Commissions et organes de contrôle

Version initiale

  • Assemblée nationale
    Session ordinaire de 2019-2020


    1. Réunions
    Mardi 7 Avril 2020


    Délégation aux outre-mer,
    A 13 heures (Visioconférence) :
    - à 13 heures (heure de Paris) - à 7 heures aux Antilles, à 8 heures en Guyane, à 9 heures à Saint-Pierre-et-Miquelon, à 14 heures à Mayotte, à 15 heures à La Réunion, à 22 heures en Nouvelle-Calédonie à 23 heures à Wallis et Futuna et à 1 heure (mercredi) en Polynésie.
    - point sur la situation sanitaire dans les territoires d'outre-mer ;
    - point sur la situation économique dans les territoires d'outre-mer ;
    - questions diverses.


    Mercredi 8 Avril 2020


    Commission des affaires culturelles,
    A 9 h 30 (par visioconférence) :
    - constitution des groupes de travail sur le suivi sectoriel des conséquences de la crise du coronovirus-Covid-19 ;
    - échange de vues sur les travaux de la commission et des groupes de travail durant la crise sanitaire.
    Commission des affaires économiques,
    A 10 heures (par visioconférence) :
    - présentation par le Président de l'avancement des travaux de la mission d'information de la Conférence des présidents ; Point sur les travaux des groupes de travail sectoriels et suivi des ordonnances ; Échanges divers.
    Commission des affaires étrangères,
    A 15 heures (Audioconférence) :
    - audition, en audioconférence, de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères.
    Commission du développement durable,
    A 9 heures (par visioconférence) :
    - audition de représentants de la Fédération nationale des transports routiers (FNTR), de l'Organisation des transporteurs routiers européens (OTRE) et de l'Union des entreprises de transport et logistique de France (TLF).
    Commission des finances,
    A 9 heures (audioconférence ou visioconférence) :
    - audition en visioconférence, de M. Nicolas Dufourcq, directeur général de Bpi France, et Mme Maya Atig, directrice générale de la Fédération bancaire française.
    Commission des lois,
    A 9 h 30 (Visioconférence) :
    - audition de Mme Marie-Laure Denis, Présidente de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL), M. Jean Lessy, Secrétaire général et M. Gwendal Le Grand, Secrétaire général adjoint. (Visioconférence)
    Mission d'information sur l'impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l'épidémie de Coronavirus-Covid 19,
    A 15 heures (Visio-conférence) :
    - échange de vues sur les travaux de la mission
    A 17 heures (Visio-conférence) :
    - audition de Mme Nicole Belloubet, garde des Sceaux, ministre de la Justice


    Jeudi 9 Avril 2020


    Commission des affaires économiques,
    A 14 h 30 (par visioconférence) :
    - audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances.
    Commission des finances,
    A 14 h 30 (audioconférence ou visioconférence) :
    « au cœur de l'économie » : audition, en visioconférence, de MM. Jean-Luc Tavernier, directeur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques (Insee), Olivier Garnier, directeur général des statistiques, des études et de l'international de la Banque de France, et Mme Laurence Boone, chef économiste de l'Organisation de coopération et de développement économique (Ocde), sur la conjoncture.
    Commission des lois,
    A 14 heures (Visioconférence) :
    - audition de M. Cédric O, Secrétaire d'État auprès du Ministre de l'économie et des finances et du Ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique. (Visioconférence)
    Mission d'information sur l'impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l'épidémie de Coronavirus-Covid 19,
    A 10 h 30 (Visio-conférence) :
    - audition de M. Christophe Castaner, ministre de l'Intérieur


    2. Ordre du jour prévisionnel
    Mercredi 15 Avril 2020


    Commission des affaires économiques,
    A 10 heures (par visioconférence) :
    - présentation par le Président de l'avancement des travaux de la mission d'information de la Conférence des présidents ; point sur les travaux des groupes de travail sectoriels et suivi des ordonnances ; échanges divers.
    Commission des finances,
    A 9 heures (audioconférence ou visioconférence) :
    - audition, en audioconférence ou en visioconférence, de Mme Florence Lustman, présidente, MM. Philippe Poiget, délégué général, et Stéphane Pénet, délégué général adjoint, de la Fédération française de l'assurance.


    Jeudi 16 Avril 2020


    Commission des affaires économiques,
    A 15 heures (par visioconférence) :
    - audition de M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation.


    Vendredi 17 Avril 2020


    Commission des affaires économiques,
    A 11 heures (par visioconférence) :
    - audition de M. Cédric O, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique.


    Mercredi 22 Avril 2020


    Commission des affaires économiques,
    A 10 heures (par visioconférence) :
    - présentation par le Président de l'avancement des travaux de la mission d'information de la Conférence des présidents ; point sur les travaux des groupes de travail sectoriels et suivi des ordonnances ; échanges divers.


    Jeudi 23 Avril 2020


    Commission des affaires économiques,
    A 17 heures (par visioconférence) :
    - audition de M. Julien Denormandie, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ville et du logement.

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