Commissions et organes de contrôle

Version initiale

  • Assemblée nationale
    Session ordinaire de 2019-2020


    1. Réunions
    Mardi 24 Mars 2020


    Commission des affaires économiques,
    A 17 h 15 salle 6241 (Affaires économiques) :
    - examen, en deuxième lecture, de la proposition de loi relative à la transparence de l'information sur les produits agricoles et alimentaires (n° 2743) (Mme Barbara Bessot Ballot, rapporteure).
    Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes,
    A 17 h 15 (salle Lamartine) :
    - désignation de deux co-rapporteurs d'une mission d'information sur les femmes dans le sport ;
    - examen, ouvert à la presse, du rapport d'information sur le projet de loi n° 2488 relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique.


    Mercredi 25 Mars 2020


    Commission des affaires économiques,
    A 9 h 30 salle 6241 (Affaires économiques) :
    - table ronde sur l'innovation sociale dans le cadre de l'économie sociale et solidaire.
    A 15 heures salle 6241 (Affaires économiques) :
    - audition de M. Henri Poupart-Lafarge, président-directeur général d'Alstom.
    Commission de la défense,
    A 9 h 30 salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
    - audition de Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d'État auprès de la ministre des Armées, sur la politique de jeunesse et mémorielle du ministère des Armées ;
    - nomination des co-rapporteurs et des membres de la mission d'information sur les personnels civils du ministère des Armées.
    Commission du développement durable,
    A 9 h 30 salle 6238 (Développement durable) :
    - audition de MM. Bruno Cinotti et Jean-François Landel, membres du Conseil général de l'environnement et du développement durable, coauteurs du rapport « Une justice pour l'environnement ».
    Commission des finances,
    A 9 heures (salle de la commission des Finances) :
    - audition de M. Guillaume Boudy, secrétaire général à l'investissement, sur la mise en œuvre du programme d'investissements d'avenir.
    Commission des lois,
    A 10 h 30 6e Bureau (Lois) :
    - examen du projet de loi organique relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique (n° 2489) (M. Christophe Euzet, rapporteur) ;
    - examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements :
    - à la proposition de loi visant à la protection effective des lanceuses et des lanceurs d'alerte (texte de la Commission n° 2739) et à la proposition de loi organique visant à la création de l'inspection générale de la protection des lanceuses et lanceurs d'alerte (n° 2591) (M. Ugo Bernalicis, rapporteur) ;
    - à la proposition de loi visant l'interdiction des techniques d'immobilisation létales : le décubitus ventral et le pliage ventral (n° 2606) (M. François Ruffin, rapporteur) ;
    - nomination d'un rapporteur d'application sur le projet de loi, adopté par le Sénat, relatif au parquet européen spécialisé et à la justice pénale spécialisée (n° 2731).
    Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation,
    A 17 heures salle 7040 (103, rue de l'université) :
    - audition de Mme Caroline Cayeux, présidente de l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT), et de M. Yves Le Breton, directeur général.


    Jeudi 26 Mars 2020


    Commission des affaires économiques,
    A 14 h 45 salle 6241 (Affaires économiques) :
    - éventuellement, examen en application de l'article 88 du Règlement des amendements restant en discussion sur la proposition de loi tendant à rendre effectif le droit au logement (n° 2601) (M. Jean-Luc Mélenchon, rapporteur).
    Commission des finances,
    A 14 h 45 (salle de la commission des Finances) :
    - proposition de loi visant à plafonner les frais bancaires (n° 2599) (amendements, art. 88).
    Refonte des critères d'attribution de la dotation d'équipement des territoires ruraux,
    A 9 heures salon Visconti (101, rue de l'Université) :
    - audition de M. Yves Le Breton, directeur général de l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT).
    A 10 heures salon Visconti (101, rue de l'Université) :
    - audition de M. David Lévy, chef de pôle analyse territoriale de l'INSEE.
    A 11 heures salon Visconti (101, rue de l'Université) :
    - audition de M. Gérard-François Dumont, recteur, professeur des universités à la Sorbonne.


    Mercredi 1er Avril 2020


    Mission d'information commune sur la réglementation et l'impact des différents usages du cannabis,
    A 15 heures (salle Lamartine) :
    -15 h à 16 h 30 :
    - table-ronde consacrée au traitement de la douleur :
    - Société française d'étude et traitement de la douleur (SFETD) : Pr Nadine Attal, professeure de thérapeutique et médecine de la douleur, CHU Ambroise Paré ;
    - Société française d'accompagnement et de soins palliatifs (SFAP) : Dr Frédéric Guirimand, responsable de l'unité des soins palliatifs à la maison médicale Jeanne Garnier, à Paris, et le Dr Laure Copel, oncologue, chef de service de l'unité de soins palliatifs, Groupe hospitalier des Diaconesses-Croix Saint-Simon, Paris ;
    - 16 h 30 à 18 h :
    - table-ronde réunissant des entreprises productrices de cannabis : Emmac Life Sciences, Tilray, Aurora Cannabis : Mme Hélène Moore, directrice générale et M. Kevin Condé, manager Affaires Pharmaceutiques.


    2. Ordre du jour prévisionnel
    Mardi 24 Mars 2020


    Commission des affaires européennes,
    A 17 h 15
    - audition de S. Exc. Lord Edward Llewellyn, Ambassadeur du Royaume-Uni en France.
    Commission des affaires sociales,
    A 17 heures salle 6351 (Affaires sociales) :
    - audition, en application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique, de M. Sébastien Leloup, dont le renouvellement aux fonctions de directeur général de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (ONIAM) est envisagé.
    Mission d'information sur la concrétisation des lois,
    A 17 heures salle 6549 (2e étage) :
    - audition de M. Bertrand-Léo Combrade, maître de conférences en droit public
    A 18 heures salle 6549 (2e étage) :
    - audition de Mme Michèle Nathan, présidente de la délégation à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques du Conseil économique, social et environnemental, et M. Jean-Louis Cabrespines, membre du CESE, auteur d'un récent rapport sur les études d'impact.


    Mercredi 25 Mars 2020


    Commission des affaires culturelles,
    A 9 h 30 salle 6242 (Affaires culturelles) :
    - les rendez-vous de la recherche : audition de Mme Sylvie Bauer, professeur de littérature américaine à l'Université Rennes 2, présidente de la commission permanente du Conseil national des universités.
    Commission des affaires étrangères,
    A 9 h 30 salle 4223 (33, rue Saint-Dominique, 2ème étage) :
    - compte rendu, ouvert à la presse, de la mission au Cameroun, du 14 au 17 janvier 2020, d'une délégation de la commission composée de MM. Rodrigue Kokouendo et Didier Quentin ;
    - accord fiscal France-Botswana (n° 2630) (première lecture).
    Commission des affaires européennes,
    A 16 heures
    - espace fiscal européen de M. Xavier Paluszkiewicz et Mme Frédérique Dumas (rapport d'information).
    Commission des affaires sociales,
    A 9 h 30 (salle Lamartine) :
    - auditions sur le caractère chronique de la maladie de Lyme (M. Stéphane Viry et Mme Jeanine Dubié, rapporteurs)
    - table ronde sur l'état des connaissances scientifiques :
    - Pr. Yves Hansmann, chef du pôle d'activité « spécialités médicales et ophtalmologie » du nouvel hôpital civil de Strasbourg ;
    - Pr. Christian Perronne, chef du service « médecine aiguë spécialisée » de l'Hôpital Raymond-Poincaré de Garches ;
    - Pr. Pierre Tattevin, président de la société de pathologies infectieuses de langue française ;
    - Pr. Yves Buisson, président de la commission « maladies infectieuses et tropicales » de l'Académie nationale de médecine, et Pr. François Bricaire, membre de la commission « maladies infectieuses et tropicales » de l'Académie nationale de médecine ;
    - Dr. Ahed Zedan, médecin coordonnateur du Centre de compétence maladies vectorielles à tiques (CCMVT) au sein de la Polyclinique Saint-Côme de Compiègne.
    - Table ronde sur le thème « Les patients et le caractère chronique de la maladie de Lyme » :
    - France Lyme : Mme Anne Gaubert-Pica, présidente, et Mme Jeanne-Marie Ménager, secrétaire principale ;
    - ChoniLyme : M. Bertrand Pasquet, président, et Mme Christèle Dumas-Gonnet, vice-présidente ;
    - Fédération française contre les maladies vectorielles à tiques : M. Hugues Gascan, secrétaire principal, M. Pierre Hecker, membre du conseil d'administration de l'association « Le Relais de Lyme », et M. Alain Trautmann, vice-président du conseil scientifique de la Fédération.


    Jeudi 26 Mars 2020


    Mission d'information sur le suivi de la fermeture de la centrale nucléaire de Fessenheim,
    A 9 h 30 salle 6241 (Affaires économiques) :
    - audition de M. Claude Brender, maire de Fessenheim.
    A 11 heures salle 6241 (Affaires économiques) :
    - audition de MM. Etienne Dutheil, directeur du parc nucléaire et Bertrand Le Thiec, directeur des affaires publiques d'EDF.
    Mission d'information commune sur le suivi de la stratégie de sortie du glyphosate,
    A 9 heures salle 6238 (Développement durable) :
    - auditions, ouvertes à la presse, des acteurs de l'enseignement agricole.
    Mission d'information systèmes d'armes létaux autonomes,
    A 9 h 30 salle 4013 (33, rue Saint-Dominique) :
    - audition de M. Gérard de Boisboissel, ingénieur au centre de recherche des écoles de Saint-Cyr à Coëtquidan (CREC), secrétaire général de la chaire de cyberdéfense et de cybersécurité des écoles de Saint-Cyr.


    Mardi 31 Mars 2020


    Commission de la défense,
    A 18 heures salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
    - audition de Mme Florence Parly, ministre des Armées, sur la stratégie spatiale de défense.
    Commission du développement durable,
    A 17 h 15 salle 6238 (Développement durable) :
    - audition de Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, sur les suites des Assises de l'eau.
    Commission des lois,
    A 14 h 45 6e Bureau (Lois) :
    - examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi organique relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique (n° 2489) (M. Christophe Euzet, rapporteur) ;
    - examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à moderniser la régulation du marché de l'art (texte de la Commission n° 2721) (M. Sylvain Maillard, rapporteur).


    Mercredi 1er Avril 2020


    Commission des affaires culturelles,
    A 9 h 30 salle 6242 (Affaires culturelles) :
    - mission d'information commune sur le régime des interdictions de stade et le supportérisme (rapport d'information).
    Commission des affaires économiques,
    A 9 h 30 salle 6241 (Affaires économiques) :
    - audition, commune avec la commission des finances, de Mme Sophie Errante, présidente de la commission de surveillance de la Caisse des dépôts et consignations et de M. Éric Lombard, directeur général.
    Commission du développement durable,
    A 10 h 30 salle 6238 (Développement durable) :
    - audition de M. Joël Baud-Grasse, président de la Fédération nationale des conseils d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement.
    A 15 heures salle 6238 (Développement durable) :
    - examen pour avis du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif au Parquet européen et à la justice spécialisée (n° 2731) (M. Adrien Morenas, rapporteur pour avis).
    Commission des finances,
    A 9 h 30 salle 6241 (Affaires économiques) :
    - audition, conjointement avec la commission des affaires économiques, de Mme Sophie Errante, présidente de la commission de surveillance de la Caisse des dépôts et consignations, et de M. Didier Lombard, directeur général.
    Commission des lois,
    A 9 h 30 6e Bureau (Lois) :
    - examen du rapport d'information présenté en conclusion de la mission d'information, commune avec la commission des Affaires culturelles et de l'éducation, sur le régime des interdictions de stade et le supportérisme (Mme Marie-George Buffet et M. Sacha Houlié, co-rapporteurs) ;
    - examen, en lecture définitive, de la proposition de loi visant à lutter contre les contenus haineux sur internet (n° 2727) (Mme Laetitia Avia, rapporteure).
    Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation,
    A 17 heures salle 7040 (103, rue de l'université) :
    - audition de M. Guillaume Faburel, professeur d'études urbaines à l'université de Lyon 2, auteur des « métropoles barbares », dans le cadre du futur projet de loi « 3d » -décentralisation, différenciation, déconcentration-.


    Jeudi 2 Avril 2020


    Mission d'information sur l'approvisionnement et la politique d'achat du ministère des Armées en petits équipements,
    A 9 h 30 salle 4016 (33, rue Saint-Dominique) :
    - audition du commissaire général Stéphane Piat, directeur central du service - Commissariat des Armées.


    Mercredi 8 Avril 2020


    Commission des affaires économiques,
    A 9 h 30 salle 6241 (Affaires économiques) :
    - table ronde sur la place des femmes en entreprise, avec la participation de M. Bertrand Lourdez, directeur des ressources humaines des Messageries lyonnaises, de Mme Paola Fabiani, présidente de Wisecom, et de Mmes Aulde Courtois et Jeanne Dubarry de La Salle, co-auteures du rapport « Agir pour la parité, performance à la clé » pour l'Institut Montaigne.
    Commission du développement durable,
    A 9 h 30 salle 6238 (Développement durable) :
    - présentation du rapport d'information sur la gestion des conflits d'usage en situation de pénurie d'eau (M. Loïc Prud'homme, président et Mme Frédérique Tuffnell, rapporteure).
    Mission d'information commune sur la réglementation et l'impact des différents usages du cannabis,
    A 14 heures (Salle Lamartine) :
    - 14 heures :
    - Observatoire français des drogues et des toxicomanies (OFDT) (sous reserve de confirmation) ;
    - 15 heures :
    - Dr Alexandre Maciuk, maître de conférence à la faculté de pharmacie - Université Paris sud, membre du comité scientifique temporaire (CST) ;
    - 16 heures :
    - Table ronde réunissant des producteurs de cannabinoïdes thérapeutiques.


    Jeudi 9 Avril 2020


    Commission des affaires économiques,
    A 15 heures salle de la commission des finances (6350) :
    - audition, commune avec la commission des finances, de M. Thomas Philippon, économiste, professeur à la Stern School de l'université de New York, auteur de « The Great Reversal : How America gave up on Free Markets », Harvard University Press, 2019.
    Commission des finances,
    A 14 h 30 (salle de la commission des Finances) :
    - au cœur de l'économie : audition de MM. Jean-Luc Tavernier, directeur général de l'INSEE, et Olivier Garnier, directeur général des statistiques, des études et de l'international de la Banque de France, sur la conjoncture, ainsi que, conjointement avec la commission des affaires économiques, de M. Thomas Philippon, économiste, professeur à l'université de New-York, sur le thème d'actualité : « Le contrôle des marchés et la concurrence ».


    Jeudi 23 Avril 2020


    Mission d'information systèmes d'armes létaux autonomes,
    A 9 h 30 salle 4013 (33, rue Saint-Dominique) :
    - audition de M. le capitaine de vaisseau Emmanuel Slaars, officier de cohérence d'armée (OCA Marine).


    3. Membres présents ou excusés


    Commission des affaires culturelles et de l'éducation
    Réunion du jeudi 5 mars 2020 à 15 h 05
    Présents. - Mme Emmanuelle Anthoine, Mme Stéphanie Atger, Mme Géraldine Bannier, Mme Aurore Bergé, M. Pascal Bois, M. Bertrand Bouyx, Mme Carole Bureau-Bonnard, Mme Céline Calvez, Mme Sylvie Charrière, M. François Cormier-Bouligeon, Mme Virginie Duby-Muller, Mme Frédérique Dumas, M. Bruno Fuchs, M. Jean-Jacques Gaultier, M. Raphaël Gérard, Mme Danièle Hérin, M. Yannick Kerlogot, Mme Constance Le Grip, Mme Marie-Ange Magne, Mme Sandrine Mörch, M. Bertrand Pancher, Mme Maud Petit, Mme Béatrice Piron, M. Éric Poulliat, Mme Florence Provendier, Mme Bénédicte Pételle, M. Cédric Roussel, Mme Maina Sage, M. Bruno Studer, M. Stéphane Testé, Mme Sylvie Tolmont, Mme Michèle Victory
    Excusés. - M. Ian Boucard, M. Bernard Brochand, Mme Anne Brugnera, M. Stéphane Claireaux, Mme Annie Genevard, Mme Florence Granjus, Mme Josette Manin, Mme Sophie Mette, Mme Muriel Ressiguier, Mme Marie-Pierre Rixain
    Assistaient également à la réunion. - M. Éric Bothorel, M. Alexis Corbière, Mme Anne Genetet, M. Denis Masséglia, M. Paul Molac, M. Jean-François Portarrieu

Extrait du Journal officiel électronique authentifié PDF - 231,9 Ko
Retourner en haut de la page