Commissions et organes de contrôle

Version initiale

  • Assemblée nationale
    Session ordinaire de 2019-2020


    1. Composition
    Modifications à la composition des commissions


    Démissions

    Affaires économiques

    M. Nicolas Turquois

    Affaires sociales

    Mme Justine Benin

    Nominations

    Le groupe Mouvement Démocrate et apparentés a désigné :

    Affaires économiques

    Mme Justine Benin

    Affaires sociales

    M. Nicolas Turquois


    Modifications à la composition de la mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter


    Nomination

    Le groupe Les Républicains a désigné :

    M. Robin Reda


    2. Réunions
    Lundi 8 Juin 2020


    Commission des affaires étrangères,
    A 15 heures (Visioconférence) :
    - audition de M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, dans la perspective du prochain Conseil européen des affaires étrangères (politique commerciale commune).
    Commission d'enquête chargée d'évaluer les recherches, la prévention et les politiques publiques à mener contre la propagation des moustiques Aedes et des maladies vectorielles,
    A 14 heures salle 4223 (33, rue Saint-Dominique) :
    - visioconférence, ouverte à la presse, du Dr Isabelle Leparc-Goffart, responsable du Centre national de référence des arbovirus, Institut de recherche biomédicale des armées (IRBA).
    A 15 h 30 salle 4223 (33, rue Saint-Dominique) :
    - visioconférence, ouverte à la presse, du Dr Dominique Voynet, directrice générale de l'Agence régionale de santé (ARS) de Mayotte, et du Dr François Cheize, directeur de la veille et sécurité sanitaire, santé milieux de vie, coopération internationale, conseiller sanitaire de zone, au sein de l'Agence régionale de santé de La Réunion.
    A 16 h 30 salle 4223 (33, rue Saint-Dominique) :
    - visioconférence, ouverte à la presse, de M. Christophe Morgo, président de l'Entente Interdépartementale pour la démoustication du littoral méditerranéen (EID Méditerranée), président de l'Agence nationale pour la démoustication et la gestion des espaces naturels démoustiqués (ADEGE), de M. Bruno Tourre, directeur général de l'EID Méditerranée, M. Didier Moulis, directeur technique et M. Grégory L'Ambert, entomologiste médical, responsable du pôle méthodes et recherche au sein de l'EID.
    Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi organique relatif à la dette sociale et à l'autonomie et le projet de loi relatif à la dette sociale et à l'autonomie,
    A 16 h 15 (salle de la commission des Finances) :
    - audition de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé ;
    - examen du projet de loi organique relatif à la dette sociale et à l'autonomie (n° 3018) (M. Paul Christophe, rapporteur).
    A 21 h 30 (salle de la commission des Finances) :
    - suite de l'examen du projet de loi du projet de loi organique relatif à la dette sociale et à l'autonomie (n° 3018) (M. Paul Christophe, rapporteur) ;
    - examen du projet de loi relatif à la dette sociale et à l'autonomie (n° 3019) (M. Thomas Mesnier, rapporteur).
    Mission d'information commune sur l'identité numérique,
    A 10 heures (Visioconférence) :
    - audition de Mme Sophie Jonval, présidente du Conseil national des greffiers des tribunaux de commerce, et de M. Thomas Denfer, vice-président.
    A 14 heures (Visioconférence) :
    - audition de M. Romain Galesne-Fontaine, directeur de la communication et des relations institutionnelles d'IN Groupe, et de M. Olivier Dussutour, directeur de l'innovation.


    Mardi 9 Juin 2020


    Commission des affaires économiques,
    A 17 h 30 (par visioconférence) :
    - audition de M. Pierre Goguet, président de CCI France.
    Commission de la défense,
    A 17 h 30 (Visioconférence) :
    - examen, ouvert à la presse, du rapport d'information présenté en conclusion de la mission d'information, conjointe avec la Commission des lois, sur l'évaluation de la loi du 24 juillet 2015 relative au renseignement (Guillaume Larrivé, président, MM. Loïc Kervran et Jean-Michel Mis, co-rapporteurs).
    Commission des lois,
    A 17 h 30 (Visioconférence) :
    - examen, en visioconférence, du rapport d'information présenté en conclusion de la mission d'information, conjointe avec la commission de la Défense nationale et des forces armées, sur l'évaluation de la loi du 24 juillet 2015 relative au renseignement (M. Guillaume Larrivé, président, MM. Loïc Kervran et Jean-Michel Mis, co-rapporteurs).
    Commission d'enquête chargée d'évaluer les recherches, la prévention et les politiques publiques à mener contre la propagation des moustiques Aedes et des maladies vectorielles,
    A 14 heures salle 4223 (33, rue Saint-Dominique) :
    - visioconférence, ouverte à la presse, de l'Association des Maires de France (AMF) (à confirmer).
    A 17 heures salle 4223 (33, rue Saint-Dominique) :
    - audition, ouverte à la presse, du Dr Henriette de Valk, responsable de l'Unité Infections zoonotiques, vectorielles et alimentaires au sein de la direction des maladies infectieuses de Santé publique France et du Dr Marie-Claire Paty, coordonnatrice de la surveillance des maladies vectorielles au sein de la direction des maladies infectieuses de Santé publique France.
    Commission d'enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales,
    A 18 h 30 (salle 6237) :
    - audition de M. Fernand Gontier, directeur central de la police aux frontières (DCPAF), et de M. Didier Martin, responsable de la division de l'expertise en fraude documentaire et à l'identité.
    Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi organique relatif à la dette sociale et à l'autonomie et le projet de loi relatif à la dette sociale et à l'autonomie,
    A 17 h 15 (salle de la commission des Finances) :
    - suite de l'ordre du jour de la veille.
    A 21 h 30 (salle de la commission des Finances) :
    - suite de l'ordre du jour de la veille.
    Mission d'information sur la réhabilitation de l'étang de Berre,
    A 9 heures (par visioconférence) :
    - audition de l'Agence régionale de santé PACA : Mme Karine Huet, déléguée départementale des Bouches-du-Rhône, M. Loïc Hattermann, ingénieur Santé Environnement, et Mme Cécile Morciano, responsable du service Santé Environnement ou son adjoint M. Philippe Silvy.
    A 10 heures (par visioconférence) :
    - audition M. Philippe Le Gal, président du Comité national de la Conchyliculture et de M. Patrice Lafont, président du CRC de Méditerranée.


    Mercredi 10 Juin 2020


    Commission des affaires culturelles,
    A 11 heures (par visioconférence) :
    - remplacement de Mme Anne Brugnera, co-rapporteure de la mission flash sur le financement des CROUS ;
    - audition de M. Cédric Dugardin, président-directeur général de Presstalis.
    Commission des affaires économiques,
    A 9 h 30 (par visioconférence) :
    - audition, conjointe avec la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, de Mme Corinne Le Quéré, présidente du Haut Conseil pour le climat, et de M. Olivier Fontan, directeur exécutif, sur les enjeux d'une relance « verte ».
    A 15 heures (par visioconférence) :
    - audition de M. Martin Bouygues, président-directeur général du groupe Bouygues, et de M. Olivier Roussat, directeur général délégué du groupe.
    Commission des affaires étrangères,
    A 9 h 30 (Visioconférence) :
    - audition de M. Nassif Hitti, ministre des Affaires étrangères du Liban.
    Commission des affaires européennes,
    A 14 heures salle 4325 (33, rue Saint-Dominique) :
    - échange de vues avec la commission des Affaires européennes de la chambre des députés italienne.
    Commission des affaires sociales,
    A 9 h 30 salle 6351 (Affaires sociales) :
    - désignation de rapporteurs ;
    - revalorisation des pensions de retraite agricoles (n° 967) (rapport) ;
    - loi de programmation pour l'hôpital public et les EHPAD (n° 3004) (rapport).
    A 15 heures (Visioconférence) :
    - audition, en application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique, de M. Benoît Vallet, dont la nomination aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail est envisagée.
    A 17 heures salle 6351 (Affaires sociales) :
    - garantie salaire-formation au service de la transition de l'économie (n° 3007) (rapport).
    Commission de la défense,
    A 15 heures (Visioconférence) :
    - table ronde, à huis clos, en association avec la Délégation aux outre-mer, sur l'opération Résilience outre-mer avec M. le général de brigade Yves Métayer, commandant supérieur des forces armées de la zone sud de l'océan indien, M. le capitaine de vaisseau Nicolas Rossignol, commandant le porte-hélicoptères amphibie « Dixmude » et M. le colonel Thierry Chapeaux, commandant la base aérienne 367 Cayenne ;
    - nomination de rapporteurs pour trois missions d'information « flash ».
    Commission du développement durable,
    A 9 h 30 (par visioconférence) :
    - audition, conjointe avec la commission des affaires économiques, de Mme Corinne Le Quéré, présidente du Haut Conseil pour le climat, et de M. Olivier Fontan, directeur exécutif, sur les enjeux d'une relance « verte ».
    Commission des finances,
    A 9 h 30 (Salle de la commission) :
    - nomination d'un rapporteur ;
    - examen de la proposition de loi en faveur de la contribution des hauts revenus et des hauts patrimoines à l'effort de solidarité nationale (n° 3003 rectifié).
    A 13 h 30 (salle de la commission des Finances) :
    - audition M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances et de M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics sur le troisième projet de loi de finances rectificative pour 2020 (sous réserve de son dépôt) (M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général).
    Commission des lois,
    A 11 heures (Visioconférence) :
    - examen, en visioconférence, du rapport d'information présenté en conclusion de la mission d'information sur le bilan et les perspectives des actions de groupe (M. Philippe Gosselin et Mme Laurence Vichnievsky, co-rapporteurs).
    A 15 heures salle 6241 (Affaires économiques) :
    - examen de la proposition de loi visant à encadrer strictement la rétention administrative des familles avec mineurs (M. Florent Boudié, rapporteur) (n° 2952) ;
    - nomination d'un rapporteur sur le projet de loi prorogeant l'état d'urgence sanitaire (sous réserve de son dépôt).
    Commission d'enquête chargée d'évaluer les recherches, la prévention et les politiques publiques à mener contre la propagation des moustiques Aedes et des maladies vectorielles,
    A 14 heures 6e Bureau (Lois) :
    - audition, ouverte à la presse, de M. Roger Genet, directeur général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire, de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES), M. Matthieu Schuler, directeur de l'évaluation des risques (DER), et Mme Johanna Fite, responsable de la mission vecteurs à la DER.
    A 15 h 30 6e Bureau (Lois) :
    - visioconférence, ouverte à la presse, de M. Olivier Coudin, directeur général adjoint de l'Agence régionale de santé de Martinique, et de représentants de l'ARS de Guadeloupe et de l'ARS de Guyane (à confirmer).
    Commission d'enquête chargée de faire la lumière sur les dysfonctionnements ayant conduit aux attaques commises à la préfecture de police de Paris le jeudi 3 octobre 2019,
    A 9 heures (salle 6237) :
    - examen du rapport de la commission d'enquête.
    Commission d'enquête sur les obstacles à l'indépendance du pouvoir judiciaire,
    A 14 h 30 salle 6242 (Affaires culturelles) :
    - audition de Mme Eliane Houlette, ancienne procureure de la République financière.
    A 16 heures salle 6242 (Affaires culturelles) :
    - table ronde de représentants de syndicats de greffiers :
    - Mme Sophie Grimault, secrétaire générale adjointe du Syndicat des greffiers de France FO ;
    - représentants du Syndicat national CGT des chancelleries et services judiciaires et de l'UNSA services judiciaires (à confirmer).
    Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes,
    A 16 heures (Salle de la commission) :
    - table ronde en visioconférence relative aux violences faites aux femmes dans la période d'état d'urgence sanitaire, réunissant :
    - Mme Elisabeth Moiron-Braud, Secrétaire générale de la Mission interministérielle pour la protection des femmes contre les violences et la lutte contre la traite des êtres humains ;
    - Mme Françoise Brié, Directrice de la Fédération nationale Solidarité femmes ;
    - Mme Marie Rabatel, Présidente de l'Association francophone des femmes autistes.
    Mission d'information commune sur la réglementation et l'impact des différents usages du cannabis,
    A 11 h 30 (Visioconférence) :
    - audition de l'Office anti-stupéfiant (OFAST) : M. Stéphanie Cherbonnier, cheffe de l'office.
    A 16 heures (Visioconférence) :
    - 16 heures : audition du Syndicat professionnel du chanvre (SPC) : M. Aurélien Delecroix, président, Mme Laure Bouguen, porte-parole, et M. Ludovic Rachou, trésorier ;
    - 17 heures : audition de la direction générale de la santé (DGS) : Mme Hélène Monasse, sous directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins.


    Jeudi 11 Juin 2020


    Commission des affaires économiques,
    A 10 heures (salle 6241 et par visioconférence) :
    - audition de M. Jean-Dominique Senard, président-directeur général du groupe Renault.
    A 15 heures (par visioconférence) :
    - audition de M. Philippe Martinez, secrétaire général de la Confédération générale du travail (CGT).
    Commission des affaires européennes,
    A 10 h 30 salle 4325 (33, rue Saint-Dominique) :
    - relocalisation des médicaments en Europe (n° 2904) (Mme Coralie Dubost, rapporteure) (rapport) ;
    - pêche européenne dans le contexte post-Brexit (MM. Jean-Pierre Pont et Pierre-Henri Dumont, rapporteurs) (rapport d'information).
    Commission du développement durable,
    A 15 heures (par visioconférence) :
    - audition de M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation.
    Commission d'enquête chargée d'évaluer les recherches, la prévention et les politiques publiques à mener contre la propagation des moustiques Aedes et des maladies vectorielles,
    A 9 h 30 (salle 6237) :
    - audition, ouverte à la presse, de représentants de l'Assemblée des départements de France.
    A 15 heures (salle 6237) :
    - audition, ouverte à la presse, de M. Stanislas Bourron, directeur général de la Direction générale des collectivités locales (DGCL), et M. Thomas Campeaux, directeur des libertés publiques et des affaires juridiques (DLPAJ) (à confirmer).
    Commission d'enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales,
    A 14 h 30 salle 6351 (Affaires sociales) :
    - audition de Mme Catherine Pignon, directrice des affaires criminelles et des grâces au Ministère de la Justice.
    Commission d'enquête sur les obstacles à l'indépendance du pouvoir judiciaire,
    A 15 h 30 (salle Lamartine) :
    - audition de M. Jean-François de Montgolfier, directeur des affaires civiles et du Sceau.
    A 17 heures (salle Lamartine) :
    - audition de Mme Chantal Arens, première présidente de la Cour de cassation.
    Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation,
    A 9 heures (visioconférence) :
    - audition de Mme Caroline Cayeux, présidente de l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) et de M. Yves Le Breton, directeur général.
    Refonte des critères d'attribution de la dotation d'équipement des territoires ruraux,
    A 9 h 30 (visioconférence) :
    - audition de M. Pierre-Marie Georges, docteur en géographie, Université Lumière (Lyon II).
    A 10 h 30 (visioconférence) :
    - audition de M. Stanislas Bourron, Directeur général des collectivités locales (DGCL).


    Vendredi 12 Juin 2020


    Commission d'enquête chargée d'évaluer les recherches, la prévention et les politiques publiques à mener contre la propagation des moustiques Aedes et des maladies vectorielles,
    A 9 h 30 (salle 6237) :
    - audition, ouverte à la presse, de M. Olivier Brahic, sous-directeur de la sous-direction Veille et sécurité sanitaire au sein de la direction générale de la Santé (DGS), M. Alexis Pernin, chef du Bureau risques infectieux émergents et vigilances, et M. Albert Godal, chargé de mission "lutte antivectorielle" au sein de la DGS.


    Jeudi 18 Juin 2020


    Commission d'enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales,
    A 15 heures (salle 6237) :
    - audition de Mme Cécile Moral, cheffe de la Brigade de répression de la délinquance astucieuse (BRDA) et M. Laurent Cossenet, chef de section.
    Mission d'information pour le suivi de l'application de la loi pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre Dame de Paris et instituant une souscription nationale à cet effet,
    A 9 h 30 (Visioconférence) :
    - audition du général Jean-Louis Georgelin, président de l'établissement public chargé de la conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris.


    3. Ordre du jour prévisionnel
    Jeudi 11 Juin 2020


    Délégation aux outre-mer,
    A 14 heures (Visioconférence) :
    - audition des présidents de chambres d'agriculture ultramarines.


    Lundi 15 Juin 2020


    Commission des affaires économiques,
    A 17 h 30 (par visioconférence) :
    - audition de Mme Anna Notarianni, présidente de SODEXO-France, et de M. Denis Machuel, directeur général de SODEXO-groupe.
    Commission des lois,
    A 15 heures (salle de la commission des Finances) :
    - examen du projet de loi portant prorogation de l'état d'urgence sanitaire (sous réserve de son dépôt).
    A 21 heures (salle de la commission des Finances) :
    - en cas d'échec de la commission mixte paritaire, examen, en nouvelle lecture, du projet de loi portant annulation du second tour du renouvellement général des conseillers municipaux et communautaires, des conseillers de Paris et des conseillers de la métropole de Lyon de 2020, organisation d'un nouveau scrutin dans les communes concernées, fonctionnement transitoire des établissements publics de coopération intercommunale et report des élections consulaires (M. Guillaume Vuilletet, rapporteur).
    Commission d'enquête chargée d'évaluer les recherches, la prévention et les politiques publiques à mener contre la propagation des moustiques Aedes et des maladies vectorielles,
    A 14 heures salle 4223 (33, rue Saint-Dominique) :
    - visioconférence, ouverte à la presse, du Dr Vincent Pommier de Santi, médecin en chef, chef de l'Unité de surveillance et investigations épidémiologiques, Centre d'Épidémiologie et de Santé Publique des Armées.
    A 15 h 30 salle 4223 (33, rue Saint-Dominique) :
    - Visioconférence, ouverte à la presse, de M. Pierre Ricordeau, directeur général de l'Agence régionale de santé (ARS) d'Occitanie.
    Délégation aux outre-mer,
    A 14 heures (Visioconférence) :
    - audition des acteurs de la filière du btp dans les outre-mer.


    Mardi 16 Juin 2020


    Commission des affaires européennes,
    A 13 heures salle 4325 (33, rue Saint-Dominique) :
    - audition de Mme Margrethe Vestager, vice-Présidente de la Commission européenne.
    Commission des affaires sociales,
    A 17 h 15 salle 6351 (Affaires sociales) :
    - déshérence retraite supplémentaire (n° 2782) (première lecture) (rapport).
    Commission d'enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales,
    A 17 heures (salle 6237) :
    - audition de M. Nicolas Revel, directeur de la Caisse nationale de l'assurance maladie.
    A 18 h 30 (salle 6237) :
    - audition de M. Ludovic Martin, directeur par intérim de l'audit et de la maîtrise des risques à la Caisse centrale de la Mutualité sociale agricole (CCMSA), et de Mme Roxane Evraert, directrice adjointe de la maîtrise des risques.


    Mercredi 17 Juin 2020


    Commission des affaires culturelles,
    A 9 h 30 salle 6238 (Développement durable) :
    - fonction de directeur d'école (n° 2951) (rapport).
    Commission des affaires économiques,
    A 9 h 30 (par visioconférence) :
    - audition de M. Jean-Pascal Tricoire, président-directeur général de Schneider Electric
    A 15 heures (par visioconférence) :
    - audition, conjointe avec la commission des affaires sociales, de CMA France
    Commission des affaires européennes,
    A 17 heures (Par visioconférence) :
    - M. Frans Timmermans, premier vice-Président de la Commission européenne (audition).
    Commission des affaires sociales,
    A 9 h 30 salle 6351 (Affaires sociales) :
    - élargissement gouvernance établissements publics de santé (n° 3041) (première lecture) rapport) ;
    - versement de la prime de naissance avant la naissance de l'enfant (n° 1160) (première lecture) (rapport).
    A 15 heures (Visioconférence) :
    - audition, conjointe avec la commission des affaires économiques, de CMA France.
    A 17 heures salle 6351 (Affaires sociales) :
    - éthique de l'urgence (n° 3038) (première lecture) (rapport).
    Commission de la défense,
    A 11 heures (Visioconférence) :
    - audition, à huis clos, du général Thierry Burkhard, chef d'état-major de l'armée de terre, portant sur la nouvelle vision stratégique de l'armée de terre.
    Commission du développement durable,
    A 9 h 30 (par visioconférence) :
    - audition de représentants d'I4CE (Institute for Climate Economics) sur les modalités d'une relance verte et la transition écologique.
    Commission des lois,
    A 9 h 30 salle 6241 (Affaires économiques) :
    - examen de la proposition de loi instaurant des mesures de sûreté à l'encontre des auteurs d'infractions terroristes à l'issue de leur peine (Mme Yaël Braun-Pivet, rapporteure) (n° 2754).
    Mission d'information commune sur la réglementation et l'impact des différents usages du cannabis,
    A 15 heures (Visioconférence) :
    - 15 heures : table ronde réunissant des entreprises françaises du secteur du cannabis thérapeutique (à confirmer) ;
    - 16 heures 30 : audition du ministère de l'agriculture (à confirmer).


    Jeudi 18 Juin 2020


    Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation,
    A 9 heures (Visioconférence) :
    - audition de M. Stanislas Bourron, directeur général des collectivités locales (dgcl).
    Mission d'information sur le suivi de la fermeture de la centrale nucléaire de Fessenheim,
    A 9 heures (par visioconférence) :
    - audition de Mme Brigitte Klinkert, présidente du conseil départemental du Haut-Rhin.


    Mardi 23 Juin 2020


    Commission des affaires européennes,
    A 17 h 15 (Par visioconférence) :
    - audition de Mme Amélie de Montchalin, Secrétaire d'État aux affaires européennes sur les résultats du Conseil européen des 18 et 19 juin.
    Commission des finances,
    A 17 h 15 (salle de la commission des Finances) :
    - troisième projet de loi de finances rectificative pour 2020 (sous réserve de son dépôt).


    Mercredi 24 Juin 2020


    Commission des affaires culturelles,
    A 11 heures (Visioconférence) :
    - les Rendez-vous de la recherche : table ronde des grands organismes de recherche avec :
    - M. Gilles Bloch, Président-directeur général de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm) ;
    - M. Philippe Mauguin, Président-directeur général de l'Institut national de la recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (INRAE) ;
    - M. Antoine Petit, Président-directeur général du Centre national de la recherche scientifique (CNRS) ;
    - M. Bruno Sportisse, Président-directeur général de l'Institut national de la recherche en sciences et technologies du numérique (INRIA).
    Commission des affaires économiques,
    A 9 h 30 (par visioconférence) :
    - les métiers du lien (rapport d'information) ;
    - les plateformes numériques (rapport d'information).
    Commission des affaires européennes,
    A 16 h 30 (Par visioconférence) :
    - indépendance énergétique de l'Union européenne (Mme Yolaine de Courson et M. Vincent Bru, rapporteurs) (rapport d'information).
    Commission du développement durable,
    A 9 h 30 (par visioconférence) :
    - audition de M. Jean Pisani-Ferry, économiste, professeur à Sciences Po Paris et à la Hertie School of Governance de Berlin, Senior fellow de l'équipe de recherche du centre de réflexion Bruegel.
    Commission des finances,
    A 9 heures (salle de la commission des Finances) :
    - troisième projet de loi de finances rectificative pour 2020 (sous réserve de son dépôt) (suite de l'examen).
    A 15 heures (salle de la commission des Finances) :
    - troisième projet de loi de finances rectificative pour 2020 (sous réserve de son dépôt) (suite de l'examen).
    Mission d'information commune sur la réglementation et l'impact des différents usages du cannabis,
    A 15 heures (Visioconférence) :
    - 15 heures : table ronde réunissant des entreprises étrangères du secteur du cannabis thérapeutique (à confirmer) ;
    - 16 heures 30 : audition commune de la Haute autorité de la santé (HAS) et de la direction de la Sécurité sociale (DSS) (à confirmer).


    Mardi 30 Juin 2020


    Commission des affaires économiques,
    A 17 h 30 (par visioconférence) :
    - audition de M. Gaël Giraud, économiste.


    Mercredi 1er Juillet 2020


    Commission des affaires économiques,
    A 9 h 30 (par visioconférence) :
    - audition de Mme Isabelle Méjean, économiste.


    Jeudi 2 Juillet 2020


    Commission des affaires économiques,
    A 15 heures ( par visicoconférence) :
    - audition de M. Stéphane Richard, président-directeur général d'Orange.

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