Version initiale

  • Assemblée nationale


    1. Composition
    Modifications à la composition des commissions
    Démission


    Développement durable

    Mme Zivka Park


    Nomination


    Le groupe La République en Marche a désigné :


    Finances

    Mme Zivka Park


    2. Réunions
    Jeudi 3 Septembre 2020


    Commission des affaires économiques,
    A 15 h 30 salle 6241 (Affaires économiques) :
    - Audition, conjointe avec la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, et avec la commission des affaires sociales, de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la relance, et de M. Olivier Dussopt, ministre délégué auprès du ministre de l'économie des finances et de la relance, chargé des comptes publics, sur le plan de relance (sous réserve de sa présentation en conseil des ministres).
    Commission des affaires sociales,
    A 15 h 30 salle 6241 (Affaires économiques) :
    - audition, conjointe avec la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire et la commission des affaires économiques, de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la relance, et de M. Olivier Dussopt, ministre délégué auprès du ministre de l'économie des finances et de la relance, chargé des comptes publics, sur le plan de relance (sous réserve de sa présentation en Conseil des ministres).
    Commission des finances,
    A 15 h 30 salle 6241 (Affaires économiques) :
    -audition, conjointe avec la commission des affaires sociales et la commission des affaires économiques, de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la relance, et de M. Olivier Dussopt, ministre délégué auprès du ministre de l'économie des finances et de la relance, chargé des comptes publics, sur le plan de relance (sous réserve de sa présentation en Conseil des ministres).
    Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique,
    A 10 heures (par visioconférence) :
    - auditons de représentants du ministère de la santé :
    - Direction générale de l'offre de soins : Mme Stéphanie Decoopman, directrice générale adjointe, et M. Frédéric Kervella, chef du bureau synthèse stratégique et appui au pilotage ;
    - Direction générale de la santé : Mme Anne Moulin, cheffe du bureau qualité des pratiques et recherches biomédicales, M. Frédéric Dittenit, adjoint à la cheffe du bureau médicament, M. Jean-Yves Lacoste, adjoint à la cheffe du bureau qualité des pratiques et recherches biomédicales, Mme Laurence Cate, adjointe à la sous-directrice de la sous-direction prévention des risques liés à l'environnement et à l'alimentation, et Mme Corinne Feliers, cheffe du bureau qualité des eaux ;
    - Direction générale de la cohésion sociale : M. Jean-François Meira, sous-directeur adjoint de l'enfance et de la famille ;
    - Direction de la sécurité sociale : M. Laurent Gallet, adjoint au directeur de la sécurité sociale.
    A 11 heures (par visioconférence) :
    - audition de M. Thierry Lambert, délégué interministériel à la transformation publique (ministère de la transformation et de la fonction publique).
    A 12 heures (par visioconférence) :
    - audition de représentants du ministère de la culture avec la participation de Mme Sylviane Tarsot-Gillery, directrice générale de la création artistique, de M. Philippe Barbat, directeur général des patrimoines et de M. Alban de Nervaux, chef du service des affaires juridiques et internationales.
    A 14 heures (par visioconférence) :
    - audition de représentants du ministère de l'économie et des finances avec la participation de Mme Emma Delfau, cheffe de service Tourisme, Commerce, Artisanat, Services de la direction générale des entreprises et de représentants de la direction générale des finances publiques.


    Mardi 8 Septembre 2020


    Commission des affaires culturelles,
    A 15 heures salle 6242 (Affaires culturelles) :
    - désignation d'un rapporteur de mise en application sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur (n° 3234) ;
    - désignation d'un rapporteur de mise en application sur le projet de loi relatif à la restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal (n° 3221) ;
    - audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports, sur la rentrée scolaire.
    Commission des lois,
    A 17 heures 6e Bureau (Lois) :
    - audition du Ministre de la Justice et discussion générale sur le projet de loi organique relatif au Conseil économique, social et environnemental (n° 3184, sous réserve de son inscription à l'ordre du jour).
    Commission d'enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales,
    A 9 h 30 salle 6566 (Lois) :
    - commission d'enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales (rapport d'information).
    Commission d'enquête pour mesurer et prévenir les effets de la crise du covid-19 sur les enfants et la jeunesse,
    A 17 heures (salle n° 6549) :
    - nomination du bureau ;
    - désignation du rapporteur ;
    - échange de vues sur l'organisation des travaux de la commission.
    Commission d'enquête sur l'évaluation des politiques publiques de santé environnementale,
    A 14 heures salle 6549 (2e étage du Palais Bourbon) :
    - nomination du bureau ;
    - désignation du rapporteur ;
    - échange de vues sur l'organisation des travaux de la commission.
    Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter,
    A 10 h 30 (salle 6238 - 2è sous-sol du Palais Bourbon) :
    - audition, ouverte à la presse, de M. Georges Bensoussan, historien, ancien professeur agrégé d'histoire, ancien directeur éditorial du Mémorial de la Shoah (Paris).
    A 11 h 30 (salle 6238 - 2è sous-sol du Palais Bourbon) :
    - audition, ouverte à la presse, de Mme Magali Bessone, professeure de philosophie politique à l'Université Paris 1 Panthéon Sorbonne et membre du Conseil scientifique de la Fondation pour la mémoire de l'esclavage.
    A 15 heures (salle 4223 - 2è étage - 33, rue Saint-Dominique) :
    - table ronde, ouverte à la presse, réunissant :
    - Mme Carole Reynaud-Paligot, historienne et sociologue, Université de Bourgogne, co-commissaire scientifique de l'exposition "Nous et les autres, des préjugés au racisme" au Musée de l'Homme à Paris ;
    - Mme Évelyne Heyer, biologiste, spécialiste de l'anthropologie génétique, professeure, directrice de l'unité d'Eco-Anthropologie au Muséum national d'histoire naturelle (MNHN), co-commissaire de l'exposition "Nous et les autres, des préjugés au racisme" au Musée de l'Homme à Paris, membre du conseil scientifique de la délégation interministérielle à la lutte contre le racisme, l'antisémitisme et la haine anti-LGBT (DILCRAH).
    A 16 h 30 (salle 4223 - 2è étage - 33, rue Saint-Dominique et en visioconférence) :
    - audition, ouverte à la presse, de M. Olivier Roy, politologue, professeur à l'Institut universitaire européen à Florence.
    A 17 h 30 (salle 4223 - 2è étage - 33, rue Saint-Dominique) :
    - audition, ouverte à la presse, de Mme Renée Le Mignot, co-présidente du Mouvement contre le racisme et pour l'amitié entre les peuples (MRAP) et de M. Augustin Grosdoy, président honoraire.


    Mercredi 9 Septembre 2020


    Commission des affaires culturelles,
    A 8 h 30 salle 6242 (Affaires culturelles) :
    - examen, sur sollicitation de la commission des affaires économiques, des articles 24 bis et 24 ter du projet de loi, adopté par le Sénat, portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière (n° 3196) (Mme Aurore Bergé, rapporteure pour avis).
    A 15 heures salle 6242 (Affaires culturelles) :
    - audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, et discussion générale du projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur (n° 3234) (Mme Danièle Hérin, rapporteure générale, M. Philippe Berta, Mme Valérie Gomez-Bassac et M. Pierre-Alain Raphan, rapporteurs).
    Commission du développement durable,
    A 16 heures (salle 6241 et en visioconférence) :
    - audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la relance, sur le plan de relance (sous réserve de sa présentation en conseil des ministres).
    Commission des lois,
    A 9 h 30 6e Bureau (Lois) :
    - examen du projet de loi organique relatif au Conseil économique, social et environnemental (n° 3184, sous réserve de son inscription à l'ordre du jour)
    A 14 h 30 6e Bureau (Lois) :
    - suite de l'ordre du jour du matin.
    Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter,
    A 9 heures (par visioconférence) :
    - audition, ouverte à la presse, de M. Kamel Daoud, écrivain et journaliste.
    A 11 heures (salle 4223 - 2è étage - 33, rue Saint-Dominique) :
    - Audition, ouverte à la presse, de représentants de SOS Racisme.
    A 15 heures (salle 4223 - 2è étage - 33, rue Saint-Dominique) :
    - table ronde, ouverte à la presse, réunissant :
    - Mme Catherine Coquery-Vidrovitch, professeur d'histoire de l'Afrique subsaharienne, retraitée émérite de l'université Paris Diderot (Université de Paris), membre du conseil scientifique de la Fondation pour la mémoire de l'esclavage ;
    - M. Pap Ndiaye, historien, professeur des universités à Sciences Po, membre du collège "lutte contre les discriminations et promotion de l'égalité" du Défenseur des droits, membre du comité stratégique pour l'ouverture sociale dans l'enseignement supérieur, et du Conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure ;
    - Mme Audrey Célestine, politiste, maître de conférence à l'université de Lille et membre de l'Institut Universitaire de France.
    A 16 h 30 (salle 4223 - 2è étage - 33, rue Saint-Dominique) :
    - audition, ouverte à la presse, de M. Luc Ferry ancien ministre de la Jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche.


    Mercredi 16 Septembre 2020


    Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »,
    A 15 heures salle n° 1 (3, rue Aristide Briand) :
    - nomination du Bureau ;
    - désignation du rapporteur ;
    - échange de vues sur le programme de la mission.


    3. Ordre du jour prévisionnel
    Mardi 8 Septembre 2020


    Commission des affaires sociales,
    A 15 heures (salle de la commission des Finances) :
    - audition publique, conjointe avec la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, de Mme Michala Marcussen préalable à sa nomination au Haut Conseil des finances publiques par M. le président de la commission des finances l'Assemblée nationale.
    A 17 heures salle 6351 (Affaires sociales) :
    - audition de Mme Elisabeth Borne, ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion.
    Commission des finances,
    A 15 heures (salle de la commission des Finances) :
    - audition publique, conjointe avec la commission des affaires sociales, de Mme Michala Marcussen, préalable à sa nomination au Haut Conseil des finances publiques par M. le Président de la commission des finances de l'Assemblée nationale.


    Mercredi 9 Septembre 2020


    Commission des affaires sociales,
    A 9 h 30 salle 6351 (Affaires sociales) :
    - examen de la proposition de loi relative au renforcement de l'inclusion dans l'emploi par l'activité économique et à l'expérimentation « territoire zéro chômeur de longue durée » (n° 3109) (Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas, rapporteure)
    Commission des finances,
    A 9 h 30 (salle de la commission des Finances) :
    - nomination d'un rapporteur pour avis ;
    - examen, pour avis, des articles 1er et 2 du projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur (n° 3234) ;
    - examen, pour avis, du projet de loi autorisant l'approbation de l'accord de coopération entre le Gouvernement de la République française et les Gouvernements des États membres de l'Union monétaire ouest-africaine (n° 2986) (M. Marc LE FUR, rapporteur pour avis).


    Jeudi 10 Septembre 2020


    Mission d'information sur le suivi de la fermeture de la centrale nucléaire de Fessenheim,
    A 9 h 30 salle 6238 (Développement durable) :
    - audition de M. Sylvain Granger, directeur des projets de déconstruction et déchets d'EDF.
    A 11 heures (6238) :
    - audition de M. Jean-Michel Romary, directeur maîtrise d'ouvrage démantèlement et déchets de Orano et de Mme Morgane Augé, directrice des affaires publiques France.
    A 12 heures (6238) :
    - audition de M. Pierre-Marie Abadie, directeur général de Andra, de M. Patrice Torres, directeur des opérations industrielles et directeur des centres dans l'Aube, et de M. Matthieu Denis-Vienot, responsable des relations institutionnelles.
    Mission d'information commune sur la revalorisation des friches industrielles, commerciales et administratives,
    A 10 heures (par visioconférence) :
    - à 10 heures : audition de M. Philippe Bonfanti, architecte urbaniste, responsable pôle urbanisme de l'agence Champ libre ;
    - à 11 heures : audition à confirmer.


    Lundi 14 Septembre 2020


    Commission des affaires culturelles,
    A 15 heures salle 6242 (Affaires culturelles) :
    - examen des articles du projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur (n° 3234) (Mme Danièle Hérin, rapporteure générale, M. Philippe Berta, Mme Valérie Gomez-Bassac et M. Pierre-Alain Raphan, rapporteurs).
    A 21 heures salle 6242 (Affaires culturelles) :
    - examen des articles du projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur (n° 3234) (Mme Danièle Hérin, rapporteure générale, M. Philippe Berta, Mme Valérie Gomez-Bassac et M. Pierre-Alain Raphan, rapporteurs).


    Mardi 15 Septembre 2020


    Commission des affaires culturelles,
    A 17 h 15 salle 6242 (Affaires culturelles) :
    - suite de l'examen des articles du projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur (n° 3234) (Mme Danièle Hérin, rapporteure générale, M. Philippe Berta, Mme Valérie Gomez-Bassac et M. Pierre-Alain Raphan, rapporteurs)
    A 21 heures salle 6242 (Affaires culturelles) :
    - suite de l'examen des articles du projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur (n° 3234) (Mme Danièle Hérin, rapporteure générale, M. Philippe Berta, Mme Valérie Gomez-Bassac et M. Pierre-Alain Raphan, rapporteurs).
    Commission des affaires sociales,
    A 14 h 45 salle 6351 (Affaires sociales) :
    - examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements sur la proposition de loi relative au renforcement de l'inclusion dans l'emploi par l'activité économique et à l'expérimentation « territoire zéro chômeur de longue durée » (Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas, rapporteure).
    A 17 h 15 salle 6351 (Affaires sociales) :
    - audition, en application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique, de M. François Toujas, dont la reconduction aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Établissement français du sang (EFS) est envisagée.
    Commission du développement durable,
    A 17 h 15 salle 6238 (Développement durable) :
    - nomination des rapporteurs pour avis sur les crédits « Transports terrestres » et « Paysages, eau et biodiversité » de la mission « Écologie, mobilité et développement durables » du projet de loi de finances pour 2021 ;
    - audition de Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique.
    Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter,
    A 17 heures
    - audition, ouverte à la presse, de représentants de la Ligue des droits de l'Homme (LDH).
    A 18 heures
    - audition, ouverte à la presse, de représentants de la Ligue internationale contre le racisme et l'antisémitisme (LICRA).


    Mercredi 16 Septembre 2020


    Commission des affaires culturelles,
    A 9 h 30 salle 6242 (Affaires culturelles) :
    - suite de l'examen des articles du projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur (n° 3234) (Mme Danièle Hérin, rapporteure générale, M. Philippe Berta, Mme Valérie Gomez-Bassac et M. Pierre-Alain Raphan, rapporteurs).
    A 15 heures salle 6242 (Affaires culturelles) :
    - suite de l'examen des articles du projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur (n° 3234) (Mme Danièle Hérin, rapporteure générale, M. Philippe Berta, Mme Valérie Gomez-Bassac et M. Pierre-Alain Raphan, rapporteurs).
    A 21 heures salle 6242 (Affaires culturelles) :
    - suite de l'examen des articles du projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur (n° 3234) (Mme Danièle Hérin, rapporteure générale, M. Philippe Berta, Mme Valérie Gomez-Bassac et M. Pierre-Alain Raphan, rapporteurs).
    Commission des affaires sociales,
    A 9 heures salle 6351 (Affaires sociales) :
    - cycle d'auditions sur la maladie de Lyme :
    • à 9 heures : table ronde sur l'état des connaissances scientifiques.
    A 11 heures salle 6351 (Affaires sociales) :
    - cycle d'auditions sur la maladie de Lyme :
    • à 11 heures : table ronde « Les patients et le caractère chronique de la maladie de Lyme ».
    A 15 heures salle 6351 (Affaires sociales) :
    - cycle d'auditions sur la maladie de Lyme :
    • à 15 heures : table ronde sur la prise en charge des patients par le système de santé.
    Commission de la défense,
    A 9 h 30 salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
    - examen, ouvert à la presse, des conclusions de la mission d'information sur l'approvisionnement et politique d'achat du ministère des Armées en petits équipements (MM. André Chassaigne et Jean-Pierre Cubertafon, co-rapporteurs).
    Commission du développement durable,
    A 9 h 30 salle 6238 (Développement durable) :
    - audition de M. Sylvain Grisot, urbaniste, chercheur associé de l'unité mixte de recherche « Espaces et sociétés » de l'Université de Nantes, et MM. David Miet et Benoit Le Foll, architectes urbanistes initiateurs du projet « BIMBY », sur le thème de la lutte contre l'artificialisation des sols et l'étalement urbain.
    Commission des finances,
    A 9 h 30 (salle de la commission des Finances) :
    - examen, pour avis, par délégation de la commission des affaires économiques, des articles 8 à 16, 16 bis, 16 ter, 17 et 21, 23 et 24 du projet de loi, adopté par le Sénat, portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union Européenne en matière économique et financière (n° 3196) (M. Michel LAUZZANA, rapporteur pour avis) ;
    - examen du rapport d'application sur la loi n° 2018-898 relative à la lutte contre la fraude (Mme Émilie CARIOU et M. Éric DIARD, rapporteurs).


    Jeudi 17 Septembre 2020


    Commission des affaires culturelles,
    A 9 h 30 salle 6242 (Affaires culturelles) :
    - suite de l'examen des articles du projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur (n° 3234) (Mme Danièle Hérin, rapporteure générale, M. Philippe Berta, Mme Valérie Gomez-Bassac et M. Pierre-Alain Raphan, rapporteurs).
    A 15 heures salle 6242 (Affaires culturelles) :
    - suite de l'examen des articles du projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur (n° 3234) (Mme Danièle Hérin, rapporteure générale, M. Philippe Berta, Mme Valérie Gomez-Bassac et M. Pierre-Alain Raphan, rapporteurs).
    A 21 heures salle 6242 (Affaires culturelles) :
    - suite de l'examen des articles du projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur (n° 3234) (Mme Danièle Hérin, rapporteure générale, M. Philippe Berta, Mme Valérie Gomez-Bassac et M. Pierre-Alain Raphan, rapporteurs).
    Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter,
    A 9 heures
    - audition, ouverte à la presse, de M. Pascal Blanchard, historien, membre associé du Laboratoire communication et politique du Centre national de la recherche scientifique (CNRS), codirecteur du groupe de recherche Association Connaissance de l'histoire contemporaine (ACHAC), directeur de l'agence Les bâtisseurs de mémoire.
    A 10 heures
    - audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Marie Burguburu, président de la Commission nationale consultative des droits de l'homme (CNCDH), et de Mme Magali Lafourcade, secrétaire générale, directrice de la session de formation des magistrats sur les enjeux contemporains du racisme et de l'antisémitisme à l'École nationale de la magistrature (ENM).
    A 11 heures
    - table ronde (à confirmer).
    Mission d'information sur le suivi de la fermeture de la centrale nucléaire de Fessenheim,
    A 11 heures (6238) :
    - audition du professeur Thierry de Larochelambert, Professeur associé, chercheur au département Énergie de l'institut FEMTO-ST.
    A 12 heures (6238) :
    - audition de représentants de Framatome.
    Mission d'information commune sur la revalorisation des friches industrielles, commerciales et administratives,
    A 10 heures (par visioconférence) :
    - à 10 heures : audition de représentants de la Caisse des dépôts et consignations (à confirmer) ;
    - à 11 heures : audition à confirmer.


    Mercredi 23 Septembre 2020


    Commission des affaires culturelles,
    A 9 h 30 salle 6242 (Affaires culturelles) :
    - tables rondes sur le numérique éducatif - première partie.
    Commission des affaires sociales,
    A 9 h 30 salle 6351 (Affaires sociales) :
    - audition de M. Thierry Breton, directeur général de l'Institut national du cancer (INCa), sur les moyens affectés à la recherche sur les cancers pédiatriques ;
    - examen du rapport de la mission d'évaluation de la loi n° 2019-180 du 8 mars 2019 visant à renforcer la prise en charge des cancers pédiatriques par la recherche, le soutien aux aidants familiaux, la formation des professionnels et le droit à l'oubli (M. Paul Christophe, rapporteur).


    Jeudi 24 Septembre 2020


    Mission d'information commune sur la revalorisation des friches industrielles, commerciales et administratives,
    A 10 heures (par visioconférence) :
    - à 10 heures : audition de M. Alexis Rouque, délégué général de la Fédération des promoteurs immobiliers et de Mme Bérengère Joly, directrice juridique ;
    - à 11 heures : table ronde des établissements publics d'aménagement (EPA) (à confirmer).


    Mardi 29 Septembre 2020


    Commission des affaires culturelles,
    A 17 h 15 salle 6242 (Affaires culturelles) :
    - examen, en deuxième lecture, de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à encadrer l'exploitation commerciale de l'image d'enfants de moins de seize ans sur les plateformes en ligne (n° 3133) (M. Bruno Studer, rapporteur).


    Mercredi 30 Septembre 2020


    Commission des affaires culturelles,
    A 9 h 30 salle 6242 (Affaires culturelles) :
    - tables rondes sur le numérique éducatif - deuxième partie.
    A 15 heures salle 6242 (Affaires culturelles) :
    - examen du projet de loi relatif à la restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal (n° 3221) (M. Yannick Kerlogot, rapporteur).


    Mercredi 7 Octobre 2020


    Commission des affaires culturelles,
    A 9 h 30 salle 6242 (Affaires culturelles) :
    - audition de Mme Sibyle Veil, présidente-directrice générale de Radio France, sur l'exécution du contrat d'objectifs et de moyens de la société en 2019.
    Commission des affaires sociales,
    A 15 heures salle 6351 (Affaires sociales) :
    - audition de M. Pierre Moscovici, premier président de la Cour des comptes, sur le rapport sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale.

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