Arrêté du 16 juin 2020 relatif aux nouvelles dénominations des espèces de plants de légumes

NOR : AGRG2015070A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2020/6/16/AGRG2015070A/jo/texte
JORF n°0164 du 4 juillet 2020
Texte n° 40

Version initiale


Le ministre de l'économie et des finances et le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,
Vu la directive d'exécution (UE) 2019/990 de la Commission du 17 juin 2019 modifiant la liste des genres et des espèces figurant à l'article 2, paragraphe 1, point b), de la directive 2002/55/CE du Conseil, à l'annexe II de la directive 2008/72/CE du Conseil et à l'annexe de la directive 93/61/CEE de la Commission ;
Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes en ce qui concerne le commerce de semences et plants ;
Vu le décret n° 94-510 du 23 juin 1994 modifié relatif à la commercialisation des jeunes plants de légumes et de leurs matériels de multiplication et modifiant le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes en ce qui concerne le commerce des semences et plants,
Arrêtent :


  • L'annexe I du décret du 23 juin 1994 susvisé est ainsi modifiée :
    1° Au 7.1, le mot : « branche » est supprimé ;
    2° Au 9.1, les mots : « Betterave potagère, betterave rouge » sont remplacés par les mots : « Betterave potagère (betterave rouge, y compris Cheltenham beet) » ;
    3° Au 9.2, le mot : « Poirée » est remplacé par les mots : « Bette (poirée ou carde) » ;
    4° Les 10.1 à 10.8 sont remplacés par les dispositions suivantes :
    « 10.1 Chou frisé.
    10.2 Chou-fleur.
    10.3 Chou pommé (chou rouge et chou blanc).
    10.4 Choux de Bruxelles.
    10.5 Chou-rave.
    10.6 Chou de Milan.
    10.7 Chou brocoli (type « calabrais » et « à jets »).
    10.8 Chou palmier. ».
    5° Après le 10.8, il est inséré un alinéa ainsi rédigé : « 10.9 Chou tronchuda (chou portugais). » ;
    6° Au 11.1, les mots : « de Chine » sont remplacés par le mot : « chinois » ;
    7° Au 11.2, le mot : « Navet » est remplacé par le mot : « Navet-légume » ;
    8° Au 14.1, le mot : « endive » est supprimé ;
    9° Au 15, les mots : « melon d'eau » sont supprimés ;
    10° Au 18, le mot : « citrouille » est supprimé ;
    11° Au 19, les mots : « Cucurbita pepo L.-Courgette, pâtisson » sont remplacés par les mots : « Cucurbita pepo L.-Courge, y compris la citrouille mature et le pâtisson, ou courgette, y compris le pâtisson immature » ;
    12° Au 22, le mot : « Fenouil » est complété par les mots : « groupe Azoricum » ;
    13° Au 25, le mot : « Persil » est supprimé ;
    14° Après le 25, il est inséré les dispositions suivantes :
    « 25.1 Persil à feuilles.
    25.2 Persil tubéreux. » ;
    15° Au 28.2, les mots : « Pois lisse » sont supprimés ;
    16° Au 29.1, les mots : « de tous les mois » sont supprimés ;
    17° Au 29.2, le mot : « rave » est remplacé par le mot : « noir » ;
    18° Au 31, le mot : « scorsonère » est complété par les mots : « ou salsifi noir ».


  • Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait le 16 juin 2020.


Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'alimentation,
B. Ferreira


Le ministre de l'économie et des finances,
Pour le ministre et par délégation :
La directrice générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes,
V. Beaumenier

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