Commissions / organes temporaires

Version initiale

  • Sénat
    Session ordinaire de 2019-2020


    Réunions
    Mardi 12 mai 2020


    Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, à 9 heures (en téléconférence) :
    Captation vidéo :
    - Contamination du porte-avions Charles de Gaulle, audition de Mme Florence Parly, ministre des armées.


    Convocations


    Commission des finances :
    Convocation rectifiée
    La présente rectification a pour objet d'ajouter à l'ordre du jour la demande de saisine et la nomination d'un rapporteur pour avis sur le projet de loi portant diverses dispositions urgentes pour faire face aux conséquences de l'épidémie de covid-19.
    Mercredi 13 mai 2020, à 17 heures (en téléconférence) :
    1° Audition de M. Gérald DARMANIN, ministre de l'action et des comptes publics, sur le projet de loi de règlement et d'approbation des comptes de l'année 2019 ;
    2° Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 402 (2019-2020) tendant à définir et à coordonner les rôles respectifs des assurances et de la solidarité nationale dans le soutien des entreprises victimes d'une menace ou d'une crise sanitaire majeure, présentée par M. Jean-François HUSSON et plusieurs de ses collègues ;
    3° Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 312 (2019-2020) portant création d'un fonds d'urgence pour les Français de l'étranger victimes de catastrophes naturelles ou d'événements politiques majeurs, présentée par M. Ronan LE GLEUT, et plusieurs de ses collègues ;
    4° Demande de saisine et nomination d'un rapporteur pour avis sur le projet de loi n° 2907 (AN XVe lég.) portant diverses dispositions urgentes pour faire face aux conséquences de l'épidémie de covid-19, sous réserve de sa transmission ;
    5° Questions diverses.
    Jeudi 14 mai 2020, à 14 h 30 (en téléconférence) :
    1° Audition de M. Robert OPHÈLE, président de l'Autorité des marchés financiers (AMF) ;
    2° Questions diverses.

Extrait du Journal officiel électronique authentifié PDF - 195 Ko
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