Sénat
Session ordinaire de 2019-2020

Réunions
Vendredi 26 juin 2020

Mission d'information sur le fonctionnement et l'organisation des fédérations sportives à 15 heures en téléconférence

- Audition de Mme Martine de Boisdeffre, présidente de la section du rapport et des études du Conseil d'État, et de M. Frédéric Pacoud, maître des requêtes, sur l'étude annuelle du Conseil d'État de 2019 : « Le sport : quelle politique publique ? ».

Membres présents ou excusés

Commission des affaires économiques
Séance du mercredi 24 juin 2020
Présents  : Viviane Artigalas, Serge Babary, Anne-Marie Bertrand, Yves Bouloux, Henri Cabanel, Anne Chain-Larché, Marie-Christine Chauvin, Pierre Cuypers, Laurent Duplomb, Dominique Estrosi Sassone, Fabien Gay, Daniel Gremillet, Annie Guillemot, Jean-Marie Janssens, Joël Labbé, Daniel Laurent, Anne-Catherine Loisier, Pierre Louault, Franck Menonville, Franck Montaugé, Sophie Primas, Marie-Noëlle Schoeller, Jean-Claude Tissot.
Assistaient également à la séance en visioconférence : François Calvet, Roland Courteau, Alain Duran, Françoise Férat, Élisabeth Lamure, Marie-Noëlle Lienemann, Jean-Pierre Moga, Patricia Morhet-Richaud, Sylviane Noël, Guylène Pantel, Catherine Procaccia, Michel Raison, Noëlle Rauscent, Évelyne Renaud-Garabedian, Denise Saint-Pé, Patricia Schillinger.
Ont délégué leur droit de vote  : Anne-Marie Bertrand, Anne Chain-Larché, Élisabeth Lamure, Valérie Létard, Jean-Pierre Moga, Sylviane Noël, Jackie Pierre, Denise Saint-Pé.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
2ème séance du mercredi 24 juin 2020
Présents  : Pascal Allizard, Jean-Marie Bockel, Michel Boutant, Olivier Cadic, Christian Cambon, Alain Cazabonne, Bernard Cazeau, Olivier Cigolotti, Hélène Conway-Mouret, Gilbert-Luc Devinaz, Joël Guerriau, Claude Haut, Pierre Laurent, Ronan Le Gleut, Jacques Le Nay, Cédric Perrin, Gilbert Roger, Hugues Saury, Bruno Sido, Yannick Vaugrenard, Jean-Pierre Vial.
Assistaient également à la séance en visioconférence : Gilbert Bouchet, Robert del Picchia, Bernard Fournier, Joëlle Garriaud-Maylam, Sylvie Goy-Chavent, Jean-Pierre Grand, Gisèle Jourda, Rachel Mazuir, François Patriat, Marie-Françoise Perol-Dumont, Christine Prunaud, Rachid Temal, André Vallini, Richard Yung.
Excusé  : Raymond Vall.
Ont délégué leur droit de vote  : René Danesi, Robert del Picchia, Bernard Fournier, Robert Laufoaulu, François Patriat, Philippe Paul, Gérard Poadja.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
1ère séance du mercredi 24 juin 2020
Présents  : Jérôme Bignon, Jean-Marc Boyer, Patrick Chaize, Guillaume Chevrollier, Ronan Dantec, Martine Filleul, Hervé Gillé, Jordi Ginesta, Guillaume Gontard, Jean-Michel Houllegatte, Olivier Jacquin, Jean-François Longeot, Didier Mandelli, Hervé Maurey, Pierre Médevielle, Évelyne Perrot, Jean-Paul Prince, Françoise Ramond, Nadia Sollogoub, Michel Vaspart.
Assistaient également à la séance en visioconférence : Joël Bigot, Nicole Bonnefoy, Marta de Cidrac, Éric Gold, Frédéric Marchand, Louis-Jean de Nicolaÿ, Rémy Pointereau, Angèle Préville, Esther Sittler, Nelly Tocqueville, Michèle Vullien.
Commission d'enquête sur le contrôle, la régulation et l'évolution des concessions autoroutières
Séance du mercredi 24 juin 2020
Présents  : Éric Bocquet, Patrick Chaize, Vincent Delahaye, Jean-Raymond Hugonet, Olivier Jacquin, Éric Jeansannetas.
Assistaient également à la séance en visioconférence : Roland Courteau, Alain Fouché, Michèle Vullien.
Mission d'information sur la lutte contre l'illectronisme et inclusion numérique
Séance du jeudi 25 juin 2020
Présents  : Martine Berthet, Éric Gold, Jean-Marie Mizzon, Angèle Préville, Marie-Pierre Richer, Raymond Vall.
Excusés  : Jacques-Bernard Magner, Denise Saint-Pé.

Convocations

Commission des affaires économiques
I. Mercredi 1er juillet 2020 à 9 h 30 (Salle A263 et en téléconférence)
1 - Échange de vues sur les orientations de la politique de relance ;
2 - Questions diverses.
II. Jeudi 2 juillet 2020 à 9 heures (Salle Médicis et en téléconférence)
Ouverte à la presse. Captation vidéo.
1 - Audition, en commun avec la commission des affaires européennes, de M. Janusz Wojciechowski, commissaire européen à l'agriculture ;
2 - Questions diverses.
Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées
Mercredi 1er juillet 2020 à 9 h 30 (Salle René Monory et en téléconférence)
À 9 h 30
Captation vidéo.
1° Audition de S.E. M. Ismaïl Hakki Musa, ambassadeur de Turquie en France.
À 11 heures
2°- Examen du rapport d'information "L'Inde, un partenaire stratégique" de MM. Ladislas Poniatowski et Rachid Temal, co-rapporteurs.
3° Questions diverses.
Commission des Affaires sociales
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote.
Lundi 29 juin 2020 à 15 heures (Salle Médicis et en téléconférence)
1° Examen des amendements éventuels sur le texte de la commission de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, visant à assurer la revalorisation des pensions de retraite agricoles en France continentale et dans les outre-mer (n° 550, 2019-2020). (Rapporteurs : Mme Cathy Apourceau-Poly et M. René-Paul Savary)
Le délai limite pour le dépôt des amendements de séance est fixé au vendredi 26 juin 2020 à 12 heures.
2° Questions diverses.
Mercredi 1er juillet 2020 à 9 h 30 (Salle Médicis et en téléconférence)
1° Examen des amendements éventuels sur le texte de la commission sur les projets de loi organique (n° 557, 2019-2020) et ordinaire (n° 558, 2019-2020) relatifs à la dette sociale et à l'autonomie. (Rapporteur : M. Jean-Marie Vanlerenberghe)
Le délai limite pour le dépôt des amendements de séance est fixé au lundi 29 juin 2020 à 12 heures.
2° Désignation des membres de l'éventuelle commission mixte paritaire chargée d'examiner les dispositions restant en discussion sur les projets de loi organique (n° 557, 2019-2020) et ordinaire (n° 558, 2019-2020) relatifs à la dette sociale et à l'autonomie.
3° Questions diverses.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Mercredi 1er juillet 2020 à 9 heures (Salle A0067 - Rdc Sud Ouest et en téléconférence) et à 10 h 30 (Salle Clemenceau et en téléconférence)
À 9 heures (Salle A0067 - Rdc Sud Ouest et en téléconférence)
1° Examen du rapport de la mission d'information sur la gouvernance et la performance des ports maritimes ;
2° Questions diverses.
À 10 h 30 (Salle Clemenceau et en téléconférence)
Ouverte à la presse. Captation vidéo.
1° Table ronde relative aux impacts sanitaires et environnementaux de la 5G, autour de :
- M. Olivier Merckel, chef de l'unité « évaluation des risques liés aux agents physiques » de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses) ;
- M. Sébastien Soriano, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep) ;
- M. Mathieu Weill, chef du Service de l'Économie numérique à la Direction générale des entreprises ;
- M. Nicolas Guérin, président de la Fédération française des télécoms ;
- M. Hugues Ferreboeuf, directeur du projet « sobriété » au Shift Project ;
- M. Stéphen Kerckhove, directeur général de l'association « Agir pour l'environnement » ;
2° Questions diverses.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Mercredi 1er juillet 2020 à 8 heures puis à 10 h 15 (Salle A245 - 2ème étage Ouest)
À 8 heures (Salle A245 et en téléconférence)
Captation vidéo.
1° Audition de M. Franck Riester, ministre de la culture, sur l'avenir du projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique, et les modalités de transposition de la directive « Services de médias audiovisuels » (SMA).
À 10 h 15 (Salle A245 et en téléconférence)
2° Présentation du rapport d'information de Mmes Colette Mélot et Sylvie Robert sur l'extension des horaires d'ouverture des bibliothèques publiques.
3° Questions diverses.
Commission des finances
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote.
Mardi 30 juin 2020 à 14 heures (Salle de commission et par visioconférence)
1° Examen des amendements de séance déposés sur le texte n° 466 (2019-2020) adopté par la commission sur la proposition de loi n° 312 (2019-2020) portant création d'un fonds d'urgence pour les Français de l'étranger victimes de catastrophes naturelles ou d'événements politiques majeurs (M. Jérôme BASCHER, rapporteur)
2° Questions diverses.
Mercredi 1er juillet 2020 à 11 heures (Salle Médicis et par visioconférence) et à 13 h 30 (Salle Clemenceau et par visioconférence)
À 11 heures (Salle Médicis et par visioconférence)
Captation vidéo.
1° Audition de M. Pierre MOSCOVICI, premier président de la Cour des comptes, sur le rapport relatif à la situation et aux perspectives des finances publiques
2° Questions diverses.
À 13 h 30 (Salle Clemenceau et par visioconférence)
Captation vidéo.
1° Audition en application de l'article L.612-5 du code monétaire et financier de M. Jean-Paul FAUGÈRE, candidat proposé aux fonctions de vice-président de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR), puis vote sur la proposition de nomination
2° Questions diverses.
Commission d'enquête sur les problèmes sanitaires et écologiques liés aux pollutions des sols qui ont accueilli des activités industrielles ou minières et sur les politiques publiques et industrielles de réhabilitation de ces sols
Ouvertes à la presse. Captation vidéo.
Mercredi 1er juillet 2020 à 16 h 45 (Salle A 245 et en téléconférence)
1° Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire ;
2° Questions diverses.
Jeudi 2 juillet 2020 à 10 h 30 (En téléconférence)
1° Table ronde sur les démarches innovantes en gestion des sites et sols pollués, autour de :
- M. Bernard Plisson, directeur de la stratégie et du développement durable du port atlantique de La Rochelle ;
- Mme Florence Jasmin, directrice générale du réseau Pexe - Les éco-entreprises de France, M. Christian Traisnel, directeur du pôle de compétitivité TEAM2, et Mme Laure Hugonet, directrice « Innovation » du pôle de compétitivité AXELERA, membres du réseau Pexe ;
2° Questions diverses.
Vendredi 3 juillet 2020 à 14 heures (En téléconférence)
1° Audition de MM. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé, et Jérôme Salomon, directeur général de la santé du ministère des solidarités et de la santé ;
2° Questions diverses.
Commission d'enquête sur le contrôle, la régulation et l'évolution des concessions autoroutières
Captation vidéo.
Mercredi 1er juillet 2020 à 16 h 30 (Salle Médicis et par visioconférence)
À 16 h 30 (Salle Médicis et par visioconférence)
1° Audition de M. Philippe NOURRY, président des concessions autoroutières d'Eiffage en France
2° Questions diverses.
À 18 heures (Salle Médicis et par visioconférence)
1° Audition de M. Christian ECKERT, secrétaire d'État chargé du budget de 2014 à 2017
2° Questions diverses.
Jeudi 2 juillet 2020 à 14 h 30 (Salle Médicis et par visioconférence)
À 14 h 30 (Salle Médicis et par visioconférence)
1° Audition conjointe de Mme Annie PODEUR, présidente de la deuxième chambre de la Cour des comptes, et de MM. André LE MER, président de section, et Daniel VASSEUR, conseiller référendaire
2° Questions diverses.
À 16 h 30 (Salle Médicis et par visioconférence)
1° Audition de M. Jean-Baptiste DJEBBARI, secrétaire d'État chargé des transports
2° Questions diverses.
Commission d'enquête sur les réponses apportées par les autorités publiques au développement de la radicalisation islamiste et les moyens de la combattre
Lundi 29 juin 2020 à 9 h 30 (En visioconférence)
- Échange de vues sur les orientations et le plan du rapport.
Mission d'information sur la lutte contre l'illectronisme et pour l'inclusion numérique
Lundi 29 juin 2020 à 15 heures (En téléconférence)
- Audition de Mme Salomé Berlioux, présidente de l'association Chemins d'Avenirs, auteure du rapport remis au ministre de l'Éducation nationale « Mission orientation et égalité des chances dans la France des zones rurales et des petites villes : "restaurer la promesse républicaine" ».
Mardi 30 juin 2020 à 15 heures (En téléconférence)
Ouverte à la presse. Captation vidéo.
- Table ronde consacrée aux associations d'élus :
. Assemblée des Départements de France (ADF) - Mme Valérie Nouvel, vice-Présidente du département de la Manche,
. Association des maires de France et présidents d'intercommunalité - M. Patrick Molinoz, maire de Venarey-les-Laumes,
. Association des maires ruraux de France (AMRF) - M. Cédric Szabo, directeur,
. Régions de France - M. Patrick Molinoz, vice-président chargé du numérique à la région Bourgogne-Franche-Comté
Jeudi 2 juillet 2020 à 11 heures (En téléconférence)
- Audition du Conseil national du numérique : Mmes Florette Eymenier, membre du CnNum,
créatrice et présidente de la SAS-POPSchool, et Myriam El Andaloussi, rapporteure.

Délais limites de dépôt des amendements en commission

Commission des affaires sociales
Proposition de loi permettant d'offrir des chèques-vacances aux personnels des secteurs sanitaire et médico-social en reconnaissance de leur action durant l'épidémie de covid-19 : Mardi 21 juillet 2020 17h00
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
- Proposition de loi visant à homologuer des peines d'emprisonnement prévues en Nouvelle-Calédonie : Vendredi 3 juillet 2020 12h00
Projet de loi organisant la sortie de l'état d'urgence sanitaire : Mercredi 1 juillet 2020 9h00
- Proposition de loi instaurant des mesures de sûreté à l'encontre des auteurs d'infractions terroristes à l'issue de leur peine : Vendredi 10 juillet 2020 12h00
- Proposition de loi visant à protéger les victimes de violences conjugales : Lundi 20 juillet 2020 12h00
- Projet de loi organique portant report des élections sénatoriales et des élections législatives partielles : Lundi 20 juillet 2020 12h00

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Convocation

Commission des affaires européennes
Ouvertes à la presse. Captation vidéo.
Jeudi 2 juillet 2020 à 9 heures (Salle Médicis et en téléconférence) et à 11 heures (Salle Monory et en téléconférence)
À 9 heures (Salle Médicis et en téléconférence)
1° Audition de M. Janusz Wojciechowski, Commissaire européen à l'agriculture (en commun avec la commission des affaires économiques) ;
2° Questions diverses.
À 11 heures (Salle Monory et en téléconférence)
« Quel projet allemand pour l'Europe ? » : table-ronde franco-allemande à l'occasion de la présidence allemande du Conseil de l'Union européenne2, organisée par la commission des affaires européennes, avec la participation de :
- M. Nicolas Baverez, économiste, avocat, contributeur à l'Institut Montaigne ;
- Mme Claire Demesmay, directrice du programme Relations franco-allemandes du DGAP (Deutsche Gesellschaft für Auswärtige Politik) Institut allemand de politique étrangère ;
- M. Jean-Dominique Giuliani, président de la fondation Robert Schuman ;
- M. Hans Stark, conseiller pour les relations franco-allemandes à l'Institut français des relations internationales, professeur de civilisation allemande à Sorbonne Université.