum Harlan, 1824 : Lézard cornu du Texas
      Phyllodactylidae Gamble, Bauer, Greenbaum & Jackman, 2008 sauf Thecadactylus rapicauda Houttuyn, 1782
      Pythonidae Fitzinger, 1826 : Pythons, sauf Python regius (Shaw, 1802) : Python royal
      Teiidae Gray, 1827 sauf Pholidoscelis cineracea (Barbour & Noble, 1915), P. major (Duméril & Bibron, 1839)
      Testudinidae Batsch, 1788 : Tortues terrestres, sauf Chelonoidis carbonarius (Spix, 1824) : Tortue charbonnière
      Typhlopidae Merrem, 1820 sauf Antillotyphlops guadeloupensis (Richmond, 1966) dont l'introduction, la détention, le transport, l'utilisation et l'échange de spécimens vivants de cette espèce sont interdits en dehors des îles de Grande-Terre et de Basse-Terre.


      AMPHIBIENS


      Bufonidae Gray, 1825 : Crapauds
      Eleutherodactylidae sauf Eleutherodactylus barlagnei (Lynch, 1965), E. martinicensis (Tschudi, 1838), E. pinchoni (Schwartz, 1967)
      Hylidae Rafinesque, 1815 : Grenouilles arboricoles
      * Lithobates catesbeianus Shaw, 1802 : Grenouille-taureau
      Pelophylax spp. Fitzinger, 1843 : Grenouilles vertes d'Europe
      Xenopus laevis Daudin, 1803 : Xénope lisse


      POISSONS


      Ancistrus spp. (Kner 1854)
      Ameiurus nebulosus (Lesueur, 1819) : Poisson-chat ou Barbotte brune
      Centrarchidae (Bleeker, 1859) : Black-bass, Crapets, Perche-soleil (dont * Lepomis gibbosus Linnaeus, 1758 : Perche soleil)
      Channidae Fowler, 1934
      Cichla ocellaris Bloch & Schneider, 1801 : Toukounaré
      Clarias batrachus Linnaeus, 1758 : Silure grenouille
      Clarias gariepinus Burchell, 1822 : Poisson-chat africain
      Ctenopharyngodon idella Valenciennes, 1844 : Amour blanc, carpe amour ou carpe herbivore Chinoise
      Danio rerio Hamilton, 1822 : Poisson zèbre
      Gambusia spp.
      Hoplosternum littorale (Hancock, 1828) : Atipa
      Hypophthalmichthys molitrix (Valenciennes, 1844) : Carpe argentée
      Hypophthalmichthys nobilis (Richardson, 1845) : Carpe à grosse tête
      Hypostomus plecostomus (Linnaeus, 1758) : Pleco
      Lates niloctus (Linnaeus 1758) : Perche du Nil
      Mayaheros urophthalmus (Günther, 1862) : Cichlidé Maya
      Oreochromis aureus Steindachner, 1864 : Tilapia bleu
      Parambassis ranga Hamilton, 1822 : Perche de verre
      Perca fluviatilis (Linnaeus, 1758) : Perche commune
      * Perccottus glenii Dybowski, 1877 : Goujon de l'Amour
      * Plotosus lineatus (Thunberg, 1787) : Poisson-chat rayé
      Potamotrygonidae Garman, 1877 : Raies d'eau douce
      * Pseudorasbora parva Temminck & Schlegel, 1846 : Pseudorasbora
      Pterois spp. Oken, 1817 : Rascasse volante, poisson lion
      Pterygoplichthys gibbiceps (Kner, 1854) : Pléco léopard
      Sarotherodon occidentalis (Daget, 1962) : Tilapia de Casamance
      Silurus glanis Linnaeus, 1758 : Silure glane
      Synodontis petricola Matthes, 1959 : Poisson chat
      Tilapia mariae (Boulenger, 1899) : Tilapia à cinq bandes
      Tilapia zillii Gervais, 1848 : Tilapia à ventre rouge
      Tridentiger trigonocephalus (T. N. Gill 1859) : Gobie caméléon


      CRUSTACÉS


      Astacidae Latreille, 1802 : Écrevisses (dont * Pacifastacus leniusculus : écrevisse signal)
      Cambaridae Hobbs, 1942 : Écrevisses (dont * Procambarus clarkii : écrevisse de Louisiane,
      * Procambarus fallax : écrevisse marbrée, * Orconectes limosus : écrevisse américaine, * Orconectes virilis : écrevisse à pinces bleues)
      Carcinus maenas (Linnaeus, 1758), crabe vert ou crabe enragé
      Cercopagis pengoi : puce d'eau (douce)
      Charybdis hellerii (A. Milne-Edwards, 1867) : Crabe nageur de l'Indo-Pacifique
      Daphnia lumholtzi G. O. Sars, 1885 : Daphnie de Lumholtz
      * Eriocheir sinensis H. Milne Edwards, 1853 : Crabe chinois, crabe chinois à mitaines ou crabe poilu de Shanghai
      Parastacidae Huxley, 1879 : Écrevisses


      INSECTES


      Acromyrmex octospinosus (Reich, 1793) : Fourmi manioc, fourmi champignonniste
      Aedes albopictus (Skuse, 1894) : Moustique tigre
      Anoplolepis gracilipes (Smith, 1857)
      Anoplophora glabripennis (Motschulsky, 1854) : Longicorne asiatique
      Cephalotrigona capitata (Smith, 1854)
      Cinara cupressi (Buckton, 1881) : Puceron des cyprès
      Coptotermes formosanus (Shiraki, 1909) : Termite de Formose
      Frieseomelitta doederleini (Friese, 1900)
      Frieseomelitta varia (Lepeletier, 1836)
      Heterotrigona itama (Cockerell, 1918)
      Linepithema humile (Mayr, 1868)
      Lymantria dispar (Linnaeus, 1758) : Disparate, spongieuse, zigzag
      Melipona spp. (Illiger, 1806) sauf Melipona variegatipes (Gribodo, 1893) : Mélipone de
      Guadeloupe
      Meliponula bocandei (Spinola, 1853)
      Paratrigona subnuda (Moure, 1947)
      Partamona seridoensis (Pedro & Camargo, 2003)
      Partamona helleri (Friese, 1900)
      Pheidole megacephala (Fabricius, 1793)
      Scaptotrigona spp. (Moure 1942)
      Schwarziana quadripunctata (Lepeletier, 1836)
      Solenopsis geminata (Fabricius, 1804) : Fourmi de feu tropicale
      Solenopsis invicta (Buren, 1972) : Fourmi de feu
      Tetragona clavipes (Fabricius, 1804)
      Tetragona quadrangula (Lepeletier, 1836)
      Tetragonisca angustula (Latreille, 1811)
      Trigona spp. (Jurine, 1807)
      Tetragonula iridipennis (Smith, 1854)
      Trogoderma granarium (Everts, 1898) : Dermeste du grain
      Vespa crabo (Linnaeus, 1758) : Frelon d'Europe
      * Vespa velutina nigrithorax (du Buysson, 1905) : Frelon à pattes jaunes, frelon asiatique
      Vespula vulgaris (Linnaeus, 1758) : Guêpe commune
      Wasmannia auropunctata (Roger, 1863) : Fourmi rouge, fourmi électrique, petite fourmi de feu


      ARACHNIDES


      Raoiella indica Hirst, 1924 : Mite rouge des palmiers


      MOLLUSQUES


      Amerianna carinata (H. Adams, 1861)
      Biomphalaria kuhniana (Clessin, 1883)
      Corbula amurensis (Schrenck, 1861) : Palourde chinoise
      Dreissena polymorpha (Pallas, 1771) : Moule zébrée
      Euglandina rosea (Férussac, 1821) : Euglandine, glandine, escargot carnivore
      Gyraulus chinensis (Dunker, 1848)
      Helisoma duryi (Wetherby, 1879) : Planorbe de Floride
      Indoplanorbis exustus (Deshayes, 1834)
      Lissachatina fulica (Férussac, 1821) : Achatine, escargot géant d'Afrique
      Melanoides tuberculatus (O.F. Müller, 1774) : Mélanie tropicale
      Physa acuta (Draparnaud, 1805) : Physe voyageuse
      Polygyra cereolus (Mühlfeld, 1816)
      Pomacea canliculata (Lamarck, 1828) : Escargot pomme, ampullaire brune
      Pseudosuccinea columella (Say, 1817) : Ambrette aquatique
      Sarasinula marginata (Semper, 1885)
      Tamayoa decolorata (Drouët, 1859)
      Tarebia granifera (Lamarck, 1816)
      Thiara scabra (O.F. Müller, 1774) : Thiara des Pagodes
      Veronicella sloanii (Cuvier, 1817)
      Zachrysia provisoria L. Pfeiffer, 1858 : Escargot de Cuba


      PLATHELMINTHES


      * Arthurdendyus triangulatus (Dendy, 1894) Jones & Gerard (1999) : ver plat de Nouvelle-Zélande
      Bipalium spp Stimpson, 1857 : Vers plats à têtes de marteau
      Diversibipalium spp Kawakatsu, Ogren, Froehlich & Sasaki, 2002 : Vers plats à têtes de marteau
      Platydemus manokwari Beauchamp, 1963 : Plathelminthe de Nouvelle-Guinée


      ÉCHINODERMES


      Acanthaster planci (Linnaeus, 1758) : Acanthaster pourpre
      Asterias amurensis, (Lütken, 1871)


      Les espèces marquées d'un astérisque (*) sont à la fois interdites dans l'Union européenne et non indigènes en Guadeloupe.


Fait le 7 juillet 2020.


La ministre de la transition écologique,
Pour la ministre et par délégation :
La directrice générale de l'aménagement, du logement et de la nature,
S. Dupuy-Lyon


Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur adjoint de la performance économique et environnementale des entreprises,
P. Duclaud
Le directeur général adjoint de l'alimentation,
L. Evain

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