Commissions et organes de contrôle

Version initiale

  • Assemblée nationale
    Session ordinaire de 2019-2020


    1. Composition
    Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant diverses dispositions urgentes pour faire face aux conséquences de l'épidémie de covid-19


    M. Joël Aviragnet

    Mme Nathalie Elimas

    Mme Marie Lebec

    M. Jean-Noël Barrot

    M. Daniel Fasquelle

    M. Ludovic Mendes

    Mme Brigitte Bourguignon

    Mme Agnès Firmin Le Bodo

    Mme Frédérique Meunier

    M. Bertrand Bouyx

    M. Guillaume Gouffier-Cha

    Mme Mathilde Panot

    Mme Carole Bureau-Bonnard

    Mme Perrine Goulet

    M. Benoit Potterie

    M. Paul Christophe

    M. Alexandre Holroyd

    M. Rémy Rebeyrotte

    Mme Fabienne Colboc

    M. Sébastien Huyghe

    M. Antoine Savignat

    Mme Dominique David

    M. Guillaume Kasbarian

    M. Vincent Thiébaut

    M. Pierre Dharréville

    M. Jacques Krabal

    Mme Agnès Thill

    M. Julien Dive

    M. Fabien Lainé

    Mme Nicole Trisse

    Mme Stéphanie Do

    M. Jérôme Lambert

    M. Stéphane Viry

    M. Pierre-Henri Dumont

    Mme Anne-Christine Lang

    M. M'jid El Guerrab

    M. Jean-Charles Larsonneur


    Modification à la composition de la commission speciale chargée d'examiner le projet de loi relatif a la bioéthique :
    Démission en date du 8 mai 2020
    En application de l'article 34, alinéa 4, du Règlement, Mme Martine Wonner a cessé d'appartenir à la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique.
    Modifications à la composition des commissions :
    Démissions
    En application de l'article 38 alinéa 3, du Règlement, Mme Martine Wonner a cessé d'appartenir à la commission des affaires sociales.
    Nominations
    Mme Martine Wonner, députée n'appartenant à aucun groupe, devient membre de la commission de la défense.


    2. Réunions
    Mardi 12 mai 2020


    Commission des affaires étrangères,
    A 17 heures (visioconférence) :
    - audition de M. Jérémie Pellet, directeur général d'Expertise France.
    Commission des affaires européennes,
    A 17 heures (par visioconférence) :
    - audition de M. Pascal Lamy, président de l'Institut Jacques Delors (visioconférence).
    Mission d'évaluation de l'accès à l'enseignement supérieur,
    A 9 heures (en visioconférence) :
    - Table ronde sur le thème : « Orientation, accès à l'enseignement supérieur et réussite étudiante : le point de vue des économistes et des sociologues », avec :
    - M. Jules Donzelot, chercheur en éducation, associé au Centre Emile Durkheim de Bordeaux ;
    - M. Julien Grenet, économiste, professeur associé à l'Ecole d'économie de Paris, directeur adjoint de l'Institut des politiques publiques (IPP) ;
    - M. Vincent Ielhé, professeur d'économie à l'université de Rouen, spécialiste de l'algorithme Parcoursup ;
    - M. Nicolas Pistolesi, économiste, maître de conférences à l'université Toulouse 1 Capitole ;
    - Mme Agnès van Zanten, sociologue, directrice de recherche CNRS, membre de l'Observatoire sociologique du changement (Sciences Po) et du LIEPP.
    Mission d'information sur l'impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l'épidémie de coronavirus-covid 19,
    A 17 h 30 (visioconférence) :
    - audition de M. Jean Castex, coordinateur national à la stratégie de déconfinement.


    Mercredi 13 mai 2020


    Commission des affaires économiques,
    A 10 heures (par visioconférence) :
    - présentation par le président de l'avancement des travaux de la mission d'information de la conférence des présidents ; point sur les travaux des groupes de travail sectoriels et suivi des ordonnances ; échanges divers.
    Commission des affaires étrangères,
    A 9 h 30 (visioconférence) :
    - audition de M. Thomas Gomart, directeur de l'Institut français des relations internationales.
    Commission des affaires européennes,
    A 9 h 30 (par visioconférence) :
    - audition, commune avec la commission du développement durable, de M. Pascal Canfin, député européen, président de la commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire (par visioconférence).
    A 16 h 30 (par visioconférence) :
    - audition de M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation (visioconférence).
    Commission des affaires sociales,
    A 10 heures (par visioconférence) :
    - suivi dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire :
    - sécurité sociale (Mmes Annie Vidal et Marine Brenier, référentes) ;
    - solidarités (Mme Michèle de Vaucouleurs et M. Pierre Dharréville, référents).
    A 14 h 30 (par visioconférence) :
    - suivi dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire :
    - secteur médico-social (Mmes Monique Iborra et Caroline Fiat, référentes) ;
    - handicap et famille (Mmes Agnès Firmin Le Bodo et Jeanine Dubié, référentes).
    Commission de la défense,
    A 9 heures (visioconférence) :
    - audition, à huis clos, de M. l'amiral Christophe Prazuck, chef d'état-major de la Marine.
    A 11 heures (visioconférence) :
    - audition, à huis clos, de M. le général Christian Rodriguez, directeur général de la gendarmerie nationale.
    Commission du développement durable,
    A 9 h 30 (par visioconférence) :
    - audition, conjointe avec la commission des affaires européennes, de M. Pascal Canfin, président de la commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire du Parlement européen.
    Commission des finances,
    A 11 heures (visioconférence) :
    - audition de M. Anthony Requin, directeur général de l'Agence France Trésor, sur les besoins de financement de l'Etat.
    Commission des lois,
    A 9 h 30 (visioconférence) :
    - audition conjointe de Mme Christiane Féral-Schul, présidente du Conseil national des barreaux, MM. Jean-François Humbert, président du Conseil supérieur du notariat, et Patrick Sannino, président de la Chambre nationale des commissaires de justice.
    A 11 h 30 (visioconférence) :
    - audition conjointe de MM. Stéphane Noël, président du tribunal judiciaire de Paris, et Rémy Heitz, procureur de la République près le tribunal judiciaire de Paris.
    Mission d'information sur l'impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l'épidémie de coronavirus-covid 19,
    A 17 h 30 (visioconférence) :
    - audition de représentants de l'Association des maires de France, de l'Association des maires ruraux de France, de France Urbaine et de Villes de France.


    Jeudi 14 mai 2020


    Commission des affaires culturelles,
    A 14 heures (visioconférence) :
    - point sur l'activité des groupes de travail sectoriels ;
    - audition, en visioconférence, de Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'Etat chargée des personnes handicapées.
    Commission des affaires économiques,
    A 14 heures (par visioconférence) :
    - audition, conjointe avec la commission des affaires européennes, de M. Thierry Breton, commissaire européen chargé du marché intérieur.
    Commission des affaires étrangères,
    A 15 heures (visioconférence) :
    - présentation, par Mme Bérengère Poletti, de l'avis sur le projet de contrat d'objectifs et de moyens (COM) 2020-2022 d'Expertise France.
    Commission des affaires européennes,
    A 14 heures (par visioconférence) :
    - audition, commune avec la commission des affaires économiques, de M. Thierry Breton, commissaire européen chargé du marché intérieur (visioconférence)
    Commission du développement durable,
    A 14 h 30 (par visioconférence) :
    - audition de Mme Gwenaël Vourc'h, directrice de recherche de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (INRAE) et directrice adjointe de l'unité mixte de recherche « Epidémiologie des maladies animales et zoonotiques », et M. Philippe Grancolas, directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique (CNRS) et directeur de l'unité mixte de recherche « Institut de systématique, évolution, biodiversité ».
    Commission des finances,
    A 16 heures (visioconférence) :
    - audition de M. Frédéric Oudea, président de la Fédération bancaire française.
    Commission des lois,
    A 14 h 30 (visioconférence) :
    - audition de Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice.
    Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation,
    A 9 heures (visioconférence) :
    - audition de M. Sébastien Lecornu, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé des collectivités territoriales.
    Mission d'information sur l'impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l'épidémie de coronavirus-covid 19,
    A 10 heures (visioconférence) :
    - audition de M. Michel Lalande, préfet de la région Hauts-de-France, préfet du Nord, de M. Laurent Touvet, préfet du Haut-Rhin, et de M. Bertrand Gaume, préfet du Vaucluse.


    3. Ordre du jour prévisionnel
    Mercredi 20 mai 2020


    Commission des affaires économiques,
    A 10 heures (par visioconférence) :
    - présentation par le Président de l'avancement des travaux de la mission d'information de la conférence des présidents ; point sur les travaux des groupes de travail sectoriels et suivi des ordonnances ; échanges divers.
    Commission des affaires étrangères,
    A 15 heures (visioconférence) :
    - audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères.
    Commission des affaires européennes,
    A 16 h 30 (par visioconférence) :
    - audition de M. Patrick Artus, chef économiste et membre du comité exécutif de Natixis et M. Christophe Blot, directeur-adjoint département Analyse et prévision de l'OFCE, sur l'action de la Banque centrale européenne (visioconférence).
    Commission de la défense,
    A 10 h 30 (visioconférence) :
    - audition, à huis clos, de Mme Alice Guitton, directrice générale des relations internationales et stratégiques du ministère des armées.
    Commission du développement durable,
    A 9 h 30 (par visioconférence) :
    - audition de M. Jean-Pierre Farandou, président-directeur général de la SNCF.
    Commission des finances,
    A 9 heures (visioconférence) :
    - audition de M. Gérard Terrien, président de la cinquième chambre de la Cour des comptes, sur le rapport d'enquête réalisé par la Cour, en application du 2° de l'article 58 de la loi organique relative aux lois de finances, sur le bilan de la transformation de l'inspection du travail.
    A 10 h 45 (visioconférence) :
    - audition de Mme Annie Podeur, présidente de la deuxième chambre de la Cour des comptes, sur le rapport d'enquête réalisé par la Cour, en application du 2° de l'article 58 de la loi organique relative aux lois de finances, sur la structuration de la filière de la forêt et du bois et ses performances économique et environnementale.


    Mercredi 27 mai 2020


    Commission de la défense,
    A 9 heures (visioconférence) :
    - audition, à huis clos, de M. Guillaume Poupard, directeur général de l'Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information.
    A 11 heures (visioconférence) :
    - audition, à huis clos, de Mme Isabelle Saurat, secrétaire générale pour l'administration du ministère des armées.
    Commission des finances,
    A 9 heures (visioconférence) :
    - audition de M. André Barbe, président de section, sur le rapport d'enquête réalisé par la Cour des comptes, en application du 2° de l'article 58 de la loi organique relative aux lois de finances, sur les médecins et les personnels de santé scolaire.


    Jeudi 28 mai 2020


    Commission de la défense,
    A 14 h 30 (visioconférence) :
    - table ronde d'acteurs de terrains sur l'opération Résilience.

Extrait du Journal officiel électronique authentifié PDF - 221,4 Ko
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