Arrêté du 25 juin 2020 fixant la liste des espèces légumières dont les variétés sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées

NOR : AGRG2015379A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2020/6/25/AGRG2015379A/jo/texte
JORF n°0160 du 30 juin 2020
Texte n° 70
Version initiale


Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,
Vu la directive 2002/55/CE du Conseil du 13 juin 2002 concernant la commercialisation des semences de légumes ;
Vu la directive 2008/72/CE du Conseil du 15 juillet 2008 concernant la commercialisation des plants de légumes et des matériels de multiplication de légumes autres que les semences ;
Vu la directive d'exécution (UE) 2019/990 de la Commission du 17 juin 2019 modifiant la liste des genres et des espèces figurant à l'article 2, paragraphe 1, point b, de la directive 2002/55/CE du Conseil, à l'annexe II de la directive 2008/72/CE du Conseil et à l'annexe de la directive 93/61/CEE de la Commission ;
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;
Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes en ce qui concerne le commerce de semences et plants ;
Après avis de la section « Espèces légumières » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées,
Arrête :


  • En application du décret du 18 mai 1981 susvisé, la liste des espèces légumières dont les variétés et hybrides sont inscrits au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées est la suivante :
    1. Allium cepa L.
    1.1. Groupe cepa - Oignon, échalion.
    1.2. Groupe aggregatum - Echalote.
    2. Allium fistulosum L. - Ciboule.
    3. Allium porrum L. - Poireau.
    4. Allium sativum L. - Ail.
    5. Allium schoenoprasum L. - Ciboulette.
    6. Anthriscus cerefolium (L.) Hoffm. - Cerfeuil.
    7. Apium graveolens L.
    7.1. Céleri.
    7.2. Céleri-rave.
    8. Asparagus officinalis L. - Asperge.
    9. Beta vulgaris L.
    9.1. Betterave potagère (betterave rouge, y compris Cheltenham beet).
    9.2. Bette (poirée ou carde).
    10. Brassica oleracea L.
    10.1. Chou frisé.
    10.2. Chou-fleur.
    10.3. Chou pommé (chou rouge et chou blanc).
    10.4. Choux de Bruxelles.
    10.5. Chou-rave.
    10.6. Chou de Milan.
    10.7. Chou brocoli (type « calabrais » et « à jets »).
    10.8. Chou palmier.
    10.9. Chou tronchuda (chou portugais).
    11. Brassica rapa L.
    11.1. Chou chinois.
    11.2. Navet-légume.
    12. Capsicum annuum L. - Piment, poivron.
    13. Cichorium endivia L.
    13.1. Chicorée frisée.
    13.2. Chicorée scarole.
    14. Cichorium intybus L.
    14.1. Chicorée witloof.
    14.2. Chicorée à larges feuilles, chicorée italienne.
    15. Citrullus lanatus (Thunb.) Matsum. et Nakai. - Pastèque.
    16. Cucumis melo L. - Melon.
    17. Cucumis sativus L.
    17.1. Concombre.
    17.2. Cornichon.
    18. Cucurbita maxima Duchesne. - Potiron.
    19. Cucurbita pepo L. - Courge, y compris la citrouille mature et le pâtisson, ou courgette, y compris le pâtisson immature.
    20. Cynara cardunculus L.
    20.1. Artichaut.
    20.2. Cardon.
    21. Daucus carota L. - Carotte, carotte fourragère.
    22. Foeniculum vulgare Mill. - Fenouil groupe Azoricum.
    23. Lactuca sativa L. - Laitue.
    24. Solanum lycopersicum L. - Tomate.
    25. Petroselinum crispum (Mill.) Nyman ex A. W. Hill.
    25.1. Persil à feuilles.
    25.2. Persil tubéreux.
    26. Phaseolus coccineus L. - Haricot d'Espagne.
    27. Phaseolus vulgaris L.
    27.1. Haricot nain.
    27.2. Haricot à rames.
    28. Pisum sativum L. (partim).
    28.1. Pois ridé.
    28.2. Pois rond.
    28.3. Pois mange-tout.
    29. Raphanus sativus L.
    29.1. Radis.
    29.2. Radis noir.
    30. Rheum rhabarbarum L. - Rhubarbe.
    31. Scorzonera hispanica L. - Scorsonère ou salsifi noir.
    32. Solanum melongena L. - Aubergine.
    33. Spinacia oleracea L. - Epinard.
    34. Valerianella locusta (L.) Laterr. - Mâche.
    35. Vicia faba L. (partim) - Fève.
    36. Zea mays L. (partim).
    36.1. Maïs doux.
    36.2. Maïs à éclater.
    37. Espèces et croisements interspécifiques à usage de porte-greffes.
    37.1. Cucurbita ficifolia Bouché.
    37.2. Cucurbita maxima Duchesne x Cucurbita moschata Duchesne.
    37.3. Lagenaria siceraria (Mol.) Standl.
    37.4. Solanum lycopersicum L. x Solanum habrochaites.
    37.5. Solanum lycopersicum L. x Solanum pimpinellifolium.
    37.6. Sicyos angulatus.
    37.7. Cucurbita moschata.
    37.8. Solanum torvum Sw.
    37.9. Solanum melongena x Solanum torvum.
    37.10. Solanum lycopersicum L. x Solanum peruvianum (L.) Mill.
    37.11. Solanum lycopersicum L.
    37.12. Solanum aethiopicum.
    37.13. Capsicum annuum.
    37.14. Citrullus lanatus.
    37.15. Cucumis melo flexuosus x Cucumis melo melo.
    37.16. Solanum melongena x Solanum aethiopicum.


  • L'arrêté du 24 mai 2007 modifiant la liste des espèces potagères et maraîchères dont les variétés peuvent être inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées est abrogé.


  • Le directeur général de l'alimentation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait le 25 juin 2020.


Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'alimentation,
B. Ferreira

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