Décision n° 2020-319 du 22 avril 2020 modifiant la décision n° 2016-555 du 1er juin 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Radio Nostalgie Réseau pour l'exploitation des services de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquences dénommé Nostalgie Marseille et Nostalgie Toulon

Version initiale


Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,
Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 22 et 25 ;
Vu le décret n° 2011-732 du 24 juin 2011 relatif aux comités techniques prévus à l'article 29-3 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication ;
Vu la décision n° 2011-1198 du 15 novembre 2011 autorisant la SAS Radio Nostalgie Réseau à exploiter des services de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommés Nostalgie Marseille et Nostalgie Toulon ;
Vu la décision n° 2016-555 du 1er juin 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Radio Nostalgie Réseau pour l'exploitation des services de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommés Nostalgie Marseille et Nostalgie Toulon ;
Vu la demande de modification technique présentée par la SAS Radio Nostalgie Réseau ;
Vu l'avis de l'Agence nationale des fréquences ;
Après en avoir délibéré,
Décide :


  • L'annexe I de la décision n° 2016-555 du 1er juin 2016 est remplacée par l'annexe suivante :


    « ANNEXE I (*)


    Nom du service : Nostalgie Marseille.
    Zone d'implantation de l'émetteur : Marseille.
    Fréquence : 96,0 MHz.
    Adresse du site : Petite Etoile, Septèmes-les-Vallons (13).
    Altitude du site (NGF) : 556 mètres.
    Hauteur d'antenne : 49 mètres/sol.
    Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 4 kW.
    Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


    AZIMUT (degrés)

    ATTÉNUATION
    (dB) (1)

    AZIMUT (degrés)

    ATTÉNUATION
    (dB) (1)

    AZIMUT (degrés)

    ATTÉNUATION
    (dB) (1)

    AZIMUT (degrés)

    ATTÉNUATION
    (dB) (1)

    0

    13

    90

    2

    180

    0

    270

    8

    10

    14

    100

    2

    190

    0

    280

    10

    20

    13

    110

    1

    200

    1

    290

    12

    30

    12

    120

    1

    210

    1

    300

    13

    40

    10

    130

    0

    220

    2

    310

    14

    50

    8

    140

    0

    230

    2

    320

    13

    60

    6

    150

    0

    240

    3

    330

    13

    70

    5

    160

    0

    250

    5

    340

    13

    80

    3

    170

    0

    260

    6

    350

    13

    (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


    (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale. »


  • La présente décision sera notifiée à la SAS Radio Nostalgie Réseau et publiée au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 22 avril 2020.


Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :
Le président,
R.-O. Maistre

Extrait du Journal officiel électronique authentifié PDF - 200,6 Ko
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